procès entente contrats
Extraits
Poches Littérature internation
Le procès du rêve
S'il s'agit ici de souvenirs, ce n'est pas de l'autobiographie à proprement parler. C'est peut-être une méditation sur les rapports entre rêve, réalité, création romanesque et rapports humains, et sur ce qu'il y entre de vérité et de mensonge. Le personnage central est le père de l'auteur du livre. Il s'agit donc d'une confession où l'auteur s'est profondément engagé, révélant un conflit assez étrange et qui tourne au tragique. Il s'agit bien d'un procès. Le procès d'un rêveur. Le père de l'auteur, homme d'une grande capacité intellectuelle, et doué d'une imagination prodigieuse, a depuis son enfance vécu une double vie, plongé dans les fantasmes de la création de fictions, préférant les fantômes - le fantôme - de son roman, jamais terminé, à la réalité. Cela n'est pas un règlement de comptes.
10/1991
Sociologie
L'universalisme en procès
Dans cet ouvrage, Alain Policar soumet l'exigence universaliste aux arguments de ceux qui la rejettent : un universalisme digne de ce nom doit se construire non sur le rejet polémique de l'argumentation adverse mais dans la patiente analyse des fondements de celle-ci. Il s'agit donc de montrer que l'universalisme peut s'égarer dans une attitude de surplomb.
11/2021
Allemagne
Le procès de Nuremberg
Allemagne, octobre 1945. Les Alliés, vainqueurs de la Seconde Guerre mondiale, s'apprêtent à juger les crimes commis par le IIIe Reich. Durant un an, sous les yeux attentifs de la presse du monde entier, une vingtaine de hauts dignitaires du régime nazi vont devoir répondre de leurs actes devant les magistrats du Tribunal militaire international. S'appuyant sur les minutes du procès et des témoignages, Annette Wieviorka raconte Nuremberg, cet événement majeur du xxesiècle, de sa genèse, au début de la guerre, jusqu'à ses répercussions lointaines concernant la création d'une justice internationale.
10/2022
Avocats
Isorni. Les procès historiques
"Isorni est l'avocat que j'ai le plus respecté et le plus aimé ; c'est aussi celui qui m'a le plus appris". Jacques Vergès "Cet avocat intransigeant, implacable, qui ne connut d'autre idéal, d'autre devoir que la Défense, nous sommes quelques-uns à l'avoir aimé. D'autres l'ont admiré. D'autres l'ont détesté, redouté, combattu. Mais tous l'ont respecté. Jacques Isorni : jamais la Défense n'oubliera ce nom". Jean-Denis Bredin, de l'Académie Française "Jacques Isorni nous a montré ce qu'il y a de plus exaltant dans la profession d'avocat. Sa passion de la Défense a éclairé nos vies". Philippe Lemaire "Isorni est capable de n'importe quel sacrifice. Comme il est de surcroît nanti d'un talent extraordinaire, la moindre de ses paroles a immédiatement un impact prodigieux". Emile Pollak "Qui pouvait résister au romantisme d'Isorni ? Un dieu le possédait. La foi qui le brûlait gagnait comme un incendie que le vent attise". Jules Roy Jacques Isorni incarne la Défense dans son expression la plus noble : la défense politique. Avocat des communistes sous l'Occupation, de Brasillach et de Pétain à la Libération, des nationalistes tunisiens avant de devenir celui des soldats perdus de l'Algérie Française, sa place est en toutes circonstances "du côté des prisonniers" . Témoin privilégié des chocs et des tragédies qui ont traversé la France, il nous invite à jeter un regard nuancé sur notre histoire contemporaine, avec l'oeil de la défense, une place où l'on cherche à comprendre les mobiles qui font agir les hommes...
