Le commentaire de textes juridiques. Arrêts et jugements, 4e édition
Extraits
Droits de l'homme
Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales. 3e édition
Cet ouvrage rassemble les commentaires des grandes décisions rendues par les juridictions européennes et françaises dans le domaine des libertés et droits fondamentaux. Il se présente sous forme thématique en réunissant les différentes branches du droit (droit de la Conv. EDH, droit de l'UE, droit constitutionnel, droit administratif, droit civil, droit pénal et droit du travail), avec pour ambition de fournir les clés pour comprendre la manière dont notre système juridique actuel appréhende les libertés et droits fondamentaux A l'heure où la problématique des libertés est omniprésente dans le débat public, cette troisième édition rendra compte de l'actualité du droit des libertés. La période a bien sûr été dominée par la pandémie de la Covid-19 qui a entraîné des restrictions massives à l'exercice de l'essentiel des libertés. Mais d'autres actualités seront également abordées : la question subtile de l'établissement de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui qui a été précisée par plusieurs arrêts de la Cour de cassation et de la Cour EDH ; le resserrement des contraintes pesant sur l'Etat en matière de surpopulation carcéraleà la suite d'une série de décisions des juridictions européennes et françaises ; les développements de la protection des données personnelles dans le cadre de l'application du RGPD de l'Union européenne.
08/2021
Histoire du droit
L'esprit de la coutume de Normandie et un recueil d'arrêts notables du même Parlement. 2e édition. augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes
L'esprit de la coutume de Normandie, avec un recueil d'arrêts notables du même Parlement . 2e édition, augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes Date de l'édition originale : 1701 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Religion
COMMENTAIRE SUR L'EVANGILE DE JEAN. Introduction, texte critique, traduction, notes et index de Edouard Jeauneau
Moins fameux que le " Periphyseon ", le " Commentaire sur l'Evangile de Jean " de Jean Scot Erigène (IXe siècle) est cependant d'un grand intérêt pour l'histoire de l'exégèse biblique au Moyen Age. Son originalité tient au fait que, à la différence des autres commentateurs latins de cet évangile, Erigène ne se contente pas d'exploiter les " Tractatus " de saint Augustin, mais a recours aussi à quelques Pères grecs (Grégoire de Nysse, Denys l'Aréopagite et Maxime le Confesseur), que personne pratiquement, en Occident, n'avait lus avant lui. De ce commentaire nous ne possédons qu'un seul manuscrit, mais infiniment précieux, puisqu'il est l'exemplaire de travail de l'auteur. Conservé à Laon depuis le IXe siècle, ce manuscrit semble n'avoir jamais été recopié. En tout cas, il est sûr qu'il a été peu lu. Au mie siècle, cependant il se trouva un lecteur qui sut l'apprécier, le compilateur de la " Glose Ordinaire " sur l'Evangile selon saint Jean. Ce compilateur, très probablement Anselme de Laon († 1117), y puisa largement pour composer le réseau de gloses, tant marginales qu'interlinéaires, qu'il tissait autour du texte sacré. Ainsi grâce à la " Glose Ordinaire ", ce " pain quotidien des théologiens du Moyen Age " comme on l'a appelée, le " Commentaire sur l'Evangile de Jean " fut accessible, dans une mesure fragmentaire certes, mais non négligeable, aux théologiens latins, entre autres à saint Thomas d'Aquin.
11/1999
Lexiques, dictionnaires
Lexique des termes juridiques. Edition 2023-2024
La référence du vocabulaire juridique depuis 50 ans, indispensable pour tout étudiant en droit. Le Lexique des termes juridiques 2023-2024 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 31e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique. Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.
08/2023
Poésie
Frontières. Choix de textes, Edition 2023
Recueil des textes sélectionnés à l'occasion du concours organisé par la Maison de la Poésie de la Corse dans le cadre du 25e Printemps des Poètes. La Maison de la Poésie de la Corse organise chaque année un prix de poésie en langue corse et en langue française. Cet ouvrage présente les textes qui ont été repérés par les membres du jury comme étant particulièrement représentatifs de la création poétique contemporaine.
