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Droit

La blockchain saisie par le droit. Volume 1, Textes en français et en espagnol

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie. A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", une sur l'ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l'IRJS. Cet ouvrage prend place dans ce partenariat. Il est le premier de deux ouvrages sur la blockchain, en étudiant certains aspects juridiques d'une première approche de la blockchain, et sera suivi d'un autre ouvrage sur ses applications concrètes. La blockchain s'est rapidement révélée être un formidable outil de certification qui, reposant sur la confiance mutuelle entre les membres d'une communauté peer to peer, permettrait de rendre un processus de décision optimal. Réputée infalsifiable, la blockchain promet à ses utilisateurs de s'assurer de la véracité des informations présentées. Cet ouvrage s'attache d'abord à comprendre la blockchain, et à en étudier les aspects juridiques généraux (une blockchain est-elle un ordre juridique ou un simple instrument ? Comment assurer juridiquement la sécurité de la blockchain ? Que sont les smart contracts ou contrats intelligents ? Qu'est ce les crypto-monnaies ? Les objets connectés peuvent-ils utiliser aussi la blockchain ? ). L'ouvrage s'achève sur le thème essentiel de la régulation de la blockchain (de l'autorégulation, à la régulation étatique ou supranationale, en passant par l'étude de la blockchain face à la fraude fiscale, et par celle du droit international privé de la blockchain). Ces sujets nouveaux, qui animent la doctrine depuis environ deux ans, et dont les législateurs commencent à se saisir, sont abordés dans un esprit prospectif. La lecture de ce nouveau volume issu de la collaboration de l'IRJS avec l'Université d'Externado, est indispensable à tous ceux qui s'intéressent aux conséquences du développement de l'économie numérique sur le droit.

10/2019

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Islam

Histoire de l'empire islamique. Des conquêtes arabes à l'apogée et au rayonnement intellectuel de l'empire islamique, jusqu'à son déclin

Comment appréhender le rayonnement d'un empire s'étendant sur neuf siècles, englobant diverses dynasties successives et de nombreux califats, dont les centres emblématiques furent Constantinople, Bagdad et Cordoue ? Comment comprendre ce qui fait civilisation et religion au sein de cet empire ? Gabriel Martinez-Gros, en collaboration avec les coéditions Frémeaux - Grande Mosquée de Paris, présente de manière synthétique l'histoire de cette grande civilisation, couvrant neuf siècles de conquêtes arabes, mettant en lumière les empires byzantin et perse. Il explore la succession des dynasties telles que les Omeyyades et les Abbassides ainsi que l'ouverture aux influences culturelles perse et grecque, l'apogée de l'empire en l'an Mille, les croisades, Gengis Khan, les échanges intellectuels avec l'occident, et le XVIe siècle à travers l'empire ottoman. En se fondant sur les théories de l'historien médiéval Ibn Khaldoun, l'auteur analyse la naissance, l'apogée et le déclin de cet empire qui a laissé un héritage considérable et remarquable dans les domaines scientifiques, philosophiques, artistiques et littéraires. Claude COLOMBINI et Patrick FREMEAUX Agrégé d'histoire médiévale du monde musulman, Gabriel Martinez-Gros est l'auteur de Brève histoire des empires : Comment ils surgissent, comment ils s'effondrent au Seuil et de Fascination du djihad : Fureurs islamistes et défaite de la paix aux PUF. Il contextualise l'histoire de l'islam dans De l'autre côté des croisades : L'islam entre Croisés et Mongols, Ed. Passés composés. Il a codirigé avec Lucette Valensi l'Institut d'études de l'Islam et des sociétés du monde musulman jusqu'en 2002. "Le but de la civilisation, c'est la culture et le luxe. Une fois ce but atteint, la civilisation se gâte et décline, suivant en cela l'exemple des êtres vivants". Ibn Khaldoun (1332 - 1406) "Les empires, comme les épidémies, exigent pour se former que soit dépassé un certain seuil de densité humaine, synonyme de matière fiscale potentiellement abondante". Gabriel MARTINEZ-GROS 120 Pages

03/2024

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Assurances

Déchiffrer les comptes d'un organisme d'assurance. Guide pratique : Comptes sociaux, bilan économique Solvabilité 2, consolidation NF et IFRS, Edition 2022-2023

Le secteur de l'assurance est au coeur de notre société par  sa capacité à accompagner les individus et les entreprises dans les événements de la vie, à atténuer les effets et les préjudices d'événements dommageables ou pour étaler dans le temps leurs revenus. Chaque année, les organismes d'assurance publient leurs comptes et se livrent à l'exercice difficile de la communication financière. Comment présenter et expliquer ses performances dans un environnement de référentiels multinormes ? Les organismes d'assurance peuvent mesurer leur performance selon différents indicateurs issus : - des comptes sociaux, établis selon le principe de prudence pour garantir la pérennité de l'activité dans le temps ; - d'une liasse fiscale, formatée sans spécificité assurantielle pour déterminer le montant de l'impôt sur les sociétés ; - d'un bilan économique, construit dans le cadre de la réglementation européenne Solvabilité 2 ayant vocation à s'assurer que l'organisme est capable de résister à un scénario "catastrophe à horizon 1 an" ; - de comptes consolidés d'un groupe en norme française ; - de comptes consolidés en normes internationales pour les groupes cotés, privilégiant la comparabilité entre organismes plus que la réalité du métier de l'assureur. Ces référentiels sont en constante évolution ces dernières années notamment avec la publication du règlement 2015- 11 de l'ANC pour les comptes sociaux, de la réglementation Solvabilité 2 applicable depuis le 1er janvier 2016, du règlement 2020-01 de l'ANC présentant les nouvelles règles pour l'établissement des comptes consolidés en normes françaises, et des nouvelles normes internationales spécifiques à l'assurance, IFRS 9 et IFRS 17, applicables au plus tard au 1er janvier 2023. Cet ouvrage permet de présenter chacun de ces référentiels et de mesurer les écarts de normes, selon qu'il s'agit d'écart de présentation ou de valorisation. Il vise à faciliter la compréhension de ces états pour chacun, dirigeants des organismes d'assurance et autres professionnels intéressés.

