Code de procédure pénale. Edition limitée et annotée, Edition 2025
Extraits
Ouvrages généraux
De raisonnables désaccords. Edition
Ce nouveau Dialogue des petits Platons est une introduction lumineuse à la philosophie morale et politique contemporaine. Le grand penseur analytique Charles Larmore, interrogé par Pierre Fasula, revient sur l'articulation de sa théorie de la subjectivité et de son questionnement sur le libéralisme, et montre la fécondité toujours actuelle d'une posture sceptique inspirée par Montaigne comme attitude proprement philosophique.
11/2022
Erotique
Lilith. Edition de luxe
Après Moebius, Gillon et Serpieri, un nouveau maître de la science-fiction érotique émerge. Dans un futur lointain, la professeure Sixella, experte en biologie alien, est envoyée sur la planète Eden 347 pour y étudier une " reine ", créature tentaculaire aux mystérieuses capacités de clonage. Accompagnée d'Iris, un robot habituellement dévolu au service sexuel, Sixella noue rapidement un lien privilégié avec la reine. Un monde de rêve et de sensualité s'ouvre alors à elle. Mais la société agricole qui emploie Sixella a d'autres projets pour Eden 347...
10/2023
Monographies
Azur. Edition de luxe
AZUR Album version Luxe Album couverture de luxe Un livre qui fait penser à l'été et aux eaux profondes de la Méditerranée. A mi-chemin entre l'aquatique vif et le vert d'eau chatoyant. Pas étonnant donc que quand le pigment bleu azur a été créé, au début du XIXe siècle, les peintres impressionnistes se soient empressés d'utiliser cette teinte dans leurs toiles. A la fois vif et calme, l'azur est une exposition au couleur d'accent dans les espaces pour créer une atmosphère particulière. Associez-le à du vert pour une impression peignée ou encore à des tons neutres, tels que l'eau ou le bleu apaisant qui vous rappellera l'été de toutes les années. On aimerait pouvoir, comme les Inuits pour la neige, avoir à sa disposition des centaines de mots pour parler avec précision du bleu du ciel, car il y a bleu et bleu. Le bleu n'est jamais simplement bleu. Au-dessus du Soleil, en haut du raidillon pris sur la gauche après les champs qui ne sont encore que de terre ocre rouge, c'est le bleu qui pointe quand c'est le début du jour. C'est bien du bleu, mais si pâle et convalescent que peut-être après les jours, on le voit sur la Sainte Victoire que Cézanne a peintes, allant au motif sur les chemins caillouteux là-bas comme ici de cette Provence aride. Quand "il est midi" et qu'on s'installe sur une large pierre plate pour le contempler, le bleu est alors plus affirmé mais il reste léger. Il n'a pas encore, il est trop tôt dans l'année, l'intensité de l'azur estival. L'azur. C'est le ciel. Un ciel bleu azur. Les bleus du ciel sont-ils tous des azurs ? Des azurs ... Mais où donc a-t-on déjà vu ce mot azur au pluriel ? ... . Ah oui, Rimbaud, dans Le bateau ivre : "Dévorant les azurs verts" . Dans la poésie des tableaux, la couleur des mots renvoyant aux couleurs apparaît souvent dans ce peigné de bleu. Bien que l'illusion des couleurs jusqu'ici ne s'est intéressé qu'au rôle des couleurs en particulier, le but de la mémoire a été d'étudier cette couleur qui prend des significations différentes. La version de ces toiles se trouve dans des termes renvoyant à l'observation du moi intérieur, ce moi où la main est l'épée de l'escrime de l'esprit, à savoir que l'évocation des couleurs constitue un mélange des autres couleurs apparaissant dans le même contexte que les idées concernées. La position est la seule utilisée pour décrire les sentiments d'un artiste. Dans ce contexte plus général, l'utilisation et la signification des différentes couleurs ne peuvent être utiles à l'oeuvre, seul le regard de chacune et chacun en connaît sa propre compréhension observant qu'il appartient juste de ne pas aimer.
05/2022
Mouche
Hulul. Edition de luxe
Hulul est un hibou solitaire, à la fois sage et naïf. Il se pose des questions sur tout et ses aventures sont poétiques. Le voilà qui s'étonne d'être suivi par la lune jusque chez lui, de ne pouvoir être en haut et en bas de l'escalier en même temps...Mais ce qu'il réussit le mieux, c'est le thé aux larmes...