10/2021
Thrillers
Le procès des otages
Une implacable machination De jeunes gens riches sont conviés à une fête dans une résidence luxueuse d'un quartier chic, sur les monts qui surplombent Séoul. Chacun en entrant est prié de choisir un masque : tel devient l'Ours, tel le Renard, tel autre Tom Cruise ou Pikachu. Buffet fin, alcools chers, drogues diverses. Des couples s'improvisent dans les chambres à l'étage lorsque soudain un coup de feu éclate et l'un des convives s'effondre, abattu à bout portant. Tout bascule une première fois : les invités sont séquestrés. Une rançon exigée en diamants est rapidement rassemblée par les familles des otages. Au fur et à mesure des tractations, les libérations se succèdent. Jusqu'à ce qu'il ne reste plus qu'un groupe de sept personnes retenues. La prise d'otage prend une autre tournure quand le ravisseur annonce que les derniers otages vont être jugés pour leur implication dans un crime impuni, le viol et l'assassinat d'une jeune fille, neuf ans plus tôt. Et ce n'est que le premier rebondissement d'une machination sombre et inexorable.
06/2021
Poches Littérature internation
Le procès de Machiavel
Les Nouvelles du Parnasse de Boccalini (1556-1613) furent célèbres dès leur publication en 1612. Une des clefs de ce livre fantasque est un conte relatant le "procès de Machiavel". Avec une géniale intuition, ce chapitre identifie et anticipe toutes les interprétations de la pensée du Florentin dont le message énigmatique et provocant avait commencé et continuerait à faire couler quantité d'encre.
Aux profanes et aux érudits, aux curieux et aux amateurs, Boccalini propose un fulgurant raccourci. Machiavel comparaît devant le tribunal d'Apollon. Sera-t-il acquitté ou condamné ? Et pour quelles raisons ? La lecture de ce conte le dira.
Aux profanes et aux érudits, aux curieux et aux amateurs, Boccalini propose un fulgurant raccourci. Machiavel comparaît devant le tribunal d'Apollon. Sera-t-il acquitté ou condamné ? Et pour quelles raisons ? La lecture de ce conte le dira.
06/2014
Policiers
Le procès du dragon
Je m'étais pourtant interdit de fouiller, de m'enliser dans la lecture d'affaires périmées. Mon cabinet parisien, "Maître Emmanuel Tapiro & associés", suffoquait pour de bon mais, seul descendant des fondateurs, j'avais beaucoup de mal à me séparer de la masse de papier accumulée par mes aïeux et prédécesseurs. C'est ainsi que j'attrapai, un après-midi, une pile de cartonnages desséchés, ligotés par une mince cordelette, et que je dénouai le fagot pour découvrir ce qui était baptisé en capitales tracées à l'aide d'une règle : "LE PROCES DU DRAGON". Un geste qui allait de nouveau mettre mes pas dans ceux de mon grand-père, maître Vincent Tapiro, et m'entraîner sur l'île de Komodo, près d'un siècle plus tôt, dans les méandres d'une sombre affaire de disparition d'une famille de missionnaires hollandais. Un geste, surtout, qui allait m'apprendre combien rouvrir un vieux dossier peut s'avérer dangereux et révéler de lourds secrets.
01/2015
Histoire internationale
Mali : le procès permanent
Avec la chute du mur de Berlin en 1989 et le vent de l'Est qui a soufflé sur l'Afrique, les pays africains ont connu des changements politiques profonds. Les régimes militaires et les partis uniques constitutionnels ont été déboulonnés par ce changement, qui s'est souvent fait dans la douleur, comme ce fut le cas du Mali, où 215 personnes ont perdu la vie suite à la répression lors des tristement célèbres événements du 26 mars 1991. C'était là le prix à payer pour l'instauration du multipartisme et de la démocratie. Force est de reconnaître que l'expérience démocratique n'a pas été à la hauteur des attentes. L'État issu du mouvement démocratique a rompu le contrat social par la mise en oeuvre de politiques néolibérales qui ont fait des milliers de victimes. Aujourd'hui, après deux décennies de multipartisme et de démocratie, et alors que le Mali s'apprête à fêter en grande pompe le cinquantenaire de son indépendance, tout porte à croire que les Maliens sont las, voire déçus par la classe politique, et peu intéressés à la politique et à l'avenir même de la démocratie et du multipartisme. Mali : le procès permanent dresse un état des lieux de cette expérience démocratique, de ses hauts et de ses bas, ainsi que des causes du désintérêt et du désenchantement des Maliens.
