Prix litterature Union europeenne
Extraits
Droit fiscal
Précis de droit fiscal international et de l'Union européenne
Cet ouvrage se propose d'étudier le droit fiscal international en ses trois composantes : le droit fiscal de source interne, le droit fiscal de source internationale et, enfin, le droit fiscal de source communautaire et ce, sans restriction quant aux impositions concernées (fiscalité des particuliers, fiscalité de l'entreprise et fiscalité patrimoniale).
04/2022
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Droit européen - Textes
Droit européen. Histoire de la constructon de l'union européenne
Comment est née l'idée d'une identité et d'une union européennes ? Quels en sont les ancêtres ? Et comment s'est déroulée l'intégration progressive des membres de cet ensemble de pays européens, d'abord au sein des communautés européennes, puis de l'Union européenne ? Voici quelques-unes des questions auxquelles répond cette Lexifiche qui a pour objet d'offrir au lecteur une synthèse de la construction européenne de ses débuts après-guerre à aujourd'hui.
06/2024
Actualité politique internatio
Croire et agir. Etats-Unis d'Europe contre Union européenne
"L'avenir de l'Europe est une affaire trop importante pour être laissée entre les mains des seuls professionnels de la politique. L'examen de leurs discours et de leurs actions, souvent contradictoires, amène à penser qu'on ne pourra guère compter sur eux pour mettre à l'ordre du jour un projet collectif à même de rassembler les peuples composant cette vieille Europe. Une autre Europe est à bâtir de toute urgence afin de raviver le rêve jadis porté par Victor Hugo ou Stefan Zweig d'une vision civilisationnelle et culturelle. Ce rêve existe toujours dans les tréfonds de notre inconscient et dans la mémoire de nos deux mille ans d'histoire commune. Au moment où toute une jeunesse est en quête de sens, il faut lui dire qu'il existe des desseins collectifs assez grands pour valoir la peine de vivre pour eux, c'est-à-dire de tout risquer, même lorsque les choses semblent incertaines, inatteignables, impossibles. L'heure est suffisamment grave pour justifier notre volonté de "renverser la table" pour de bon, pour ne plus se contenter de demi-mesures, et porter vers l'avenir un vaste projet. L'adhésion à un but collectif est ce qui peut redonner sens à nos vies individuelles. Le reste n'est que détail. Qu'avons-nous à craindre ? Rien. Qu'avons-nous à perdre ? Tout."
03/2024
Critique littéraire
Partis pris. Littérature, esthétique, politique
Cet ouvrage embrasse les multiples aspects de l'oeuvre de Marc Fumaroli et permet d'en apprécier toute la force et l'originalité. Critique littéraire, critique d'art, observateur de la vie publique, Fumaroli se montre ici tour à tour admiratif, mordant, léger ou solennel, attaché avant toute chose à un libre exercice de l'intelligence dans tous ses domaines de prédilection. Le grand lecteur qu'il est nous entraîne dans une traversée éblouissante de la littérature classique, de ses racines antiques à la période contemporaine. Ces exercices d'admiration témoignent de ce que toute littérature a vocation à nous offrir : une forme de bonheur et d'accomplissement personnel. S'il s'intéresse aux auteurs de son temps, Marc Fumaroli ne cache pas sa nostalgie du Grand Siècle, ni l'attrait qu'exerce sur lui le temps des Lumières, deux époques majeures façonnées par les génies conjugués de la grandeur, de l'imagination et de la sensibilité. Fumaroli inscrit sa vision de la création littéraire dans le sillage de ceux qui sont restés ses maîtres et inspirateurs : La Fontaine, Voltaire et Chateaubriand. C'est à cette aune qu'il apprécie l'oeuvre de contemporains estimés comme Jean d'Ormesson, Claude Lévi-Strauss ou René Girard. La seconde partie de ce volume rassemble ses différentes interventions dans le débat public. Le polémiste plaide avec vigueur pour la sauvegarde des humanités face à l'excès des spécialités. Il rappelle l'enjeu fondamental de toute politique éducative : d'abord former des êtres libres. Il affirme ses préférences esthétiques et se livre à une critique décapante des dérives de l'art contemporain comme de l'emprise idéologique de l'"Etat culturel". Autant de partis pris qui sont chez Marc Fumaroli la marque d'un intellectuel et esthète passionné et exigeant, porté par une éclatante indépendance d'esprit.
