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Pierre Loustaunau. Berger des Pyrénées Général des Indes

Extraits

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Animaux, nature

Lumières magiques des Pyrénées (Calendrier mural 2021 DIN A4 horizontal). Lumières des grands parcs nationaux des Pyrénées (Calendrier mensuel, 14 Pages )

Les parcs nationaux des Pyrénées offrent des paysages à couper le souffle. En France ou sur les versants espagnols, des panoramas fantastiques vous attendent. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. Ce calendrier réussi a été réédité cette année avec les mêmes images et le calendrier mis à jour.

04/2020

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Sciences historiques

Histoire des peuples et des états pyrénéens. Tome 4

Partant de l'Antiquité et des origines connues, il "traverse" toutes les époques jusqu'au premier tiers du XIXe siècle pour finir avec les guerres carlistes des années 1830... C'est dire l'ampleur de la tâche réalisée ! L'ouvrage est d'une grande érudition et permet, surtout, d'appréhender dans leur ensemble les peuples et les états pyrénéens qui n'ont correspondu au tracé des frontières modernes (et encore bien imparfaitement : Basques, Catalans et Gascons du Val d'Aran le savent bien ! ) que depuis le XIXe siècle. Cette soi-disant frontière naturelle a, de tout temps, était un point de passage (pour ne pas dire une "passoire") et d'échanges. C'est là tout l'intérêt — novateur à son époque et guère suivi depuis lors — de l'ouvrage de Cénac-Moncaut.

03/2019

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Littérature française

Rennes-le-Château - L’évangile Des Bergers

Le trésor de l'abbé Saunière à Rennes-le-Château a fait couler beaucoup d'encre et déchaîné bien des passions. Mais si cette histoire était bien plus mystérieuse qu'il n'y paraît ! Mort, disparition, agression, l'émoi règne dans le village en ce début du XXIe siècle. Il faudra remonter le temps jusqu'à l'origine du "trésor" pour comprendre en quoi il consiste et quels intérêts sont en jeu. Sémiologue et spécialiste des croyances populaires françaises, Marie-Charlotte Delmas ne pouvait que tomber un jour dans "la belle histoire castelrennaise" . Il ressort de ses immersions régulières une aventure d'autant plus sympathique qu'elle est inspirée de personnages réels qui ont longtemps arpenté la Colline avant de prendre le chemin des étoiles. Les amoureux de Rennes-le-Château n'auront aucune peine à les reconnaître.

01/2020

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Tourisme France

Le royaume des bergers. Les ardoises sauvages

A la fin des années 70, en vallée d'Ossau, vit l'ultime génération des bergers transhumants à avoir leur vie durant, rallié les Pyrénées aux plaines d'Aquitaine. Les vertiges de la société d'après-guerre, confort, réussite, rentabilité, oublièrent cette poignée d'hommes, qui dans la solitude des montagnes, de mémoire en mémoire, avec presque rien, de l'herbe et une source, un bâton, une besace, leur chien, menaient les troupeaux… Après une alliance séculaire, la plaine n'aimera plus les bergers ; désormais ils vivront, l'hiver dans la vallée, les beaux jours dans la montagne " leur seule terre promise "… … et les troupeaux, aujourd'hui encore, rallient les montagnes d'Ossau, ces royaumes endormis que réveille le cri du berger… Madé ne pouvait taire sa rencontre avec ces transhumants d'un autre âge. A leur côté elle a partagé la lente métamorphose de ce monde particulier qui se croyait si tristement perdu, elle a été un témoin privilégié de la ténacité, du renouveau du peuple des bergers. C'est au pied du Pic du Midi d'Ossau, dans la cabane-refuge de Pombie que Renée et Madé se croisent une première fois, elles ont une vingtaine d'années. Si leurs parcours s'éloignent, elles ont un même point d'attache, la vallée d'Ossau des amitiés communes, et l'attrait du monde pastoral : Madé y est au coeur, Renée vit à proximité. Leurs expériences parallèles vont se rejoindre autour des textes de Madé pour les illustrer. Les mots écrits contiennent déjà des images. Il s'agira d'en prolonger l'atmosphère par des dessins originaux afin d'évoquer une époque : celle qu'elles ont connue et traversé, dans les montagnes du Haut-Béarn.

09/2016

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Thèmes photo

Pierres d'estives et Pierre funéraires en vallée d'Ossau. Des pierre qui nous font signe - Promenades archéologiques

Pierres dressées à l'entrée des estives ou pierres levées à proximité de très anciennes nécropoles, la vallée d'Ossau demeure toujours un somptueux terrain d'aventures archéologiques. Beaucoup de choses sont encore à découvrir et à répertorier avant que le temps n'efface à jamais les fragiles traces de notre plus lointain passé en montagne.

