Recherche

Juger, être jugé. Le magistrat face aux autres et à lui-même

Extraits

ActuaLitté

Actualité et médias

Le tribunal des algorithmes. Juger à l'ère des nouvelles technologies

Juin 2050. Ludmill@, assistant communicationnel de dernière génération envisage une reconfiguration de son réseau de neurones artificiels afin d'intégrer l'Ecole nationale de la magistrature virtuelle du plateau de Saclay. Son but : rejoindre la plateforme de résolution des litiges virtuels. L'épreuve de e-culture générale emporte obligation de disserter sur la phrase de Martin Luther King : "L'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit." Aujourd'hui, cette assertion a tout d'une fable. Mais qui peut dire ce que sera juger dans le futur ? Dès à présent, des questions très concrètes se posent sur l'apport des technologies de l'information et des intelligences artificielles à l'application concrète de la loi : - comment interpréter le résultat d'une décision de justice produite par un algorithme ? - est-il possible de liker les juges et les décisions qu'ils rendent sans porter atteinte à leur indépendance ? - un jugement au format imprimé est-il l'équivalent de sa version numérique ? - comment juger les accidents causés par des véhicules autonomes ? Face à cette disruption imposée, Le tribunal des algorithmes décrit le présent et imagine l'avenir des tribunaux. L'évolution conduira-t-elle à une justice sans procès et des jugements sans travail humain ? Dans ces conditions, comment garantir à tout justiciable les conditions d'un procès équitable devant un tribunal impartial ? Autant de thèmes qu'aborde, parmi d'autres, Le tribunal des algorithmes, non pour clore le débat, mais pour le nourrir. Car l'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit. Les récents traitements des données de justice par les ingénieurs laissent penser que la justice pourrait être rendue non plus par des humains, mais par des machines. Exploitées par des outils numériques, les décisions de justice ne seraient plus le résultat d'un raisonnement intellectuel mais le simple fruit d'une production informatique. Cette justice numérique en gestation bouleverserait le travail des juges et les pratiques des tribunaux. Réalité ou fantasme, elle renouvelle la question de son efficacité et impose au législateur de définir un cadre. C'est dans ce contexte que Emmanuel Poinas, magistrat engagé, propose une réflexion juridique, politique, économique et sociologique sur les enjeux et les effets de ce phénomène : les nouvelles solutions technologiques sont-elles amenées à rendre la justice à la place des juges ? L'Etat doit-il les laisser faire ? Leur recours impose-t-il la mise en place d'une éthique particulière ? Qu'en est-il de la sécurité juridique ? Quel avenir pour l'activité des juridictions ? Ouvrage inédit et original, "Le tribunal des algorithmes" montre qu'en l'état actuel des technologies et du fonctionnement des institutions, la justice ne peut être confiée à l'intelligence artificielle !

01/2019

ActuaLitté

Policiers

Le pacte du petit juge

Revoilà le juge Alberto Lenzi, qui aimerait tant se la couler douce entre ses maîtresses, ses bons petits repas et ses pokers du vendredi soir dans le cadre idyllique de la Calabre, où il travaille comme magistrat rattaché au parquet d'une petite ville de la plaine de Gioia Tauro. Hélas, le calme ne saurait durer : des travailleurs journaliers noirs se révoltent contre les conditions misérables dans lesquelles ils ramassent les oranges. La police charge et quatre fugitifs se cachent en rase campagne. L'un d'eux, parti chercher du bois, trouve à son retour ses trois compagnons assassinés. L'enquête croise l'affaire bien embrouillée d'une cargaison de cocaïne (200 kg) dont l'arrivée au port a été annoncée à la police par un mystérieux indicateur, et dont la disparition inexplicable prend tout le monde de court. Pour tout compliquer, le cadavre d'un employé du port est retrouvé dans une maison abandonnée appartenant aux Cortara, une des familles de l'incontournable 'Ndranghetta. Lenzi va être confronté à un nouvel épisode de la guerre entre les clans, les cosche. Quel est exactement le rôle de la famille Rota, dirigée par le vieux don Mico, victime d'une maladie incurable et bénéficiant d'une résidence surveillée, mais toujours aux commandes ? Source privilégiée d'informations pour Lenzi, don Mico souffle le chaud et le froid, et il se pourrait bien qu'il conduise l'enquête où bon lui semble. Plus noir que le premier volume mais agrémenté du même humour, Le Pacte du petit juge est aussi l'étude en profondeur d'une mafia qui diffère à bien des égards de sa soeur sicilienne.