05/2022

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Droit

Evaluation des droits viagers

L'évaluation économique de l'usufruit répond à un besoin : 1° en droit fiscal lors de l'acquisition d'une nue-propriété ; 2° en droit civil dans un contexte non-conflictuel, la loi – devenue injuste à la suite de l'effondrement des taux d'intérêt – n'étant heureusement pas contraignante dans ce contexte. Les paramètres de l'évaluation des droits viagers sont nombreux : valeur du bien, table de mortalité, taux d'intérêt d'évaluation, revenus (nets) du bien, taux d'inflation, etc. La plupart de ces paramètres font l'objet d'estimations ou sont soumis à des hypothèses qui constituent autant de facteurs d'incertitude, de sorte que l'évaluation de l'usufruit ou de la rente viagère ne relève pas d'une science exacte. L'évaluation économique de l'usufruit et l'évaluation rationnelle de la rente viagère proposées dans l'ouvrage conduisent cependant à une sorte de best estimate, qui n'exclut pas une marge de négociation entre les parties, sans toutefois : - aller jusqu'aux extravagances actuelles des valeurs fournies par la loi (dans l'évaluation de l'usufruit) ; - dépasser les limites compatibles avec l'existence d'un aléa (dans l'évaluation de la rente viagère). L'ouvrage décrit ces méthodes d'évaluation économique ou rationnelle. Le texte se veut accessible à tous, notamment à celle ou celui qui ne possède pas de formation mathématique : la présentation est didactique, grâce aux nombreux exemples et études de cas, ainsi qu'aux résumés qui accompagnent certains chapitres.

05/2019

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Criminalité

Mediapart. 15 grandes enquêtes

Ce livre est né d'une conviction forte sur laquelle s'est créé Mediapart il y a maintenant quinze ans : le journalisme, ce n'est pas avoir des opinions ; c'est avant tout un métier, un artisanat, qui consiste à trouver et exposer des faits permettant d'éclairer le débat public. Pour y parvenir, rien de tel que l'enquête, son temps long, sa méthode et ses rudesses. L'ouvrage reprend, synthétise et approfondit quinze enquêtes emblématiques, qui ont forgé l'ADN du journal et dont les échos ont marqué durablement la société. La rédaction dévoile ici les coulisses de ces enquêtes exceptionnelles, mais en mesure aussi l'impact, qu'il soit politique, institutionnel, législatif, sociétal, fiscal, etc. Quel a été le déclencheur de ces investigations ayant fait tomber des ministres, trembler des présidents et qui ont déstabilisé de grandes entreprises ? Quels doutes ont traversé les journalistes pendant leurs recherches ? Quels obstacles a-t-il fallu surmonter ? Comment faire face aux campagnes de communication hostiles que la rédaction doit souvent affronter ? Toutes ces enquêtes contiennent des informations qui n'auraient jamais été connues du public sans le travail de Mediapart. Sous la direction de Fabrice Arfi et Michaël Hajdenberg, coresponsables du pôle Enquête de Mediapart. Les 15 enquêtes de ce livre ont été sélectionnées à partir d'un sondage en ligne où les participants ont pu voter, parmi 100 propositions, pour celles qu'ils voulaient voir publiées.

06/2023

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Droit

Introduction au droit international. Formation, application, exécution

Considéré volontiers comme un droit distant, cantonné aux salons feutrés des diplomates, le droit international s'occupe au moins tout autant des affaires bruyantes de la vie quotidienne, aussi "banales" que le statut fiscal des revenus perçus à l'étranger, les garanties du gardé à vue, les délits de presse, le licenciement ou l'affranchissement des courriers postaux. Et si on l'imagine parfois comme le droit "bon et bafoué" qui voulait proscrire la guerre et promouvoir le développement, c'est qu'on le connaît mal. Le droit international n'est pas toujours grand, et il est rarement gentil, mais il est certainement utile de le connaître car aucun domaine de la vie sociale des hommes ne lui échappe désormais. En effet, il n'existe pas une sorte de "matière internationale" dans laquelle il serait confiné : du commerce international aux affaires pénales, du procès civil à la fiscalité internationale, des médias à l'industrie, des relations de travail à la protection des brevets, ou à la pêche du sébaste, le droit international conquiert chaque jour de nouveaux espaces réglementaires. L'objet d'une introduction au droit international ne peut donc pas être la description, même sommaire, de l'ensemble immense et grandissant des règles du droit international, mais plutôt l'étude de ses techniques de formation, d'application et d'exécution. Leur compréhension permettra à chacun, praticien ou citoyen cultivé, respectivement de l'utiliser ou de l'évaluer.

10/2013

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Economie internationale

Alternatives économiques Hors-série : L'éco fait des bulles. Le charabia des économistes expliqué à tout le monde en BD

L'éco fait des bulles ! Le charabia des économistes expliqué à tout le monde en BD Les économistes sont-ils membres d'une secte ésotérique, des poètes méconnus ou des agents secrets en mission ? Grâce aux pouvoirs de la bande dessinée, nous levons le voile sur leurs formules les plus mystérieuses... La couverture de ce numéro est signée Lewis Trondheim. Qui a déjà vu de ses yeux la fameuse "planche à billets" et que deviennent les "fonds propres" ? Servent-ils servi à fabriquer de "la monnaie hélicoptère" ? Ou tombent-ils dans "la trappe à liquidités" ? Le "passager clandestin" en fait-il des "bulles spéculatives" ? Ou se transforment-ils en "actifs échoués" sur la plage de quelque "paradis fiscal" exotique ? Les économistes parlent une langue aux expressions bizarres qu'ils sont seuls à comprendre. Les journalistes d'Alternatives Economiques, habitués à rendre compréhensible le sabir des experts, se sont associés à des dessinateurs de bande dessinée. Ils ont patiemment traduit en français compréhensible, en une page chacune, les métaphores énigmatiques des économistes. Et des dessinateurs de tous styles - tels Lewis Trondheim, Jul, Terreur Graphique, Edith Chambon, Soulcié, Fabrice Erre, Dorothée de Monfreid, entre autres - s'en sont ensuite emparées pour les illustrer à leur manière, humoristique, poétique, drolatique, délirante parfois. Et faire définitivement tomber le parler savant de son piédestal trop sérieux. Près de quarante expressions du parler des économistes ont ainsi été percées à jour !

