procès Droits Homme
Extraits
Droit
Repenser le droit. Hommage à André-Jean Arnaud
Rendre hommage à un auteur, ce n'est pas seulement célébrer ce qu'il fut mais c'est aussi alerter sur ce que son oeuvre apporte au présent et à l'avenir de la connaissance. C'est bien le sens donné à cet hommage à André-Jean Arnaud. Repenser le droit, c'était pou r cet auteur érudit : repenser les lieux, les conditions et les façons de l'étudier en dépassant les frontières géographiques en même temps que les frontières disciplinaires. En montrant en quoi André-Jean Arnaud fut, hors des sentiers battus et des orthodoxies de la production et de la transmission des savoirs en la matière, un exceptionnel précurseur et l'infatigable artisan d'un nouveau régime de connaissance sur le droit, le présent ouvrage s'adresse à toutes celles et à tous ceux, enseignants, chercheurs, étudiants ou simples citoyens, pou r qui l'étude du droit permet de mieux comprendre ce que sont et ce que sont susceptibles de devenir nos sociétés.
03/2019
Droit
L'autorité maritale en droit iranien et marocain
L'autorité maritale, telle que perçue dans les doctrines musulmanes contemporaines et appliquée dans les droits positifs iranien et marocain, est le fruit d'interprétations divergentes de l'islam. Divers courants de pensée ont contribué, souvent de manière contradictoire, à l'évolution du statut juridique de la femme mariée. La première partie de cet ouvrage porte sur les doctrines musulmanes contemporaines, avec une description précise des fondements de l'autorité maritale, qui, pour ses défenseurs, justifient le maintien de la qualité de chef de famille et de ses prérogatives. Cependant, selon l'auteure, ces fondements ont progressivement disparu dans la plupart des sociétés modernes des pays où l'islam est la religion majoritaire, d'où la nécessité d'abolir toutes les composantes juridiques de l'autorité maritale, afin que la loi soit en concordance avec l'évolution réelle de la société. Dans la deuxième partie, l'auteure examine les droits positifs iranien et marocain au regard de l'autorité maritale et la place accordée au principe de l'égalité entre les époux, tel que reconnu par les instruments internationaux. En particulier, l'auteure met en lumière la manière dont le statut de la femme mariée a évolué dans ces deux pays, sous l'influence des doctrines conservatrices ou modernistes.
09/2010
Concours administratifs
Le droit civil en 90 fiches. 6e édition
Vous voulez réussir l'épreuve de droit civil d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière ? Le Droit civil en 90 fiches vous propose l'ensemble des connaissances requises. L'auteur, qui a l'expérience de la préparation aux concours, de l'enseignement universitaire et de la recherche, s'est constamment efforcé d'associer la rigueur du manuel et la clarté du mémento. Chacun des 18 thèmes comprend : une présentation synthétique de 3 pages s'achevant par une référence bibliographique et une adresse de site interne ; 5 fiches de 2 pages chacune clairement rédigées et structurées ; 5 chiffres, S dates, 5 arrêts et/ou 5 textes à retenir. La connaissance du droit civil exige aussi la maîtrise de nombreux termes spécialisés. C'est pourquoi l'ouvrage s'achève par un lexique.
01/2022
Droit du travail et de l'emplo
Le droit du travail en schémas. 3e édition
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas en page de droite. Cet effort de clarification n'aboutit pas pour autant à un traitement sommaire de la matière : l'essentiel de la réglementation en vigueur est exposé, sans être dénaturé. Il est destiné : aux étudiants en droit, aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l'expertise-comptable (IUT GEA, DCG), aux candidats aux concours administratifs, aux employeurs et salariés.
01/2022
Droit
Etude méthodologique et comparative du droit administratif français
Bien que le droit puisse être considéré comme un ensemble propositions normatives individuelles, nous avons démontré dans notre premier volume qu'il peut être présenté à partir d'un nombre relativement restreint de ce que nous avons dénommé " modalités d'encadrement " (planification, structure institutionnelle, régime d'autorisations...). Dans ce second volume, nous poursuivons l'exploration du droit selon cette perspective nouvelle. Par une analyse plus approfondie, nous avons non seulement précisé les concepts mais plus encore, hiérarchisé au sein d'un organigramme les modalités que nous avions identifiées et définies en première partie. Mais surtout, déployant une méthode quantitative, nous proposons une description du droit administratif sous la forme d'une cartographie de chacune des matières étudiées (droit de l'urbanisme, de l'environnement, des collectivités territoriales, de la santé, de l'action sociale...). Les juristes y trouveront une perspective nouvelle sur le droit mais aussi, au moment d'analyser ou de produire des règles de droit, des outils permettant de connaître les utilisations existantes en droit positif des modalités d'encadrement qu'ils comptent employer. Découvrez donc le droit positif selon cette nouvelle méthode standardisée et par là plus efficace et synthétique.