03/2016

ActuaLitté

Droit

Juges en Corse

"Il ne faut pas rester trop longtemps en Corse. Il faut agir dans la légalité, se garder de certaines fréquentations et, surtout, se tenir éloigné de certaines opérations "barbouzardes"." Ces mots, prononcés par le magistrat Jacques Dallest, révèlent toute la complexité du travail de la justice sur l'île. Pressions, menaces, poids des clans et des réseaux, moeurs locales, grand banditisme omniprésent, attentats, coups tordus... Le fonctionnement de la justice insulaire reste très particulier, au moment même où le nationalisme a pris le pouvoir. Trois juges et six procureurs qui ont exercé dans l'île jusqu'à aujourd'hui témoignent de leurs difficultés à traiter les affaires. Un enjeu majeur, alors que la Corse pourrait plonger irrémédiablement dans un engrenage dangereux. Chacun évoque ses dossiers les plus sensibles. Tous s'expriment avec la volonté de normaliser la vie insulaire et de permettre à l'île de Beauté de poursuivre son développement dans le respect des lois de la République.

01/2019

ActuaLitté

Institutions judiciaires

Juges en Corse

Neuf magistrats racontent leur tumultueux passage en Corse, entre emprise mafieuse et ambiguïtés de l'Etat. " Il ne faut pas rester trop longtemps en Corse. Il faut agir dans la légalité, se garder de certaines fréquentations et, surtout, se tenir éloigné de certaines opérations "barbouzardes'. " Ces mots, prononcés par le magistrat Jacques Dallest, révèlent toute la complexité du travail de la justice sur l'île. Pressions, menaces, poids des clans et des réseaux, moeurs locales, grand banditisme omniprésent, attentats, coups tordus... Le fonctionnement de la justice insulaire reste très particulier, au moment même où le nationalisme a pris le pouvoir. Trois juges et six procureurs qui ont exercé dans l'île jusqu'à aujourd'hui témoignent de leurs difficultés à traiter les affaires. Un enjeu majeur, alors que la Corse pourrait plonger irrémédiablement dans un engrenage dangereux. Chacun évoque ses dossiers les plus sensibles. Tous s'expriment avec la volonté de normaliser la vie insulaire et de permettre à l'île de Beauté de poursuivre son développement dans le respect des lois de la République.

05/2022

ActuaLitté

Philosophie

Critique de la faculté de juger. Analytique de la faculté de juger esthétique

Pourquoi disons-nous de cette rose qu'elle est belle, et non qu'elle nous est agréable, qu'elle est parfaite, ou qu'elle est vraie ? Et pourquoi, parlant d'une " belle rose ", entendons-nous précisément dire autre chose que lorsque nous évoquons une " rose agréable ", une " rose parfaite ", ou encore une " vraie rose " ? La récurrence du terme beauté " dans nos discours se double d'une résistance envers toute substitution par un synonyme. Poser que ce fait têtu n'est pas infondé, c'est tenter de rendre justice à la spécificité de la beauté. Autonome beauté, que Kant entend précisément circonscrire, dans l'Analytique du beau, première partie de la Critique de la faculté de juger (1790).

09/2008

ActuaLitté

Documentaires jeunesse

Policiers, juges et avocats

Dans une démocratie, policiers, juges et avocats sont des fonctions essentielles et souvent méconnues. Les enquêtes de police, ça se passe comme à la télé ? Pourquoi les gens portent des robes dans les tribunaux ? Et autres questions pour mieux connaître et comprendre ces trois métiers.