10/2010
Mer
Le procès du Capitaine
Au large des îles anglo-normandes comme sur les côtes bretonnes, un mystérieux Capitaine Paul, vaguement contrebandier, un peu Zorro des mers, se rit des douaniers et de ces pisse-froids d'Anglais. D'où vient-il ? Qui lui a appris la mer ? Quelle cargaison ramène-t-il de Gibraltar ? Est-ce un salaud ou un héros ? Le danger, la tempête, le naufrage sont au rendez-vous mais aussi le rire, l'amour, l'amitié, la solidarité des hommes de bonne volonté et le don de soi pour sauver des vies... Les six histoires de mer que nous conte Michel Pelloie sont aussi des contes moraux. A déguster comme un whisky de pur malt, au goût de tourbe et de grand large.
01/2006
Littérature française
ABSEnt de son proces
La lecture de l'oeuvre rappelle à mon esprit ce qu'un auteur inconnu a dit concernant les yeux : Ils clignotent ensemble, se déplacent ensemble, voient les choses ensemble, pleurent ensemble. La vie serait vanité sans ami. J'ai été frappé par cette amitié entre deux jeunes garçons Bonok et Masolo. Née le premier jour de leur scolarisation, elle a grandi avec eux, tissée au quotidien par des gestes aussi anodins qu'un match de football, pour aller au-delà des enfants qu'ils étaient au point d'unir finalement leurs deux familles. Un événement aussi banal que la circoncision de l'un d'eux a contribué pour beaucoup dans le raffermissement de leurs relations car ils l'ont vécu ensemble. L'adoption de Bonok par la famille de papa Masolo en est la concrétisation. Elle a cheminé avec eux jusqu'à l'âge adulte en couvrant même leur progéniture. L'auteur retrace, au fil du temps jusqu'à la fin des humanités, la passion entretenue par ces deux amis concernant les études ainsi que leur volonté d'aller plus loin qu'il leur sera possible, dans une bonne ambiance de camaraderie. Gilbert TSHIBANGU Kankenza
10/2018
Littérature française
Le procès du cochon
Dans un village et un temps reculé, un cochon croque la joue et l'épaule d'un bébé laissé quelques instants sans surveillance, avant de repartir tranquillement vers la forêt. Traqué, il est jeté en prison puis sur la scène du tribunal où toute la société attend de comparaître pour accuser la bête. Alors commence la grande mascarade de la justice. De la famille éplorée au juge en passant par les avocats et les témoins, de la salle d'audience à la potence, l'auteur nous invite au théâtre de l'absurde. Du XIIe au XVIIIe siècle, en Europe, les hommes jugeaient des animaux. Une truie infanticide, un cheval obscène, des sauterelles saccageant les récoltes, et un procès s'organise... Mais comment produit-on un animal devant la cour ? Comment pourrait-il se défendre ? Comment dire sans mots ? Autant de questions que pose Oscar Coop-Phane dans ce livre unique et passionnant. Chacun reconnaîtra, dans ce texte allégorique, le porc qu'il voudra.