06/2013
Littérature érotique et sentim
Charley Davidson Tome 3 : Troisième tombe tout droit
Charley, la plus délurée des faucheuses, est de retour ! Mais elle boit des quantités astronomiques de café pour rester éveillée. Sans quoi, elle n'échappe pas à la vision terrifiante qui s'impose à elle dès qu'elle ferme les yeux : Reyes, le fils de Satan qu'elle a emprisonné pour l'éternité. Pourra-t-elle retrouver une personne disparue, apaiser son père grincheux et affronter un gang de motards sanguinaires alors que le fils du Diable refuse de renoncer à la séduire... et à se venger d'elle ?
12/2012
Droit
Le droit de l'Occident et d'ailleurs
À notre époque de mondialisation, tout juriste, théoricien ou praticien, juge, avocat, notaire ou juriste d'entreprise, doit connaître le droit comparé : il aide non seulement à mieux connaître l'autre mais aussi à mieux se connaître soi-même. Ouvrage réputé en Italie depuis de ,nombreuses années avant d'être adapté au public français, ce traité applique une théorie originale de la comparaison juridique à l'opposition traditionnelle entre common law et civil law, et montre la profonde unité de la tradition juridique occidentale. La confrontation à d'autres systèmes juridiques étrangers à cette tradition (pays islamiques, Inde, Chine, Japon, Afrique) révèle que si le modèle occidental s'impose de plus en plus à l'échelle planétaire, il n'efface pas les particularismes culturels : il n'y a pas de pensée unique en droit.
03/2011
Généralités médicales
Droit de savoir, savoir dire. L'enfant malade
Pour un enfant, avoir accès aux informations sur les événements qui jalonnent son histoire est un droit qu'on lui reconnaît de plus en plus, mais qu'en est-il lorsqu'il s'agit d'une information médicale complexe, qui bouleverse sa vie quotidienne et met en jeu son devenir ? Nombreux sont les messagers du savoir qui vont se succéder auprès de lui. Dans son entourage proche, parents, frères et sœurs, médecin de famille sont directement impliqués. A l'hôpital, médecins spécialistes, personnels soignants, enseignants se relaient. Mais c'est aussi l'ensemble de notre société qui transmet des messages à l'enfant sur sa santé : l'école, la télévision, Internet. Enfin, selon les juristes, les nouveaux droits du malade et des usagers s'adressent également à l'enfant. Tous ces messagers se retrouvent pour faire de l'enfant un véritable partenaire de son information, acteur de son traitement, et le plus souvent de sa convalescence et de sa guérison. Cependant respecter le droit de savoir de l'enfant malade, c'est aussi réfléchir au savoir dire des adultes. Comment mettre à sa portée l'information médicale en fonction de son âge, de son histoire familiale, des spécificités de sa maladie ?
10/2003
Droit
Procédures collectives et droit des affaires. Morceaux choisis
" Nous savons tous ici que le droit est la plus puissante des écoles de l'imagination. Jamais poète n'a interprété la nature aussi librement qu'un juriste la réalité. " (J. Giraudoux, La guerre de Troyes n'aura pas lieu, acte II, sc. 5)
Le droit des entreprises en difficulté est un défi en soi. Sans prise directe sur la réalité économique, élément déterminant de l'activité des entreprises, il entend assurer le paiement des créanciers et sanctionner le débiteur défaillant afin d'assainir les milieux commerciaux. L'audace va même jusqu'à envisager, parfois, la sauvegarde de l'entreprise. Autant d'exigences, souvent contradictoires, qui font des procédures collectives une matière riche et complexe. Le droit des affaires bien qu'il ne soit pas au cœur de la tempête des difficultés de l'entreprise, connaît des contraintes similaires : la prise en considération de la réalité économique par le droit n'est pas chose facile.