12/2021
Littérature française
Nana. Edition de luxe
"Les archives de la maison Flammarion, fondée en 1875, sont peuplées de trésors. Cette somptueuse édition datée de 1882 du chef-d'oeuvre d'Emile Zola en est assurément un. C'est une Nana dans toute sa splendeur que nous redécouvrons dans ce volume richement illustré de plus de soixante-dix gravures originales, relié en cuir et doré sur tranche. Cent-quarante ans plus tard, cette édition fac-similé en tirage limité est telle que l'avait imaginée mon arrière-grand-père dans les premiers temps de la maison". Alain Flammarion
11/2022
Lecture 6-9 ans
Isabelle. Edition de luxe
Isabelle est une jument. Elle travaille dans une ferme et appartient à un fermier. Ce qui semble tout à fait normal. Seulement voilà, Isabelle se trouve terne et sale, elle aimerait porter un joli chapeau, des souliers vernis et une robe blanche. Elle serait alors aussi élégante qu'une dame du monde. Mais que ferait une jument dans un salon ?
01/2021
Lecture 6-9 ans
Porculus. Edition de luxe
Porculus est un beau petit cochon, tout rond. Ce qu'il aime par-dessus tout, c'est se baigner dans la boue. Mais un jour, la fermière décide de tout nettoyer. Tout, même sa flaque de boue ! Fâché, Porculus s'enfuit. Mais ce n'est pas si facile de trouver de la bonne boue bien douce. Et le monde est plein de dangers pour un petit cochon...
01/2021
Littérature étrangère
Colons. Edition de luxe
Dans ces lignes, les réminiscences amusées dévisagent la science et la technique, le souvenir personnel imprime en filigrane l’histoire collective, et les perceptions s’écaillent, se diffractent, se corrigent, en un florilège d’instantanés tour à tour tendres et incisifs.
01/2013
Romans historiques
Quattrocento. Edition de luxe
Et si la Renaissance était née d'un livre ? Un livre perdu, connu par fragments, recopié par quelques moines et retrouve par un humaniste fou de manuscrits anciens ? L'idée, audacieuse, vertigineuse, ouvre les portes de l'histoire de Poggio Bracciolini, dit le Pogge, qui découvrit une copie du De renon nanéra de Lucrèce dans un monastère allemand. C'était a l'aube du XVe siècle. Le Pogge n'était pas seulement un bibliophile passionné et un copiste hors pair. II aimait les arts et il avait écrit des facéties grivoises. Il aimait les femmes et était père de dix - neuf enfants. Il n'aimait pas l'Eglise mais il était secrétaire d'un pape diaboliquement intelligent et corrompu. Ainsi s'ouvre à nous un monde inouï. celui d'une cour papale où s'agitaient agents cupides, moines séducteurs, filous. femmes de petite vertu et humanistes d'exception : un monde a la fois sévère et déprave, contraignant mais libre. En découvrant. copiant et diffusant l'oeuvre de Lucrèce, le Pogge aura levé le voile sur les temps modernes, et influence des esprits aussi puissants que Montaigne ou Machiavel. Car tout, selon Lucrèce, est fait d'atonies en mouvement, qui s'entrechoquent au hasard, se séparent et se rencontrent à nouveau. Telle fut l'intuition géniale du poète latin, une célébration de la danse de la matière et un bréviaire d'athéisme qui allaient bouleverser le Moyen Age finissant. Conteur né, érudit et brillant, Stephen Greenblatt emporte le lecteur au coeur de ce Quattrocento qui fit revivre l'Antiquité pour la porter jusqu'à nous.
11/2017
BD tout public
Ye. Edition de luxe
Pirates, sorcières, voleurs & monstres, le jeune Yé fait face à toutes sortes de dangers et de mésaventures dans son voyage initiatique. Une histoire qui décrit de manière poétique le passage à l'âge adulte.
