paiements forfaitaires
Extraits
Droit fiscal
L'impôt sur la fortune immobilière. Edition 2021
Cette édition, enrichie des dernières actualités, expose les règles relatives à cet impôt et apporte aux redevables et à leurs conseils toutes les informations relatives aux biens immeubles, droits immobiliers et titres de sociétés imposables à l'IFI, ainsi qu'aux biens qui en sont exclus ou exonérés. Elle explicite les méthodes d'évaluation des biens et les modalités particulières de déduction des dettes immobilières. Des développements sont consacrés au calcul de l'impôt (barème, réduction pour dons, plafonnement) et enfin des informations pratiques sont données sur les modalités déclaratives et de paiement de l'IFI.
05/2021
Théâtre - Pièces
La femme saisie
Un huissier. Une saisie dans la maison d'une femme. Un témoin. L'opération se déroule sans encombre jusqu'au moment où le déménageur emporte le meuble : une psyché qui a valeur de mémoire. Brusquement la pièce réaliste bascule. La femme dérive, devient imprévisible. Ses enfants tentent de récupérer le meuble en échange du paiement de la dette. L'huissier accèdera-t-il à leur demande ? Sur l'injonction du témoin, les personnages s'interrogent sur leur capacité à dialoguer, en désamorçant le conflit avec les représentants de la LOI, que sont la justice et les forces de l'ordre.
03/2023
Internet
WordPress WooCommerce. Créer une boutique en ligne avec WooCommerce
Plus d'informations : wp-livres. fr. Transformez WordPress en une boutique en ligne avec WooCommerce. Ce livre s'adresse à tous ceux qui souhaitent créer une boutique en ligne sans connaissances techniques. L'environnement d'administration vous sera présenté. Après l'avoir configuré, vous commencerez à travailler sur l'inclusion de différents produits. Vous découvrirez les différentes caractéristiques des produits. Ce livre vous montre comment ajouter différentes méthodes de paiement au système. Plusieurs plugins de boutique en ligne pratiques sont également abordés. Vous trouverez également quelques conseils pour optimiser le système et où télécharger des thèmes de boutique en ligne.
09/2023
Droit
Comprendre simplement les marchés publics. 3e édition
Le Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu'elles passent une commande de biens ou de services. Ce code précise notamment les organismes - pouvoirs adjudicateurs, entités adjudicatrices - qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de passation - seuils, publicité, commissions d'appel d'offres, délais -, etc. Sa compréhension, sa maîtrise et sa mise en oeuvre peuvent dérouter les professionnels qui doivent s'y conformer. Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage chronologique, analyse chaque étape de tout type de marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. Chaque fiche permet de situer facilement toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d'attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en oeuvre des contrats. Enfin, les tableaux de correspondance entre la réglementation issue du Code de 2006, les textes de 2015-2016 et le nouveau Code de la commande publique permettent de retrouver ses repères. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux - responsables de marchés, assistants, etc. - qu'aux non juristes - ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. - qui souhaitent s'initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.
