Du contrat social ou principes du droit politique et autres écrits autour du contrat social. Edition revue et augmentée
Extraits
Droit
Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat
Dans le sillage des récentes réformes – comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l'architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu'une relique d'un modèle en ruine. À rebours d'une démarche évolutionniste ou relativiste, l'approche historique donne les clés d'une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les vux qu'avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu'ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne ». Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l'histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C'est à l'aide d'une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l'indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l'institution matrimoniale, de la propriété et du contrat. Fruit d'un colloque international organisé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.
02/2015
Travail social
Le droit en action sociale et médico-sociale. 3e édition
La pratique de la relation d'aide a été particulièrement développée dans le champ de la psychologie humaniste d'Abraham Maslow et de Carl Rogers. Ce dernier est à l'origine d'un courant particulier : le counseling, une forme d'aide centrée sur la personne, particulièrement répandue dans les milieux soignants. Cet ouvrage présente les bases fondamentales pour comprendre cette culture spécifique de prise en charge psychothérapeutique ; et les connaissances nécessaires pour l'appliquer à chaque patient, dans sa singularité. Il offre à tout psychothérapeute formé ou en formation un outil illustré de nombreux exemples cliniques pour comprendre les tenants et aboutissants de la relation d'aide : son cadre, ses méthodes, sa pratique, ses objectifs.
05/2021
Rousseau
Essai sur Jean-Jacques Rousseau. A propos du "Projet de constitution pour la Corse (1765)"
Des écrits de philosophie politique de Jean-Jacques Rousseau, le sens commun ne cite souvent que le Contrat social, alors qu'il y a d'autres écrits souvent méconnus ou peu cités qui concourent à la connaissance la plus complète de ses écrits. Sur les raisons historiques et les conditions socio-politiques d'écriture par Jacques-Jacques Rousseau du Projet de constitution pour la Corse, retenons que c'est en 1764, à la demande de Mathieu Buttafoco, aristocrate Corse et capitaine aide-major au régiment royal italien que le philosophe accepta de rédiger ce Projet ; cela, au moment où l'Emile et le Contrat social venaient d'être condamnés. L'ouvrage " Projet de constitution pour la Corse " (1765) est précisément un des lieux d'expression du système de Jean-Jacques Rousseau, accentué d'une vision paradigmatique de la Corse. La construction du système politique idéal que Rousseau y envisage pour la Corse repose sur la recherche d'une forme rationnelle d'organisation sociale qui soit la plus conforme à la nature originelle de l'homme. Il fait de l'égalité un principe fondamentalement démocratique dont la valeur réside dans la compensation des inégalités physiques individuelles par une égalité civile et sociale. Ainsi, à travers le problème de la réunion des individus en un seul corps, Jean-Jacques Rousseau pose clairement dans son Projet, le problème de la nature du contrat tel qu'il le formule dans son ouvrage Du Contrat social. Utopie et/ou prospective politique, cet ouvrage de Jean-Jacques Rousseau conduit à la réflexion dans le chapitre 2 de cet essai de philosophie politique sur les rapports entre l'utopie, le mythe et l'idéologie. Assurément, les oeuvres de Jean-Jacques Rousseau participent inévitablement de la modernité politique comme quête permanente du sujet rationnel, du nouveau et de l'inédit.
11/2021
Ethnologie
Les traditions dans l'Afrique républicaine et démocratique. Pour un nouveau contrat social
Il est parmi ce que renferme notre milieu et, au premier chef, un héritage qui ne doit pas échapper à nos constructions : ce sont les traditions et les pratiques que les êtres humains ont toujours développées et qui se sont accumulées au cours des âges, de génération en génération, permettant l'expression et l'identification des particularités des personnalités, des peuples, des communautés humaines. Les révolutions techniques et les technologies des communications rompant les barrières géographiques, humaines, sociales, religieuses, culturelles invitent plus que jamais à l'ouverture, à la rencontre avec les autres, avec leurs cultures et ce qu'elles considèrent comme valeurs fondant leur existence et donnant un sens à la vie. Aussi, le nouveau contrat social, au-delà de l'Afrique, vient répondre aux exigences de l'affirmation de notre humanité.
