De toulouse Parlement
Extraits
Histoire du droit
Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris
Arrêts (de parlement), règlemens et autres pièces concernant la communauté des maîtres oiseleurs de Paris... Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature étrangère
Au Parlement, les fleurs ne poussent pas
Dans une expression claire, pleine d'humour, de sérieux, d'amour et de foi, j'écris à propos des racines du conflit qui opposent deux partis politiques à Malte (hier comme aujourd'hui) dont le personnage principal est Karlu Manju qui représente le maltais libre, un jeune homme attachant qui exprime ses idées sur la société à son chien Cerbru, un chien émancipé, sans oublier les conseils de sa jolie fiancée Silvja. C'est un roman politique, d'amour et de foi religieuse... un roman qui a une histoire... parce qu'il met en scène la politique du pouvoir et celle de l'homme de la rue. Une invitation à réfléchir sur l'essentiel : l'être en souci et maltraité devant les grandes vérités de chaque époque et de toute civilisation : la vie et la mort, l'amour et la solitude, la souffrance et la joie, la parole et le silence. Traduit du maltais par Joseph Cutayarls dépassent largement le niveau du politique. Les fleurs poussent là où un coeur s'ouvre.
06/2020
Sciences politiques
Pouvoirs N° 146 : Le renouveau du parlement
Le comité Balladur a fait en 2007 des propositions pour Une Ve République plus démocratique. La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a principalement eu pour objet de renforcer le Parlement. Quel bilan peut-on aujourd'hui faire de cette réforme ? Le Parlement connait-il un renouveau ? C'est la question que Pouvoirs a posée à une douzaine de spécialistes d'horizon variés : député, sénateur, universitaire, haut fonctionnaire du Parlement... La majorité parlementaire joue-t-elle le rôle des " godillots " du gouvernement ? L'opposition a-t-elle une place mieux définie ? L'exécutif impose-t-il ses volontés ? Autant de questions dont les réponses sont souvent nuancées. SOMMAIRE 1. Renforcer le Parlement : Qu'est-ce à dire ? PIERRE AVRIL 2. Gouvernement et commissions : nouveaux rapports avec l'exécutif JEAN-JACQUES URVOAS 3. Le président du groupe majoritaire JULIE BENETTI 4. Les binômes majorité-opposition GEORGES BERGOUGNOUS 5. Le groupe minoritaire JEAN-LOUIS HERIN 6. Le temps parlementaire HUGUES PORTELLI 7. La CMP : lieu mystérieux de pouvoir JEAN-JACQUES HYEST 8. La déontologie parlementaire ALAIN ANZIANI 9. Le Parlement et ses alliés (La Cour des comptes) PASCAL JAN 10. Découpage électoral : le Parlement hors jeu ? THOMAS EHRHARD 11. Le renouveau de l'opposition ARIANE VIDAL-NAQUET 12. Le renouveau de la composition de l'Assemblée LOUIS CHAUVEL
09/2013
Sciences politiques
Le parlement fédéral. Composition, organisation et fonctionnement
Cet ouvrage détaille la composition, l'organisation et le fonctionnement de la Chambre des représentants et du Sénat, ainsi que la répartition des compétences entre ces deux assemblées. Avec ses milliers de références à des cas d'application, des précédents, de la jurisprudence et de la doctrine, ce manuel descriptif constitue le point de départ idéal de recherches plus approfondies sur le droit parlementaire fédéral belge. Il constitue la fidèle traduction de Het federale Parlement. Samenstelling, organisatie en werking, paru en 2017 ainsi que la mise à jour approfondie de l'ouvrage Le Parlement fédéral, Organisation et fonctionnement, paru en 2011, actualisation rendue nécessaire à l'issue de la sixième réforme de l'Etat, en raison des effets considérables que celle-ci a eus sur la composition et les compétences du Sénat, de même que sur les compétences de la Chambre des représentants et la procédure législative, en ce compris la deuxième lecture prévue par le Règlement de la Chambre, désormais principale assemblée responsable de la qualité de la législation. Il est aussi fait état de réformes qui ont eu lieu dans le prolongement de la sixième réforme de l'Etat, telles que la création d'une commission de déontologie, le "rapport introductif d'initiative parlementaire" , les exposés d'orientation politique des ministres ou la modification des règles relatives aux dépenses électorales et au financement des partis politiques. D'autres évolutions, non liées à la sixième réforme de l'Etat, sont également développées dans cet ouvrage, telles que l'influence accrue de la politique budgétaire de l'Union européenne sur le calendrier du budget et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le fonctionnement des assemblées législatives.
