taxer les sociétés
Extraits
Droit fiscal
Précis de droit fiscal de la famille. 20e édition
Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d'ordre fiscal. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Il s'agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. Sont traités : l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ; les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ; l'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ; le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal. Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine. Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.
04/2021
Littérature française
Utilité et nécessité de soumettre les chiens, les chats, et les oiseaux à une taxe personnelle
Quelle sera la fin de tout ceci ? Question adressée aux personnes qui savent méditer et prévoir, par un ami de la véritéDate de l'édition originale : 1815Sujet de l'ouvrage : France (1814-1824, Louis XVIII)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
06/2017
Droit
Droit des sociétés commerciales OHADA
Dans les dix-sept Etats qui forment aujourd'hui l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), le droit des sociétés est désormais constitué des règles communes contenues dans les Actes uniformes, et particulièrement l'Acte uniforme du 15 décembre 2010 relatif au droit commercial général et l'Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif au droit des sociétés commerciales et du Groupement d'intérêt économique (GIE). Il subsiste néanmoins quelques règles nationales qui s'appliquent dès lors qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions des Actes uniformes. Le présent ouvrage (qui est avant tout un manuel destiné aux étudiants, mais qui s'adresse aussi aux praticiens du droit et aux décideurs en matière économique) vise à exposer, expliquer, systématiser et, le cas échéant, critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Ce faisant, il montre que le droit des sociétés commerciales OHADA vise la promotion, la protection et la sécurité juridique et judiciaire des investissements, autant qu'il tend à protéger les intérêts particuliers (intérêt des associés et notamment les minoritaires, intérêt de la société, intérêt des créanciers et même l'intérêt général). En outre, il met en exergue la richesse, la variété et la modernité du droit des sociétés de l'OHADA, ainsi que l'abondance et la qualité des travaux de recherche des auteurs africains et d'ailleurs qui s'intéressent au droit OHADA.
10/2017
Droit des sociétés
Droit des sociétés. Edition 2021
Organisé en fiches thématiques, l'ouvrage permet de réviser les fondamentaux du droit des sociétés et de s'entraîner. Il rend accessible les règles de création et de gestion d'une société. Il s'articule autour de trois axes : la conception, l'organisation et l'animation, et la fin d'une société. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. Le livre propose également de nombreux schémas, visuels et tableaux de synthèse. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Il s'adresse à des étudiants en écoles de management, universités, BTS, IUT, ainsi qu'aux stagiaires en formation continue.
02/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 34e édition
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Ludique et pratique, il fourmille d'illustrations, d'applications pratiques et autres coins des amateurs. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses è vos questions sur : le droit commun des sociétés : la naissance des sociétés, la vie des sociétés ; le droit spécial des sociétés : les sociétés à risque limité, les sociétés à risque illimité, les autres sociétés et groupements ; la restructuration et les groupes de sociétés : les procédés de restructuration, les groupes de sociétés.
08/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 10e édition
Destiné aux étudiants en licence et master de droit et aux professionnels, cet ouvrage présente tout le droit des sociétés, les points de repère récents de la législation nationale et européenne, ainsi que la jurisprudence applicable : - le droit commun des sociétés : l'acte de société, les règles de fonctionnement des sociétés, la société en formation, la création d'une société, la cession de droits sociaux, la modification des statuts, la dissolution de la société - les principaux types de sociétés : la société anonyme, la société par actions simplifiée, la société en commandite par actions, la société européenne, la société à responsabilité limitée, le groupement d'intérêt économique... - les groupes de sociétés : le contrôle, les fusions, les scissions, les apports partiels d'actif Points forts - Une référence en la matière par deux spécialistes du droit des sociétés - De nombreuses questions inédites et originales abordées, ainsi que les grands débats du droit actuel - A jour des derniers arrêts et des textes récents, notamment la loi DDADUE du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit européen en santé, travail, transports et agriculture, et l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées
Ethnologie et anthropologie
L'effondrement des sociétés complexes
La désintégration politique est, à travers l'Histoire, une caractéristique constante des sociétés humaines. Lorsque le moteur de l'économie mondiale tousse et hésite, comme il le fit en 2008 avec une gigantesque crise bancaire et monétaire, les experts se demandent si, cette fois-ci, la fin de tout est réellement proche. Mais, au juste, quand et pourquoi les Etats, les empires et les civilisations s'effondrent-ils ? Existe-t-il dans leur histoire un modèle expliquant de façon systémique leur effondrement ? Et, inversement, quand et pourquoi survivent-ils, et continuent-ils de prospérer en bravant des périls insensés ? L'auteur passe en revue une vingtaine de cas d'effondrement, et examine les diverses explications données depuis plus de deux mille ans. En se concentrant sur trois cas d'effondrement bien documentés, les Romains, les Mayas et les Chacoans, il développe une nouvelle théorie, dont la portée est considérable. Toute explication de l'effondrement politique porte en elle des enseignements, non seulement pour l'étude des sociétés de l'Antiquité, mais aussi pour l'évolution des sociétés complexes contemporaines. Les idées de l'auteur soulèvent ainsi des questions nouvelles et cruciales sur l'avenir des sociétés industrielles. Et bien au-delà des spécialistes des domaines étudiés, cet ouvrage intéressera tous ceux qui s'interrogent sur l'avenir de notre civilisation.
