Le cahier de français CAP. Edition 2021
Extraits
Maroc
Grand sud marocain. Edition 2022
Le Sud marocain attire de plus en plus de touristes, au détriment du Nord. Nombreux sont ceux qui, maintenant, préfèrent passer tout leur séjour au sud de Marrakech et renoncent à Rabat et aux villes impériales. Le désert a du succès, que ce soit à Merzouga, dont le nombre d'auberges est passé de trois à plus d'une trentaine en cinq ans, ou à M'Hamid, qui commence à concurrencer les dunes de Merzouga. La région de Zagora voit des hôtels pousser un peu partout. Certaines routes ont été restaurées si bien que l'on peut désormais faire la "grande boucle" (Marrakech-Ouarzazate-Erfoud-Merzouga-Zagora-Agadir-Essaouira-Marrakech) sans emprunter de piste. Le désert est vaste, sublime, varié et les structures pour l'explorer sont les plus au point d'Afrique. Mais les fans de piste et d'aventure seront comblés aux confins du Maroc et de la Mauritanie, vers Tan-Tan. Il y a de quoi satisfaire tous les voyageurs dans le Grand Sud marocain.
08/2023
Alsace
Petit Futé Alsace. Edition 2022
A mi-chemin entre le guide et le magazine, la nouvelle formule Petit Futé innove en proposant un contenu unique à travers 4 axes principaux : Inspirer, Découvrir, Vivre et Organiser son voyage. Lieux touristiques et culturels, restaurants, bars, commerces, centres d'activités sportives et de loisirs, informations pratiques, rien - ou presque - n'échappe à la curiosité du Petit Futé. Toutes les adresses répertoriées sont choisies et testées par l'équipe locale.
04/2022
Droit fiscal
Droit fiscal général. Edition 2023
Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2022 Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général : - Définitions et fonctions de l'impôt - Les sources juridiques du droit fiscal - Les grands principes du droit fiscal - La distinction de l'impôt des autres prélèvements - Les classifications des impôts - La procédure d'imposition - L'impôt sur le revenu - Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts - L'impôt sur les sociétés - L'impôt des transmissions du patrimoine - L'Impôt sur la fortune immobilière - La TVA - Les impôts locaux Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Guides gastronomiques
Bourgogne-Franche-Comté. Edition 2024
Découvrez nos pays gourmands, sources de créativité, de saveurs et de traditions, dans un fabuleux parcours gastronomique, éclairé par l'expertise de nos enquêteurs. LE GUIDE DES BONS PLANS ET DES DECOUVERTES Restaurants, hôtels, commerces de bouche et producteurs... Les trésors de nos terroirs vus à travers la loupe de nos experts.
10/2023
Littérature française
13 à table ! Edition 2024
13 à table ! 5 ans, ça se fête ! Philippe BESSON, Françoise BOURDIN, Maxime CHATTAM, François d'EPENOUX, Eric GIACOMETTI, Karine GIEBEL, Philippe JAENADA, Alexandra LAPIERRE, Agnès MARTIN-LUGAND, Véronique OVALDE, Romain PUERTOLAS, Jacques RAVENNE, Tatiana de ROSNAY, Leïla SLIMANI, Alice ZENITER.
Aquitaine
Bassin d'Arcachon. Edition 2024
Le carnet de voyage sur le Bassin d'Arcachon a un format très pratique et une nouvelle maquette faisant la part belle aux photos. Destiné à tous les voyageurs qui partent en courts séjours et recherchent un guide complet au meilleur prix sur le Bassin d'Arcachon. Il propose surtout des informations culturelles et de découverte : l'essentiel et plus ! Il est le compagnon idéal pour comprendre le Bassin d'Arcachon et profiter au mieux de son séjour. Vous y retrouverez tous les bons plans pour optimiser votre séjour. Idéal pour le voyageur indépendant mais aussi le voyageur en groupe.
07/2022
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2024
Partenaire indispensable du praticien au quotidien, cet ouvrage est structuré en 3 parties : "Entreprise" : aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises "Particulier et patrimoine" : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine "Formalités et procédures" : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Les opportunités offertes par la réglementation fiscale sont mises en évidence par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques. Une liste complète de ces études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information.
