Afrique du Sud
Extraits
Ethnologie
Jeunesses et dynamiques générationnelles XIXe-XXIe siècles (Madagascar, Mozambique, Afrique du Sud). Cahiers Afrique n° 29
"Continent jeune" : l'Afrique l'est indéniablement. En effet, par leur poids démographique, mais aussi par leurs façons d'intervenir dans le cours des évènements, les jeunes apparaissent comme des acteurs sociaux majeurs. Ils sont bien souvent les médiateurs entre leurs sociétés et l'ailleurs, s'inscrivant ainsi parfois en rupture avec leurs aînés. Cependant, la place des aînés comme modèle demeure. Aussi se pose la question des rapports entre les générations, susceptibles d'inversion, de confrontation ou bien encore de conformité au rôle qu'on attend de jeunes. Ce numéro étudie les jeunesses, sous ces différents angles, en en soulignant la polysémie ainsi que les contours flous de la catégorie de " jeunes ". L'Afrique du Sud, le Mozambique et surtout Madagascar sont les terrains privilégiés des contributions de ce Cahiers qui s'emploie à mettre en avant une grande variété de sources : des archives officielles, bien sûr, mais aussi l'iconographie, la littérature et des enquêtes orales. L'ouvrage témoigne de la diversité des interventions présentées dans le cadre du séminaire de master "Sociétés de l'océan Indien occidental aux XIXe-XXe siècles" de l'Université Paris Diderot. De 2008 à 2012, ce dernier avait pour thème "les Jeunesses dans l'espace indianocéanique". Cette publication donne un aperçu de sa richesse. Elle est enfin la concrétisation de la convention liant l'Université d'Antananarivo et celle de Paris Diderot puisque des anthropologues, historiens et professeur de lettres appartenant à ces deux institutions y ont participé.
01/2017
Histoire internationale
Le procès de Pretoria (octobre 1962). L'Afrique du Sud de Mandela
En 1961, l'Union sud-africaine sort du Commonwealth pour devenir la République sud-africaine. Devant la perspective de ce changement, la All-In-Conference se réunit en mars 1961, avec pour objectif de doter l'Afrique du Sud d'une constitution démocratique où Blancs et non-Blancs seraient égaux en droits, et de s'opposer à toute forme de discrimination. Le Gouvernement sud-africain agit alors massivement pour faire taire les protestations et en particulier pour mettre fin à la grève (Stay-at-Home) des 29, 30 et 31 mai 1961. Arrêté le 5 août 1961, Nelson Mandela fut accusé d'avoir été l'organisateur de cette grève. Au cours de son procès qui eut lieu à Pretoria, le 22 novembre 1962, Nelson Mandela présenta une double récusation pour protester contre le droit de la cour à le juger et il prononça avant le jugement son discours de défense. Ce sont ces textes qui sont ici reproduits. La revue Présence Africaine les avait publiés dans le numéro XLVI (2e trimestre 1963).
07/2014
Sciences politiques
Afrique du Nord
Surpris par l'irruption des "révoltes arabes" , les régimes autoritaires d'Afrique du Nord ont, pour la plupart, fait preuve d'une certaine robustesse. Pour combien de temps encore ? Fin connaisseur de la région, Luis Martinez fait le point sur la situation de pays tels que l'Algérie, le Maroc, la Libye et la Tunisie. Il montre qu'en s'arcboutant aux deux fonctions héritées du pouvoir colonial, maintien de l'ordre et extraction des ressources naturelles, ces Etats ont omis de placer l'intérêt général au coeur de leur action. Incapables de se départir d'une obsession sécuritaire - partagée par la communauté internationale -, les yeux braqués sur la bande sahélo-saharienne, nouvel épicentre du jihadisme, leurs gouvernants paraissent ignorer le véritable défi qui se pose à eux : répondre à la colère d'une jeunesse nombreuse et au chômage, et gagner la loyauté d'un peuple qui paie le prix de la corruption, de modèles erronés de développement économique et d'une absence d'Etat-providence.