09/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
Haro sur les parlements (1787-1790). Anthologie critique de pamphlets contre les parlements d'Ancien Régime
Ni genre mineur, ni part sombre des Lumières, la littérature pamphlétaire a longtemps souffert d'un discrédit et d'une négligence historiographiques tandis qu'elle a pourtant fait l'opinion et l'événement. Instruments formidables de la liberté d'expression, les pamphlets sont le journalisme politique mais aussi la mauvaise toi par excellence et la dénonciation, moteur le plus créateur de toute révolution. A la veille du grand ébranlement de 1789, cet art de commenter, d'expliquer et de diffamer s'est mis au service d'une actualité soudainement accélérée. Le pouvoir royal qui depuis des décennies avait stipendié des plumes afin de saper les prétentions législatives des parlements jusqu'à les anéantir provisoirement lors de la Révolution du chancelier Maupeou (1770-1774), a poursuivi son oeuvre à partir de ses dernières tentatives de réformes entre 1787 et 1788. Sa contribution absolutiste à inscrire le monde parlementaire sur le tableau noir des impérities chroniques de la société politique s'est vue dépassée par la recomposition extraordinaire de l'automne 1788 puis par le basculement fatal de mai-juillet 1789. Parangon d'une fiction d'un régime monarchique partageur de la puissance souveraine et donc exempt de toute accusation de despotisme, les parlements ont été les premières victimes expiatoires de la Révolution. Cette anthologie critique et dynamique de vingt-cinq pamphlets rend compte de l'acharnement médiatique dont ont été victimes les cours souveraines et leurs magistrats, de Paris et de province. Elle nous entraîne au coeur de l'histoire des institutions politiques et judiciaires de l'Ancien Régime au gré des fluctuations idéologiques entre 1787 et 1791 ; elle nous plonge au coeur d'un véritable folklore politique aux références foisonnantes qui représentaient la culture des auteurs et par conséquent l'apprentissage de celle des lecteurs. Haro sur les parlements ! C'est enfin une histoire inédite de la fin des parlements dont la légende noire suppose nombre d'interrogations sur ce que l'on peut appeler "le parlementarisme d'Ancien Régime", une sorte de maladie infantile de l'absolutisme français.
04/2012
Droit
Le livre d'or de la faculté de droit de Toulouse
Dès les premiers temps de la Grande Guerre, le nombre de morts au combat et de disparus est considérable. De multiples institutions entreprennent d'en dresser progressivement la liste et, à la fin du conflit, seront publiés des Livres d'or destinés à honorer, au même titre que les monuments aux morts, la mémoire de ceux qui se sont sacrifiés. La Faculté de droit de Toulouse a participé à ce mouvement avec pour ambition première d'y faire figurer non seulement ceux de ses étudiants et anciens étudiants qui avaient perdu la vie, mais aussi leurs camarades survivants dès lors qu'ils avaient été blessés. La notice consacrée à chacun d'eux devait aussi être accompagnée d'une photographie. Mais son Livre d'or, qui n'existe qu'en un seul exemplaire, n'a jamais été publié. Les auteurs, s'appuyant essentiellement sur des documents d'archives, en même temps qu'ils retracent la procédure d'élaboration de ce document et présentent des extraits de lettres de combattants ou de leurs parents, ont eu pour ambition de combler cette lacune en enrichissant les notices établies, il y a un siècle, par les autorités de la Faculté.
11/2018
Science-fiction
Le Parlement des fées Tome 2 : L'art de la mémoire
Smoky a vieilli mais l'étrange maison d'Edgewood n'a pas changé. Son fils Auberon a choisi d'aller rejoindre sa belle dans la Cité froide et moderne. De curieux événements troublent le pays des fées: une disparition mystérieuse, l'apparition d'un planétarium résolument immobile, le réveil d'une majesté déchue à la barbe rouge. Il va falloir se réunir pour éviter le pire...