01/2011
Droit social européen
Droit social international et européen. 2e édition
Ce Mémentos de Droit social international et européen est un cours complet, rédigé et enrichi d'exemples concrets Ce Mémentos Droit social international et européen permet d'acquérir les connaissances fondamentales en droit social dans ses aspects internationaux et européens qui ne peuvent plus être ignorés, il est désormais indispensable de les connaître par souci de sécurité juridique. L'ouvrage a pour objet de préciser l'intervention de ces droits dans notre droit du travail et notre droit de la sécurité sociale au quotidien. Il comportera de nombreux focus sur des contentieux récents (travailleur détaché...). Il vise également à embrasser les problématiques de droit international public (instruments de protection des libertés fondamentales, mécanismes de protection, etc.) ainsi que celles tenant au droit international privé (détermination de la loi applicable, de la juridiction compétente). Points forts - L'ouvrage présente les connaissances à acquérir de manière riche et développée - De nombreux focus sur des contentieux récents viendront en soutien du cours Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit international privé
Droit social européen et international. 4e édition
L'ouvrage de Droit social européen et international a pour objet de traiter des différentes facettes du droit des personnes en mobilité dans l'Union européenne quand cette mobilité les amène à exercer un emploi ou encore à solliciter les systèmes de protection sociale des Etats membres. Il s'intéresse également à la dimension sociale de l'entreprise car celle-ci représente l'institution fondamentale de la production économique pour laquelle les personnes se déplacent dans l'Union.
10/2021
Droit
Contrats du monde de l'art. Tome 3, Graphiste, illustrateur, 2e édition
Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc. Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.
02/2017
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Droit
Droit des contrats administratifs. 3e édition
Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)
10/2019
Droit des affaires
Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrats du commerce, 5e édition
L'ouvrage envisage les aspects internes, européens et internationaux les plus importants de la vie des affaires notamment les commerçants, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats de commerce. Quelques aspects de droit OHADA sont également intégrés dans cette nouvelle édition. Avec des développements clairs et précis, il est destiné aux étudiants des Facultés de droit, d'administration économique et sociale, d'écoles de commerce, notamment ceux qui préparent l'examen d'entrée au CRFPA ou divers concours juridiques. Il s'adresse également aux praticiens du droit en envisageant ces questions sous un angle pratique. Un accent particulier a été mis sur les apports jurisprudentiels importants en droit des affaires ainsi que ceux de la pratique. Enfin, l'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives notamment la loi du 9 décembre 2016 sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique dite "Sapin 2" , la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires (et ses décrets d'application) ou même le Projet de loi plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE).
09/2023
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Sciences historiques
Autour du Front populaire. Aspects du mouvement social au XXe siècle
L'histoire du mouvement ouvrier français se confond à bien des égards avec l'histoire de la société elle-même. Antoine Prost livre ici, au terme de recherches menées pendant quarante ans, une analyse remarquable des grands moments qui
ont jalonné la chronique du monde des " travailleurs ". Grève de février 1934, Front populaire (des grèves de juin 1936 à celle de novembre 1938), mouvement de mai 1968 : l'histoire
du mouvement ouvrier est d'abord ponctuée de luttes. Mais le regard de l'historien s'attache aussi à l'évolution des effectifs syndicaux depuis 1918, au rôle central de la CGT, aux mutations profondes des lendemains de la Seconde Guerre, sans négliger les bouleversements qui affectent au cours du siècle la classe ouvrière et substituent progressivement le salarié au travailleur.
04/2006
Petits classiques
Réussir son Bac de philosophie 2024 : Analyse de l'essai Du contrat social de Jean-Jacques Rousseau
Réussissez votre bac de philosophie 2024 grâce à notre fiche de lecture de l'essai Du contrat social de Jean-Jacques Rousseau ! Validée par une équipe de professeurs, cette analyse philosophique est une référence pour tous les lycéens. Grâce à notre travail éditorial, les points suivants n'auront plus aucun secret pour vous : la biographie du philosophe, le résumé du livre, l'étude de l'oeuvre, l'analyse des thèmes principaux à connaître et le courant philosophique auquel est rattaché l'auteur.