07/2023
Géographie
Le commentaire de paysages en géographie physique. Documents et méthodes
La lecture d'un paysage, une des bases de l'analyse géographique, peut se révéler complexe. Pour commenter un paysage, le comprendre, l'expliquer, il est d'abord nécessaire de le décrire, puis de l'identifier dans ses dynamiques spatiales et temporelles afin de pouvoir le replacer dans un ensemble systémique. Cet ouvrage propose une méthodologie claire et efficace pour s'entraîner au commentaire de paysages en géographie physique. Il est principalement constitué, après une introduction méthodologique, de cinquante fiches étudiant un type de paysage. Chaque fiche offre, sur une première page en couleur, la photographie et un croquis d'interprétation, puis une présentation des documents avec leur localisation, des pistes de réflexion pour l'analyse paysagère et les mots-clés correspondants, définis dans un lexique à la fin de l'ouvrage. Des commentaires de paysages simples au regard, mais qui peuvent s'avérer d'une extrême complexité, sont tout d'abord proposés. Puis, dans une deuxième partie, l'approche paysagère se concentre sur les échelles spatiales (du microscopique au planétaire) et temporelles (des temps longs géologiques aux temps instantanés). La dernière partie présente des paysages dans lesquels les composantes physiques et humaines s'interpénètrent. Très complet dans son approche, ce livre encourage à une meilleure perception de l'homme à l'égard des composantes physiques de son environnement.
08/2004
Histoire du droit
Aux origines des systèmes juridiques modernes. 2e édition
Cet ouvrage présente les origines romaines des systèmes juridiques modernes à ceux qui s'intéressent pour la première fois à la science juridique. Pour comprendre les grands concepts juridiques contemporains, il est indispensable de saisir leurs origines et évolutions historiques. Dans cette dynamique, il vise à faire saisir aux étudiants l'impact et l'actualité du droit romain et de ses institutions sur les systèmes juridiques modernes.
07/2022
Biographies
Caractères de Théophraste. Commentaire exégétique et critique
Caractères de Théophraste. Commentaire exégétique et critique précédé d'une introduction sur l'origine du livre, l'histoire du texte et le classement des manuscrits / par Octave Navarre,... Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit
Les textes fondamentaux du droit international privé. Textes français et internationaux, 3e édition
Les ambitions du présent recueil sont de nature exclusivement pédagogique. Il s'agit d'offrir aux étudiants de M1 et de M2, comme aux candidats à l'Examen du Barreau, l'ensemble des textes sur la base desquels sont principalement construits les enseignements de droit international privé dans les universités françaises, afin de leur permettre de retrouver aisément les références qui y sont immanquablement faites. Il est donc le produit d'une sélection délibérément restrictive. Ont été reproduits, outre certains extraits de la Constitution et des principaux Codes du droit français : — Règlement CE du 27 novembre 2003 sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et de responsabilité parentale ("Bruxelles II bis") ; — Règlement CE du 11 juillet 2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles ("Rome II") ; — Règlement CE du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I") ; — Règlement CE du 18 décembre 2008 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'obligations alimentaires ; — Règlement UE du 20 décembre 2010 sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ("Rome III") ; — Règlement UE du 4 juillet 2012 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de successions ; — Règlement UE du 12 décembre 2012 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ("Bruxelles I bis") ; — Règlement du 24 juin 2016 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 15 juin 1955 sur la loi applicable à la vente d'objets mobiliers corporels ; — Convention de La Haye du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires ; — Convention de La Haye du 4 mai 1971 sur la loi applicable en matière d'accidents de la circulation routière ; — Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable à la responsabilité du fait des produits ; Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaire et la représentation ; — Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux ; — Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants ; — Convention de La Haye du 29 octobre 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale ; — Convention de La Haye du 19 octobre 1996 sur la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants ; — Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes ; — Protocole de La Haye du 23 novembre 2007 sur la loi applicable aux obligations alimentaires.
