Les dossiers urbanisme aménagement N° 50, janvier 2022 : Loi "climat et résilience"
Extraits
Documentaires jeunesse
Dong ! N° 9, janvier 2021
Une légère tonalité américaine pour ce numéro de la revue DONG ! qui sortira peu après l'investiture du nouveau président des USA. 10 séries pour comprendre les Etats-Unis, une correspondance entre New-York et Paris. Et puis Thomas Pesquet en invité-symbole de 2021, un reportage dans une maison familiale rurale pour rencontrer de jeunes passionnés d'agriculture, et une rencontre avec l'un des plus jeunes maires de France.
01/2021
Droit
Ingénieur territorial examen spécialité 1. Ingénierie, gestion technique et architecture. Infrastructures et réseaux. Infrastructures et réseaux. Urbanisme, aménagement et paysages , Edition 2020
Les ingénieurs territoriaux peuvent exercer leurs fonctions dans les régions, les départements, les communes, les offices publics d’habitation à loyer modéré, les laboratoires d’analyses chimiques ou d’analyses des eaux et tout autre établissement public relevant de ces collectivités. Ils exercent leurs fonctions dans tous les domaines à caractère scientifique et technique, notamment dans les domaines de l’ingénierie, de la gestion technique et de l’architecture, des infrastructures et des réseaux, de la prévention et de la gestion des risques, de l’urbanisme, de l’aménagement et des paysages, de l’informatique et des systèmes d’information. Quelles sont les conditions d’accès à ce concours et les perspectives de carrière ? Comment vous préparer ? Cet ouvrage rassemble l’essentiel de ce qu’il faut connaître pour réussir le concours interne ou externe en 2020. Mais encore de vous familiariser avec «l’esprit» du concours.
11/2019
Extraterrestres
Les ovnis et le paranormal. 20 dossiers percutants
Jean Sider a osé faire le lien entre le paranormal et le phénomène Ovni dans cet ouvrage qui reprend des articles publiés dans la revue Parasciences. Cet historien érudit nous présente le phénomène Ovni sous ses aspects les plus inquiétants en étudiant notamment ses interactions avec les manifestations paranormales qui, plus souvent qu'on ne le pense, empoisonnent littéralement la vie de ceux qui en sont les victimes. Charles Fort, dans Le livre des damnés, estimait qu'une intelligence inconnue nous manipule. Jean Sider reprend et corrobore cette thèse et met en garde ceux qui considèrent avec angélisme certains phénomènes de médiumnité et les contacts rapprochés avec ces mystérieux et inquiétants objets que sont les Ovnis...
07/2021
Sociologie
Sciences Sociales et Sport N° 19, janvier 2022 : Varia
Sommaire : Penser les masculinités dans une perspective globale : hégémonie, contestation et structures de pouvoir en évolution. Relocalisation d'une activité sportive "traditionnelle" : altération ou renforcement identitaire ? Le cas du va'a, la pirogue polynésienne, en Bretagne. La gamification du sport. L'expérience croisée du pratiquant et du spectateur connectés à l'espace de jeu. Les aides numériques à l'arbitrage du football. D'une longue résistance à une rapide introduction (1998-2018). Le partage des eaux. Les collaborations des maîtres-nageurs-sauveteurs (MNS) au cur de l'enseignement de la natation à l'école primaire. Idéologie du genre, sport de jeunes et production de l'essentialisme mou.
01/2022
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2023
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2023 : - à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : - du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc.
