Les aventures du juge Ti Tome 4 : Les dernières enquêtes du juge Ti
Extraits
Histoire de France
Juger sous Vichy, juger Vichy
Juger sous Vichy, puis juger à la Libération. Servir l'Etat français et le maréchal Pétain, auquel ils ont prêté serment de fidélité, puis juger dans la France libérée et présider les juridictions de l'Epuration. En quelques années, les mêmes magistrats ont eu à affronter des situations pour le moins complexes, sinon contradictoires, sur lesquelles tout regard rétrospectif doit être remis dans son contexte historique. Les repères chronologiques sont essentiels car les attitudes des juges, comme celles de la plupart des Français à l'égard du régime de Vichy, vont évoluer entre 1940 et 1944.
10/2018
Policiers
Nestor Burma Tome 4 : Dernières enquêtes
Léo Malet (1909-1996) nous livre ici, dans un style toujours juste, poétique et cocasse, les Dernières enquêtes de Nestor Burma, son détective de choc, cynique et désabusé, " les yeux pochés par les coups, l'alcool et les insomnies; les vêtements froissés par le contact des banquettes de salles d'attente; les membres endoloris par les bagarres". Dans ces six romans accompagnés d'une nouvelle (Poste restante), le lecteur retrouvera Florimond Faroux, désormais chef de la section criminelle (Nestor Burma court la poupée), et Hélène Chatelain, la fidèle secrétaire, qui aidera son patron à se débarrasser d'un cadavre (Nestor Burma en direct). Il y découvrira aussi Milo, un nouveau venu, ami de longue date du détective (Drôle d'épreuve pour Nestor Burma). Ce quatrième et dernier volume restitue, une nouvelle fois, un peu de la personnalité poétique et torturée de Léo Malet, un homme qui fut bien plus qu'un auteur de romans policiers.
09/2007
Romans noirs
Rose Royal. Suivi de La Retraite du juge Wagner
Chaque soir après le boulot, Rose se rend au Royal, un rade comme il y en a partout, où elle boit trop et trompe sa solitude avec quelques coeurs fêlés du même genre. Parce qu'à cinquante ans passés, Rose a bien morflé. Dans sa vie, l'amour sans doute a trop compté et, de tendresses expéditives en colères interminables, a presque toujours fait mal. Alors, elle s'est juré un truc : plus jamais on ne la fera souffrir. Dans son sac à main, un revolver leste cette promesse d'un poids sans équivoque. C'était sans compter sur sa rencontre avec Luc, une nuit, au Royal... Chronique d'une passion piégée, de l'asservissement et de la peau, Rose Royal retrace l'histoire implacable d'une femme décidée à rendre les coups. L'histoire d'un dernier amour, aussi, celui dont on ne revient pas. Cette novella noire est ici suivie d'un texte inédit, entièrement revu par l'auteur, portrait d'un ancien magistrat abandonné par l'appareil judiciaire, dans lequel Nicolas Mathieu dépeint avec toujours autant de justesse l'affection entre un vieil homme dépassé par les années et un môme paumé dans son époque.
05/2021
Europe administrative
L'office européen du juge en conflits de loi
L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lui confèrent un statut facultatif. Son application dans les litiges diffère selon le juge qui a été saisi. Le caractère aléatoire de la règle ainsi généré par une différence de traitement procédural constitue un obstacle aux impératifs d'uniformité et d'effectivité commandés par l'espace judiciaire européen. A travers l'étude des systèmes procéduraux nationaux, du principe de primauté de l'Union européenne et de l'encadrement de l'autonomie procédurale des Etats membres, l'ouvrage vise à révéler les lacunes de l'espace judiciaire européen et invite à réfléchir à un encadrement commun de l'office du juge en conflit de lois. Le résultat de ces réflexions prend la forme d'une proposition d'un règlement européen qui renforce l'autorité de la règle de conflit de lois à l'égard du juge national tout en garantissant aux parties l'expression de leur volonté. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants-chercheurs en droit international privé, en droit de l'Union européenne et en procédure civile, ainsi qu'aux praticiens, premiers acteurs de l'application de la norme européenne dans le contentieux judiciaire.
