Le régime de la terre en Syrie, études historiques, juridiques et économiques
Extraits
Economie générale
SOS BTS. L'essentiel : culture économique, juridique et managériale
Cet ouvrage vous propose : des fiches synthétiques des cours de 1re et de 2e années avec de nombreux schémas et tableaux pour mémoriser rapidement L'essentiel des connaissances ; une préparation guidée aux épreuves du BTS pour maîtriser les méthodes de travail ; et... ce qu'il faut absolument retenir en 15 feuilles, l'essentiel de l'essentiel !
02/2021
Marchés financiers
Sauvegarder les interets nationaux en afrique - une etude des menaces economiques et de leurs implic
Cet ouvrage analyse les intérêts nationaux des pays africains. Le chômage, la rébellion, les guerres civiles, le terrorisme avec leurs implications économiques, les fuites de capitaux constituent des menaces graves pour la stabilité et le maintien de la souveraineté de nos Etats. Mais aussi, des accords et traités commerciaux mal négociés, la perte de l'identité culturelle, la corruption systémique, constituent d'une part, des sources de fragilité des balances commerciales des pays africains et, d'autre part, des sources de déstabilisation de l'organisation institutionnelle. En somme, l'intérêt national doit, à plusieurs niveaux (économique, politique, culturel), être une préoccupation majeure des Etats africains. Comment y arriver sur le plan purement économique ? Ce livre tente d'y répondre.
12/2021
Sciences historiques
Entre ciel, terre et mer. La Bibliothèque du Service historique de la Défense
Le Service historique de la Défense abrite la première bibliothèque d'histoire militaire d'Europe, qui conserve, valorise et met à disposition de tous des fonds exceptionnels. A l'occasion de ses 330 ans, découvrez la richesse et la diversité des collections patrimoniales militaires d'une bibliothèque hors normes, riche d'un million de documents.
11/2018
SES (Sciences économiques et s
Alternatives économiques Hors-série : Réussir les SES en terminale. Spécialité Sciences économiques et sociales, Edition 2021-2022
Hors-série Bac - Réussir les SES en Terminale Ce hors-série d'Alternatives Economiques, destiné aux élèves de Terminale, est incontournable pour préparer les épreuves de la spécialité Sciences économiques et sociales(SES) du Bac. Il est entièrement rédigé par des enseignants de Sciences économiques et sociales. Un hors-série incontournable pour préparer et réussir les épreuves de la spécialité Sciences économiques et sociales au Bac Il est entièrement rédigé par des enseignants de Sciences économiques et sociales (SES). On y trouve : la synthèse du programme de Terminale ; des chapitres pédagogiques sur chaque thème du cours ; les notions essentielles à connaître ; des schémas pour comprendre ; des études de cas ; des graphiques et des cartes commentés ; des quiz pour vérifier ses connaissances ; des corrigés type ; des conseils méthodologiques.
09/2021
Sciences historiques
De la démocratie en Amérique ; Souvenirs ; L'Ancien Régime et la Révolution
Alexis de Tocqueville (1805-1859) reste l'indispensable passeur pour l'Amérique, le maître incontesté de ceux qui vont y étudier la démocratie libérale.
02/2015
Droit
L'assurance construction. Fondements - Régime juridique - Evolution, 3e édition
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfin à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1. Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.
04/2019
Droit
L'arrestographie flamande. Jurisprudence et littérature juridique à la fin de lAncien Régime (1668-1789)
Après avoir fait les beaux jours de l'imprimerie sous l'Ancien Régime, l'arrestographie – ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait aujourd'hui l'objet d'un important renouvellement historiographique. Pour mesurer l'ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d'inventaire et d'analyse des oeuvres relevant du genre doit encore être mené. C'est à un tel travail que s'est attelée la présente recherche, à l'échelle de la cour souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de la culture et de la littérature juridique qu'est l'arrestographie. Donnant à voir la diversité des oeuvres produites en Flandre, tant relativement à leur nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d'avocats – que concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants ou simples recollections d'arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les réflexions actuelles portant sur l'écriture du droit et sur l'évolution de la pensée juridique.