11/2019
Droit comparé
Payer, réparer, punir. Etude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits francais, allemand et anglais
A quoi sert la responsabilité contractuelle ? "Réparer" répond la doctrine classique. "Payer ! " conteste un courant audacieux. "Punir ? " interrogent quelques voix ici et là. La responsabilité contractuelle reconstitue une situation à l'image de celle qui aurait découlé de l'exécution du contrat. Ce faisant, elle ne remplit pas une fonction, mais plusieurs. Elle est d'abord tournée vers le créancier, auquel elle offre un substitut en argent à l'exécution (fonction de paiement) et la compensation des préjudices consécutifs à l'inexécution (fonction de réparation). Elle est ensuite dirigée vers le débiteur, dont elle prend en compte la gravité du comportement pour alourdir sa sanction (fonction de peine privée), cette punition pouvant notamment prendre la forme d'une restitution des profits en cas de dol lucratif. L'étude des fonctions de paiement, de réparation et de peine privée révèle le caractère hybride de la responsabilité contractuelle, qui forge sa spécificité. De ces fonctions dépendent directement les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle, les effets qui sont les siens, la place qu'elle occupe au sein du droit de l'inexécution et la frontière qui la sépare de la responsabilité délictuelle. Cette étude comparative des droits français, allemand et anglais examine les interactions entre les fonctions et les sanctions de la responsabilité contractuelle en vue d'une meilleure compréhension et d'une possible reconstruction de l'institution. Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas
05/2021
Romans historiques
La félonie des Grimaldi
La Provence et le comté de Nice au XVIe siècle. Une bergère est accusée de sorcellerie dans la vallée de la Tinée. René Grimaldi de Beuil est assassiné par son valet en l'an 1542 ; le seigneur d'Ascros venge la mort de son frère puis torture et exécute un voyageur soupçonné d'avoir empoisonné le puits du château de Villars. Le lieutenant-général du roi de France en Provence reçoit, un an plus tard, quatre soudards savoisiens qui promettent, contre paiement, d'ouvrir une porte de la citadelle niçoise. Le diabolique lien qui lie ces aventures conduit à l'histoire mouvementée des Grimaldi de Beuil.
04/2012
Littérature française
La servitude penale en rd congo :. Maintien ou abolition ?
En République démocratique du Congo, la servitude pénale représente le moyen le plus courant, utilisé par l'Etat pour combattre la criminalité et maintenir l'ordre public. Outre les nombreux cas où elle est prévue seule ou avec d'autres peines, elle remplace la peine de mort en cas d'admission de circonstances atténuantes, et la peine d'amende à défaut de paiement dans les délais légaux. Dans ce dernier cas, elle prend le nom de servitude pénale subsidiaire . Elle remplace également la peine de travaux forcés en attendant la prise de l'ordonnance fixant les modalités d'exécution de cette peine par le Président de la République.
05/2022
Littérature francophone
Motel California
"Le California est quasiment sur la 580, entre Berkeley et Oakland. Au sud, de l'autre côté de la route, on peut se mettre les pieds dans l'eau et voir le Bay Bridge qui va à Treasure Island et à Frisco, mais on ne distingue rien de tel depuis les chambres, qui donnent sur le parking d'un centre de tri UPS. Bon, une fois que vous avez quitté la 580, vous dépassez l'Hilton Garden Inn et le motel se trouve cent mètres plus loin, à main droite, juste avant la pizzeria de Robbie. Réservation indispensable et paiement préalable. Interdit aux mineurs, même accompagnés."
06/2022
Science-fiction
La sinsé gravite au 21
"A la suite de l'absorption d'une dose élevée de nicotine produite par M. Viper, M. Talon a accouché prématurément, donnant le jour à cinq mille deux cent seize rejetons." Le boulot était pourtant on ne peut plus simple : effectuer un paiement pour la location d'une planète et repartir tranquillement avec un chargement de biopuces. Condamné à payer des dommages et intérêts colossaux, il doit effectuer des missions de plus en plus dangereuses. Comme sauver la sinsé, cette herbe extraordinaire qui ne pousse que sur Nieuw?Amsterdam. Heureusement, il peut compter sur l'aide de Ganja, une biopuce expérimentale à la langue un peu trop bien pendue.
06/2014
Droit fiscal
Fast & Curious Fiscal 2023. A jour de la loi de finances
La fiscalité 2023 en bref Synthétique - Clair - Pratique - Tout en 4 couleurs Ce livre, à jour des taux en vigueur, aborde 23 points essentiels de la fiscalité, de la manière la plus simple possible. - Les sources du droit fiscal - L'incontournable de la TVA, y compris dans l'e-commerce - Les régimes fiscaux applicables aux BIC - Le calcul et le paiement des impôts - Taxe foncière et taxe sur les salaires - La contribution économique territoriale - Les modalités du contrôle fiscal - Les principaux prélèvements sociaux Pour qui ? Etudiants, professionnels et entrepreneurs astucieux Fast & Curious : des petits livres malins pour apprendre vite et bien Offert : des sketchnotes de révision en ligne.