10/2009
Aquitaine
Pyrénées Gascogne. Toulouse, Pau, Auch, Foix, 7e édition
Pyrénées Gascogne... Frissonner devant la beauté sauvage du cirque de Gavarnie, passer une nuit magique à l'observatoire du pic du Midi, s'extasier dans une église romane du Louron, réviser son gascon sous les glycines d'un café, écouter du jazz à Marciac, arpenter d'authentiques bastides... A vous de choisir ! Pratique Des centaines d'adresses authentiques choisies par nos auteurs-voyageurs Culturel Les clés pour comprendre la destination A la carte Des itinéraires sur mesure et des sélections thématiques pour personnaliser votre séjour ... avec GEOGUIDE - Un circuit incontournable au coeur de la ville Rose - De nombreuses adresses sportives, gourmandes, nature pour profiter d'un terroir préservé + 30 itinéraires détaillés de rando pour tous niveaux, choisis par un guide de montagne.
05/2021
Histoire de France
Trois traités de Michel de Marillac. Chancellerie, Conseil du Roi, Parlement
Le garde des sceaux Michel de Marillac, connu par son code Michau et son renvoi à la suite de la journée des Dupes, a laissé trois traités inédits : sur le chancelier, le Conseil du roi, le Parlement. Ils donnent la vision du gouvernement d'une monarchie absolue qu'avait le chef du parti dévot. Le rôle éminent du chancelier, à la tête de la justice et tenant la place du roi au Conseil, met en relief l'unité de conception de ces trois traités. L'argumentation fondée sur une foule de références aux archives des institutions concernées n'est autre que l'oeuvre de l'historiographe du roi Théodore Godefroy, auteur du Ceremonial de France qui travaillait également à la constitution de registres de traités de paix, aidé de l'apport d'un réseau d'érudits tel Pierre Dupuy. Les sources proviennent essentiellement de la collection Godefroy de la bibliothèque de l'Institut de France.
08/2019
Beaux arts
Toulouse-Lautrec. La perte et le don
A la fin du XIXe siècle, le descendant de l'illustre lignée du Comte de Toulouse, choisit délibérément la marge. L'artiste réside sur la Butte Montmartre, alors le repaire anarchisant de la première avant-garde parisienne. Outre les bohèmes en tous genres, s'y côtoient, au cirque, dans les cabarets et les cafés-concerts interlopes, au Chat Noir, au Moulin Rouge, peintres, écrivains, musiciens, chanteuses et danseuses dont nombre d'entre eux - et surtout nombre d'entre elles - devinrent légendaires. Caustique, volontiers bouffon, auto-dérisoire, affligé d'une disgrâce qui le rend sinon impotent du moins handicapé, Henri de Toulouse-Lautrec est fasciné par l'audace gestuelle et la liberté de moeurs de celles qui se livrent corps et âme à la scène. Ses oeuvres phares, où se conjuguent le dessin et la peinture, consacrent les noces transgressives de l'art populaire, (les caricatures, les illustrations pour la presse, les estampes, les affiches), et l'art pictural le plus novateur. L'auteur relate, de sa naissance à sa mort, la biographie intérieure - quelquefois à la 1re personne du singulier - et extérieure de HTL qui symbolise " le peintre du Paris de la nuit et des petites femmes de Pigalle ". Décédé à 37 ans, suite à l'excès de l'alcool, il s'affirme comme l'un des précurseurs révolutionnaires de la peinture moderne.
09/2019
Beaux arts
Toulouse-Lautrec. Les plaisirs d'un gourmand
Cette biographie gourmande, accompagnée de 30 recettes culinaires attribuées à Toulouse-Lautrec, retrace l'enfance et l'adolescence du peintre, sa vie à Paris dans l'atmosphère festive et bohème de son atelier, son talent pour l'amitié et ses passions amoureuses, et enfin son goût effréné pour la vie nocturne parisienne. Alors que son oeuvre est mondialement connue et admirée, il faut se souvenir que Toulouse-Lautrec aimait autant peindre que cuisiner, autant travailler que jouir de la vie. Comme disait de lui le poète Paul Leclercq, il "savait cuisiner aussi bien qu'il savait déguster. La cuisson d'un gigot de sept heures, la préparation d'un homard à l'américaine était sans secret pour lui". Une sélection de près de 70 de ses oeuvres fait écho à ce récit réjouissant de la vie du peintre.
