allégement fiscal

La seule chose qui me reste à faire, c'est marcher, interroger, écouter, grappiller et enfiler les informations, les opinions, les histoires comme les perles d'un collier. Mais je ne me plains pas, car cette approche me permet de connaître beaucoup de gens et d'apprendre des choses que ni la presse, ni la radio ne racontent. R. Kapuscinski. Quel lecteur du Négus ou d'Ebène ne s'est pas posé la question : comment a-t-il fait ? Comment ce correspondant d'une petite agence de presse d'un pays socialiste de seconde zone s'est-il débrouillé, seul, sans moyens ou presque, pour percevoir, pour comprendre ce que tant d'autres journalistes, et non des moindres, n'avaient pas vu ? Par quel miracle, ou tour de passe-passe, nous donne-t-il l'impression de pénétrer au coeur des choses, au lieu de n'en décrire que la surface, les événements ? Beaucoup des lecteurs les plus fidèles, les plus passionnés, de Kapuscinski, sont eux-mêmes journalistes. Ils connaissent, en principe, les ficelles du métier. Et pourtant, eux aussi, eux surtout peut-être, restent perplexes. A ces questions, la biographie que nous publions apporte quantité de réponses, mais son intérêt est aussi de ne pas prétendre tout expliquer. Le mystère de la création, ou de la recréation artistique du monde réel, restera entier au terme de ce long périple, depuis les confins de la Pologne de l'entre deux guerres jusqu'à la nouvelle Pologne démocratique, en passant par la guerre, les longues années du stalinisme, et aussi, bien sûr, l'Afrique, l'Amérique latine, l'Asie... Artur Domoslawski, lui-même reporter pour le principal quotidien de son pays, Gazeta, était un ami et un peu, comme tant d'autres, un disciple de "Kapu". Pourtant, son livre a fait scandale en Pologne, au point que l'éditeur qui l'avait commandé a refusé le texte. Mort encore plus que vivant, Kapuscinski devait rester un maître, une référence professionnelle aussi bien que morale. Pourquoi donc fouiller dans les recoins de sa vie, évoquer quelques épisodes un peu douteux de sa carrière, pourquoi essayer de percer ses petits secrets, ses petites ruses, ses petits trucages parfois ? La force de cette biographie, écrite avec autant d'empathie que de lucidité, est précisément là : l'immense journaliste, porté aux nues par Gabriel Garcia Marquez ou John Updike, avait des faiblesses très humaines, des attitudes parfois déconcertantes, il lui arrivait de décevoir. Mais, au bout de ce long voyage en sa compagnie, il reste un très grand bonhomme, et des oeuvres, aussi critiquables qu'elles puissent être dans le détail, des chefs d'oeuvre. Pour avoir, quelques mois avant sa mort, eu la chance de passer avec Kapuscinski de longues heures d'entretiens, j'ai, a posteriori, l'intime conviction que le travail de son biographe est honnête, qu'il n'a nullement cherché le scandale, que son propos n'est pas de déboulonner une statue. Peut-être Artur Domoslawski n'a-t-il pas toujours tout compris, peut-être certaines de ses interprétations sont-elles contestables. Mais pour ceux qui ont lu, aimé, voire connu "Kapu", son travail est inestimable, et souvent émouvant. Le texte que nous présentons ici est une version très légèrement abrégée de l'original polonais. Avec l'accord de l'auteur, nous avons considéré que certains détails, certaines références à l'environnement culturel polonais, n'auraient pas apporté grand chose au lecteur francophone. Mais l'équilibre du livre a été scrupuleusement respecté, les coupes ne portent que sur l'accessoire. Tout autant qu'une biographie, ce livre est une réflexion sur le métier, par nature interlope, de journaliste, sur ses grandeurs et ses limites. Des limites que "Kapu" a allègrement franchies pour atteindre un autre royaume, celui de la littérature. Mais en y retrouvant, au fond, la même question : le mensonge est-il seulement l'ennemi de la vérité, ou parfois son ami, son assistant ? Jan Krauze, auteur de l'avant-propos.