05/2023
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 3e édition
18 fiches pour connaître les règles du droit des sociétés L'ouvrage expose avec 18 fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société : les SARL, SA et SAS. Enfin, l'ouvrage traite des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés. L'ouvrage présente les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois. L'auteur abordera également les modifications intervenues suite à la promulgation de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'entreprise individuelle. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 7e édition
Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces groupements : dirigeants, associés, organes de contrôle, etc. Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et ordonnances (loi PACTE du 22 mai 2019, loi Soilihi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, etc.). Ce sont également les avancées de la jurisprudence, extrêmement riche ces dernières années en droit des sociétés, qui ont été prises en compte. Le lecteur retrouvera ainsi, parmi de nombreuses autres solutions, l'apport des arrêts de la Cour de cassation relatifs à la cession de parts sociales et d'actions, à la situation de l'usufruitier de droits sociaux, aux droits des associés ou encore au devoir de loyauté des dirigeants.
09/2021
Esotérisme
La France des sociétés secrètes
Il y a, en France, au XXIe siècle, des gens qui se disent " chevaliers ", Ceux-ci prétendent pour la plupart être les derniers dépositaires de traditions aussi mystérieuses qu'ésotériques. Leur discours séduit, comme le prouve le récent succès du Da Vinci Code. Ces multiples " sociétés secrètes " suscitent toujours aussi nombre de fantasmes et de stupéfiantes théories du complot. Mais, à bien y regarder, elles cultivent surtout l'art de la discrétion souvent très marqués politiquement, parfois dévoyés par des aigrefins, les ordres contemporains forment un minuscule univers régi par ses codes, ses règles, ses chimères. Car les historiens sont formels : les templiers n'ont pas laissé d'héritage. La France des sociétés secrètes est une plongée dans ce microcosme moins mystérieux qu'il n'y paraît, plus surréaliste qu'on ne l'imagine où des gens comme nous se transforment pour un temps de leur vie en chevaliers, maîtres ou grands maîtres.
05/2006
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 10e édition
TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés, etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l'étudiant de troisième année de licence et de première année de master, il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes.
01/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 9e édition
L'ouvrage présente tout le droit des sociétés, les points de repère récents de la législation nationale et européenne, ainsi que la jurisprudence applicable : - le droit commun des sociétés : l'acte de société, les règles de fonctionnement des sociétés, la société en formation, la création d'une société, la cession de droits sociaux, la modification des statuts, la dissolution de la société - les principaux types de sociétés : la société anonyme, la société par actions simplifiée, la société en commandite par actions, la société européenne, la société à responsabilité limitée, le groupement d'intérêt économique... - les groupes de sociétés : le contrôle, les fusions, les scissions, les apports partiels d'actif Points forts - Une référence en la matière par deux spécialistes du droit des sociétés - De nombreuses questions inédites et originales abordées, ainsi que les grands débats du droit actuel
01/2022
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité approfondie des sociétés. 6e édition
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
09/2022
Beaux arts
Les artistes et la société
Dans une société en constante mutation, les artistes sont porteurs de messages qu'il est nécessaire de saisir au travers de leurs productions. Subtilement, Jacobleu scrute l'esprit de ceux qu'il a pu côtoyer dans leur environnement de création ou d'expression afin de faire ressortir des approches spécifiques du monde. En tant qu'artiste et professeur d'art, et tout en partant du constat qu'il n'y a pas suffisamment d'outils pédagogiques concernant les arts contemporains en Côte d'Ivoire et en Afrique, il propose aussi une ébauche de documentation utile aux apprenants et aux amateurs d'art.
