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Codes des affaires

Code de commerce. Edition 2022

La référence des étudiants et des professionnels du droit des affaires.

10/2021

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Codes des affaires

Code de commerce. Edition 2024

Livre Ier. Du commerce en général Livre II. Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique Livre III. De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité Livre IV. De la liberté des prix et de la concurrence Livre V. Des effets de commerce et des garanties Livre VI. Des difficultés des entreprises Livre VII. Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce Livre VIII. De quelques professions réglementées Livre IX. Dispositions relatives à l'Outre-mer

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Economie

Usages du commerce. Partie 1

Usages du commerce ou guide du négociant dans ses rapports avec la douane et avec les marchés étrangers. Par un ancien négociant et par un employé supérieur des douanes... 1re Partie... Date de l'édition originale : 1849 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Architecture

Bourse de commerce. Promenade architecturale

La Collection Pinault fait événement en ouvrant, dans la Bourse de Commerce de Paris, un musée d'art contemporain. Pour transformer ce lieu historique situé au coeur de la capitale, François Pinault s'est adressé, comme il l'avait déjà fait à Venise, à Tadao Ando. Tissant un dialogue entre passé et présent, l'architecte japonais transfigure un des monuments emblématiques du patrimoine parisien. Conçu comme une promenade architecturale, le livre s'ouvre sur la colonne Médicis construite à la Renaissance et se ferme sur le cylindre en béton de Tadao Ando. Le lecteur visite également la Halle au blé édifiée sous le règne de Louis XV, transformée en Bourse de Commerce lors de l'Exposition universelle de 1889. Retraçant l'évolution du bâtiment, dans son architecture comme dans ses usages, l'auteur nous livre la première histoire de la Bourse de Commerce, qui a enfin retrouvé son rôle de figure de proue du quartier des Halles rénové.

05/2021

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Littérature française

Les ecoles superieures de commerce

" Goethe reprochait aux Français de ne pas savoir la géographie. Je crois qu'à ce premier blâme il en ajouterait aujourd'hui un second qui, du reste, en est pour ainsi dire le corollaire : il nous accuserait de trop peu voyager. Bien rares, en effet, sont ceux de nos compatriotes qui ont été en Amérique, aux Indes ou en Chine et je dirai même en Angleterre ou dans l'Allemagne, si j'en excepte certaine vallée charmante du grand-du- ché de Bade que nous ne connaissons peut-être que trop ! Et cependant les facilités de communication entre les différents pays du monde augmentent chaque jour ; les contrées les plus éloignées, l'Australie, le Japon, qu'autrefois nous ne faisions qu'entrevoir comme au travers d'un brouillard, sont reliées maintenant à l'Europe par des services réguliers et rapides de bateaux à vapeur : le canal de Suez nous évite même les embarras d'un transbordement ; le nouveau chemin de fer du Pacifique franchit comme en se jouant ces Montagnes-Rocheuses dont le nom seul faisait frémir il y a peu d'années encore ; enfin l'on voit une compagnie américaine délivrer des billets-circulaires pour un voyage de plaisir que les gens pressés peuvent accomplir en 90 jours et qui, comprenant dans son itinéraire les villes de Londres, Paris, le Caire, Bombay, Calcutta, Singapore, Hong-Kong. Shanghae, Yokohama, San Francisco. Chicago et New-York, constitue un véritable tour du monde. Il y a longtemps que les Anglais considèrent un grand voyage comme le complément in- dispensable d'une éducation soignée ; au sortir de ses études, le jeune gentleman allait jusqu'à présent visiter soit l'Amérique, soit les Indes ou l'Australie ; il est probable que l'on exigera prochainement le tour du monde complet, pendant que chez nous trop de fils de famille continueront à ne faire d'autre tour que celui des boulevards, entre la Madeleine et le pas sage del'Opéra".