01/2019
Droit européen des affaires
Droit des affaires de l'Union europénne. 9e édition
Un ouvrage indispensable pour avoir les "clés" essentielles de ce droit foisonnant et complexe.
01/2024
Droit communautaire
Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne Tome 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne, 2e édition
L'instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne ! Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des Etats membres. Depuis la dernière édition de l'ouvrage, la jurisprudence de la Cour de justice s'est considérablement enrichie, qu'il s'agisse de la nature de l'Union européenne (arrêt Wightman de 2018 sur le retrait du Royaume-Uni) et de son ordre juridique (Avis 2/13 sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'Homme), de la protection des juridictions nationales au nom des valeurs de l'Union, de la primauté spécialement dans ses rapports avec les juges constitutionnels nationaux, des rapports avec le droit international public et privé, ou encore des droits fondamentaux et de la citoyenneté de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne.
01/2023
Littérature française
Bleu, blue, blau. Prix Louise Weiss de littérature
Parce que la création littéraire contemporaine décloisonne les frontières, l'édition 2019 du prix Louise Weiss s'est ouverte à tous les genres littéraires. L'infini de la couleur bleue a inspiré les lauréats qui, pour la première fois, pouvaient soumettre des textes en langues française, anglaise ou allemande.
10/2019
Histoire internationale
La saga des Habsbourg. Du saint Empire à l'Union européenne
En Suisse, dans le canton d'Argovie, se dresse fièrement sur un piton l'antique forteresse de Habsbourg. Ici a commencé, au XIe siècle, la prodigieuse destinée d'une famille exceptionnelle. qui prend son véritable essor en 1273, lorsque le comte Rodolphe de Habsbourg, à la surprise générale, est élu empereur du Saint Empire romain germanique. Le 11 novembre 1918, le descendant de Rodolphe. Charles Ier, signe à Schônbrunn sa renonciation à la couronne impériale d'Autriche. De l'un à l'autre. durant plus de six siècles, les Habsbourg - Charles Quint, Marie-Thérèse, François-Joseph et tant d'autres puissantes figures - ont dominé une grande partie de l'Europe. Leur disparition marque l'écroulement de tout un monde, mais leur nom reste porteur de rayonnement artistique, de grandeur politique et d'identité européenne. L'auteur a consulté les archives. visité tous les hauts lieux de la dynastie, et recueilli les témoignages de l'impératrice Zita et de l'archiduc Otto de Habsbourg.
11/2010
Géopolitique
Politique étrangère N° 3/2023, automne : Union européenne, l’illusion géopolitique ?
L’Union européenne tient bon face à la guerre d’Ukraine – peut-être mieux que prévu... Mais quels effets cette dernière aura-t-elle à long terme sur les institutions, les politiques européennes ? Il faudra modifier les institutions pour faire face aux élargissements qui s’annoncent. L’Union a certes progressé dans la direction de politiques industrielles et technologiques communes. Mais cette dynamique emporte-t-elle une conception d’autonomie stratégique incluant le diplomatique et le stratégique ?
09/2023
Sciences politiques
Jean-Jacob Bicep. Du berceau de Moïse à l'Union européenne
Né à Sainte-Anne en Guadeloupe, Jean-Jacob Bicep a exercé les fonctions de conseiller d'arrondissement, puis de Maire-adjoint du 20e arrondissement de Paris avant de devenir député européen le 16 mai 2012. Géographe, membre d'Europe Écologie Les Verts, il affirme que le fédéralisme comme cadre structurel et juridique est la voie de la modernité. Ce livre fait la part belle à la Guadeloupe qui est pour l'Eurodéputé un carrefour qui créant une unité entre Caraïbe, Europe, Afrique et indianité.