05/2020
Romans policiers
Les Piliers de la société
Muté à la tête de la Brigade Criminelle, Lars Martin Johansson est confronté à une possible affaire de violence policière dont la victime, "Oncle Nisse", un ivrogne ramassé par une patrouille, est décédée peu après. La presse s'étant emparée du drame, Johansson marche sur des oeufs, et c'est avec soulagement qu'il découvre l'implication d'Oncle Nisse dans un braquage, des années auparavant. Une histoire ridicule, mais qui a quand même intéressé la Police de Sécurité... Quant aux policiers de la patrouille, qui aiment à se présenter comme des "piliers de la société", ils font en réalité froid dans le dos.
11/2013
Poésie
Les Maux de ma société
Le Niger fait face à plusieurs difficultés liées à la sécurité. La violence gagne du terrain. Cependant certains membres du gouvernement trouvent un moyen pour détourner l'argent des pauvres. Dans ce recueil de poèmes Aliou Boubacar Modi visite également d'autres maux de sa société.
10/2021
Actualité médiatique internati
Les cris de la société
Face aux inégalités incessantes de la société actuelle, Imène Zaibi mène l'analyse d'une réalité assez abstraite, mais bien réelle, car elle est observable à différents niveaux. De la précarité dans laquelle vivent les étudiants, en passant par les questions d'immigration et de classes sociales, elle fait la caricature d'une communauté qui semble maintenir la suprématie des forts sur les faibles.
03/2023
Ouvrages généraux
Les sociétés du profilage. Evaluer, optimiser, prédire
Shazam, Spotify, Velib', AirBnB, Facebook, Amazon, etc. Vous êtes connu, on vous connaît, et on vous traitera bien, de façon personnalisée, mieux même que tous les autres... Vous cherchez, vous achetez, vous évaluez, vous voyagez - et en retour, vos choix et vos gestes dessinent le consommateur et le citoyen idéal que vous êtes, à qui l'on tendra le miroir de son désir. On va construire autour de vous tout un monde qui vous va bien, un monde pour lequel vous êtes parfaitement profilé, ou inversement. Bienvenue dans la société du profilage...
01/2023
Ethnologie et anthropologie
Caractères et morales dans les sociétés anciennes
Ce volume réunit des études consacrées à l'appréciation morale du caractère des autres, fondée sur la lecture d'auteurs grecs et latins. Dans le champ de l'histoire des mentalités, elles portent sur la notion de caractère chez les philosophes, les orateurs, les historiens et les poètes.
05/2021
Ethnologie et anthropologie
Anthropologie et anarchie dans les sociétés polycéphales
L'auteur de cet essai, en s'appuyant principalement sur les travaux de l'Allemand Hermann Amborn, nous propose une lecture anthropologique de l'anarchisme. Plus précisément, d'un côté un nombre de réflexions sur la question concernant l'Etat et les sociétés hiérarchiques et autoritaires et, de l'autre, non pas sur une hypothétique société égalitaire, mais sur un certain nombre de régions du monde où, hier et aujourd'hui, des hommes et des femmes ont vécu et vivent des rapports sociaux basés sur l'égalité et la participation de tous et toutes dans les affaires de la cité Certes, ces réflexions et ces pratiques ne correspondent pas à un modèle applicable tel quel dans notre quotidien, mais nous permettent de penser, imaginer qu'une anthropologie anarchiste bâtie sur une interaction permanente avec les peuples qui continuent à maintenir ou créer des espaces autogérés est possible ! Thom Holterman, né en 1942, fut objecteur de conscience et un des fondateurs du groupe Provo de Rotterdam, puis rédacteur, depuis 1971 – date de sa création –, de la revue anarchiste De AS. Il est docteur en droit (1986) et a publié en hollandais un certain nombre de livres et de brochures, principalement sur l'anarchisme et le droit.