04/2024
Serbie, Monténégro
Monténégro et Dubrovnik. Edition 2023
Cette nouvelle formule des guides Evasion vous invite à voyager autrement. Guidés par nos auteurs, experts de chaque destination, vous partirez à la découverte des plus beaux lieux, en prenant le temps d'explorer des coins moins connus, en séjournant dans nos adresses " coups de coeur " ou en testant de nouvelles activités, en lien avec la culture du pays. Dans ce titre Monténégro , Audrey Picquot-Verhaeghe, spécialiste de cette destination par sa profession, vous propose une découverte entièrement revue et enrichie, en tenant compte de l'évolution de l'offre culturelle et d'activités de ce pays en plein essor. Elle vous propose un voyage en immersion, des régions de Kolasin, Zabljak, Skadar, Ulcinj, Budva et Kotor. Retrouvez ses meilleurs conseils et ses coups de coeur pour un voyage authentique : - Des circuits sur mesure pour découvrir les grands sites et aussi partir à la découverte de coins encore préservés du tourisme. Coups de coeur garanti ! - Les meilleures adresses, à la fois simples et authentiques : tavernes traditionnelles, boutiques d'artisanat... Des balades et des randonnées pour arpenter les splendides paysages du Monténégro, s'immerger dans la culture locale ou découvrir un autre visage du pays.
05/2023
Propriété industrielle
Protéger sa marque. Edition 2023
Nom de produits, dénomination sociale, noms de sites webs, d'applications, de podcasts et de tous supports audio ou vidéo ... quels noms et quels autres signes peuvent être choisis comme marque ? Une fois la marque enregistrée, comment la céder, ou encore comment contester le dépôt de marque d'un concurrent ? Cet ouvrage vous informe sur les points sensibles à prendre en compte avant de choisir une marque, sur la marche à suivre pour l'enregistrer et sur les droits qui en découleront. Il vous donne également les clefs pour réagir en cas de conflit. Ce guide s'adresse aux entreprises de toutes tailles et à leurs conseils. Des infographies agrémentent l'ouvrage pour comprendre en un clin d'oeil les règles à appliquer.
06/2023
Enseignement scientifique
Enseignement scientifique Terminale. Edition 2024
Vous retrouverez dans votre manuel d'Enseignement Scientifique Tle : - Des manuels totalement conformes aux aménagements de programme, mettant l'accent sur la construction du savoir scientifique, les pratiques scientifiques et les impacts de la science sur la société. - Des questionnements facilitant la mise en place de la différenciation, adaptés à tous les élèves, suivant une spécialité ou non. - Des mises en activité variées : travail en groupe, modélisation, activité numérique, expérience, débat, histoire des sciences... - Une rubrique "Esprit critique" présente les principaux biais cognitifs et trouve son prolongement dans des activités et des exercices. - Des flashcards sur les mots-clés et des QCM interactifs facilitent le travail en autonomie.
05/2024
Enseignement scientifique
Enseignement Scientifique 1re. Edition 2024
Un manuel intégrant SVT, physique-chimie, maths et informatique dans un ensemble cohérent et motivant pour tous les profils d'élèves. Des fiches de maths pour réviser et intégrer les savoir-faire essentiels. Un manuel conforme au nouveau programme d'enseignement scientifique applicable à la rentrée 2024. Nos équipes d'auteurs expérimentées en SVT, physique-chimie, mathématiques et informatique se sont associées pour offrir aux professeurs et aux élèves des outils pédagogiques clés en main. Des révisions des classes précédentes. Des situations pour tester ses acquis avant d'aborder chaque chapitre. Des banques d'activités. Des cours complets avec des schémas-bilans. Les mots-clés du programme et leur définition clairement mis en évidence. Des pages d'exercices pour : tester ses connaissances avec des questions de cours et des QCM ; travailler en autonomie avec des exercices résolus et des aides méthodologiques ; s'entraîner et se préparer au contrôle continu. De nombreuses ressources numériques accessibles facilement et gratuitement.