04/2024
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances
Droit des obligations
Les indispensables du droit des contrats spéciaux. 2e édition
40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
01/2024
Sociologie
Serial social. Confessions dune assistante sociale
Voici le premier témoignage d'une assistante sociale en France. Elle montre à travers des anecdotes et de nombreux témoignages les aberrations d'un système qui se mord la queue et qui n'aurait plus de protecteur que le nom. S'appuyant sur son parcours professionnel, sa pratique et ses rencontres, l'auteure essaie de donner des mots, des visages et du concret à notre système de protection sociale.
04/2014
Art textile
Du tissage. Edition revue et augmentée
Initialement paru en 1965, Du tissage retrace le passage de l'artisanat à la production industrielle, soulignant toute l'importance de la matérialité et les innovations créatives apparues à chaque fois que des questions de design ont été résolues à la main. En plaçant les matériaux et le métier à bras au coeur de sa réflexion, Anni Albers rend compte des limites imposées à la créativité et au savoirfaire par la technologie et la production de masse, plaidant pour un retour à l'ingéniosité humaine aujourd'hui devenu essentiel. Sa prose limpide, captivante, s'accompagne d'une foule d'illustrations dont la grande richesse met en lumière l'histoire du médium : schémas à la main, détails de textiles précolombiens, études réalisées à partir de grains de maïs, de papier ou à la machine à écrire accompagnent de précieuses reproductions de ses propres oeuvres. Cette édition augmentée, qui place Du tissage à la portée d'une nouvelle génération de lecteurs, substitue aux illustrations en noir et blanc de l'édition originale des photographies en couleur. S'y ajoutent une postface de Nicholas Max Weber et deux essais de T'ai Smith et Ida Soulard qui apportent un éclairage inédit sur l'artiste et sa carrière.
09/2021
Droit
Casus de droit social
La théorie éclairée par la pratique Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s'arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet ouvrage est articulé uniquement autour de casus, élaborés et présentés par d'éminents académiques et praticiens, parce que Jacques Clesse a toujours imprimé une marque résolument pratique aux cycles de formation de la CUP. A l'heure de l'hyperspécialisation, il est l'un des derniers spécimens d'une espèce en voie d'extinction, celle des généralistes du droit social, qui en maîtrisent toutes les facettes et savent les relier les unes aux autres. Son envergure se reflète dans le menu des contributions, qui couvrent pratiquement tous les secteurs du droit social : le droit du chômage, la nullité de la démission, l'obligation d'information des institutions de sécurité sociale, la notion de "cours de l'exécution" dans le domaine des accidents du travail, l'information et la consultation des représentants des travailleurs en cas de transfert conventionnel d'entreprise, le statut social des travailleurs de plateformes numériques, la compétence des juridictions du travail pour traiter de litiges connexes relevant du droit commun, le droit à l'aide matérielle des demandeurs d'asile et les relations de travail dans les universités.
10/2019
Droit
De la force du droit et du droit de la force. ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique
De la force du droit et du droit de la force, ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique / par E. de Valmy,... Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sociologie
L'écoute comme thérapie sociale en milieu urbain. Edition revue et augmentée
A considérer la banalité du sujet qui constitue l'ossature de ce
livre, un non-initié serait facilement tenté de se demander s'il
fallait en faire un centre d'intérêt quelconque. Mais après s'être
rendu compte chemin faisant que nul ne peut lire la première
page sans atteindre la dernière, on aura tôt fait de rectifier
cette pensée, quelque lecteur que l'on soit. C'est l'avis des
Editions L'Harmattan, qui ont jugé que cet ouvrage, vu son
originalité, son actualité et sa pertinence, méritait d'être publié
partout dans le monde, pour en faire bénéficier plus d'un.
L'écoute, à vrai dire, est devenue une nécessité dans ce siècle
de marginalisation tous azimuts, tant et si bien que ce livre
vient à son heure parce qu'il est ce fil salutaire d'Ariane tendu
à l'esprit de ce siècle, pour tout tenir en éveil afin que nous ne
vivions plus sur cette terre comme sur des îles. Et ce ne sont
heureusement pas des exemples concrets pour vous convaincre
qui manqueront, si vous décidez de le lire ici et maintenant.
