L'utilité du capital social. Etude de droit français
Extraits
Religion
Fratelli Tutti. Lettre encyclique sur la fraternité et l'amitié sociale
Le Saint-Siège a annoncé mercredi 16 septembre que la nouvelle encyclique de François, " Fratelli tutti " (Tous frères, en français) serait publiée le 4 octobre, le lendemain de sa signature par le pape à Assise. La publication de ce texte sur la fraternité interviendra à une date symbolique, puisque le 4 octobre est le jour où l'Eglise catholique célèbre la Saint François d'Assise. Pour cette nouvelle encyclique, le pape François choisit les paroles du saint d'Assise contenues dans ses Admonitions. Il inaugure une réflexion à laquelle il tient beaucoup, sur la fraternité et l'amitié sociale et qu'il entend donc adresser à toutes les soeurs et tous les frères, à tous les hommes et femmes de bonne volonté qui peuplent la terre. A tous, de manière inclusive et jamais exclusive. Nous vivons à une époque marquée par la guerre, la pauvreté, les migrations, le changement climatique, la crise économique, les pandémies : se reconnaître frères et soeurs, reconnaître dans celui que l'on rencontre un frère et une soeur ; et pour les chrétiens, reconnaître dans celui qui souffre le visage de Jésus, est une façon de réaffirmer la dignité irréductible de tout être humain créé à l'image de Dieu. Et c'est aussi une façon de nous rappeler que nous ne pourrons jamais sortir seuls des épreuves actuelles, l'un contre l'autre, le Nord contre le Sud, les riches contre les pauvres, ou en étant séparés par quelque autre différence excluante. L'encyclique sera une méditation sur le caractère "concret" de la fraternité, sa dimension interreligieuse et sa déclinaison dans le champ social. Pour saint François, comme pour le pape François, prendre soin des autres comme soi-même devient la voie et l'espace privilégié de l'évangélisation.
10/2020
Education de l'enfant
L'éducation émotionnelle et sociale. Climat relationnel et compétences d'être
La pédagogie de l'éducation émotionnelle : développer les compétences du "savoir-être" pour la réussite et l'épanouissement des enfants. ? Guide pratique qui offre une approche complète des apprentissages liés à l'intelligence émotionnelle : gestion des émotions, autonomie, créativité, confiance, sens de la coopération... Comment inclure ces objectifs dans le travail de l'enseignant-éducateur ? Tout est là pour permettre d'instaurer un climat plus serein dans l'école, pour faciliter le travail de l'enseignant, pour augmenter le niveau de confiance et de performance des élèves. ? A destination des éducateurs, enseignants et parents. ? Après une première partie théorique présentant l'éducation émotionnelle et ses enjeux, des outils et stratégies pédagogiques sont donnés. ? Il est aujourd'hui incontestable qu'aucune réussite scolaire, professionnelle ou relationnelle, n'est possible sans avoir développé les compétences requises dans le domaine du "savoir être" , de la relation et de la communication. ? Pratique et accessible : tous les jeux et activités proposés (ainsi que les stratégies pédagogiques) sont valables pour tous publics, pas seulement pour les petits. ? Les apprentissages psycho-sociaux font désormais partie des objectifs officiels de l'enseignement, de la maternelle au lycée.
02/2022
Sociologie du travail
Travailler sans patron. Mettre en pratique l'économie sociale et solidaire
Alors que de nombreux salariés aspirent à une transformation de l'organisation du travail, que signifie concrètement la promesse de travailler dans des collectifs sans patron ? Se passer de chefs est-il envisageable, ou n'est-ce qu'une utopie datée condamnée à échouer ? Cet essai dynamique va à l'encontre des discours pessimistes ou méprisants qui ne voient dans l'autogestion qu'un doux rêve aussi poussiéreux qu'irréaliste. Prenant au sérieux les valeurs de démocratie et d'équité prônées par les acteurs de l'économie sociale et solidaire, ses deux auteurs, sociologue et économiste, en questionnent d'abord l'application actuelle, et montrent ensuite qu'il est possible de créer des associations employeuses ou des coopératives adoptant une organisation démocratique, horizontale et même autogestionnaire. A travers les nombreux exemples qu'ils mobilisent dans ce livre - scieries, boulangeries, crèches, organisations non gouvernementales... -, les auteurs recensent les questions à se poser, les problèmes fréquemment rencontrés, mais aussi les solutions expérimentées. De quoi donner des clés utiles pour apprendre à s'organiser sans chefs.
