Les associations
Extraits
Droit
Le guide des associations syndicales libres de propriétaires. 8e édition
Une personnalité morale pour la gestion d'éléments communs. Les "ensembles immobiliers", notamment les lotissements et les divisions volumétriques sont désormais nombreux en France. Leurs propriétaires sont généralement réunis en une association syndicale libre. Cette personne morale particulière a pour mission de gérer les éléments "communs", les voies principalement, avec tous leurs accessoires, les canalisations, les équipements divers... Le maintien de la qualité de l'ensemble immobilier dépend dans une large mesure de leur entretien et des conditions de leur utilisation. Ces ensembles immobiliers, surtout les lotissements, présentent, en droit privé, une unité qui mérite d'être explorée. Des textes récents et une jurisprudence nouvelle. La gestion de ses ensembles immobiliers relève du droit privé, en particulier l'ordonnance n°2004-632 du 1. juillet 2004 et son décret n°2006-504 du 3 mai 2006. Si les associations syndicales libres ont peu suscité le contentieux jusqu'à ces dernières années, les jugements et arrêts tendent à se multiplier. Les arrêts de la Cour de cassation, rendus en cette matière, sont moins souvent publiés au Bulletin que dans d'autres domaines. Il n'en demeure pas moins vrai que cette partie du droit immobilier est primordial afin d'appréhender les mécanismes de gestion foncière. Un guide pour la bonne gestion de ces ensembles immobiliers. L'objet du présent guide est de préciser les règles de gestion de ces associations syndicales libres (A.S.L.), de mentionner les décisions judiciaires y afférentes et de proposer des formules de rédaction de clauses statutaires importantes. Il doit ainsi guider la gestion de ces groupements. Un ouvrage juridique destiné aux : propriétaires des ensembles immobiliers, soucieux de s'informer ; particuliers et aux professionnels qui gèrent une association syndicale ; rédacteurs de statuts d'associations syndicales, et notamment les notaires ; avocats.
07/2019
Guides gastronomiques
Le répertoire des saveurs. Saveurs végétariennes, associations, recettes et astuces
Le retour de la bible des associations de saveurs ! Niki Segnit applique à nouveau son approche révolutionnaire pour explorer 92 nouvelles saveurs, principalement végétales, du chou kale à la noix de cajou, en passant par le grenadier et la pistache. Ce répertoire aide à comprendre comment et en quoi une saveur s'accommode à une autre. Chaque saveur est regroupée dans une famille de saveurs puis associée en paires. Plus de 800 associations de saveurs, recettes, astuces de cuisine, et histoires qui donnent vie à chaque ingrédient et qui permettent de s "exprimer librement en cuisine !
11/2023
Histoire de France
Guerre d'Algérie, guerre d'indépendance. Paroles d'humanité
La guerre d'Algérie (1954-1962) a fait de nombreuses victimes de part et d'autre. Elle a provoqué des blessures, des déchirures profondes sur le plan physique comme sur le plan psychologique et moral. Les plaies pourraient-elles enfin se refermer ? Beaucoup de ceux qui ont vécu ce conflit ont encore d'énormes difficultés à raconter ce qu'ils ont vécu, à décrire le climat qui a régné pendant ces huit ans. C'est sans doute la première fois qu'un même ouvrage rassemble des récits aussi divers : combattants français et algériens, harkis, pieds-noirs, réfractaires, médecins, infirmières, membres de leur famille, tous mêlés d'une façon ou d'une autre à ce conflit armé. Il aura fallu plus de cinquante ans pour qu'une parole se libère. Espérons que cet ouvrage contribue à l'apaisement, au rapprochement, à la fraternisation.