03/2019
Droit
Leçons. Tome 4, suite, Le dossier occidental de la parenté : textes juridiques indésirables sur la généalogie
Il s'agit de remettre sur le tapis la politique de la reproduction humaine. Dans la tradition ouest-européenne, la médecine et les savoirs sur la vie ont formé avec le droit et les autres branches dogmatiques un bloc homogène, dont la cohérence est aujourd'hui bien connue. Mais, par la force des choses, nous avons perdu de vue la raison structurale qui unissait, dans les sociétés de jadis, toutes ces disciplines désormais fragmentées et métamorphosées. Entre les diverses sciences du vivant, un fil commun : le principe généalogique qui les relie à la logique de la reproduction de l'espèce. Cet ouvrage est un instrument de travail. Il intéresse l'histoire, le droit, l'anthropologie et le vaste domaine des morales _ remis au jour par l'invocation de l'éthique _, mais aussi la science politique (conviée par l'industrialisme contemporain à redécouvrir l'idée de législation) et la théologie occidentale (en raison de son ancienne symbiose avec les textes juridiques), la psychanalyse enfin, directement articulée sur la question du rapport à la Loi. P. L.
02/1988
Droit de l'environnement
Sites et sols pollués. Outils juridiques, méthodologiques et financiers, 3e édition
La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi "ASAP" en 2020, et par la loi "Climat et Résilience" en 2021.
Ce guide complet, entièrement refondu dans cette 3e édition, expose les nouvelles règles, leurs objectifs et leurs limites en abordant de façon synthétique les aspects juridiques, techniques et financiers de la gestion des sites et sols pollués. Ainsi, cet ouvrage :
- analyse la construction graduelle de la politique de gestion des sites et sols pollués, ainsi que ses différents prismes et objectifs ;
- expose le rôle des différents acteurs et les règles de la réhabilitation : débiteurs de l'obligation, prescriptions et sanctions, organisation et gestion des chantiers, moyens financiers. . . ;
- détaille les mesures relatives à la vigilance et au suivi des sites et sols pollués : pérennisation des mesures de gestion, outils d'urbanisme, de vigilance et d'accompagnement, règles relatives aux transactions immobilières
Riche et pratique, Sites et sols pollués fournit à tous les acteurs de la remise en état (industriels, propriétaires fonciers, aménageurs, État, élus locaux et leurs conseils, associations. . . ) une expertise technique et juridique et un éclairage opérationnel permettant à chacun de maîtriser ses responsabilités. Cet ouvrage est également destiné aux magistrats, avocats et notaires rédacteurs d'actes portant sur des sites pollués ou potentiellement pollués. Les bureaux d'études y trouveront également le cadre juridique qui structure désormais leurs activités.
05/2022
Lexiques, dictionnaires
Lexique juridique des expressions latines. 8e édition
A l'ère de la mondialisation, jamais le latin n'est apparu aussi indispensable au juriste, ne serait-ce que pour échapper à la versatilité du législateur, résister au jargon et aider à la construction d'un système normatif de portée transnationale. Les expressions latines, mots, locutions, adages, représentent un outil de communication sans équivalent grâce auquel les notions et les règles du droit sont exprimées avec élégance, simplicité et concision. Si le latin, dans le droit comme dans d'autres domaines de la pensée (médecine, botanique, liturgie), a défié les siècles, c'est qu'il est une langue véhiculaire empreinte d'universalité. Ce lexique de droit positif se veut, avant tout, un ouvrage destiné au grand public des juristes débutants et des praticiens soucieux d'exactitude. Toutefois, rien n'interdit d'espérer que les amateurs de belles-lettres trouveront quelque plaisir à user de ces trésors linguistiques dont la pleine propriété n'est à personne mais dont l'usufruit appartient à tous. Cette huitième édition, outre l'ajout de quelques entrées moins usitées et la mise à jour de commentaires en cas de besoin, s'est attachée à parfaire la traduction des expressions, à les enrichir éventuellement et à veiller à la complétude des renvois.