Droit
La copropriété. Tout ce qu’il faut savoir sur les nouvelles règles applicables en 2022
Tout ce qu'il faut savoir sur les nouvelles règles entrées en vigueur en 2022 La loi du 23 novembre 2018, dite "loi ELAN" , son ordonnance du 30 octobre 2019 et l'ensemble des textes permettant leur application ont modernisé la notion de copropriété, jusqu'à en faire un modèle prenant en compte des impératifs de dématérialisation, de transition énergétique, d'amélioration du bâti et de la sécurité de ses occupants. Cependant, administrer une copropriété nécessite de voir au-delà de ce simple statut. La copropriété, par sa transversalité, impose d'avoir une maîtrise de notions comptables, des droits du travail, de la construction, des assurances... L'auteur fera un point complet des impacts des dernières lois sur la gestion d'une copropriété : Loi Climat et Résilience du 22 août 2021 ou encore loi 3DS du 21 février 2022 qui a réforme les articles 206 et 209 de la loi Elan. Le présent ouvrage a pour objectif de proposer une approche pragmatique du statut de la copropriété en examinant tour à tour les notions faisant son quotidien. L'expertise de l'auteur, à la fois avocat spécialisé en droit immobilier et formateur en droit de la copropriété fait de cet ouvrage l'outil indispensable. Points forts - Une présentation des règles juridiques et fiscales applicables - L'expertise de l'auteur, à la fois avocat spécialisé en droit immobilier et formateur en droit de la copropriété
Droit de l'urbanisme
Code de l'urbanisme commenté. Edition 2022
Comme chaque année, le Code de l'urbanisme commenté accompagne le lecteur dans son application quotidienne du droit de l'urbanisme : - les références à la législation ou à la réglementation en vigueur, accompagnées d'extraits des textes correspondants, complètent les articles du code ; - la jurisprudence la plus récente est décryptée par les auteurs ; - les nombreux conseils faciliteront la mise en oeuvre par les collectivités locales des dispositions les concernant. Le Code de l'urbanisme commenté 2022 constitue ainsi un ouvrage de référence exhaustif et pratique.
10/2021
Marchés publics
Code de la commande publique commenté 2022 (20e éd.)
Le Code de la commande publique commenté 2022 est un instrument de travail conçu pour l'acheteur comme pour l'entreprise candidate ou soumissionnaire. Les commentaires des articles apportent des conseils pratiques et précisent leurs modalités d'application à la lumière des décisions jurisprudentielles. Cette 20e édition intègre les nouveaux textes adoptés au cours de l'année 2021, issus notamment de la loi dite " Climat et résilience " du 22 août 2021, de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 relative à la généralisation de la facturation électronique. Placés en fin d'ouvrage, les textes complémentaires au Code de la commande publique permettent au lecteur d'embrasser l'ensemble de ses parentés avec les autres codes. Des tables de concordance et de jurisprudence complètent les outils proposés. Enfin, l'index détaillé a été enrichi, pour une recherche toujours plus rapide et précise.
04/2022
Droit pénal
L'essentiel du droit de la peine. Edition 2022-2023
Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2022 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2022 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé
Revues de droit
Revue des contrats N° 1, Janvier 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? A quoi peut bien servir le devoir de mise en garde du banquier ? Retour sur un malentendu... - par Sophie Pellet (P. 28) ? Obligation de minimiser le dommage en matière contractuelle : où en est-on ? - par Marie Dugué (P. 34) Régime des obligations contractuelles ? Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie - par Antoine Hontebeyrie (P. 39) ? Une action oblique à double détente ? - par Rémy Libchaber (P. 45) CONTRATS SPECIAUX Contrats aléatoires ? Assurance et garantie des vices cachés - par Fabrice Leduc (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? La saisine du juge de l'homologation, talon d'Achille de la transaction homologuée - par Nicolas Cayrol (P. 88) Droit de la consommation ? Ni consommateur, ni professionnel, mal protégé suis - par Garance Cattalano (P. 107) ? Garantie légale de conformité : applicable uniquement en cas de vente, elle ne l'est pas en présence d'un contrat d'entreprise - par Jérôme Julien (P. 111) Droit de la concurrence ? Rupture brutale des relations commerciales dans le secteur audiovisuel - par Jean-Christophe Roda (P. 114) Droit administratif ? Nouvelles récentes d'une illustre vieillarde : la théorie de l'imprévision - par Charles-André Dubreuil (P. 121) COLLOQUE ? Les rencontres de droit des contrats (P. 141) DOSSIER ? Libres réflexions autour de la réforme des contrats spéciaux (P. 203)