01/2023
Entreprise en difficulté, proc
Droit des entreprises en difficulté. 12e édition
Cet ouvrage s'adresse à la fois aux débiteurs dont l'entreprise est en difficulté ou, souvent, en situation désespérée, à leurs créanciers qui vont être soumis à une discipline collective au service de la sauvegarde de l'entreprise ou de sa liquidation ainsi qu'aux salariés dont l'emploi et le paiement des salaires se trouvent fragilisés. Vous trouverez ainsi dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : la prévention et le traitement amiable des difficultés ; l'ouverture des procédures collectives ; la sauvegarde et le redressement du débiteur ; le sort des dirigeants et des salariés ; l'entreprise en difficulté dans un contexte international et les aspects fiscaux.
10/2022
Droit
Manuel du droit de l'entreprise. 4e édition
Cette quatrième édition du Manuel, support de l'enseignement prodigué au sein des trois Univesités – UCLouvain, Université Saint-Louis Bruxelles et Université de Namur –, reflète les dernières évolutions du droit économique belge, à la date du 28 février 2019, en particulier, celles résultant de la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit des entreprises et du nouveau Code des sociétés et des associations, tout récemment adopté par la Chambre des représentants. Comme pour les précédentes éditions, cet ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement, ce qui explique le choix des matières traitées – et l'exclusion d'autres, telle l'insolvabilité –, la manière de les aborder et leur présentation formelle. L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers : - Le livre I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de l'entreprise, ses droits et ses devoirs (liberté d'établissement et de prestation de services, inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises, etc.) et sur l'étude de quelques règles qui lui sont applicables. - Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés tel qu'il résulte du nouveau Code, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux, ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés. - Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (y compris la facture électronique, le factoring et la légis-lation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit. - Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise. - Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié. - Le livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique. Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie.
05/2019
Economie internationale
Economie monétaire et financière internationale. 2e édition
La 2e édition de cet ouvrage souhaite donner les clefs pour comprendre les grandes questions de l'économie monétaire et financière internationale : - balance des paiements, - déséquilibres internationaux, - mouvements internationaux de capitaux, - détermination des taux de change, régimes et crises de change, - instabilité financière, - politiques économiques en économie ouverte. Sur chacune de ces questions, l'ouvrage propose les principales grilles de lecture théoriques et dresse un aperçu des études empiriques existantes. Afin de faciliter la compréhension des notions abordées, des exercices et applications entièrement corrigés sont proposés à la fin de chaque chapitre. Le lecteur pourra ainsi vérifier l'exactitude de ses réponses et mieux appréhender les grands enjeux contemporains de l'économie monétaire et financière internationale. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence (L3) et de master en économie, gestion et AES, ainsi qu'à ceux des écoles de commerce et de gestion. Il intéressera également tous ceux pour qui l'économie monétaire et financière internationale est devenue une discipline incontournable pour comprendre le monde actuel.
07/2022
Industrie et techniques
Les salariés de l'Egypte romano-byzantine. Essai d’histoire économique
On a longtemps décrit les sociétés antiques comme des sociétés esclavagistes où le travail des hommes libres aurait été marginal et seulement saisonnier. Depuis une génération, toutefois, de nouvelles enquêtes ont nuancé ce tableau trop monolithique des économies et sociétés anciennes : on sait maintenant que le travail s'organisait différemment selon les lieux et les époques. La présente enquête s'attache donc à relever les traces du travail salarié libre dans la société de l'Egypte romano-byzantine, dont les documents sur papyrus sont sans équivalent dans le reste du monde antique. Contrats de travail, comptabilités, reçus et ordres de paiements sont ici relus afin de répertorier les principaux lieux et secteurs de l'emploi salarié. De l'emploi des domestiques au travail en atelier ou sur les chantiers, des services de transport à ceux des réseaux d'irrigation, les traces collectées dessinent finalement les contours d'une société marchande d'un type particulier, dans laquelle l'emploi salarié est entraîné par la demande urbaine et étatique.