En Camargue, Marco Rigamonti a rencontré un monde premier, l'eau et la terre épousant leurs intensités sous un ciel de lumière pure. Les paysages qu'il contemple sont silencieux. L'homme est passé par là, qui disparaîtra plus vite que la forme des lieux. Percevant les correspondances entre les objets façonnés et le territoire qui les porte, le photographe aborde l'espace comme on le respire, calmement, les poumons se remplissant d'air, puis se vidant. Ses images sont ainsi dépouillées d'affects faciles ou de sentimentalité, la psychologie étant le plus souvent une taie entre le regardeur et les scènes qu'il reçoit. Au pays des manades, Marco Rigamonti propose un voyage dans l'ocre et la grâce de toute présence, entre allègement du moi et solennité très ancienne. Il y a dans ses rectangles de vision de la gravité, mais aussi de l'absurde et de l'humour spontané, sans moquerie. L'émouvante intimité des choses y rencontre le saugrenu, ou l'incongru, et l'éclat de la vérité de ce qui est, simplement baigné de soleil, la malice du spectateur. On entre en ses photographies comme on pénètre dans une arène sans savoir d'où viendra l'animal qu'il nous faudra affronter dans un combat plus spirituel que physique. Les signes de la culture camarguaise sont montrés, entre sentiment de survivance de l'ethos d'un peuple et surprise d'advenue. Si l'on perçoit ici de l'oisiveté, ce n'est pas au sens du vice que déploraient nos grands-mères, et les affairés du Spectacle tournant sans fin dans le vide, mais au sens du souci du soi des Antiques, cette sagesse dans l'approche du temps et des corps jetés dans l'impermanence. C'est une attente sans drame sous la brise chaude, ou les rayons de plomb, une conscience de la maturation nécessaire pour que chaque entité - végétale, animale, humaine - arrive à son terme en développant le meilleur de son suc. Marco Rigamonti a photographié un Far-West français à la fois drôle et sauvage, ouvert à tous les êtres ayant su préserver leur part d'indocilité, leur liberté, leur grain de folie. La Camargue qu'il révèle, sèche et recouverte d'eau séminale, est une puissance, un royaume camarade pour les solitaires, un désert où affronter, front droit, la Camarde. Dans le dialogisme de ses images, un tuyau d'arrosage est bien plus qu'une ligne de caoutchouc serpentant dans le sable, c'est aussi, dans la conversation secrète des formes, l'arcature surplombant une fontaine en construction, le rail d'un train fantôme, ou la courbe délicieuse d'un tobogan. S'il est identifiable sur une carte de géographie, l'espace qu'arpente l'artiste italien est aussi de l'ordre d'une cosa mentale peuplée de signes pouvant paraître étranges pour les non-initiés, comme des archétypes sibyllins. On peut penser à la peinture métaphysique de Giorgio De Chirico, et à la sensation troublante d'un monde de pure autonomie échappant à la causalité ordinaire. En ces territoires de sable et de poussière, des Aliens débarqueront peut-être, les tables de pique-nique arachnéennes n'étant d'ailleurs pas sans rappeler tel épisode fameux de La Guerre des étoiles. Par petites touches et décalages de détails, presque imperceptiblement, Marco Rigamonti nous fait entrer dans une fiction où un homme torée une camionnette, et où les éléments de la réalité semblent concourir à la construction d'un vaste trompe-l'oeil. Plane en ce pays unique, et rempli d'artefacts, une âme taurine gigantesque, comme si le moindre acte, la moindre scène, était regardée par qui a déjà été soumis au combat ultime, et l'a perdu. Voyant défiler les grandes étapes de son cadre familier, le bel animal trépassé prend le temps, luxe pour une noble bête à cornes élevée pour la lutte - mais l'éternité n'est pas pressée -, d'aller flâner du côté de Piémanson, de ses caravanes parfois éventrées, de ses pirates, de ses baigneuses graciles et de ses touristes égarés. Par la stupeur sereine de ses images, et leur douce ironie, le photographe affirme qu'il n'y a pas de pureté identitaire, mais un jeu, certes sérieux, intime, avec les codes de l'appartenance, ce qui ne peut que réjouir. Faulkner l'écrivait : "Le temps ne passe pas, il n'est même pas passé". Fabien Ribery

