sanctionner
Extraits
Notions
La transaction. Penser autrement la démocratie
Le livre retrace une trajectoire qui va de la doxa, qu'il convient de réhabiliter, à la transaction, qui sanctionne cette réhabilitation. Cette trajectoire se confond avec l'exposition philosophique de la question de la démocratie, laquelle ne va pas de soi. Le sens commun est adresse et partage. Il demande à la philosophie de faire accueil à ce qui l'excède, ce commun qu'on savait sans le savoir. La transaction, elle, décrit opérativement les fonctions de médiation entre des figures sociales, politiques, symboliques en conflit. Elle invente des formations de compromis avec le réel, lesquelles s'affirment et s'éclipsent en même temps ou successivement. La transaction est à la fois dans l'objet transactionnel lui-même, un accord, une convention, voire une institution, aléatoires et provisoires, et dans l'action que porte en elle la transaction, interminable.
05/2023
Histoire du droit
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Partie 1, 18 septembre 1789-12 février 1790 / , et sanctionnés ou acceptés par le Roi Date de l'édition originale : 1789-1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature française
Les Abusés
"C'est une petite avec des habits de grande. Une enfant à qui on ne demande pas son avis et qui obéit par peur d'être sanctionnée ou mal-aimée. Sous les regards violés de tendresse, elle est devenue cette chose que l'on prend. Une fleur en pot, un corps inanimé, désincarné, mort presque. Un corps que seule l'ivresse amoureuse peut raviver. De quoi est faite cette espèce d'amour qui l'obsède ? Quel est l'empire qui s'exerce sur sa personne, la soulève vers des êtres indignes qui abuseront d'elle ? Ne pas savoir qui vous aime de qui vous hait, monter dans les chambres, s'oublier dans des bras, espérer que l'autre vous donne ce que vous cherchiez sans savoir ce que c'est. S'abandonner parce que vous avez été abandonné. Se soumettre à ceux qui vous effraient, et continuer à se faire maltraiter."
04/2021
Littérature française (poches)
Justice est faite
Les prisons sont engorgées. Heureusement, la République est inventive. Elle a imaginé une nouvelle manière de rendre justice. Le coupable peut désormais choisir d'être sanctionné par sa victime plutôt que d'écoper d'une peine d'emprisonnement. Etienne, justicier officiel de la République, veille à ce que ces peines soient exécutées dans le respect des droits et des devoirs de chaque citoyen. Terne et inoffensif, il remplit sa tâche avec l'objectivité qu'impose la fonction. Jusqu'à ce qu'une femme, splendide encore, mais d'âge mûr, se plaigne d'avoir été volée de sa jeunesse. Dans ce conte glaçant, Christian Roux questionne les enjeux éthiques soulevés par l'administration des peines. Que devient une société où la violence n'est plus de monopole régalien ? Où est l'Etat de droit lorsque le populisme démocratique instaure la loi du Talion pour principe de justice ?
03/2013
Musique, danse
Georges Bizet. 1838-1875
Qui était l'auteur du plus célèbre opéra français dans le monde, admiré très vite par Nietzsche et Conrad, Tchaïkovski et Wagner ? Sa brève carrière tient entre deux chefs-d'oeuvre aveuglants : la Symphonie en ut, composée à dix-sept ans, et Carmen, dont la France frileuse de 1875 a sanctionné le caractère scandaleux par un échec, lors de sa création, sans que Bizet, mort tout de suite après, ait pu assister au triomphe immédiat de l'opéra, partout à l'étranger. Dans l'intervalle, une suite de "concessions", comme il l'a lui-même avoué. Un destin si singulier ne pouvait être celui d'un homme aussi conventionnel qu'on l'a dit et répété. Il y a là comme un mystère que Rémy Stricker a entrepris de dissiper en réexaminant les sources, dont il rétablit la vérité, et en mettant au jour des documents restés jusqu'à présent inédits.