02/2018
Littérature française
Études historiques sur le VIe arrondissement de Paris. La rue de Buci, ses maisons et ses habitants
Etudes historiques sur le VIe arrondissement de Paris. La rue de Buci, ses maisons et ses habitants par P. Fromageot. Extrait du Bulletin de la Société historique du VIe arrondissement de Paris Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit fiscal
Sources et ressources de l’interprétation juridique. Etude de droit fiscal
Cet ouvrage est une recherche sur l'interprétation juridique : qu'est-ce qui détermine le sens d'un texte, comment interpréter une règle de droit ? L'auteur analyse les moyens par lesquels le juriste s'efforce d'attribuer du sens aux normes qu'il doit appliquer ou faire appliquer. Si le plus souvent le juriste peut interpréter facilement les textes, il peut aussi être confronté à des textes difficilement compréhensibles. L'objet de l'ouvrage est d'identifier les méthodes utilisées et utilisables, et de proposer un panorama des directives d'interprétation et une méthodologie d'utilisation de ces directives. Il s'appuie principalement sur des exemples issus de la pratique judiciaire en matière fiscale. Points forts - La contribution d'un grand fiscaliste au service de l'interprétation des normes juridiques en général et du droit fiscal - Une proposition de méthodologie d'interprétation
02/2023
Droit comparé
Couple et famille. Etude comparative des systèmes juridiques français et marocain
La consécration de la notion de couple en 1999 a permis la reconnaissance de nouvelles formes de conjugalité. A la famille légitime succède une famille constituée d'un couple, marié ou non, de sexe différent ou de même sexe. A l'objectif initial de simple adaptation du droit aux faits se substitue un réel processus de dématrimonialisation du droit de la famille. Il a semblé utile de mettre en perspective cette évolution, particulièrement dans une approche comparative avec le système juridique marocain qui connaît, lui aussi, nombre de transformations sociales. L'attention n'a que trop été portée sur les divergences entre systèmes juridiques occidentaux et systèmes d'inspiration islamique, sans s'intéresser à leurs causes profondes. Cette attitude éloigne de la démarche comparative et favorise une réception à sens unique d'un système juridique par l'autre. En particulier, le Maroc a procédé en 2004 à la réforme de son droit de la famille, en portant une attention particulière à l'exigence d'égalité, dans le respect du fondement du système politique et social : l'Islam. Cette étude n'a pas pour objet le rapprochement des deux systèmes juridiques, les réponses apportées à la question familiale n'étant pas les mêmes. Cependant, l'individu demeure au coeur de la réflexion, et le droit est appelé à assurer sa fonction classique d'organisation de la société. Il s'agit davantage ici de construire un pont pour favoriser une communicabilité entre deux systèmes juridiques différents.
11/2021
Droit
Montcalm devant la postérité, étude historique
Montcalm devant la postérité : étude historique / par Edmond Falgairolle,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Littérature française
Notice historique sur la terre seigneuriale et sur les seigneurs de Solrele-Château, (Éd.1859)
Description historique du diocèse de Fréjus / manuscrits de Girardin et d'Antelmy ; publiés par l'abbé J.-B. Disdier,...Date de l'édition originale : 1872Sujet de l'ouvrage : Eglise catholiqueLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2012
Droit
Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours. Études
En France et dans de nombreux pays européens, les avocats et les notaires sont regroupés en ordres et en chambres. Peut-on parler d'une survivance de l'Ancien Régime pour cette organisation de type corporatif ? Les gardiens de la tradition, comme ses adversaires les plus déterminés allèguent volontiers la grande ancienneté de ces structures pour les défendre ou les condamner.
Une démarche historique et comparatiste amène à nuancer cette image figée des " corporations " de juristes. Ordres et chambres, loin d'être des vestiges de l'organisation des métiers du Moyen Age, sont des créations relativement récentes liées aux transformations du droit et à l'essor de l'Etat depuis le XVIIe siècle. Leur apparition, située à une date variable selon les pays, a donné lieu à des débats sur la conception même des professions judiciaires et juridiques. Leur rôle dans le processus de régulation des pratiques professionnelles a souvent été plus limité que ne l'affirmaient des dirigeants portés à exalter le sentiment d'indépendance. Naguère concurrencés par les associations et les syndicats, aujourd'hui menacés par la concentration des firmes juridiques, ordres et chambres conservent une fonction de nature à la fois symbolique et politique qu'illustrent les treize études réunies dans cet ouvrage collectif.