11/2018
Techniques photo
Prises de vie. Edition
Depuis le début des années 1970, la photographe Françoise Saur tient un journal photographique, comprenant aujourd'hui 157 albums et à peu près 11 100 pages. Chaque page est un tirage photographique. Toutes ces photos ont été prises au Leica, longtemps son inséparable compagnon, en argentique N&B. Elles parlent de la vie de tous les jours et des petits riens, mais aussi des moments exceptionnels, des rencontres avec des gens célèbres ou non, des émotions et des paysages, de la maladie et de la mort. Cet important corpus permet des lectures différentes. Elle en avait déjà extrait une série d'images concernant "les années combi" (Médiapop éditions). Pour "Prises de vie" elle a rassemblée celles qui lui semblaient refléter au mieux l'énergie vitale résidant dans chaque destinée humaine.
03/2022
Seinen/Homme
Abara . Edition de luxe
La plus monstrueuse des oeuvres de Nihei Juste après Blame 0 (Noise), c'est au tour d'Abara d'avoir droit à une édition deluxe. En un seul volume et en grand format, vous pourrez découvrir l'un des points culminants de l'art graphique de Nihei qui a inspiré de nombreux auteurs. Le lecteur se verra parachuté dans un univers où s'affrontent des créatures monstrueuses : d'un côté, les "shiro gauna" ou gauna blancs et de l'autre, les "kuro gauna" ou gauna noirs. Rien que la scène de transformation vaut le détour, et reste une référence immanquable pour tout adapte de Kaiju 8 ou de Chainsaw Man.
03/2023
Erotique
Infernal. Edition de luxe
Tirage de luxe signés numérotés 100 exemplaires Né en 1966 en région parisienne, Denis GRRR, autodidacte, fait ses armes dans le milieu du fanzine (Atomik, Stronx) dès 1987, de la presse underground (Rage), et de l'art alternatif, on le retrouve aussi dans des jeux de rôles comme In Nomine Satanis - /Magna Veritas, Vermines, jusqu'à une participation au jeu "Salammbô" début 2000 de Philippe Druillet qui le fera connaitre du grand public. En explorateur viscéral : il dissèque nos fantasmes, cautérise nos peurs et incise nos faux semblants, souriant à la vie en épicurien d'un autre monde Infernal.
04/2021
Droit
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française. contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française : contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal... / par M. Gauteron,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Policiers
Il et moi [EDITION EN GROS CARACTERES
D’un côté, Constantin Lepage dit Costa, un "putain d’acteur" pour sa femme et ses amis, un peu aigri et alcoolo. De l’autre, Henk van der Weld, un nom batave qui sonne comme un pseudo, une fine moustache, des lunettes teintées, un bon sourire. Une rencontre impossible mais quelques points communs. Et surtout une question lancinante : Mais qui a tué ? Avec Il et moi, Philippe Setbon emmène le lecteur dans les espaces incertains d’un cerveau assassin, jusqu’à lui couper le souffle. Un livre impossible à lâcher !
05/2018
Littérature française
Belle et Sébastien [EDITION EN GROS CARACTERES
Dans un village alpin, les troupes allemandes font régner la peur. Certains résistent et s’organisent, comme Angelina la boulangère ou le docteur Guillaume qui fait passer la frontière aux clandestins. Pendant ce temps, les habitants se sont ligués contre Belle, une chienne errante, persuadés qu’elle égorge leurs moutons. Sébastien, enfant débrouillard et attendrissant, parviendra-t-il à vaincre les préjugés et à sauver la « Bête » ?
01/2014
Littérature française
Louise et Juliette [EDITION EN GROS CARACTERES
Louise et Juliette sont inséparables. Mais lorsque la Seconde Guerre mondiale éclate, les deux soeurs vont se retrouver malgré elles dans des camps opposés. Louise a épousé Charles, un brillant intellectuel juif, directeur d'un journal. Ils doivent changer de nom, abandonner leurs biens et se réfugier en zone libre avec leurs cinq enfants. Juliette, elle, est la femme d'un préfet qui a choisi la collaboration. Tandis qu'à Megève Louise s'engage dans la résistance et vit avec la peur des dénonciations, Juliette découvre une vie mondaine, insouciante des horreurs de la guerre. Pour ne pas rompre le fil fragile de leur amour, elles s'écrivent des lettres bouleversantes, tentent de ne pas se juger et de se souvenir des jours meilleurs. La fin de la guerre les réunira mais apportera aussi de nouvelles douleurs. C'est l'histoire d'une famille fascinante que nous raconte Catherine Servan-Schreiber avec ses héros, ses enfants préférés, ses figures tutélaires, qui composent un clan soudé.