09/2019
Religion
L'engagement de l'Afrique - Africae Munus. Exhortation apostolique sur l'Afrique
À l'heure où près de 800 prêtres venus d'Afrique et des îles voisines vivent parmi nous, nous aurions tort de ne pas lire attentivement l'exhortation apostolique postsynodale Africae munus, remise par Benoît XVI, le 19 novembre dernier, lors de son voyage au Bénin, "aux évêques, au clergé, aux personnes consacrées et aux fidèles laïcs". Elle les supplie, au nom du Christ, de servir la réconciliation, la justice et la paix. En effet, l'Afrique et les îles voisines restent marquées par les cicatrices de l'esclavage et de la colonisation. Elles connaissent aussi les blessures des luttes ethniques fratricides et des corruptions de toutes sortes. Elles affrontent enfin de nombreuses pandémies : le paludisme, le sida et la tuberculose, pour ne citer qu'elles. Le Saint-Père note qu'elles gardent pourtant une étonnante joie de vivre, ce que nous vérifions dans tous nos voyages en Afrique et à Madagascar. Mais il appelle toute l'Église de ce continent à donner le signe d'une vraie fraternité et d'une réconciliation enfin réussie. "L'unique médecin de ces blessures, c'est Jésus", affirme le Saint-Père. Et il ajoute qu'il s'agit "de suivre sans concession les pas de Jésus-Christ, à rechercher Dieu, Amour éternel et Vérité absolue". Toute l'exhortation apostolique s'applique alors à dessiner les axes majeurs de cette mission confiée par le Christ à l'Afrique. Une véritable feuille de route proposée aux Eglises d'Afrique mais qui ne peut laisser insensibles celles des autres continents !
12/2011
Histoire internationale
Industrie des Cafres du sud-est de l'Afrique, collection recueillie sur les lieux. et notice ethnographique
Industrie des Cafres du sud-est de l'Afrique : collection recueillie sur les lieux et notice ethnographique / par Hendrik P. N. Muller,... ; description des objets représentés, par Joh. F. Snelleman,... Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire internationale
Petite histoire de l'Afrique. L'Afrique du sud du Sahara de la Préhistoire à nos jours, Edition revue et augmentée
L'Afrique subsaharienne est le berceau de l'humanité, et son histoire la plus vieille du monde. Ce petit livre, qui se destine à un public curieux mais non spécialiste, se nourrit d'un demi-siècle de travaux fondamentaux portant sur la question. Non seulement il fait le point sur une histoire au moins aussi variée et passionnante que celle des autres continents, mais il s'attache à déconstruire un à un les grands clichés qui continuent de nourrir les imaginaires occidentaux ; ceux qui font de l'Afrique un continent subalterne, à part, irrémédiablement à la traîne. Or l'Afrique, depuis toujours, influe sur le reste du monde. Elle lui a fourni main-d'oeuvre, or et matières premières, qui ont joué un rôle essentiel, aujourd'hui encore méconnu, dans la mondialisation économique. Elle a développé, au fil des siècles, un savoir parfaitement adapté à ses conditions environnementales, savoir qui fut taillé en pièces par l'extrême brutalité de la colonisation, pourtant si brève au regard de l'histoire longue. Mais si on lui a beaucoup pris, l'Afrique a aussi donné, avec une formidable vitalité.
08/2016
Autres langues
Minorées Minoradas. Rencontres littéraires, Edition bilingue français-espagnol
Ces rencontres ont été imaginées comme la métaphore d'un espace montagnard et de piémont, souvent pensé par nombre d'auteurs français, comme vide de sens. On dirait aujourd'hui un « impensé » géographique et culturel. C'est pour ces raisons que ces rencontres "Deus 2 penents", ont voulu rassembler des auteurs des "2 versants pyrénéens", et, ainsi, valoriser les littératures de l'ensemble de ce "pays de la littérature européenne". Basques, aragonaises, catalanes, occitanes, espagnoles et françaises, ces créations uniques et semblables ont pu se rencontrer, se confronter. Ces premières rencontres se sont articulées autour du thème Voyage vers les Pyrénées (Victor Hugo).
09/2012
Encyclopédies de poche
L'Afrique du Sud. Une histoire séparée, une nation à réinventer
En avril 1652, les Hollandais débarquent au cap de Bonne-Espérance. Pays de l'homme noir - San, Khoikhoi ou Bantou -, l'Afrique du Sud suscite la convoitise de l'homme blanc. Trois siècles durant, dans la violence et dans la haine se noue leur destin commun. Au milieu du XXe siècle, le régime d'apartheid impose une ségrégation raciale, économique et territoriale, qui cède progressivement, sous l'effet conjugué de la contestation interne et des pressions internationales. La libération du leader noir Nelson Mandela en 1990, suivie quatre ans plus tard des premières élections libres démocratiques, sonne le glas de l'apartheid. Le pays connaît un véritable état de grâce. Se forge alors le mythe de la "nation arc-en-ciel". Mais l'invention de cette nouvelle nation se heurte aux défis de la croissance économique, des innombrables problèmes sociaux et des résistances identitaires. Paul Coquerel retrace l'histoire séparée de cette Afrique du Sud qui continue de s'inventer.