01/2019
1969 à 1981
La mine en procès
Le 4 février 1970, une explosion à la mine de Fouquières-lès-Lens provoque la mort de 16 travailleurs. S'ensuit une longue mobilisation des mineurs, syndicats, de la Gauche prolétarienne, intellectuels, artistes, ingénieurs et médecins... Cet épisode méconnu est aussi annonciateur de nouvelles modalités de luttes dont les soulèvements contemporains sont héritiers. Quelques jours après la catastrophe, rapidement suivie des funérailles, le 7 février, des mineurs morts tragiquement dans la fosse 6 de la mine de Fouquières-lès-Lens, de jeunes militants maoïstes lancent des cocktails Molotov sur les bureaux de la direction à Hénin-Liétard. S'engage alors tout au long de l'année 1970 une série de mobilisations, allant de l'occupation sans précédent de l'Ecole des mines à Paris par des élèves ingénieurs, jusqu'à la tenue à Lens d'un tribunal populaire le 10 décembre, présidé par Jean-Paul Sartre. En parallèle, des enquêtes controversées sont menées sur les responsabilités engagées dans l'accident, et des mouvements d'extrême gauche subissent une forte répression. De leur côté, un collectif d'artistes mené par Merri Jolivet et les peintres Aillaud, Fromanger et Mathelin, conçoivent une exposition au profit des familles des victimes. Philippe Artières livre le récit et l'analyse de cet épisode méconnu. L'accident, l'émotion et le déroulement des funérailles obéissent à une scénographie bien connue, celle de la longue et vieille histoire de la mine. Dans ses sites et ses moments rituels, ses figures et ses discours, les gestes d'une longue généalogie des catastrophes minières. sont ici réitérés. Mais le contexte historique est aussi celui de nouvelles modalités de contestation où se joignent aux mineurs, à leurs défenseurs institutionnels ? PCF et CGT ? , ou libertaires et révolutionnaires - la GP et les maos -, ceux que Michel Foucault appelait " intellectuels spécifiques " : ingénieurs, médecins et artistes. La narration très incarnée vise à faire entendre la voix des différents acteurs au plus près, grâce à la collection de documents largement inédits. Générations et cultures de luttes avec leurs références propres s'entrechoquent. Elles marquent un renouvellement majeur dans l'histoire des luttes sociales, dont la filiation avec les soulèvements et modes d'actions très contemporains est évidente, des lanceurs d'alerte aux jeunes étudiants " bifurqueurs ".
03/2023
Bas Moyen Age (XIVe au XVe siè
Le Procès des Templiers
Vendredi 13 octobre 1307. Partout dans le royaume de France, les agents du roi Philippe le Bel s'emparent des chevaliers du Temple. Naguère membres respectés d'un ordre modèle et défenseurs de la Terre sainte, les Templiers sont emprisonnés par centaines, sous l'accusation d'apostasie, d'idolâtrie, de sacrilège et de sodomie. Malcolm Barber revient avec une maîtrise et une érudition inégalées sur cette opération spectaculaire et sans précédent dans l'histoire médiévale : les interrogatoires, la torture, l'exécution des plus courageux, le silence inexplicable des grands dignitaires, le mutisme du pape Clément V, et enfin l'interminable processus de liquidation qui vit disparaître le plus puissant des ordres militaires.
05/2021
Antiquité
Le procès de Jésus
Dans la Judée du Ier siècle sous occupation romaine, la crucifixion d'un prédicateur venu de Galilée provoque des troubles qui rendent l'empereur furieux. Il ne supporte pas que ses hommes soient accusés d'avoir mis à mort ce rabbi qu'on prétend Fils de Dieu, et il ne se satisfait pas des explications de Ponce Pilate. Comment les Romains pourront-ils sortir indemnes de cette affaire et laver le sang qu'ils ont sur les mains ? Ce sera, pendant vingt siècles, le secret le mieux gardé de Rome. Jacques Schecroun, l'auteur du Procès de Spinoza, s'attache à faire revivre Jésus au plus près de ce qu'il était vraiment : un Juif pieux et novateur. Un roman passionnant qui nous ramène aux balbutiements du christianisme.
03/2022
XVIIe siècle
Le procès de Spinoza
"Ne nous appartient-il pas d'inclure au lieu d'exclure ? De voir en l'autre une possible richesse et, avant cela, de regarder au plus profond de nous ce qui nous dérange en lui ? " Spinoza Amsterdam, 1656. Dans la synagogue de la communauté hispano-portugaise transformée en tribunal, un très jeune homme est jugé pour hérésie et autres actes monstrueux. Il risque un bannissement à vie. Comment celui en qui tous voyaient un futur rabbin en est-il arrivé là ? Quelles rencontres ont pu le détourner d'une voie toute tracée ? Quel cheminement a été le sien pour passer d'un Dieu qui punit à un Dieu qui, ayant tout et étant tout, ne demande rien ? Dans ce roman passionnant, qui nous plonge au coeur des débats précurseurs du siècle des Lumières, Jacques Shecroun imagine les événements qui marquèrent un tournant majeur dans la vie de Spinoza. Le procès dont le philosophe fut l'objet souligne, aujourd'hui encore, la modernité de sa pensée, et l'actualité de la question de la liberté d'expression.