04/2018

ActuaLitté

Policiers

Les nouvelles enquêtes du juge Ti : La longue marche du juge Ti

Qui supprime un à un les princes de la dynastie Tang ? Qui s'acharne contre les quatre cent mille habitants de la capitale qu'un tirage au sort a condamnés à s'exiler dans une autre ville ? Tandis que le juge Ti poursuit les assassins de tous bords, sa Première Épouse, l'ineffable dame Lin, s'efforce de retrouver leur fille cadette, Petit Trésor, qui s'est mêlée au convoi dans l'espoir de rejoindre son amoureux secret, un beau danseur de sabre au passé ténébreux.Au rythme de sa passion pour les enquêtes criminelles, le juge Ti nous entraîne dans les méandres de la culture chinoise. Qui d'autre que lui serait de taille à déjouer une telle succession de meurtres machiavéliques, d'effondrements de ponts et de digues sabotés, sans rien perdre de sa finesse ni de sa sérénité ?Entre l'intimité des Ti et la raison d'État, Frédéric Lenormand nous emporte dans l'une de ces intrigues bondissantes qui font la saveur de cette série.

10/2012

ActuaLitté

Théâtre

Au bonheur des juges

A l'heure de la judiciarisation à tous crins des affaires, où les formalistes la disputent aux greffiers et gratte-papiers, la pièce est le terrain d'affrontement entre cités à comparaître, experts équivoques, avocats démonstratifs et magistrats sentencieux. Et si les humeurs, les dépits, les volte-face des prévenus se jouaient des sentences et diffamations ? La république des juges prendra-t-elle le pas sur la petite musique des sentiments ? Le huis clos se noue et se dénoue à l'épreuve d'une photo impudique.

03/2023

ActuaLitté

Policiers

L'angoisse du juge

Le juge Mason se réveille chaque matin avec le sentiment d'être choyé par le destin. Pourtant, confronté à une décision délicate dans une affaire de viol particulièrement odieuse et ambiguë, il se prend à douter de lui, de la nature même de la loi et de sa capacité de l'appliquer. Mais d'où vient ce malaise? Est-ce la maladie de sa femme, ou ces étranges messages dont le harcèle un mystérieux internaute? Et qu'en est-il vraiment de cette affaire sur laquelle George a tant de mal à statuer...? Scott Turow, maître incontesté du thriller juridique, nous pose dans ce superbe roman de vastes questions, dont celle de la conscience morale, avec l'ingéniosité et l'élégance qui le caractérisent. Il s'attaque à toutes les limites - celles de la loi, certes, mais aussi de la compassion et de la compréhension humaine. Une histoire forte et grave qui nous éclaire sur la solitude des juges.

01/2009

ActuaLitté

Droit

Confession d'un juge

Le Juge Robin, allait-il perdre son intégrité, son honorabilité, ses valeurs morales et peut-être sa vie ? Ou laisser mourir une douloureuse vérité, une honte, au plus profond de sa mémoire. Un scénario étrange, machiavélique, orchestré par sa folie, sa passion obsessionnelle, son désir absolu pour une femme. Cette histoire est-elle issue du fruit de mon imagination fertile ? Ou proche d’une possible vérité qui intrigue, dérange, mais ne peut en aucun cas nous laisser indifférents… Ce roman nous embarque avec la machine à remonter le temps, au Maroc, à Marrakech précisément sous le protectorat français en date du 3O mars 1912 signé à Fès. Marrakech, ville connue sous le nom de Perle du sud au pied de l’Atlas de ce beau pays. « Homme, tu ne jugeras point ».

03/2012

ActuaLitté

Actualité politique internatio

Peut-on juger Poutine ?

