droits auteur r%C3%A8glement
Extraits
Documentaires jeunesse
Deviens #jeune auteur
Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."
01/2019
Romans, témoignages & Co
La femme auteur
En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.
11/2021
Littérature étrangère
L'auteur caché
Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.
12/2014
Littérature française (poches)
La Femme auteur
" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "
03/2007
Romans policiers
Auteur de crimes
Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...
05/2023
Rémunération
Evaluation. Terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins, 10e édition
Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages... de disposer dans un seul ouvrage de toutes les méthodes utilisées par l'administration et les experts professionnels pour évaluer au plus juste : terrains à bâtir, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres de sociétés non cotées en bourse droits d'auteurs et droits voisins, terrains agricoles... Tirez parti d'informations directement opérationnelles L'édition 2021 intègre notamment : les méthodes d'analyse de l'administration et des experts, les décisions les plus récentes de la jurisprudence, le barème d'évaluation des fonds de commerce établi par nos experts qui constitue une référence incontournable, validée par les acteurs du marché, un sommaire analytique, une table alphabétique détaillée et de très nombreux exemples chiffrés. Bénéficiez d'outils fiables Ce guide pratique détaille toutes les méthodes existantes, des plus simples aux plus complexes, en analysant leurs atouts et leurs contraintes. Avec ces outils éprouvés, vous pourrez facilement recouper plusieurs méthodes, et donc vérifier vous-même la fiabilité de vos évaluations. Vous sécurisez ainsi vos éventuelles transactions et constituez des éléments de preuves et des moyens de justification en cas de contrôle fiscal ultérieur. Et pour mieux vous aider, nous analysons en détail les modalités du contrôle des évaluations par l'administration ainsi que les principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.
10/2021
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 3e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
09/2023
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Philosophie
L'animal - Auteur par auteur. Prépa ECE/ECS, Edition 2021
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme, l'animal, ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : Un résumé analytique pour saisir l'essentiel ; Une notion clef mise en perspective ; Une analyse de texte ; Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion. Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique. Vous trouverez enfin de nombreux exemples de sujets pour préparer votre travail de problématisation, et 26 notions clefs comme l'âme, l'automate, le spécisme, l'instinct, la métamorphose, l'allégorie, etc. traitées en encadré.
05/2020
Prépas HEC
La violence, auteur par auteur. Prépa ECG. Concours, Edition 2024
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : - Un résumé analytique pour saisir l'essentiel - Une notion clef mise en perspective - Une analyse de texte - Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique.
06/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Propriété littéraire et artist
Copiez ce livre. Un manuel sur le droit d'auteur et les communs culturels, par et pour les artistes
Alors que les artistes se débattent face aux évolutions du droit d'auteur et aux complexités de la copie dans leurs pratiques au quotidien, le livre Copy this book d'Eric Schrijver est traduit en français et édité par Les commissaires anonymes. Ce livre adopte une approche à la fois pratique et critique pour guider les lecteurs à travers les différents concepts liés au droit d'auteur et la façon dont ils s'appliquent. Il se présente sous la forme d'un volume découpé en cinq chapitres thématiques, s'appuyant sur des exemples concrets et illustré par des images libres de droits et des créations originales de l'auteur. Copiez ce livre répond à des questions telles que : Comment obtenir des droits d'auteur ? Pour quels types d'oeuvres ? Et pour combien de temps ? Comment le droit d'auteur se transpose-t-il selon les médias ? Et comment intégrer le travail d'autres artistes dans le vôtre ? Copiez ce livre détaille également les concepts de parentalité d'une oeuvre et de création originale qui définissent les systèmes juridiques actuels. Il offre ainsi des outils conceptuels permettant de participer aux débats contemporains concernant la propriété intellectuelle. Au fil du livre, Copiez ce livre présente des situations concrètes : des artistes et designers, concepteurs·ices et créateur·ices confronté·es aux conditions juridiques de leur domaine. Tout en retraçant les gains et les pertes juridiques de multiples créateur·ices connu·es et inconnu·es, il montre aussi comment les considérations juridiques peuvent en retour influencer les processus artistiques et les oeuvres d'art elles-mêmes. Vous découvrirez ainsi comment David Bowie a altéré sa musique pour ne pas fâcher les ayants droit de George Orwell, pourquoi Sherrie Levine a choisi de copier le photographe Ansel Adams, et pourquoi le Wu-Tang Clan a sorti un album en exemplaire unique. Copiez ce livre contribue à politiser l'exposition, la circulation et la commercialisation des oeuvres dans la société pour que les artistes puissent choisir (et non subir) la manière de rendre public leur travail.