07/2013
Non classé
Essai pour le prince, sur la Corse dans l'union européenne
Au coeur de la complexité de l'administration française, le cas Corse semble incompréhensible. La collectivité unique de Corse, est une véritable exception dans une République où règne la conformité. A travers une explication des relations qui tantôt opposent et qui tantôt rapprochent l'île de beauté et la France continentale ; je vous propose une réflexion sur l'avenir de l'île, une analyse de son fonctionnement et quelques clins d'oeil historique. Plus qu'un questionnement sur une indépendance durable, il s'agit d'une réflexion sur l'avenir de la Corse. Mais surtout, une véritable mise en garde à destination du Prince. Et tout cela garantie sans prise de tête.
04/2019
Sciences politiques
La géopolitique des premières missions de l'Union européenne en Afrique
Comment l’Union européenne peut-elle transformer sa puissance économique en une puissance politique dans le système international du XXIe siècle ? Comment concevoir la coopération entre les institutions de l’UE et celles de l’Union africaine (UA) et de l’OTAN ? Dans cette nouvelle édition améliorée et mise à jour, l’auteur étudie l’évolution des missions de la politique de sécurité et de défense commune en Afrique dans le concert de la diplomatie européenne et des organisations internationales.
04/2016
Atlas
Atlas permanent de l'Union européenne. 5e édition revue et augmentée
L'Union européenne, avec ses 27 Etats membres et ses 447 millions d'habitants, est la première puissance économique mondiale. Et pourtant, encore largement méconnue, on ne parle d'elle qu'à propos des difficultés de sa construction. Cette cinquième édition de l' Atlas de l'Union européenne, mise à jour, est un ouvrage de référence qui présente l'Union, ses institutions, chacun de ses Etats membres et de leurs territoires d'Outre-mer, à travers leur histoire, leur culture et leur réalité. Avec plus de 50 cartes, des fiches signalétiques originales et des statistiques synthétiques, il offre un tableau européen inédit et accessible au plus grand nombre. C'est un outil indispensable pour connaître et comprendre les enjeux du XXIe siècle et les défis de l'Europe dans un monde en profonde mutation. Réalisé par les experts de la Fondation Robert Schuman - l'un des tout premiers laboratoires d'idées consacrés à la construction européenne -, l'ouvrage permet de s'informer facilement sur l'Europe. Innovation, il est permanent, c'est-à-dire qu'au moyen d'un accès gratuit à un site Internet www.atlas-permanent.eu, son contenu est régulièrement actualisé, permettant à chacun de disposer à tout moment de l'information la plus sûre sur l'Europe en mouvements.
03/2021
Géopolitique
La demande d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne
L'Europe est confronte e depuis fe vrier 2022 à une guerre qui met a mal ses certitudes d'une paix installée durablement sur le vieux continent. L'auteur s'intéresse ici aux rouages et complexités du processus juridique d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne en temps de conflit. Il souligne les enjeux militaires, diplomatiques et politiques tant pour le pays concerné que pour les instances qui l'accueilleraient.
