Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent
Extraits
Collectivités locales
La gestion en AP/AC et la programmation des investissements
Le volume des investissements réalisés par les collectivités territoriales n'a cessé de croître ces dernières années, pour atteindre aujourd'hui près de 60 milliards d'euros. Cette croissance génère des besoins de financement toujours plus élevés, alors que les ressources se font plus rares. Dans ce contexte, la pertinence des investissements mis en œuvre, leur gestion rigoureuse et l'application de méthodes et procédures comme celles des autorisations de programme revêtent une importance fondamentale. Instrument de pilotage et instrument financier, la procédure AP/CP favorise une gestion pluriannuelle des investissements en rendant plus aisé le suivi de la réalisation des programmes : elle accroît la lisibilité budgétaire, permet de diminuer massivement les reports de crédits, aide à mieux planifier les procédures administratives. Par son caractère programmatique, elle donne une vision plus globale de la politique d'investissement, facilitant la cohérence des choix et les arbitrages politiques. La mise en place de la nouvelle instruction budgétaire et comptable M57 unifie et élargie son usage à l'ensemble des collectivités territoriales. Toutefois, au-delà de l'apparente simplicité des règles et du corpus juridique récemment modifié, il est impératif d'accompagner l'intégration de cet outil dans sa politique financière avec rigueur afin d'éviter tout risque de dérives. Cette mise à jour intègre les apports réglementaires les plus récents et des exemples concrets mis en œuvre par différentes collectivités territoriales.
03/2023
Littérature française
Etrangers et si familiers
Un témoignage de la "Grande Histoire", vécue dans et avec différents pays, des régions inscrites dans l'actualité récente et/ou parfois dans des zones de conflits. International, culture et francophonie, sont les maîtres mots de cet ouvrage. Une enfance familiale sur fond de guerre d'Algérie et de partage avec un couple d'exilés catalans de la guerre civile espagnole, mais également en Egypte, Arabie saoudite et au Bénin. Puis, depuis La Rochelle, ville ouverte sur le monde, et des coopérations et des rencontres avec l'Algérie, le Liban, le Québec et la Bulgarie. Un parcours sur le terrain, dans différents "théâtres" de la comédie ou de la tragédie humaine. Un regard sous un angle différent des analyses théoriques habituelles. Une plongée géopolitique, mais où se mêlent passion, affection, regrets et espoirs.
02/2021
Littérature étrangère
Etrangers et de passage
C'est en Colombie Britannique que se déploie le premier volet d'une grande trilogie épique qui retrace, sur un siècle et quatre générations, la vie d'Anna et Stephen Delaney et de leurs descendants. A la fin de la Grande Guerre, Anna, une Anglaise très cultivée, débarque dans cette province du Canada, avec des rêves d'aventure et le désir de tourner le dos au monde civilisé. C'est là qu'elle rencontre Stephen, un trappeur, immigré irlandais, qui fuit son passé. Du désespoir à l'espérance, de l'incroyance à l'amour, un grand roman qui explore le mystère de l'existence où l'ordinaire croise l'inouï et l'indicible.
06/2017
Psychologie, psychanalyse
Étrangers à nous-mêmes
Vous en avez assez des étrangers ? Vous êtes vous-même un étranger ? Ou bien vous sentez-vous étranger dans votre propre pays ? Ce livre s'adresse à vous, à votre douleur, à votre agacement. A l'heure où la France devient le melting pot de la Méditerranée, une question se pose, qui est la pierre de touche de la morale pour le XXIe siècle : comment vivre avec les autres, sans les rejeter et sans les absorber, si nous ne nous reconnaissons pas " étrangers à nous-mêmes "? Ce livre invite à penser notre propre façon de vivre en étranger ou avec des étrangers, en restituant le destin de l'étranger dans la civilisation européenne : les Grecs avec leurs " Métèques " et leurs " Barbares " ; les Juifs inscrivant Ruth la Moabite au fondement de la royauté de David ; saint Paul qui choisit de prêcher en direction des travailleurs immigrés pour en faire les premiers chrétiens, sans oublier Rabelais, Montaigne, Erasme, Montesquieu, Diderot, Kant, Herder, jusqu'à Camus et Nabokov qui ont chacun médité avant nous les merveilles et les malaises de la vie étrangère. Au coeur de cet avenir cosmopolite : les Droits de l'Homme sous la Révolution française, qui commence par honorer les étrangers avant de faire tomber la Terreur sur leurs têtes. En contrepoint : le nationalisme romantique et, pour finir, totalitaire. L'" inquiétante étrangeté " de Freud conclut ce parcours en suggérant une nouvelle éthique : ne pas " intégrer " l'étranger, mais respecter son désir de vivre différent, qui rejoint notre droit à la singularité, cette ultime conséquence des droits et des devoirs humains.