04/2024
Science-fiction
Total chaos
Paris, octobre 2017. La capitale est partagée en "zones protégées", entourées de barrières de sécurité, et en zones dites "libres", abandonnées du pouvoir et détruites socialement. François Sacco est flic free-lance. Chasseur de primes d'exception, il croit encore au système qu'il défend. Il n'a qu'un dieu : John Coltrane et sa note libre. Là, il puise son énergie, le souffle pur, le bon tempo. Une perquisition de routine révèle de dangereuses connexions entre groupuscules politiques et religieux. Tout s'emballe lorsqu'on découvre que le propre fils du président de la République est impliqué... Sacco est parachuté contre son gré par les plus hautes autorités de l'Etat dans une France en friche. Devenu Trane, un journaliste anarchiste écorché, il doit mener l'enquête. Le complot auquel il se retrouve mêlé va lui enseigner les véritables règles du jeu...
05/2007
Droit comparé
L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise
Le séminaire franco-japonais de droit public est né en 1997 du concours de trois professeurs japonais, Ken Hasegawa, Hiroshi Otsu et Hajime Yamamoto, et de deux universitaires français, Pierre Eckert et Christophe Chabrot. C'est avec beaucoup de fierté que les Universités de Reims Champagne-Ardenne et de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ont accueilli la treizième édition de ce séminaire du 11 au 14 septembre 2019. Le mot "séminaire" est trop modeste en français : c'est un véritable Congrès international qui a eu lieu, rassemblant près de cinquante universitaires français et japonais. Conformément à l'habitude prise depuis trente ans, les intervenants ont exploré des aspects très divers du droit français, du droit japonais, du droit international et du droit comparé. Le thème proposé aux congressistes était le suivant : "L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise" . Contre la tentation parfois irréfléchie du Global Law, il s'agissait de mettre en relief les spécificités de chaque droit national, notamment dans le domaine constitutionnel. Alors la comparaison prend tout son intérêt et permet de trier entre ce qui est universel, ou universalisable, et ce qui reste propre à tel ou tel pays, Etat, peuple ou nation.
11/2021
Méthodologie
Cours de psychologie. Tome 2, Les méthodes - Psychologie clinique, Psychologie cognitive, Psychologie du développement, Psychologie sociale
Version poche du "Cours de Psychologie" édité chez Dunod depuis 1992, ce deuxième tome reprend les méthodes de la psychologie couvrant la psychologie sociale, la psychologie cognitive, les statistiques et la psychophysiologie cognitive.
10/2021
Art contemporain
Enso
Dans son nouvel ouvrage, l'artiste japonais Takashi Murakami reprend son travail sur le cercle enso, motif fondamental de la calligraphie japonaise, symbolisant le vide, l'unité et l'infini dans le bouddhisme zen. Le livre présente ainsi à la fois ses nouvelles peintures - dont certaines n'étaient qu'au stade de l'étude dans l'opus précédent -, dans lesquelles l'artiste utilise ses motifs récurrents (fleurs et têtes de mort, représentation de lui-même...), ainsi que de nouvelles images documentaires : nouvelles études, réalisation des tableaux dans son studio... Les peintures enso résultent d'une démarche calme, spirituelle. L'enso est le prérequis de tout acte artistique, un moment où l'esprit laisse au corps la liberté de création. Traditionnellement tracé au pinceau en un seul geste, à la fois spontané et maîtrisé, le cercle de l'enso ne permet aucun retour en arrière.
01/2016
Droit
Dictionnaire des idées reçues en droit international
Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.