03/2021
Actualité politique France
Le procès de Jupiter
Avec un style truculent et pamphlétaire, Charles-Henri d'Elloy passe en revue tous les griefs qu'il reproche au président Macron. Puisque celui qui se prend pour Jupiter voit un procureur en chaque Français, c'est avec une délectation non feinte que l'auteur endosse le rôle d'accusateur public de celui qu'il décrit comme le pire fossoyeur de la France. Ce livre réquisitoire est un véritable brûlot à mettre entre toutes les mains des Français préoccupés par l'avenir de leur pays. "Dans Le Procès de Jupiter, son septième livre, l'écrivain Charles-Henri d'Elloy se livre à un "portrait à charge contre celui qui incarnait un espoir et qui l'a ruiné". l ne votera pas pour lui, c'est une évidence. Charles-Henri d'Elloy avait déjà écrit sur Emmanuel Macron dans son livreLes Enfants de Maastricht, esquissant une description du personnage "plutôt mesurée et indulgente ". Cinq ans plus tard, le jugement est tout autre. "Rien de tel qu'un espoir déçu pour entamer un procès à charge contre celui qui incarnait cet espoir et qui l'a ruiné", dit l'auteur (...)" (La Gazette du Val d'Oise).
01/2022
Criminalité
Mes plus beaux procès
Un seul point commun unit Eddy Merckx, Geneviève Lhermitte, Patricia Lefranc, Marcel Habran, Bernard Tapie, Michael Schumacher ou encore Roger et Constant Vanden Stock : ils ont tous croisé la route de maître Spreutels ! Celui qui fut le défenseur de quelques-unes des grandes figures du monde criminel s'illustra aussi dans le domaine sportif, où il fut notamment le célèbre conseiller du Royal Sporting Club d'Anderlecht pendant plus de trente ans, se distinguant dans de nombreuses affaires qui défrayèrent la chronique telles que la défense de Raymond Goethals et de Gilles De Bilde, le drame du Heysel ou le scandale des matchs truqués. Sur le mode de l'entretien amical, Daniel Spreutels a choisi de se confier pour cet ouvrage à Denis Goeman, magistrat, ancien porte-parole du Parquet de Bruxelles et figure marquante de l'émission "Face au juge" sur RTL-TVi. Revenant en détail sur les dessous d'une vie passée au coeur des plus grands événements judiciaires et sportifs que la Belgique a connus, le procureur et l'avocat se remémorent les procès retentissants, les rencontres essentielles, les situations insolites qui font le sel du métier d'avocat.
01/2022
Littérature française
Le procès des rats
"Je demande que les rats puissent être entendus avant d'être condamnés. Que l'on ajourne le procès, et que dans chaque paroisse soit réalisé un affichage qui tienne compte de la hauteur des bêtes, afin que l'information soit aisée et juste. Rappelons-nous qu'il y va du salut de nos âmes. Car il n'y a pas d'autre juge que Dieu. Et il ne nous revient pas à nous, ses créatures parmi les autres créatures, de dire à sa place lesquelles valent plus que les autres". En 1510 l'évêché d'Autun intente un procès à des rats. Un jeune avocat entame une défense des rongeurs qui changera la jurisprudence. Face à lui, des religieux dont le monde vacille et une population qui souffre après de sombres années de peste. Parmi ces gens "d'en bas" , un boucher et ses apprentis vont être les protagonistes d'une étrange affaire se déroulant dans la forêt où se sont réfugiés une adolescente et un ours savant, là où la magie du paganisme est encore présente... Charles Daubas s'attaque au sujet très contemporain du statut des animaux à travers un roman historique et poétique, passionnant par son intrigue et ses problématiques philosophiques.