12/1988
Arbitrage
L'exécution des mesures à titre provisoire rendues par un tribunal arbitral situé à l'étranger
L'exécution des mesures à titre provisoire en dehors du siège de l'arbitrage est un domaine où l'efficacité de la procédure arbitrale est mise à l'épreuve. Quand les parties vont faire exécuter la mesure hors de la juridiction du siège de l'arbitrage, soit la loi nationale ne prévoit pas de stipulations spécifiques sur son exécution, soit elle les limite aux arbitrages étant de son ressort. Ce livre apporte des propositions importantes et audacieuses quant à la manière d'assurer l'efficacité de ces mesures, en provoquant des discussions sur l'ouverture nécessaire au mécanisme des lettres arbitrales.
11/2022
Droit international privé
Droit international privé. 11e édition
La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013. La refonte était rendu nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit positif, mais aussi en raison d'une conception originale que se fond les auteurs de l'interaction entre le conflit de lois et le conflit de juridictions, les deux chapitres majeurs de la discipline. Conformément à l'usage, le précis se subdivise en une partie générale (où sont envisagés les grands mécanismes du droit des conflits de lois et des conflits de juridictions), et une partie spéciale (où sont traités le régime juridique applicable aux relations privées dans un contexte international, matière par matière). L'ouvrage traite de ces questions en les abordant plutôt du point de vue des parties au rapport de droit privé substantiel en contexte international, en insistant sur les facultés de choix dont en pratique elles disposent quant à la loi applicable ou au juge compétent, sans négliger pour autant l'autorité des lois de droit substantiel en présence et les moyens pour les Etats de l'asseoir, malgré le contexte international enveloppant le rapport. Les questions de nationalité et de condition des étrangers ne font pas l'objet de chapitres distinct du conflit de lois et de juridictions.
01/2023
Littérature étrangère
Les Terres étrangères
En Corée du Sud, sur les côtes de la mer jaune, les ouvriers d'un grand chantier s'insurgent contre leurs conditions de vie. Dupés, dépossédés; mal logés, mal payés et mal nourris en échange d'un travail pénible et dangereux, ils organisent une grève. Les meneurs sont prêts à tout pour obtenir gain de cause. Jusqu'au sacrifice de leur vie. Demeure le mirage d'une vie meilleure. L'œuvre de Hwang Sok-yong, très ancrée dans l'histoire contemporaine, est toujours d'une vibrante actualité politique. Son engagement lui a valu l'exil et la prison. Déjà parus : Monsieur Han, la Route de Sampo et l'Ombre des armes.
04/2004
Développement durable-Ecologie
Commerce, investissement et développement durable en Afrique
Les inquiétudes suscitées par la croissance productiviste apparaissent à la fin des années 1960. Elles donnent lieu à des réunions internationales en vue de susciter l'adoption des mesures protectrices de l'environnement. Il semblerait que cette dégradation suive une forme de courbe en U inversé en fonction du niveau du revenu par tête (courbe environnementale de Kuznets). De ce fait, les pays en développement engagés dans un décollage économique et l'ouverture de leur économie au commerce international risquent d'aggraver la situation, sans une aide prévue par toutes les conférences des parties (comme la COP21 de Paris en 2015, la COP 22 de Marrakech en 2016). Les sept chapitres de ce livre présentent et expliquent les défis environnementaux spécifiques à l'Afrique, abordent les mesures adoptées et/ou envisagées dans certains pays africains en faveur d'une croissance verte et analysent l'efficacité de l'adoption d'une politique environnementale sur le développement économique et la protection de l'environnement.