10/2019
Economie
Adam Smith à Toulouse et en Occitanie
Le 3 mars 1764, Adam Smith, le père de l'économie politique moderne, et son élève, le duc de Buccleuch, arrivaient à Toulouse, où ils allaient s'installer pendant dix-neuf mois. Pour Smith, qui n'a pas encore écrit La Richesse des nations, son grand livre d'économie, ce sera le premier et seul séjour en dehors de la Grande-Bretagne. Il lui donnera l'occasion de visiter Bordeaux et sa porte océane, Bagnères-de-Bigorre au pied des Pyrénées, où la haute société européenne se retrouve l'été, et de découvrir les arcanes des états du Languedoc à Montpellier et le canal du Midi qui inspirera ses réflexions sur la gouvernance des entreprises. Smith rencontrera à Toulouse les principaux acteurs de l'affaire Calas, qu'il abordera dans l'ultime version de la Théorie des sentiments moraux.
06/2018
Monographies
Toulouse-Lautrec, la naissance d'un artiste
Ce catalogue dévoile au grand public le rôle décisif du peintre libournais René Princeteau dans la vocation et le parcours d'Henri de Toulouse-Lautrec. Il est vrai que sa contribution fut aussi primordiale que discrète. Elle ne se révèle aujourd'hui qu'à la faveur de la lecture des archives familiales et de l'étude comparée de l'oeuvre des deux artistes. Cet ouvrage s'appuie donc sur les dessins d'enfance et de jeunesse de celui qui devint "l'âme de Montmartre", mais également sur des créations plus tardives dans lesquelles il est encore possible de distinguer la marque et le répertoire des premiers enseignements de Princeteau. Les passions et les thèmes communs aux deux artistes structurent ce livre, richement illustré, autour de trois grands sujets : les chevaux, la représentation du quotidien et le cirque.
02/2022
Histoire régionale
TOULOUSE, la ville rose en images. 0
A travers des illustrations d'une qualité exceptionnelle et des textes accessibles et d'une grande rigueur historique, ce troisième opus, suite logique de "Toulouse - l'histoire en images" et "Toulouse - le patrimoine en images", raconte une trentaine d'épisodes de l'histoire de la Ville rose. A partir d'un bâtiment, d'un quartier, d'un événement ou d'un personnage emblématique, Toulouse livre ses secrets d'architecture et son art de vivre.
11/2022
Renaissance
Peindre à Toulouse aux XVe-XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré sept volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014) ; Troyes (2015) ; Dijon (2016) ; Rouen (2017) ; Bourges (2018), Avignon (2020). Le présent ouvrage, neuvièmre de la série, vise à reconstituer la peinture produite à Toulouse.
03/2021
Sciences politiques
De mémoire. Tome 3, La courte saison des Gari, Toulouse 1974
On expérimentait de nouvelles formes de lutte. Mais on ne partait pas de rien : nos racines venaient du vieux "guérillerisme" ibérique. On diffusait l'expérience acquise à Barcelone dans la lutte du MIL. En France, pour la première fois depuis la guerre d'Algérie, des militants révolutionnaires entraient dans la clandestinité les armes à la main. Ça n'étaient plus des théories sans pratiques véritables. La guérilla devenait l'arme de la lutte quotidienne. Faction incessante du sabotage et de la subversion. Sans aucun regret, on avait coupé les ponts avec la connivence et les bienséances bourgeoises. Ce troisième volume des Mémoires de Jann-Marc Rouillan revient sur le quotidien du groupe toulousain des Gari (Groupes d'action révolutionnaire internationalistes) en lutte contre la dictature de Franco. Au-delà d'un récit d'aventures picaresques et insouciantes qui s'étendent sur tout le territoire européen, on voit se dessiner le point de non-retour vers l'engagement dans la lutte armée.