06/2012
Régionalisme
Vivre libre ou mourir. Plateau des Glières Haute-Savoie 1944
Dès l'automne 1944, les "Rescapés des Glières", comme ils se sont eux-mêmes identifiés, se sont constitués en association. Il s'agissait, d'abord, de marquer leur fidélité et leur solidarité envers ceux de leurs camarades du maquis qui avaient laissé la vie dans leur combat pour la liberté et envers leurs familles. En témoigne la réalisation de ce qui allait devenir la Nécropole Nationale des Glières de Morette, près de Thônes. Mais il s'agissait aussi de promouvoir les valeurs dont ils se sentaient porteurs, en ce moment où la France était à reconstruire. C'est pourquoi ils ont immédiatement mis en chantier, pour une parution en 1946, un ouvrage collectif intitulé "GLIÈRES Haute-Savoie 31 janvier-26 mars 1944" et sous-titré " Première bataille de la Résistance ". Il est très significatif que le premier chapitre du livre soit intitulé "Le sens de Glières". D'emblée, les auteurs voulaient ainsi mettre leur expérience vécue et le sacrifice de leurs camarades en perspective de valeurs pérennes. Au-delà des témoignages, frémissant de l'intensité d'un engagement encore en cours lors de cette rédaction, voilà qui donne à cet ouvrage une dimension sans égale, plus actuelle que jamais. Dans la pénurie de l'immédiat après-guerre, les Rescapés avaient fait imprimer l'ouvrage en Suisse, sans avoir recours à un diffuseur. À quelques aménagements de forme près, il était resté en l'état jusqu'à ce jour, sans que se démente son succès auprès des visiteurs du site de Morette ou du plateau des Glières, seuls lieux où il était en vente. Le 70e anniversaire veut marquer un jalon important dans la transmission de l'héritage de Glières et de la Résistance en Haute-Savoie. Ce livre en est l'un des éléments les plus significatifs. C'est pourquoi le voici réédité, de sorte qu'il soit accessible en librairie, de sorte aussi qu'il soit enrichi à la fois par les mises en perspective que permet un recul de sept décennies et par des annexes qui pourront contribuer à une meilleure connaissance des faits.
03/2014
Linguistique
Bulletin polonais littéraire, scientifique et artistique
Bulletin polonais littéraire, scientifique et artistique / Association des anciens élèves de l'école polonaise Date de l'édition originale : 1917-11-15 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Linguistique
Bulletin polonais litteraire, scientifique et artistique
Bulletin polonais littéraire, scientifique et artistique / Association des anciens élèves de l'école polonaise Date de l'édition originale : 1914-12-15 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2024
Associations
Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021
Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
05/2021
Décoration
Les couleurs en déco. Les plus belles associations pour toutes les pièces de la maison
Du jaune vif pour ensoleiller, du rose poudré pour adoucir, du bleu jaspe pour faire exploser les couleurs d'une collection fantaisiste, du vert vif pour surprendre, du noir pour sublimer des oeuvres de street art... Les couleurs en déco permettent de créer des harmonies subtiles, de structurer l'espace ou de changer l'esprit d'un lieu. Par petites touches ou en total look, en version monochrome ou multicolore, on ose les mélanges de motifs et de matières, pour composer des décors lumineux et chaleureux, sobres ou chamarrés, intimes ou spectaculaires, en s'inspirant des ambiances Marie-Claire Maison. Simples à reproduire, avec des conseils de déco et des leçons de couleur, elles dévoilent au fil des pages les secrets des décorateurs et architectes.
09/2019
Développement personnel
Sophrologie et sexualité. Une association miracle ?
La sexologie est une discipline complexe, à la croisée de la psychologie de la médecine et des sciences humaines. Les problématiques que l'on retrouve en cabinet sont multiples, de l'accompagnement d'un couple après la naissance d'un enfant ou suite à la maladie, en passant par des troubles du désir chez l'homme ou la femme. Quelle que soit la demande, le rapport au corps est central à cette prise en charge et la sophrologie alors être une alliée précieuse. Dans cet ouvrage nous verrons comment , et jusqu'où, la sophrologie peut-être utilisée lors d'une accompagnement en sexologie.