06/2017
Animaux sauvages
Les animaux étranges
Connais-tu le phoque à capuchon ? Ou l'antilope saïga ? As-tu déjà vu un poisson porc-épic ? Grâce à ce documentaire riche en images, découvre toutes sortes d'animaux étranges et leurs incroyables capacités. Au début du livre, des vignettes à découper t'aideront à les retenir en t'amusant !
10/2021
Littérature étrangère
Les forces étranges
Considéré comme le point de départ du fantastique et de l'anticipation latino-américaine, Les Forces étranges (1906) réunit, dans une esthétique du désastre, savants fous, animaux maléfiques, puissances occultes, cosmiques et ectoplasmiques. Treize nouvelles qui sont à la fois le plus fidèle hommage à Edgar Allan Poe et la plus évidente préfiguration de Jorge Luis Borges. Recueil hybride entre fiction et essai, ces récits animés d'une "force obscure" portent une réflexion transversale sur la technique et la science dans leur rapport avec la création et le mal. Merveille de style et d'érudition, ce sont, selon les mots de Borges, "des pages qui comptent parmi les plus abouties de la littérature de langue espagnole". Pour la première fois, après plus d'un siècle, intégralement traduites en français.
06/2019
Droits des étrangers
Guide des étrangers face à l'administration : droits, démarches, recours
LES RAPPORTS avec l'administration sont toujours des rapports inégaux. Le risque de la voir abuser de ses prérogatives est d'autant plus grand que le public qui a affaire à elle est tenu dans l'ignorance de ses droits. Les personnes étrangères se trouvent particulièrement démunies à cet égard face à des services publics dépeints non sans raison comme distants et inaccessibles. La " dématérialisation " des démarches administratives, présentée comme devant faciliter les relations entre le public et l'administration, se retourne en pratique contre les publics les plus vulnérables, et donc au premier chef contre le public étranger.
CET OUVRAGE décrit la procédure à suivre et les précautions à prendre lorsqu'on s'adresse à l'administration pour obtenir un visa, un titre de séjour ou une autorisation de travail, faire une demande de regroupement familial, déposer une demande d'asile, solliciter l'attribution d'une prestation ou encore acquérir la nationalité française. Il précise les règles que doit respecter l'administration lorsqu'elle prend ses décisions. Il passe enfin en revue les garanties et les différentes voies de recours dont chaque personne dispose pour défendre ses droits, faire annuler une décision illégale, obtenir une mesure d'urgence ou encore une indemnité.
OUTIL nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les personnes étrangères dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces dernières de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre.
06/2022
Informatique
Robotique industrielle et choix d'investissement
Robotique industrielle et choix d'investissement est le deuxième ouvrage d'une série portant sur les Systèmes artificiels. Contrairement au premier ouvrage, qui portait aussi sur la robotique industrielle, mais en rassemblant un ensemble diversifié de recherches ou d'études, cette contribution à l'avancement de la Robotique est celle de chercheurs en économie de la production qui, à partir d'un constat, la lente insertion des robots dans les ateliers de fabrication, proposent une procédure de robotisation, c'est-à-dire une séquence de questions ayant pour fonction d'aboutir à l'établissement d'un système robotisé. Pour cela ils ont privilégié les aspects à la fois multicritère et systémique de la question. Le système hommes-robots-machines signifie et implique, le plus souvent, une complète reconstruction des conditions de production. C'est un choix qui ne peut relever ni de la fantaisie des utilisateurs, ni de la publicité des constructeurs, mais d'une stratégie délibérée et maîtrisée d'organisation de la production.