10/2011
Beaux arts
Dans les pas de Toulouse-Lautrec. Nuits de la Belle Epoque
Henri de Toulouse-Lautrec passa son enfance entre le château du Bosc et Albi et acheva sa brève existence au château Malromé, près de Bordeaux. Vrai Parisien, on reconnaissait sa silhouette légendaire sur les Grands Boulevards et aux Champs-Elysées, aux Halles et au Bois de Boulogne. Mais c'est à Montmartre qu'Henri de Toulouse-Lautrec, le plus aimé des peintres français du XIXe siècle, trouva refuge. Avec lui, comme unique guide, retrouvons l'ivresse de ses nuits. Du Moulin Rouge aux Folies Bergère, du Moulin de la Galette aux maisons closes et aux cirques, tout un monde jeté à corps perdu dans la fête, sourd aux rumeurs de la guerre et aux menaces du nouveau siècle. Un autre regard sur Toulouse-Lautrec, la Belle Epoque et les grandes heures de Montmartre, enrichi d'une abondante iconographie et de documents photographiques inédits.
09/2019
Littérature francophone
Nouvelles voix d'écrivaines francophones. Parlement des écrivaines francophones
Aux voix issues des quatre coins du monde, de formations, de professions et de cultures diverses qui se faisaient déjà entendre dans le premier volume de l'Anthologie, Voix d'écrivaines francophones, viennent aujourd'hui s'ajouter seize autres. Celles qui avaient choisi de s'exprimer dans la langue française entendaient également y trouver une place de choix : leur place de femme. Ainsi donc, leurs actes, leurs décisions et leurs interventions, pour bousculer les consciences, accréditent-ils la légitimité du Parlement des écrivaines francophones, cet univers qui a pour Région la Francophonie et pour demeure l'Ecriture. "Les Nouvelles Voix d'écrivaines francophones" témoignent elles aussi d'une rare authenticité. Celle-ci se dévoile à travers leurs oeuvres et leur parcours qui restent à découvrir.
09/2021
Contes et nouvelles
Pour toutes, la même langue. Parlement des écrivaines francophones
Le Parlement des écrivaines francophones compte aujourd'hui un troisième volume de Voix d'écrivaines francophones. Vingt-quatre nouvelles parlementaires, dont la parole retentit dans cette édition de 2023, après 2019 et 2021, donnent la preuve du dynamisme et de la volonté de réunir les femmes francophones qui écrivent autour d'idéaux communs. Que l'on ne s'étonne pas qu'elles pensent et impulsent à leur écriture une singularité : elles viennent des quatre coins de la planète. Elles apportent avec elles des spécificités régionales qui enrichissent la langue française. Leurs écrits expriment les couleurs du monde. Leurs mots, en langue française ou dans celles des origines, accréditent de leurs héritages. Leurs ponctuations rythment la respiration des continents. Les nouvelles voix qui s'élèvent dans ce troisième volume de l'anthologie relaient " la parole féminine " : un verbe qui confirme la volonté d'entériner la présence de la femme partout où elle vit.
05/2023
Romans policiers
A l'affût. Une enquête de la P.J. Toulouse
Lise est officière de Police Judiciaire à Toulouse dans la brigade de protection des familles. Un jour, tremblante et déboussolée, une fillette de onze ans fait une entrée remarquée à l'accueil du commissariat. Reçue par Lise, la jeune fille déclare avoir été abusée sexuellement par un inconnu à proximité de son école. Il s'agit du point de départ d'une enquête complexe et sordide, aux ramifications internationales. A bien des égards, cette affaire va également mettre à rude épreuve les nerfs et la psychologie de la capitaine, une trentenaire au parcours de vie bien chargé.