Spécialiste incontestée du droit des entreprises en difficulté, Adrienne Honorat a suivi d'un regard attentif et modeste trois réformes des procédures collectives : 1967, 1985 et 1994. Discrète mais présente elle a apporté sa pierre à la réflexion doctrinale concernant le droit des entreprises en difficulté grâce à ses commentaires appréciés des spécialistes de la matière. Loin de chercher à occuper le devant de la scène, elle a préféré, à travers l'organisation des colloques du CRAJEFE depuis 1986, susciter les échanges et les débats. Les amis qui ont contribué à la rédaction de cet ouvrage, prolongent ces précieuses discussions, croisant leurs réflexions sur les procédures collectives d'hier et d'aujourd'hui.
Les amitiés qui ponctuent la vie d'Adrienne Honorat ouvrent le dialogue au-delà des procédures collectives. L'échange s'élargit permettant une réflexion sur le droit des affaires.
12/2000
Droit
Guide pratique du droit du design. 2e édition
L'entreprise qui investit dans le design et le designer qui répond à une commande doivent pouvoir protéger leurs droits et leurs intérêts, se défendre de toute atteinte contre leurs créations, conclure des contrats adaptés et, chaque fois que nécessaire, agir contre la contrefaçon, la concurrence déloyale ou le parasitisme. Cet ouvrage expose de façon simple et didactique les règles de droit pour que les entreprises et les designers puissent choisir efficacement entre les différents modes de protection du design, sécuriser et rentabiliser leurs investissements, maîtriser les coûts de leur action en cas de copie ou de pillage... Il est illustré de nombreux exemples issus des différents domaines du design (produit, service, marque, packaging, graphisme, espaces, mode...). Cette nouvelle édition actualisée (jurisprudence 2013/2014) s'enrichit notamment de tableaux comparatifs du droit dans les principaux pays industrialisés.
06/2015
Droit
Cours de droit naturel et politique. Leçon 1
Cours de droit naturel et politique , par M. de La Forest-d'Armaillé,... Première leçon Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Histoire internationale
Palestine-Israël et les violations du droit international
Depuis huit siècles, un personnage fascine quantité de chrétiens, d'athées et d'agnostiques, voire même de quelques musulmans non fanatiques : Jean-François Bernardone, plus connu sous l'appellation de François d'Assise. L'on a tenté de replacer cette vie exceptionnelle dans son contexte historique et théologique. François a vécu 44 années, situées à la jonction des XII° et XI IIe siècles, dans l'Italie du centre, ravagée par les guerres entre cités rivales et le conflit de très longue durée opposant papes et empereurs pour la domination territoriale du pays. En cette époque d'enrichissement indéniable de la société urbaine, grâce à la mise en chantier de multiples bâtiments, grâce à l'artisanat textile et au négoce en Europe occidentale, les meilleurs des chrétiens aspirent à un genre de vie austère, proche de cette pauvreté évangélique dont on parle tant, alors. C'est aussi la grande époque des illuminés qui annoncent l'imminence de la manifestation de l'Antichrist tant attendu, car il doit précéder le retour glorieux du Fils de Dieu, cette Parousie que tous les chrétiens attendent depuis la mort de Jésus de Nazareth (et, en tant que prédécesseur, l'Antichrist est aussi l'Antéchrist). C'est enfin la période des 3e, 4e et 5e Croisades, François participant à sa façon, pleine de noblesse et de bonté, à la 5e. S'il ne reçoit pas "la palme du martyre", qu'il cherchait peut-être, il contracte, en Egypte ou en Terre Sainte, la maladie qui hâtera sa mort. L'on propose une explication médicale inédite aux "stigmates", qui s'intègrent si bien aux manifestations pathologiques multi-viscérales de l'implacable mal de François. Durant les six dernières années de sa vie, François a joyeusement enduré les tourments de la maladie et la tristesse de voir l'Ordre qu'il avait fondé s'éloigner petit-à-petit de l'idéal de pauvreté, d'humilité, de foi naïve et de pratique de la charité, un idéal jugé inaccessible au commun des mortels par