03/2023

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Littérature française

Les cinq livres. Gargantua ; Pantagruel ; Troisième Livre ; Quatrième Livre ; Cinquième Livre ; Suivis de la Pantagruéline ; Procastination

Au XVIe siècle, l'oeuvre majeure de Rabelais (Gargantua, Pantagruel, Troisième Livre, Quatrième Livre et Cinquième Livre) a été publiée sur une durée d'environ trente ans, de Pantagruel (1532) à l'édition posthume du Cinquième Livre (1564). L'édition Arléa se présente ici sous le titre Les Cinq Livres, auxquels fait suite, un très bref ouvrage, la Pantagruéline Pronostication, almanach humoristique parodiant les très nombreuses prophéties du temps (Nostradamus est un contemporain de Rabelais). Arléa avait publié en 1999 une édition des seuls Gargantua et Pantagruel, "en français moderne", qui n'était qu'un remaniement de l'orthographe. Avec le temps, les lecteurs capables de lire la langue du XVIe siècle (même ainsi aménagée) étant de moins en moins nombreux, Les Cinq Livres présentés ici sont donc, cette fois, purement et simplement traduits (vocabulaire, syntaxe, ponctuation, disposition...), dans une unique et constante exigence : aboutir à un texte respectueux de la grammaire et du dictionnaire de notre temps, tout en respectant également la fidélité au texte original - fidélité qui n'exige en rien la littéralité. Il s'agit donc d'un Rabelais rendu accessible aux non spécialistes, à tout lecteur diligent, qui permet de comprendre, grâce à l'intelligence du texte, pourquoi cette oeuvre a traversé les siècles et s'est répandue dans tous les pays. Rendre Rabelais accessible, c'est d'abord faire litière de tous les lieux communs qui empoisonnent l'image de ce moine, médecin et écrivain. Aujourd'hui, en effet, l'épithète de "rabelaisien" n'évoque le plus souvent que banquets, libations, beuveries, ébriétés triviales, gaudrioles, chansons à boire et goinfreries... Or, une fois la lecture rendue plus fluide, la compréhension du texte devenue plus aisée, on découvre un homme bien loin de l'image qu'il a chez nombre de nos contemporains. On connaît, certes, son érudition encyclopédique, ses talents de médecin qui, partout où il exerça, furent reconnus par ses pairs, sa curiosité universelle, sa haine des hypocrites de tout poil, son indépendance envers les autorités, sa foi "évangélique", rebelle aux dogmes, son humour, voire sa gaieté, mais on découvre en le lisant - et en le comprenant - des qualités autres, des qualités qui sont l'apanage des grands hommes de tous les temps : un pacifisme affirmé, un amour de l'humanité et, surtout, cette bonté sans laquelle, selon Montaigne, toute autre science est inutile à celui qui ne la possède pas. Cette édition étant principalement destinée à des lecteurs peu familiers de la littérature de la Renaissance et de Rabelais en particulier, la traduction ne pouvait suffire ; c'est pourquoi le texte est accompagné de très nombreuses notes infrapaginales, concernant chaque emprunt de Rabelais (citation traduite avec précisions sur l'auteur et l'oeuvre), chaque personnage célèbre (avec courte biographie).

10/2019

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Economie

Pour un commerce mondial plus juste. Comment le commerce peut promouvoir le développement

Comment aider les pays pauvres à s'enrichir par eux-mêmes grâce à un commerce plus libre et plus juste ? Dans ce livre stimulant, le prix Nobel d'économie Joseph E. Stiglitz et son coauteur Andrew Charlton s'attaquent à l'un des grands défis auxquels les dirigeants de la planète sont aujourd'hui confrontés. Ils avancent un modèle radicalement nouveau, et réaliste, pour gérer les relations commerciales entre les pays riches et les pays pauvres on doit ouvrir les marchés dans l'intérêt de tous et pas seulement des économie les plus puissantes. Écrit dans un style limpide, riche en analyses et en exemples concrets, cet ouvrage est indispensable pour ceux qui s'intéressent au commerce mondial et au développement.