03/1999
Littérature érotique et sentim
La brûlure. Le corps des femmes
" Mon livre parle de prostitution, mais son objet n'est pas la prostitution en tant que telle. C'est, plus exactement, du "stigmate de la putain" que je traite, cette marque de honte qui sanctionne certains comportements féminins considéré, comme illicites. Je mélange ma propre expérience avec des témoignages des prostituées et des interviews de spécialistes (historiens et ethnologues), supposés avoir une "autorité du savoir : J'opère des allers-retours entre sociétés "primitives" et "démocratiques" d'une part et, d'autre part, entre le XIXe et le XXIe siècle, pour mettre en question l'idéologie de la libération des mœurs et la vision progressiste de l'histoire des mentalités qui prévaut en Occident. Je tisse à travers tous ces entretiens une lettre d'amour, fil conducteur qui permet au lecteur, par associations d'idées, de s'identifier à des destins de femmes beaucoup plus politiquement incorrects que le mien. "
05/2005
Histoire de France
Une guerre au loin. Annam, 1883
En 1883, Pierre Loti assiste, du pont de son navire, à la prise des forts de Huê. La France conquiert l'Annam. Le récit de la bataille paraît quelques semaines plus tard dans Le Figaro. C'est un scandale. Loti est accusé de discréditer les marins et les soldats français. Sommé d'en interrompre la publication, il est rappelé à Paris et sanctionné. Que s'est-il passé ? Le jeune écrivain a-t-il montré ce qu'on a pris l'habitude de cacher à la guerre : les atrocités, la cruauté, la folie des combattants ? Ou s'est-il laissé emporter par son imagination et ses procédés de romancier ? En historien, Sylvain Venayre mène l'enquête sur une affaire dont les enjeux littéraires et politiques nous concernent encore. Car que peut-on savoir exactement des guerres qui sont menées, au loin, en notre nom ?
Actualité politique France
Décidément, ils n'ont toujours rien compris !
Sanctionné par Le pouvoir, déchargé en 24 heures de son poste de chef de service, harcelé par ses critiques, Christian Perronne persiste et signe. Mais dans ce nouveau livre accablant l'auteur va plus loin. Pourquoi ne peut-on plus débattre librement en France, notamment de tout ce qui touche à la santé publique ? Comment expliquer la survie prolongée des incompétents qui font de La lutte contre la Covid-19 un spectacle tantôt pathétique, tantôt comique ? Pourquoi le ministre de la Santé, Olivier Véran, change-t-il si souvent d'avis ? Jusqu'où va l'influence de Big Pharma sur son ministère ? Au fait, d'où vient réellement cette épidémie ? La chloroquine est-elle vraiment dangereuse ? Qu'en pensent les experts en France mais aussi à l'étranger ? Ce témoignage nécessaire, courageux, est servi par une écriture féroce, et nourri de faits précis. Il interpelle chacun d'entre nous.
03/2021
Droit
Le règlement général sur la protection des données et son impact en Suisse
Cette thèse de l'Université de Fribourg est consacrée à la place que peut ou doit occuper l'action civile en droit de la protection des données à l'ère digitale. Elle s'intéresse à la généralisation du contrôle a posteriori par le Règlement général sur la protection des donnés, avec transformation des autorités de protection des données personnelles en autorité de contrôle a posteriori. Ce changement externe et visible correspond à une transformation profonde de la nature du droit de la protection des données personnelles, tel qu'il est mis en place comme droit positif européen par le Règlement. En Europe, le Règlement général sur la protection des données marque une nette volonté d'encourager l'action civile, à titre individuel ou collectif, afin de responsabiliser les responsables du traitement et les sous-traitants, de sanctionner les comportements fautifs ou négligents et de garantir la réparation des dommages subis par les personnes concernées, en cas de violation des dispositions du Règlement. La présente étude reprend le débat sur la protection des données dans le contexte technologique de l'ère digitale pour évaluer l'impact du Règlement général sur la protection des données en Europe et en Suisse.
06/2020
Sciences politiques
Elites irrégulières. Essai sur la délinquance d'affaires
Il y a la criminalité ordinaire, qui touche les biens et les personnes. Il y a, de plus en plus apparente, la criminalité d'affaires, qui sape les règles du jeu économique et politique. Lorsqu'elle apparaît au grand jour, c'est surtout par le biais du financement occulte d'un parti ou de l'enrichissement d'un élu. Or cette criminalité se pratique à une plus vaste échelle : elle entre très souvent dans la stratégie de développement des entreprises, qui n'hésitent pas à pratiquer l'entrave à la concurrence ou la dissimulation comptable. L'ouvrage de Pierre Lascoumes n'est pas une simple recension dénonciatrice de ces pratiques, plus constantes qu'on ne le croit. Il alterne les analyses historiques et sociologiques avec des fictions condensant les données majeures de plusieurs grandes "affaires" . Cette structure originale livre au lecteur les clés qui permettent de comprendre pourquoi, depuis quelques années, justice et opinion publique ont bouleversé leur appréhension de la délinquance en col blanc : elles voient désormais dans les irrégularités des élites économiques et financières non plus des erreurs qu'on ne peut éviter mais des délits qu'il faut sanctionner.