02/2012
Droit
Thèse de doctorat. Du Contrat synallagmatique. Faculté de droit de Montpellier
Université de Montpellier. Faculté de droit. Du Contrat synallagmatique. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par M. Henry Azémar Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Economie (essai)
Insoutenables inégalités. Pour une justice sociale et environnementale, Edition revue et augmentée
Nouvelle édition augmentée Dans un contexte d'accroissement des inégalités et de chômage de masse, les politiques environnementales sont souvent perçues comme des contraintes supplémentaires, quand elles ne sont pas qualifiées de mesures anti-pauvres ou anti-ruralité. Pourtant, il existe un lien étroit entre les injustices sociales et environnementales. En effet, les données chiffrées sont sans appel : au Nord comme au Sud, les plus riches sont les principaux pollueurs, tandis que les plus modestes sont davantage exposés aux risques et plus vulnérables face aux dégâts occasionnés. C'est pourquoi la question de la justice sociale doit être mise au coeur des politiques de développement durable. Infrastructures, systèmes de mesure innovants, réformes fiscales... Les solutions et les exemples à suivre ne manquent pas. Seulement, leur mise en oeuvre ne se fait pas du jour au lendemain, ni sans résistances, que ce soit en Europe, aux Etats-Unis ou en Inde. Afin d'accompagner et d'accélérer la nécessaire métamorphose de l'Etat social, l'auteur propose plusieurs pistes concrètes et plaide pour une meilleure articulation des luttes locales et de la coordination internationale.
09/2021
Droit des obligations
Pratique de droit des contrats. 2e édition
Depuis l'ordonnance de 2016 et la loi de ratification d'avril 2018, c'est un nouveau droit que les praticiens doivent appliquer. Cet ouvrage a pour objet de mettre en application pratique ce nouveau droit des contrats, en insistant sur les particularités des différents contrats spéciaux et les règles dérogatoires au droit commun des contrats. Il met l'accent sur les points sensibles du nouveau droit des contrats et les aménagements contractuels qui peuvent être utilisés par les parties au contrat.
Le contrat est étudié selon un plan linéaire, de la naissance à sa fin : conclusion du contrat, intégrité des consentements, capacité et représentation, contenu du contrat, nullité et caducité, interprétation du contrat, effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, cession du contrat, non-exécution du contrat, fin du contrat, preuve du contrat, contrats interdépendants et groupes de contrats.
Points fortsÀ jour des premières jurisprudences issues de la réforme
05/2022
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide très pratique vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
02/2021
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide actualisé vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
10/2023
Droit des obligations
Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats
Récemment accueillis dans le Code civil, les avant-contrats se caractérisent par une communauté d'objectif visant à préparer la conclusion du contrat définitif. Toutefois, la notion et le régime de l'avant-contrat demeurent imprécis. Aux interrogations traditionnelles liées à la théorie générale des avant-contrats, telles que la question de leur violation et des sanctions afférentes, la nature de la clause de substitution insérée dans les promesses unilatérales ou la durée de ces conventions ; le contenu et la nature du droit du bénéficiaire constituent un angle d'étude approprié. Il est la clé de voûte permettant de répondre à l'ensemble de ces questions. Du contenu et de la nature de ce dernier dépendront les régies juridiques applicables. Il est donc nécessaire d'analyser et de réviser en profondeur la qualification traditionnellement conférée au droit du bénéficiaire. Cette entreprise conduira notamment à faire émerger de nouvelles interrogations. Le bénéficiaire est-il titulaire d'un droit identique suivant la figure avant-contractuelle envisagée ? Le droit du bénéficiaire tel qu'il est présenté en droit positif revêt-il les caractères d'un droit subjectif ? Quelles sont les réelles prérogatives octroyées au bénéficiaire ? Autant de questions auxquelles cette étude tentera de répondre afin d'apporter une véritable clarification sur le droit du bénéficiaire d'avant-contrats et plus largement sur le régime de ces contrats préparatoires.