05/2023
Littérature française
Delphine et son auteur
Delphine veut devenir comédienne. Elle est jeune, belle, inculte, férocement opportuniste et persuadée que son destin passe par un tapis rouge. Ça tombe bien, le festival de Cannes approche. Sur la Croisette, c'est certain, elle va enfin faire une belle rencontre... Jean-Alain Laban vient de quitter Cannes pour la capitale. Il est vite engagé dans l'équipe d'une émission de télévision, avec pour mission d'explorer les nuits parisiennes. Il aimerait écrire un roman et cherche, au cœur de ses errances interlopes, un sujet qui se dérobe à lui. Pourtant, juste à côté de lui, il y a sa petite amie, Delphine, une apprentie comédienne. Elle est jeune, belle, inculte, férocement... Delphine 8e son auteur est un premier roman qui propose au lecteur d'explorer le pays pas si lointain où les romanciers puisent leur inspiration.
08/2007
Littérature française
Politique de l'auteur
Collectif autour du cinéma. Il y est question de Jean-Claude Brisseau, Hong Sang-soo, Pasolini, Bela Tarr, Ozu, etc.
02/2021
Littérature française
L'auteur et moi
Pour quelques damnés heureux ou malheureux, la littérature décide de tout. Chaque chose sera vue à travers son prisme et rien ne sera vraiment vécu avant d’être formulé. Ce livre est-il un récit humoristique délirant, une confession autobiographique désarmante, un essai polémique agressif, ou bien plutôt, outrepassant ces catégories qui se télescopent ici, tantôt joyeusement, tantôt brutalement, une mise à l’épreuve de la vie de l’auteur dans le champ de la littérature où il s’est établi au saut du berceau ? Nous y lirons donc un roman bien dans sa manière (un peu trop sans doute), et même deux romans puisqu’un second (l’histoire d’un homme qui suit une fourmi) vient soudain interrompre le premier. Mais nous y lirons aussi les interventions et commentaires de l’auteur, soucieux de garder la main sur sa création et d’élucider ce qui se trame peut-être à son insu dans ses fictions.
09/2012
Biographies
La vie d'auteur
"Voilà des années que ce livre me trotte dans la tête. A mon âge, il est temps que je me lance, que je mobilise ce qui me reste de lucidité pour regarder en face ce qu'aura été ma vie d'écrivain, de professionnel des lettres dans une époque où jamais ils n'auront été si nombreux. Et si indistincts, si flous, si vains les critères d'excellence qui les hiérarchisent". En une vie d'écriture, Max Genève a croisé auteurs et éditeurs, journalistes, agents, libraires⦠il nous offre un récit sans concession, lucide, construit autour d'une galerie de portraits, où figurent en bonne place éditeurs (Bernard Barrault, Christian Bourgois, Françoise Vernyâ¦), et auteurs (Jacques Derrida, Philippe Djian, Bernard Franckâ¦). Un demi-siècle de vie littéraire, d'amitiés et d'inimitiés dans les coulisses de la vie d'auteur.
09/2021
Romans, témoignages & Co
Crime d'auteur - Livre
Une collection de lectures authentiques et accessibles aux adolescents un choix de romans contemporains une segmentation par niveau selon les échelles de compétences du CECRL A1 A2 B1 Le livre et le cd audio L'ouvrage donne accès à l'essentiel du texte entrecoupé de passerelles destinées à faciliter la lecture. Pour aller au-delà des plaisirs de la lecture, un appareil pédagogique avec questions et activités sur chaque chapître et un lexique (mots difficiles expliqués) permettra d'en faire un outil d'apprentissage. Le CD audio inclus Pour travailler la compréhension orale et retrouver le plaisir d'écouter des histoires. A2 - Crime d'auteur L'écrivain Pierre Chesnay anime un atelier d'écriture dans la classe de Sarah. Encouragés par le célèbre auteur de romans policiers, les élèves imaginent un crime. Curieusement, l'histoire inventée et écrite par Sarah se réalise dans ses moindres détails.