01/2021
Technologie
Revue de l'Association générale automobile
Revue de l'Association générale automobile : revue mensuelle Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2023
Sociologie
L'association, c'est l'avenir
L'association, c'est l'avenir / par Xavier de Cardaillac Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Archéologie
Kaléidoscope. Lousonna, son musée, son association
2023, année anniversaire, marque les 60 ans de l'association Pro Lousonna et les 30 ans du Musée romain de Lausanne-Vidy dans ses murs actuels. 2023, année anniversaire, marque les 60 ans de l'association Pro Lousonna et les 30 ans du Musée romain de Lausanne-Vidy dans ses murs actuels. Ces deux entités liées par leur histoire partagent la mission d'oeuvrer à l'étude, la préservation, la valorisation et la promotion du site archéologique de Lousonna. L'ouvrage édité à l'occasion de ce double anniversaire prend la forme d'un recueil d'images d'archives pour la plupart inédites. Au fil des pages, il illustre le travail des nombreux acteurs de l'archéologie lausannoise qui ont contribué - et contribuent encore - à la recherche sur la ville antique. Il reflète l'évolution de l'archéologie et de ses méthodes, du temps des premiers antiquisants aux chercheurs d'aujourd'hui, ainsi que la transformation du Musée romain, dont l'architecture comme les activités ne cessent de se développer pour s'adapter aux attentes du public. Cette parution rend enfin hommage au travail de l'association Pro Lousonna qui, depuis son origine, apporte son soutien tant à la recherche archéologique qu'au Musée romain de Lausanne-Vidy.
06/2023
Base de données
Modélisation des bases de données. UML et les modèles entité-association, 5e édition
S'adressant aux architectes logiciels, chefs de projet, analystes, développeurs, responsables méthode et étudiants en informatique, cet ouvrage explique comment utiliser à bon escient un diagramme conceptuel (casses UML ou modèle entité-association) pour concevoir une base de données, puis comment traduire correctement ce diagramme avec le langage SQL. Sa démarche est indépendante de tout éditeur de logiciel et aisément transposable, quel que soit l'outil de conception choisi. Le livre expose tout d'abord comment construire un diagramme conceptuel à l'aide de règles permettant de le valider et de le normaliser. Tous les mécanismes de transformation du niveau conceptuel dans un modèle relationnel sont clairement commentés à l'aide d'exemples concrets. Le modèle logique est ensuite optimisé avant l'écriture des scripts SQL. La dernière étape consiste à implémenter les règles métier en programmant des contraintes, des déclencheurs SQL ou des vues. Enrichie de nouveaux cas réels, cette cinquième édition est commentée par Frédéric Brouard, expert SQL Server et auteur de nombreux ouvrages et articles sur le langage SQL, et complétée par 30 exercices.
10/2022
Sociologie
La traite humaine à caractère sexuel et les associations abolitionnistes en France
Dans une culture apparemment tolérante et libérale comme la nôtre, l'évaluation de la femme, surtout en matière de sexualité, est encore le fruit d'un jugement bigot et faussement moraliste. Les prostituées sont considérées généralement comme des femmes faciles, luxurieuses, désinhibées et sales. Pourquoi on n'analyse pas la réalité dramatique et l'univers parallèle qui se cachent derrière les vicissitudes de ces personnes ? Il faudrait en fait se référer aux cas de femmes, souvent mineures d'âge, qui sont contraintes à la prostitution par la violence ou qui se sont résignées à cette condition à cause de leur pauvreté et du manque de perspectives alternatives. Nombre d'elles sont recrutées dans les pays de l'Europe orientale, de l'Afrique ou de l'Amérique latine. Elles partagent le besoin d'échapper à la misère qui les entoure. Elles acceptent avec naïveté ce qu'on leur propose et affrontent avec courage les difficultés inhérentes à leur départ vers l'Europe occidentale. Elles ignorent, souvent, la violence qu'elles vont y subir et l'état d'esclavage qui leur sera imposé. La prostitution présente de multiples visages. Elle évolue. Elle s'adapte aux contraintes et aux contextes. Rares sont ceux qui s'interrogent sur la nature réelle de la prostitution, car prédomine l'idée qu'elle est avant tout une question individuelle. On est actuellement face à une situation que les législations de nombre d'états croyaient avoir surmontée. Pourtant, redynamisé par la traite des êtres humains, l'esclavage demeure une réalité économique et sociale vivante. Aujourd'hui encore, des êtres humains sont "recrutés", déplacés et exploités...