05/2024
Enseignement scientifique
Enseignement Scientifique Tle. Edition 2024
Un manuel intégrant SVT, physique-chimie, maths et informatique dans un ensemble cohérent et motivant pour tous les profils d'élèves. Des fiches de maths pour réviser et intégrer les savoir-faire essentiels. Un manuel conforme au nouveau programme d'enseignement scientifique applicable à la rentrée 2024. Nos équipes d'auteurs expérimentées en SVT, physique-chimie, mathématiques et informatique se sont associées pour offrir aux professeurs et aux élèves des outils pédagogiques clés en main. Des révisions des classes précédentes. Des situations pour tester ses acquis avant d'aborder chaque chapitre. Des banques d'activités. Des cours complets avec des schémas-bilans. Les mots-clés du programme et leur définition clairement mis en évidence. Des pages d'exercices pour : tester ses connaissances avec des questions de cours et des QCM ; travailler en autonomie avec des exercices résolus et des aides méthodologiques ; s'entraîner et se préparer au contrôle continu. De nombreuses ressources numériques accessibles facilement et gratuitement.
05/2024
STMG (Sciences et technologies
Management 1re STMG. Edition 2024
- Un ouvrage au format manuel. - Une maquette attractive et lisible. - 12 chapitres courts et visuels. - Des choix d'entreprise actuels et variés : Action contre la faim, Tesla, Le Coq Sportif, Uber Eats... - Une approche qui va à l'essentiel. - Des organisations fil rouge pour une bonne immersion. - De la méthodologie et des révisions pour faire progresser l'élève et le rassurer. - Plus de 140 ressources numériques nombreuses et accessibles à tous. - INEDIT : Pour l'enseignant : un guide pédagogique enrichi qui va plus loin qu'un simple regroupement de corrigés ! Pour l'élève : des outils innovants - 72 exercices interactifs autocorrigés. - Des pages de révision. - Des mini-cas d'entrainement. - Un livret de révisions détachable de 16 pages. - 22 fiches méthodologiques : 12 fiches Objectif Bac, 5 fiches spécifiques pour travailler des compétences de management, 5 fiches pour maîtriser les compétences transversales. Pour l'enseignant : des outils concrets - Un guide pédagogique enrichi et imprimé en couleur (offert en cas de prescription). - Une banque de ressources Actubox. Pour tous : des ressources numériques attractives à flasher sur le manuel papier. - Des quiz interractifs à projeter en classe. - Websérie Charlie & Gus : 3 épisodes en vidéo - 12 podcasts de cours. - Liens web et liens vidéo.
04/2024
Contrôle de gestion
Nomenclature M57 commentée. Edition 2024
Ce plan de comptes détaillé de la M57, pratique et facile à consulter vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures. Ce nouveau plan de compte unifie les principes budgétaires et comptables pour l'ensemble des collectivités. La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente , la plus avancée en termes d'exigences comptables et la plus complète. A qui s'adresse ce guide ? - à toutes les collectivités locales ; - et à leurs établissements publics administratifs.
04/2024
Vie de famille
Frigobloc Maison zen. Edition 2025
FRIGOBLOC©, LE VRAI, L'ORIGINAL ! N°1 des ventes de calendriers familiaux ! Avec ce calendrier maxi aimanté qui tient sur tous les modèles de frigos grâce à son maxi aimant, planifiez tout sur 16 mois, de septembre 2023 à décembre 2024. Au recto, le planning d'organisation par semaine permet de noter tous les événements de votre vie de famille. Au verso, des conseils pour avoir une maison bien aménagée, bien rangée et bien décorée pour améliorer votre qualité de vie et votre bien-être au quotidien. Finies les heures passées à ranger des choses dont vous ne vous servez pas : grâce à des coachs en rangement, découvrez quelques astuces et conseils qui amélioreront significativement votre quotidien. Etre zen chez soi ? C'est facile ! Avec en bonus : - 70 pages de conseils et d'astuces pour améliorer votre qualité de vie et votre bien-être au quotidien - 1 bloc listes de courses - 1 bloc post it - 1 bloc calendrier du mois avec 1 défi par mois. Et toujours une qualité IRREPROCHABLE sans hausse de prix : maxi aimant (le + gros du marché ! ), colle super forte pour tenir les blocs, support maxi solide et finitions soignées ! S'organiser n'a jamais été aussi simple !