03/2021
Droit
Commentaire des polices françaises d'assurance maritime. 2e édition
Commentaire des polices françaises d'assurance maritime, par Alfred de Courcy,... (2e édition.) Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Exégèse
Commentaire de Job. Traduction par un moine du Barroux avec le texte latin de Job en regard
Foisonnant d'images et de métaphores, le livre de Job a longtemps ? constitué une énigme pour les interprètes. Alors que dominait largement l'interprétation allégorique de saint Grégoire le Grand dans ses fameuses Morales sur Job, saint Thomas donne pour la première fois un sens littéral convaincant : Dieu rétribue nos actes, bons et mauvais. La croyance en un Dieu rémunérateur nous est familière, elle est, avec la recherche du vrai bonheur, un des fondements de la morale chrétienne. Mais le livre de Job nous fait plonger dans le vertigineux mystère de la Providence, à travers l'affliction d'un homme jusque-là béni de Dieu. Ses amis croient y voir la preuve qu'il n'était qu'un hypocrite. Job proteste, jusqu'à ce que l'intervention divine dirime le débat, non sans jeter de vives lumières sur le sens de l'épreuve, la vraie sagesse, l'existence et les procédés du diable. Nouvelle traduction de cette oeuvre importante du Docteur angélique
03/2022
Fonction publique
Commentaire du statut de la fonction publique hospitalière. Edition 2024
Les réformes se poursuivent dans la fonction publique hospitalière. Les comités sociaux d'établissement doivent être mis en place fin mars 2023. La réflexion autour de l'attractivité des métiers se poursuit, à travers notamment la question de la revalorisation des carrières, mais pas seulement. L'obligation de reclassement d'un agent ne pouvant plus occuper son emploi a fait l'objet d'une jurisprudence récente. Ce ne sont que quelques exemples de l'extraordinaire mouvance de la matière. Plus que jamais, il est essentiel pour les responsables des ressources humaines, les cadres de direction, les responsables syndicaux et tous les agents, de disposer d'un manuel concret qui procure un éclairage sécurisant sur les points délicats du statut et des réformes qui se succèdent. Une nouvelle édition encore plus pratique et opérationnelle.
Histoire du droit
Les arrêts illustrés By les barons du droit. 2e édition
Connaissez-vous les Barons du Droit ? Ces personnages hauts en couleur, mis en images par plusieurs dessinateurs, vont vous entraîner dans les coulisses des tribunaux et cours de justice. Ils vous feront découvrir (ou redécouvrir) ce qui fait le cauchemar de nombre d'étudiants en droit : les " arrêts ", ces décisions de justice aux noms extravagants, derrière lesquelles se cachent souvent de folles histoires. Les fameux arrêts Blanco, Perruche, Dame Dol & ; Laurent, Epoux Barbier, Benjamin, Koh Lanta, ou encore Morsang-sur-Orge n'auront plus de secrets pour vous. Mais n'ayez crainte, les Barons se sont pliés en quatre pour vous accompagner dans un tourbillon judiciaire à la fois drôle et rafraîchissant. Etudiants en droit, finies les nuits blanches passées à apprendre les arrêts avant de les oublier dès le lendemain de l'examen. Amateurs, curieux, et professionnels du droit, vous êtes chaleureusement invités à franchir le pas de la porte du Palais pour faire la connaissance de la rigoureuse Dame de Cassation, du malicieux/coquin Conseil d'Etat, du sage Tribunal des conflits, et des bambins Cour européenne des droits de l'homme et Cour de justice de l'Union européenne. Avec les Barons, c'est sûr, vous ne risquez pas de vous ennuyer ! Et ce sera justice !
10/2023
Littérature étrangère
Milton. suivi de Le jugement dernier
Quelque peu connu comme graveur, mais longtemps méconnu dans son propre pays en tant que poète, Blake n'y fut découvert à ce titre que vers la fin du siècle dernier par Swinburne, puis par Yeats qui l'édita. Assidûment publié et jalousement commenté depuis lors, il est l'objet d'innombrables gloses polyvalentes ou complémentaires comme si, à l'instar de l'Ecriture, il avait sans cesse quatre sens. C'est presque vrai. Blake accomplit mieux que tout autre le Romantisme anglais, s'il est vrai que l'essence de ce mouvement fut de s'ouvrir avec élan, après le siècle de la Raison, à l'Imagination, que Blake égale au Verbe et, par là même, rend souveraine. Des voix venues de l'éternité lui dictent un long poème qu'il appellera Milton. L'auteur du Paradis perdu dont la pensée l'accompagne et le fascine depuis l'adolescence descend du séjour des bienheureux sur la terre afin de pénétrer celui qui est en quelque sorte son héritier spirituel et de rectifier par sa bouche de vivant les erreurs qu'il a commises dans ses écrits. Notre recueil comporte en outre Une Vision du jugement dernier dans laquelle Blake décrit ou plutôt recrée sous forme littéraire une fresque aujourd'hui perdue qui montrait les fins dernières de l'Homme enveloppées d'un pardon universel. Qu'en sera-t-il de l'audience de Blake dans les années à venir ? Les aspects irrationnels, ou plutôt non mathématiques de sa pensée devraient cesser de nous être étrangers. D'autre part, nous aurions mauvaise grâce à taxer d'outrance ou d'utopie une inspiration libertaire qui a conduit Blake à exécrer l'esclave, l'oppression des femmes, le travail forcé des enfants.