09/2023
Littérature française
Bataille (pas l'auteur)
"Ca m'a pris il y a quelques mois, j'ai commencé à écrire mes prières et mes voeux sur des bouts de papier. Et puis je suis allée les planter dans les pots de fleurs de la cathédrale, très discrètement. Même dans les pots de fausses fleurs, dans la mousse. Je plante mes prières dans les pots de fleurs devant les sculptures et puis je m'assieds. Je reste là à ne rien foutre un moment, et je me sens mieux. Il y a toujours le même gars qui prie la Vierge à côté de moi. Je peux y aller à n'importe quelle heure, il est là. Il ressemble à un violoncelliste polonais d'une autre époque, du cheveu et de la veste, je trouve. J'ai souvent envie de lui sourire, mais il a toujours les yeux fermés. Il prie les yeux fermés. Ca ne sert absolument à rien que je Lui sourie s'il ne me voit pas, mais je me dis qu'il voit peut-être à travers ses paupières, alors je lui souris. Je me demande bien de quelle couleur sont ses yeux d'ailleurs. Azur, comme le ciel plombé d'aujourd'hui, peut-être. Comme les miens, couleur dépression."
05/2019
Policiers
A compte d'auteur
Le héros, un tantinet paranoïaque se met en tête que les premiers refus de son manuscrit sont une injure irréparable et que, partant de là, ceux qui l’ont acceptés n’ont pas plus eu d’égard envers son écrit : ils n’y ont vu qu’une opportunité commerciale juteuse. Un best seller ne cache pas mieux
l’hypocrisie et la prétention d’un éditeur que livre raté. Mobile acquis et goût du crime parfait chevillé au corps depuis ses années d’université, il ne lui restera plus qu’à mettre en oeuvre... les comptes d’auteurs ne sont pas toujours de bons comptes !
03/2013
DELF-DALF
DALF C1-C2. Avec 1 CD audio
Ouvrage de préparation au DELF en français langue étrangère (FLE), dans la collection ABC Delf, pour pour grands adolescents et adultes, niveaux C1/C2. ABC DALF C1/C2 est destiné aux grands adolescents et adultes préparant les épreuvres du Diplôme d'étude de la langue française (DELF) et existe pour chaque niveau du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECR). ABC DALF C1/C2 prépare aux nouvelles épreuves en intégrant les formats actuels. Jusqu'en 2023 et dans tous les pays du monde le DELFpeut être passé sous "l'ancienne" et la "nouvelle" formule. Ce livre vous prépare aux deux ! ABC DALF C1/C2 propose un parcours permettant d'aborder les épreuves avec les meilleures chance de réussite : présentation et explication du déroulement des épreuves 110 activités type DALF C1 et 40 activités type DALF C2 épreuves blanches DALF C1 et DALF C2 pour se placer en situation d'examen rappel des points de grammaire et du lexique essentiels pour ces niveaux Les "plus" d' ABC DALF C1/C2 : un CD mp3 inclus avec près de six heures d'enregistrements sonores pour le travail de l'oral, avec des documents authentiques, Les corrigés et transcriptions inclus pour un travail en autonomie. Un livre-web d'ABC DALF C1/C2, 100% en ligne A utiliser seul ou en classe.
12/2021
Philosophie du droit
Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité
Cet ouvrage est issu de travaux de recherche autour d'un collectif d'auteurs, universitaire et praticien, par l'Institut de Droit européen des droits de l'homme (IDEDH), dont le but est de vérifier et de mesurer l'inadaptation de la logique des droits de l'homme aux menaces collectives qui pèsent sur l'humanité, en se fondant à titre principal sur une analyse du droit de la CEDH.
05/2022
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