04/2023
Revues Poésie
L'étrangère N° 57/58 : Dossier Jean Laude
Volume double de la revue L'étrangère dirigé par Michel collot, consacré à l'oeuvre poétique d'une importance décisive de Jean Laude, plus connu comme l'un des grands africanistes et historiens de l'art du vingtième siècle. Tout le monde s'accorde pour reconnaître l'importance de l'oeuvre de Jean Laude en tant qu'historien de l'art et africaniste, notamment autour des thématiques touchant aux rapports de la peinture française et européenne et les arts d'Afrique, ainsi que sur les arts premiers. Ce qui semble moins connu, c'est son oeuvre poétique qui lui a valu la reconnaissance de poètes aussi marquants qu'Edouard Glissant ou encore Jacques Dupin. Né en 1922 et décédé prématurément en 1984, Jean Laude aura laissé une oeuvre poétique injustement méconnue. Un retour sur celle-ci qui a donné lieu en mai 2022 à un colloque dirigé par Michel Collot et Christine Dupouy à l'université de Tours. Rappelons que si Jean Laude publie quelques recueils brefs dans les années qui suivent la Seconde Guerre mondiale, son livre majeur, Les Plages de Thulé, dont la première édition remonte à 1964, et est publiée aux éditions du seuil, Jean Laude travaillera à ce livre jusqu'à la veille de sa mort. L'édition finale sera publiée en 2012 à La Lettre volée. Entre-temps est paru aux Editions Corti en 1989 un livre important préparé par Michel Collot et intitulé La Trame inhabitée de la lumière, livre composé surtout de textes poétiques écrits dans les années 1970. Rappelons que si Jean Laude est passé par le surréalisme et a par la suite collaboré à des revues comme Change ou encore Tel quel, il s'émancipe de ses premiers engouements pour suivre une voie qui lui sera propre. Pour reprendre les propres mots de Jean Laude, tirés des Plages de Thulé : il s'agit de creuser "le lit de tout ce que j'ignore" et me porter "à la rencontre de l'inconnu masqué". Sommaire : Michel Collot : situation littéraire de Jean Laude ; Pierre-Yves Soucy : Approche des fondements de la poésie de Jean Laude ; Christine Dupouy : "seuil" , "centre" , "Lieu" : de quelques mots-clefs chez Jean Laude ; Christian Doumet : Jean Laude vu du ciel ; Thomas Augais : La spatialisation du poème dans Diana Trivia ; Serge Linares : Figure du livre chez Jean Laude ; Marie Joqueviel Bourjea : Jean Laude, pour un chromatisme différentiel ; Patrick Née : L'ailleurs dans Les Plages de Thulé ; Esther Tellermann : Les Plages de Thulé, au lieu du commencement écrire le littoral ; Marc Blanchet, et un ensemble important composé de plusieurs inédits de Jean Laude, notamment des passages tirés de son Journal.
03/2023
Archéologie
Les Dossiers d'Archéologie N° 412, juillet-août 2022 : Mosaïques romaines
- La mosaïque en contexte et les ateliers régionaux - L'iconographie - Conservation et mise en valeur Un numéro à l'occasion du congrès annuel des spécialistes de mosaïques qui se réunit pour la première fois en France depuis 15 ans, du 17 au 21 octobre 2022.
06/2022
Economie (essai)
Socialter N° 49, décembre 2021 - janvier 2022 : Nous n'irons pas sur Mars
Tout se passe comme si, face aux catastrophes en cours et à venir, le pessimisme ambiant devait être compensé par des promesses toujours plus exorbitantes. Les rutilants projets spatiaux de ces dernières années en sont l'exemple le plus frappant : vols suborbitaux pour riches désÅuvrés, constellation de mini-satellites, publicités et industries lourdes envoyées dans l'espace, terraformation de Marsâ- Qu'importe, si ces pseudo-aventures risquent de précipiter l'humanité dans l'abîme, si elles sont hautement spéculatives au regard des lois de la physique ou de l'état actuel des connaissances, ou même si elles répondent avant tout à la soif de domination de quelques milliardaires - Jeff Bezos, Elon Musk et Richard Branson en tête - boursouflés de pouvoir et de capitaux, plus occupés à faire fructifier leurs parts de marché (bien terrestres) qu'à trouver des solutions aux désastres en cours. Dans ce numéro, Socialter a choisi de se pencher sur les délires d'escapisme qui remodèlent profondé
12/2021
Sciences politiques
Diplomatie N° 107, décembre 2020 - janvier 2021 : Libye. Carrefour des ambitions impériales
Dossier : la Libye, carrefour des ambitions impériales 2014-2020 : la Libye en lambeaux. Soutien turco-qatari au gouvernement Sarraj : de la convergence idéologique à l'alliance pragmatique et financière. Focus. Les drones, nouvel atout militaire d'Ankara. Derrière Haftar : les visées des monarchies du Golfe et de l'Egypte en Libye. Comment le Kremlin augmente son pouvoir politique en Libye.