02/1999
Traduction
La Traduction du texte juridique. Prudence et imprudence du traducteur
Cet ouvrage montre que la prudence est un mouvement global de l'esprit, activant toutes sortes de compétences intellectuelles afin d'éviter la distension entre textes-sources et textes-cibles. On ne traduit pas un texte juridique ou politique comme l'on traduit un passage littéraire ou journalistique.
Traduction
La Traduction du texte juridique. Prudence et imprudence du traducteur
Cet ouvrage montre que la prudence est un mouvement global de l'esprit, activant toutes sortes de compétences intellectuelles afin d'éviter la distension entre textes-sources et textes-cibles. On ne traduit pas un texte juridique ou politique comme l'on traduit un passage littéraire ou journalistique.
03/2024
Gestion de patrimoine
Gestion de patrimoine. Stratégies juridiques, fiscales et sociales, Edition 2021-2022
Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d'une entreprise ? A jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, et notamment de la loi Pacte, cette édition 2021-2022 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale. Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations... Sur le plan fiscal : l'impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l'impôt sur les plus-values mobilières, l'impôt sur la fortune immobilière... Sur le plan financier : les produits d'épargne et de placement, l'optimisation d'un patrimoine immobilier, l'assurance-vie, la gestion d'un portefeuille titres, l'épargne retraite... Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires...) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.
Gestion de patrimoine
Gestion de patrimoine. Stratégies juridiques, fiscales et financières, Edition 2023-2024
Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d'une entreprise ? A jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2023-2024 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale, y compris immobilière. - Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations... - Sur le plan fiscal : l'impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l'impôt sur les plus-values mobilières, l'impôt sur la fortune immobilière... - Sur le plan financier : les produits d'épargne et de placement, l'optimisation d'un patrimoine immobilier, l'investissement locatif, l'assurance-vie, la gestion d'un portefeuille titre, l'épargne retraite... Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires...) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.
Gestion de patrimoine
Gestion de patrimoine. Stratégies juridiques, fiscales et financières, Edition 2024-2025
Comment optimiser ou faire fructifier un patrimoine ? Comment réduire son imposition ? Quelles sont les règles juridiques pour protéger son patrimoine des aléas de la vie et le transmettre dans les meilleures conditions ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d'une entreprise ? A jour des dernières dispositions légales, sociales et fiscales, cette édition 2024-2025 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale, y compris immobilière. - Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le Pacs, le divorce, le décès, les donations... - Sur le plan fiscal : l'impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l'impôt sur les plus-values mobilières, l'impôt sur la fortune immobilière... - Sur le plan financier : les produits d'épargne et de placement, l'optimisation d'un patrimoine immobilier, l'investissement locatif, l'assurance-vie, la gestion d'un portefeuille titre, l'épargne retraite... Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocats, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, experts-comptables, fiscalistes, inspecteurs des impôts, notaires...) allie principes fondamentaux et outils opérationnels pour le conseiller en gestion de patrimoine.