05/2023
Languedoc-Roussillon
Petit Futé Hérault. Edition 2024
La Petite Camargue et l'étang de Thau, Agde, Pézenas, Béziers et ses environs, la montagne héraultaise, autant de villes et régions que le Petit Futé Hérault vous fait découvrir en vous proposant d'innombrables balades, des adresses pour pratiquer de nombreux sports en plein air. Enfin, l'accent est mis sur le vignoble avec une sélection de caves coopératives et de vignerons. Découvrir la France autrement, jouir d'un patrimoine culturel, naturel et gastronomique d'une infinie richesse, tels sont les atouts de nos guides régions et départements. Sites phares, balades inoubliables, rencontres inattendues, sans oublier les meilleures adresses, laissez-vous guider par le Petit Futé : vous ne le regretterez pas !
Europe
Petit Futé Croatie. Edition 2024
Forte d'une histoire torturée, le pays sait choyer les touristes, séduits par ses longues rues pavées, ses superbes palais baroques recouverts de chaudes couleurs ocres, jaunes et rouges. Paradis des amoureux de la nature, le pays met en valeur les ressources naturelles au profit des touristes qui n'auront que l'embarras du choix pour aller visiter parcs naturels, nationaux ou réserves. Enfin il y a ces criques magnifiques, où l'eau turquoise et transparente est chauffée par le soleil. Il fait bon se poser à l'ombre d'une terrasse de café un verre de rakija à la main. Quand le temps décide de s'arrêter et choisit un endroit aussi beau et tranquille, c'est un délice.
04/2024
Thaïlande
Thaïlande du sud. Edition 2023
La réputation des plages thaïlandaises n'est plus à faire : plages de sable blanc ceintes de palmiers, eaux turquoise... un authentique décor de carte postale. Et si le tourisme intensif a endommagé certains récifs coralliens, les adeptes de la plongée restent émerveillés par la richesse de la faune et de la flore sous-marine. Le sud de la Thaïlande compte également plusieurs parcs nationaux permettant une immersion totale dans la forêt tropicale. Et comment évoquer un séjour en Thaïlande sans parler de la capitale Bangkok, véritable carrefour d'influences, où se télescopent tradition et modernité, dans une frénésie ininterrompue ? En ce qui concerne la gastronomie, le pays possède l'une des cuisines les plus fines du globe avec ses spécialités parfumées et épicées, souvent issues de la pêche du jour. Le climat tropical de l'ex-royaume de Siam est un atout pour les voyageurs qui rencontreront des températures agréables toute l'année, et malgré un essor touristique qui a vu se multiplier les établissements haut de gamme, la Thaïlande reste un pays très abordable. Le pays du sourire offre sa légendaire gentillesse et son immense générosité pour faire de votre séjour un moment magique.
07/2023
Thèmes photo
World Press Photo. Edition 2023
Depuis 1955, le concours annuel World Press Photo récompense le meilleur du photojournalisme et de la photographie documentaire produits au cours de l'année écoulée. Ce livre vous présente les 24 histoires gagnantes du concours World Press Photo 2022, sélectionnées par des jurys indépendants spécialisés, régionaux et mondiaux, parmi 64 823 photographies et projets en libre format. Une collection impressionnante, stimulante et courageuse de photographies de presse et documentaires du monde entier, dans un tout nouveau format.