01/2021
Droit international public
Togo - Code général des impôts. Edition 2023
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°2022-022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances, exercice 2023. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
01/2023
Autres collections (6 à 9 ans)
Biscoto N° 100, janvier 2022 : Biscoto n°100
100 numéros de Biscoto, plus de 200 auteurs et autrices qui y ont contribué, 9 ans de parution continue ! On nous aurait dit ça en 2012, quand on réfléchissait à ce projet fou, on aurait bien rigolé. Et en même temps, on rigole toujours bien en préparant chaque mois un nouveau numéro... Allez, c'est reparti pour 100 numéros de plus !
01/2022
Technologies
L'aménagement des espaces verts. Conception technique et réalisation, dossiers d'études et de travaux, modalités administratives
Quel paradoxe ! On dénombre en France 832 000 hectares d'espaces verts... et pourtant il n'existait jusqu'alors aucun livre permettant de mener de bout en bout une opération d'espaces verts, depuis la conception technique jusqu'à la réalisation définitive. Avec plus de 250 illustrations, 120 tableaux et les quelque 500 entrées de son index, cet ouvrage rassemble de façon cohérente une somme impressionnante d'informations techniques essentielles (horticulture, engazonnement, maçonnerie des jardins, surfaces minérales, réseaux...) et les dispositions réglementaires et administratives les plus récentes s'y rapportant. Il constitue désormais une référence indiscutable pour les nombreux partenaires d'une opération d'espaces verts, qui y trouveront, entre autres, présentés et commentés dans le détail : les dossiers d'avant-projet ; les études d'exécution et d'attribution ; les procédures des marchés publics ; le montant des honoraires qu'il convient d'affecter aux contrats d'études ; des bordereaux de prix et des descriptifs ; les modes de calcul pour déterminer les volumes de terrassement ainsi que le dimensionnement des réseaux, des ouvrages maçonnés et des surfaces minérales ; les techniques de plantation adaptées à la typologie de l'espace à aménager ; les prescriptions techniques particulières à considérer lors de la réalisation d'un espace vert ; les différentes rémunérations affectées à chacun des intervenants ; un exemple de réalisation d'un parc public urbain de 14 500 m2 (coût du mètre carré : 300 F TTC) illustré à l'aide de 18 plans d'ensemble. Cet ouvrage est l'outil indispensable pour les directions départementales de l'Equipement, les collectivités territoriales et locales, les gestionnaires des parcs et jardins, les entreprises d'espaces verts, les techniciens d'études et de travaux, les bureaux d'études et les entreprises de VRD, et bien entendu, les paysagistes, les urbanistes et les architectes.
11/1991
Art contemporain
Charles Belle. Rétrospective, Edition bilingue français-anglais
Charles Belle est un peintre français d'origine franc-comtoise, dont l'oeuvre est reconnue internationalement pour son approche de la représentation des éléments de la nature dans des formats souvent monumentaux. Artiste inclassable, il suit sa propre ligne, oscillant entre réalisme tendre et profond, gestuelle intense et sensuelle, travail sombre et silencieux ou encore un certain lyrisme. En quarante ans de carrière, sa production colossale est estimée à près de 10 000 peintures et plus de 20 000 dessins. Afin d'offrir au public la première grande exposition monographique consacrée à Charles Belle, sept structures culturelles de Bourgogne-Franche-Comté se sont s'associées, chacune adoptant un regard à la fois différent et complémentaire sur l'oeuvre de cet artiste, dont les facettes sont multiples. Les expositions se dérouleront successivement ou parallèlement dans les différents établissements de mai 2022 à janvier 2023. Le catalogue est pensé collectivement pour restituer chacune des sept expositions. - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie, Besançon : du 20 mai 2022 au 18 septembre 2022 - Musée du Temps, Besançon : du 18 juin 2022 au 8 janvier 2023 - Musée de Belfort et Tour 46, Belfort : d'octobre 2022 à février 2023 - Saline royale, Arc-et-Senans : du 7 mai 2022 au 15 janvier 2023 - Musée d'art et d'histoire, Pontarlier : du 1er juillet 2022 au 21 novembre 2022 - Pôle Courbet (Atelier Courbet), Ornans : du 1er juin au 9 octobre 2022
06/2022
Pape François
Projet N° 385, décembre 2021 - janvier 2022 : François, la fraternité sans frontières ?