09/2009
Littérature étrangère
Frère et soeur [EDITION EN GROS CARACTERES
Olivia n'a pas revu Marcus, son frère, depuis des années. Leurs routes ont divergé : elle, sa carrière qu'elle fait passer avant tout ; lui, sa vie de bohème avec ses joies et ses risques. Lorsqu'un événement tragique survient pour Marcus, Olivia se surprend à vouloir lui porter secours. Sans se douter des conséquences que cette empathie va entraîner. Un roman psychologique pétri d'humanité à l'ironie mordante !
08/2018
Divers
Indochine en BD. Edition revue et augmentée
A l'occasion des 40 ans du plus grand groupe de rock français, découvrez l'épopée d'Indochine en Docu-BD ! Un album de 176 pages qui vous emmène de l'enfance des frères Sirkis à la tournée événement des 40 ans. La particularité du Docu-BD permet au lecteur de découvrir l'histoire du groupe en BD et d'enrichir ses connaissances en lisant le documentaire, qui présente le contexte social et politique de chaque album, les influences artistiques du groupe, l'origine de chaque chanson...
05/2021
Littérature russe
Contes et nouvelles [EDITION EN GROS CARACTERES
"Monsieur Prokhartchine La logeuse, suivi de deux histoires L'honnête voleur Le moujik Maréï La timide Le crocodile La centenaire Plongez dans l'univers de Fédor Dostoïevski avec ce recueil qui vous transportera dans une Russie empreinte de mystère, d'émotions et de profondeur. Découvrez ou redécouvrez ces histoires intemporelles qui explorent avec finesse les complexités de la nature humaine et invitent à réfléchir sur les questions éternelles qui nous animent". rueLaplace éditions propose des livres en grands caractères dont le confort de lecture est inégalé grâce à une mise en pages adaptée, à la police de caractères LUCIOLE - spécialement conçue pour les malvoyants -, aux interlettrages, aux intermots, aux interlignages optimisés, et à une impression contrastée sur un papier opaque et léger.
10/2023
Sociologie
Travail et travailleurs en Algérie. Edition actualisée
Ce livre initialement paru en 1963 est resté indisponible pendant plus de trente ans. Issu d'une enquête collective menée dans un contexte de guerre, il dissèque les rapports de domination propres au système colonial mis en oeuvre par la France en Algérie. La déstructuration de la société traditionnelle algérienne confrontée à l'introduction de l'économie de marché ne produit pas seulement chômage et précarité parmi les sous-prolétaires, mais un bouleversement de leurs conduites économiques et de leurs repères temporels. La présentation initiale du livre questionnait ainsi : "L'Algérie du silence a trouvé ses écrivains publics. En rapportant et en exprimant, quand il le peut, dans le langage des chiffres ce que d'autres hommes lui ont dit et ce qu'ils n'ont pas dit mais que leurs mots et leurs actions trahissaient, le sociologue s'essaie à dévoiler la vérité de ce passé, gros de la vérité du présent qui le nie, le dépasse et par là même le conserve. Peu de pays colonisés ont connu des bouleversements aussi profonds que l'Algérie, même rurale : faut-il conclure que les couches les plus"révolutionnées", paysannerie et sous-prolétariat urbain, soient les plus révolutionnaires ? Les contradictions que le système colonial a engendrées et qui survivent à sa disparition ne sont-elles pas d'autant plus redoutables qu'elles sont plus cachées et qu'il est trop tentant de n'y voir que le fantôme du colonialisme défunt ? " Cette nouvelle édition propose des documents complémentaires originaux, ainsi qu'un dossier éditorial (avec des articles de Claude Seibel, Pierre Vidal-Naquet, Tassadit Yacine). Elle donne ainsi à voir la portée majeure de cette enquête pionnière, indispensable à qui veut comprendre les modes de domination liés au travail et à sa précarisation.