09/1996
Philosophie du droit
Des systèmes d'information aux blockchains. Convergence des sciences juridiques, fiscales, économiques et de gestion
Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d'y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie. Cet ouvrage analyse l'impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d'information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière. La blockchain pourrait-elle s'analyser en un véritable "système" , multilatéral mais non centralisé ? D'un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d'une simple pluridisciplinarité, chacun essayant d'adopter le regard de l'autre. Il fallait aussi bien circonscrire l'objet de l'étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l'industrie du logiciel. Les auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d'information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l'agence et en incitant à compléter la théorie économique d'essence contractualiste. L'impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s'est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l'entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d'entreprises d'avocats, actives dans le domaine du rapprochement d'entreprises participe de ce constat. Le design d'un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s'appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l'incomplétude des règles - notamment fiscales, d'appréhension de la valeur. L'autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l'adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d'organisation, de rapport à l'impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s'inscrivent dans le concept général de "nouvelles méthodes de travail" et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques. L'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon 3 (EA 3707) regroupe les enseignants chercheurs travaillant en droit privé et a pour objectif de promouvoir et d'encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline. Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par centres de recherche disciplinaires (droit de la famille, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit de l'entreprise, patrimoine et contrats) et par thèmes et méthodes de recherche transversaux (corps et santé ; éthique et nouvelles technologies ; approche philosophique du droit privé ; pratiques du droit ; globalisation). Coactis est l'Unité de Recherche en gestion des Universités Lumière Lyon 2 et Jean Monnet de Saint Etienne. Anciennement Equipe d'Accueil (EA 4161), elle regroupe une cinquantaine d'enseignants-chercheurs titulaires (Professeurs des Universités et Maîtres de conférences HDR, et Maîtres de Conférences, parmi lesquels certains sont rattachés aux Mines Saint-Etienne) et associés et une vingtaine de doctorants. L'équipe se caractérise par sa dimension pluridisciplinaire (stratégie, finance, marketing, RH, Management des systèmes d'information...) dans le champ de la recherche en Sciences de Gestion Elle se structure autour de quatre axes de recherches, mais aussi autour de programmes scientifiques transversaux qui mobilisent et croisent les compétences des différentes spécialités et disciplines (Plan PME, Aura PMI et Interreg ASIS - Innovations sociales en sont des exemples caractéristiques). Cette approche correspond aux pratiques réelles des entreprises et des organisations qui ne cloisonnent pas les champs fonctionnels mais croisent au contraire les regards et approches pour construire leurs dynamiques. Les auteurs remercient les universités de Lyon pour leur soutien.
08/2021
Economie
Coup d'oeil sur l'évolution du régime économique et sa division en périodes
Coup d'oeil sur l'évolution du régime économique et sa division en périodes, par Maxime Kovalewsky Date de l'édition originale : 1896 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit international public
La sécurité juridique et le contentieux international des investissements. Etude du contentieux CIRDI
Le CIRDI a été créé afin d'assurer le développement des investissements internationaux en offrant aux Etats et aux investisseurs une enceinte effective dédiée au règlement de leurs différends. Il se veut un facteur de sécurité juridique dans la mesure où il favoriserait le respect des obligations conventionnelles et contractuelles souscrites par les différents acteurs. La sécurité apportée par le CIRDI permettrait ainsi aux Etats et aux investisseurs de prévoir les conséquences juridiques de leur comportement. Sa structure arbitrale et le contenu incertain des règles applicables aux investissements font que la réalité du contentieux international des investissements est pourtant plus nuancée. Force est de constater que la sécurité juridique conçue en tant que valeur transcendantale n'est pas encore atteinte. Afin de pallier ce constat, les arbitres comme les parties aux différends tentent de faire du principe de sécurité juridique une règle de droit positif. Elle n'est plus simplement une aspiration abstraite, elle devient un argument juridique, voire un droit subjectif. Contrairement aux idées reçues, la sécurité juridique n'est pas étrangère au contentieux international des investissements.