Injustifiable au regard du droit international, la guerre que mène Poutine contre l'Ukraine constitue la plus grande remise en question de l'ordre mondial depuis 1945. A la tête des juristes, universitaires et chercheurs français qui, à la suite de l'ancien Premier Ministre britannique Gordon Brown et du juriste Philippe Sands, appellent à la création d'un tribunal spécial pour juger les crimes d'agression contre l'Ukraine, Mathilde Philip-Gay raconte le combat actuellement mené pour juger les responsables du crime d'agression contre l'Ukraine. Mais pourquoi juger le chef d'Etat russe alors que George Bush ne l'a pas été pour la guerre en Irak ? Quelle sanction risque-t-il vraiment ? Vladimir Poutine peut-il être jugé par une juridiction internationale, en Ukraine, à La Haye ? Echappera-t-il au jugement par l'amnistie ou par une autre solution politique ? Mathilde Philip-Gay montre qu'en laissant faire les dictateurs, c'est toute la crédibilité, l'efficacité et la légitimité du système juridique international qui se trouvent anéanties. Ne pas punir cette nouvelle agression, c'est préparer les conflits mondiaux de demain ; accepter qu'il n'y ait alors plus aucun recours juridique, c'est céder à la "loi de la guerre". Il faut donc reposer les grands principes du droit international afin de juger ceux qui ont décidé de l'invasion de l'Ukraine, et, en premier lieu, Poutine.

05/2023

ActuaLitté

Institutions judiciaires

Mémoires d'un juge

" Biens mal acquis ", volet financier de l'Affaire Karachi, Pinochet et bien d'autres... Au cours de sa carrière, Roger Le Loire n'a jamais craint aucun challenge, prenant en charge bon nombre de dossiers dits " sensibles " qui ont alimenté l'actualité. Il est sans conteste une personnalité hors normes de la magistrature : d'origine modeste, titi parisien ayant traîné ses guêtres dans les cités de quartier, il commence à travailler dès l'âge de 16 ans. Mais son ambition le rattrape et, refusant d'avoir le même avenir que ses amis, il entre dans la police, au sein de laquelle il arrête les voyous qu'il avait jusque-là l'habitude de fréquenter. Autodidacte, prêt à relever tous les défis, il devient magistrat à l'antiterrorisme, à Bobigny, au pôle financier dont il sera le doyen des juges d'instruction. Toujours pragmatique, truculent, l'ex-gamin des rues nous fait le récit de son parcours unique avec son bagou légendaire.

02/2022

ActuaLitté

Droit

Les juges parlent

Ils exaspèrent le gouvernement, donnent le tournis à tous les pouvoirs, intriguent l'opinion. Que se passe-t-il dans la tête de ces juges qui, comme enivrés de leur liberté nouvelle, inculpent à plaisir le tout Etat ? Rebelles ou sages, "engagés" ou modérés, dix-neuf magistrats. qui ont entre les mains les plus grandes affaires de la chronique judi- ciaire, se livrent ici sans tabou sur leurs rapports avec l'Etat, la politique. l'argent et la morale. Pour la première fois, les juges parlent, composant ensemble la plus étonnante photographie de la Justice jamais réalisée.

09/1992

ActuaLitté

Littérature française

Les francs-juges

Les francs-juges / par Clémence Robert Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

ActuaLitté

Droit constitutionnel

Les francs-juges

Les Francs-juges, par Emmanuel Gonzalès Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

ActuaLitté

Que-sais-je ?

Le juge d'instruction. 7e édition

Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d'instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s'il dispose de pouvoirs préjudiciables aux libertés, il représente, par son existence même, une garantie fondamentale en tant que magistrat dont l'indépendance à l'égard du pouvoir exécutif est assurée par la Constitution. Renaud Van Ruymbeke offre une description et une explication claires de la place qu'a, au sein de l'édifice judiciaire, ce personnage aussi connu que méconnu, et de ses pouvoirs sur les individus, les biens et les procédures.