Face aux tragédies migratoires et aux tentations de repli identitaire, le pape François défend une conception résolue de la fraternité. Cette conception divise jusque dans les rangs des catholiques, d'aucuns la jugeant utopique et naïve. Au regard de la tradition de l'Eglise, que valent les arguments des détracteurs de François ? A l'approche de l'élection présidentielle, la Revue Projet s'empare de la question : la fraternité a-t-elle des frontières ?
12/2021
Essais généraux
Parlons climat en 30 questions
Ce livre très pédagogique et facile d'accès, présente les réponses à 30 questions essentielles que tout citoyen se pose sur le climat Cette nouvelle édition est indispensable pour comprendre les nouvelles réalités de l'urgence climatique. Les bouleversements écologiques sont aujourd'hui inéluctables et le dernier rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec) publié en août 2021 est formel : le climat est en train de changer partout dans le monde, plus rapidement que prévu et l'activité humaine en est responsable. Cet ouvrage permet de comprendre les enjeux cruciaux aujourd'hui de limiter l'ampleur du réchauffement climatique et d'adapter nos sociétés à ces bouleversements. Deux experts répondent de manière claire et synthétique à toutes les questions que l'on se pose sur l'histoire du climat, le cycle de l'eau, les variations dues au changement climatique, les événements extrêmes, l'effet des activités humaines sur le cycle du carbone, etc.
06/2022
Météo, climat
Le climat et les saisons
Comment ça fonctionne, le climat ? Pourquoi il y a des saisons ? On peut lutter contre le changement climatique ? 16 questions d'enfant pour tout comprendre du climat et des saisons.
05/2022
Multimédia
Code de la cybersécurité. Annoté & commenté, Edition 2024
Prévenir le risque cyber, défendre son activité et son patrimoine immatériel. Les + de l'édition 2024 : - L'intégralité de la réglementation française, européenne et internationale expliquée et mise en perspective. - Des commentaires accessibles rédigés par des juristes et des spécialistes de I'IT et des SSI. - Des décryptages et des notices pratiques rédigés par des spécialistes et des praticiens de la matière. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La conformité juridique, un pilier de la cybersécurité : le Code de la cybersécurité se veut la réponse aux enjeux de la menace cyber et de la transformation numérique. Le code s'appuie ainsi sur la définition de la cybersécurité donnée par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) déclinée en 3 parties : - Sécurité des systèmes d'information - Lutte contre la cybercriminalité - Cyberdéfense Cette édition intègre notamment : - la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieure ; - la directive (UE) du 14 décembre 2022 sur la résilience des entités critiques (directive "CER") ; - la directive (UE) du 14 décembre 2022 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élévé commun de cybersécurité dans l'ensemble de l'Union (directive "NIS 2") ; - le règlement (UE) du 14 décembre 2022 sur la résilience opérationnelle numérique du secteur financier (règlemen, t "DORA") ; - l'instruction générale ministérielle du 26 octobre 2022 sur l'organisation de la sécurité numérique du système d'information et de communication de l'Etat et de ses établissements publics.
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Economie internationale
Alternatives économiques Hors-série N° 124, janvier 2022 : Déchiffrer 2022
Hors-série n°124 Déchiffrer 2022, c'est le tout nouveau hors-série d'Alternatives Economiques : 100 pages pour décrypter les grands enjeux de l'année qui vient, avec les analyses des meilleurs experts. Un hors-série de référence pour comprendre l'économie, le monde et les enjeux écologiques. Coordonné par la rédaction d'Alternatives Economiques, avec l'appui du Centre de Recherches Internationales de Sciences-Po (CERI) et de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), ce nouveau hors-série intitulé "Déchiffrer 2022" fait le point sur les enjeux qui nous attendent en 2022 au niveau économique (les enjeux de la présidentielle), environnemental (les défis de la transition) et géopolitique (les points chauds de la planète). Avec cinquante cartes et infographies à l'appui.
