Le droit administratif de René Chapus

S'immerger dans la réalité professionnelle des entreprises avec la collection "Les parcours pros". - Une nouvelle édition actualisée pour tenir compte des évolutions récentes en Economie-Droit. - De nouveaux "Je fais le point" présentés sous forme de mémo pour retenir les idées principales. - Une méthodologie enrichie et complète composée de 8 fiches pour s'entraîner progressivement et acquérir les bases. - Un sujet d'entraînement inédit et des conseils pour se préparer aux deux parties de l'épreuve (dossier documentaire et écrit structuré).

Face au malaise et à la crise endémique que traverse le processus démocratique africain, il importe de jeter un regard analytique et réflexif sur la problématique de la paix en Afrique. Ainsi, l'important est d'abord de chercher à comprendre pourquoi des crises sociopolitiques sur fond de guerres et conflits identitaires, sont advenues dans le processus démocratique en Afrique, condition nécessaire si l'on veut ensuite trouver les moyens de les surmonter. Vu qu'une clinique de l'injustice nous permet de comprendre que celle-ci est le fondement premier des déchirures sociales à l'exemple des clivages ethniques dans l'Etat en Afrique, il est plus qu'urgent d'oeuvrer pour la justice sociale dont la condition d'effectivité est l'éducation. Cet ouvrage s'emploie ici à montrer que la construction d'une paix civile et politique laisse entrevoir que sa condition première, originelle et fondamentale c'est la justice entendue à la fois comme pratique du bien et application du droit. Mais étant donné les limites manifestes du droit, la tâche philosophique des Etats africains est de recourir à des solutions juridiques spirituellement fondées. Une politique juste dans l'Etat en Afrique peut se ressourcer aux théories de la justice sociale chez des philosophes comme Platon ou Rawls, au "consciencisme" de Nkrumah ou à l'histoire de l'Empire Songhay par exemple, lequel, sur bien des points, est proche de l'Etat moderne.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

L'auteur, ancien médecin militaire devenu psychanalyste, revisite des souvenirs, précis et énigmatiques, mène une enquête à la fois dans sa mémoire et sur les lieux qu'elle croit identifier. Ce camp, à Audierne, cette cave sinistre, à Lyon, cet officier du renseignement devenu fou dans une oasis de l'Algérie en guerre, sont-ce ses propres souvenirs ou ceux d'une époque révolue ? Doit-il leur faire une place dans son histoire, les reléguer dans le passé d'un autre ? Commencée discrètement, la réflexion s'incarne dans le vif de la narration quand le souvenir personnel rencontre les traces de l'Histoire, de son oubli collectif - et de la vérité trahie.

En parlant de son expérience propre, l'auteure a à coeur d'éveiller de nouvelles résonnances chez ses lecteurs ; pour permettre de rendre les expériences difficiles et douloureuses, telle que la confrontation à la mort, plus sereine, voire même merveilleuse et joyeuse. De nouvelles expériences sur l'infini chemin de la Vie, vers de nouvelles découvertes.

Les mémoires de Monsieur le duc de Nevers, prince de Mantoue, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour les rois Charles IX. Henri III. et Henri IV. en diverses provinces de ce royaume. Partie 2 / . Enrichis de plusieurs pièces du temps. Premiere [-seconde] partie Date de l'édition originale : 1665 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Depuis longtemps, le dispositif de rétention administrative représente un point de passage obligé de la lutte contre l'immigration irrégulière. Il traduit l'idée, fort répandue chez nos gouvernants et encore exprimée par exemple dans le projet de loi sur l'immigration transposant la fameuse directive européenne dite " Retour ", que ce procédé est l'instrument par lequel se trouvent mieux garanties les possibilités d'éloigner effectivement les étrangers non désirés. Vu sous cet angle, il n'est guère surprenant'que les pouvoirs publics, en France et ailleurs, cherchent à optimiser le dispositif de rétention de manière à le conformer à l'action prioritaire de lutte contre l'immigration irrégulière. La rétention administrative doit ainsi répondre à une préoccupation majeure l'efficacité. Mais, évidemment, on ne peut dans le même temps faire abstraction des droits dont dispose l'étranger retenu, au premier rang desquels figurent la liberté, le droit à un traitement digne ou le droit de se défendre devant un juge. L'étranger doit donc également jouir d'un élément essentiel à sa condition d'homme : la protection. Donnant libre cours aux regards croisés d'éminents spécialistes universitaires et praticiens, dans une perspective aussi bien interniste que comparatiste, le présent ouvrage tend à donner les clefs de compréhension et de réflexion de l'équilibre ou du déséquilibre qui existe aujourd'hui entre ces deux finalités antagonistes.