01/2022
Marchés publics
Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière
En plus de créer un nouveau cahier des charges consacré à la maîtrise d'oeuvre, la réforme des CCAG de 2021 a modifié les règles d'exécution des marchés publics, instaurant une nouvelle relation entre l'acheteur et son contractant. Une fois le marché public attribué, certaines contraintes demeurent, notamment en matière de paiement ou de déclaration de sous-traitance, qu'il convient de maîtriser pour veiller à la bonne exécution du marché. A jour des dernières réformes législatives et jurisprudences, cette quatrième édition détaille, de manière accessible, la mise en oeuvre de tout type de marché et décrypte en 27 chapitres chacune des phases d'exécution : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. ; - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens des marchés publics : responsables marché, gestionnaires, comptables, assistants des maîtres d'oeuvre, maîtres d'oeuvre, etc.
06/2022
Droit des affaires
Code monétaire et financier. Annoté & commenté, Edition 2023
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage. Les + de l'édition 2022 : - richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence ; - nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...) ; - contenu numérique additionnel ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; - ordonnance du 22 décembre 2021 et décret du 1er février 2022 modernisant le cadre relatif au financement participatif ; - ordonnance du 15 décembre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE dans le domaine des obligations d'information, de la gouvernance des produits financiers et des limites de positions des investisseurs destinées à faciliter le financement des entreprises ; - décret du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; - loi "DDADUE" du 8 octobre 2021 ; - ordonnance et décret des 23 juin et 15 juillet 2021 portant transposition de la directive UE 2019/2034 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement ; - ordonnance et décret des 30 juin et 6 juillet 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2162 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties ; - arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
05/2022
Droit
Droit bancaire
Au coeur de la circulation de l'argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d'argent aux moyens de paiement, en passant par les crédits. Ces activités bancaires traditionnelles sont mises au double défi de la dématérialisation et de l'internationalisation des échanges économiques et sociaux. Dans ce contexte, le droit bancaire se présente comme une matière essentielle dans les formations de Master en droit privé, comme dans la pratique des affaires. Cet ouvrage est une présentation générale et synthétique du droit bancaire. Il en propose une première approche, qui se veut claire et vivante. Des exemples pratiques et extraits de documents permettent d'illustrer la vitalité de cette matière juridique.
12/2019
Gestion
Le petit export. L'essentiel en bref, Edition 2023
En 48 pages et 23 fiches pratiques, le Petit Export fournit toutes les connaissances indispensables pour gérer l'export et l'import, de l'expédition au dédouanement, en présentant notamment :
- les conditions de ventes internationales
- la logistique export
- les modes de transport internationaux
- les assurances transport
- les procédures de dédouanement
- la gestion des risques
- les techniques de paiement
- les financements exportLe Petit Export est à jour des dernières dispositions réglementaires.
? Depuis plus de 13 ans, Les Petits Experts récapitulent les chiffres, données et savoir-faire clés sur une vingtaine de thématiques en fiches synthétiques et en 48 pages. Mis à jour chaque année, ils sont un repère indispensable pour tout étudiant ou professionnel.
Assurances
Vademecum de l'assurance - Particuliers et Professionnels 7e édition
Le Vademecum de l'assurance des particuliers présente de façon concrète l'ensemble des risques et leurs principes indemnitaires, qu'il s'agisse de la responsabilité civile, des événements concernés, du contenu des contrats ou des formalités liées aux sinistres. En effet, l'assurance se définit comme une opération par laquelle un assureur s'engage à réaliser une prestation, dans le cadre d'un contrat d'assurance, au profit de l'assuré lors de la survenance d'un risque et moyennant le paiement d'une cotisation ou d'une prime. Le risque constitue alors l'objet de l'assurance. Il s'agit là d'une matière vaste et complexe, qui regorge de subtilités et de conditions.
10/2023
Romance historique
Les Pembrook Tome 2 : Juste un baiser...