07/2021

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Droit des sociétés

Les offres au public de titres des sociétés non cotées. Régime juridique, innovation, conseils pratiques

Les opérations d'offres au public de titres se sont développées ces dernières années grâce aux canaux digitaux de leur diffusion, souvent à l'initiative des opérations d'investissement participatif - (crowdfunding) ainsi que directement de sociétés émettrices cherchant à lever des fonds auprès du grand public, le plus souvent à l'appui d'un régime fiscal de faveur. Ces opérations sont soumises à des obligations d'information et de contrôle relativement lourdes et coûteuses régies par le droit boursier, et peuvent notamment requérir l'établissement d'un prospectus devant faire l'objet d'une autorisation préalable de AMF. L'année 2019 a apporté de nouvelles réformes juridiques qui devraient permettre le développement de ce type d'opérations. Les possibilités d'offres au public ont été ouvertes aux sociétés coopératives revêtant la forme de société anonyme par la loi Pacte. Les cas de dérogation à l'obligation d'établir un prospectus ont été assouplis, du fait de l'entrée en vigueur du règlement européen dit "Prospectus" . Enfin, les entreprises revêtant certaines formes sociales peuvent envisager de se financer en ouvrant leur capital ou en émettant des titres de dettes, jusqu'à 8 M ? , sans avoir à établir un prospectus soumis au visa de l'AMF, mais en établissant un document d'information synthétique (DIS). Ainsi, cet ouvrage décrit les nouvelles règles applicables à ce type d'opérations, y compris celles régissant la commercialisation de titres et le contenu de la communication promotionnelle y afférente.

05/2021

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Philosophie du droit

L'alcool et le droit

DROIT BELGE Drogue licite, l'alcool reste ancré dans les moeurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu'il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l'ambivalence du droit à l'égard de ce produit omniprésent. Le présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées, notamment, l'influence de la consommation d'alcool sur la capacité et le consentement de l'individu en droit civil, la problématique de l'alcool dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les questions classiques de l'incidence de l'alcool comme élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l'incidence de la consommation d'alcool en matière d'assurance. En droit social, la consommation d'alcool par le travailleur est abordée sous l'angle de la C. C. T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la responsabilité du travailleur et de l'employeur et de l'incidence en matière d'accident du travail. L'appréhension de l'alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l'objet de thèmes distincts. La consommation d'alcool par les mineurs est envisagée dans une contribution spécifique. La propriété intellectuelle n'est pas oubliée. C'est donc un panorama global de la place de l'alcool en droit belge que proposent les auteurs.

07/2021

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Immobilier, droit de la constr

Précis du droit de la construction

Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l'urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à la réalisation intellectuelle et matérielle, voire à la commercialisation, des ouvrages immobiliers, cette matière enseignée dans les facultés a une existence à part entière. Composé de deux parties organisées autour de la nature du contrat conclu entre les parties à l'acte de construire, cet ouvrage analyse les principales règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet de construction jusqu'au moment de la remise des clés au maître de l'ouvrage ou assimilé. Il expose, dans un premier temps, le droit commun des contrats de construction (nature, régime, responsabilités et garanties, assurances) puis, dans un second, le droit spécial des contrats individuels (construction de maison individuelle, vente d'immeubles à construire et à rénover, promotion immobilière, location-construction, contrats hybrides). Ouvrage de référence, ce manuel analyse de façon simple et rigoureuse la législation et la réglementation du droit de la construction. Grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, il fournit toutes les clés de compréhension des régimes contractuels indispensables à tous les praticiens du droit de la construction. Privilégiant une approche didactique, le Précis de droit de la construction s'adresse tant aux étudiants qu'aux juristes, avocats, notaires, géomètres-experts, promoteurs, aménageurs et leurs conseils.

07/2023

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Economie

Turbulences monétaires et sociales. L'Amérique latine dans une perspective comparée

Le contexte de libéralisation économique et financière qui caractérise la plupart des pays latino-américains depuis les années quatre-vingt dix conduit à re-définir les concepts et les représentations du travail et de l'emploi. Les réformes économiques d'inspiration libérale engagée dans ces pays n'ont pas permis de retrouver les taux de croissance élevés des décennies antérieures car elles ont entraîné, le plus souvent, la disparition d'activités économiques non compétitives. Dans le même temps, la création d'emplois dans les activités compétitives s'est trouvée freinée notamment par des politiques monétaire et de change non adaptées aux nouvelles exigences de production. Ces réformes ont scellé l'affaiblissement du pouvoir de réglementation de l'Etat, de sa liberté d'action sur le plan fiscal et de son désengagement des politique sociales. La conjugaison et l'interaction de ces changements ont eu des conséquences profondes sur le monde du travail. L'intensification des mouvements migratoires internationaux, la stagnation ou la baisse des revenus réels, l'extension de la pauvreté, l'aggravation des inégalités, la croissance du sous-emploi et l'extension de l'emploi informel traduisent cette fragilisation des populations confrontées aux transformations des économies locales qu'impose leur intégration progressive au marché global. Pour traiter la transformation des rapports sociaux et les problématiques plus générales qu'ils expriment, ce livre mobilise l'apport des diverses approches disciplinaires et l'étude articulée des différentes dimension du social et s'inscrit dans une perspective empirique comparative

04/2007

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Economie

Nauru, l'île dévastée. Comment la civilisation capitaliste a détruit le pays le plus riche du monde