10/2021
Sciences politiques
Le Marxisme devant les sociétés africaines contemporaines
Dans Impérialisme et théories sociologiques du développement, Babacar Sine a tenté une critique des catégories idéologiques à travers lesquelles la sociologie dite " développementaliste " analysait les sociétés qualifiées, avec réalisme, de périphériques. Avec ce nouvel ouvrage : Le marxisme devant les sociétés africaines contemporaines, il poursuit son effort de clarification théorique des concepts marxistes, voire du marxisme lui-même, tels qu'engagés dans les diverses lectures des situations africaines contemporaines, et les différentes volontés de les transformer. Quelle est la validité théorique de ces lectures, depuis Nkrumah, Cabral, Senghor, Nyerere, jusqu'à celles des marxistes auto-proclamés ? C'est là l'objet de cet essai. La conviction de Babacar Sine reste que le " marxisme africain " est à l'état d'inélaboration théorique pour de multiples raisons. Certaines lui paraissent essentielles : d'une part, la question des spécificités africaines, qui n'est correctement traitée ni à gauche, ni à droite, d'autre part, le caractère usé de certains schémas théoriques qui limitent les recherches des marxistes africains en les empêchant de s'ouvrir à l'exercice d'une pensée qui leur soit propre.
08/1983
Sociologie
Plaisirs et dépendances dans les sociétés marchandes
Quels sont les rapports entre plaisirs, dépendances et addictions? Comment passe-t-on d'une dépendance heureuse et fonctionnelle à une dépendance malheureuse ou critique ? Les sociétés marchandes favorisent-elles l'accroissement des dépendances et des dégradations sociales qui leur sont associées ? Et comment les gèrent-elles?
Telles sont les questions abordées dans ce livre, sur la base des données actuelles de l’anthropologie cognitive et morale, mais aussi de nombreuses enquêtes et documents cinématographiques ou littéraires relatifs à l’usage des drogues, la séduction marchande, la dépendance sexuelle ou la dépendance pratique des vieillards.
Ce livre, qui peut aussi se lire comme le roman des plaisirs, des gloires et des décadences de la vie ordinaire, fait l’hypothèse d’une parenté subjective, en termes de recherche de récompenses et de satisfactions, entre toutes les sortes de dépendances, offrant ainsi une clef pour comprendre le lien souterrain entre les manques provoqués par la surconsommation de substances ou de pratiques psychoactives, et ceux qui proviennent de la sous-consommation des biens élémentaires de la vie en cas d’incapacité pratique.
01/2012
Religion
Les sociétés civiles dans le monde musulman
D'où vient cette immense demande de « citoyenneté » qui monte des sociétés à majorité musulmane
et qui se manifeste par l'essor sans précédent d'un mouvement associatif désormais bien ancré dans
l'espace public ? Force est de constater que la « société civile » est devenue aujourd'hui la référence
de tous les acteurs sur la scène politique des pays musulmans : défenseurs des droits de l'homme, bien sûr, mais aussi mouvements se réclamant de l'islam et même les régimes autoritaires, tous reprennent à leur compte un concept initié par les grandes puissances occidentales et les ONG internationales, qui veulent voir dans la « société civile » les prémices d'une démocratisation fondée sur la participation citoyenne. Cet ouvrage collectif entend établir l'état des lieux d'un phénomène dont il faut aussi saisir les origines historiques. Le Maghreb, le Moyen-Orient, mais aussi la Turquie, l'Iran, le Pakistan et l'Afrique subsaharienne vivent aujourd'hui un processus qui semble irréversible, mais dont les effets apparaissent souvent paradoxaux et contradictoires, avec un trait commun dans tous les cas examinés : le vis-à-vis conflictuel des acteurs civils avec les institutions de l'Etat. Dans des pays où les universalismes coexistent avec des particularismes de toutes sortes (communautarismes, corporatismes, tribalisme, etc.), on constate qu'il existe non pas « une », mais « des » sociétés civiles. A travers les nombreux terrains évoqués dans cet ouvrage, par des approches disciplinaires multiples, des questions cruciales sont posées : existe-t-il une spécificité musulmane pour la « société civile » ? Un espace public musulman doit-il, lui aussi, être redéfini ? La société civile musulmane, si elle existe, amorce-t-elle un chemin autochtone vers la démocratie ?