03/2024
Droit administratif général
Le juge administratif et l'économie des moyens
Le juge peut-il garder le silence sur certains des moyens, c'est-à-dire des argumentations, dont il est saisi ? A la fois dire le droit et se taire sur des questions qui lui ont été posées ? C'est en tout cas ce que s'autorise traditionnellement le juge administratif, pratiquant la technique de "l'économie des moyens" . Et c'est l'objet de cette thèse : étudier les inconvénients et les fonctions de ce mutisme, son régime juridique et sa part d'implicite, les réformes dont il a fait et pourrait faire l'objet, saisir enfin une formule classique des décisions de justice françaises : "sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens... " . Mention spéciale du prix de thèse du Conseil d'Etat
02/2022
Poésie
Effilage du sac de jute
René Char, comme aucun autre poète au XXe siècle, a mené avec les peintres une exploration
commune. Avec Lettera amorosa, Poésie/Gallimard a déjà porté témoignage de ce mouvement
unique, maîtrisé, de création à deux. Avec L’Effilement du sac de jute, c’est une semblable
alchimie qui est à l’oeuvre. Ce que souligne très précisément Dominique de Villepin dans sa
préface : « Le poème est l’amour réalisé du désir demeuré désir. Acte et surgissement dont
témoigne cette oeuvre qui s’offre ici à nos mains. Prenons l’affirmation de René Char à la lettre. Ici, il n’y a pas d’un côté des poèmes, de l’autre des peintures. Il y a un poème. Un désir commun et partagé, une amitié d’esprit qui se serait, comme par accident, déposée sur ces pages. Il n’y a rien d’éparpillé, il n’y a pas d’encres coulées et bues par le papier épais. Il n’y a pas de créations en regard. Il n’y a qu’une seule chimère de formes et de sens agglomérés qu’il convient non de regarder, ni même de contempler, mais d’accueillir. Son être en effet l’attend. Dans la rencontre d’un autre désir demeuré désir, que le lecteur lui porte d’un oeil rond. Ici, le désir de peinture d’un poète a rencontré le désir de poème d’un peintre. Zao Wou-Ki et René Char s’y entretiennent. L’un et l’autre ont exprimé souvent ces quêtes complémentaires, René Char avec Georges Braque, avec Joan Miró, avec Giacometti, avec Vieira da Silva et Zao Wou-Ki avec Henri Michaux, avec Yves Bonnefoy, avec Roger Caillois, exemples parmi tant d’autres. Des étincelles splendides se sont constellées dès avant cette brassée de tisons éclatants ».
02/2011
Exégèse
Le livre des Juges
Abimélek, Gédéon, Samson et Dalila : l'un des plus épiques des livres de la Bible nous raconte la genèse du royaume d'Israël. Pourquoi ? Comment ? Et en quoi ce texte en apparence légendaire nous parle de la foi aujourd'hui ? Un " abc de la Bible " haut en couleurs et fort en signification. C'est André Wénin, Docteur en sciences bibliques de l'Institut biblique pontifical de Rome et Professeur émérite d'Ancien Testament à l'université catholique de Louvain, qui se fait ici votre guide pour découvrir le livre des Juges. Identification de l'auteur ou des auteurs, contexte scripturaire, historique, culturel et rédactionnel, analyse littéraire, structure et résumé, examen détaillé des grands thèmes, étude de la réception, de l'influence et de l'actualité, lexiques des lieux et des personnes, chronologie, cartes géographiques, bibliographie : les plus grands spécialistes de l'Ecriture se font votre tuteur. " Mon ABC de la Bible ", ou la boîte à outils d'une lecture informée et vivante du Livre des Livres.
09/2021
Droit
La loi des juges
La principale fonction du juge est, avant même de trancher entre des intérêts humains ou entre les droits individuels et le bien de la collectivité, de désarmer les conflits de lois. Comment, dans la pratique, les juges résolvent-ils ces antinomies ? Comment, par exemple, désarment-ils les conflits entre le droit de l'Union européenne et le droit interne des Etats membres ? Quelle est leur liberté d'interprétation face aux textes de lois ? En quoi le régime nazi est-il emblématique du dévoiement toujours possible de l'appareil judiciaire ? Analysant les principes du raisonnement juridique et l'évolution des jurisprudences occidentales, François Rigaux démonte les rouages du droit et nous livre aussi une passionnante étude du IIIe Reich.
09/1997
Littérature française
L'auge des chimères
Fable noire et histoire émouvante, ce livre interroge avec humour le bien-fondé de nos évitements urbains, sociaux, humains. Avec ce roman l'auteur signe une nouvelle conjugaison de ses passions et livre un autre éclairage sur une facette incolorée de nos sociétés.