08/2010
Romans, témoignages & Co
PETIT TEFLE et l'association protectrice des animaux Beauvoisinoise
Fin des années 60 dans un village du sud de la France. Petit Tèfle est un intrépide garçon de 11 ans. Avec ses copains La Tronche et La Bricole et son "cousin-pot-de-colle" François, ils décident de construire un refuge pour recueillir les animaux blessés ou abandonnés. Célestine leur apprend comment les soigner... Petit Tèfle et ses copains ne sont pas au bout de leurs surprises ! Ils partagent avec toi leurs aventures... dans ce petit village de Beauvoisin, sur le plateau des Costières, en Petite-Camargue !
10/2022
Associations
Associations. Fondations - Congrégations - Fonds de dotation, Edition 2024
Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?
06/2023
Sociologie
Émulations n° 37 : Associations et bureaucratisation : perspectives africaines
Contributions de Anouk Batard, Issouf Binaté, Laure Carbonnel, Damiano De Facci, Kamina Diallo, Lamine Doumbia, Georges Macaire Eyenga, Koly Fall, Léo Montaz Le fait de s'associer est au fondement de la société, mais une forme particulière tend à s'imposer : l'association que nous appelons ici bureaucratique, qui se réfère à une loi, qui est constituée par des statuts enregistrés par une administration étatique, ou qui emprunte simplement des pratiques à l'imaginaire bureaucratique. Qu'est-ce qui caractérise l'association bureaucratique ? Pour y répondre, ce numéro thématique s'appuie sur des études empiriques basées sur le continent africain où différentes modalités de regroupement ont été décrites et analysées. La pluralité des situations présentées dans ce numéro, tant du point de vue des associations (étudiante, religieuse, culturelle, caritative) que des pays (Cameroun, Côte d'Ivoire, Nigéria, Sénégal, Tunisie), vise à faire émerger des dimensions bureaucratiques partagées plutôt que de partir d'un modèle bureaucratique dont on s'éloignerait selon des spécificités culturelles. Ce numéro entend ainsi réintégrer l'imaginaire bureaucratique au coeur de la réflexion sur les associations en Afrique, dans leur fondation et leur mutation, leur relation, leur fonctionnement, autant que la variété des formes de collectifs.
06/2021
Droit
Libres associations. Ambitions et limites du modèle associatif
S'il est convenu d'analyser la loi de 1901 à la lumière des luttes de pouvoir entre l'Eglise et l'Etat, il n'en reste pas moins qu'elle est devenue l'un des grands textes fondateurs de nos libertés publiques. Elle structure aujourd'hui une part importante de notre vie sociale en donnant corps à l'ensemble du secteur associatif dans ses multiples composantes. L'association constitue, en effet, l'une des formes d'organisation les plus répandues en France et recouvre des activités très diverses : culturelles, sportives mais aussi humanitaires, caritatives, sanitaires, éducatives... Partant de cette lecture historique, Bruno Rebelle et Fabienne Swiatly mettent à jour les valeurs originelles du monde associatif et de son évolution. Près d'un siècle après l'adoption de la loi de 1901, ils confrontent ces idéaux avec la réalité du fonctionnement des associations. S'il n'est pas question, pour eux, de réformer une des lois les plus libérales de notre Constitution, il leur semble urgent de moderniser cette forme d'organisation, à mi-chemin entre Etat et marché, entre les individus isolés et l'autorité, qu'elle soit locale, nationale ou internationale. Profondément attachés au mouvement associatif et aux ambitions qu'il porte, les auteurs explicitent la mécanique associative dont ils ont appris à connaître les limites et le caractère complexe. Pour mieux confronter les pratiques et recenser des pistes d'innovation, ils ont interrogé de nombreux acteurs associatifs. Ils proposent de poser un regard nouveau sur le fonctionnement interne des associations en s'appuyant sur la notion de "gouvernance" qui consiste à mieux prendre en compte les multiples pôles d'influence, internes et externes, qui pèsent sur la mécanique associative. Au-delà du concept de "société civile" inauguré par la philosophie politique, cette approche nouvelle permettrait aux associations de retrouver les ambitions de la loi de 1901, de contribuer, de manière originale, à l'évolution de nos démocraties malmenées par une mondialisation galopante et d'offrir, dans un même temps, des repères indispensables aux citoyens d'aujourd'hui.