Connaissez-vous Nauru ? Cette île du Pacifique est la plus petite République du monde. Elle fut même, dans les années 1970 et 1980, l'un des pays les plus riches de la planète. Aujourd'hui, Nauru est un Etat en ruine, une île littéralement dévastée. C'est le récit de cet incroyable effondrement que propose Luc Folliet. Tout commence à Nauru avec le phosphate, ce " cadeau de Dieu ", dont l'exploitation démarre au début du XXe siècle. Lorsque les Nauruans conquièrent leur indépendance, en 1968, des centaines de millions de dollars tombent dans le portefeuille du nouvel Etat et de ses habitants, qui adoptent un mode de vie occidental et dépensent sans compter. Au début des années 1990, le phosphate s'épuise. Alors, l'île se vend à qui bon lui semble. Des centaines de banques off-shore choisissent de s'installer dans ce nouveau paradis fiscal. Mais rien n'y fait, Nauru devient l'un des Etats les plus pauvres au monde et loue sa terre à l'Australie voisine qui peut y " exporter " ses camps d'internement de réfugiés. On envisage même l'abandon de l'île et l'exil de ses habitants... Désastre écologique, faillite économique, hyperconsumérisme, maladies chroniques : l'histoire de Nauru raconte aussi notre histoire. Elle montre comment le rêve de prospérité peut, en quelques années, virer au cauchemar. Prix du premier livre d'enquête et d'investigation 2009.

05/2010

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Droit

Réforme budgétaire et gestion axée sur les résultats en Afrique subsaharienne. L'exemple de Maurice

La réforme budgétaire mise en oeuvre à Maurice à partir de 2008 s'est inscrite dans une stratégie globale de modernisation de la gestion des finances publiques qui place la performance au coeur de l'action de l'Etat. Fondée sur une conduite très volontariste du changement, et soutenue par la rénovation en profondeur du système fiscal et du dispositif de passation des marchés publics, la modification des règles budgétaires a renforcé l'autonomie de gestion du pouvoir exécutif. L'évaluation de l'impact de la réforme sur la maîtrise du solde budgétaire, la crédibilité des allocations sectorielles et l'efficacité de la dépense publique met cependant en évidence des progrès modestes au regard des ambitions affichées. Ainsi, l'originalité du modèle mauricien de gestion publique axée sur les résultats se révèle davantage liée à la construction d'une culture de la redevabilité dans la fonction publique et à des choix institutionnels spécifiques, contribuant à imposer une vision politique de la performance dans le processus de rationalisation des dépenses de l'Etat. L'essor simultané de la gestion extrabudgétaire et de la pratique des budgets de programme conduit à identifier une approche hybride et très originale de la réforme budgétaire. Si ce modèle pragmatique et par certains aspects hétérodoxe de gestion des finances publiques est riche d'enseignements, son adaptation aux pays de l'Afrique subsaharienne exige le respect de conditions strictes.

01/2018

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Sociologie

Actes de la recherche en sciences sociales N° 251 : Affaires publiques, intérêts privés

Enrôlés dans la promotion du marché concurrentiel, de l'entreprise compétitive et de la financiarisation, le droit et la justice sont au coeur du néolibéralisme. Ce dossier prend pour objet un processus moins documenté : la façon de dire le droit et de réguler du pouvoir étatique est devenue un objet de négociations et de transactions marchandes que les politiques publiques encouragent. Les Etats commercialisent une fraction de leur souveraineté juridique. Des traités d'investissement remettent en cause le "droit de réguler" afin de construire un climat favorable aux détenteurs de capitaux étrangers ; des formes de transaction permettent aux grandes entreprises de négocier leurs peines et d'éviter le procès pour fraude et corruption ; la promotion d'une "culture de l'innovation" offre aux entreprises étrangères un statut juridique et fiscal dérogatoire ; enfin, des compétences régaliennes, comme l'attribution de visas, sont octroyées en contrepartie d'investissements. Certes, la souveraineté juridique n'a jamais atteint la pureté du modèle du monopole. Le droit de dire le droit a toujours été un champ de luttes dont les organisations étatiques ne sont qu'une partie des acteurs. Pour autant, la façon dont le pouvoir règlementaire et le pouvoir de justice se trouvent redéfinis dans leurs conditions d'exercice a été peu étudiée. Ce dossier décrit les contours d'une puissance publique qui s'ajuste aux conditions néolibérales, en élargissant l'espace de négociation des règles du droit au coeur même de l'Etat.

04/2024

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Droit

Guide de survie juridique pour écrire et publier son livre. 100 questions pour les auteurs et les éditeurs

Qu'est-ce que le droit d'auteur ? Qu'est-ce que le plagiat et la contrefaçon ? Puis-je insérer des citations dans mon livre ? Puis-je citer des personnages célèbres ? Existe-t-il des sujets interdits dans un livre ? A qui m'adresser pour obtenir des photographies ou des images bien précises ? Que contient une cession de droit à l'image ? Puis-je choisir le même titre que quelqu'un d'autre ? Comment protéger mon manuscrit ? Qu'est-ce qu'un agent littéraire ? Comment savoir si le contrat que me propose mon éditeur est légal ? Ai-je le droit d'avoir plusieurs maisons d'édition ? Suis-je obligé de créer mon entreprise si je souhaite m'autoéditer ? Dois-je déclarer mes revenus provenant de la vente de mon livre ? Quel est le régime fiscal de l'auteur en autoédition ? ... Elvire Bochaton est juriste en droit de la propriété intellectuelle. Elle a eu l'opportunité de travailler au sein d'une grande maison d'édition, pour la télévision et la radio et auprès d'inventeurs et porteurs de projets divers. Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est une de ses priorités. Littéraire dans l'âme, elle a voulu transmettre aux auteurs les clés juridiques pour réaliser leurs créations. Dans cet objectif, elle a conçu ce guide afin de réunir les 100 questions juridiques principales sur le processus d'écriture, la publication et la post-publication d'un livre.