07/2015
Sciences politiques
Le gouvernement des juges
"Heureux ceux qui ont faim et soif de justice, car ils seront rassasiés" , rapporte l'Evangile selon Saint Matthieu. Cette béatitude nous révèle en creux que la justice n'est pas de ce monde, ou du moins qu'elle n'est pas une réalité présente des hommes. C'est ce dont témoigne Jacques Bompard dans ce court ouvrage qui alterne considérations sur l'état déplorable de la justice en France, souvenirs personnels et hypothèses de réforme. Si nous ne pouvons prétendre à une justice parfaite ici-bas, le bon sens commande toutefois de remettre rapidement les choses à l'endroit si nous ne voulons pas voir les criminels en liberté juger demain les honnêtes gens, quand ils ne les condamnent pas à la peine de mort avec la complaisance des magistrats et de la presse de gauche. L'injustice est un mal social, c'est-à-dire politique. Sa cause est politique. Le retour de la justice sera donc avant tout une révolution politique au service du Bien commun.
04/2023
Philosophie du droit
Le choix des juges
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 8 et 9 décembre 2022 dans le cadre de la 3e édition "Les rencontres de Thémis & Sophia". Parler du choix des juges, c'est une invitation à explorer des pistes relatives tant à la formation des juges, qu'aux thèmes du "bon juge" ou du "mauvais juge" ; du "bon choix" ou du "mauvais choix" , aux limites de l'office du juge, ainsi que, plus largement, au rapport entre la justice et les justiciable. Se posent ainsi, d'une part, la question du mode de désignation des juges, et, d'autre part, celle de la construction décisionnelle. En d'autres termes, le sujet pousse à se demander "comment choisir les juges ? " , mais aussi "comment les juges font face au choix ? " . Les Rencontres ont eu pour but d'éclairer le sujet du point de vue juridique et du point de vue philosophique, au sein d'une démarche pluridisciplinaire n'excluant pas les dimensions historico-comparatives et socio-politiques du sujet.
06/2024
Autres collections (9 à 12 ans
Les aventures de pumckin et mala - tome ii
Tome II des Aventures de Pumckin et Mala, c'est la suite du tome I dans lequel Pumckin a disparu. Dans le tome II, tout le monde se mobilise pour trouver le petit furet disparu. Texit l'écureuil ami et copain de jeux de Pumckin fait tout son possible pour savoir où a pu disparaître le petit furet. Il mobilise tous les écureuils qu'il connaît et aussi le chien Nero, le chat Orphelie et même des hamsters pour retrouver son ami. Tout ce petit monde participe à l'enquête menée par Texit. Grâce à l'aide de tous les animaux Texit réussit à savoir où est passé son ami Pumckin.
07/2022
Architecture régionale
Les 500 ans du jubé de Villemaur-sur-Vanne
Ce livre retrace l'histoire de la collégiale de Villemaur-sur-Vanne. Plusieurs fois ruiné et incendié au cours des siècles, cet édifice abrite un remarquable jubé dont on fête en 2021 le 500e anniversaire. Il s'agit du plus riche et du plus important des jubés de bois subsistants encore en France, alliant des ornements gothiques et Renaissance exceptionnels pour décrire la vie de la Vierge et celle du Christ sur une série de 26 panneaux sculptés. Le livre est une réimpression d'une communication parue en 1967 dans les Mémoires de la société académique de l'Aube.
06/2021
Droit du travail et de l'emplo
La compétence universelle du juge en droit du travail
L'étude inédite du recours à la compétence universelle en droit du travail. L'étude approfondie du recours à la compétence universelle en droit du travail est inédite. La pérennisation de cette technique serait d'un apport considérable pour garantir aux travailleurs un accès à la justice dans un contexte de globalisation.
09/2022
Droit
La cour des miracles. Que font les juges ?