Dans cette histoire, le lecteur découvrira un boiteux, un braquage administratif, une mère hystérique, Wheepy le kangourou, un anthropologue dyslexique, un juge star de l'audience, un cirque romain, des gens biens qui vous causent du tort, d'autres peu fréquentables qui vous ouvrent les yeux et surtout, le Code des Conventions...

Ce ténébreux patron, Shannon McKenna Série "Liaisons à Seattle" - 2/3 Dans le cabinet Maddox Hill, les règles sont faites pour être brisées... Embauchée chez Maddox Hill, Sophie doit se montrer discrète si elle veut prouver que le fondateur du cabinet est son père biologique... Or elle a toutes les peines du monde à garder le secret face à Vann Acosta, son patron aussi sexy que perspicace. Et lorsqu'il exige qu'elle parte en voyage d'affaires seule avec lui, Sophie redoute plus que jamais d'être découverte... Le jeu de la passion, Reese Ryan De retour dans sa ville natale, Renee découvre avec stupeur que son nouveau voisin est Cole Abbott, son amour de jeunesse qui l'a éconduite autrefois. Pire, il lui fait toujours autant d'effet ? ! Résolue à prouver qu'elle n'est plus la jeune fille naïve de l'époque, Renee propose à Cole une liaison sans attache. Mais prise au jeu de la passion, elle se rend compte qu'elle a mis son coeur en danger... + 1 roman gratuit dans ce livre : L'héritier des Santana, Elizabeth Lane - réédité

Homélie XXIV pour le jeudy de la 2e semaine de carême, sur le mauvais riche , par M. le curé de S. Sulpice de Paris Date de l'édition originale : 1708 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Destiné en particulier aux personnes qui préparent les concours administratifs ou d'entrée dans les grandes écoles, une licence ou un master en droit, en sciences politiques ou en sciences économiques, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui s'intéressent à la politique internationale et au droit international. Effectuant une synthèse théorique des concepts et des grands principes applicables aux relations internationales, ce manuel traite aussi de l'actualité la plus récente. 21 fiches présentent les grands enjeux des relations internationales (mondialisation, nationalismes, développement durable, justice pénale internationale...) et les enjeux de chaque région (Amérique latine, Afrique sub-saharienne, Asie méridionale, Asie du Sud-Est...). Pour chacune de ces fiches, un bref rappel historique, un exposé des connaissances de base, un bilan de l'actualité et les perspectives posées permettront au lecteur de disposer des connaissances nécessaires pour analyser les évènements d'actualité dans une perspective pluriannuelle. Sont également proposés des bibliographies d'ouvrages récents et plusieurs exemples de sujet. En outre, le lecteur désireux d'évaluer son niveau de connaissance disposera en fin d'ouvrage d'un questionnaire à choix multiples (QCM) composé de plus de 400 questions. Organisées de façon à optimiser le temps employé, ces questions sont toutes basées sur des données tirées des relations internationales actuelles ou passées qui méritent d'être retenues.

Je pense que le chemin le plus droit, le plus clair, le plus direct ne mène pas toujours au bonheur. Parfois, le bonheur se trouve au bout du chemin sinueux, sombre et caché. Parfois, le bonheur ne se trouve nulle part.

Ce dictionnaire propose, avec près de 7 000 entrées, des commentaires littéraires et musicaux sur toutes les oeuvres du répertoire de l'Opéra de Paris de 1669 à 1791 et des articles sur les créateurs, le personnel artistique et administratif, les personnalités majeures du temps et sur des notions d'ordre historique et esthétique.

Ce dictionnaire propose, avec près de 7 000 entrées, des commentaires littéraires et musicaux sur toutes les oeuvres du répertoire de l'Opéra de Paris de 1669 à 1791 et des articles sur les créateurs, le personnel artistique et administratif, les personnalités majeures du temps et sur des notions d'ordre historique et esthétique.