Alors que le "Grand débat national" engagé en 2019 fait ressurgir le spectre du passage à une nouvelle Constitution, sur fond d'exigence d'une "meilleure égalité" fiscale et d'une "plus grande participation" citoyenne, la référence - justifiée ou non - à la chute de l'Ancien Régime vient rappeler que cette année accueillera également l'anniversaire des 230 ans de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Au premier abord, pourtant, le rejet actuel du régime représentatif ne semble pas atteindre directement ce texte dont le préambule débute par les termes : "Les représentants du peuple français... " . La Déclaration aura d'ailleurs survécu à tous les changements de régime survenus depuis la chute de la Monarchie constitutionnelle en 1792, en dépit des nombreuses périodes de mise à l'écart et tentatives de remplacement. Alors qu'elle a longtemps été regardée comme un texte philosophique, elle aura aussi été pleinement saisie par les juridictions judicaires et administratives après la Seconde Guerre mondiale, puis par le Constitutionnel à partir du début des années 1970, se trouvant ainsi portée au sommet de notre hiérarchie des normes en droit interne. Cette longévité et cette importance sont a priori le résultat d'une spécificité ou d'un ensemble de spécificités tenant à l'essence de la Déclaration. Mais il semble cependant aujourd'hui nécessaire de reprendre et de pousser plus avant cette réflexion, dans un contexte politique et social de défiance envers la démocratie libérale et non plus d'hommage. Alors qu'à l'échelle du monde 1989 coïncidait avec la chute du mur de Berlin et la fin de la Guerre froide, ou avec le début du processus de suppression de l'Apartheid en Afrique du Sud, semblant ainsi impulser un nouvel élan pour la vision universaliste des droits de l'homme - les "vieilles" déclarations de droits faisant alors office d'étendard -, la période actuelle, dominée par la montée des populismes, paraît bien au contraire dessiner un mouvement de reflux, et à minima une régionalisation différenciée des droits et libertés. Or, si en France, plus spécifiquement, les références à la Révolution sont explicites dans le contexte d'aujourd'hui, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen évolue en 2019 dans un ordonnancement juridique et un espace social qui, non seulement ne sont fondamentalement plus les mêmes qu'en 1789, mais ce trouvent à leur tour fragilisés. Ainsi est-il possible de mentionner, pêle-mêle : la concurrence de droits économiques et sociaux liés à l'essor d'un Etat providence, désormais en recul ; celle d'une influence européenne des droits et libertés d'inspiration anglo-saxonne, semble-t-il parfois dépassée par le développement de l'individualisme et du communautarisme ; ou encore le succès d'un Etat de droit, néanmoins en proie à l' "hypertrophie" (G. Vedel). Tel sera en conséquence le double objet du présent colloque qui cherchera à capter cette essence et cette/ces spécificité(s) de la Déclaration, tout en s'interrogeant de manière sous- jacente sur les limites du texte et, peut-être, le point de rupture au-delà duquel il cesserait malheureusement d'être "la" Déclaration de 1789.