02/2024

ActuaLitté

Policiers

Les aventures du juge Ti Tome 2 : Les enquêtes du juge Ti

Pierre angulaire de ce deuxième volume, Le Monastère hanté est sans doute le plus célèbre des romans de Robert Van Gulik - bien que construit sur le principe, inhabituel dans la série, de l'unité de temps et de lieu. Entre les murs du monastère du Nuage Matinal, le Juge Ti, accompagné de ses trois épouses et de ses deux lieutenants, aura fort à faire pour résoudre les trois énigmes qui lui sont proposées, qui mêlent allègrement des prêtres taoïstes, une troupe de théâtre, une veuve, un poète... et quelques fantômes surgis d'un passé sanglant. Un monastère aux moines peu recommandables est également le siège de la principale énigme du Squelette sous cloche. Pour retrouver le grand air, on n'hésitera pas à passer quelques jours au bord de l'eau dans l'Île du Paradis, ses maisons de jeux et de joie, sa pègre et ses courtisanes, où se trame l'enquête du Pavillon rouge. Si vous souhaitez, par ailleurs, comprendre pourquoi un gibbon se trouve remettre au juge Ti une précieuse émeraude, l'une des merveilleuses nouvelles du présent volume vous proposera des éléments de réponse relativement rationnels...

03/2009

ActuaLitté

Policiers

Les aventures du juge Ti Tome 1 : Les débuts du juge Ti

Flanqué de ses fidèles lieutenants et de son sabre légendaire " Dragon de pluie ", appelé d'une juridiction et d'une région à l'autre, croisant sur sa route une multitude de personnages envoûtants, mystérieux, cruels ou charmeurs et même quelques fantômes, le juge Ti traque les meurtriers, déjoue les complots, dénoue les fils des intrigues les plus complexes - au moins trois énigmes distinctes et parallèles par roman, selon les canons du roman policier chinois classique Une courtisane assassinée, le mystérieux temple du Nuage Blanc, des armateurs, banquiers ou négociants en soieries, des maîtres d'orfèvrerie, des petits voyous, une épouse répondant au joli nom de Lotus d'argent sont quelques-unes des épices subtiles et relevées de ces premières aventures... Imaginé par Robert Van Gulik à partir des hauts faits d'un authentique magistrat de diverses provinces chinoises du VIIe siècle, le personnage du juge Ti Jentsié est devenu l'un des plus célèbres héros de la littérature policière et du roman d'énigmes. Ce premier des quatre volumes des Aventures du juge Ti, contient, dans l'ordre : Trafic d'or sous les T'ang (roman), Cinq Nuages de félicité (nouvelle), Une affaire de ruban rouge (nouvelle), Le Passager de la pluie (nouvelle), Le Paravent de laque (roman) et Meurtre sur un bateau-de-fleurs (roman). Avec quarante-quatre illustrations de style chinois dessinées par l'auteur.

03/2009

ActuaLitté

Ouvrages généraux

La guerre secrète entre juges et politiques. 1981-2024

Les présidents de la République qui se sont succédés depuis 1981 n'ont jamais manifesté une grande estime pour les juges. En tête, François Mitterrand et Nicolas Sarkozy, tous deux anciens avocats. Le premier n'a pas oublié l'affaire de l'Observatoire- faux attentat fomenté par lui-même- qui lui vaudra d'être inculpé en octobre 1959, le second reste marqué par les nombreuses poursuites dont il fait l'objet. François Hollande n'est pas en reste : il stigmatisera leur lâcheté. Quant à Emmanuel Macron, il montre qu'il veut être le maitre du jeu dans les promotions de magistrats, notamment ceux du Parquet, comme il l'a fait en nommant procureur de Paris, Rémy Heitz en 2018. Grâce à des anecdotes inédites, d'authentiques révélations, des portraits des principaux acteurs de cette saga, l'auteur, fort d'une longue expérience à explorer les arcanes d'un monde souvent compliqué, mène la première grande enquête sur 40 ans de relations entre les juges et le pouvoir politique. Autant de crises graves et de coups tordus.