Ce dictionnaire propose, avec près de 7 000 entrées, des commentaires littéraires et musicaux sur toutes les oeuvres du répertoire de l'Opéra de Paris de 1669 à 1791 et des articles sur les créateurs, le personnel artistique et administratif, les personnalités majeures du temps et sur des notions d'ordre historique et esthétique.

Le recours à la notion d'Ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés. Bien que ce droit soit soumis à de très fortes pressions transformatrices, cette thèse permet de faire le tri au sein de ces tendances et de dessiner les contours d'un droit des sociétés nouveau, radicalement différent de celui connu jusqu'alors. L'étude permet aussi de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits "de l'entreprise" . Elle souligne, notamment, l'hégémonie du droit des entreprises en difficulté en la matière. Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas

Sia ne sait pas qui sont ses parents, et elle n'a qu'une obsession : trouver d'où elle vient. Sa quête la mène dans un bar miteux, où elle se fait kidnapper. Et pas par n'importe qui... Par un roi Fae, aussi beau et froid que la glace, qui lui annonce qu'une prophétie a décrété qu'elle devait participer à une compétition mortelle pour devenir sa reine. Sa reine ? Une prophétie ? C'est quoi, cette histoire ? Sia va vite le découvrir, la Cour de Lumière et de Ténèbres, le royaume du roi Fae Lore, est un endroit magnifique, mais surtout dangereux, et qui cache bien des secrets. Si elle veut rester en vie, elle doit dissimuler qu'elle est humaine tout en participant à une série d'épreuves létales. Et résister à Lore, ce roi aussi odieux qu'attirant, qui brûle de désir dès qu'il pose les yeux sur elle. Bienvenue dans cette compétition peu ordinaire, où les concurrentes sont féroces et où tous les coups sont permis ! Plongez dans le premier volet envoûtant de la nouvelle trilogie fantasy romance de Linsey Hall.

Tout sur l'accompagnement des entreprises, PME, startups, autoentrepreneurs, managers et dirigeants (digitalisation, phygitalisation, co-working, systèmes d'information, gestion des risques, lutte contre la fraude, responsabilisation sociale et environnementale). Ce livre, en partenariat avec le CCEF (Compagnie des Conseils et Experts Financiers) : - Analyse les insuffisances françaises de l'offre publique et privée d'accompagnement des entrepreneurs et des managers (PME innovantes, ETI, start-up...) - Indique comment réorienter les organisations afin de mieux assurer le pilotage des entreprises française Il s'adresse aux : - Etudiants ayant des cours d'entrepreneuriat et de création d'entreprise (universités de gestion et écoles de management) - Cabinets d'expertise-comptable et de conseil, incubateurs, juristes, avocats d'affaires, réseaux territoriaux, structures de financement

Avez-vous déjà échangé avec une personne venue d'un autre monde ? Un étranger, un réfugié, un exilé, un déraciné, un arrivant, un migrant ? Peu importe le mot, aucun ne le définit vraiment. Chacun de nous a une vague idée, une image, un dessin en tête. Mais que sait-on de ces personnes qui cherchent refuge dans notre pays ? Ce livre vous propose d'en dessiner une image et de lui donner un contour, des couleurs, des formes, des réalités, au travers d'histoires de vie et d'échanges avec ceux qui les accompagnent, tous métiers confondus. Il dresse le portrait de la génération de migrants vivant aujourd'hui en France. Celle que nous croisons souvent sans vraiment la regarder. Ce monde multiculturel juste devant nous, à nos pieds. Il parait étranger et loin. Mais il est là. Il existe et coexiste, tant bien que mal. Il parait essentiel de le reconnaitre et de le rencontrer. L'auteure nous raconte ses rencontres, initiées parle droit, le droit des étrangers, un des droits les plus complexes du droit français, car au coeur de l'intimité humaine. Ces rencontres entre droit et migrants, émotionnellement chargées, font se faire face angoisses ou joies, et de lourdes problématiques de famille, de couple, de santé, de travail, de logement... Les acteurs du monde migratoire les accompagnent dans ce combat et apportent de solides pierres aux fondations fragiles de cet univers. En alternance des histoires de vies de réfugiés, vous découvrirez ainsi le travail de professionnels et de bénévoles, par lequel, chaque jour, ils tentent de rendre moins étrange l'étranger parmi nous. Chaque témoignage est complété par les règles de droit correspondant.