09/2021
Littérature française
Thèse de doctorat. Les épitaphes de Ronsard, étude historique et littéraire
Les épitaphes de Ronsard : étude historique et littéraire, thèse pour le doctorat d'université... / par Margaret de Schweinitz,... Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Marchés financiers
La Fintech en Suisse. Aspects règlementaires et économiques
DROIT SUISSE L'innovation technologique dans l'industrie financière évolue très rapidement. Les modèles d'affaires proposent des solutions spécialisées qui doivent s'adapter en fonction de la réglementation. Cet ouvrage aborde ces deux aspects qui sont étroitement liés et offre une vue d'ensemble de l'écosystème des entreprises Fintech en Suisse et de la réglementation applicable. Il retrace l'histoire de la Fintech, en décrit les modèles d'affaires en s'appuyant sur des études de cas et analyse les aspects réglementaires en Suisse. Ce livre s'adresse aussi bien aux étudiants ou aux praticiens qu'aux entrepreneurs ou aux banquiers. Il permet d'appréhender les tendances actuelles, d'identifier les possibilités en termes d'innovation et de se familiariser avec les aspects réglementaires de la Fintech helvétique.
05/2021
Histoire internationale
Voyage archéologique et pittoresque, historique, géologique, fantaisiste et sentimental, économique
Voyage archéologique et pittoresque, historique et géologique, fantaisiste et sentimental, économique et social, philosophique et politique, à pied, à bateau, en voiture et à cheval, le long de la rivière d'Ardèche / par le Dr Francus Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Poésie
Le bruit de l'avion
Texte de prose poétique présentant des souvenirs liés au bruit de l'avion et rappelant l'oeuvre d'Antoine de Saint-Exupéry.
06/2022
Beaux arts
Traite historique et pratique de la gravure en bois
Le Traité historique et pratique de la gravure en bois ne constitue pas un épisode de la vie de Jean-Michel Papillon, c'est sa vie même. Cette oeuvre présente un grand intérêt pour l'histoire de l'art mais sa partie pratique sera encore utile aux graveurs du XXe siècle. Cette réédition est augmentée d'une préface de Maxime Préaud, conservateur de la Bibliothèque nationale, ainsi que d'un cahier de planches choisies parmi celles conservées à la Bibliothèque municipale de Lyon.
06/1985
Penser l'écologie
Premières secousses
Au fil des saisons, nous avons formé des cortèges bigarrés, muni·es de bêches, de mégaphones et de meuleuses, vêtu·es de bleus de travail et de combinaisons blanches, escorté·es par des oiseaux géants... Nous avons traversé les bocages et les plaines, arpenté les vallées industrielles et le bitume des usines - et même frôlé les cimes alpines. Nous nous soulevons pour défendre les terres et leurs usages communs. Contre les méga-bassines, les carrières de sable, les coulées de béton et les spéculateurs fonciers, nous voulons propager les gestes de blocage, d'occupation et de désarmement, pour démanteler les filières toxiques. Nous nous soulevons parce que nous n'attendons rien de ceux qui gouvernent le désastre. Nous nous soulevons parce que nous croyons en notre capacité d'agir. Depuis des siècles, du nord au sud, des mouvements populaires se battent pour défendre une idée simple : la terre et l'eau appartiennent à tou·tes, ou peut-être à personne. Les Soulèvements de la terre n'inventent rien ou si peu. Ils renouent avec une conviction dont jamais nous n'aurions dû nous départir.
04/2024
Droit
Le devenir juridique de la dignité. Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Malgré son origine philosophique et son indépassable indétermination, la dignité est incontestablement devenue une notion phare du droit international des droits humains. S'il existe de nombreuses et excellentes études juridiques sur la notion de dignité, aucune n'a, jusqu'à présent, analysé celle-ci dans le contexte spécifique de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Telle est l'ambition de cet ouvrage. Adoptée en 1981, la Charte africaine est le traité fondateur du droit africain des droits humains. Au-delà des droits et des devoirs qu'elle énonce, elle reflète également l'histoire du continent et traduit un combat politique pour l'émancipation et l'affirmation d'une philosophie et d'une anthropologie singulières. Le devenir juridique de la dignité dans la Charte africaine s'inscrit dans cette historicité propre. Sa place et sa signification dans l'économie générale du texte de 1981 se démarquent ainsi fortement de celles que lui accordent les autres traités de protection des droits humains.