07/2021

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Autres films pour enfants

Belle et Sébastien

Sébastien doit passer ses vacances d'été chez sa grand-mère, bergère dans les Pyrénées. Rien de bien excitant pour un garçon des villes comme lui... Mais tout change lorsqu'il rencontre Belle, une chienne de berger maltraitée par son maître. En libérant le patou de la cage où elle a été enfermée, Sébastien ne se doute pas que va naître une amitié aussi forte que pleine de dangers.

09/2022

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Fantasy

Le Jardin des fées Tome 1 : Bergère des fées. + Cadeau

Elles exaucent votre souhait, mais elles en meurent. Règle n°1 : Le berger doit garder secrète l'existence des fées. Règle n°2 : Jamais il n'exigera de voeu, car chaque voeu tue la fée qui l'exauce. Règle n°3 : Il leur fournira des fleurs, pour qu'elles conçoivent le miel qui soigne tous les maux. Règle n°4 : Pour cela, il ira sur les routes et un jour, il leur trouvera enfin UN JARDIN Une enquête féérique à la croisée de Beatrix Potter, de l'affaire des Fées de Cottingley et du Jardin Secret de F. H. Burnett.

07/2023

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Histoire régionale

La Grande Lande au temps des bergers et des loups

Ce livre souhaite présenter une image neuve et vraie des habitants de la Grande Lande à l'époque où cette dernière n'était pas couverte de pins et abritait une très originale société traditionnelle. S'appuyant surtout sur des documents inédits et des études récentes, l'ouvrage fait un sort à des clichés aussi faux que tenaces. Non, les grands landais n'étaient pas des demeurés revêtus de peaux de bêtes et tremblants de fièvre. Les paysans savaient tirer partie de toutes les ressources d'un milieu ingrat par le très ingénieux système agro-pastoral. Verriers, métallurgistes, céramistes s'employaient aussi dans l'industrie. Une véritable civilisation s'étale sous nos yeux, brutalement condamnée au milieu du XIXe siècle.

04/2021

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Récits de voyage

Mon journal des Indes. Au pays des yogis tibétains et indiens

Une babacool baroudeuse rasta, fumeuse, à la voix rauque, rencontre en salle d'embarquement à Roissy-CDG une rêveuse, mère de famille bobo, facilement exaltée mais les pieds sur terre... Premier récit de voyage autobiographique de l'auteur. Première fois en Inde. Mars 2017. J'ai raté mon avion, j'ai raté mon groupe. Vais-je rentrer chez moi ? Un voyage extraordinaire, une aventure belle et émouvante comme vous en rêveriez, entre New Delhi et l'Himalaya avec deux amies venues me rejoindre, en bordure du Népal et du Cachemire.

05/2018

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Midi-Pyrénées

Pyrénées

Jouer aux bergers dans les estives ; pagayer sur un gave ; s'extasier dans une église romane ; dormir dans une cabane... Des nuits étoilées du pic du Midi aux terrasses ombragées de Céret, de lacs glaciaires en vallées pastorales, des cirques sauvages aux plus ensoleillés des villages, goûtez la vie céleste des hautes terres ! - Les sites et visites incontournables- Des expériences authentiques- Toutes nos adresses coups de coeur- Des itinéraires et des suggestions pour vous laisser guider selon vos envies- Les sélections et conseils des habitants- Des cartes, des plans et des infographies...

06/2023

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Midi-Pyrénées

Pyrénées

Les Pyrénées font partie de ces destinations que l'on pense connaître... C'est un univers de montagne, certes, mais un univers de montagne atypique. Un monde inattendu, un pied dans l'océan et l'autre dans la mer. Les Pyrénées sont comme une fresque monumentale, vivante et multicolore, foisonnante de décors majestueux et intimistes, de personnages hauts en couleur, d'ambiances et de petites histoires singulières se déroulant les unes juste à côté des autres.

07/2022

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Sociologie

L'Inde des sciences sociales

Quatorze articles d'intellectuels et d'universitaires indiens qui montrent, à la fois, la vivacité de la recherche indienne en sciences sociales, et la capacité de l'Inde elle-même à penser l'Inde et sa modernité. Histoire, culture, musique, tradition, linguistique, religion, écologie, géographie, migrations sont convoquées pour dessiner un portrait neuf et complet de l'Inde. Un volume composé par Joël Cabalion et Fabrice Flipo, s'imposant comme l'ouvrage de référence sur les sciences humaines et sociales en Inde.