06/2020

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Droit bancaire

Le Droit de l'Ingénierie financière. Le droit du financement du haut de bilan des sociétés, 5e édition

L'ingénierie financière conjugue les domaines de la finance, de l'économie, du juridique et du fiscal. Le droit de l'ingénierie financière, encore appelé droit spécial des sociétés, s'intéresse aux outils et techniques juridiques qui permettent d'assurer à la fois le financement des sociétés et leurs principales opérations capitalistiques (transmission, fusions/acquisitions, holding de reprise, titrisation). Cet ouvrage présente l'ensemble des méthodes utilisées pour assurer l'activité d'une entreprise par des moyens financiers. Les opérations d'ingénierie financière à toutes les étapes de la vie d'une entreprise, la création, l'organisation, la structure et la transmission du capital. Le lecteur va acquérir grâce à cet ouvrage, les techniques utilisées pour gérer les différents domaines et compétences, afin de satisfaire les besoins des actionnaires, des associés, des investisseurs, des entreprises et des dirigeants. Au total, le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel, bénéficiera d'une approche du droit de l'ingénierie financière tout à la fois pratique et illustrée par de nombreux exemples tirés de la vie financière. Points forts - Approche pratique d'une matière complexe - Ouvrage illustré de nombreux exemples tirés de la vie financière - Ensemble des règles juridiques qui constituent des outils mis à la disposition des directeurs financiers des sociétés, des ingénieurs financiers des banques d'investissement et des opérationnels des sociétés financières pour mettre en oeuvre les véhicules d'investissement et les montages financiers

12/2022

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Chanson française

Johnny H. et moi

Fred Jimenez n'aurait jamais dû se trouver là. Il n'aurait jamais dû décrocher cette place tant convoitée. Beaucoup ont tenté de le décourager, de le discréditer, de le déboulonner. Et pourtant... Fred Jimenez fait partie de la légende Johnny Hallyday. Il a tenu la basse dans le groupe de l'idole pendant trois tournées, il a joué à ses côtés en France et à l'étranger, dans des stades, des zéniths et des salles plus modestes. Il a connu de l'intérieur la plus imposante des machines du show business français, cet étrange mélange de cour de récréation et de cour du roi, de professionnalisme et d'amateurisme, de grandeur et parfois de ridicule. Johnny H. et moi fait, avec un humour dévastateur et un sens très affûté du détail qui tue, le récit de cette ambiance unique. Mais ce livre dessine aussi un portrait intime et subtil de Johnny Hallyday. Tout a été dit sur cet homme. Le public connaît ses faits d'armes comme ses frasques, ses problèmes familiaux ou son dossier fiscal mais - et le paradoxe peut laisser rêveur - il n'entend jamais parler du musicien. Fred Jimenez lui rend justice, en montrant les multiples facettes d'une personnalité déroutante, étonnante, intrigante : celle d'un artiste hors du commun. Drôle, touchant et réaliste, Johnny H. et moi constitue un fabuleux témoignage sur le plus célèbre des chanteurs français mais aussi sur le monde de la musique.

03/2024

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Immobilier, droit de la constr

Le bail réel solidaire. Organisme de foncier solidaire, régime du BRS, montages et mise en oeuvre

Le bail réel solidaire (BRS) est un bail constitutif de droits réels exclusivement destiné aux ménages à revenus modestes qui permet grâce au mécanisme du démembrement de réduire considérablement le coût de l'accès aux logements. Il est désormais largement plébiscité par les collectivités locales et leurs aménageurs. La loi n° 2022-217 du 21 février 2022, dite "loi 3DS" , consolide le rôle et la position des organismes de foncier solidaire (OFS) et élargit leur objet aux locaux commerciaux et professionnels. L'objectif de cet ouvrage, organisé en trois parties, est de permettre au plus grand nombre de comprendre et s'approprier la mécanique juridique entourant le couple OFS/BRS. Le BRS ne serait rien sans l'OFS, ce nouvel acteur du foncier, véritable moteur d'une nouvelle politique du logement abordable (partie 1). Le BRS est l'arme dédiée à cette politique, ses caractéristiques spécifiques offrant toutes les garanties pour parvenir à remplir l'objectif de production de logement abordable pour des ménages modestes à très long terme (partie 2). Le succès de ce dispositif et la place centrale qu'il tend à occuper dans les opérations immobilières de demain conduisent nécessairement à l'apprécier au regard des autres réglementations (copropriété, urbanisme, commande publique, fiscal, etc.) susceptibles d'impacter ou encadrer son déploiement (partie 3). Ce livre s'adresse aux professionnels de l'immobilier, organismes HLM et étudiants qui y trouveront un éclairage simple et didactique conçu par des professionnels ayant régulièrement recours au BRS.

06/2022

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Sciences politiques

Les vertus de l'inégalité

10 idées fortes de ce livre : - La dramatisation des inégalités visibles dans les pays développées cache la forte réduction des inégalités au niveau mondial, avec la sortie de milliards d'humains de la pauvreté en quelques décennies. - L'égalité n'est pas de ce monde : chacun naît et grandit avec un patrimoine génétique unique, dans une famille, une société, une culture, une région différente. - L'inégalité reflète la diversité des différences propres à chaque être humain. - L'économie de marché permet l'expression et la rencontre des différences individuelles, à travers les spécificités de l'offre et de la demande, qui se traduisent en inégalités économiques récompensant la valeur ajoutée apportée à la société. - L'inégalité économique est naturelle et vecteur de motivation, l'égalitarisme est contreproductif et démotivant. - L'inégalité est mauvaise quand elle ne reflète pas le la valeur ajoutée apportée par un individu à la société, mais qu'elle résulte d'un obstacle ou d'une entorse à l'égalité des chances. - L'interventionnisme pour corriger les inégalités naturelles est un obstacle au progrès. - Mieux vaut chasser les mauvaises inégalités et promouvoir l'égalité des chances à titre préventif, que l'égalité des résultats à titre correctif. - Les politiques fiscales et sociales doivent être réformées pour mieux favoriser et promouvoir l'égalité des chances, au lieu de se focaliser sur l'égalité des résultats. - Replacer les parents et la famille au coeur du dispositif par des actions concrètes, même si elles requièrent du temps et des moyens plutôt que des allocations ou redistributions de richesses.