02/2024

ActuaLitté

Religion

Quand chacun fait ce qui lui semble bon. Le livre des Juges

Le livre des Juges nous montre qu'il ne peut y avoir de vraie paix durable ni de développement pour une nation sans obéissance à Dieu et à ses commandements, qui n'ont d'autres visées que la vraie dignité et le salut intégral pour tout être humain. Le livre des Juges met largement en évidence le caractère tortueux du coeur humain fait d'ingratitude, de rébellion et d'entêtement, face à la patience, à l'amour et à la miséricorde infinis de Dieu. Pour autant, ce livre nous montre comment Dieu transforme les faiblesses humaines en force, quand l'homme se laisse conduire par Lui. Un livre plein de leçons pertinentes pour construire une vie qui honore Dieu.

01/2020

ActuaLitté

Droit du travail et de l'emplo

Le juge et l'accord collectif de travail

Comment le juge appréhende-t-il l'accord collectif de travail ? Quelle posture le juge se doit-il d'adopter dans un modèle de droit du travail qui se place sous la bannière du dialogue social ? La promotion de la négociation collective entraîne-elle (doit-elle entraîner) un retrait du juge par rapport à l'acte collectif négocié ? C'est une confrontation qui est orchestrée dans la présente thèse : celle du juge et de l'accord collectif. Se joue là une dimension essentielle du nouveau modèle de droit du travail qui émerge. Prix de thèse Voltaire/Liaisons sociales 2020

02/2022

ActuaLitté

Philosophie du droit

Justice sociale et juges. Les juges, nouveaux acteurs des luttes sociales ?

L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment. Les juges sont ainsi saisis de législations économiques et sociales qui ont suscité de vives réactions politiques et populaires. Ils se retrouvent dès lors dans une position d'arbitre ayant le pouvoir de les écarter ou invalider. De telles lois sociales régressives ou de flexibilisation du travail ont été largement adoptées dans toute l'Europe, dans un contexte de crise des finances publiques. La présentation de contentieux ou arrêts phares permet de discuter l'hypothèse d'une tendance à la judiciarisation des luttes sociales. Une fois ce phénomène constaté, il pourra être questionné. Ne constitue-t-il pas un des symptômes de la dégénérescence de la démocratie politique ? Cet ouvrage réunit les réflexions menées lors d'un colloque à l'Université de Rouen par des juristes français et européens ainsi que des sociologues.

05/2021

ActuaLitté

Institutions judiciaires

Algorithmes, justice prédictive et juges-robot. Entre Judge Dredd et Minority Report, quels tribunaux pour demain ?

L'ère du numérique, des nouvelles technologies et de la robotisation bouscule les acquis. Les films de science-fiction, tels que Minority Report ou l'ancien Judge Dredd deviendront-ils la réalité ou l'homme restera-t-il maître de son destin ? Des étudiants de Licence en droit ont enquêté sur les problématiques juridiques et éthiques ayant trait au développement de la justice prédictive et à l'avènement du juge-robot. Réfléchir à ces innovations avec des universitaires et des professionnels de l'informatique et du juridique invite à une plongée au coeur de l'algorithme et permet de découvrir de nouvelles réalités juridiques : intelligence artificielle, data, blockchain, smart contracts et smart judgments, Emergent alors des questions juridiques inédites et passionnantes quant à l'imputation des responsabilités, quant au respect des règles essentielles du procès équitable, qu'il soit civil ou pénal, quant à l'optimisation et la protection des données personnelles jusqu'à s'interroger

02/2023

ActuaLitté

Immobilier, droit de la constr

Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en octobre 2019, permet de mettre en perspective le rôle essentiel du juge administratif dans l'interprétation du droit du littoral. S'il revient, bien sûr, au juge de lever les difficultés d'interprétation des dispositions nouvelles issues de la loi ELAN du 23 novembre 2018, ce recueil montre que son office ne s'arrête pas là. Face au développement des activités économiques en mer, telles que les parcs éoliens ou l'extraction de granulats, il lui revient également de vérifier la légalité même de ces projets. La juridiction administrative est dans le même temps confrontée à de nouveaux défis comme celui de répondre à des questions clés, non réglées par la loi ELAN, lesquelles portent sur le recours à l'expropriation à l'encontre des propriétaires exposés à des risques littoraux ou encore sur l'indemnisation des propriétaires victimes du recul du trait de côte ou de phénomènes de submersion marine. Après s'être intéressé à l'effectivité du droit du littoral et à la stratégie nationale pour la mer et les zones côtières, ce recueil ouvre de nouveaux horizons avec une analyse des problèmes juridiques que soulève désormais la recomposition spatiale des territoires concernés par l'érosion côtière.