Voici enfin le livre choc tant attendu, qui se donne pour objectif de présenter Alain Soral dans toute sa nudité, non pas la nudité vulgaire d'un selfie comme il les affectionne tant, n'étant guère gêné à les publier, trahissant en quelque sorte un culte païen voué à la plastique d'un corps vieillissant, mais à travers la description méthodique de ses traits de caractère, de sa personnalité profonde, de son enfance brisée, son passé tumultueux, ses frasques de jeunesse, ses errances idéologiques et politiques, ses retournements imprévisibles ; bref, un portrait brossé avec une fidélité déconcertante mais sans concession d'aucune sorte. Beaucoup ont attendu ce livre qui donne un éclairage inédit, venant de l'intérieur de la matrice même, avec en perspective tous les plans, qu'ils s'agisse de ceux inondés de lumière ou des ombres qui accentuent le rendu de l'image. Ce portrait est d'autant plus saisissant et intéressant que son auteur n'est pas un inconnu ou un intrus ; il est au contraire connu pour avoir appartenu à cette dissidence. Depuis près d'une dizaine d'années, il a officié comme lanceur d'alertes avec une efficacité et une pédagogie qui ont permis d'ouvrir les yeux à des milliers d'internautes à travers ses centaines de vidéos dont les thèmes vont des abus de Big Pharma, à la vaccination, la pédocriminalité, les additifs alimentaires, la politique, la franc-maçonnerie, les sociétés secrètes, en passant par la délinquance politique à col blanc, financière et fiscale, bref autant de sujets d'actualité brûlants et passionnants, largement exposés dans son fameux ouvrage La Faillite du monde moderne, un succès de librairie (bientôt une 5e édition). Après la fameuse websérie en 5 parties, intitulée Soraloscopie, et un hors série destructeur, l'actualité a connu une succession de nouveaux scandales et de révélations qui témoignent de la dangerosité et de la nocivité du gourou sénile dans la lutte contre le système de domination. Pourquoi dangereux ? Tout simplement en raison d'une tromperie sur la marchandise, car il est bien question, hélas, de marchandise et de bizness. En effet, si le système est totalement décrédibilisé par les faits depuis un grand nombre d'années, il en est autant du modèle d'opposition et de dissidence, tel que représenté par Alain Soral, si bien que les lecteurs et auditeurs non initiés peuvent être abusés et trompés. Car, en effet, plus personne ne croit au système UMPS, et malheureusement, ils peuvent facilement tomber – s'agissant surtout des nouveaux venus – dans le piège crapuleux tendu par la pseudo dissidence bizness d'Alain Soral. Une remarque de taille reste à faire. Aucune censure sérieuse ne s'est abattue sur cette entreprise pseudo politique et tout à fait inoffensive. Rien n'est absolument entrepris concrètement dans ce sens ; bien au contraire, le système continue à diaboliser le gourou pour faire monter une cote fluctuante et le créditer d'un soutien populaire. En somme, le pouvoir a décidé d'en faire un vulgaire épouvantail, beaucoup plus aisé à atteindre et abattre que d'autres, quand le moment opportun sera venu, connaissant son extrême fragilité. C'est pourquoi, il est essentiel de dénoncer cette mascarade, cette impasse qui ne mène nulle part si ce n'est à d'autres scandales à venir. Chose promise, chose due ; les révélations sont nombreuses et explosives ; ainsi, nul ne pourra dire à l'avenir, qu'il ne savait pas. Ce livre dissèque avec méthode et précision toutes les facettes du cirque soraëlien : psychiatrique, économique, politique, idéologique, stratégique... Une oeuvre de salubrité publique.