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et "Legum delectus", par M. Domat,... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du Droit public... [par Louis de Héricourt. ]. Tome 1 Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et "Legum delectus", par M. Domat,... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du Droit public... [par Louis de Héricourt. ]. Tome 2 Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Le professeur Jean-Jacques Daigre est aujourd'hui une figure de référence dans le monde bancaire et financier. Universitaire et avocat, il a su, durant toute sa carrière, faire le trait d'union entre la vie académique et la pratique et enrichir l'une par l'autre. Il a d'abord laissé un héritage important à Poitiers en faisant entrer la Faculté de droit dans le réseau des Diplômes de Juriste Conseil d'Entreprises (DJCE), dont il a présidé sa fédération nationale. Il s'est ensuite investi à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où il a fait rayonner le Master de droit bancaire et financier avant de diriger l'UFR de Droit des affaires. Les praticiens du droit des sociétés et du droit bancaire et financier le connaissent en grande partie grâce à ses nombreux écrits et à son implication scientifique dans les plus grandes revues de ces domaines. Son engagement continu au service des associations professionnelles, telles l'Association nationale des sociétés par actions (ANSA) ou encore l'Association européenne du droit bancaire et financier (AEDBF), a scellé son autorité. Ses collègues, élèves et amis ont naturellement voulu lui rendre hommage en lui offrant ces Mélanges. Pour poursuivre le dialogue avec les idées qui ont progressivement dessiné sa pensée, les contributions retracent les matières auxquelles il a consacré sa carrière. Commençant par la procédure en passant par le droit des sociétés sans oublier les questions générales intéressant le droit des affaires, l'ouvrage fait une large place à des thématiques qui portent désormais son empreinte : le droit des sociétés cotées et la compliance, le droit bancaire, le droit des marchés financiers et, dans une approche plus transversale, les sources et régulation des services financiers. Les nombreux sujets traités, qui touchent à la fois des questions fondamentales et d'actualité, intéresseront tout autant les chercheurs que les praticiens.

Vaste territoire où vivent près de quatre cents millions d'habitants, l'Europe communautaire s'est forgée d'abord à l'enclume de l'économie, par la création d'un gigantesque marché unique. Ainsi encouragée, la multiplication des échanges intra-communautaires entre opérateurs privés a favorisé une prise de conscience plus nette des difficultés surgissant, dans un tel contexte, de la multiplicité maintenue des systèmes nationaux de droit privé concurremment en vigueur sur le territoire européen. La réponse à ces difficultés s'est faite de manière variable selon la branche du droit en cause (contrat, société, travail, procédure, droit international privé ... ), mais avec une constante : l'influence de plus en plus prégnante du droit européen sur le régime juridique des rapports de droit privé dans l'espace communautaire. Ce que l'on peut désormais appeler le droit privé européen, et qu'il n'est maintenant plus permis à quiconque de méconnaître, est ici présenté et analysé par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent sans concession l'influence de l'Europe communautaire sur leur matière, de lege lata et de lege ferenda; l'ensemble est mis en perspective par une fructueuse comparaison des solutions retenues dans l'Union européenne avec celles que d'autres Unions d'Etats soumises, quant au droit privé, au pluralisme juridique, ont expérimentées.

Les systèmes politiques des Etats d'Afrique noire Francophone connaissent relativement une évolution marquante. Le nouveau constitutionnalisme marque le point d'équilibre de la régulation des systèmes politiques africains. Formellement, depuis les années 1990, le fonctionnement des régimes politiques africains est fondé sur les principes de la démocratie libérale, du respect de droits et libertés des citoyens. Dans l'espace considéré, les procédés d'accession, de gestion ainsi que ceux de la transmission des pouvoirs politiques sont strictement encadrés. Il reste qu'en Afrique noire francophone la Constitution apparaît comme un instrument de contrainte pour les autorités politiques. Au fur et à mesure de l'évolution, des juridictions constitutionnelles furent crées en vue de garantir la protection effective de l'Etat de droit. Aujourd'hui, les questions de gouvernance démocratique, de l'effectivité de l'Etat de droit, de la transparence et celles de l'éthique démocratique restent à exploiter.