11/2020
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Tome 1, Fondements et pratiques, 7e édition actualisée
Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Le droit constitutionnel régit l'organisation et le fonctionnement de l'Etat, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques. Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique. Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'Etat (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir - la démocratie - puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie).
06/2021
Essais
Les violences invisibles. Comprendre les mécanismes de l'emprise dans le couple, dans la famille, au travail... pour agir en conséquence
Force est de constater que la violence, qui court dans le monde du travail, dans les relations familiales, dans le couple, à l'école... tend à se développer et à s'étendre dans l'ensemble de la société. Parmi les différentes formes que peut revêtir cette violence, nous connaissons tous celle qui est relativement visible (colère, insultes...), mais il en est une autre, plus insidieuse, plus masquée et souvent plus toxique : celle qui est administrée avec le sourire, le non-dit, l'expression non-verbale, l'injonction paradoxale, ou encore le chantage affectif. Mais comment repérer cette violence invisible et y faire face ? Dans cet ouvrage, l'auteur, Jean-Charles Bouchoux, analyse le phénomène de la violence ainsi que ses différentes facettes. Il expose les nombreuses situations où nous pourrions être amenés à subir une forme d'emprise et de violence insidieuses, pour nous exhorter à réagir à travers une prise de conscience. Enfin, il se tourne vers le droit en nous livrant un échange édifiant sur ce sujet avec maître François Latour, qui nous apporte des solutions juridiques et concrètes, pour mieux accompagner les victimes et sanctionner les agresseurs.
10/2021
Géopolitique
Le monde de demain
L'attaque de l'Ukraine par la Russie, le 24 février 2022, a sonné le retour de la guerre de haute intensité en Europe. Les défis qu'elle soulève dépassent largement ce cadre et la volonté de toute puissance régionale de Vladimir Poutine. Nous assistons au choc de deux visions du monde. D'un côté, les totalitarismes russe et chinois entendent désoccidentaliser la planète et proposer à tous un modèle qui fait primer la force sur le droit et la purification des esprits sur la libre conscience. De l'autre, les démocraties solidaires des Ukrainiens ont décidé de sanctionner la Russie, d'armer et de former l'armée de reconquête du président Volodymyr Zelensky. Le conflit en Ukraine n'est pas encore mondial, mais il est déjà " mondialisé ". Il va immanquablement rebattre les cartes de l'échiquier géopolitique, idéologique et économique international. Dans cet essai, Pierre Servent, spécialiste des guerres d'hier et d'aujourd'hui, répond aux questions essentielles posées par le cataclysme ukrainien : comment revoir sans attendre notre grammaire géopolitique ? A-t-on raison d'avoir peur des régimes dictatoriaux ? Comment nous réarmer militairement, mentalement et industriellement ? Quelle physionomie aura le monde de demain ?
11/2022
Sciences politiques
Terrorisme et politique
Un plaidoyer pour réviser en profondeur notre approche du phénomène terroriste. Le livre "Nous ne sommes pas en guerre contre le terrorisme, car une guerre, ce sont des opérations militaires quotidiennes, un choc d'armées, une menace de tous les jours. Cette guerre-là se déroule en Syrie et en Irak. La France, comme les autres pays occidentaux, doit en subir les lourds dommages collatéraux. Mais cela ne justifie pas de déstabiliser les esprits comme le font les médias" : pour Gérard Chaliand, il est déraisonnable de parler sans cesse de la menace terroriste et d'entretenir la peur par une débauche d'informations et d'images. A l'instar de l'Etat Islamique, les mouvements terroristes actuels pratiquent plusieurs sortes d'actions visant à s'emparer du pouvoir en exerçant une emprise psychologique sur une population. En montrant d'atroces images en boucle, nous faisons précisément le jeu de notre adversaire qui profite de nos failles politiques et sociales. Pour Gérard Chaliand, il est grand temps de se défendre réellement en lançant une offensive militaire contre toutes les formes de terrorisme, et en se dotant d'un arsenal juridique solide permettant de sanctionner ceux qui cherchent à nous nuire.