05/2022
Procédure civile
Concentration et procès civil
Pour lutter contre l'écoulement du temps dans les procès civils, dans quelle mesure est-il possible d'obliger les parties à dévoiler immédiatement l'ensemble de leurs demandes ? Ou l'ensemble de leur argumentaire ? La concentration est un mécanisme procédural qui le permet mais la nécessité et l'opportunité de son utilisation doivent être interrogées. En effet, son utilisation croissante dans le procès à des fins d'efficacité et de célérité aboutit à certains excès. A telle enseigne que la concentration apparaît parfois inefficace, voire contreproductive. Il s'agit donc, après avoir précisément identifié la notion de concentration, de proposer un ensemble de conditions permettant d'en faire un usage maîtrisé au sein du procès, ces conditions étant réunies dans plusieurs positions de thèse. Points forts - Prix de thèse LX Avocats - Benoît Georges - Prix de la Recherche de l'Ecole nationale de la magistrature - Directeur de thèse : Soraya Amrani-Mekki
06/2024
Autres philosophes
Le procès de Socrate
Comme à l'accoutumée, Socrate est en grande discussion. Son interlocuteur du jour est un jeune maraicher qui a pris ses quartiers à l'ombre d'un généreux olivier. -â¯Socrate, pas une minute à perdre, tu dois nous suivre, tu es menacé⯠; une réunion de tes amis est organisée chez Critonâ¯! -â¯Bonjour, Hermogène... Mes amisâ¯? , mais ils sont ici, tout autour de nous. Ainsi, Phitias, qui est venu tout exprès au marché nous offrir ces délicieuses pêches du Lycabette. Je vous présente⯠: Apollodore et Hermogène, deux jeunes gens promis à de belles destinées... -â¯Mais Socrate, tu ne comprends pas, un procès est organisé contre toi⯠; il faut préparer ta défense. -â¯Allons, du calme, personne ne nous privera de cette belle matinée. Goûtez-moi plutôt une de ces pêches, ne dirait-on pas qu'elle contient toutes les promesses de l'étéâ¯? Nous devisions avec Phitias de ce qu'il en est d'être un bon cultivateur. Nous nous étions accordés pour dire qu'il ne suffisait pas de maîtriser les caprices des saisons et l'art de la taille. Qu'en pensez-vousâ¯? Un procès athénien datant de vingt-cinq siècles d'une étonnante actualité !
01/2024
Arbitrage
Arbitrage et procès équitable
Quelles sont les interactions entre arbitrage et procès équitable ? Le procès équitable est-il un frein à l'arbitrage ou un moteur ? Inversement, l'arbitrage - et ses bonnes pratiques - peut-il être une source d'inspiration pour les autres contentieux soumis aux exigences du procès équitable ? Les interactions entre ces deux disciplines connaissent une actualité renouvelée sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du perfectionnement de la pratique de l'arbitrage. A la lumière de récentes évolutions jurisprudentielles, l'arbitrage mérite d'être mis en perspective avec plusieurs garanties, à savoir le droit d'accès au juge, le droit à un bon arbitre, le droit à une bonne procédure et le droit à l'exécution de la sentence. Comment ces garanties du procès équitable sont-elles aujourd'hui appréhendées, respectées ou écartées en matière d'arbitrage ? Quels enseignements tirer pour le droit et la pratique ? Pour répondre à toutes ces questions, des spécialistes, tant de l'arbitrage, que du procès équitable, universitaires et professionnels, ont partagé leurs réflexions mettant ainsi en relief les défis pour l'arbitrage mis à l'épreuve par le procès équitable. Actes du colloque organisé le 27 janvier 2023 à l'Université Lumière Lyon 2 en partenariat avec PUR Transversales, la Chaire Jean Monnet. Principes du procès en Europe" et le Centre Michel de l'Hospital de l'Université Clermont Auvergne.