01/1999
Droit
Guide des relations entre collectivités locales et associations. Pièges et solutions
Les associations, en partenariat avec les collectivités, assurent une mission d'intérêt général, voire de service public, et cela n'est pas sans risque. Il s'agit en effet d'éviter plusieurs périls juridiques : la gestion de fait, la requalification de certaines prestations assurées par ces associations en marchés publics ou délégations de service public et l'accomplissement par l'association de tâches non susceptibles d'être accomplies par une personne privée, sans oublier les questions de conflits d'intérêts qui prennent de plus en plus d'importance dans le débat. Dès lors, quel type de relations la collectivité doit-elle nouer avec les associations qui interviennent dans le champ de l'action publique ? Comment calibrer, en termes juridiques et financiers, la relation avec l'association ? Tout l'intérêt de cet ouvrage consiste à ne pas seulement pointer les risques de la relation entre communes et associations, mais aussi, et surtout, à donner des solutions concrètes permettant de résoudre ces difficultés. Surtout, il replace la réflexion juridique dans le contexte des politiques mises en œuvre, qui déterminent la place du milieu associatif dans le projet local.
10/2019
Associations
Comment gérer une association. Gestion administrative, juridique, fiscale et comptable
Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, ...). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, ...). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. Les auteurs : Juristes de formation, Nicolas Delecourt et Laurence Happe-Durieux assurent régulièrement des missions de conseil et de formation auprès, entre autres, de nombreux dirigeants d'associations Au sommaire : Partie 1. FONCTIONNEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DU PRESIDENT Chapitre 1 - Le cadre juridique de l'association Chapitre 2 - Le rôle du président 1. Les missions du président en interne Animer les réunions - Conseils pratiques pour réussir vos réunions - Le journal associatif... 2. Le rôle du président à l'extérieur : représentation et responsabilité Faire un discours - Communiquer avec la presse - Représenter l'association en justice Chapitre 3 - La responsabilité du dirigeant et les assurances 1. La responsabilité civile Le cadre légal - L'assurance en responsabilité civile - Les autres contrats possibles 2. La responsabilité pénale Exemple d'un contrat d'assurance Partie 2. L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MISSIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETAIRE GENERAL Chapitre 1 - La création de l'association 1. Les statuts et le règlement intérieur Référence à la loi - Le nom - La durée - L'objet - Le siège social - Les membres - Les ressources - L'organisation des instances - Modifications - La dissolution 2. La déclaration 3. En cas de modification des pièces officielles 4. Le registre spécial 5. Les autres formes d'associations Les associations de fait - Les associations agréées - Les unions d'associations - Les associations reconnues d'utilité publique - Les congrégations religieuses - Les fondations Modèles de statuts Chapitre 2 - Les réunions obligatoires 1. L'assemblée générale ordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 2. L'assemblée générale extraordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 3. Le conseil d'administration 4. Le bureau Chapitre 3 - Les autres responsabilités du secrétaire général 1. Bulletins d'adhésion 2. Déclaration à la CNIL 3. Les cartes de membre 4. Prévenir les autorités en cas de manifestations extérieures Mairie et police - Commission de sécurité - SACEM 5. Le journal associatif 6. Communiquer avec la presse Etablir un fichier de presse - Le communiqué de presse 7. Le suivi des projets Chapitre 4 - La dissolution de l'association Partie 3. LES FINANCES DE L'ASSOCIATION - MISSIONS DU PRESIDENT ET DU TRESORIER Chapitre 1 - La comptabilité de l'association 1. Pourquoi tenir une comptabilité dans l'association ? 