01/2010

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Concurrence, consommation

Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Concurrence, Consommation, Edition 2024

Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.

06/2024

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 16 : Martine est malade

Martine a de la fièvre et doit rester au lit. Que le temps est long !

02/2011

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire en BD - CP : La rentrée de Poum

A l'Ecole des animaux, les CP vivent de drôles d'aventures... - Viens vite, un nouvel animal arrive à l'école ! - Il paraît que c'est un ours ! Avec une BD, c'est facile de commencer à lire ! Plus un dico et des jeux.

08/2018

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire en BD - CP : Au secours, ça gratte !

Ce matin, Eva est boudeuse : elle a des poux et Léo n'arrête pas de la taquiner ! Un peu plus tard, après avoir tondu les moutons, les CP ont des démangeaisons... Tout le monde se gratte à l'école des animaux !

06/2018

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire en BD - CE1 : Tu veux ma photo ?

A l'école des animaux, il y a une classe de CP et une classe de CE1. Mais comme son nom l'indique, il y a aussi des animaux : un chat, une cane et ses poussins, des petits cochons, des lapins, un ourson, un perroquet... et beaucoup d'autres. Et avec toute cette ménagerie, il arrive souvent de drôles d'aventures : Aujourd'hui, c'est la photo de classe. A cette occasion, Madame Pivoine demande aux élèves de faire un reportage photos sur l'école. Grimaces en tout genre, photos de star, poses farfelues avec les animaux... Les CE1 ne manquent pas d'imagination !

03/2018

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 18 : Drôle de chien

Lors d'une promenade, un chien fait peur à Martine et ses frères. Mais s'il n'était pas aussi méchant qu'il en a l'air ?

10/2017

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 11 : Martine se dispute

Jeu de mains, jeu de vilains : Martine et son frère se disputent jusqu'à ce que... aïe, Jean se blesse !

10/2017

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 49 : Martine en avion

L'avion décolle. Ainsi commence le voyage de Martine…

10/2016

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 38 : Martine baby-sitter

Ce soir, Martine garde ses cousins. Mais les enfants préparent toutes sortes de bêtises ! Une soirée mouvementée attend Martine.

03/2017

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire avec Martine Tome 55 : Martine au parc

Martine adore venir au parc. Tout y est beau et calme. Et qu'est-ce qu'on s'y amuse !

03/2017

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Autres collections (6 à 9 ans)

Je commence à lire en BD - CP : L'os de dinosaure

Avec une BD, c'est facile de commencer à lire !

03/2021

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Lecture 6-9 ans

Je commence à lire en BD - CP : Pagaille à l'école

A l'école des animaux, il y a une classe de CP et une classe de CE1. Mais comme son nom l'indique, il y a aussi des animaux : un chat, une cane et ses poussins, des petits cochons, des lapins, un ourson, un perroquet... et beaucoup d'autres. Et avec toute cette ménagerie, il arrive souvent de drôles d'aventures : Quel bazar à l'Ecole des animaux ! Les poules, la chèvre, les lapins... Tous sont sortis de leur enclos et se baladent partout dans l'école. En plus, un invité surprise a trouvé refuge dans la cabane de l'ourson Poum. Que se passe-t-il ? Clara et les autres ne vont pas tarder à le découvrir...

03/2018

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Droit

Manuel de droit commercial, contenant un traité sur chaque livre du code de commerce. 4 édition

Manuel de droit commercial : contenant un traité sur chaque livre du code de commerce... (4 édition revue...) / par P. Bravard-Veyrières,... Date de l'édition originale : 1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Enseignement primaire

Livre de lecture CE1. Ratus découvre les livres

32 aventures de Ratus et 25 extraits de littérature jeunesse Avec de nombreuses questions de compréhension et de révision des graphies du CP Des exercices systématiques 4 concours de lecture pour évaluer la classe.