04/2024
Méthodes de travail
Méthodologie des exercices juridiques. 5 exercices, 3 disciplines, 6e édition
A propos de l'ouvrage Réussir ses études de droit suppose la maîtrise de la technique des exercices propres à la discipline juridique. Cet ouvrage propose une approche novatrice de cinq exercices de la discipline juridique - le commentaire d'arrêt, le cas pratique, le commentaire de texte, les questions à réponse courte et la dissertation juridique - et permet d'en déjouer les pièges sous le triple éclairage du droit privé, du droit public et de l'histoire du droit. Points forts Une approche originale par son interdisciplinarité Tableaux, schémas et exercices corrigés au soutien de la compréhension de la méthodologie et de la réussite des exercices
08/2021
Droit des affaires
Les aspects juridiques de la blockchain et de ses applications
La blockchain est une technologie de stockage d'informations fonctionnant de manière décentralisée. Souvent qualifiée de "disruptive" , elle a bousculé de nombreux secteurs. Au départ associées aux crypto-monnaies, ses applications sont désormais multiples et variées. On peut par exemple penser au développement des smart contracts ou, plus récemment, des NFT (Non-fungible tokens). En dépit de l'importance de ce phénomène nouveau, les analyses juridiques sont encore rares en droit belge. L'objectif des auteurs est donc de proposer de premiers éléments de réponse aux principales questions suscitées par les applications de la blockchain (en particulier les cryptomonnaies et les NFT). Sont successivement traitées des questions contractuelles, de droit des données personnelles, de droits intellectuels, de droit fiscal et de droit public. Cet ouvrage est adressé aux praticiens susceptibles d'être confrontés à ces questions, quelles que soient leurs connaissances dans le domaine des technologies. Outre les aspects purement techniques, certaines réflexions plus théoriques et critiques sont également abordées.
12/2022
Philosophie
Commentaire de l'Euthyphron de Platon
"Aux Etats-Unis surtout, mais aussi, à divers degrés, dans les pays d'obédience anglo-saxone, l'Euthyphron est un dialogue très prisé au point de servir d'introduction à des enseignements de logique dans la mesure où il est considéré comme un bon exercice dans ce domaine en raison du morceau 10 a-11 b, si âprement disputé". "Ce morceau "logique" revêt également une dimension que l'on est forcé de considérer comme "théologique" dans la mesure où une tendance significative du commentarisme, allant sans doute bien au-delà de la préoc-cupation initiale de Platon, voit dans le dilemme ("Le pieux est-il pieux parce que les dieux l'aiment, ou les dieux aiment-ils le pieux parce qu'il est pieux ? ") l'expression d'un débat théologique général : le Bien est-il le Bien parce que Dieu le commande ou bien Dieu commande-t-il le Bien parce qu'il est le Bien ? " [C'est ce problème que les Anglo-Saxons appellent Euthyphro Dilemma]. "Deux autres thèmes retiennent également l'attention, et cette fois davantage celle des spécialistes. L'un, qui ouvre le dialogue, porte, au-delà de la distinction entre dikè et graphi, sur des aspects essentiels du droit grec ancien. Le second, qui conclut le dialogue, à la suite du fameux morceau 10 a-11 b, retrouve un problème classique du premier platonisme, la nature et/ou l'unité des vertus à travers le rapport entre Piété et Justice". "En France, et dans le monde francophone en général, on peut déplorer un certain retard qu'accusent les travaux d'interprétation de l'Euthyphron. En dehors de l'Euthyphron de Platon, dû à Jean-Yves Chateau, il n'y a guère que le récent ouvrage de Dan Solcan : La piété chez Platon. Une lecture comparée de l'Euthyphron et de l'Apologie (Paris, L'Harmattan, 2009)". Le but de ce travail très méticuleux de Djibril Samb est de combler le retard de la France et du monde francophone par rapport au monde anglo-saxon dans le commentarisme de l'Euthyphron.