2. Les outils à mettre en place Le livre journal - Le rapport financier du trésorier - Le bilan de l'association 3. Comment établir une facture Chapitre 2 - La gestion de l'association 1. Le plan de trésorerie 2. Le budget prévisionnel Chapitre 3 - Les rapports avec le banquier Chapitre 4 - Le régime fiscal des associations 1. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion L'association est gérée et administrée à titre bénévole - Prélèvement sur les ressources - Attribution de parts d'actif 2. L'organisme concurrence une entreprise Le produit - Le public visé - Le prix - La publicité - Méthodologie - Exercice d'activités lucratives et non lucratives : sectorisation et filialisation des activités lucratives - Les exonérations Chapitre 5 - Les différents types de collaborateurs auxquels l'association peut recourir 1. Le statut des bénévoles 2. Comment embaucher du personnel L'immatriculation du salarié - La déclaration préalable à l'embauche - Le calcul et le règlement des cotisations URSSAF Chapitre 6 - Trouver des financements 1. Les subventions De l'Etat - Des conseils régionaux - Des conseils généraux - Des communes et communautés urbaines - Les autres subventions 2. Les financements privés Le sponsoring - Le mécénat - Dispositions fiscales 3. Monter le dossier Le cas de la subvention - Le dossier adressé à une entreprise - Le dossier 4. La relance 5. Le rendez-vous 6. La convention 7. Les autres formes d'aide
02/2023
12 ans et +
A comme Association Tome 2 : Les limites obscures de la magie
Ombe est agent stagiaire au sein de l'Association. Sa mission ? Faire l'effet d'une bombe sur les trolls et autres Créatures. Toujours prête à passer à l'action, de préférence avec les poings et à moto, la jolie blonde fait des débuts explosifs en terrassant une bande de gobelins devant tout le lycée. Un exploit remarqué, mais sans doute un peu trop pour une organisation secrète.
06/2018
Religion
Les association islamiques au Cameroun. Entre prosélytisme et développement (1963-2016)
Cet ouvrage analyse les associations islamiques opérant au Cameroun : objectifs, organisation et modus operandi de ces structures religieuses qui suscitent, dans un contexte marqué par une forte instrumentalisation du fait religieux, à la fois espoir et méfiance. Espoir, parce que ces associations sont des facteurs de progrès, de développement et d'épanouissement. Méfiance aussi, car ces structures pourraient se laisser entraîner, ce qui n'est pas souhaitable, dans une dérive autoritariste, voire extrémiste, préjudiciable à la paix et au vivre ensemble dans un contexte de laïcité. L'auteur montre qu'au Cameroun, le paysage associatif islamique est de plus en plus dynamique, surtout depuis l'enclenchement du processus de libéralisation politique au début des années 90. Il relève que les organisations islamiques qui opèrent sur le terrain, qu'elles soient nationales ou étrangères, sont irrésistiblement tiraillées entre le prosélytisme, leur raison d'être, et le souci permanent de répondre aux besoins existentiels de leurs ouailles. C'est un exercice certes difficile, mais auquel ces associations essayent de s'adapter pour ne pas être mises au ban de la société ou disparaître tout simplement. L'auteur insiste aussi, au moment où des groupes religieux radicaux émergent un peu partout en Afrique, sur le rôle que doivent jouer les associations islamiques dans l'éducation, l'information et la formation des masses musulmanes.