03/2017
Littérature française
Pascal Pia ou le droit au néant
"J'ai écrit ces impressions sur Pascal Pia peu à peu, chaque fois que je m'interrogeais sur son personnage et sur ce qu'il représente pour moi. Je n'avais pas l'intention de les publier. D'ailleurs, j'ai conscience de n'avoir pas dit le dernier mot. Et comment trouver le dernier mot, avec Pia ? De son côté, il avait interdit que l'on parlât de lui après sa mort. Mais, aujourd'hui, plus d'un signe laisse à penser qu'un mythe est en train de se former. Si l'on ne veut pas que l'homme soit tout à fait enseveli sous la légende, ou qu'un industrieux de la biographie s'en empare, ceux qui l'ont connu doivent dire le peu qu'ils savent. Je ne l'ai pas fait sans un sentiment de culpabilité, ne pouvant m'empêcher de me demander si, comme il le pensait, à l'histrionisme de la parole et de l'écrit, il ne vaudrait pas mieux préférer le silence", Roger Grenier.
03/1989
Droit
Le droit à la santé au Cameroun
L'ouvrage évalue la capacité des mesures, des moyens et des institutions mis en place par l'Etat camerounais, pour répondre aux besoins des populations en termes de garantie de leur droit à la santé. Il en ressort que ce droit, pour être mieux protégé, nécessite la mise en place de mécanismes supplémentaires, tels que la couverture sanitaire universelle de même que l'aménagement de l'offre de soins et de médicaments issus de la médecine traditionnelle et de la pharmacopée africaine.
12/2019
Droit des obligations
Le nouveau droit des obligations. Tome 216
DROIT BELGE L'année 2022 a vu l'adoption, par le législateur, de la loi du 28 avril 2022 portant le livre 5 "Les obligations" du Code civil, réformant le droit des obligations. Tout comme celles relatives au droit de la preuve et au droit des biens, cette réforme doit être saluée. Les auteurs de la proposition de loi s'en expliquent dans les développements introductifs de celle-ci : "le Code, oeuvre remarquable s'il en fut, accuse désormais le poids des années. Bon nombre de dispositions portent l'empreinte d'une époque révolue. En outre, les lacunes du Code sont devenues de plus en plus béantes, spécialement dans cette matière. Les textes proposés ne sont pas une simple codification de la jurisprudence ou une pure adaptation technique. La proposition cherche à réaliser un nouvel équilibre entre l'autonomie de la volonté des parties et le rôle du juge en tant que gardien des intérêts de la partie faible et de l'intérêt général. Sur certains points, l'autonomie de la volonté est renforcée [... ]. Sur d'autres points, le juge se verra investi de pouvoirs lui permettant de corriger des situations de déséquilibre contractuel [... ]" .
11/2022
Droit
Droit des entreprises en difficulté. Edition 2023
Une présentation de l'ensemble des procédures collectives permettant de comprendre le déroulement du traitement des entreprises en difficulté. Le droit des entreprises en difficulté - ou droit des procédures collectives - tente d'empêcher ou d'accompagner la disparition de l'activité générée par un entrepreneur en grande difficulté économique si son redressement est possible. Via les dispositifs mis en place par le législateur, les entreprises peuvent anticiper l'installation durable de leurs difficultés, négocier à l'amiable avec leurs partenaires économiques pour assurer leur sauvetage, demander l'ouverture d'une procédure judiciaire pour apurer leur passif, réaliser des opérations de cession d'activité et même mettre en oeuvre une liquidation judiciaire lorsque les difficultés sont devenues irrémédiables. Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce et qui réforme le droit des entreprises en difficulté en transposant en droit français la directive "restructuration et insolvabilité" et en pérennisant des règles prévues par les ordonnances prises pendant la crise sanitaire (accélération de la procédure d'alerte et pouvoir renforcé du président du tribunal, pérennisation et clarification pour la procédure de conciliation, dispositions relatives à la sauvegarde et à la sauvegarde accélérée (diminution des délais)... Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - De nombreux tableaux et schémas pour illustrer les différentes procédures - Conforme au cours de Droit des entreprises en difficulté et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Droit
Droit des obligations. Licence 2, Edition 2023
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme de droit des obligations (L2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (8 Dissertations - 6 Commentaires - 12 Cas pratique - 5 Questions (cours/arrêt)). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
Comptabilité
Droit fiscal DCG 4. Corrigés, 4e édition
Tout le programme, rien que le programme Tous les corrigés détaillés des exercices, applications et cas, assortis de conseils et rappels méthodologiques
Droit des sociétés
Top actuel Droit des sociétés 2022-2023
A jour de la loi PACTE et des décrets d'application.