06/2023
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2025
Un outil de travail indispensable pour tous (étudiants, candidats, professionnels...) et autorisé aux examens et concours. Le Plan Comptable Général, conforme au règlement de l'ANC N°2023-03, comprend la liste intégrale des comptes, à jour au 1er janvier 2024. Ce support pratique, au format dépliant, comporte tous les comptes classés par couleurs pour une meilleure lisibilité : classe 1 : comptes de capitaux classe 2 : comptes d'immobilisations classe 3 : comptes de stocks et d'en-cours classe 4 : comptes de tiers classe 5 : comptes financiers classe 6 : comptes de charges classe 7 : comptes de produits classe 8 : comptes spéciaux Il comporte une mise en avant des trois systèmes : le système abrégé, le système de base et le système développé. + le résumé du plan de comptes, à visualiser en un coup d'oeil
02/2024
Océanie, pacifique
Petit Futé Fidji. Edition 2024
"Fidji", un si petit nom pour un si grand rêve. Celui d'un ailleurs ou près de 330 îles s'éparpillent dans 1, 3 millions de km2 d'océan et où le temps qui passe est une notion abstraite. La végétation y est incroyablement luxuriante et pour la concurrencer l'eau y joue de sa palette de bleus, des plus tendres au plus ardents. Le thermomètre n'y descend pas en dessous de 22 et avoisine les 33° en période de grande chaleur. Sous les eaux s'étendent les plus spectaculaires coraux mous de la planète. On y apprend au gré des villages, les rites de la vie en tribu, et les coutumes. Un art de vivre qui n'attribue aucune valeur à l'argent, et où la nature est au centre de toutes les attentions. Et chez les autochtones, toujours cette même gentillesse et cette douce générosité qui font d'eux, le peuple le plus accueillant et attachant qui soit.
05/2024
Bosnie - Macédoine
Petit Futé Macédoine. Edition 2024
Enclavée au coeur des Balkans, la macédoine, ancienne république de l'ex-Yougoslavie, est encore peu connue. Et pourtant la Macédoine est assurément un pays à découvrir. Il faut flâner le long des rives du lac d'Ohrid et contempler les montagnes qui surplombent ses eaux profondes, s'arrêter et méditer près de nombreuses églises de la capitale touristique macédonienne. La Macédoine est un pays pour les amoureux de nature et de randonnée. Un pays enfin dont les habitants savent accueillir le voyageur avec une véritable gentillesse et qui n'hésitent pas, lorsqu'il est égaré, à le ramener sur le bon chemin. Bienvenue en Macédoine.
05/2024
Vietnam
Petit Futé Vietnam. Edition 2024
Ce vieux pays est riche d'une très longue histoire dont nous pouvons admirer aujourd'hui les vestiges : citadelles interdites, temples, pagodes, et sépultures royales. Quant au patrimoine naturel, il est également riche et varié : paysages montagneux et forestiers, reliefs karstiques plantés dans les rizières, site exceptionnel de la baie d'Along avec plus de 3 000 îles émergeant du golfe du Tonkin, immensité de la mangrove dans le delta du Mékong. Amateurs de farniente ou aventuriers dans l'âme, le Viêt-Nam offre de quoi alterner les plaisirs : la côte, parsemée de plages paradisiaques, invite à de longues siestes bercées par la mer tandis que l'intérieur des terres proposent des pistes d'aventure hors pair.