11/2017

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Economie internationale

Economie sociale et solidaire dans les pays des Balkans. Bulgarie, Roumanie, Serbie : quels enseignements ?

Le développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) est-il nécessaire pour adoucir les conséquences de la crise économique et sociale que le monde actuel traverse ? Les problèmes du chômage, de la pauvreté, de l'inégalité et de l'exclusion sociale sont au coeur du discours sur l'avenir de l'Union européenne, de son modèle social ou encore de sa trajectoire de croissance durable et inclusive. La pandémie de la Covid-19 a eu un impact extrêmement négatif sur la production, la croissance, l'emploi et le bien-être. La crise remet en question le développement économique et social des pays des Balkans. Mais si la pandémie aggrave la pauvreté, accroît les inégalités et l'exclusion sociale, elle est aussi une opportunité de modification du modèle économique, de reconsidération des politiques fiscales et sociales et de changement des comportements et des activités aux niveaux macroéconomique et individuel. Dans ce contexte, les concepts et les organisations d'économie sociale et solidaire jouent un rôle important. Dans les pays des Balkans, l'ESS est un secteur émergent par rapport aux pays développés. Cet ouvrage se concentre sur trois pays des Balkans : la Bulgarie, la Roumanie et la Serbie. Il est intéressant d'observer les dynamiques actuelles de l'ESS car elles sont le résultat de l'interaction de multiples facteurs exogènes (processus, politiques de l'Union européenne) et des facteurs endogènes tels que la qualité et l'efficacité des institutions, ainsi que la valorisation de l'expérience du passé.

07/2021

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Successions, libéralité

Manuel des droits de succession. 9e édition

La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du Manuel des droits de succession s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Certains chapitres ont toutefois dû être réécrits et complétés. Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. A cet égard, dans toute la mesure du possible et si cela s'avérait nécessaire, des tableaux comparatifs ont été insérés à la fin de certains chapitres. Les différences ou nuances entre les législations régionales ont ainsi été mises en évidence. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière mais aussi un guide pour les particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire. Le Manuel des droits de succession, mis à jour au 1er septembre 2021, a également l'avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier : www. larcier. com.

12/2021

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Economie

Une fraude presque parfaite. Le pillage des caisses d'épargne américaines par leurs dirigeants

La récente crise financière n’est pas la première à avoir révélé les maux du système bancaire américain. En 1986 éclate la crise des caisses d’épargne locales (Savings and Loan), qui secoue les États-Unis et oblige les autorités publiques à intervenir, malgré le libéralisme ambiant de l’époque. Cette crise méconnue en Europe provoque la faillite de plus de mille caisses d’épargne, entraînant la fermeture de mille six-cents autres établissements dans leur sillage. William Black a travaillé notamment comme directeur de la Federal Home Loan Bank Board. Il décrit dans cet ouvrage, qualifié de « classique » par le prix Nobel américain George Akerlof, les événements qui ont mené à une des plus grandes crises bancaires de l’histoire américaine : une bulle immobilière gonflée par les déductions fiscales, la dérégulation de l’ensemble du secteur, des pratiques frauduleuses, les lobbies bancaires, les connivences politiques… Nous voyons la catastrophe de l’intérieur, dépeinte par l’homme qui a subi des menaces personnelles pour avoir dénoncé les malversations au sein des directions. L’auteur tire de cette expérience le concept de “Control Fraud”, ou fraude du contrôleur : lorsque les dirigeants déforment les règles du jeu pour maximiser leurs gains personnels, quitte à mettre en péril leur propre entreprise. Comme il l’a expliqué à la Commission des finances du Congrès américain à l’occasion de la faillite de Lehman Brothers, c’est aussi ce concept qui nous permet de comprendre la vraie nature de la crise de subprimes des années 2007-2009. Visiblement, l’histoire se répète…

01/2012

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Histoire ancienne

La véritable histoire de Constantin

La tradition historiographique dans sa diversité considère la conversion de Constantin au christianisme comme un moment décisif tant pour l'histoire de la Chrétienté occidentale et de Byzance que pour celle de l'Empire romain. Sa victoire sur Maxence, le 28 octobre 312 au pont Milvius, est restée célèbre car c'est à la veille de la bataille que Constantin aurait vu une croix lumineuse. Les conséquences idéologiques sont immenses et l'Empire donne ainsi à l'église chrétienne une position officielle (édit de Milan, 313). En 325, est réuni, à son initiative, le premier concile oecuménique à Nicée pour mettre un terme à l'hérésie arienne qui déchirait l'Église. Cet empereur au long règne (306-337), maître tout puissant de l'Empire après plusieurs guerres contre ses rivaux, met fin au système tétrarchique en rétablissant la monarchie héréditaire. Homme politique d'exception, Constantin est aussi un grand bâtisseur. Constantinople, la ville qui porte son nom, sera pour onze siècles la capitale politique, culturelle et artistique de l'Empire romain d'Orient, le centre d'une brillante civilisation. À sa mort, après avoir favorisé de nombreuses réformes politiques, monétaires et fiscales, sociales et religieuses, Constantin laisse derrière lui un empire pacifié. De ce personnage pragmatique et efficace que disent les sources controversées tant païennes que chrétiennes ? On trouvera dans ce livre le récit des grandes étapes de sa vie, au travers des témoignages favorables ou défavorables de Lactance, Eusèbe de Césarée, Libanios, Zosime et bien d'autres.