Plongée dans la mélancolie depuis la mort de son fiancé, lady Anne Hayworth sait qu'elle ne pourra pas tourner la page tant qu'elle ne se sera pas recueillie sur sa tombe en Crimée. Elle demande donc au capitaine Tristan Easton, alias Jack le Rouge, de l'y conduire. Contre rétribution, bien sûr. Mais une canaille est une canaille et, en guise de paiement, Tristan exige un baiser... qu'il prendra lorsqu'il l'aura décidé, précise-t-il. Alors que La Revanche cingle vers la Méditerranée, face à cet homme qui ne fait pas mystère du désir qu'elle lui inspire, Anne se surprend à souhaiter qu'il réclame enfin son dû... et bien plus encore.
11/2021
Littérature sud-américaine
La Guerre de la fin du monde
Alors que le Brésil, en renversant l'empire et la société traditionnelle, se dote d'une république musclée, un prophète se lève dans le désert du Nordeste pour, rassemblant les gueux, prostituées, monstres et bandits du sertao, fonder une sorte de phalanstère mystique. Un Ecossais, anarchiste et phrénologue, le suit à la trace et cherche vainement à rejoindre ce paradis libertaire, mais ses pulsions humaines, trop humaines, viennent ruiner ses espoirs. Cette cité rebelle aux lois, qui fulmine contre l'Antéchrist et refuse en bloc le paiement de l'impôt, le système décimal, le recensement, la circulation de l'argent et l'économie de marché, résistera victorieusement à trois sanglantes opérations militaires avant de succomber.
05/1983
Procédure civile
Insolvabilité et garanties. Edition 2021
Compte tenu de l'importance du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit, mais également du caractère épars des nombreuses dispositions pertinentes, il a paru opportun d'offrir aux praticiens et étudiants un ouvrage reprenant en un seul volume les textes applicables, qu'ils relèvent du droit substantiel ou du droit processuel. Le présent code essentiel regroupe ainsi des dispositions relevant des droits civil, économique, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s'intéressent aux garanties de paiement et à l'insolvabilité. Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues jusqu'au Moniteur belge du 1er août 2021.
10/2021
Economie
ECONOMIE DE L'ENDETTEMENT INTERNATIONALE. Théories et politiques
Qu'est-ce que l'endettement international ? Peut-on mesurer la capacité de paiement des pays débiteurs ? Les banques créancières peuvent-elles percevoir la capacité de remboursement des pays endettés ? Que penser des solutions de négociation et de marchandage entre pays débiteurs et l'ensemble des créanciers ? Faut-il voir dans le multilatéralisme la solution d'avenir de la crise de la dette, une tentative de mondialisation de l'endettement international ? Ce livre d'Elias Gannagé présente une synthèse des grands problèmes posés par les crises d'endettement international. Le ton se veut à la fois clair et scientifique, mettant à la disposition des spécialistes comme des étudiants une fresque exhaustive de la littérature contemporaine sur ce sujet épineux.
02/1994
Romans policiers
Hamish Macbeth Tome 18 : Une retraite en or
Quelque chose ne tourne pas rond dans le village écossais de Stoyre. Lors d'une visite de routine, Hamish Macbeth trouve le pub vide, l'église étonnamment pleine et les ouailles animées d'une étrange ferveur. La maison de retraite l'inquiète aussi : en échange de moyens de paiement pour le moins douteux, elle propose des services très efficaces, à en juger par le taux de mortalité... explosif ! Tandis que Mrs Docherty, la doyenne du village, apporte son aide à Hamish en infiltrant la maison de retraite, celui-ci et sa nouvelle acolyte, la journaliste Elspeth Grant (sans oublier Lugs, son chien), décident de mener l'enquête pour découvrir ce que cache la métamorphose du village...
03/2023
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2021
Ce dictionnaire est structuré en 3 parties : " Entreprise " : Aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises. " Particulier et patrimoine " : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine. " Formalités et procédures " : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Permet également, par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques, de profiter des opportunités offertes par la réglementation fiscale.