05/2021

ActuaLitté

Europe administrative

L'office européen du juge en conflits de loi

L'élaboration de règles de conflit de lois uniformes par l'Union européenne participe au développement d'un espace européen de justice civile. L'objectif est double : atteindre une harmonie internationale des solutions et offrir au justiciable un système judiciaire prévisible. La règle de conflit européenne se heurte toutefois aux régimes procéduraux nationaux, dont certains lui confèrent un statut facultatif. Son application dans les litiges diffère selon le juge qui a été saisi. Le caractère aléatoire de la règle ainsi généré par une différence de traitement procédural constitue un obstacle aux impératifs d'uniformité et d'effectivité commandés par l'espace judiciaire européen. A travers l'étude des systèmes procéduraux nationaux, du principe de primauté de l'Union européenne et de l'encadrement de l'autonomie procédurale des Etats membres, l'ouvrage vise à révéler les lacunes de l'espace judiciaire européen et invite à réfléchir à un encadrement commun de l'office du juge en conflit de lois. Le résultat de ces réflexions prend la forme d'une proposition d'un règlement européen qui renforce l'autorité de la règle de conflit de lois à l'égard du juge national tout en garantissant aux parties l'expression de leur volonté. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants-chercheurs en droit international privé, en droit de l'Union européenne et en procédure civile, ainsi qu'aux praticiens, premiers acteurs de l'application de la norme européenne dans le contentieux judiciaire.

03/2024

ActuaLitté

Policiers

Les quatre sueurs du juge !

Quand Constantin, de retour d'un voyage initiatique en Amérique du Sud en compagnie d'une girelle énamourée, arrive chez lui, à Marseille, il n'a qu'une envie : sieste, farniente, petite bouffe et méditation. C'est sans compter sur la scoumougne qui va, sans prévenir, faire sortir du bois une bande de sans papiers rwandais en perdition, une escouade de flics en maraude et bien pire, un couple de cinglés assoiffés de chair et de sang, véritables fantômes du Palais de Justice. Il faudra, à Constantin, mobiliser toutes ses forces et sa rage de vivre pour surfer à dix pieds sous terre sur ce lac plein de mystères !

10/2008

ActuaLitté

Romans historiques

Toi, Caïphe, juge de Jésus

Les romanciers se sont intéressés à Pilate, à Judas, et même à Barabbas. Ils ont négligé le grand-prêtre Caïphe, le plus intelligent de cette bande des quatre, et sans doute le véritable auteur de la condamnation de Jésus. Nicolas Saudray répare cette omission. Jérusalem, an 37. Selon les historiens, Pilate et Caïphe ont tous deux été destitués par l'autorité romaine, non pas pour avoir condamné le Christ, mais pour avoir persécuté les Samaritains. L'ancien grand-prêtre écrit à l'empereur, qui n'est autre que Caligula, pour se justifier et retrouver son emploi. Il fait valoir tous les services qu'il a rendus à Rome, et notamment la mise hors d'état de nuire d'un dangereux agitateur, né à Nazareth. Car c'est lui, Caïphe, qui a manigancé l'affaire, et Pilate, son vieux complice, n'a fait que le suivre. La plume est tenue par Amos, neveu du grand-prêtre : un jeune homme moderne et fouineur, qui parle grec, fournit son propre point de vue sur les événements et parvient à savoir ce qu'on ne veut pas lui dire. Comment expliquer, d'un point de vue juif officiel, les paraboles et les miracles du Christ ? A cette occasion, le lecteur fait la connaissance d'un autre personnage injustement oublié, Jacques, frère de Jésus et premier " évêque " de Jérusalem. Ce roman vraisemblable, inspiré des meilleures sources, offre un nouvel éclairage sur le drame évangélique, et sur une époque bouillonnante.