Droit constitutionnel
Droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
Parfaitement actualisée, enrichie de nombreuses références, assortie de conseils méthodologiques et d'exercices pratiques, cette nouvelle édition couvre l'intégralité des programmes des cursus universitaires et des concours administratifs.
08/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ; donner au droit fiscal international et au droit de l'Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l'internationalisation des échanges et des opérations ; présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du master 1 au doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. La 1re édition de cet ouvrage a reçu le prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes en octobre 2010.
09/2021
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux. Edition 2021-2022
Une présentation claire des nombreux contrats spéciaux classés selon leur but commun (transfert de propriété, utilisation de la chose, portant sur des services...). Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cet ouvrage présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Au final, une présentation concentrée et enrichie des principaux contrats spéciaux. Points forts Conforme au cours de Droit des contrats spéciaux et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux Un cours original, à la fois complet et synthétique Intègre les dernières évolutions législatives et réglementaire
08/2021
Droit pénal
Le droit pénal en schémas. 5e édition
L'objectif de ce manuel de droit pénal est de faciliter la compréhension et la mémorisation des q uestions juridiques grâce à 2 approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche et des schémas explicatifs en page de droite.
06/2022
Droit administratif général
Réussir ses TD Droit administratif. 3e édition
Les outils nécessaires à la réussite des TD en droit administratif. Cet ouvrage fournit aux étudiants français les outils nécessaires à la réussite des TD en droit administratif. Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.
09/2022
Droit des obligations
Le droit des obligations en cartes mentales
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit des obligations offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 33 cartes mentales.
07/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. 41 exercices d'application
Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes du droit des obligations grâce à 41 exercices d'application. Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : Une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique du droit des obligations, pour s'entraîner avant l'examen.
07/2021
Droit des obligations
Le climat et le droit des obligations
Comment le changement climatique fait-il évoluer le droit des obligations ? C'est là le fil rouge de cette thèse. Confronter le climat au droit des obligations renvoie à des problématiques bien connues : le jeu de la force majeure exonératoire de responsabilité civile et la gestion contractuelle des risques météorologiques notamment. Mais des problématiques nouvelles méritaient une analyse approfondie : d'une part, le changement climatique est causé par l'humain, ce qui pose la question de l'indemnisation de ses conséquences dommageables ; d'autre part, le droit des obligations est désormais appelé à prévenir un nouveau risque, celui de l'aggravation du changement climatique. Prix Jean Carbonnier 2020 Prix de l'Université Paris-Panthéon-Assas Prix AFDD Environnement-Energie
06/2022
Droit international public
Le Droit des cours d'eau internationaux
La préoccupation majeure à travers cette réflexion est de penser, à la lumière du droit des cours d'eau internationaux, le régime juridique des cours d'eau à l'instar du fleuve Congo ainsi que les droits reconnus aux Etats-riverains.
07/2021
Assurances
Le droit des assurances en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des assurances grâce à une approche visuelle de la matière. 50 cartes mentales et 5 schémas illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
09/2023
Droit des obligations
Le droit des contrats spéciaux en schémas
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats spéciaux a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de Licence 3 de Droit, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
06/2021
Marchés publics
Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions
L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.
06/2023
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des régimes matrimoniaux. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux Le droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux couples mariés et aux partenaires pacsés, entre eux et avec les tiers. Tous les couples mariés sont soumis à un régime primaire, quel que soit leur régime matrimonial, et à des règles spécifiques au régime matrimonial qu'ils ont choisi. De même, tous les partenaires pacsés bénéficient d'un statut leur permettant d'organiser leurs relations patrimoniales (régime primaire et convention). Cette nouvelle édition 2021-2022 est une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux, il est à jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles. Points forts Conforme au cours de Droit des régimes matrimoniaux et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement. L'ouvrage étudie tant le droit pénal des biens que le droit pénal des sociétés. Sont également abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, ses dirigeants, les banquiers, les élus ou encore les consommateurs. Le droit pénal des affaires est une matière en constante évolution, car elle suit les changements du droit des affaires et recouvre de multiples infractions commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Cet ouvrage résolument pédagogique et pratique intègre les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.
08/2021
Droit des biens
Le droit des biens en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des biens grâce à une approche visuelle de la matière. 68 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
10/2021