06/2019
Droit
La démocratie en droit international. Etude critique sur le statut juridique de la démocratie en droit interntional et la légitimité de l'imposer par la force
En droit international, la démocratie était jusqu'à très récemment absente. Elle n'était ni une obligation des Etats imposant la démocratie comme la seule forme légitime du gouvernement, ni comme un droit d'individus. Malgré certains appels lancés au début du 20e siècle pour que le droit international s'appuie sur des principes démocratiques, celui-ci a toujours considéré la démocratie comme une idéologie dans laquelle il ne doit pas s'impliquer. Après la fin de la Guerre Froide et la victoire de la démocratie libérale que Francis Fukuyama a considérée comme la fin de l'histoire, la démocratie s'est renforcée au plan international. Elle a exercé une pression considérable sur le droit international pour qu'il s'adapte aux nouvelles exigences des réalités politiques. Malgré l'expansion de la démocratie, très rares sont les études qui ont tenté de déterminer son statut juridique en droit international. Cet ouvrage a pour but de traiter de ce sujet, tout en montrant le contexte dans lequel se sont développés la démocratie et le concept d'ingérence démocratique. L'idée centrale de ce livre est la démocratie : sa valeur supposée universelle, son statut juridique, la possibilité qu'elle soit transmise par la force et ses effets sur les règles existantes du droit international.
05/2017
Economie
Le chemin de la renaissance techno-socio-économique en RDC et en Afrique
Cet ouvrage part du constat que les habitants de la République Démocratique du Congo et d'Afrique sont talentueux. La RDC seule contient tout ce dont le reste de la planète a besoin pour son avenir. Inspiré par Patrice Lumumba et Nelson Mandela, l'auteur présente dans cet ouvrage des idées et des étapes concrètes susceptibles de créer en RDC et en Afrique un environnement permettant aux habitants d'acquérir et développer des connaissances pour devenir entrepreneurs et ainsi réaliser le miracle démocratique, économique et industriel en Afrique.
10/2016
Droit
TRAITE DES CONSIGNATIONS EN FRANCE. Service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique
La consignation : un besoin permanent de la vie publique
Toute société rencontre un besoin particulier : celui de conserver dans les meilleures conditions possibles des fonds dont la propriété est inconnue ou contestée. Le dépôt ainsi effectué sous le sceau de la foi publique acquiert une dimension tout à fait particulière : il constitue, pour les parties intéressées, un gage de sécurité, de neutralité et d'égalité, notions essentielles de la consignation. Déterminée par une décision administrative ou judiciaire, la consignation est étroitement liée à la vie juridique de la collectivité. Au cours de l'histoire, les cas de consignation se sont multipliés pour faire face aux exigences de relations contractuelles ou conflictuelles de plus en plus complexes. La consignation peut ainsi se définir comme un dépôt portant sur des sommes ou des valeurs litigieuses ou grevées d'une affectation particulière. Sont litigieuses, par exemple, des sommes ou valeurs sur lesquelles plusieurs personnes prétendent avoir des droits : ces sommes ou valeurs sont à consigner jusqu'à ce qu'il soit mis fin au litige. Sont grevées d'affectations particulières les sommes ou valeurs qui garantissent la bonne exécution d'une obligation, par exemple l'engagement pour les enchérisseurs déclarés adjudicataires de payer le prix dans une vente de biens appartenant à l'Etat, ou celui de se présenter à la justice et d'indemniser les victimes pour une personne mise en examen et maintenue en liberté sous contrôle judiciaire. Le régime actuel des consignations en France est le résultat d'une longue évolution historique qui conduit à examiner successivement l'évolution de la consignation depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours, puis le fonctionnement du compte de consignation et, enfin, les différents cas de consignations judiciaires ou administratives.