02/2010

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Histoire de France

Les Gazettes parisiennes d'Abraham de Wicquefort pendant la Fronde (1648-1652). Cinq années d'information sur la vie politique, les relations internationales et la société nobiliaire française

Représentant à Paris du duc August de Wolfenbüttel, prince d’Empire érudit et passionné de culture française, Abraham de Wicquefort «l’ancien», membre d’une famille d’importants négociants hollandais, bien intégré dans la société parisienne intellectuelle du moment, adressait chaque semaine à son mentor une longue dépêche lui relatant les faits marquants de l’actualité politique, militaire et religieuse, ainsi que les événements qui agitaient l’existence de l’aristocratie française qu’il côtoyait. Toutes ses missives n’ont pas été conservées, mais il subsiste à la Bibliothèque de Wolfenbüttel un corpus de lettres couvrant les années 1648 à 1652, témoin de la Fronde des gens de robe contre les mesures fiscales prises par le gouvenernent de la régente Anne d’Autriche et du cardinal Mazarin, puis de la guerre civile qui suivit la rébellion du Grand Condé. Ces gazettes d’une période dramatique de l’histoire du royaume, qui furent redécouvertes à la seule fin des années 1970 par l’historien français Robert Mandrou, restent encore inédites dans leur grande majorité. Leur transcription est ici proposée, accompagnée d’une étude comparative portant sur les textes contemporains pour les deux années de la Fronde parlementaire (1648-1649) ; ce document, riche de nouvelles de toutes origines transmises par un observateur remarquablement informé et instruit en de multiples domaines, impartial le plus souvent mais capable de critiques incisives et d’ironie, offrira aux chercheurs des pistes renouvelées d’investigation sur l’histoire des Frondes et sur le comportement de l’élite de la société française de ce milieu du XVIIe siècle.

01/2010

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Enseignement professionel

Gestion appliquée Brevets professionnels Arts de la cuisine / Arts du service et commercialisation en restauration. Tome 2

Conforme aux évolutions économiques, juridiques, commerciales, comptables, fiscales et sociales, cet ouvrage répond à toutes les compétences exigées par le référentiel et couvre l'intégralité du pôle 3 "Gestion de l'Activité de Restauration" , ainsi que les savoirs associés du pôle 1 "Conception et organisation de prestations de restauration" qui sont liés à la Gestion appliquée. Structure des chapitres : En ouverture : le rappel des pré-requis, la problématique, les définitions de mots-clés et le contexte.
Des activités professionnelles abordées selon la méthode inductive sollicitent des capacités de recherche, d'analyse, de traitement et de contrôle. Le questionnaire s'organise à partir d'une progression hiérarchisée des difficultés qui facilite la prise en compte des rythmes de travail propres à chacun, répondant ainsi à une pédagogie individualisée. Le test vise à vérifier si les objectifs assignés à la séquence ont été atteints et à valider les nouveaux acquis notionnels.
La synthèse est proposée pour mémoriser les savoirs liés à la séquence et valider l'objectif séquentiel. L'intégration de l'outil informatique proposé comme support facultatif, est mentionnée dans certaines activités. Points forts : Un ouvrage rédigé par un enseignant qui dispense la formation aux sections Brevet Professionnel Arts de la Cuisine et Arts du Service et de la Commercialisation. Des mises en situation réelles issues d'un seul restaurant, exploité tout au long du manuel pour éveiller l'intérêt des élèves.
A la fin de chaque chapitre, une mise en situation extraite d'un sujet d'examen du BP. Complément idéal de l'ouvrage : Le Logiguide de l'enseignant : Réf. CO276

04/2019

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Enseignement professionel

Gestion appliquée Brevets Professionnels Arts de la cuisine / Arts du service et commercialisation en restauration. Tome 1

Conforme aux évolutions économiques, juridiques, commerciales, comptables, fiscales et sociales, cet ouvrage répond à toutes les compétences exigées par le référentiel et couvre l'intégralité du pôle 3 "Gestion de l'Activité de Restauration" , ainsi que les savoirs associés du pôle 1 "Conception et organisation de prestations de restauration" qui sont liés à la Gestion appliquée. Structure des chapitres : - En ouverture : le rappel des pré-requis, la problématique, les définitions de mots-clés et le contexte.
- Des activités professionnelles abordées selon la méthode inductive sollicitent des capacités de recherche, d'analyse, de traitement et de contrôle. Le questionnaire s'organise à partir d'une progression hiérarchisée des difficultés qui facilite la prise en compte des rythmes de travail propres à chacun, répondant ainsi à une pédagogie individualisée. - Le test vise à vérifier si les objectifs assignés à la séquence ont été atteints et à valider les nouveaux acquis notionnels.
- La synthèse est proposée pour mémoriser les savoirs liés à la séquence et valider l'objectif séquentiel. - L'intégration de l'outil informatique proposé comme support facultatif, est mentionnée dans certaines activités. Points forts : - Un ouvrage rédigé par un enseignant qui dispense la formation aux sections Brevet Professionnel Arts de la Cuisine et Arts du Service et de la Commercialisation.
- Des mises en situation réelles issues d'un seul restaurant, exploité tout au long du manuel pour éveiller l'intérêt des élèves. - A la fin de chaque chapitre, une mise en situation extraite d'un sujet d'examen du BP. Complément idéal de l'ouvrage : Le Logiguide de l'enseignant : Réf. CO275

04/2019

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Généalogie

Retrouver ses ancêtres meuniers et leurs moulins. Edition revue et augmentée

Les moulins sont à la mode. D'abord parce que les associations pour la sauvegarde des moulins à vent et à eau se multiplient depuis quelques décennies. Ensuite parce que bien rares sont les Français qui ne comptent pas quelques meuniers dans leur arbre généalogique. Un guide de recherches sur ce thème précis devenait indispensable. Car meuniers et moulins constituaient autrefois un monde à part, bien identifié et très surveillé, tant sous l'Ancien Régime qu'à la Révolution ou au XIXe siècle. Grâce aux archives administratives, fiscales et notariales, il est possible de retrouver l'histoire d'un moulin loin dans le temps passé, parfois jusqu'au Moyen Age, et de remonter les généalogies de meuniers au-delà des registres paroissiaux, un ou deux siècles plus loin que les généalogies habituelles. Après un aperçu général sur l'histoire des moulins et des meuniers en France, l'ouvrage se scinde en plusieurs parties : une consacrée à la généalogie des hommes, deux autres à l'histoire des bâtiments et des droits d'eau, indispensables à retrouver pour remettre un moulin en route et produire de l'électricité. Ce guide vous fera ainsi découvrir des fonds d'archives nouveaux, qui vous apporteront une incroyable moisson d'informations. Rappelez-vous enfin que les associations de amis des moulins sont particulièrement nombreuses. Certaines ont peut-être travaillé sur celui qui vous intéresse. N'hésitez pas à les rejoindre, elles sont indiquées en fin d'ouvrage. Autant de pistes et de sources d'archives qui vous donneront... du grain à moudre pour vos recherches !