09/2017

ActuaLitté

Policiers

La vérité du petit juge

Le corps de Marco Morello, fils d'un caïd de la 'Ndrangheta, vient d'être découvert " ligoté comme un capocollo, la tête en bas " dans une fosse, en plein maquis. En clair, saucissonné avec du fil de fer et pendu par les pieds : que signifie cette mise en scène troublante ? Tout désigne une vendetta entre familles rivales. Et personne ne voulant perdre de temps avec ces gens-là, on confie l'enquête au " petit juge " Alberto Lenzi, sa réputation de flemmard le destinant aux cas sans intérêt ni relief. Or malgré les apparences, Lenzi est consciencieux, intuitif et têtu. Peu convaincu par la piste mafieuse, il s'adresse à don Mico Rota, le vieux " parrain " roublard qui règne sur la région et sait tout sur tout. Conforté dans son hypothèse, Lenzi n'est cependant pas plus avancé. Et moins encore lorsqu'un deuxième meurtre change la donne : celui d'un flic, soupçonné de longue date de corruption et de collusion avec le crime organisé. La 'Ndrangheta serait-elle dans le coup, finalement ? Né à Santa Cristina d'Aspromonte en 1950, Mimmo Gangemi est ingénieur. Il a commencé à écrire sous l'impulsion de son ami Giancarlo De Cataldo. Il vit à Palmi, dans la province de Reggio Calabria, et collabore à La Stampa. La critique italienne l'a surnommé " le Sciascia de l'Aspromonte ". Traduit de l'italien par Christophe Mileschi " Gangemi écrit avec le souffle et l'authenticité de qui a longtemps respiré son sujet. " Marianne

04/2017

ActuaLitté

Policiers

La revanche du petit juge

La Calabre, de nos jours. Giorgio Maremmi, substitut du procureur, est assassiné peu après qu'un prévenu l'a menacé de mort en plein prétoire. Son ami et collègue Alberto Lenzi, dit «le petit juge», décide de le venger. Mieux connu pour ses conquêtes féminines et sa gourmandise que pour son ardeur au travail, Lenzi se révèle un enquêteur tenace et audacieux. Son principal indicateur, don Mico Rota, boss local de la Ndrangheta, est emprisonné à vie, mais rien ne lui échappe. De sa cellule, il continue à défendre l'honneur de la «famille». Ii s'exprime curieusement, par le truchement de symboles obscurs et de paraboles colorées, mais pour qui sait entendre entre les lignes... Lenzi le peut, apparemment, et, mettant sa carrière en péril, il s'acharne à faire la lumière sur un scandale qui dépasse de loin la criminalité mafieuse habituelle. Gangemi a été comparé à Camilleri pour sa recréation du dialecte local, et à Cataldo pour son portrait de la `Ndrangheta, la mafia calabraise. Violent et pittoresque, noir et plein d'humour, La Revanche du petit juge est une découverte délectable.

04/2015

ActuaLitté

Droit administratif général

La déontologie du juge administratif

Parmi les préoccupations cardinales traversant la juridiction administrative depuis une décennie, la déontologie du juge administratif est un sujet amenant à porter un nouveau regard sur le positionnement institutionnel et relationnel des membres de l'ordre juridictionnel administratif. Tout en ayant égard aux soubassements historiques de la démarche déontologique au sein de l'institution, la présente thèse appréhende également les enjeux contemporains soulevés par l'intensification actuelle de cette dernière, et propose enfin une réflexion tournée vers l'avenir en esquissant un cadre déontologique susceptible d'accompagner le juge administratif de demain face à ses nouveaux défis, tenant notamment à l'essor des nouvelles technologies et leur place croissante dans le processus décisionnel du juge administratif.

04/2023