07/1984
Arbitrage
Le droit français de l'arbitrage interne et international
Matthieu de Boisséson, avocat et grand spécialiste de l'arbitrage, internationalement reconnu, a été l'auteur du droit français de l'arbitrage publié en 1983 et 1990, et qui est devenu une référence pour tous les professionnels du droit de l'arbitrage. Il reprend aujourd'hui ce titre, entièrement refondu, avec deux avocats. L'ouvrage comprend trois parties : - L'arbitrage interne : convention d'arbitrage, tribunal arbitral, instance arbitrale - L'arbitrage international : arbitrage commercial international, convention d'arbitrage, tribunal arbitral international, droit applicable, instance arbitrale internationale - La sentence arbitrale : exécution de la sentence arbitrale et voies de recours Points forts - Le droit de l'arbitrage traité par les meilleurs spécialistes de la matière - A jour des dernières actualités et de la jurisprudence
03/2023
Psychologie, psychanalyse
L'amour et les kilos. Quand les sentiments comptent dans la balance
Nous aimons comme nous mangeons, et nos kilos superflus sont souvent en lien avec nos difficultés à aimer et à être aimé. Que s’est-il passé dans l’enfance et à l’adolescence pour que la nourriture soit devenue la consolation à tous les chagrins d’amour ? Rencontre, vie de couple, sexualité, divorce : chaque étape, chaque épreuve peut être l’occasion de se poser les bonnes questions. Avec la journaliste Bernadette Costa-Prades, Stéphane Clerget donne des clés pour comprendre les origines, dans l’enfance, de notre relation affective à la nourriture. Il offre ensuite des conseils pour agir et trouver apaisement et réconfort autrement que dans la nourriture. Une fois se chemin parcouru, chacun pourra se réconcilier avec la nourriture, mais aussi avec son corps, pour pouvoir enfin aimer - et s’aimer - sereinement en gardant un poids d’équilibre. Le Dr Stéphane Clerget est psychiatre, chercheur et praticien hospitalier. Il a mis en place l’une des premières consultations d’aide à la parentalité. Il a écrit plus d’une dizaine d’ouvrages (Soigner son moral au naturel ; Comment survivre quand les parents se séparent ; L’amour et les kilos) et intervient régulièrement dans les médias.
03/2016
Droit international privé
Droit international privé. 9e édition
Cet ouvrage a pour objectif d'exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile. Il présente les trois objets du droit international privé enseignés en L3 et en M1 dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et la condition des étrangers. La première partie est consacrée aux principes généraux des conflits de lois et de juridictions ; la deuxième expose l'application de ces principes aux différentes matières du droit privé ; la troisième aborde la nationalité et la condition des étrangers. L'exposé du droit positif, et spécialement en ce domaine de la jurisprudence, a été privilégié. Cette neuvième édition intègre l'évolution de la jurisprudence jusqu'au 31 janvier 2021, à la fois celle des juridictions françaises, mais aussi celle des Cours européennes, la CJUE et la CEDH. La multiplication des Règlements européens, en matière de compétence, Bruxelles I et I bis, Bruxelles II, Il bis et bientôt II ter, et, en matière de loi applicable, les Règlements Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles, Rome II sur la loi applicable aux obligations extracontractuelles, Rome III sur la loi applicable en matière de divorce, le Règlement Aliments, le Règlement Successions et les Règlements Régimes matrimoniaux et Partenariats enregistrés, entraine une jurisprudence de plus en plus fournie de la Cour de justice en droit international privé.