01/2021
Essais
Clopes en scope. Tabac et cinéma, Edition
Peut-on imaginer le visage d'Humphrey Bogart autrement que noyé dans un nuage de fumée ? Groucho Marx sans son cigare ? Jacques Tati sans sa pipe ? Audrey Hepburn sans son fume-cigarette ? Le Belmondo d'A bout de souffle sans son mégot collé au coin des lèvres ? Sharon Stone décroisant les jambes dans Basic Instinct sans lancer, provoquante, la fumée de sa cigarette vers Michael Douglas ? Ou encore Clint Eastwood sans un cigarillo serré entre les dents dans les westerns de Sergio Leone ? Quelques images, entre des dizaines et des dizaines d'autres, qui restent gravées dans nos mémoires et associées à jamais à tel ou tel film. Depuis la naissance du 7e art, le tabac a longtemps été omniprésent sur les écrans, comme si la cigarette, le cigare ou la pipe étaient nécessaires à la star pour qu'elle prenne toute sa dimension. Le tabac sublimait la star et la star transformait le tabac en parure - celle du flic en planque, de la prostituée plantée sur le trottoir, du veilleur de nuit insomniaque ou de l'intello en mal d'inspiration. Demander du feu, proposer une cigarette, c'était déjà écrire un scénario... Adrien Gombeaud, critique de cinéma, déroule son épopée sur grand écran à travers plus de cent cinquante films, dont il évoque nombre de scènes devenues mythiques dans lesquelles le tabac est bien un acteur à part entière.
02/2024
Languedoc-Roussillon
Rose et Virginie [EDITION EN GROS CARACTERES
"Jeunes paysannes vivant à Blachères, Rose et Virginie sont amies depuis toujours. Mais lorsque Rose épouse en grande pompe Abel, ancien général de la Grande Armée de Napoléon, elle tourne délibérément le dos à Virginie. Certes, Rose a trouvé là un moyen de s'extraire de sa condition, mais pourquoi persiste-t-elle à exclure de sa nouvelle vie celle avec qui elle partageait autrefois ses secrets ? Rose, dans son dédain, pense-t-elle ainsi effacer ses origines modestes ? Virginie, que cette situation blesse profondément, faute de l'accepter, va tenter de comprendre. Edition en grands caractères avec la typographie Luciole pour une lecture plus facile. Texte intégral sans modifications ni coupures. "
09/2023
Littérature anglo-saxonne
Rupture et conséquences [EDITION EN GROS CARACTERES
Nicola, jeune Anglaise, vit à Londres dans le quartier à la mode de Notting Hill avec Jonathan, la trentaine comme elle, dont elle est follement amoureuse. Jusqu'au soir où elle sort acheter des cigarettes après le dîner et qu'à son retour Jonathan lui demande brusquement de partir. Sous le choc, Nicola fait ses valises en se demandant comment celui qu'elle aimait a pu devenir un tel mystère. Autour de Nicola, ses copines, les maris et les enfants de ses copines vont faire bloc. Une guerre de tranchées démarre et le vilain Jonathan n'aura pas l'ombre d'une chance d'en sortir indemne...
05/2022
Droit public
Police administrative et maintien de l'ordre public. Compétences, procédures et mise en application
Le maintien de l'ordre public par les autorités publiques est une compétence régalienne fondatrice d'un Etat. L'exercice de cette mission navigue constamment entre le besoin de sécurité des citoyens, l'application des règles contraignantes indispensables pour la vie en société et les garanties démocratiques offertes par les normes nationales et internationales à préserver. Cet ouvrage propose un tour d'horizon complet des pouvoirs de police administrative (générale et spéciale) constituant le siège de cette mission du maintien de l'ordre. Il propose une analyse des concepts juridiques, des procédures applicables et de la jurisprudence récente. Y sont exposées les différentes mesures de police, qu'il s'agisse de l'arrêté du bourgmestre ou du règlement de police communal ainsi que des développements relatifs aux mécanismes de sanctions administratives communales. La manière d'exécuter ces mesures et les responsabilités civiles et pénales des autorités sont aussi abordées. L'ouvrage tente de combiner une connaissance théorique avec une expérience du terrain. Il est destiné à mettre en avant les règles entourant le maintien de l'ordre public, à savoir le maintien de la sécurité, la tranquillité et la salubrité publiques, tant du point de vue des droits (réquisitions, contraintes...) et des devoirs de l'autorité que des garanties indispensables mises en place en faveur des citoyens (respect des droits de la défense, motivation formelle des actes unilatéraux...). L'ouvrage s'adresse tant aux praticiens, tels les avocats ou les mandataires politiques en charge de missions de maintien de l'ordre, qu'aux différents chercheurs intéressés qui y trouveront une analyse globale de la matière.