07/2021
Philosophie
Principes de reconstruction sociale
En 1914, Bertrand Russell (1872-1970) a déjà accompli une bonne part des travaux de philosophie et de logique mathématique qui feront de lui un des plus importants penseurs du XXe siècle et il jouit d'une exceptionnelle renommée intellectuelle. Mais cette année-là, horrifié par la folie martiale qui déferle sur le monde, il rompt avec le milieu académique et s'engage dans un combat pacifiste, devenant l'ardent militant qu'il sera jusqu'à sa mort. Mais la philosophie ne sera jamais bien loin pour ce militant. Et c'est ainsi que, en 1916, Russell a donné à Londres des conférences dans lesquelles il s'est efforcé, d'une part, de comprendre comment nos institutions ont pu nous conduire au désastre en cours et, d'autre part, d'imaginer de nouvelles institutions - économiques, politiques, éducatives et familiales - qui pourraient empêcher ce désastre de se reproduire. L'ouvrage tiré de ces conférences, Principes de reconstruction sociale, qui n'a rien perdu de sa brûlante actualité, est généralement reconnu comme étant la plus importante contribution de Russell à la philosophie politique. Ce document exceptionnel n'était malheureusement plus disponible aux lecteurs francophones depuis sa première et unique parution en français, en 1924. La présente édition vient combler cette lacune. La traduction en a été entièrement revue et corrigée par Normand Baillargeon qui signe, en plus d'une substantielle introduction qui situe l'ouvrage dans la vie de Russell et dans son parcours intellectuel, l'appareil critique (notes et bibliographie) de cette nouvelle édition des Principes de reconstruction sociale.
10/2007
Droit
Dictionnaire pratique du droit humanitaire. 4e édition revue et augmentée
Quinze ans après la première publication du Dictionnaire pratique du droit humanitaire, cette édition actualisée présente sous une forme simple toutes les facettes du droit international humanitaire. L'ouvrage analyse comment ce droit a évolué face aux nouveaux défis à la paix et la sécurité humaine liés à la guerre contre le terrorisme, aux nouvelles formes de conflits et d'action humanitaire. à l'émergence de la justice pénale internationale et à la refondation des règles humanitaires dans un monde multipolaire. Il présente plus de deux cents concepts, tels que terrorisme, conflit armé, maintien de la paix, Cour pénale internationale, sociétés militaires privées, réfugié, torture ou détention, des mots que les médias ont banalisés, mais dont la force juridique reste méconnue. Pensé du point de vue des victimes et de ceux qui leur viennent en aide, le Dictionnaire décrit pour chaque concept les dangers potentiels, les règles applicables et les moyens de faciliter l'application du droit et d'appréhender ses violations. Les entrées alphabétiques sont complétées par une analyse des décisions des tribunaux et des références bibliographiques. Un index thématique, une liste des ratifications de plus de trente conventions internationales relatives au droit humanitaire, aux droits de l'homme, au droit des réfugiés et au droit pénal international permettent facilement d'identifier les droits disponibles dans chaque pays. Une somme sans équivalent, destinée aux décideurs, journalistes, étudiants, acteurs de secours et membres d'organisations humanitaires. Ce dictionnaire est traduit en sept langues.
11/2013
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Ethnologie et anthropologie
Du contrôle social en Afrique.. Réflexivités autour du Genre et de l’ origine « locale » du chercheur
La sociologie s'est bâtie sur une question majeure et récurrente depuis le 19ème siècle, celle de l'individu sujet ou acteur de sa vie en société. La notion de contrôle social, directement issue de cette interrogation, fut déclinée de telles manières qu'il est possible d'y lire les différents paradigmes des sciences sociales occidentales. Cet ouvrage s'intéresse à un cas particulier de contrôle social : celui vécu par l'anthropologue et l'historien sur leurs terrains respectifs d'enquêtes. La démarche est originale par l'appréhension de la réflexivité - inhérente aujourd'hui à toute production de connaissances - sous l'angle délibéré de la contrainte : les rapports sociaux tissés sur le terrain et racontés ici sont exclusivement décrits et analysés comme étant sujets aux efforts et aux tentatives de maîtrise de la part des acteurs en interaction avec le chercheur. L'ouvrage aborde alors la question du contrôle social vécu sur le terrain d'enquête par deux entrées thématiques : celle du genre et celle de l'origine " locale " du chercheur. Ces deux approches s'avèrent pertinentes pour appréhender les difficultés de terrain, les assignations et positionnements imposés aux chercheurs, ainsi que les logiques de représentations et de pouvoir plus générales de la société. Elles permettent également aux auteurs, Fabienne Samson (anthropologue), Delphine Manetta (anthropologue), Fred Olichet Biyela (anthropologue) et Daouda Gary-Tounkara (historien), d'identifier des dynamiques politiques contemporaines dans des sociétés du continent africain.
12/2021