05/2021
Droit des sûretés
Droit des sûretés. 2e édition
Le droit des sûretés est une matière essentielle à la pratique des affaires. Le créancier en position de force a intérêt à exiger des garanties efficaces en cas de défaillance de son débiteur. Pour autant, la sûreté présente des dangers, notamment pour le garant qui s'engage à payer à la place du débiteur défaillant. La volonté du législateur de protéger la caution explique largement la complexité, et parfois l'incohérence, des règles applicables au cautionnement. Les créanciers ont alors été amenés à privilégier les sûretés réelles. Toutefois, l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité réduit considérablement l'efficacité de ces sûretés réelles, ce qui oblige les créanciers à exiger toujours plus de garanties de paiement.
05/2021
Littérature francophone
Dieu est grand et ce n'est pas la fin
Dieu est grand et ce n’est pas la fin nous ouvre les portes de l’intimité d'une relation entre un père et son fils, parti étudier à l’étranger. Face aux difficultés professionnelles rencontrées par le père, ce dernier n’aura de cesse de rassurer son fils sur les lendemains meilleurs et sur la solidarité qu'il trouve auprès de ses amis et ses frères. La faillite qui touchera la compagnie dans laquelle le père travaille, survenant dans un contexte de crise politique et de guerre civile, livrera les familles à elles-mêmes sans le paiement de leurs droits sociaux. Mais une chose demeure: l’espoir que tout ira bien, demain.
01/2022
Droit fiscal
Distribution de dividendes
Cet ouvrage présente les modalités de distribution et d'imposition des dividendes versés par les SARL et les sociétés par actions. A quel moment naît le droit aux dividendes ? A quelles conditions peut-on verser des acomptes sur dividendes ? Qui a droit aux dividendes en cas de cession des titres ? Comment les dividendes sont-ils imposés ? A qui incombe le paiement des prélèvements fiscaux et sociaux sur les dividendes ? Telles sont, entre autres, les questions juridiques et fiscales traitées dans ce dossier, textes et jurisprudence à l'appui. Ce dossier pratique s'adresse aux associés ou actionnaires, simples particuliers ou entreprises, bénéficiaires des dividendes, ainsi qu'aux dirigeants des sociétés distributrices et aux établissements payeurs des dividendes.
04/2021
Littérature étrangère
Le fil des souvenirs. Tome 2 [EDITION EN GROS CARACTERES
Pour les amateurs, bricoleurs et artisans, cet ouvrage unique dans son domaine est un outil de terrain qui apporte toutes les clés, la connaissance et les plans, pour apprendre à réaliser soi-même, par moulage ou par coffrage, les parements, les piliers, les arcades et tous les éléments d'architecture et de décoration en pierre de taille calcaire reconstituée. La technique très simple est rapidement assimilable et ne met en oeuvre que des matériaux que chacun peut trouver localement, pour un résultat semblable à la pierre naturelle. En restauration des vieilles bâtisses en pierre, comme en autoconstruction, c'est la meilleure alternative à la disparition progressive des carrières de pierre de taille et au coût très élevé de la pierre naturelle ou reconstituée haut de gamme.
08/2013
Romans historiques
L'empereur aux mille conquêtes. Tome 2 [EDITION EN GROS CARACTERES
Pour les amateurs, bricoleurs et artisans, cet ouvrage unique dans son domaine est un outil de terrain qui apporte toutes les clés, la connaissance et les plans, pour apprendre à réaliser soi-même, par moulage ou par coffrage, les parements, les piliers, les arcades et tous les éléments d'architecture et de décoration en pierre de taille calcaire reconstituée. La technique très simple est rapidement assimilable et ne met en oeuvre que des matériaux que chacun peut trouver localement, pour un résultat semblable à la pierre naturelle. En restauration des vieilles bâtisses en pierre, comme en autoconstruction, c'est la meilleure alternative à la disparition progressive des carrières de pierre de taille et au coût très élevé de la pierre naturelle ou reconstituée haut de gamme.
05/2015