03/2021
Humour
Les réquisitoires du Tribunal des flagrants délires. Edition intégrale
"Le Tribunal des, flagrants délires fonctionnait exactement comme un vrai tribunal, à cette différence près que ses membres étaient volontairement caricaturaux alors que les vrais le sont malgré eux. Desproges tenait le rôle du ministère public. Pendant quelques semaines, des demi-vedettes et des quarts de star défilèrent dans le box des prévenus et le procureur les moucha pour leur plus grande satisfaction, tellement ils étaient ravis de passer à la radio. Puis, le succès de l'émission grandissant, de plus gros calibres demandèrent instamment à être jugés. Et, à ce moment-là, Desproges devint carrément grandiose. Non seulement il ne tint absolument aucun compte de leur notoriété mais encore il se mit à tirer à balles réelles sur ses cibles, alors que jusque-là il n'avait utilisé que la grenaille. Pour la première fois à la radio, des gens aussi importants que Patrick Poivre d'Arvor, Jean d'Ormesson ou Daniel Cohn-Bendit en prirent carrément plein la gueule sans pouvoir s'essuyer." Bernard Morrot
04/2018
Droit administratif général
Autour de l'arrêt Blanco
Les travaux et recherches à l'occasion du cent cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873 : tout sur l'arrêt Blanco d'hier à aujourd'hui. Retour sur l'arrêt Blanco rendu le 8 février 1873 par le Tribunal des conflits. Considéré classiquement comme un sésame du droit administratif, l'arrêt Blanco a été et demeure une source inépuisable de recherches et de réflexions pour des générations de juristes et d'universitaires. Pour réévaluer en profondeur le savoir commun portant sur cet objet, l'interdisciplinarité interne au droit a été ici privilégiée, afin de donner une réelle place à l'histoire du droit, au droit privé, au droit constitutionnel, ainsi qu'aux droits étrangers, en plus des analyses de droit administratif. Réunissant une trentaine de contributions, cet ouvrage collectif de commémoration des cent cinquante ans de la décision entend ainsi explorer, de façon critique, la genèse de l'arrêt, les conditions et enjeux de sa redécouverte, ainsi que de son destin.
01/2023
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Policiers
Les étrangers dans la maison
Maria Roy a menti en décrivant les cambrioleurs qu'elle a surpris chez elle, comme deux petitsNnoirs en blousons. Harold, son mari, n'a pas tout dit sur ce que contenait son coffre-fort. Quant au grand type élégant qui s'est courageusement interposé contre un commando venu saccager le restaurant chinois où il dînait, il est autant industriel du textile que Lester Young était chanteur d'opéra... Tant que ces gens-là se mentent les uns aux autres, tout le monde y trouve plus ou moins son compte. Mais lorsque chacun à leur tour, ils viennent mentir au détective-inspecteur Charlie Resnick, il cherche le lien entre les menteurs, un kilo de cocaïne en vadrouille et une vague de cambriolages non éclaircis. Quitte à mettre son nez dans les affaires d'un collègue indélicat et à fréquenter l'univers impitoyable de la télévision... Après Coeurs Solitaires, une nouvelle enquête de Charlie Resnick.
09/2012
Thrillers
Les étrangers de l’intérieur
Les étrangers de l'intérieur raconte l'ambitieuse quête de six Mauritaniens formés à l'étranger, mais souhaitant servir leur patrie. Néanmoins, la marginalisation ethnique mine leurs aspirations : certains sont injustement exclus, d'autres voient leurs postes usurpés. Un des jeunes se forge un destin de commerçant, mais fait face à l'hostilité des Maures blancs et du ministère du Commerce. Devenus hauts fonctionnaires internationaux, les autres sont convoités par la Mauritanie trop tardivement. Ce récit poignant est une réflexion sur l'ambition, la discrimination et la perte d'opportunités, peignant un portrait réaliste de la situation actuelle en Mauritanie.
07/2023
Littérature française
Les corps étrangers pharyngo-oesophagiens
L'ingestion de corps étrangers pharyngo-oesophagiens est un motif de consultation fréquent dans les urgences. Elle peut être émaillée de complications parfois vitales. Son diagnostic, traitement et ses complications sont importants à maitriser. Nous exposons dans cet ouvrage les caractéristiques épidémiologiques, cliniques, paracliniques et thérapeutiques des patients ayant ingéré un corps étranger hypopharyngo-oesophagien et identifier les éventuelles complications possibles et discuter leurs prises en charge. Vue la fréquence élevée de l'ingestion des corps étrangers et la gravité de ses complications, des mesures préventives par des compagnes de sensibilisation et une prise en charge adéquate s'avèrent indispensables.