Un juge d'instruction qui claque la porte parce que, dit-il, on ne le laisse pas aller jusqu'au bout de ses enquêtes. Quelques magistrats qui persistent à se battre contre les " puissants " de ce monde ou contre le crime organisé, certains autres qui ploient le genou. Telle est l'image de la justice actuelle. Mais quelle est la réalité ? Chacun attend de la justice qu'elle soit sereine, presque " sacrée ", quand elle n'est rendue que par des hommes : tel proteste de l'extrême sévérité d'un jugement, tel autre de sa faiblesse. La polémique sourd, se propage, enfle jusqu'à devenir un des plus graves problèmes de notre société. A la vérité, se trouve-t-il vraiment beaucoup de différences entre la justice de la Cour des Miracles et celle du XXIe siècle ? Les tourments et les peines infligés sont-ils moins cruels ? Les décisions plus équitables ? Les juges ont-ils moins de pouvoirs ? En abusent-ils ? Sont-ils intouchables ? Il y a aussi la presse, ce nouveau partenaire, qui agit tantôt comme nouveau justicier, tantôt comme un défenseur. Il y a encore les cercles d'influence, les lobbies, les corporatismes... Ce sont tous ces problèmes qu'Yves Bonnet raconte dans cet ouvrage riche en témoignages et histoires démontrant les dérives et les erreurs d'une justice trop souvent mal faite. Dans cette Cour des Miracles des palais, une seule interrogation demeure : que font vraiment les juges ?
03/2002
Romans policiers
Le secret du juge. Effroi au palais de justine de lille
Dans les couloirs du Palais de Justice de Lille, on ne parle que de lui : le juge Grelier est au firmament de sa carrière. Pourtant, après une réunion de travail, le magistrat montre au capitaine Preux des lettres de menace anonymes qu'il a reçues. Pour la commissaire Lengrand, il y a danger. Preux doit enquêter, même si le juge minimise la portée de ces lettres. A tort. Le capitaine et son adjointe Sophie Cléry se trouvent alors plongés dans une affaire compliquée, qui va impacter considérablement leur vie privée.
03/2023
Actualité et médias
Enquête sur un juge au-dessus de tout soupçon. Philippe Courroye, un pouvoir
Philippe Courroye a commencé par une faute lourde, mais ce magistrat implacable n'en a pas moins poursuivi une carrière brillante. En faisant condamner Patrick Poivre d'Arvor, Michel Noir et Alain Carignon, maires de Lyon et de Grenoble, il s'est construit une réputation d'indépendance qui lui a permis d’être porté vers les sommets.Devenu procureur du tribunal de Nanterre par la volonté conjointe de Chirac et de Sarkozy, reniant son passé, il s'est mis à fréquenter les puissants, grands patrons et hommes politiques. Le poste de procureur de Paris lui avait été promis par le président de la République, devenu son ami, au moment même où son image, auprès de ses pairs, se ternissait.Jusqu'à l'affaire Bettencourt, où le voile s'est déchiré : liens avérés avec le pouvoir, hostilité malsaine envers des avocats, mépris affiché pour une ancienne collègue, orgueil démesuré... Son désaveu fut public et radical.Le parcours de ce magistrat donne le vertige à tous ceux qui voient en la loi le dernier rempart d'une société où les repères se brouillent. Et qui supportent mal de voir la justice puisse être polluée par la passion du pouvoir.Rédacteur en chef à France-Soir, chroniqueur à Challenges, Airy Routier est l'auteur de nombreux best-sellers, dont les biographies non autorisées de Bernard Arnault ou du banquier Édouard Stern.
01/2011
BD tout public
Le juge sans terre Tome 1 : Lumière éteinte
Londres. 1876. Sur les confortables fauteuils clubs de L'Athenaeum, Lord Rollins ne se doute pas que le paquet qu'il vient de recevoir contient sa mort, sous la forme d'un cobra qui va le mordre a la gorge. Il n'imagine pas non plus que son ami, un certain Adrien Mugrave, un riche bourgeois surnomme "le juge sans terre" depuis qu'il a distribue les terres de son père a ses paysans, n'est peut-être pas pour rien dans cet assassinat...
12/2009
BD tout public
Le juge sans terre Tome 2 : Pages immortelles
Villefranche sur Saône. 1876. Fuyant Londres et un assassinat auquel il ne semble pas étranger, Adrien Mugrave a repris sa fonction de juge. Mais la série de meurtres sur laquelle il enquêtait vingt ans auparavant vient de reprendre... Et, en Angleterre, les deux policiers chargés d'élucider la mort de Lord Rollins, constatent que les ramifications plongent beaucoup plus profond qu'ils ne l'envisageaient. La figure du "juge sans terre" s'enfonce toujours plus dans les ténèbres...