12/1998
Sciences politiques
Les raisons cachées du désordre mondial. Analyses de géopolitique économique, juridique et monétaire
Comment l'idée de démocratie a-t-elle cédé le pas au chaos universel, fait de guerres économiques, de terrorisme, d'interventions militaires "préventives", de "révolutions colorées" etc. ? Derrière les apparences, qui sont les réels protagonistes de la géopolitique mondiale ? Les Gilets jaunes sont-ils une résurgence du rêve démocratique ne en Occident ? Catalyse juridique, institutionnelle, économique et monétaire faite dans le présent ouvrage, qui considère les évolutions historiques nationales et internationales, permet de saisir la réalité cachée du pouvoir actuel. Derrière le pouvoir politique apparent se profile, dans un jeu d'ombres et de lumières, le véritable pouvoir mondial. Les Etats sont majoritairement devenus des coquilles vides, dénués de toute légitimité politique, d'autonomie et de souveraineté. Depuis l'époque des grandes découvertes et de la fusion, par Oliver Cromwell, des puissances militaire et financière, le "fait politique" a progressivement, partout dans le monde, cédé la place au "fait économique". Les actuelles "démocraties" ne représentent pas les intérêts des populations mais les intérêts de ceux qui financent les campagnes électorales et les "partis". Ces donneurs d'ordre se cachent derrière les pantins politiques et l'anonymat des capitaux pour échapper à toute responsabilité. Les grands détenteurs de capitaux opèrent à partir de leur quartier général de la City et répartissent leurs forces dans les paradis fiscaux qui ont fleuri aux quatre coins du monde. Les allégeances actuelles fonctionnent sur le modèle de l'hommage-lige féodal, à la réserve près que ces liens de subordination sont occultes. Dans les coulisses, le véritable modèle de nos démocraties modernes est le fonctionnement des mafias. Les "banquiers-commerçants" ont construit leur puissance, au fil des siècles, par le contrôle des monnaies et des "lois". D'origine anglo-saxonne, ce système a, sous couvert de "liberté", remplacé le modèle de droit continental traditionnel. Les banquiers ont élaboré un archétype mondial de société sans ordre moral via le droit des affaires. Ce "modèle affairiste" a phagocyté toutes les branches du droit — y compris les normes comptables —, les "sciences économiques", les systèmes monétaires, financiers et institutionnels, nationaux et internationaux. Ce vaste mouvement de prédation, commencé au XVIIIe siècle, a subi plusieurs accélérations sensibles pour finalement s'imposer dans le courant du XXe siècle. Peu à peu, le modèle impérial anglo-saxon génère, partout dans le monde, un glissement vers l'esclavagisme légal. Il ne reste plus aux banquiers-commerçants qu'à parfaire leur oeuvre en instituant officiellement un gouvernement mondial, que leurs partisans appellent d'ores et déjà "nouvel ordre mondial". Toutefois, il existe des échappatoires au sombre destin promis par les banquiers. Outre ses analyses, le présent ouvrage propose des solutions juridiques, institutionnelles et monétaires permettant de sortir de la nasse civilisationnelle dans laquelle nous nous sommes collectivement enferrés.
03/2019
Littérature française
Promenade littéraire au fil de la Seine
Ce "carnet de promenade" vous fera naviguer entre Le Havre et Paris, à travers 20 lieux le long de la Seine décrits par 20 auteurs. Faites une promenade littéraire avec les écrivains et laissez-vous porter par le fleuve !
06/2020
Philosophie
Seconde considération intempestive. De l'utilité et de l'inconvénient des études historiques pour la vie (1874)
" Je déteste tout ce qui ne fait que m'instruire, sans augmenter mon activité ou l'animer directement ".
Placée sous l'invocation de ces paroles de Goethe, la Seconde Considération intempestive de Nietzsche est une violente adresse polémique contre la société de son temps, où il voit une époque et une culture vouées à la " maladie historique ".
Nous vivons une époque en danger de mort ; pour la raison majeure qu'elle idolâtre l'histoire. Nous débarrasser de ce culte, c'est retrouver l'exigence pressante de la vie et lui faire droit, c'est plaider encore pour une conception artistique de la vie.
Analysant l'histoire d'un triple point de vue -monumental, antiquaire ou
critique -, la réflexion de Nietzsche esquisse et déploie les thèmes majeurs de l'œuvre à venir : la lutte contre la " maladie de la civilisation ", le nihilisme, le contentement de soi, l'exigence de créer de nouvelles valeurs ...
Dirigé contre la société allemande en 1875, ce véritable procès de l'esprit du XIXe siècle n'a pas perdu de son actualité. L'histoire, " l'information ", la médiatisation ne sont-elles pas aussi la maladie de notre temps ?
01/1988
Finances publiques
Les finances publiques des pays anglo-saxons. Approche historique et juridique
Les finances publiques des pays anglo-saxons sont diverses et originales. Les règles, les procédures et les institutions façonnées à Londres ont été globalement conservées dans les anciennes colonies de l'Empire britannique et ont influencé bien d'autres pays. Après leur indépendance, les Etats-Unis, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande et La République d'Irlande ont su construire un système financier qui leur est propre et qui, au tournant du XXIe siècle, alimente un nouveau jeu d'influences de tradition anglo-saxonne.
02/2024