01/2022
Collectivités locales
Code général des collectivités territoriales. Edition 2022
L'outil indispensable du gestionnaire territorial Les + de l´édition 2022 : - un Code commenté en ligne, à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique, de la loi organique du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution ainsi que l'ordonnance portant réforme de la formation des élus locaux ; - une structure optimisée autour de 3 parties : législative, réglementaire, Code des communes ; - une richesse exceptionnelle des annotations et de nombreux textes complémentaires ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l´ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement. La 25e édition du Code général des collectivités territoriales (CGCT) est marquée par une actualité législative importante. Enrichi d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques élaborées par une équipe de spécialistes, ce millésime est à jour notamment : - de la loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; - loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - de l'ordonnance du 20 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux ; - loi organique du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution ; - loi du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés. L'outil indispensable du gestionnaire territorial Les + de l´édition 2022 : - un Code commenté en ligne, à jour de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique, de la loi organique du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution ainsi que l'ordonnance portant réforme de la formation des élus locaux ; - une structure optimisée autour de 3 parties : législative, réglementaire, Code des communes ; - une richesse exceptionnelle des annotations et de nombreux textes complémentaires ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l´ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement. La 25e édition du Code général des collectivités territoriales (CGCT) est marquée par une actualité législative importante. Enrichi d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques élaborées par une équipe de spécialistes, ce millésime est à jour notamment : - de la loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; - loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - de l'ordonnance du 20 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux ; - loi organique du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution ; - loi du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés.
12/2021
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Vie chrétienne
Chantons en Eglise N° 186, novembre-décembre 2021 : Carême, du 23 janvier 2022 au 20 mars 2022. Avec 1 CD audio
Chantons en Eglise est au service des acteurs de la musique durant les messes et les temps forts des paroisses et communautés chrétiennes. La nouvelle formule de 2017 renforce les dimensions service et formation, et souhaite s'élargir à un public plus large, notamment auprès des jeunes instrumentistes et chantres, moins au fait des réalités liturgiques.
11/2021
Procédure civile
Procédure civile. Edition 2024
Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. A jour en juin 2021 avec : - Les récentes normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la "procédure en la forme des référés" par la "procédure accélérée au fond" ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui l'ont accompagnée ; la réforme "pour la confiance dans l'institution judiciaire" , dont le projet de loi a été présenté au Conseil des ministres du 14 avril 2021 par le garde des Sceaux, la fin du projet d'une juridiction unique pour les injonctions de payer ; le report du mécanisme de la prise de date au 1er juillet 2021 ; les nouvelles règles régissant l'aide juridictionnelle depuis le 1er janvier 2021 ; etc. . - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit. , Cons. const. , 19 novembre 2020, n° 2020-866 QPC (validant les procédures sans audience mises en place dans la période de pandémie) ; mais aussi l'intégration d'une sélection d'arrêts importants rendus par la Cour de cassation durant les années 2020 à juin 2021.
08/2021
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 1, Actes courants, 16e édition
Les solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 1 regroupe deux thématiques majeures : les promesses de vente et les ventes d'immeubles. En matière de promesses de vente, sont proposées des études de cas variées, portant sur des promesses unilatérales ou des promesses synallagmatiques de vente. concernant aussi bien des immeubles à usage d'habitation, que des terrains agricoles... Les dossiers relatifs aux ventes d'immeubles permettent ensuite d'approfondir les questions posées quotidiennement dans les études notariales, concernant les incidences du régime matrimonial des parties, le prix, les conséquences fiscales, les biens en copropriété, les privilèges, les garanties... mais aussi de consulter des modèles d'actes de vente. Enfin, les échanges, le financement, les copropriétés et lotissements complètent utilement cet ouvrage. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier les ordonnances du 29 janvier 2020 (recodification du livre l' du Code de la construction et de l'habitation), du 15 juillet 2020 (énergie et climat) et du 16 septembre 2020 (polices des immeubles, locaux et installations), ou encore le décret du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance du 30 octobre 2019 réformant le droit de la copropriété. Il est également tenu compte, lorsque l'étude du dossier le justifie, de l'avant-projet de réforme du droit des suretés publié le 18 décembre 2020. 16° édition par Mathieu Soulié, docteur en droit, diplôme notaire, et Michel Chaguet, expert, consultant et formateur en publicité foncière, ancien chef de contrôle de services de publicité foncière (SPF).
10/2021
Europe administrative
Code civil belge 2023
DROIT BELGE Le Code civil belge est une compilation de lois et règles régissant les matières du droit civil en Belgique. Les trois Livres qui le composaient originellement font l'objet d'une lente refonte en profondeur. Actuellement, les Livres 1, 2 (T3), 3, 4, 5 et 8 sont en vigueur. Ils font partie intégrante de cet ouvrage. Mis à jour au 10 janvier 2023, ce Code civil facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur : - durant l'année 2021 (en bleu dans le texte) - durant l'année 2022 (en rouge dans le texte) - durant l'année 2023 (en vert dans le texte)
09/2023