09/2010
Livres 3 ans et +
Les Aventures de Plume À la rencontres des Mots Tome II
"Pendant ces quelques jours de repos, Plume a beaucoup réfléchi. Les premières rencontres l'ont enthousiasmée. Mais elle se rendait bien compte qu'il lui manquait quelque chose pour être tout à fait sereine et profiter un maximum de ses nouveaux amis... " Plume dans le premier tome a rencontré ses premiers amis les Mots et ses premiers lecteurs et lectrices. Elle a décidé avec Mélancolie et son ami le Vent de poursuivre l'aventure. Dans ce deuxième tome elle part à la découverte de personnages bien étranges ! Illustrations réalisées par Ornella Occhipinti
06/2019
Comics divers
Judge Dredd Tome 5
Les pires ennemis du juge Dredd, les juges noirs, se frayent un chemin vers Mega -City One, bien décidés à transformer cette dernière en nouvelle cité des morts. Mais cette horrible menace n'est rien en comparaison des mesures que veut prendre le département de la justice pour arrêter ces juges.
07/2021
Comics
Judge Dredd Tome 2
Lorsque toute la technologie de Mega-City One cesse de fonctionner d'un seul coup, Dredd va devoir affronter le chaos sans armes, sans véhicule et surtout sans renforts ! La suite des aventures de Judge Dredd chez IDW, le juge le plus coriace de Mega-City One, continue de faire respecter la loi au travers d'histoires explosives !
07/2017
Religion
Les Francs-juges de la Sainte-Vehme
Les propos les plus contradictoires et les plus infamants ont circulé sur le Tribunal secret de la Sainte-Vehme, né sur le sol de la Westphalie, au XIIe siècle, à une époque de grands troubles dus à l'émiettement de l'Empire Romain Germanique. Cette justice ferme, droite, expéditive, a tout d'abord été bien accueillie par les classes laborieuses de la société ; elle n'a pourtant suscité que des récits d'horreur, d'effroi, qui ont alimenté une littérature populaire fort féconde : pour elle, la justice a été rendue dans les lieux les plus sauvages par des hommes prêts à assouvir toutes leurs passions ; ces "crimes" vehmiques auraient été signé par un poignard fiché dans l'arbre auquel le supplicié était pendu. Aussi lorsqu'au XXe siècle, au lendemain de la guerre de 1914-1918, des sociétés secrètes terroristes veulent châtier les traîtres, lorsque les partis politiques cherchent à imposer leurs vues en créant un climat d'épouvante, on prononce tout naturellement le nom d'une société qui a tenu une large place dans l'histoire du pays, en marquant récits et légendes. Jean-Pierre Bayard a voulu connaître ce qui se cachait sous le nom effrayant de la Sainte-Vehme. ?Il a pu rendre à ce tribunal son véritable visage ; en dehors de l'insolite ou du scandale, des fables moralisatrices et larmoyantes, il a tracé un portrait sensible et humain de la Sainte-Vehme, dont le nom reste encore présent dans l'esprit de quelques hommes. Cette recherche cerne la longue quête humaine, à la poursuite de son rêve du Sacré et de l'indéfinissable.
04/2018
Littérature française
Victor Hugo jugé par son siècle
Inventions nouvelles et dernières nouveautés / G. de PawlowskiDate de l'édition originale : 1916Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire internationale
Un juge face aux Khmers rouges
Nommé juge d'instruction pour le procès international des Khmers rouges, Marcel Lemonde est chargé en 2006 d'établir la responsabilité des principaux dirigeants encore vivants du tristement célèbre "Kampuchéa démocratique". C'est la première fois dans l'histoire (et sans doute la seule) qu'est entrepris le procès de responsables d'un régime communiste. Mais le magistrat se trouve rapidement confronté à d'incroyables difficultés. L'ampleur des crimes donne le vertige : près de deux millions de morts, un peuple entier réduit en esclavage. Les faits remontent désormais à plus de trente ans, les témoins sont introuvables, ne se souviennent plus, ou ne veulent plus se souvenir. Il lui faut pourtant découvrir des preuves, interroger les suspects, les confronter à leurs anciens subordonnés, supporter les interférences gouvernementales, les attaques de la presse et l'agressivité de certains des avocats de la défense. Un juge face aux Khmers rouges raconte de l'intérieur les arcanes de cette aventure judiciaire hors du commun faisant suite à l'une des pires tragédies du siècle. Il nous livre le récit d'une passionnante bataille entre diplomatie et justice, nobles intentions et manque de moyens, devoir de mémoire et besoin de tourner la page. Jour après jour, Marcel Lemonde décrit la progression de son enquête, ses avancées, ses reculs et ses frustrations : ce que, reprenant les mots de Victor Hugo, il appelle le "pas boiteux de la justice".