03/2021

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Histoire des religions

Religions et fiscalité dans le monde méditerranéen de l’Antiquité à nos jours. De l’Antiquité à nos jours

La fiscalité des biens religieux est une question ancienne mais encore d'une grande actualité. Les liens entre fiscalité et religions ont pu varier selon les époques et les pays et il s'agit ici de présenter les diverses réponses apportées. Dans les différentes civilisations méditerranéennes, les institutions religieuses ont souvent possédé des richesses importantes. Ce constat, encore valable aujourd'hui, suscite de nombreuses interrogations de la part des sociétés concernées : les biens des dieux doivent-ils être soumis à l'impôt ou peuvent-ils, en sens contraire, bénéficier d'avantages fiscaux ? Les responsables religieux peuvent-ils, de droit, prélever des taxes ? Depuis la Mésopotamie jusqu'à la Grèce contemporaine, en passant par les mondes romain, byzantin, arabe et ottoman, les contributions réunies dans cet ouvrage cherchent à comprendre comment se sont noués, au fil du temps, les liens entre religion et fiscalité et comment l'argent des dieux a pu, ou non, être soumis à un prélèvement dédié à la collectivité. Les différentes religions polythéistes et monothéistes sont tour à tour examinées et les questions du patrimoine du ou des dieux, des prêtres, des minorités religieuses, comme celle d'une soumission régulière ou exceptionnelle à la fiscalité de l'Etat, ainsi que celle de la conception religieuse des obligations fiscales, sont abordées ici au gré des différents chapitres. Enfin, ce livre montre comment l'Etat et les communautés cultuelles se sont progressivement distingués les uns des autres, distinction qui se trouve au fondement même de notre laïcité.

12/2022

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Cuisine, hôtellerie

Gestion appliquée Brevets Professionnels Arts de la cuisine / Arts du service et commercialisation en restauration. Tome 2, 3e édition

Conforme aux évolutions économiques, juridiques, commerciales, comptables, fiscales et sociales, cet ouvrage répond à toutes les compétences exigées par le référentiel et couvre l'intégralité du pôle 3 "Gestion de l'Activité de Restauration" , ainsi que les savoirs associés du pôle 1 "Conception et organisation de prestations de restauration" qui sont liés à la Gestion appliquée. Structure des chapitres : En ouverture : le rappel des pré-requis, la problématique, les définitions de mots-clés et le contexte. Des activités professionnelles abordées selon la méthode inductive sollicitent des capacités de recherche, d'analyse, de traitement et de contrôle. Le questionnaire s'organise à partir d'une progression hiérarchisée des difficultés qui facilite la prise en compte des rythmes de travail propres à chacun, répondant ainsi à une pédagogie individualisée. Le test vise à vérifier si les objectifs assignés à la séquence ont été atteints et à valider les nouveaux acquis notionnels. La synthèse est proposée pour mémoriser les savoirs liés à la séquence et valider l'objectif séquentiel. L'intégration de l'outil informatique proposé comme support facultatif, est mentionnée dans certaines activités. Points forts : Un ouvrage rédigé par un enseignant qui dispense la formation aux sections Brevet Professionnel Arts de la Cuisine et Arts du Service et de la Commercialisation. Des mises en situation réelles issues d'un seul restaurant, exploité tout au long du manuel pour éveiller l'intérêt des élèves. A la fin de chaque chapitre, une mise en situation extraite d'un sujet d'examen du BP. Complément idéal de l'ouvrage : Le Logiguide de l'enseignant : Réf. CO276

04/2022

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Cuisine, hôtellerie

Gestion appliquée Brevets Professionnels Arts de la cuisine / Arts du service et commercialisation en restauration. Tome 1, 3e édition

Conforme aux évolutions économiques, juridiques, commerciales, comptables, fiscales et sociales, cet ouvrage répond à toutes les compétences exigées par le référentiel et couvre l'intégralité du pôle 3 "Gestion de l'Activité de Restauration" , ainsi que les savoirs associés du pôle 1 "Conception et organisation de prestations de restauration" qui sont liés à la Gestion appliquée. Structure des chapitres : - En ouverture : le rappel des pré-requis, la problématique, les définitions de mots-clés et le contexte. - Des activités professionnelles abordées selon la méthode inductive sollicitent des capacités de recherche, d'analyse, de traitement et de contrôle. Le questionnaire s'organise à partir d'une progression hiérarchisée des difficultés qui facilite la prise en compte des rythmes de travail propres à chacun, répondant ainsi à une pédagogie individualisée. - Le test vise à vérifier si les objectifs assignés à la séquence ont été atteints et à valider les nouveaux acquis notionnels. - La synthèse est proposée pour mémoriser les savoirs liés à la séquence et valider l'objectif séquentiel. - L'intégration de l'outil informatique proposé comme support facultatif, est mentionnée dans certaines activités. Points forts : - Un ouvrage rédigé par un enseignant qui dispense la formation aux sections Brevet Professionnel Arts de la Cuisine et Arts du Service et de la Commercialisation. - Des mises en situation réelles issues d'un seul restaurant, exploité tout au long du manuel pour éveiller l'intérêt des élèves. - A la fin de chaque chapitre, une mise en situation extraite d'un sujet d'examen du BP. Complément idéal de l'ouvrage : Le Logiguide de l'enseignant : Réf. CO275

04/2022