06/2010
Histoire internationale
Brûler les prisons de l'apartheid. Révoltes de prisonniers en Afrique du Sud
Le 27 avril 1994 se déroulent les premières élections
démocratiques multiraciales d'Afrique du Sud. Cette année
restera gravée dans la mémoire nationale comme le symbole
de la chute définitive du régime d'apartheid et de la naissance
d'une nouvelle société, la "rainbow nation". Pour les
prisonniers confinés aux marges de la société, l'année 1994,
loin de représenter la concrétisation du rêve de chacun, est une
période de lutte intense, où la frustration et la rage de ne pas
pouvoir participer à l'élaboration de cette nouvelle société se
muent en mutineries et violences incendiaires. Les premiers
"troubles" surgissent dès 1991 dans la prison de Pollsmoor,
réputée dans tout le pays pour sa violence et ses conditions de
vie extrêmes. Le mouvement s'étend ensuite aux autres
établissements pénitentiaires. Jusqu'en 1994, ces derniers
seront secoués de façon sporadique par des grèves de la faim,
des refus collectifs de remonter de promenade et des
altercations toujours plus brutales entre prisonniers et gardes.
Les prisonniers se rassemblent autour des trois gangs alliés les
plus puissants au sein des prisons sud-africaines : les 26s, les
27s et les 28s, qui organisent ainsi des mutineries aux
dimensions inédites. Mais la violence que les prisonniers
peuvent diriger contre les gardes n'est pas suffisante pour
provoquer une réaction de l'opinion publique. La mise à feu
des cellules est alors utilisée comme moyen d'auto
immolation. Les prisonniers tentent ainsi de révéler le
caractère mortifère de la logique carcérale qui nie leur droit à
exister en tant que citoyens et sujets agissants.
01/2012
Sociologie
Regards d'Afrique sur la maltraitance
En dépit de ce que véhiculent certains discours, les enfants africains n'échappent pas aux mauvais traitements. Ainsi, en raison de croyances ancestrales dont il est impossible de retrouver l'origine, des enfants sont tués à la naissance (enfants Yôobinu) ; pour le maintien de coutumes dont le fondement reste à démontrer, des fillettes sont victimes d'excision ou de mariages forcés ; à cause de la pauvreté, des enfants sont confiés à d'autres familles, sans contrôle (enfants Vidomegon) ou livrés à eux-mêmes dans les rues ou sur les marchés ; dans le cadre d'une éducation religieuse, d'autres sont obligés de mendier et doivent rapporter le soir une somme d'argent sous peine d'être battus (talibés)...
Ces pratiques sont contestées, discutées, réfutées tant par le droit coutumier que par les textes législatifs en vigueur en Afrique. Cependant, les habitudes, les schémas éducatifs parfois archaïques ont la vie dure et se maintiennent. Il faut toute la persuasion, l'engagement et la compétence des intervenants de terrain pour faire émerger un regard nouveau et tenter ainsi d'apporter une aide aux enfants en dépit des tabous, des réticences, des silences tant des parents que des instances administratives.
Issues de la rencontre de Cotonou, qui a rassemblé des professionnels africains et européens, les contributions publiées dans cet ouvrage viennent éclairer un débat plus actuel que jamais. A un moment où l'Afrique est confrontée à une croissance démographique continue, à une urbanisation galopante et aux défis de la pauvreté, il faut admettre que la situation des enfants en difficulté ne dépend pas uniquement des ajustements structurels.
07/2000
Sciences politiques
L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne
"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?
03/2022
Philosophie
De Kant à l'Afrique. Réflexion sur la constitution républicaine en Afrique noire
Cet ouvrage est l'aboutissement d'une réflexion sur la constitution républicaine en Afrique francophone à la lumière des présupposés théoriques de Kant. En effet, l'adoption par les Etats de cette constitution en 1960, à la proclamation des indépendances, avait suscité moult espoirs d'une vie politique meilleure au sein des populations. Mais l'institution du parti unique à la fin des années 60, dans certains Etats, avait transformé la constitution républicaine en destructrice de libertés et en génératrice de l'inégalitarisme social et faisant ainsi, de ces Etats, des despotismes, selon l'expression de Kant. D'où, cette bataille qui s'est installée à partir de 1990, après la réécriture de ces constitutions dans différents Etats et à la faveur des conférences nationales, bataille au cours de laquelle les uns cherchent à modifier la constitution pour se maintenir au pouvoir, tandis que les autres protestent en exigeant le respect des dispositions constitutionnelles en vigueur.