02/2021
Histoire de France
Le comte de Toulouse (1678-1737). Amiral de France, Gouverneur de Bretagne
Les privilèges ou la vertu ? Le comte de Toulouse, dernier des bâtards légitimés de Louis XIV et de Madame de Montespan, amiral de France dès l'âge de cinq ans, a navigué toute sa vie entre ces deux eaux. Comblé de dignités et d'honneurs par le roi soleil, il incarne de façon extrême la caste des privilégiés contre lesquels se déchaînera la Révolution de 1789. Trois fois duc et pair (Penthièvre, Chateauvillain, Rambouillet), gouverneur de Guyenne puis de Bretagne, lieutenant général mais aussi amiral, grand veneur, sa fortune est colossale. Il est même provisoirement déclaré apte à succéder à la couronne. Il fait de son hôtel parisien une merveille (aujourd'hui siège de la Banque de France) et de son domaine de Rambouillet un paradis pour les chasseurs. Mais, en même temps, ce prince chrétien est un enfant aimant, un frère indéfectiblement fidèle en dépit des ambitions et conspirations du duc du Maine, un amant discret puis un mari et un père exemplaire, un châtelain d'une charité inlassable, et même un marin courageux. Membre du conseil de régence de 1715 à 1723, il s'efforce de rendre son éclat à la marine de guerre française. Au terme d'une enquête aux sources les plus directes (archives privées et mémoires des contemporains), l'auteur nous livre la première biographie de ce personnage attachant et paradoxal.
04/2012
Littérature française
La Confrérie des pénitents bleus de Toulouse et son Livre des rois
[Luibus modis testamenta infirmantur, jus romanum ; Du contrat de mariage, code civil ; De la récusation, code de procédure ; Des contestations entre associés, code de commerce] : acte public pour la licence... soutenu / par M. Castelnau (Léonce-Dominique),... ; Faculté de droit de ToulouseDate de l'édition originale : 1847Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Histoire des idées politiques
Parlement[s Hors-série N° 18 : Objets politiques
Ce hors-série se propose de réfléchir, dans une perspective historique, aux modalités d'incorporation de la politique dans des objets. Certains objets permettent de saisir finement la matérialité de ce qui fait le coeur de la politique au sens large : non seulement la souveraineté, la prise de parole, la représentation, la protestation voire l'émancipation, mais aussi la domination sociale ou sexuelle et le contrôle biopolitique des individus. Ces objets politiques peuvent devenir, en situation, agissants. Ils s'insinuent dans les relations sociales les plus ordinaires comme dans des événements qui viennent briser le cours de l'histoire, et sont eux-mêmes doués d'une vie et d'une "agentivité" sociales. De l'époque moderne à aujourd'hui, articles de recherche et commentaires de sources traitent d'une large gamme d'objets sur des espaces variés, de la RDA au Congo, de la France à l'Italie.
10/2023
Géopolitique
La diète japonaise. Pour un parlement qui débatte
La Diète, lieu de débat pour les représentants des citoyens, symbole de la démocratie parlementaire, sert-elle convenablement ces fonctions au Japon ? Cet ouvrage destiné à tout citoyen intéressé par la mécanique sous-jacente et la fabrique du débat public, emmène le lecteur à la rencontre d'une démocratie peu étudiée par la science politique générale : le Japon. Il l'explore sous l'angle hautement symbolique du parlement pour "dé-couvrir" les arcanes de son système politique. Et ses insuffisances... qui donnent relief aux nôtres.
11/2021
Droit constitutionnel
Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement ?