02/2017
Sciences politiques
Les petites associations. L'artisanat discret de la solidarité internationale ; les liens Loire-Atlantique - Madagascar
Les petites associations de solidarité internationale ? Un monde méconnu, semble-t-il. Pour la première fois, une enquête de terrain montre la vigueur et la diversité de cette mouvance. Sans doute plus de 30 000 associations en France qui soutiennent des projets mais aussi, dans le temps long, construisent des liens forts entre ici et là-bas. Ces bénévoles, plutôt habitués à la discrétion, disent les raisons de cet engagement qui revêt sans doute parfois une forme un peu "artisanale". Ils pointent aussi les écarts et les difficultés de partenariat entre des acteurs de solidarité qui vivent dans des univers culturels tellement différents. Etudiant l'histoire et la singularité des liens établis entre un coin de l'Ouest de la France et Madagascar, elle fait l'hypothèse que cette forme d'engagement est à la croisée du soutien au rôle social des missions religieuses et de l'engagement militant, en particulier dans le mouvement tiers-mondiste. Cette enquête explore des questions communes au milieu de la solidarité internationale en interrogeant sa spécificité par rapport à ce qu'on appelle couramment "les ONG".
06/2019
Histoire et Philosophiesophie
L'art d'être parasite. Les associations du vivant, Edition revue et augmentée
Les associations du vivant, qu'elles relèvent du parasitisme ou au contraire du mutualisme, ont joué un rôle clé à certains moments de l'évolution en modifiant profondément la structure et le destin de l'arbre de la vie. Dans cette véritable course aux armements qu'est l'affrontement des parasites et de leurs hôtes, on chiffre le temps à l'échelle de millions d'années. Comment devient-on parasite ? Comment la profession de parasite s'exerce-t-elle ? Comment un parasite quitte-t-il son hôte ? Comment l'hôte se défend-il ? Comment certains parasites se font-ils finalement exploiter ? Autant de questions que Claude Combes illustre d'exemples nombreux sans négliger les débats les plus actuels : des parasites invisibles à nos yeux jusqu'aux coucous, en passant par le parasite du caviar, il propose un panorama de cette " vie secrète " du vivant qui demeure à la fois l'un des grands défis pour l'homme dans sa lutte contre la maladie et une immense source de richesses et de renouvellement pour l'écosystème.
10/2010
Droit
Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe
Cet ouvrage rassemble les contributions francophones au cycle de conférences consacrées au Code des sociétés et des associations qui a été organisé par sept facultés de droit belges à Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Louvain et Louvain-la-Neuve. Le nouveau Code constitue une réforme fondamentale pour toutes les entreprises organisées en groupements contractuels ou dotés de la personnalité juridique. Il comporte des évolutions substantielles et des modifications opportunes pour rendre le droit belge des groupements plus flexible, fonctionnel, efficace et compétitif. Tous les professeurs de droit des sociétés du pays se sont associés pour proposer, en synergie et en harmonie, des analyses cohérentes et complémentaires traçant les lignes de force, offrant une étude pointue des nombreux changements intervenus, répondant aux multiples questions suscitées et traitant de thèmes aussi variés que : l'entrée en vigueur et le champ d'application ; l'émission et la cessibilité des titres ; la responsabilité des administrateurs et la saine gouvernance ; l'équilibre entre l'intérêt social et l'intérêt légitime ; la consolidation des conventions et la résolution des conflits... Sans oublier les liquidations, restructurations et transformations de société ainsi que les aspects fiscaux, comptables et financiers de la réforme. La plus-value de cet ouvrage n'échappera pas aux lecteurs : ses auteurs ayant participé, de près ou de loin, à la conception du CSA 2019, leurs brillantes réflexions et réponses éclairent les zones d'ombre et guident le cheminement des praticiens.