01/2017
Actualité politique France
Dépossession. Travailler plus pour vivre moins
Travailler plus pour vivre moins. Sous la direction de Denis Robert et Jean-François Diana Une fatigue d'être. Tenir tout de même. Travailler toujours. Etre surveillé. Craindre de se faire sanctionner. Perdre son temps. Arriver calme, sortir nerveux. Tenir. Travailler, c'est s'abîmer. Les voix sont cassées, usées et hésitantes, mais dissonantes parce qu'en décalage avec les discours consensuels et quasi parodiques du pouvoir qui donne au travail une place centrale dans toute politique. Nous sommes allés à la rencontre de Français pour leur donner la parole et creuser avec eux les sources de ce qui est apparu comme une dépossession. Moins de liberté, d'humanité, de confiance, de perspective... Une vendeuse en parfumerie qui se bat pour que son magasin bénéficie de toilettes, un chanteur à qui l'on dicte son nom d'artiste, un professeur ou un garde forestier dont la parole est broyée : à travers des vies qui se racontent, nous sentons arriver une vague anti-travail. Faut-il l'entretenir ou lui résister ? Cet ouvrage, dirigé par Denis Robert et Jean-François Diana, rassemble dix-huit portraits dressés par des journalistes et chercheurs.
03/2022
Droit constitutionnel
La justiciabilité. Essai critique sur un critère de la démocratie constitutionnelle
"Tout doit être justiciable" . Cette nouvelle maxime postule que la revendication des droits de l'homme en justice est l'élément conditionnel de notre démocratie. Mais alors, en quoi des juges non élus seraient-ils plus légitimes à définir et sanctionner les valeurs indispensables à notre société dans un gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple ? C'est à cette contradiction apparente que cet ouvrage tente d'apporter des éclaircissements. Il y est proposé de redéfinir les concepts cardi-naux de notre démocratie, de les actualiser, afin qu'ils rendent compte de ses réalités contemporaines. Si toute personne aujourd'hui peut revendiquer ses droits en justice, alors la notion le Demos ne se réduit pas au peuple souverain mais à toute personne, qu'elle soit citoyenne ou étrangère. De même que la participation démocratique ne se réduit pas seulement aux processus électifs, mais aussi dans la faculté qu'a tout sujet de droit à revendiquer l'interprétation de ses droits en justice. Défendre un droit, c'est aussi défendre le Droit de tout ce "Demos" . Tels sont les nouvelles ambitions de notre dé-mocratie contemporaine.
03/2024
Actualité et médias
Les fusibles. Ils ont payé pour les autres
En électricité, il s'agit d'une petite pièce isolante qui, en sautant, permet d'éviter la destruction complète du système. Le fusible. Dans le domaine des relations humaines, en politique mais aussi dans l'entreprise, le sport ou la fonction publique, ce sera celui ou celle que l'on désignera comme coupable pour calmer la vindicte populaire. Celui ou celle que l'on sanctionnera pour éviter que l'échelon supérieur soit remis en cause. Affaires Bygmalion, Kerviel ou Gregory, fiasco de l'équipe de France de football, scandale chez Renault, dérapages à la préfecture de police ou compromissions d'un ministre, les récits que ces "grands brûlés" médiatiques ont fait aux auteurs racontent souvent une histoire bien différente de celle que les medias ont servie à l'opinion publique. Certains de ces fusibles ont perdu leur honneur, leur famille, leurs amis. Parfois leur vie. Tous ont pourtant un point commun : ils n'ont rien oublié.
02/2018
Aventure
WarpZone Apocalypse Tome 1 : Rédemption
Que faire lorsque la population entière est détentrice de pouvoirs surnaturels aléatoires et que certains individus se révèlent particulièrement néfastes pour la planète ? Comment protéger les êtres vivants des quelques éléments indésirables menaçant de mettre en péril l'équilibre de la galaxie ? C'est la mission confiée au WarpZone Project une organisation secrète chargée de gérer et de réguler les activités des Eveillés dont le don s'est manifesté, et de veiller à ce que le secret soit préservé pour les Dormants. Divisés en deux camps, celui des héros et celui des vilains, les Eveillés doivent rendre des comptes au WarpZone Project, au risque d'être sanctionnés, enfermés ou pire, éliminés. Parmi ces nuisibles, une certaine Eve Bones leur donne du fil à retordre. Inculpée pour avoir provoqué une pandémie mondiale et la zombification de tous les habitants d'une planète, quel sort le WarpZone Project pourrait-il bien réserver à celle dont le don inné est celui de l'immortalité ?