des souverains pontifes à la fois admiratifs du personnage et sceptiques quant aux possibilités de descendance spirituelle, sauf à modifier, en l'adoucissant, le Règle de vie instaurée par François. Il demeurera, aussi longtemps qu'il existera des êtres humains, le poète lyrique de l'agapè, cet amour de l'homme pour son créateur supposé et pour l'ensemble du monde animal. "L'humanité n'a pas d'avenir si un Etat, quel qu'il soit, parce qu'il dispose de la puissance militaire, peut en toute impunité commettre des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité et dénier les droits fondamentaux d'un peuple souverain. C'est pour ces raisons qu'une commission internationale d'urgence lancée par l'ONU doit pouvoir enquêter sur d'éventuels crimes de guerre commis par l'armée israélienne, avec pour objet principal de répondre à cette question fondamentale : le gouvernement israélien a-t-il commis des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité contre la population civile palestinienne ? Et de la même manière, répondre à la question suivante : le Hamas a-t-il commis des crimes de guerre contre la population civile israélienne ?" Par-delà les images et discours médiatiques, Nasser Zammit dissèque dans cet essai la manière dont l'Etat d'Israël agit sur la bande de Gaza et sa population. Une analyse qui passe par la description des opérations militaires dévastatrices qui s'y déroulent, mais aussi, plus largement, par l'observation de la politique israélienne de blocus, de colonisation et d'oppression exercée contre les Palestiniens. Et le constat de s'avérer accablant, amenant à s'interroger sur la légalité et, nécessairement, sur la criminalité de ces actions, sur la disproportion des moyens employés, sur les véritables objectifs du gouvernement israélien... Situé au plus près de l'actualité, ce texte est un vibrant plaidoyer pour la paix, tout en affirmant que la seule solution de long terme ne saurait être strictement sécuritaire et militaire, mais politique. Cet ouvrage est un cri d'alarme et une invitation à agir adressés à chacun de nous.
12/2014
Psychologie, psychanalyse
Autiste, j'ai le droit de m'instruire !
L'accès aux apprentissages est la condition sine qua non d'une véritable inclusion scolaire, et plus largement sociale, des enfants autistes. La recommandation par les pouvoirs publics des méthodes comportementalistes n'a pas suffi à lever tous les obstacles et rattraper le retard de la France. Cet ouvrage propose les outils, les méthodes et les connaissances nécessaires à la mise en oeuvre effective d'une éducation structurée réellement adaptée à ce public, à la maison comme à l'école.
02/2018
Droit
Cours de droit public et administratif. 2e édition
Cours de droit public et administratif (2e édition, revue, corrigée et augmentée) / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 2
Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 2 / , contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France. Par M. Claude-Joseph de Ferrière,... Troisième édition, revue... par M. Date de l'édition originale : 1749 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Policiers
Au 5e étage de la faculté de droit
Cinquième étage de la faculté de droit d'Athènes, section de criminologie. Anghelos Kondylis, doctorant en criminologie, découvre le corps sans vie de la professeure Irini Siomou... avant d'être tué à son tour. Chargé d'enquêter sur ce double meurtre, Christophoros Markou, jeune capitaine fraîchement diplômé, entre dans l'univers secret de l'université : un effrayant dédale où s'entrelacent ambitions professionnelles, compromissions, lâchetés et vanités. Puisant dans sa propre expérience, Christos Markogiannakis, diplômé de criminologie et de droit, auteur d'un essai remarqué, Scènes de crime au Louvre, signe un brillant premier polar qui dévoile la personnalité atypique du capitaine Markou, empêcheur de tourner en rond dans une Grèce au bord du chaos.
03/2020
Documentaires jeunesse
Moi, j'ai le droit mais je dois
Un album plein d'humour pour rappeler à chacun ses droits mais aussi ses devoirs et apprendre ainsi à devenir citoyen.