05/2024
STMG (Sciences et technologies
Économie Tle STMG. Edition 2024
- Un ouvrage au format manuel. - Le choix de la simplicité : - Une maquette attractive et lisible ; - 12 chapitres courts et visuels ; - Une approche qui va à l'essentiel. - Des situations fil rouge pour une bonne immersion. - De la méthodologie et des révisions pour faire progresser l'élève et le rassurer. - Plus de 105 ressources numériques nombreuses et accessibles à tous. - INEDIT : Pour l'enseignant : un guide pédagogique enrichi qui va plus loin qu'un simple regroupement de corrigés ! - Un dossier "Bienvenue en Terminale" comportant : une explication des matières de STMG, un récapitulatif des objectifs de Terminale, 2 pages concernant l'orientation après le Bac, une évaluation des acquis de 1re. Pour l'élève : des outils innovants - + de 40 exercices interactifs autocorrigés - Des pages de révision. - Des mini-cas d'entrainement. - Un livret de révisions détachable de 16 pages. - Des fiches méthodologiquesPour l'enseignant : des outils concrets - Un guide pédagogique enrichi, imprimé et en couleurs (offert en cas de prescription). - Une banque de ressources l'Actubox. Pour tous : des ressources numériques attractives à flasher sur le manuel papier. - Des quiz interractifs à projeter en classe. - Websérie Charlie & Gus : 4 épisodes en BD animée - 12 podcasts de cours - + de 35 liens vidéo - Des liens web
04/2024
STMG (Sciences et technologies
Économie 1re STMG. Edition 2024
- Un ouvrage au format manuel. - Le choix de la simplicité. - Une maquette attractive et lisible. - 13 chapitres courts et visuels. - Une approche qui va à l'essentiel. - Des organisations ou situations fil rouge pour une bonne immersion. - De la méthodologie et des révisions pour faire progresser l'élève et le rassurer. - Des ressources numériques nombreuses et accessibles à tous. - INEDIT : Pour l'enseignant : un guide pédagogique enrichi qui va plus loin qu'un simple regroupement de corrigés ! Pour l'élève : des outils innovants - Des exercices interactifs autocorrigés - Des pages de révision. - Des mini-cas d'entrainement. - Un livret de révisions détachable. - Des fiches méthodologiquesPour l'enseignant : des outils concrets - Un guide pédagogique enrichi, imprimé et en couleurs (offert en cas de prescription). - Une banque de ressources Actubox. Pour tous : des ressources numériques attractives à flasher sur le manuel papier. - Des quiz à vidéoprojeter en classe - Websérie Charlie & Gus - Podcasts de cours - Liens web et liens vidéo.
04/2024
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2024
Le Plan Comptable Général Nathan 2023/2024, conforme au règlement n°2014-03 de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) et mis à jour en janvier 2023, est autorisé aux examens et aux concours. Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2023 / 2024 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage : - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 - Les comptes spéciaux : la classe 8 Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé. Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.
02/2024
Divers
L'intégrale GMAT. Edition 2022
Maximisez votre score grâce à notre véritable programme de révision et d'entraînement ! Le GMAT (Graduate Management Admission Test) est un test d'anglais qui vise à évaluer la capacité du candidat à raisonner en anglais, il est obligatoire pour intégrer un MBA - Master of Business Administration. Cet ouvrage propose un programme complet : Analyse complète de la typologie des questions Méthodologie, conseils, pièges à éviter Entraînement progressif aux 4 parties du test Une approche grammaticale " spéciale GMAT " et ciblée pour les difficultés des francophones Zoom sur les concepts mathématiques incontournables Boost your Focus : améliorer sa concentration 5 tests corrigés, dont 2 tests blancs Une équipe d'auteurs universitaires et professionnels
05/2022
Enseignement du sport
Droit du sport. Edition 2024
Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties : - les acteurs du droit du sport ; - le droit social et économique du sport ; - la justice sportive ; - la responsabilité sportive ; - la règle sportive dans l'ordre juridique international. Il comprend : - Une initiation au droit du sport. - Un style accessible et pédagogique. - Une présentation claire et concise des notions juridiques. Il s'adresse aux étudiants en STAPS, en droit, en gestion, en marketing, aux écoles de commerce.