10/2019
Droit
Economie politique des associations. Transformations des organisations de l'économie sociale et solidaire
Cet ouvrage permet de questionner les capacités de développement, d'actions et de projets des associations dans un environnement de plus en plus concurrentiel, ainsi que les modes de régulation de I'ESS, pour comprendre si celles-ci parviennent à développer d'autres formes de régulations que les entreprises à but lucratif. A partir de l'analyse des associations, c'est une analyse des transformations profondes de l'économie que les auteurs proposent autour de la question suivante : sous la pression des rigueurs budgétaires publiques à tous les niveaux (Etat et collectivités territoriales), de la généralisation de la régulation marchande et de l'ouverture à la concurrence comme mode de régulation de secteurs d'activité relevant historiquement de l'intérêt général et de missions de service public, les associations parviennent-elles encore à faire la preuve qu'il est possible d'entreprendre et de produire autrement ? Parallèlement à l'analyse des pressions et des dérives fortes dans les associations et les secteurs d'activité dans lesquels les associations étaient historiquement prépondérantes, cet ouvrage s'attache également à mettre en exergue les marges de manoeuvre possibles, notamment en termes de reconnaissance du travail des femmes ou encore en termes de méthodologie d'évaluation d'activités non marchandes.
09/2019
Linguistique
Annuaire général 1913. Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce
Annuaire général ... / Union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Association culturelle. Droit et finances, 2e édition
Association culturelle présente et analyse l'ensemble de la réglementation applicable à la création et la gestion d'une association culturelle. Opérationnel et complet, l'ouvrage permet de connaître et comprendre les enjeux et écueils juridiques, financiers et fiscaux liés au recours à une telle structure, pour en tirer le meilleur parti : il? fournit les connaissances et informations essentielles pour créer, gérer et financer une association culturelle. il? explique les régimes spécifiques aux associations sans but lucratif opérant dans le champ de l'art et de la culture : formalités, rémunération des dirigeants, responsabilité civile et pénale de l'association, statut des bénévoles, adhésions, protection des créations intellectuelles, gestion et imposition des ressources, comptabilité, mécénat, subventions, exonérations fiscales des activités, organisation d'évènements, spectacles, expositions, etc. il? comporte de nombreux exemples concrets, des conseils et bonnes pratiques tirés de la vie associative, ainsi que la reproduction des textes importants, de décisions de jurisprudence, pour donner l'accès aux sources et assurer de prendre les décisions en toute clarté et sécurité. Association culturelle offre aux fondateurs, dirigeants d'association, professionnels de la culture et à leurs conseils, les éléments de réflexion nécessaires pour gérer avec efficacité et mener les projets culturels les plus variés avec succès.
05/2019
Associations
Le guide pratique du trésorier d'association
La fonction de trésorier dans une l'association n'est pas une mince affaire. Confronté/e à la complexification des réglementations et des exigences des partenaires de l'association, il/elle est garant/e de la transparence financière de la structure. Il n'existe cependant pas de profil type du trésorier et son rôle ne doit pas être confondu avec celui du comptable. Les missions qu'on lui confie sont principalement de trois ordres : analyser le passé, contrôler le présent et anticiper le futur. Elles vont de la tenue des comptes à l'établissement du budget prévisionnel, en passant par la préparation des dossiers de demande de subvention, la rédaction du rapport financier annuel, sans oublier la surveillance de la trésorerie et les négociations avec les banques. Pour ce faire, des outils (bilan, compte de résultat, plan de trésorerie, budget prévisionnel) permettent au/à la trésorier/ère de mettre en oeuvre les orientations définies par l'association. Ces différents outils sont développés dans ce guide de manière pratique au moyen d'exemples concrets.
04/2022
Comics Super-héros
Spider-Man N° 13 : Association contre-nature
Dernier round du "match" opposant Spider-Man et Boomerang à Gog et au Caïd, ainsi que du combat sans merci entre Miles Morales et le Bouffon Vert ! son côté, Mary Jane entame la promo du film qu'elle vient de tourner... mais les choses ne se passent pas comme prévu. Et en bonus : deux courts épisodes mettant en scène Spider-Man. Le tout est signé Spencer, Ottley, Williams, Gomez, Ahmed, Garron et bien d'autres.
03/2021