03/2017
Droit
Fiches de Droit des contrats spéciaux. 2e édition
Le contenu : 35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
04/2019
Droit
Ecrits de Droit constitutionnel et de Science politique
La production doctrinale de Georges Burdeau (1905-1988) est tout entière située sur les cinquante années centrales du XXe siècle (des années 30 aux années 80). Elle constitue une source de réflexion majeure sur les problèmes et les controverses juridiques et politiques qui ont marqué ce siècle depuis les défi s des totalitarismes dans les années trente, les difficultés de l’après-guerre et l’installation en France d’un régime politique stable avec la constitution de la cinquième République. Dès 1949, Georges Burdeau entame la rédaction de son Traité de science politique en dix volumes sur lequel il travaillera pour la mise à jour des éditions jusqu’à sa mort. Ce traité lui assurera, et assurera également à la doctrine française, une renommée internationale dont peu d’auteurs français peuvent depuis lors se prévaloir. Depuis sa disparition, le caractère monumental du Traité, sa difficulté d’accès dans les bibliothèques et dans les librairies, tout comme les modes doctrinales, inévitablement changeantes, ont relégué dans l’ombre un auteur dont les analyses et les thèses représentent pourtant une étape importante dans la réflexion du droit constitutionnel, de la science politique, de l’histoire des idées politiques, de la philosophie du droit et de la théorie de l’État en France. Outre son Traité, Georges Burdeau a donné dans les revues et les Mélanges un grand nombre d’articles qui ne sont plus guère disponibles sans de difficiles recherches en bibliothèque. Jean-Marie Denquin a sélectionné quarante-neuf de ces articles qui permettent d’aborder les grands thèmes de la pensée du maître. On y trouvera, tout particulièrement des écrits sur le pouvoir, l’État, la démocratie, les régimes politiques, la constitution et d’autres thèmes encore. L’ouvrage est précédé d’une remarquable présentation de la doctrine de Georges Burdeau par Jean-Marie Denquin, présentation qui est aussi une introduction générale à la pensée d’un des auteurs les plus marquants de la doctrine française du droit et de la politique.
06/2011
Droit
La religion et le droit civil du mariage
Mettre en perspective la religion et le droit civil du mariage peut sembler paradoxal, étant donné que nous évoluons dans un Etat laïque. Mais les rapports entre la norme religieuse et la norme juridique matrimoniale sont conséquents, car toutes deux tissent respectivement des fils qui lient les hommes entre eux. Cette interaction s'explique également en raison de la mutation sociologique du phénomène religieux. Notre société est en effet sujette à un retour des croyances mais sous des manifestations très diverses. La particularité de la sensibilité religieuse en droit du mariage s'explique au travers de considérations historiques et philosophiques. En effet, la genèse des règles civiles du mariage s'est faite en réaction à la compétence historique de l'autorité ecclésiastique en matière de mariage. Dès lors, toute la difficulté repose sur les capacités de notre système juridique à appréhender cette interférence religieuse en droit du mariage. A cet effet, le principe de laïcité constitue le seul instrument juridique pour traiter de la religion. Mais il est aujourd'hui très controversé. Surtout, ce principe ne permet pas de saisir tout le particularisme du contentieux religieux en mariage. Aussi, c'est par le truchement de la législation matrimoniale, en pleine effervescence, qu'une solution juridique adaptée semble se profiler. Tout le but de cette recherche est de démontrer que le processus de contractualisation émergeant en droit du mariage, fait apparaître l'émergence d'un mariage à dominante contractuelle, bouleversant la conception institutionnelle que l'on a traditionnellement allouée à l'union conjugale. Or, cette contractualisation présenterait un avantage juridique non négligeable dans l'optique d'un meilleur traitement juridique de la problématique religieuse en mariage.
11/2004
Sciences politiques
Les français ont droit au bonheur. Tome 2
La situation actuelle du pays est pour le moins calamiteuse. Des politiciens de gauche et de droite se partagent le pouvoir sans jamais s'intéresser aux Français. De grandes oraisons funèbres, de grandes ovations infantiles ne peuvent masquer plus longtemps la réalité. Plus rien ne fonctionne : notre monnaie ne vaut rien de plus que des billets de Monopoly, notre travail ne permet plus de nous loger, notre capital lui-même perd chaque jour un peu plus ce qu'il valait la veille. A deux mois de l'élection présidentielle tous les candidats dont on parle sont dévalorisés dans des affaires plus sordides les unes que les autres. J'ai voulu dans cet ouvrage donner au futur Président des outils pour remettre de l'ordre et permettre enfin une gestion saine qui donne à chacun le sens de ses responsabilités Il n'est plus tolérable que des élus se permettent de dépenser à tort et à travers l'argent des contribuables. Il n'est plus acceptable que des associations vivent sur le dos des citoyens. Il n'est plus envisageable de voir des salaires indignes. Il n'est plus admissible de transformer des chefs d'entreprise en agents du fisc. Plutôt que des grandes phrases oubliées sitôt qu'elles furent prononcées, il m'est apparu logique, dans le respect des individus quelles que soient leurs positions, de tout préparer pour retrouver un pays harmonieux dans lequel chacun assume sérieusement son rôle, sans haine.