11/2021
Science-fiction, heroic fantas
Yoko Tsuno Tome 24 : Le septième code. Opé l'été BD 2023
Accompagnée par ses fidèles amis, Pol et Vic, Yoko nous emmène en Amazonie où un certain Krüger les a invités pour une mystérieuse partie d'échecs. Mais qui est donc ce Krüger et surtout quelles sont ses intentions inavouées ? Dès son arrivée, Yoko rencontre Emilia, une adolescente pétillante et effrontée. Très vite, une complicité singulière s'installe entre elles. Dans la chaleur moite de la jungle, ce duo de charme et de fraîcheur va nous guider à travers une aventure riche en rebondissements.
06/2023
Droit
Journal du Palais. Nouvelle édition. Tables générales des matières, noms des parties, chronologique. et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition, 1791-1823
Journal du Palais, nouvelle édition . Tables générales des matières, des noms des parties, chronologique, et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition (1791 à 1823 [i. e. 1822]) et les neuf volumes de 1823, 1824, 1825 Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit européen - Textes
Droit judiciaire. Tome 2, Procédure civile. Volume 3, Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes. Arbitrage, médiation et droit collaboratif. Procédure électronique
Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et aux principes applicables à la cinquième partie du Code judiciaire. Ensuite sont exposés les traits communs à toutes les mesures conservatoires. Un troisième chapitre évoque brièvement les différentes saisies conservatoires. De façon symétrique aux mesures conservatoires, les chapitres suivants étudient les traits communs des voies d'exécution et inventorient ces dernières (chap. 4 et 5). Les grandes lignes des procédures de répartition que sont la distribution par contribution et l'ordre sont relatées dans un sixième chapitre. Enfin, le règlement collectif de dettes est traité dans le septième et dernier chapitre du présent titre. Le titre 11 de ce troisième volume constitue une étude introductive à l'arbitrage et à certains modes amiables de règlement des conflits. Dans son premier chapitre, Olivier Caprasse, esquisse les contours de la matière et aborde les développements législatifs récents y afférents. Du même auteur, le deuxième chapitre est dévolu à l'arbitrage et à l'analyse de la sixième partie du Code judiciaire qui régit celui-ci. Les troisième et quatrième chapitres, co-rédigés avec Nicolas Biessaux, étudient respectivement la médiation et le droit collaboratif, couverts par les septième et huitième parties du Code judiciaire. Le dernier titre, rédigé par Dominique Mougenot, fait le point sur l'état d'avancement de la procédure électronique. Il jette quelques pistes concernant l'évolution probable de ces mécanismes et évoque les avancées que l'on peut en attendre mais aussi les problèmes qu'il pose. L'ouvrage s'achève par une bibliographie générale, un index cumulatif des trois volumes et une table des matières détaillée de l'ensemble de la matière traitée.
06/2021
Littérature française
EquivocitE de la responsabilitE pEnale. Cas des infractions non-intentionnelles
Le droit pénal congolais ne punit l'auteur, le coauteur ou le complice d'une infraction matériellement consommée ou parfois simplement tentée que s'il est reconnu pénalement responsable. Le caractère punissable d'un acte constitutif d'une infraction ne s'apprécie pas uniquement en considération de l'acte lui-même, mais également en tenant compte de l'intention coupable de la personne qui en est l'auteur. Cependant, parler de la responsabilité pénale, revient très souvent à faire référence au non-respect d'une règle de droit ainsi qu'aux sanctions qui en découlent. La responsabilité pénale est entendue comme étant l'aptitude d'une personne à répondre de ses actes délictueux et à subir la peine qui leur est attachée par la loi. A cet effet, les infractions tant intentionnelles que non-intentionnelles restent toutes un élément préalable à la responsabilité pénale. Et les infractions non-intentionnelles représentent une large majorité des infractions recensées dans le secteur des accidents de circulation routière.
01/2022
Décentralisation, collectivité
Les collectivités territoriales. 5e édition
Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux et bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers qui ont été récemment organisés par la loi "3Ds" de février 2022 qui contenait des dispositions en faveur des transports, du logement social... En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France au travers les organes tels que les communes, les départements, les régions et les collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer) -, mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finance pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance. Points forts - Intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 et de programmation des finances publiques 2023-2027 - Tout sur les différentes collectivités territoriales, leurs recettes fiscales et les contrôles mis en place