06/2024
Droit des affaires
Mémento Droit commercial. Edition 2023
Un exposé de tout le droit commercial en vigueur, pour anticiper et maîtriser les risques juridiques. D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Cette nouvelle édition est à jour des éléments suivants : Entreprise Entrée en vigueur au 1er janvier 2023 du registre national des entreprises et du guichet unique électronique des formalités d'entreprise Nouveau statut d'entrepreneur individuel Fonds de commerce Précision sur les conditions de cession d'un contrat de distribution exclusive en cas de cession d'un fonds de commerce Baux Covid- 19 et loyers commerciaux : obligation pour les locataires commerciaux de payer le loyer pendant les périodes de fermeture ou de restriction administrative Loi climat : nouvelles modalités de l'information sur l'état des risques due par le bailleur Portée de l'acceptation par le bailleur du principe du renouvellement du bail Droit de préférence du locataire : précision de la notion de " cession unique de locaux distincts " Effet du maintien dans les lieux du locataire titulaire d'un bail dérogatoire après le terme contractuel Responsabilité civile Définition de la notion de producteur en matière de responsabilité du fait des produits défectueux Application aux personnes morales du droit à la protection de la vie privée Contrats Illustration d'une erreur sur la substance Evaluation des préjudices subis en cas de résiliation du contrat aux torts partagés entre les parties Première application de la notion de " prise d'acte par le cédé de la cession de contrat " depuis la réforme des contrats de 2016 Assurance Précision des modalités de forme applicables à une clause d'exclusion de garantie Assurance pertes d'exploitation : application aux fermetures imposées durant l'épidémie de Covid-19 Modification des conditions de mise en oeuvre de la faculté de renonciation à un contrat d'assurance vendue en complément d'un bien ou service Accords de distribution Sort des clauses de non-concurrence insérées dans des contrats de franchise avant l'entrée en vigueur de la loi Macron Appréciation de la validité d'un contrat d'agence prévoyant d'écarter tout droit à commission pour l'agent sur les opérations conclues directement par le mandant Vente de marchandises Obligation de conseil du vendeur professionnel envers un acheteur ne lui ayant pas précisé l'usage prévu Propriété intellectuelle Appréciation du risque de confusion dans l'esprit du public de la marque " France. com " Recevabilité de l'action en contrefaçon engagée par le titulaire de droits d'auteur sur un logiciel à l'encontre de son cocontractant Responsabilité des sites de vente en ligne pour des contrefaçons vendues par des tiers sur leur site Opérations de crédit Possibilité pour l'entreprise dont l'ouverture de crédit a été rompue de demander la raison à tout moment à la banque Précision relative à la capacité contributive de l'emprunteur Appréciation du risque d'endettement excessif en cas de prêt consenti à des coemprunteurs Paiement Revirement de jurisprudence sur l'application à la caution de la prescription biennale du Code de la consommation Charge de la preuve en matière de falsification d'un chèque Garanties Précision sur l'engagement de la sous-caution lorsque l'obligation de garantie est née avant l'expiration du terme et que les poursuites ont eu lieu après Dernières précisions jurisprudentielles relatives au cautionnement disproportionné consenti par une personne physique à un créancier professionnel Preuve de l'envoi de l'information annuelle due à la caution Recours personnel de la caution contre un codébiteur solidaire en l'absence de déchéance du terme (n° 20-21. 488) Précision sur la durée de l'action en radiation d'une hypothèque Soumission du gage automobile constitué depuis le 1er janvier 2023 au droit commun du gage sous réserve de certaines spécificités pour sa publicité. Procédures collectives Publication du décret relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel : adaptation du contenu de la demande d'ouverture et précision de l'articulation entre la procédure collective et la procédure de traitement de sa situation de surendettement dont l'entrepreneur peut faire l'objet Sort du droit de préemption du locataire commercial en cas de liquidation judiciaire du bailleur Précision sur le calcul du délai de prescription de l'action en comblement de passif Fixation de la date de cessation des paiements à prendre en compte pour sanctionner un dirigeant qui a poursuivi une activité déficitaire Qualification d'une clause d'arbitrage au regard de la réglementation des contrats en cours Précision sur le bénéfice de la prorogation du délai de déclaration des créances Fixation du point de départ du délai au-delà duquel le bailleur peut faire résilier le bail pour défaut de paiement des loyers afférents à une occupation postérieure au jugement de liquidation judiciaire Application dans le temps de l'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur et incidences dans le cadre de la procédure collective Portée des engagements négociés hors plan entre le débiteur et un créancier
Bretagne
Petit Futé Bretagne. Edition 2023
A mi-chemin entre le guide et le magazine, la nouvelle formule Petit Futé innove en proposant un contenu unique à travers 4 axes principaux : Inspirer, Découvrir, Vivre et Organiser son voyage. Lieux touristiques et culturels, restaurants, bars, commerces, centres d'activités sportives et de loisirs, informations pratiques, rien - ou presque - n'échappe à la curiosité du Petit Futé. Toutes les adresses répertoriées sont choisies et testées par l'équipe locale.
02/2022