05/2023

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Histoire internationale

Très brève relation de la destruction des Indes

Soixante ans après le premier voyage de Christophe Colomb, Bartolomé de las Casas, religieux dominicain, rédige à l'usage du souverain espagnol un réquisitoire contre la colonisation dans les premiers territoires conquis d'Amérique : Cuba, Hispaniola (Saint-Domingue), les Antilles, le Mexique, la Nouvelle Grenade... Il dénonce les atrocités, la cupidité et le cynisme des conquérants, la nocivité du système d'exploitation, du partage des terres et des hommes en encomiendas. Bartolomé de las Casas ne sera pas écouté, et la " destruction des Indes " s'achèvera par la quasi-extermination des Indiens, avec pour conséquence l'importation d'esclaves d'Afrique. Las Casas reste dans l'histoire de l'Amérique comme le premier défenseur des Indiens opprimés. Et son œuvre demeure un document unique, une source de première main, un réquisitoire parfois insoutenable.

06/2016

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Histoire internationale

Edwina Mountbatten. Libre, scandaleuse, vice-reine des Indes

C'est au fond de la Mer du Nord, enveloppéede brouillard et de mélancolie, lorsque son mari, lord Louis Mountbatten, dernier vice-roi des Indes, jeta son cercueil à la mer, que lady Edwina Mountbatten trouva enfin la paix et le silence qu'elle n'avait jamais cessé de chercher pendant cinquante-neuf années d'une vie tumultueuse. Edwina Ashley Mountbatten aura été un personnage hors du commun, de par sa personnalité, ses origines, son milieu, son mariage… et par cette manière extraordinaire de s'être façonné une vie à sa mesure. Filleule du roi d'Angleterre, petite-fille d'Ernest Cassel, l'homme le plus riche du monde, tour à tour jeune femme belle et égoïste, indépendante et généreuse, futile et dévouée, intelligente et courageuse, non conventionnelle et fière de son rang, elle entra dans l'histoireen devenant la dernière vice-reine des Indes et la maîtresse de Nehru l'artisan de l'indépendance, incarnant un véritable personnage de roman, un modèle unique et presque idéal.

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Royaume-Uni

Edwina Mountbatten. Libre, scandaleuse, vice-reine des Indes

Seule biographie sur le marché d'une importante figure de l'histoire britannique. Un succès qui ne s'est jamais démenti. Début mai, couronnement du roi Charles III. La vie d'Edwina a fait l'objet d'un film il y a cinq ans. Gillian Anderson (Scully dans X-Files) interprétait son rôle. C'est au fond de la Mer du Nord, enveloppée de brouillard et de mélancolie, lorsque son mari, lord Louis Mountbatten, dernier vice-roi des Indes, jeta son cercueil à la mer, que lady Edwina Mountbatten trouva enfin la paix et le silence qu'elle n'avait jamais cessé de chercher pendant cinquante-neuf années d'une vie tumultueuse. Edwina Ashley Mountbatten aura été un personnage hors du commun, de par sa personnalité, ses origines, son milieu, son mariage... et par cette manière extraordinaire de s'être façonné une vie à sa mesure. Filleule du roi d'Angleterre, petite-fille d'Ernest Cassel, l'homme le plus riche du monde, tour à tour jeune femme belle et égoïste, indépendante et généreuse, futile et dévouée, intelligente et courageuse, non conventionnelle et fière de son rang, elle entra dans l'histoire en devenant la dernière vice-reine des Indes et la maîtresse de Nehru l'artisan de l'indépendance, incarnant un véritable personnage de roman, un modèle unique et presque idéal.

04/2023

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Littérature française

La fille des Pyrénées : roman historique. Tome 3

Recueil complet des idylles de M. Berquin, auquel on a joint Pygmalion, de J.-J. Rousseau, mis en vers. Dernière éditionDate de l'édition originale : 1776Comprend : PygmalionLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf

04/2013

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Littérature française

La fille des Pyrénées : roman historique. Tome 2

Oeuvres choisies de Berquin . L'ami des enfans . Tome premier [-deuxième]Date de l'édition originale : 1827Collection : Petite bibliothèque des familles chrétiennes ; 1, 6-7Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf

04/2013

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Littérature française

La fille des Pyrénées : roman historique. Tome 1

Paul Duvert, par Élie BerthetDate de l'édition originale : 1879Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf

04/2013

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Littérature française

Guerre d’Espagne et des Pyrénées 1813-1814

Historiens bigourdans, Claude Larronde et Bertrand Lamon présentent les douze derniers mois de la guerre d'Espagne et des Pyrénées occidentales - 25 mai 1813-1er mai 1814. C'est la chronique d'une lente et douloureuse retraite de l'armée française des Pyrénées, commandée par le maréchal Soult, retardant, par une habile stratégie défensive et l'héroïsme quotidien de ses hommes, le succès final de l'armée alliée de Sir Arthur Wellesley, marquis de Wellington. Quarante mille soldats, mal chaussés et, souvent, affamés, se battent avec un acharnement féroce et une bravoure inouïe pour la défense de l'aigle impériale, à Vitoria, et du sol national à la Nivelle, la Nive, Saint-Pierre d'Irube, Mouguerre, Bayonne, Orthez, Aire-sur-l'Adour, Maubourguet, Vic-en-Bigorre, Tarbes et Toulouse.