03/2019
Sciences politiques
La performance en droit public et science politique
Fruit d'un colloque organisé les 16 et 17 septembre 2015 à la faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1, cet ouvrage rassemble des écrits, relevant à la fois des disciplines scientifiques du droit public et de la science politique, consacrés à l'examen de la notion de performance. Celle-ci, par son caractère polymorphe, se prête tout particulièrement à l'approche transdisciplinaire de cette recherche universitaire. Il y est exposé comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière, la fonction publique, la commande publique, l'environnement, le service public), de droit constitutionnel (la loi, le Parlement) et de science politique (la cybercriminalité, la démocratie) se retrouvent progressivement irrigués par les exigences de performance.
03/2019
Droit
Les transports au prisme du droit international public
Cet ouvrage apporte des perspectives inédites sur les transports habituellement abordés sous l'angle exclusif du droit interne ou du droit européen. Elargissant résolument le champ habituel du "droit des transports", l'objet "transports" y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. S'y croisent ainsi d'une part des regards transversaux sur plusieurs modes de transport et d'autre part des éclairages plus spécifiques portant sur un mode en particulier ou un régime lié aux aspects internationaux des transports. Y sont étudiés des questions transversales de droit international général, la difficile articulation entre les transports et la protection de l'environnement, les obstacles à une véritable intégration économique des transports au niveau international, ou encore les spécificités de la mise en oeuvre du droit international public dans le domaine des transports. A côté d'analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l'intégration économique internationale de l'aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures.
04/2019
Droit
Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
Depuis quelques années, les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline "tentaculaire" dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Sa rencontre avec le Droit est alors inéluctable et c'est dans le domaine pénal que l'expression de cette union éventuelle est la plus révélatrice. Les perspectives d'application sont multiples et les neurosciences pourraient, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond. Dès à présent, il est nécessaire de faire oeuvre d'anticipation en étudiant les relations que pourraient entretenir ces deux disciplines. En effet, la question de l'articulation de la science et du droit pénal revêt une nouvelle dimension avec l'émergence des neurosciences. Entre "chirurgie de l'âme", remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?
03/2019
Droit
Droit des sociétés en Afrique (Ohada). 2e édition
Le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 janvier 2014 était attendue par tous les praticiens avec un intérêt particulier. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la société par actions simplifiée et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, la recherche de l'efficacité a conduit le législateur Ohada à se mettre au diapason des nouvelles technologies de communication en offrant la possibilité, tant aux actionnaires qu'aux administrateurs, de participer les uns aux assemblées et les autres aux réunions du conseil d'administration par visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. En outre, le nouvel Acte uniforme a adopté avec l'administration provisoire et le traitement des abus de majorité et de minorité des mesures destinées à améliorer la gestion des conflits au sein de l'entreprise. Enfin, les concepts d'actions de préférence et de valeurs mobilières composées ont été consacrés. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous ceux, hommes d'affaires, avocats, juristes d'entreprise, et plus généralement à tous les professionnels du droit, de l'économie et de la finance, qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. Le succès rencontré par la première édition de cet ouvrage, publié en février 2015, a conduit son auteur à en actualiser le contenu, notamment en y ajoutant des références à la jurisprudence la plus récente, mais aussi en prenant en compte le nouvel Acte uniforme sur les procédures collectives, entré en vigueur en décembre 2015, ainsi que celui sur la comptabilité des entreprises du 26 janvier 2017. C'est ainsi que cette deuxième édition se trouve enrichie de six nouveaux chapitres consacrés à ces sujets et, en outre, à l'impôt sur les sociétés, à la société coopérative et aux statuts.