05/2021
Sciences historiques
Histoire du viol
Il ne se passe guère de jours sans que la presse quotidienne ne signale des cas de violences sexuelles ou de viols. Ainsi, même les sociétés «civilisées» perpétuent ce comportement, tant dans le couple que dans d’autres situations. Les enfants sont des cibles pour les prédateurs sexuels ; filles et garçons en sont les victimes. Une étude approfondie sur le sujet à travers les siècles nous permet de constater que depuis la Préhistoire, ce comportement violent n’a jamais cessé. Les paléoanthropologues l’ont supposé dès les temps les plus anciens. De siècle en siècle, nous pouvons trouver des documents qui prouvent cette permanence. Il s’agit, évidemment, d’un crime qui doit être sanctionné comme tel, bien que «le viol soit le seul crime dans lequel l’auteur se sent innocent et la victime honteuse». Certes, la législation a évolué mais il reste encore beaucoup à faire pour une véritable prise de conscience. C’est, en tout cas, le voeu de l’auteur.
10/2019
Droit
Le droit OHADA de l'exécution forcée
Le droit de l'exécution forcée est une matière complexe et très rigoureuse, il se caractérise par un rigorisme très poussé dont la motivation est le besoin de concilier d'une part, la nécessité de mettre à la disposition du créancier des mécanismes efficaces lui permettant d'être payé, et d'autre part, la protection du débiteur contre les abus des créanciers sans scrupule. Le législateur OHADA obéit à cette logique rigoriste et formaliste. Il a, dans l'Acte uniforme du 10 avril 1998, relatif aux procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution, prescrit beaucoup de formalités dont le non-respect est sanctionné par nullité, la caducité ou la déchéance. Ce livre est une présentation détaillée, en langage simple, des procédures d'exécution forcée telles qu'organisées par ledit Acte uniforme. Il est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'aux praticiens, en ce compris, les avocats et les magistrats.
06/2019
Sciences politiques
Quelle Europe après le non ?
" J'ai combattu le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Il constitutionnalisait un modèle de société néolibéral prenant en otage l'idéal d'une Europe unie, dotée d'institutions démocratiques, mettant en œuvre la solidarité dans la liberté, soucieuse de protéger la nature et non plus de la dominer, entretenant avec les autres peuples des rapports qui respectent leur souveraineté publique et économique. Ce que les peuples de France et des Pays-Bas ont sanctionné, c'est l'incapacité des gouvernements à concrétiser le rêve européen. Ce qui a été refusé, c'est une Europe limitée au commercial, à l'économique et au financier. Il est urgent aujourd'hui, pour sortir de la crise, de répondre aux questions qui ne sont jamais réellement posées : quelle Europe voulons-nous ? Voulons-nous une Europe enfin politique ? Une organisation qui permette de construire un vrai projet de société ? Bref, une Europe davantage conforme à l'espérance suscitée voilà un demi-siècle ? " R.M. J.
10/2007
Réalistes, contemporains
Prison
Comment la France traite-t-elle ses prisonniers ? Face à cette question, il y a ce qui est dit, et ce qui se passe ; il y a la lumière, mais beaucoup de zones d'ombre. Ces zones d'ombre, Fabrice Rinaudo a voulu les explorer. A travers quatre contes cruels, il a choisi de montrer ce qui ne se montre pas. Ses personnages, qu'ils soient braqueurs, dealers, cambrioleurs, ou simples gardiens de prison, doivent affronter une réalité brutale où la violence, la détresse et la corruption cohabitent malgré tout avec la débrouille et la solidarité. Accompagné par Sylvain Dorange et Anne Royant aux dessins, Fabrice Rinaudo nous ouvre les portes d'un milieu clos, sombre, presque secret. Sans concession, il nous dévoile un univers à part entière, ses différents acteurs, ses mécanismes mais aussi ses paradoxes, son absurdité, sa folie. Finalement, un constat : la privation de liberté ne réinsère pas. Elle sanctionne, brime, humilie, déshumanise. La prison, cette Ogresse, ne protège personne.