Considérations sur quelques affections pulmonaires des ouvriers houilleurs...Date de l'édition originale : 1905Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr

En nous accompagnant chaque jour de l'année avec le rappel d'un exploit féminin ou d'un acquis important pour l'égalité entre les genres, cet ouvrage éveille les consciences et stimule la confiance. Souhaitons qu'il donne envie d'effectuer des recherches plus approfondies sur l'une ou l'autre de ces femmes exemplaires, et de relayer les revendications qu'il reste à défendre. Si, de nos jours, il est enfin devenu plus courant de voir à l'oeuvre de brillantes femmes pilotes, chirurgiennes, députées, ambassadrices, ingénieures ou encore sportives d'élite (y compris dans des disciplines anciennement peu mixtes), la lutte a été longue et elle n'est pas terminée, car certains principes d'égalité sont encore loin d'être acquis ou concrétisés. D'où l'importance de sensibiliser les jeunes générations et éliminer les barrages, préjugés ou plafonds de verre qui obscurcissent le ciel des aspirations féminines. Cet ouvrage entend participer au devoir de mémoire, honorer les avant-gardistes et poursuivre le combat. Pour ce faire, il compile, sur 365 dates, les faits marquants de l'émancipation et de la réussite des femmes. En Europe essentiellement, mais aussi dans le monde entier. On y retrouve les icônes les plus connues – ; Marie Curie, Frida Kahlo, Simone Veil – ; , lesquelles côtoient des femmes moins illustres qui ont été les pionnières dans leur domaine – ; Jeanne Chevallier, première femme cheffe d'orchestre professionnelle, ou encore Janine Levannier, qui a accroché une ceinture noire de judo autour de son kimono avant toutes ses adversaires. Y sont consignées également les dates historiques des droits des femmes – ; IVG, droit de vote, autorisation de pouvoir passer tel concours administratif, de s'inscrire dans une grande école ou encore d'officier dans des corps de métiers jusqu'alors réservés aux hommes.

Mémoire sur la contestation existant entre la banque et la direction de l'enregistrement et du timbre, relativement aux droits de timbre à payer sur les certificats d'actions de la banque de France depuis la promulgation de la loi du 5 Juin dernier Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? A rebours d'une forme de renoncement doctrinal en la matière, la thèse répond par l'affirmative en proposant une modélisation de la justice constitutionnelle à travers le prisme de ses finalités. Distinguant le modèle de protection des droits et libertés et celui de préservation de la séparation des pouvoirs, au moyen d'une étude du contentieux constitutionnel français et d'une projection en droit comparé (Allemagne, Belgique, Italie, Espagne), elle met en évidence la reconfiguration des contentieux constitutionnels autour des droits et libertés et le renouvellement de la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle. Elle fournit, au passage, un mode d'emploi de la modélisation en droit, outil d'ordonnancement des données à visée descriptive et non prescriptive. Prix de thèse de l'Université d'Aix-Marseille (2019) Prix de thèse de droit processuel de la Faculté de Droit et de Science politique de l'Université d'Aix-Marseille (2019)

Tarif de toutes les especes d'or et d'argent qui ont eu cours sous le regne de Louis XIV. Et celles qui ont cours sous Louis XV. Depuis l'edit du moi de septembre 1640 jusqu'au mois de juin 1727... Date de l'édition originale : 1727 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Les réacs, néoconservateurs et autres fachos sont aujourd'hui en position de force en France. On les voit et on les entend partout, et leurs idées dominent désormais le débat. Comment cette emprise idéologique est-elle possible ? Quelle est la responsabilité de la classe politique et des médias ? Et surtout, leurs arguments sont-ils valides ? Dans ce livre, le journaliste Aymeric Caron fait tomber les masques et révèle les impostures sur lesquelles s'appuient les maîtres à penser faux. Il démontre comme les radios, télévisions et journaux se font complices d'une manipulation dont les Français n'ont pas conscience. Il s'attaque aux porte-parole de ce charlatanisme qui squatte les micros. Pendant un an, il a disséqué tous les arguments véhiculés sur les sujets particulièrement sensibles que sont l'immigration, l'insécurité et l'islam. Il a analysé les vraies statistiques, rencontré les meilleurs experts, décortiqué les JT, et il s'est plongé dans les discours alarmistes pour les confronter à la réalité. Aymeric Caron nous livre un récit qui est celui du grand mensonge mais aussi celui, plus personnel, d'un journaliste dont les prises de position dérangent. Il dévoile les réactions les plus violentes auxquelles il doit faire face. Et en miroir à cette prétendue gauche bobo vilipendée par la droite la plus dure, il dénonce l'émergence d'un nouveau courant : la droite bobards.