12/2023
Pédagogie
Enseigner avec bienveillance. Instaurer une entente mutuelle entre élèves et enseignants
Lors de sa conférence (ovationnée !) donnée pendant le Congrès national regroupant les enseignants des écoles Montessori, Marshall B. Rosenberg a décrit les principes-clés de la Communication Non Violente en illustrant clairement la façon de les appliquer en classe. Il a proposé des outils dont on peut s'inspirer pour créer un environnement d'apprentissage sûr et motivant ; il a expliqué les notions de pouvoir, de punition et de lien empathique. Les propos de ce livre, la transcription de la conférence et de l'atelier, apporteront certainement de précieuses informations aux enseignants et parents qui souhaitent enseigner avec bienveillance, c'est-à-dire développer des relations saines avec les enfants, rompre avec des schémas passés insatisfaisants et créer de nouvelles structures sociales acceptables pour tous.
06/2017
Droit des obligations
Droit des obligations. Contrat et quasi-contrat, 9e édition
Cet ouvrage propose une présentation simple et pédagogique du droit des contrats et facilite la compréhension du nouveau droit issu de l'ordonnance de 2016 et sa loi de ratification de 2018. Il allie l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Il s'adresse aux étudiants de licence ainsi qu'à ceux qui préparent le CRFPA. Points forts de l'ouvrage : 1/ Ouvrage simple et précis étayé par des extraits de textes et de jurisprudences 2/ Encadrés mettant en lumière les points essentiels
06/2024
Histoire internationale
Le socialisme en procès. Déposition au procès pour sédition de Minneapolis
James P. Cannon a été le principal accusé parmi 18 dirigeants du Parti socialiste des travailleurs (SWP) et du mouvement syndical du Midwest des Etats-Unis, victimes d'un coup monté en 1941 et emprisonnés deux ans plus tard sous des accusations de complot pour promouvoir le renversement du gouvernement US. Leur "crime"? Avoir organisé dans le mouvement syndical une opposition à la course de Washington pour entrer dans la deuxième guerre mondiale. Les dirigeants US essayaient alors de convaincre les travailleurs et les agriculteurs d'aller se battre et mourir pour "vaincre le fascisme." Les dirigeants du SWP et de l'énorme campagne de syndicalisation des routiers leur ont dit la vérité. La déposition de Cannon présente de façon claire et directe le programme communiste de l'avant-garde de combat de la classe ouvrière. Ce livre contient aussi "La politique communiste au procès de Minneapolis : James P. Cannon répond à ses critiques gauchistes," qui tire les leçons d'un siècle de lutte de la classe ouvrière pour arracher le pouvoir d'Etat aux capitalistes.
12/2015
Droit des obligations
Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
12/2022
Droit administratif général
Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public
La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.
06/2022
Droit
Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne
Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.
06/2019
Marchés publics
Contrats publics N° 233, juillet-août 2022 : Contentieux des contrats publics (janvier-mai 2022)
Actualité jurisprudentielle (janvier-mars 2022)
07/2022
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Droit
La réglementation des contrats de concessions
A jour du Code de la commande publique du 1er avril 2019, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l’élaboration d’un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l’exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession et à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l’aide d’une définition juridique précise et d’indicateurs de choix, d’appréhender son montage juridique et d’anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du nouveau Code de la commande publique. Un contrat de concession comprend trois étapes importantes pour l’autorité concédante : la rédaction du contrat, la procédure de mise en concurrence et le suivi du contrat. Après une première partie posant les principes généraux applicables aux contrats de concession, l’ouvrage reprend ces étapes au travers de trois parties distinctes. La deuxième partie, consacrée à la rédaction du contrat, énonce les principales clauses accompagnées de conseils de rédaction et d’illustration pratiques. La troisième partie détaille la procédure de mise en concurrence à l’aide d’un schéma des étapes, détaillant pour chacune d’elles les points de vigilance et les réponses juridiques à apporter. La quatrième et dernière partie traite du suivi du contrat et rappelle les obligations de transparence dans la gestion d’un contrat de concession. L’ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
07/2019