04/2023
Droit
L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Edition 2022-2023
Pour comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne Cet ouvrage présente les Institutions de l'Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre le fonctionnement de ces institutions en développant successivement de façon synthétique et structurée : - les traités européens et la construction européenne ; - les acteurs institutionnels de l'Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice ; la Cour des comptes ; les institutions de l'Union économique et monétaire ; les autres organes de l'Union européenne ; - les actes juridiques de l'Union européenne : les différentes sources du droit de l'Union européenne ; les principes applicables aux actes juridiques de l'Union. Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne (avec notamment la sortie du Royaume-Uni et le Brexit, la crise Ukrainienne). Points forts - A jour des actualités européennes les plus récentes - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
droit pénal international
Coopération judiciaire en matière pénale dans l'Union européenne. 2e édition
La coopération judiciaire en matière pénale au sein de l'Union européenne est un domaine complexe, parfois fragmenté et qui complète les instruments usuels existants au sein d'autre espaces de collaboration (ONU, Conseil de l'Europe, OCDE). Face à l'augmentation de la criminalité transfrontière, l'un des défis de l'UE est de garantir une meilleure collaboration entre les Etats membres de l'Union et avec ses Institutions, qu'il s'agisse du mandat d'arrêt européen, de la reconnaissance mutuelle des décisions pénales, ou du Parquet européen. La force contraignante de la Charte des droits fondamentaux de l'UE, le développement des droits qu'elle contient, y inclus les droits procéduraux dans les enquêtes pénales complètent cette matière autonome et propre à l'UE. Parallèlement, le développement de la coopération nécessite l'harmonisation de la matière pénale relevant de l'Union. Les apports du traité de Lisbonne permettent à l'Union de légiférer par le biais de directives pour permettre une meilleure lutte dans les domaines les plus sensibles tels que le blanchiment, la fraude, le terrorisme, la corruption, les délits environnementaux, le racisme, la xénophobie, la cybercriminalité ou encore le génocide.
01/2023
Droit communautaire
Le droit des institutions de l'Union européenne en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des institutions de l'Union européenne grâce à une approche visuelle de la matière.
03/2024
Droit européen - Textes
Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Charte des droits fondamentaux. Charte des droits fondamentaux - Traités MES et SCG
L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée, le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit, dont l'accord sur le retrait. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques, et actions internes et action extérieure de l'Union. Elle rend compte des étapes principales du processus du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne et du cadre général des relations futures. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées. Mis à jour au 15 juin 2023.
08/2023
Romans graphiques
Alfred Nobel. Le prix de la Paix
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur ce paradoxe : comment un homme, un industriel qui a fait commerce de son invention, la dynamite, a-t-il pu parallèlement créer un prix pour la Paix et lui donner son nom ? Tout le monde connaît les prix Nobel. A la fin de sa vie, après avoir fait fortune, Alfred Nobel a créé un prix décerné chaque année et pour la première fois en 1901 aux personnes les plus méritantes dans cinq disciplines : physique, chimie, littérature, médecine et action pour la paix. Ce roman graphique nous raconte le parcours étrange de cet industriel globe-trotter, inventeur de la dynamite, écartelé entre sa curiosité du monde, sa soif de sciences et ses lectures poétiques ; entre ses inventions dévastatrices et ses désirs de paix ; sa misanthropie et son aisance en public ; son immense fortune et sa vie de nomade ; ses amours déchues et ses rêves d'amour, et l'omniprésence de la mort. N'ayant pas d'héritiers directs, il a souhaité laisser une trace (et peut-être se racheter des souffrances involontaires, des morts civiles et militaires qui jonchent sa route). Une femme, Bertha von Suttner, va orienter ses réflexions et ses actions pour l'humanité, vers l'espoir d'un avenir pacifié. Les convictions d'Alfred Nobel seront confortées, et parfois bousculées, par cette influence féminine. Il en résultera un testament universel et la création des prix Nobel. Des images fortes et des textes parfois décalés engagent le lecteur à la réflexion.
10/2021
Droit communautaire
L'harmonisation européenne des impôts directs. Recherche sur les méthodes d'élaboration du droit de l'Union européenne
La thèse définit la notion d'harmonisation, seule méthode autorisée par les Traités européens en matière de fiscalité directe. De l'harmonisation textuelle, fruit du droit dérivé, elle distingue l'harmonisation jurisprudentielle qui serait le résultat de la jurisprudence européenne. L'harmonisation est confrontée aux autres méthodes d'élaboration des droits que sont l'uniformisation et la coordination. En examinant le droit positif à l'aune de ces définitions, il apparaît que ni le droit dérivé ni la jurisprudence ne mettent en oeuvre l'harmonisation. Dès lors, la thèse propose de repenser les méthodes européennes de construction d'un droit des impôts directs et de reconnaître que d'autres méthodes telles que la coordination et l'uniformisation sont mieux adaptées.