05/2017
Droits de l'homme
Les grands textes de libertés et droits fondamentaux. Edition 2021
Le recueil rassemble les principaux textes relatifs aux droits et libertés fondamentaux. En plus des problématiques traditionnelles comme l'organisation juridictionnelle, les droits de la défense, la liberté d'expression ou la protection du corps, de l'intégrité et de la vie privée, il intègre également les dispositions relatives à de nouvelles questions d'ordre sociétal, social ou économique. La première partie présente les textes les plus importants de la matière, les huit parties suivantes sont thématiques : l'humain, la vie privée, la technologie, la société, la vie politique et administrative, la justice, l'économie et le social. L'ouvrage s'adresse en premier lieu aux candidats aux examens et aux concours de nature juridique comprenant une épreuve de droits et libertés fondamentaux. Il a été pensé, pour l'essentiel, en référence à l'épreuve d'exposé-discussion de l'examen d'entrée aux Centres régionaux de formation à la profession d'avocat. Il intéresse également les autres étudiants des filières juridiques et politiques confrontés à cette matière pléthorique et fondamentale. La forme didactique de l'ouvrage en fait également un outil utile pour tous ceux qui s'intéressent à ces problématiques, en proposant une vision à la fois diverse mais suffisamment exhaustive du matériau juridique. Ce recueil s'adresse particulièrement aux candidats à l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats et ne contient aucune indication de doctrine ou de jurisprudence, conformément à l'article 11 de l'arrêté du 11 septembre 2003 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA. Il est autorisé lors de l'épreuve orale d'exposé-discussion relative à la protection des libertés et des droits fondamentaux par l'Association des directeurs d'Instituts d'études judiciaires (IEJ). A jour des textes de loi au 20 mai 2021 publiés dans les Codes des Editions Dalloz. NB : La Commission nationale de l'examen d'accès au CRFPA indique que, pour la session 2021, les sujets devront être traités en faisant abstraction des dispositions contenues dans les lois n° 2020-290 du 23 mars 2020 "d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19" et n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 "autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire", des dispositions prises sur le fondement de ces lois ainsi que, plus généralement, de toutes dispositions légales ou réglementaires temporaires adoptées depuis le mois de mars 2020 en réaction à l'épidémie de Covid-19.
08/2021
Economie
ESSAI SUR LA NATURE DU COMMERCE EN GENERAL. Réimpression de l'édition de 1952, fondée sur le texte original de 1755, avec des études et commentaires revus et argumentés
En 1734, Richard Cantillon disparaissait dans des conditions mystérieuses. L'extraordinaire destin de son oeuvre, l'Essai sur la nature du commerce en général, qui eut un certain retentissement lors de sa publication vingt ans plus tard et tomba dans l'oubli jusqu'à la fin du XIXe siècle, n'a de comparable que l'histoire de son étrange carrière. Banquier à Paris, Cantillon ne fut ni un simple changeur, ni un pourvoyeur de crédit, mais un grand financier, lancé dans la spéculation la plus inédite. Contemporain et adversaire heureux de Law, il sut mettre à profit sa compréhension des mécanismes économiques pour édifier une fortune immense. Si " l'épopée missississipienne " lui fut favorable, ce ne fut point sans heurts ni procès, qui - fait étrange - permettent aujourd'hui de retracer une partie de sa vie et de le mieux comprendre. L'homme d'action autant que le financier habile se retrouvent dans l'économiste et le démographe. L'Essai sur la nature du commerce en général présente pour le lecteur plus qu'un intérêt historique et reste pertinent aujourd'hui : s'il est essentiel à l'économiste moderne de suivre Richard Cantillon dans ses développements sur le phénomène, trop méconnu, qu'est l'orientation de la consommation, l'attention du démographe mérite également d'être appelée sur ce financier qui - avant même la création du terme " population " - a exprimé clairement la notion de population maximum, tout en posant le problème de l'optimum de population.
12/1996
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Critique littéraire
Rhétorique et Éthique. Du jugement de valeur
Les valeurs faisant sens pour le locuteur jouent un rôle central dans la justification des décisions. Le jugement de valeur est cependant suspect d'être prescriptif et inique. Sa réhabilitation est l'objet de cet ouvrage. On y démontre que rhétorique et rationalité axiologique sont indissociables.
01/2019
Droit
Le PEA et le PEA-PME. Le guide des bonnes pratiques juridiques et fiscales, 2e édition
La législation fiscale en vigueur est très favorable à la détention d'actifs financiers, sous réserve de choisir le ou les cadre(s) de gestion le(s) plus adapté(s). Le Plan d'Epargne en Actions (PEA) et sa déclinaison pour les petites entreprises (PEA-PME) répondent parfaitement à cette exigence ! A travers ce livre, à jour des dernières lois (loi PACTE, loi de finances pour 2019...), nous avons souhaité présenter aux praticiens du droit, du chiffre et de la finance, les normes juridiques et les règles fiscales applicables au PEA et au PEA-PME. Riche en références textuelles, cet ouvrage contient de nombreux conseils et aborde, d'un point de vue théorique et pratique, plusieurs grands thèmes : problématiques internationales, crowd-funding, investissements en titres non cotés, aspects juridiques, abus de droit, nantissement, règles fiscales... A ce jour, il s'agit du seul livre traitant du PEA et du PEA-PME.
12/2019