05/2007

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12 ans et +

Livre du savoir Tome 2 : Les premiers livres

Dans la continuité du tome I, La dernière plume, ce récit baigne dans un pur climat fantastique qui emprunte tout autant à l'antiquité, au Moyen Age, à la mythologie, mais surtout à la mystique pour créer son propre univers magique. Si la raison accepte la part invraisemblable, c'est parce que le frisson des émotions et l'excitation des aventures prennent le dessus. Nous voilà hapés par ces vieillards à barbe blanche, hypnotisés par ces anges aux longues ailes, fascinés par les pouvoirs que confèrent le dédoublement, et quand la porte de la Grande Bibliothèque se referme, un effroi nous emplit car nous avons entendu le grincement de sa lourde porte et que nous savons qu'elle ne s'ouvrira plus. Nous appartenons à ce monde en suivant ces adolescents dans ce voyage initiatique, comme eux, nous allons au bout de nous-mêmes, ravis et effrayés tout à la fois, ayant le bonheur de voyager dans ce monde imaginaire, ce monde des rêves, infiniment plus grand que celui perçu par nos yeux.

01/2015

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Monographies

Le Grand Livre des livres les plus fous

Des livres écrits en lettres de sang ou à l'encre invisible, des grimoires minuscules ou gigantesques, reliés en peau humaine ou dans les bandelettes d'une momie, des volumes et manuscrits perdus puis retrouvés, des recueils falsifiés... Voici la collection des ouvrages les plus étranges et les plus rares jamais imprimés, tous racontés avec érudition et humour. Issu d'une famille de collectionneur, l'auteur s'est plongé avec passion dans la recherche de ces bizarreries, mythiques pour certaines, les rassemblant dans une incroyable bibliothèque imaginaire. Ouvrez ce cabinet de curiosités littéraires, et parcourez-en les étagères, vous avez entre les mains le grand livre des livres les plus fous !

10/2022

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Droit des affaires

Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrats du commerce, 5e édition

L'ouvrage envisage les aspects internes, européens et internationaux les plus importants de la vie des affaires notamment les commerçants, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats de commerce. Quelques aspects de droit OHADA sont également intégrés dans cette nouvelle édition. Avec des développements clairs et précis, il est destiné aux étudiants des Facultés de droit, d'administration économique et sociale, d'écoles de commerce, notamment ceux qui préparent l'examen d'entrée au CRFPA ou divers concours juridiques. Il s'adresse également aux praticiens du droit en envisageant ces questions sous un angle pratique. Un accent particulier a été mis sur les apports jurisprudentiels importants en droit des affaires ainsi que ceux de la pratique. Enfin, l'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives notamment la loi du 9 décembre 2016 sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique dite "Sapin 2" , la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires (et ses décrets d'application) ou même le Projet de loi plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE).

09/2023

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Historique

Tom Morel. Vivre libre ou mourir

Il est des hommes qui se révèlent dans l'épreuve. Ils sont rares, mais Tom Morel en fait partie. Jeune lieutenant en 1940, c'est un contexte extraordinaire qui va révéler sa gloire militaire et sa grandeur humaine. Alors que l'armée française vit la débâcle, il résiste avec courage et ténacité aux hommes de Mussolini sur les plus hauts sommets d'Europe. Comment un homme de cette trempe aurait-il pu capituler ? Refusant tout compromis avec l'ennemi, il participe aux combats de "l'armée des ombres" avant d'entrer dans la lumière lors de son commandement du maquis des Glières. "Nous sommes faits pour une vie héroïque". Tom Morel