04/2022
Immobilier, droit de la constr
Réussir son investissement dans les parkings et les garages. 4e édition
Dans ce guide, Julien Bédouet partage la méthode qui a fait de lui un expert incontesté de l'investissement dans les parkings et les garages. Réaliser une étude de marché, dénicher les biens qui auront une bonne rentabilité, les acheter au meilleur prix, trouver des locataires sérieux, laissez-vous accompagner pas à pas dans toutes les étapes d'un investissement réussi. Et pour vous aider à vous lancer, retrouvez aussi en téléchargement l'ensemble des documents dont vous aurez besoin : fichier d'étude de marché, calcul de rentabilité complet pour monter un dossier de prêt bancaire, modèle de contrat de location, d'état des lieux, de quittance de loyer, de lettre de résiliation...
05/2023
Science-fiction
Sous des cieux étrangers
Qu'il décrive l'existence d'un simple d'esprit dans le huis clos
d'une station spatiale, qu'il donne la parole à un fantôme qui
hante les champs de bataille du Vietnam, qu'il anime un joueur
de poker aux références douteuses, qu'il jette dans les limbes
un Orphée des temps modernes à la recherche de son amour
perdu, ou encore qu'il ruine la vie d'un musicien victime de
phénomènes étranges, Lucius Shepard nous parle de l'Homme,
de son âme et de ses errances, de son génie et de ses défaites,
en cinq novellas où le sublime côtoie la plus grande noirceur.
02/2012
Sociologie
Ces étrangers parmi nous
J'ai fait un rêve ! Que ce livre reste sur toutes les tables de chevet, sur tous les bureaux, sur toutes les tables de salon ! Voyageur infatigable, découvreur des pays et des peuples, ma vie est parsemée de rencontres, de moments magiques, de perceptions insolites, de découvertes, d'espoir, de découragement. Cette ouverture à l'autre me paraît indispensable pour la paix dans le monde et l'entente entre les peuples. D'innombrables personnes oeuvrent dans ce sens, travaillent dans l'interculturalité, mènent des actions sociales, politiques, sanitaires. Ce livre se veut original car il n'est ni une encyclopédie, ni un traité d'anthropologie, ni une simple accumulation de faits. Il résulte de rencontres avec des ressortissants de pays que nous connaissons moins ou pas du tout, ces nouveaux étrangers qui un jour très prochain deviendront nos voisins, nos amis. Ces quelques clés de compréhension ont pour but d'arriver à une meilleure compréhension de l'autre, une approche de cette diversité foisonnante qui parsème la vie. Elles se veulent outils de travail pour les enseignants, les travailleurs sociaux, les soignants, les éducateurs qui accueillent tout au long de l'année des personnes issues des nouvelles immigrations du XXIe siècle. Elles nous concernent tous si nous voulons connaître des moments privilégiés de communion avec l'autre, quand, sans parler et quelle que soit la couleur de peau, nous nous comprenons. Ce livre s'adresse à tous les curieux et à tous ceux qui ont besoin de mieux comprendre l'étranger, ce reflet différent : enseignant, soignant, éducateur, travailleur social...
05/2011
Police
Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police 2023/24. 4e éd.