04/2023
Critique littéraire
La légende du Graal dans les littératures européennes
Le Graal, aventure suprême proposée aux chevaliers de la Table Ronde, a fasciné l'Europe entière depuis le XIIe siècle jusqu'à nos jours. Découvrir la nature et les raisons de cette fascination, c'est se lancer dans une autre quête, celle du Graal tel qu'il existe. Il existe donc ? Oui, comme objet poétique. Partir en quête du Graal, ce n'est rien d'autre que se plonger dans la lecture des romans du Graal. Lecture délicieuse et passionnante, tant ils sont riches et profonds. Le présent ouvrage réunit et traduit à l'intention du lecteur moderne des extraits abondants, nombreux et variés de romans du Graal écrits dans toutes les langues de l'Europe médiévale français, allemand, espagnol, catalan, italien, anglais, néerlandais, islandais. Non seulement il parcourt ainsi tout le Moyen Age, mais il le déborde pour donner un aperçu de la littérature du Graal jusqu'à l'époque contemporaine. La vérité du Graal, c'est la quête à laquelle il invite plus que la révélation qui doit en être l'aboutissement. La quête du Graal, c'est le cheminement à travers les romans du Graal, pour s'y perdre et s'y trouver. C'est à ce cheminement que ce livre invite son lecteur. Michel Zink
10/2006
Critique littéraire
Le voyage d'Italie dans les littératures européennes
Le "voyage d'Italie" est l'un des grands thèmes de la culture européenne, créant de la Renaissance à nos jours une géographie symbolique de foyers italiens avec leurs réseaux à travers toute l'Europe. Il thématise pour chaque période les principes de son esthétique.
12/1996
Contes et nouvelles
L'autre, l'inconnu. Prix Louise Weiss de littérature
L'édition 2021 du prix Louise Weiss de littérature était placée sous le parrainage du grand écrivain serbe Goran Petrovic. Invités à composer un texte de forme libre et de moins de 15 000 signes sur le thème "L'autre, l'inconnu" , seize étudiantes et étudiants de l'université de Strasbourg ont été sélectionnés par un jury de professionnels. La richesse et la qualité de ces productions tiennent non seulement à la diversité de leurs formes, qui vont du récit au poème en passant par le genre épistolaire, mais aussi à leur capacité à interroger l'inconnu et cet autre que nous sommes à nous-mêmes.
11/2021
Histoire internationale
Le crépuscule des bureaucrates. Chronique de la fin de l'Union Européenne
18 novembre 2021 : Bruxelles ne répond plus. Le quartier européen est abandonné aux SDF et aux chiens errants. La Commission est aux abonnés absents. Le Parlement a cessé de siéger. Les eurocrates sont confinés chez eux. Mais le Covid n'y est, cette fois, pour rien. Si les institutions de l'Europe ont fermé boutique, c'est parce que la veille, le Conseil des ministres, convoqué pour la réunion de la dernière chance, s'est séparé sans approuver de budget. Les caisses sont vides. L'Union européenne a vécu. Les 27 Etats membres reprennent chacun leurs billes. Et déjà les premiers bruits de bottes se font entendre. Le projet européen est-il définitivement enterré ? Frédéric Lassource, le dernier assistant de Jean Monnet, et Pascal Dalando, un ancien président d'une institution de l'UE, ne peuvent s'y résoudre. Avec quelques amis, ils décident de ne pas baisser les bras. Dans ce récit à clés, l'auteur passe en revue les dérives de la bureaucratie bruxelloise qui ont entraîné l'explosion de l'aventure européenne. A travers les portraits à la fois attachants et acides des personnages qu'il met en scène, on pénètre les arcanes des administrations communautaires et l'on comprend, horresco referens, les raisons du dévoiement de l'ambition des Pères fondateurs de l'Europe.