05/2011
Philosophie
La responsabilité éthique dans les sociétés postcommunicationnelles
Le présent ouvrage considère les expériences de la crise de la communication dans les sociétés modernes et interroge le projet de l'éthique de la discussion dont la finalité est la reconstruction des conditions idéales de l'intercompréhension. Comment, dans nos sociétés postcommunicationnelles caractérisées par l'absence de légitimation transcendante, pouvons-nous espérer, à travers la discussion argumentative, parvenir à l'intercompréhension ? Par cette question, l'auteur propose de repenser l'activité communicationnelle à la lumière de l'éthique de la responsabilité. En faisant de la responsabilité pour autrui l'idée régulatrice de l'interaction communicationnelle, il renouvelle notre représentation de l'intercompréhension par la discussion argumentative. L'enjeu éthique de cette réflexion est la consolidation du débat public démocratique dans les sociétés postcommunicationnelles.
01/2019
Ethnologie
Savoirs et reconnaissance dans les sociétés africaines
La reconnaissance des savoirs et de leurs porteurs, qu'elle soit fixée par les institutions internationales ou par les Etats, qu'elle soit revendiquée par des acteurs en quête de respect, d'estime et de statut, constitue une question centrale dans l'analyse des processus de production, de transmission et de patrimonialisation des connaissances dans les sociétés africaines contemporaines. A partir d'une analyse de situations de transmission et d'élaboration de savoirs observées dans différentes régions du continent, cet ouvrage étudie les relations entre connaissance et reconnaissance, les enjeux qu'elles révèlent, les relations qui les activent ainsi que leurs traductions professionnelles et sociales. Cette démarche fait appel à l'analyse de divers processus enchevêtrés qui traversent les sociétés africaines aujourd'hui : circulation et localisation, reconfiguration des rapports sociaux, hybridation et normalisation des savoirs. Les auteurs ont cherché à appréhender les dynamiques de localisation et de circulation comme deux dimensions de la production des connaissances, et les apprentissages comme des formes d'interactions stratégiques où s'élaborent, se sélectionnent et se qualifient les connaissances. Il s'agit, finalement, d'aborder empiriquement des flux et des lieux inter-connectés par la globalisation ainsi que leurs effets sur les modes de pensée ou d'agir, puis sur les formes de reconnaissance et sur les régimes d'engagement, dans différentes situations socio-professionnelles en Afrique. L'ouvrage est issu du projet de recherche SYSAV financé par l'ANR (2007-2011).
04/2015
Droit des professions libérale
Les sociétés d'exercice libérales. 2e édition
Que sont et comment mettre en place une SPL ? Quelle place occupe aujourd'hui la SEL d'avocats ? Telle est la question à laquelle s'efforce de répondre le présent ouvrage, articulé autour d'un plan simple (constitution, fonctionnement et dissolution de la SEL d'avocats) et comportant en annexes un tableau comparatif des différentes formes de SEL d'avocats, et un modèle de statuts de SELAS d'avocats.
03/2024
Droit fiscal
La TVA dans les groupes
La TVA, et la taxe sur les salaires, constituent un enjeu spécifique au sein des groupes. La nécessité de limiter les frottements éventuels incite les sociétés membres de groupe à mettre en oeuvre des dispositifs particuliers. Le groupement de moyen ou encore la société en participation sont des mécanismes anciens qui ont permis de neutraliser certaines rémanences. Le régime de consolidation a pour sa part permis une gestion plus fine du BFR TVA. La création du groupe TVA (assujetti unique) à compter du 1er janvier 2023 vient compléter ces différents dispositifs. Cet ouvrage présente et décrypte de façon pragmatique les modalités de fonctionnement de ces différents régimes en matière de TVA ainsi que les éventuelles incidences pratiques qui en découlent en matière de taxe sur les salaires.