09/2021

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Ennéagramme

Vivre libre grâce à l'énnéagramme

Décrypter votre comportement et celui de votre entourage Pourquoi sommes-nous si nombreux à trouver qu'il est difficile de se comprendre ? Pourtant, ce n'est pas l'envie qui manque. Nos interactions au travail, en famille, en amour sont imparfaites et nous ne pouvons les rendre parfaites, mais en revanche nous pouvons développer un nouveau mode de relation avec nous-même et avec les autres grâce à l'ennéagramme, ce procédé qui éclaire d'un jour nouveau la complexité de nos personnalités. Dans ce livre, partageant des témoignages de personnes dont la vie a été transformée en profondeur, l'auteure nous donne des clés pour nous réaliser pleinement dans l'acceptation de soi et des autres. Grâce à l'énnéagramme, nous apprenons pour chaque circonstance de la vie à mieux décrypter les neufs types de personnalités de ceux qui nous entourent ainsi que la nôtre dans le but de de vivre en harmonie. Universel et facile d'emploi, l'énnéagramme aide à s'épanouir dans les relations intimes et sociales. Dans la bienveillance, il permet de comprendre son entourage. Il donne des solutions pour sortir des conflits et facilite la réconciliation. L'adopter c'est tirer le meilleur parti de nous-même et surtout transformer peu à peu notre vie.

11/2022

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Droit

Droit du commerce international. 3e édition

Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.

10/2019

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Droit

Code de commerce annoté. Edition 2022

L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : décret du 10 mai 2021 sur la procédure d'exonération totale ou partielle des sanctions pécuniaires prévue au IV de l'article L. 464-2 du code de commerce ; décret du 18 mars 2021 relatif aux mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; décret du 24 février 2021 mettant en cohérence les dispositions réglementaires avec la réforme de la transparence et des pratiques restrictives de concurrence ; loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; loi du 3 décembre 2020 d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; ordonnance du 16 septembre et décret du 29 décembre 2020 portant création d'un chapitre relatif aux sociétés cotées. L'ouvrage comprend le code officiel et de nombreux textes complémentaires intéressant la matière, notamment ceux liés à la crise sanitaire du covid-19. Il est enrichi d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-delloz.fr

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Droit

Code de commerce annoté. Edition 2021

A jour des décrets d'application des lois PACTE et Réforme pour la Justice, ainsi que des ordonnances et décrets prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Les + de l'édition 2021 : - A jour des décrets d'application des lois PACTE et Réforme pour la Justice, ainsi que des ordonnances et décrets prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment : - Des développements en matière de "Concurrence déloyale", à mi-chemin entre le droit commercial, le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle. - De "Garantie autonome", dotée d'une définition légale depuis la réforme des sûretés. - De "Ventes commerciales", qui contient de nombreux textes et annotations régissant la matière dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. - De "Sous-traitance". L'édition 2021 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - ordonnances et décrets de mars et avril 2020 prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (prorogation des délais, procédure judiciaire, charges pesant sur les locaux professionnels, fonds de solidarité, publication des comptes, difficulté des entreprises, réunion et délibération des organes sociaux) ; - décret et arrêtes du 28 février 2020 relatifs aux tarifs réglementés applicables à certains professionnels du droit ; - décret du 10 février 2020 relatif aux formalités de publicité légale en matière de droit commercial ; - décret du 2 janvier 2020 relatif aux sociétés à mission ; - décret du 27 décembre 2019 relatif au délai durant lequel des actionnaires minoritaires peuvent demander la convocation d'une assemblée générale pour approuver certaines opérations de fusions, de scissions ou d'apports partiels d'actifs et aux votes au sein des assemblées générales d'actionnaires ; - décret du 11 décembre 2019 de réforme de la procédure civile ; - décret du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des chambres de commerce et d'industrie ; - décret du 6 décembre 2019 relatif à la formation et aux conditions d'exercice des mandats des représentants des salariés actionnaires ; - décret et arrêté du 20 novembre 2019 relatifs à la publicité des comptes annuels des moyennes entreprises ; - décret du 11 octobre 2019 relatif au statut du conjoint du chef d'entreprise ou du partenaire lié au chef d'entreprise par un pacte civil de solidarité travaillant dans l'entreprise familiale ; - décret du 18 septembre 2019 rela tif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers ; - loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

07/2020

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Droit

Fiches de droit du commerce international

23 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit du commerce international : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir, - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances, - des repères bibliographiques pour aller plus loin, - 1 index.

01/2019