01/2013
Droit
Mémoires d'un juge trop indépendant
Le juge aux 1001 dossiers Boulin, Urba, Elf, les frégates de Taïwan, Clearstream, Kerviel, Cahuzac, Karachi, Balkany... Le juge Van Ruymbeke a instruit pendant plus de quarante ans les grandes affaires financières qui ont secoué notre République. Figure emblématique de la lutte anticorruption, il raconte la manière dont il s'est attaqué aux sphères du pouvoir et au financement illégal des partis politiques. Engagé dans la lutte contre les paradis fiscaux, Renaud Van Ruymbeke fait des propositions pour traquer l'argent sale et réformer durablement la justice française. A propos de l'auteur RENAUD VAN RUYMBEKE a débuté sa carrière en tant que magistrat en 1975. Devenu juge d'instruction en 1977, il a été doyen du pôle financier au tribunal de Paris jusqu'en juillet 2019. " Renaud Van Ruymbeke incarne à lui seul la lutte anticorruption en France, il a instruit toutes les grandes affaires politico-financières de ces quarante dernières années. " Yann Barthès, Quotidien, TMC " Le juge le plus célèbre de France rouvre les dossiers les plus retentissants de ses quarante ans de carrière. " Le Point " Nombre des sujets de ce livre hantent encore l'actualité. " Les Echos
01/2022
Droit
Le juge et la sécurité nationale
La crainte d'une libre circulation des données personnelles, la précipitation et la multiplication des lois sur la sécurité, le régime exceptionnel de l'état d'urgence qui s'est inscrit dans la durée et enfin le constat d'une augmentation des mesures de police administrative ont réactualisé les questions relatives à la sécurité et à l'office des juges en la matière. Cette montée en puissance des normes sécuritaires se heurte en effet intuitivement à la question de la protection des libertés. Ainsi se pose la question de savoir si l'inévitable tension entre sécurité et libertés peut être dépassée. C'est dans cette perspective que la commission du procès administratif, sous l'égide du Centre d'études et de recherche en droit administratif, fiscal et financier (CERDACFF) de la faculté de droit et de science politique de Nice, a organisé un colloque sur les rapports qu'entretiennent les juges et la sécurité nationale les 25 et 26 octobre 2018. Les contributions qui sont présentées dans cet ouvrage relatent les interventions d'universitaires et de magistrats, d'horizons juridiques ou étatiques divers. Ces visions croisées permettent d'aborder sous plusieurs angles les problématiques que soulève ce sujet afin de tenter de cerner l'environnement constitutionnel, européen, administratif et pénal du concept de sécurité nationale.
10/2019
Que-sais-je ?
Le juge d'instruction. 7e édition
Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d'instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s'il dispose de pouvoirs préjudiciables aux libertés, il représente, par son existence même, une garantie fondamentale en tant que magistrat dont l'indépendance à l'égard du pouvoir exécutif est assurée par la Constitution. Renaud Van Ruymbeke offre une description et une explication claires de la place qu'a, au sein de l'édifice judiciaire, ce personnage aussi connu que méconnu, et de ses pouvoirs sur les individus, les biens et les procédures.
02/2024
Droit
L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
09/2011
Faits de société
Cartel des fraudes. Tome 2, Les nouvelles révélations du juge prats sur les dizaines de milliards annuels de fraude fiscale et sociale
Dans le " CARTEL DES FRAUDES, LA SUITE ", le magistrat qui fut en charge au niveau national de la coordination de la lutte contre les fraudes fiscales et sociales revient sur les coulisses de la fraude fiscale et de la fraude aux cotisations sociales. Il plonge le lecteur dans le " coeur du réacteur ", révélant par exemple comment depuis 2011 l'administration s'est refusée à utiliser les moyens les plus efficaces de lutte contre la principale fraude fiscale, les escroqueries à la TVA qui coûtent des dizaines de milliards ; comment et pourquoi les " GAFAM ", Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft réussissent à optimiser leur facture fiscale en France ; comment s'est menée la bataille contre les comptes bancaires cachés à l'étranger, notamment au sein des banques suisses UBS et HSBC ; comment a été imposée contre la volonté de l'administration des finances la loi contre la grande fraude fiscale suite au scandale Cahuzac ; comment durant des années il a fallu batailler contre le fisc pour faire sauter le " Verrou de Bercy " qui interdisait à la justice de poursuivre la fraude fiscale sans le feu vert du ministre du Budget...
10/2021