10/2022
Droit
Liberté d'expression. Guide juridique pratique et perspectives
A l'heure où la communication tous azimuts et de toutes extractions inonde la toile et nos existences, comprendre les ressorts de la liberté d'expression présente un intérêt singulier. Au droit fondamental protégé par la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la Constitution fédérale sont liées de nombreuses restrictions qui rendent nécessaire un peu de pédagogie juridique. L'auteur décrit la conception libérale et éclairée de la liberté d'expression et examine de nombreuses situations concrètes. Dans quelle mesure peut-on parler de la vie privée d'une personnalité publique ? Quelles sont les limites à respecter pour éviter le couperet de l'infraction de diffamation ? Comment les juges appliquent-ils la norme anti-discrimination censée sanctionner les appels à la haine ? Comment se conjuguent le droit à la satire et la liberté religieuse ? Plus généralement, cet ouvrage s'interroge sur les nouvelles normes sociales imposées par les plateformes numériques. La volatilité des énoncés et l'absence de confrontation des points de vue propres à l'heure du clash et du relativisme malmènent l'idée même de vérité. Liberté d'expression s'adresse tant aux juristes (praticiens et étudiants) qu'aux communicants et journalistes, de même qu'à tout citoyen ou internaute intéressé par la thématique.
09/2019
Droit
L'essentiel de l'organisation juridictionnelle. Edition 2022-2023
Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaire et administratif Exposer l'organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l'application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence. L'organisation des juridictions françaises repose sur plusieurs principes (droit d'appel, impartialité...) qui garantissent le respect des libertés fondamentales. Les juridictions se répartissent en deux ordres : un ordre judiciaire et un ordre administratif. Les juridictions de l'ordre judiciaire sont compétentes pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les juridictions de l'ordre administratif sont compétentes dès qu'une personne publique est en cause (une municipalité ou un service de l'Etat par exemple). Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions. - De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte - Réviser et faire un point actualisé
Actualité médiatique internati
418 milliards. La fraude de la grande distribution avec la complicité des élus et de l'administration
Est-il possible que les grandes surfaces exploitent en France des millions de mètres carrés en toute illégalité, sans autorisation administrative, voire sans permis de construire ou irréguliers, parfois sur des zones inondables, naturelles ou à risque, donc inconstructibles ? Et en toute impunité, donc avec la complicité du gouvernement, des élus et de l'Administration ? Ainsi, pourquoi les préfets refusent-ils de faire respecter la loi pour sanctionner les fraudeurs ? Or, ces surfaces illicites devraient être fermées et les amendes à encaisser s'élèvent à des dizaines, ou plutôt des centaines, de milliards d'euros. La fraude généralisée à une telle échelle semble impensable, c'est pourtant ce dont témoigne ce livre, en révélant un système de prédation destructeur net de richesse et d'emplois, qui fragilise des secteurs essentiels comme l'agriculture et l'industrie. Quant à son impact sur notre cadre de vie et l'environnement, il est quasiment irréversible. De plus, d'autres dangers pointent à l'horizon. Il devient donc urgent d'ouvrir un débat collectif, car c'est le type de société dans lequel nous voulons vivre qui se décide à notre insu. C'est à cette prise de conscience que 418 Milliards apporte sa contribution.
02/2021
Psyhologie sociale
Femmes et violences conjugales. Versant sociétal, versant singulier
La gravité et l'importance des violences conjugales en France sont alarmantes. Cet ouvrage met en exergue le double volet, sociétal et singulier, que présentent toutes les formes de violences conjugales - inscrites par l'OMS dans le cadre des violences de genre. La nécessité s'impose d'agir au niveau sociétal, afin de contribuer à éradiquer ce qui apparaît comme l'effet de principes et de comportements issus du patriarcat et de la domination masculine, en faisant évoluer les lois et la jurisprudence dans le droit civil et pénal. Les lois visent à protéger les victimes, sanctionner les auteurs ; depuis environ dix ans, les enfants sont reconnus comme victimes des violences au sein du couple. Sur le versant singulier, la réalité des pratiques institutionnelles et les dernières enquêtes montrent que de nombreuses femmes subissent des violences physiques et sexuelles parfois extrêmes, mais ne s'en libèrent pas, malgré des moyens économiques et financiers qui le leur permettraient. Loin de stigmatiser ou psychologiser ces personnes, l'exploration du versant singulier est aussi nécessaire à la prévention et à la prise en charge des violences conjugales. Les contributions de ce volume fournissent ainsi une réflexion selon une approche pluridisciplinaire et transculturelle de ce phénomène qui traverse de manière variable - mais constante - les cultures et les époques.