L'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant les juridictions pénales de première et deuxième instance Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police présente l'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant le tribunal correctionnel et le tribunal de police, juridictions du premier degré statuant collégialement ou, parfois, à juge unique et en appel. Ces deux formations obéissent à des règles de compétence et de procédure issues du code de procédure pénale mais qu'il convient d'articuler entre elles pour dégager la solution applicable, que ce soit pour la compétence, l'instruction à l'audience, la prise de parole des parties ou la police des audiences. Ces règles, parfois incomplètes, se doublent d'usages. Ceci, au travers d'une procédure qui connaît également des évolutions que le législateur français n'est plus tout à fait le seul à contrôler. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme comme la question prioritaire de constitutionnalité trouvent de plus en plus place devant les juridictions du fond et cet ouvrage identifie les principes nécessaires à la résolution de questions en plein renouveau. Cette quatrième édition est à jour de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire comme des textes subséquents qui par touches successives viennent impacter la procédure pénale. Cet ouvrage assistera les magistrats appelés à présider une formation de jugement ou à la recherche rapide de la réponse inédite à une difficulté apparue à l'audience, comme les avocats, les greffiers ou les policiers souvent amenés à témoigner. Christian Guéry est conseiller honoraire à la chambre criminelle de la Cour de cassation et auteur du Droit et pratique de l'instruction préparatoire, également dans la collection "Dalloz Action" ; Bruno Lavielle est conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation, détaché à la Cour de justice de la République et coauteur du Guide des peines, dans la collection "Guides Dalloz". Tous deux ont enseigné à l'Ecole nationale de la magistrature. La première édition a été couronnée du " Prix du livre de la pratique juridique 2013 " au 5e salon du livre juridique du Conseil constitutionnel
10/2023
Policiers
Le Tribunal du Chaos
Un voyou sort de prison et est abattu sur le trottoir. Un grand avocat est froidement tué devant sa maison. Un imam intégriste est lui aussi abattu sans pitié devant chez lui. Le commissaire Martens s'interroge : y a-t-il un lien entre ces affaires criminelles inhabituelles ? Son ami journaliste a-t-il raison de l'orienter vers la section de l'armée secrète GLADIO, officiellement dissoute depuis plus de vingt ans ? Après nous avoir plongé, dans son premier roman Génération Oméga, à la poursuite d'un virus qui entraine insidieusement l'humanité à son extinction, l'auteur nous entraine ici dans le monde trouble des organisations secrètes parfois tolérées de manière inquiétante.
10/2020
Droit de l'environnement
L'environnement au tribunal
La protection juridique de l'environnement est un domaine à la fois dynamique et passionnant. A notre époque, le droit de l'environnement joue un rôle important dans l'élaboration des politiques publiques et la mise en oeuvre du développement durable à travers le pays. L'environnement au tribunal constitue une référence essentielle pour toute personne qui s'intéresse au droit de l'environnement. Il offre une introduction aux aspects juridiques de la protection de l'environnement au Canada, mais également des réflexions sur l'état des connaissances et des avancées du droit de l'environnement dans des domaines clés : les principaux concepts et les principes présents en droit de l'environnement, la législation, les décisions judiciaires de premier plan, ainsi que des aspects procéduraux et théoriques importants dans le contentieux environnemental au Canada. Des chapitres sont également consacrés à l'examen des expériences de l'Australie et des Etats-Unis qui font face à des défis environnementaux et juridiques similaires à ceux du Canada. L'environnement au tribunal réunit les contributions d'universitaires et de juristes spécialisés en droit de l'environnement. Réalisé à l'intention des juristes, avocats et magistrats, mais également des non-juristes et d'un large public, d'ici et d'ailleurs, L'environnement au tribunal procure des références utiles sur les enjeux contemporains de la protection juridique de l'environnement et les réponses aux questions qu'ils soulèvent.
10/2021
Sciences politiques
Autour du Grand Tribunal
C'est en mars 1998 que Peter Handke s'est rendu pour la première fois à La Haye afin d'assister à quelques-unes des audiences du Tribunal pénal international consacré aux crimes commis dans l'ex Yougoslavie. Quatre ans plus tard il y est retourné à l'occasion de l'ouverture du procès de Slobodan Milosevic, puis six mois après, quand les journalistes et les équipes de télévision étaient passés à autre chose. Toutefois, Handke n'écrit pas ici en chroniqueur judiciaire, ce qui l'intéresse, c'est de débusquer la réalité qui se cache derrière les récits, ceux des témoins, par exemple, qu'il rencontre au hasard dans les différents hôtels autour du tribunal. Mais les images du procès l'interpellent aussi, où juges et procureur font figures de héros de séries policières télévisées. Et pourquoi les personnages borderline des romans de Chandler et de Hammett surgissent-ils alors dans son esprit ? C'est que, dans ces lectures d'adolescence, Peter Handke a entrevu l'incertitude qui entoure le coupable comme le justicier, et que la littérature a décidément quelque chose à dire sur cette affaire-là. Mais existe-t-il témoin plus suspect qu'un écrivain ?
04/2003
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