04/2023
Dictionnaires français
Bulletin de la Société des amis de Vienne
Bulletin de la Société des amis de Vienne Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Littérature française
Prix Pascal Bonetti à Giovanni Dotoli
"Pour rendre hommage à GD quoi de mieux que de céder la parole à notre ami commun, feu Alain Rey, cet autre poète, fou des mots : - "GD est à la fois l'homme du MOT, ce vocale français paradoxal né d'une négation ("ne dire mot") et celui de PAROLA, venue d'une trajectoire ouverte et céleste, la parabole, retombée parmi les humains : parole, parola, palabra. Il l'est comme tout vrai poète, et il l'est explicitement, par ses activités de critique, de poéticien, d'auteur, de commentateur de cet objet-livre un peu fou, recueil de mots et dictions, le dictionnaire" (Un poète, messager du langage, Giovanni Dotoli, p. 19) ; - "Son inspiration est enracinée dans une terre d'oliviers, d'expérience "paysanne" , de rudesse travailleuse, de force vitale familiale, terre ensoleillée, lumineuse, dans le rythme nocturne des lunes croissantes et décroissantes, terre de bruits d'hommes et d'insectes, terre proche de la "mère méditerranée" , terre de parole joyeuse et colorée ; terre de parole patoise (Giovanni dit en français "mon patois" , non pas comme les savants "dialecte"), parole intime, première marche pour l'enfant vers le Langage, en passant par les grandes Langues fières de leurs chefs-d'uvre. Tout converge chez Dotoli vers les lumières, celle, durable, infinie, de la Genèse, celle vive et brève, du feu céleste, qu'on nomme en français éclair, en italien lampo (Un lampo l'Infinito). Ces deux pôles éblouis de l'inspiration poétique conduisent vers la Bible […]" (Ibidem, p. 22) Quant à moi, je dirai tout simplement : pour accéder aux lumières des mots de Dotoli, il faut les prendre dans leur littéralité" (Salah Mejri, professeur à Sorbonne Paris Nord).
07/2023
Ethnologie
Maladie et santé selon les sociétés et les cultures
À l'origine de cet ouvrage dirigé par Maurice Godelier, anthropologue de réputation internationale, il y a deux hypothèses : la première postule que les réactions des populations à diverses épidémies ou pandémies, tel le sida, dépendent assez étroitement des représentations culturelles que ces populations se font de l'origine et des causes des maladies qui les affectent ; la seconde que les gouvernements de ces sociétés doivent prendre en compte ces représentations dans les politiques de santé qu'ils mettent en place pour lutter contre ces maladies. Pour éclairer la complexité de cette recherche, quatre textes ouvrent ce livre : de Jean-Pierre Dozon, Le sida en Afrique subsaharienne : problème culturel ou problème de politique publique ? ; de Francis Zimmermann, Du phlegmon à l'azadirachtine. Représentations indiennes des maladies et bioprospection ; d'Elisabeth Hsu, Expériences de la personne, de la santé et de la maladie en Chine ; de Sylvie Fainzang, La culture, entre représentations de la personne et politiques de santé. Mises en perspective avec quelques données occidentales. Sous la rubrique " Contrepoints ", Claudine Attias-Donfut, Marie-Odile Bertella Geffroy, Xavier Carpentier-Tanguy, Jean-Marc Ferry, Joseph Maïla, Serge Marti débattent des analyses proposées. Préalablement à ces réflexions, Maurice Godelier propose une définition en quatre points de ce qu'il entend par " représentations culturelles " ; ce qui le conduit à faire la part de l'imaginaire et du symbolique. Il insiste également sur un autre préalable théorique : ne pas coller sur toutes les formes d'individualité sociale et historique les attributs de la personne humaine tels que l'Occident les pense. Apparaissent alors en filigrane dans cet ouvrage les premiers traits d'esquisse d'un Manifeste de l'anthropologie. Prendre en compte et analyser chacun des facteurs qui entrent dans un processus en développement est une exigence scientifique qui impose la mobilisation et la coopération d'un grand nombre de disciplines des sciences sociales et des sciences médicales. Toutes doivent se décentrer et se distancier par rapport aux stéréotypes et préjugés que nos sociétés nourrissent contre les autres sociétés, leurs cultures et leurs pratiques. L'anthropologie pratiquée par un Occidental avec cette rigueur, cette érudition et cette vigilance critique n'est pas une description au service de la domination occidentale sur le reste du monde. Cette anthropologie-là produit un savoir partagé qui bénéficie aussi bien aux partenaires indiens ou africains qu'à leurs collègues européens. Ni arrogance, ni auto-flagellation.
08/2011