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

Un notaire d'Ajaccio, est membre de la direction du Front de Libération National de la Corse. A Il se lie d'amitié avec un confrère suisse. Celui-ci vit dans le canton de Zoug. Il est venu en Corse pour y acquérir une villa sur la côte occidentale dans le golfe de Lava, à quelques kilomètres d'Ajaccio. Ils se rencontrent l'un l'autre fréquemment, soit en Corse en été, soit en Suisse. Une idée naît entre les deux hommesA : la Suisse est riche ; la Corse est pauvre. Situation à laquelle les deux hommes chercheront les raisons et élaboreront des solutionsA : Pourquoi ne pas faire d'une Corse, devenue indépendante de la France, une Suisse maritime ? Les questions se posent alors. Pourquoi la Suisse est-elle riche ; pourquoi la Corse ne l'est pasA ? L'agriculture suisse est pauvre ; c'est celle d'un pays de montagne. Son industrie et son artisanat sont en revanche florissants à l'échelle de la population du pays. Une Corse indépendante pourrait s'inspirer de la fiscalité du canton de Zoug qui est un Etat souverain, libre et démocratique, comme les autres cantons helvétiques, dont la souveraineté locale n'est pas limitée par la Constitution fédérale. Faut-il le rappeler, les cantons suisses sont des entités disposant d'une organisation propre, doublée d'une législation fédérale. Le canton héberge les sièges sociaux de holdings qui dirigent les remontées financières d'autres sociétés et qui en dirigent ou contrôlent les activités. Ces " résidentsA " bénéficient d'une fiscalité cantonale très attractive. A Alors, pour son bien économique, pourquoi ne pas créer une Corse devenant un paradis fiscal à l'image de bien d'autres ? Quatre membres du Front de Libération Nationale (FLNC) de la Corse se réunissent dans un restaurant. Leurs échanges sont interceptés par un membre influent du Zéphyr du large (le "Zéphyr du large" est une "copie" de la "Brise du large" , une organisation mafieuse corse qui a en mains les cordons de la mafia insulaire. Tout va se compliquer : menaces, attentats, etc. Mais l'idée reste que la Corse soit libérée de la tutelle de la France, obtienne son "indépendance" et devienne... un canton suisse. La Suisse accepterait cette transaction enA mémoire reconnaissante à celui qui ébaucha la Confédération helvétique, un Corse : Napoléon Bonaparte. Qu'adviendra-t-il du projet ? L'imagination au pouvoir peut tout et en tous cas beaucoup. Cet ouvrage en est la démonstration, à la fois très sérieuse et inattendue sur bien des points. On y découvre un monde underground dont les intérêts dépassent ceux des Etats, mais rejoignent ceux des grandes entreprises, des banques et des organisations criminelles. "Coffre-fort et mafia" met en scène l'improbable, et pourtant... Comme pour celle de beaucoup d'îles, l'histoire de la Corse est circonscrite dans un contexte qu'explique son isolement. L'influence politique, culturelle, linguistique, confère à ses habitants un mode vie qui crée une mentalité différente de celles des habitants vivant sur un continent. La Corse a été l'objet de la convoitise et de la colonisation de bien des peuples. Dans ce livre, on assiste à un pari incroyable de la Corse, et de sa mafia. Rien, A absolument rien ne justifie cette adhésion de la Corse à la Suisse. Sauf, bien entendu, un événement historique du 19° siècle. L'Acte de médiation survenu le 19 février 1803 dont l'auteur fut un Corse : Napoléon Bonaparte. Reconnaissante à la Corse de cet acte qui faisait la Suisse moderne, le Suisses militeront pour cette adhésion, devant une France débarrassée, comme le disait Bonaparte lui-même d'un poids que l'Histoire lui a donné : La Corse n'est pour la France qu'un inconvénient, une verrue qu'elle a sur le visage. C'est en effet le 19 février 1803 que la France imposait à la Suisse une nouvelle Constitution, laquelle, jetant à bas la République helvétique, allait permettre à la ConfédérationA d'être définitivement sur le chemin de la prospérité. A Michel Warnery, diplômé de HEC à Paris, ancien chef d'une grande entreprise, confronté à la réalité du monde économique et à ses propres règles, franco-suisse vivant à Fontainebleau, ne manque pas d'imagination en cet ouvrage comme dans ses autres livres : "L'Aura des Justes" , "Meurtre à la Grande Loge" , "le Roi du Monde" , "l'Ordre mondial" , etc. Cet ouvrage "Coffre-fort et mafia" , est captivant.