10/2010

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Saint-Jacques-de-Compostelle

La voie des piemonts entre cevennes et pyrenees

Depuis Montpellier, au pied des Cévennes, à Saint-Jean-Pied-de-Port, avant le franchissement des Pyrénées, ce chemin encore peu connu vous enchantera par la sérénité de ses paysages et la beauté de ses églises, abbayes, châteaux et bastides. Après les âpres garrigues du Minervois, vous monterez dans la pittoresque cité de Carcassonne. Vous entrez alors en pays cathare. Montréal, Fanjeaux, Fenouillet gardent la mémoire des "bonshommes" en quête de pureté, tandis que Pamiers, restée fidèle à l'Eglise, devint un évêché aux imposants édifices de style toulousain. Le chemin s'élève ensuite avec de beaux points de vue sur de nombreuses vallées : la vie quotidienne est déjà derrière vous. Alors seulement, vous serez prêts à entrer dans le cloître de la cathédrale de Saint-Bertrand-de-Comminges, dont les piliers laissent entrevoir les paisibles montagnes environnantes. Puis le chemin continue pour un moment de recueillement dans la foule des pèlerins de Lourdes, avant de redescendre vers les vallées riantes du Pays basque, au pied des Pyrénées et du Camino Francés. Pour partir en toute tranquillité, vous trouverez un descriptif précis de l'itinéraire, des cartes topographiques 1 : 50 000, le plan des principales villes, 351 hébergements vérifiés et des notices culturelles et historiques.

03/2022

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Biographies

Bulletin de la Société académique des Hautes-Pyrénées

Bulletin de la Société académique des Hautes-Pyrénées Date de l'édition originale : 1862 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2022

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Midi-Pyrénées

Randonnées au fil des saisons dans les Pyrénées

60 randonnées pour découvrir les Pyrénées centrales saison après saison : au printemps, 15 balades pour sentir la nature s'éveiller. L'été, 15 balades pour aller chercher l'eau (lacs, rios, torrents). En automne, 15 randos plutôt axées forêts. En hiver, les raquettes sont de sortie. 7 grands secteurs sont représentés : Béarn-Pays basque, Hautes-Pyrénées bien sûr, Haut Aragon, Haute-Garonne, Ariège, Andorre, Catalogne. Voir le sommaire dans le doc. joint.

03/2023

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Biographies

Revue des Pyrénées et de la France méridionale

Revue des Pyrénées et de la France méridionale : organe de l'Association pyrénéenne et de l'Union des sociétés savantes du Midi Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Histoire régionale

La formidable épopée de la Route des Pyrénées

Le service de la route des Pyrénées fut assurée de 1913 à 1937 - avec une interruption due à la première guerre mondiale - sur l'itinéraire Biarritz/Cerbère (430 km à vol d'oiseau, plus de 800 par la route), deux puis trois fois par semaine dans les deux sens pendant les étés, par des autocars d'un sous traitant de la compagnie des chemins de fer du Midi. C'est une formidable épopée historique et sociologique, qui est retrouvée et retracée dans ce livre : De quelques tronçons de routes construits par les grands intendants de Louis XV, de la route thermale issue de la volonté de Napoléon III, des différentes révolutions successives des transports, du contexte politique et sociologique de cette belle époque, de l'invention de ces routes touristiques par une structure originale et visionnaire (Le Touring Club de France), des travaux réalisés par les services de l'état, de l'exploitation par la compagnie des chemins de fer du midi et de son arrêt à la formation de notre actuelle SNCF. Ou comment une élite parisienne agissante découvrant et pressentant le tourisme, récupéra à son profit les plus beaux sites de nos Pyrénées, bien avant que le plus grand nombre en dispose à son tour aujourd'hui. une structure originale et visionnaire (Le Touring Club de France), des travaux réalisés par les services de l'état, de l'exploitation par la compagnie des chemins de fer du midi et de son arrêt à la formation de notre actuelle SNCF.

04/2023

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Droit

Comores - Code général des impôts 2019

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.

02/2019

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Droit

Djibouti - Code général des impôts 2020

Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.

02/2020

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Droit international privé

Mali - Code général des impôts 2022

La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.

02/2022

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Droit international privé

Bénin - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).

02/2022

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Droit international privé

Cameroun - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.

02/2022

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Droit international privé

Togo - Code général des impôts 2022

La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).

02/2022