06/2021
Institutions judiciaires
L'essentiel de l'organisation juridictionnelle. Edition 2021-2022
Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaire et administratif Exposer l'organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l'application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence. L'organisation des juridictions françaises repose sur plusieurs principes (droit d'appel, impartialité...) qui garantissent le respect des libertés fondamentales. Les juridictions se répartissent en deux ordres : un ordre judiciaire et un ordre administratif. Les juridictions de l'ordre judiciaire sont compétentes pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les juridictions de l'ordre administratif sont compétentes dès qu'une personne publique est en cause (une municipalité ou un service de l'Etat par exemple). Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions. - De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte - Réviser et faire un point actualisé
09/2021
Concurrence, consommation
LES PRATIQUES COMMERCIALES DÉLOYALES
Les pratiques restrictives de concurrence sont au coeur des pre ? occupations de plus en plus d'acteurs de la vie e ? conomique en raison notamment des effets ne ? fastes qu'elles engendrent sur l'e ? conomie. Ayant pour principal objectif de re ? e ? quilibrer les relations commerciales entre ope ? rateurs e ? conomiques, l'article L. 442-1 du Code de commerce constitue la pierre angulaire du dispositif permettant de sanctionner ces pratiques. Souvent de ? crie ? e, la mise en oeuvre de ce dispositif n'avait pourtant pas fait l'objet avant 2015 d'une analyse susceptible d'apporter aux entreprises et aux praticiens une grille de lecture globale, si bien qu'eu e ? gard a` son importance, un bilan de l'application de ce texte semblait des plus inte ? ressants. Apre`s une premie`re e ? dition en 2015, le pre ? sent ouvrage vise, gra^ce a` l'analyse exhaustive de la jurisprudence sur une pe ? riode de 16 ans (entre 2004 et 2020), a` permettre a` chaque ope ? rateur e ? conomique d'appre ? cier l'e ? quilibre de sa relation commerciale, a` travers les conditions retenues par la jurisprudence pour l'application du texte, la qualification d'un manquement et ses conse ? quences, notamment financie`res.
09/2021
Institutions judiciaires
L'essentiel de l'organisation juridictionnelle. Le panorama de toutes les juridictions qui concourent au fonctionnement de la justice - Ordre judiciaire - Ordre administratif, 4e édition
Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif Exposer l'organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l'application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence. L'organisation des juridictions françaises repose sur plusieurs principes (droit d'appel, impartialité...) qui garantissent le respect des libertés fondamentales. Les juridictions se répartissent en deux ordres : un ordre judiciaire et un ordre administratif. Les juridictions de l'ordre judiciaire sont compétentes pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les juridictions de l'ordre administratif sont compétentes dès qu'une personne publique est en cause (une municipalité ou un service de l'Etat par exemple). Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions
Droit
Droit international humanitaire dans les conflits armés. Le cas rwandais
En quoi consiste le droit international humanitaire dans les conflits armés ? Pourquoi les instruments juridiques internationaux concernant les droits de l'homme manquent-ils d'une réelle effectivité dans leur application ? Le génocide rwandais peut-il être qualifié de conflit armé interne ? Quel doit être le rôle des Nations unies dans les situations de conflits ? Quel est l'impact réel en termes de sanctions du droit international humanitaire ? Est-il possible d'humaniser la guerre dont la logique profonde est la destruction de l'ennemi ? Autant de questions dont les réponses restent ambiguës. La préoccupation majeure du droit international humanitaire est d'enlever aux conflits armés, qu'ils soient internes ou internationaux, leur caractère déshumanisant, à travers l'élaboration d'instruments juridiques visant à protéger les victimes de guerre et à sanctionner les responsables de faits particulièrement odieux. C'est aussi un droit généreux s'il est appliqué et respecté. En temps de guerre, il assure aux personnes exposées aux hostilités la jouissance de droits consacrés par diverses conventions internationales telles que les quatre conventions de 1949 et leurs protocoles additionnels de 1977. Leur mise en oeuvre épargnerait inéluctablement l'humanité tout entière de bavures telles que le génocide perpétré au Rwanda en 1994.
04/2011