12/2017
Science-fiction
Les apprentis méritants. Le pays du sens droit
Six Apprentis-Méritants. Shatan et ses armées. Une aventure fantastique débute. Le Pays du sens droit est une formidable saga qui s'annonce, ouvrant les verrous des mondes parallèles, des mondes singuliers, intimement liés par des cycles immémoriaux. Les Apprentis-Méritants, premier volet de cette épopée, donne les clés du cycle des réincarnations sur Terre et l'admission des justifiés dans un monde nouveau : l'Entre-monde. Pris en main dès leur arrivée par des maîtres initiateurs, Kémal, Tikenou, Galib et les autres sont contraints à quitter Salsabil, ville céleste du Grand Juge, et vont devoir se rendre chez les Envoyés pour suivre leur enseignement. Sans qu'ils le sachent véritablement, ils sont les garants du cycle des Existences et de surcroit de l'équilibre des trois mondes. Ils se lancent tous les six dans un voyage périlleux, guidés par des cavaliers Scythes et protégés par leur Ika et la Robe de Buraq. Shatan est alors mandaté par son père Lucifer et se doit d'anéantir les Apprentis pour mettre un terme à la marche des Mondes, le libérant de la Matière dans laquelle il est prisonnier dans tout le Cosmos et particulièrement sur la planète Terre.
12/2017
Droit
Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique
La lex petrolea est l'ensemble des règles constituées au fil du temps par les acteurs impliqués dans l'exploration, le développement et l'exploitation des hydrocarbures. Consignée et régulièrement actualisée par la doctrine, elle forme le point d'Archimède à partir duquel les travaux universitaires déclinent peu ou prou le droit des hydrocarbures, et ceci de façon partielle. Or la lex petrolea n'épuise pas les caractéristiques véritables du droit des hydrocarbures, notamment en Afrique. Afin de renouveler la doctrine relative à cette activité, l'auteur démontre ici l'importance du domaine des hydrocarbures tant au niveau de la structuration du droit international, transnational et national, que des mécanismes pluriels de son interprétation et de sa mise en oeuvre par les acteurs, tout cela autour d'un acteur central : l'Etat souverain africain.
12/2018
Développement personnel - Orie
Etes-vous fait pour les études de droit ?
Parmi les Licences choisies par les bacheliers, la filière droit est une des plus demandées. Pour pouvoir entrer dans ce cursus en tension, le dossier du candidat est déterminant pour les universités. Un cadrage national a ainsi déterminé un certain nombre de compétences à maîtriser pour pouvoir prétendre à des études de droit. Ce cahier permet aux lycéens de tester leur connaissance de la filière droit et de mesurer les efforts à fournir pour répondre aux attendus fixés nationalement, sachant que chaque université peut avoir des exigences d'aptitudes supplémentaires. Avec ces exercices ludiques, les lycéens vont pouvoir valider ou non leur choix d'orientation et déterminer les efforts à fournir au long de leur cursus de lycée afin d'avoir toutes les chances de voir leur dossier retenu lors de la procédure Parcousup.
01/2019
Droit
Le droit social, ça s'apprend. 2e édition
Le droit du travail devient de plus en plus complexe, de nombreuses réformes se succèdent, nécessitant la connaissance et la maîtrise de règles techniques, donc pratiques, mais aussi une compréhension des évolutions législatives et conventionnelles mises en oeuvre. Cet ouvrage, destiné au manager, à l'étudiant, au professionnel des ressources humaines, présente les règles fondamentales du droit social en matière de relations individuelles ou collectives de travail ainsi que la méthodologie à acquérir et le savoir-faire, afin d'appliquer les règles du droit social aux situations vécues en entreprise. Cette nouvelle édition, entièrement revue, est à jour des derniers textes de lois parus.
02/2019
Droit
Médiation et entreprises. Regards croisés Droit et Gestion
La médiation, mode alternatif de résolution des différends, est un mécanisme désormais bien connu en Droit. L'entreprise apparaît comme l'un des lieux privilégiés de son application et ce, qu'il s'agisse d'aplanir un différend tant dans ses relations internes qu'externes. Toutefois, à la différence du Droit, le concept de médiation apparaît beaucoup moins familier en Sciences de gestion. C'est cette interaction singulière entre le Droit et la Gestion qui permet de mesurer la place réelle de la médiation dans les entreprises et plus largement dans les organisations. Entre acclimatation à parfaire et véritable hostilité, un équilibre est possible afin qu'elle devienne un outil efficace mobilisé par ces entités dans les relations avec leurs différentes parties prenantes (salariés, clients, partenaires extérieurs...). Cet ouvrage retranscrit, aussi fidèlement que possible, les actes de la journée d'études organisée en 2018 par le Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (CREOP) à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges. Le choix d'une démarche innovante associant des universitaires juristes et gestionnaires, des étudiants de Master 2 et des professionnels permettra certainement d'ouvrir de nouvelles pistes de réflexion sur les pratiques de médiation en entreprise.
01/2019