La question du rôle du Parlement en matière de protection des droits fondamentaux a longtemps été délaissée par une grande partie de la doctrine constitutionnelle française, alors même que ses enjeux apparaissent essentiels. Cette question est d'autant plus importante qu'elle intervient dans un contexte de multiplication des régimes d'exception censés répondre aux crises qui se succèdent depuis plusieurs années, en France comme à l'étranger. Pour faire face à ces situations exceptionnelles, les systèmes juridiques ont tendance à restreindre les droits fondamentaux et à court-circuiter le Parlement au bénéfice du pouvoir exécutif. En permettant d'appréhender conjointement ces deux phénomènes souvent traités de manière séparée, la mise en relief du rôle essentiel de l'institution parlementaire en matière de protection des libertés présente alors un intérêt particulier pour la période contemporaine en offrant de nouvelles perspectives de recherche sur les états d'exception. Au-delà, le présent ouvrage propose un panorama de ce champ de recherches dont la fécondité repose sur trois principales raisons. En premier lieu, si la protection des droits fondamentaux est souvent associée à l'office du juge, notamment constitutionnel, la reconnaissance d'un véritable rôle pour le Parlement en la matière pourrait permettre d'alléger les critiques contre-majoritaire et de déficit démocratique associées à la protection juridictionnelle des libertés. En ce sens, cette thématique se situe au coeur de la tension entre démocratie et Etat de droit à laquelle la plupart des systèmes contemporains sont confrontés. En deuxième lieu, alors que le Parlement est considéré comme une institution en perte de légitimité, faisant face à une crise de la représentation et à un antiparlementarisme latent et polymorphe, son implication dans la protection des libertés pourrait conduire à revaloriser son rôle au sein des institutions étatiques et, indirectement, celui du peuple dont il assure la représentation. Enfin, la mise en lumière d'une véritable place pour le Parlement en matière de protection des droits fondamentaux, à travers leur concrétisation législative notamment, conduit à s'interroger sur le concept même de droits fondamentaux
10/2023
Littérature française
Chroniques. Pendant le confinement
L'Académie des Livres de Toulouse remercie tous les soignants et intervenants public et privé qui ont donné, avec courage, beaucoup de leur temps pour juguler l'épidémie du coronavirus et, ainsi, éviter le pire. Ce recueil de nouvelles sur le confinement leur est dédié. Lors de cette période grave et tragique que nous avons traversée, des émotions, de l'imagination et du talent se sont également exprimés. Nos Académiciens : Jean-François Gourdou, Alain Bouissou, Patricia Puechblanc, Jean-Claude Martinet, Christian Saint-Paul, Francis Pornon, Jean-Paul Escudier, Jean-Luc Dousset, Gérard Muller, Bernard Mahoux, Roger Vétillard, Jan Renette, Mireille Oblin-Brière, Brigitte Gourdou, Claudine Thibout-Pivert, Jean-Charles Viers, Monique Ruffié, Geneviève Falgas, Patrick de Meerleer, Christine Puel, Christian Corbobesse, Jean-Pierre Temple, Dominique Delpiroux, Robert Mosnier, André Bordes, Michel Azens, Claude Cohen, Hélène Marche, Marie-Claude Sudre, Philippe Leroyer, sont alors fiers de vous faire partager leurs chroniques : "Les muses couronnées".
06/2020
Histoire du droit
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 4
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 4 / , recueillis par Messire Matthieu Pinault,... Tome troisième [-quatrième] Date de l'édition originale : 1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3 / , recueillis par Messire Matthieu Pinault,... Tome troisième [-quatrième] Date de l'édition originale : 1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire régionale
Histoire de capitouls. "Gens de peu de naissance" et promotion sociale à Toulouse (XVIIe -XVIIIe siècles)
Parmi les capitouls, les procureurs ont-ils profité de la fonction pour améliorer leur position sociale ? La clé de la notabilité ne résidait pas dans le capital symbolique de la charge, mais plutôt dans les solidarités qu'elle permettait de développer. Les capitouls dont il est ici question sont des "gens de peu" , bien loin des Illustres du Capitole de Toulouse. Entrés au capitoulat comme procureurs au parlement, originaires de diverses régions du Languedoc, ils ont été jusqu'ici négligés au profit de ceux qui, forts du prestige de la fonction capitulaire, ont réussi à placer leurs fils au Parlement. Leur histoire n'est pas celle d'un échec. Elle questionne néanmoins ce qu'est la promotion sociale dans une société extrêmement hiérarchisée où l'argent et le roi installent les assises de la réussite. L'itinéraire de ces nouveaux-venus à Toulouse traverse différents réseaux qui conduisent vers la ville et structurent les liens entre Toulouse et le Languedoc. Quelle place la politique municipale a-t-elle prise dans le processus d'intégration de ces familles à la ville ? Le capitoulat peut-il être considéré comme une opportunité sociale pour ces familles dont on observe les projets sur plusieurs générations ? Leurs histoires reconstituées grâce aux actes notariés montrent la sinuosité des parcours qui s'ajustent au contexte social et révèlent le changement de sens qui affecte les relations de pouvoir entre le XVIIe et le XVIIIe siècle.
02/2023