10/2015
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Economie internationale
Territoire et développement local au Sud. Analyse de six expériences en Afrique du Nord
A l'instar de leurs homologues du Nord, les acteurs locaux du Sud, organisés dans des systèmes économiques territoriaux, développent des pratiques socio-économiques qui s'avèrent souvent des réponses appropriées aux problèmes des sociétés concernées. A ce titre, ces pratiques méritent d'être étudiées de près. Consacré à l'analyse de quelques expériences de développement territorial en Afrique du Nord, cet ouvrage s'inscrit pleinement dans cette optique. Il montre qu'à l'instar d'autres parties du monde, l'Afrique du Nord connaît des dynamiques socio-économiques, à échelle locale ou régionale, qui peuvent être interprétées comme des réactions des populations concernées aux échecs des stratégies d'industrialisation conduites par les Etats postcoloniaux durant les fameuses "décennies du développement". Relevant d'une approche par le territoire, ces dynamiques" par le bas "tranchent par leur efficacité avec les carences des modèles "par le haut" qui ont montré leurs limites. La conclusion à tirer des analyses exposées dans cet ouvrage concerne principalement le rôle de la puissance publique en matière de développement : plutôt qu'acteur central qui conçoit et met en oeuvre une politique nationale de développement, l'Etat doit désormais se donner comme mission de soutenir les acteurs territoriaux dans la mise en oeuvre de leurs projets : ceci en assurant une régulation macro-économique appropriée (notamment en termes d'encadrement des marchés), mais aussi en organisant le cadre institutionnel d'une offre de financement adéquate et en mettant à la disposition de ces acteurs les services publics dont ils ont besoin (dans les domaines de la formation, de la santé, des transports...).
02/2021
Sciences politiques
Le temps de la Chine en Afrique. Enjeux et réalités au sud du Sahara
La montée en puissance de la présence chinoise en Afrique a autant suscité d'analyses qu'elle a éveillé de fantasmes dans les pays du Nord. Cette présence est pourtant ancienne. On se souvient, dans les années 1960 et 1970, des "coopérants" chinois, pieds nus dans les rizières de Casamance, des médecins acupuncteurs dans les quartiers populaires de Lagos ou des ouvriers-bâtisseurs du Palais du Peuple de Kinshasa, du mausolée de Kwame Nkrumah à Accra et des Maisons de la culture dans plusieurs capitales, fiers symboles des Indépendances. La Chine est en Afrique depuis longtemps, mais il faut admettre que les chiffres de la dernière décennie sont imposants ; les échanges entre le continent africain et ce pays ont été multipliés par douze. En 2010, pour la première fois, la Chine a dépassé les États-Unis, devenant le principal partenaire commercial bilatéral de l'Afrique. Le symbole le plus remarquable de l'engagement chinois restera pour longtemps la construction, pour un montant de 200 millions de dollars, du siège de la Commission de l'Union africaine, un édifice de 30 étages de verre et d'acier, réalisé dans un délai de trois ans avec 500 bureaux et 3 salles de conférence totalement équipés. L'impact réel de l'expansion chinoise sur le développement africain reste encore incertain. La Chine n'échappe pas aux critiques sur la structure de ses échanges qui, loin de favoriser l'essor d'une industrie locale et ses retombées en termes d'emploi, de transfert de technologies et de réduction de la pauvreté, tend à conforter l'enfermement des économies africaines dans une spécialisation appauvrissante. La question qui se pose aujourd'hui est la suivante : comment la Chine, qui a capté la production industrielle de masse, pourrait-elle accompagner les pays africains à s'engager sur la voie classique "évolutionniste" qu'elle préconise, allant de l'agriculture à l'industrie, puis aux activités de services ? Dirigé par deux éminents spécialistes, Jean-Raphaël Chaponnière et Jean-Jacques Gabas, ce livre mobilise l'expertise de plusieurs analystes chevronnés. Il apporte d'utiles informations sur les motivations des investissements chinois, sur leurs modalités et leurs impacts.
03/2012
Littérature étrangère
Retour au jardin du Luxembourg. Littérature et politique en Afrique du Sud 1982-1998
Romancier célèbre mais aussi journaliste, critique, professeur, André Brink a été à la fois un protagoniste et un témoin de l'étonnante transition de son pays d'un état policier à une démocratie naissante. Sorte de suite à Sur un banc du Luxembourg, publié il y a quelque quinze ans, les textes réunis ici ont été écrits de 1982 à 1998, période charnière au cours de laquelle l'Afrique du Sud a décidé de faire table rase d'habitudes séculaires. On y retrouve, en même temps que la preuve constante de l'engagement total de l'auteur pour la liberté politique et individuelle, les problèmes particuliers rencontrés par les intellectuels sud-africains. Définir le rôle de l'écrivain dans la société a cessé alors d'être un thème de débat virtuel pour devenir une nécessité. Le monde des lettres s'est vu confronté à l'impérieuse exigence d'ouvrir les portes du pouvoir, d'en être les passeurs, en un mot de " réinventer un continent. "
04/1999
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