11/2020
Droit
Les droits sociaux et le processus de constitutionnalisation de l'Union Européenne
La Constitution économique est l'ensemble des principes qui gouvernent le développement économique de l'UE. L'étude de cette Constitution met en évidence un développement que les pères fondateurs n'avaient probablement pas prévu : pour corriger les distorsions qui sont issues de la mise en oeuvre de la constitution économique, il faut également formuler une politique sociale. La mise en oeuvre de celle-ci nous conduit inévitablement à l'apparition des droits fondamentaux de nature sociale. L'interrelation des droits fondamentaux dans le processus de constitutionnalisation revêt un caractère politique. L'étude de ce processus est révélatrice de la place prédominante qu'occupent les droits fondamentaux, à l'instar des constitutions étatiques. L'UE est caractérisée par le fait qu'elle est une "communauté politique" composée d'Etats et de citoyens, sans espace public au sens classique, ni sentiment d'appartenance affirmé. La citoyenneté sociale, comme concrétisation des droits économiques et sociaux fondamentaux pour les citoyens européens, contribue à l'évidence à l'affirmation de cet espace public européen en devenir.
01/2021
Droit européen des affaires
Le régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union européenne
En un seul volume, les règles juridiques applicables au classement tarifaire des marchandises dans l'Union. L'ouvrage fournit, dans un seul volume, l'ensemble des éléments du régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union, analysés à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union dont l'ouvrage contient une analyse fouillée.
01/2023
Droit européen - Textes
Droit institutionnel de l'Union européenne. Institutions, ordre juridique, contentieux, Edition 2022
L'Union européenne se distingue par ses institutions, des normes effectives et un contrôle contentieux intense. Il est donc essentiel de comprendre ces mécanismes institutionnels. C'est l'objet de cet ouvrage qui étudie précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne : le système institutionnel dans son entièreté (institutions et procédures d'adoption des actes) ; - l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; - le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). L'ouvrage intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière et les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. Points forts Une approche didactique de la matière, qui permet à la fois de comprendre une matière complexe et de réviser utilement Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Droit européen de la concurren
La protection des consommateurs et les droits fondamentaux dans l'Union Européenne
La relation qu'entretiennent la protection des consommateurs et le respect des droits fondamentaux conduit à s'interroger sur la "fondamentalisation" de la protection des consommateurs. La thèse démontre en quoi consiste ce processus, comment il se manifeste et quel est son impact en matière de protection des consommateurs. La "fondamentalisation" est appréhendée au sens de l'intégration des droits fondamentaux dans la politique de protection des consommateurs. Parmi les droits fondamentaux reconnus au profit des consommateurs figurent, notamment le droit à la protection des données à caractère personnel, le droit à l'information, le droit à la non-discrimination ou encore le droit à la protection juridictionnelle effective. La reconnaissance croissante ainsi que l'application et l'interprétation dynamiques des droits fondamentaux, témoignant du phénomène de "fondamentalisation" , protègent les intérêts des consommateurs mais sont également susceptibles de limiter d'autres droits et intérêts. A travers la survenance et le traitement de conflits normatifs, on constate que le processus de "fondamentalisation" a un impact certain sur la recherche d'un équilibre en matière de protection des consommateurs. Outre la recherche d'un équilibre, la "fondamentalisation" a un effet positif incontestable sur les besoins spécifiques de certains types de consommateurs, à savoir les consommateurs vulnérables et les consommateurs responsables.
06/2021
Droit communautaire
Droit matériel de l'Union européenne. Libertés de circulation et marché intérieur
Une introduction aux fondements du droit du marché intérieur européen et une analyse juridique structurée autour de schémas de raisonnement simples et de tableaux récapitulatifs clairs. La deuxième édition complètement revue et augmentée de cet ouvrage expose le cadre juridique relatif aux libertés de circulation ainsi qu'aux domaines connexes de la citoyenneté de l'Union européenne et de l'espace Schengen.
09/2023
