Restructurations d'entreprises et droit de la concurrence. Actes de la journée d'étude du 14 décembre 1991
Extraits
Témoins
Le père Hermann. Un converti de l'Eucharistie au XIXe siècle - Actes de la journée d'étude du samedi 14 mars 2020 (Toulouse)
Un ouvrage regroupant les travaux des spécialistes de la vie d'Hermann qui ont instruit sa cause pour la béatification ; éclairage historique, son oeuvre de fondateur, en même temps que sa place dans la mouvance romantique de l'époque ; pourquoi il est intéressant de proposer ce Père carme à la canonisation aujourd'hui.
02/2021
Droit européen de la concurren
Introduction au droit belge de la concurrence. 2e édition
Aperçu complet du droit belge de la concurrence Cet ouvrage constitue le premier Tome d'un ouvrage destiné aux " droits européen et belge de la concurrence ". Vous y trouverez le droit européen de la concurrence dans son ensemble.
11/2022
Philosophie
Alchimie et philosophie à la Renaissance. Actes du colloque international de Tours (4-7 décembre 1991)
Si les alchimistes se désignaient eux-mêmes sous le nom de "philosophes", cette qualité leur fut déniée dès le Moyen-Age par bien des représentants plus officiels de la "philosophie". Aujourd'hui, l'importance des doctrines alchimiques dans l'histoire des idées n'est plus guère contestée. Pourtant, les rapports entre la "philosophie hermétique" ou "chymique" et la philosophie au sens habituel restent mal étudiés. C'est afin d'apporter des éléments de réponse à cette question que s'est tenu le colloque dont ce volume constitue les Actes. L'originalité des contributions est de présenter l'alchimie de la Renaissance (XVe-XVIIe siècles) non comme un tout cohérent, donné une fois pour toutes dans la dimension anhistorique d'une "secrète science", mais comme un corpus théorique traversé par une multiplicité de tendances. Cette multiplicité est ici illustrée par l'analyse d'oeuvres ou de courants particuliers ayant contribué au développement des doctrines alchimiques, comme la Summa perfectionis de Geber, les traités attribués à Arnaud de Villeneuve, les oeuvres de Guillaume Sedacer, Paracelse, Gérard Dorn, Evangelista Quattrami, Jacques Gohory, Michel Maier, Pierre-Jean Fabre, etc. Elle l'est aussi à travers l'étude de la représentation de l'alchimie et de son influence chez des philosophes ou savants eux-mêmes non alchimistes, tels Michel Savonarole, Marsile Ficin, André Thevet, Tycho Brahé, Giordano Bruno, Campanella, Naudé, ou Mersenne.
10/1993
Concurrence, consommation
Grands arrêts du droit de la concurrence - Contrôle des aides d'Etat
Ce quatrième ouvrage de la seconde édition des Grands arrêts du droit de la concurrence est consacré au contrôle des aides d'Etat. Pour une étude exhaustive de ces aides, l'ouvrage traite des règles de fond puis de la mise en oeuvre du contrôle dont elles font l'objet. Ce recueil réunit près d'une centaine de commentaires d'arrêts européens rédigés par les auteurs contribuant à la revue Concurrences, sur une période qui s'étend de 2004 à 2022. Ce précieux outil s'adresse tant aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit de la concurrence, et offre une vision globale des évolutions jurisprudentielles en matière de contrôle des aides d'Etat. Sous la direction de Laurence Idot, Professeur émérite à l'Université Paris-Panthéon-Assas (Paris II).
01/2023
Droit
Droit économique de la CEMAC et pratiques anticoncurrentielles. Entre droit communautaire et droit camerounais de la concurrence
Le droit communautaire de la CEMAC et le droit camerounais entretiennent essentiellement des rapports de convergence et de complémentarité en matière de concurrence. Cet ouvrage examine ces rapports aussi bien sur le plan matériel que sur celui des institutions. Il s'adresse aux étudiants des facultés de sciences juridiques et des écoles de commerce, aux praticiens du droit et à tous ceux qui s'intéressent au droit économique.
04/2018
Droit
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.
09/2019
Droit des affaires
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition
Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées
09/2023
Sociologie
Citoyenneté et éducation par la société. Actes des journées d'étude de Besançon (8-9 novembre 2016)
Explorer le rôle joué par la société dans les rapports entre citoyenneté et éducation est au centre des questions abordées dans cet ouvrage issu d'une réflexion collective tenue les 8-9 novembre 2016 lors de journées d'étude organisées à Besançon. Rassemblant des historiens, des philosophes et des sociologues, trois axes de réflexion sont dégagés : le premier se concentre sur les discours produits par la société elle-même sur la citoyenneté ; le deuxième traite de la diffusion de la notion de citoyenneté dans la société ; le troisième se focalise sur les crises de la citoyenneté et leurs réponses.
04/2019
Droit
Le nouveau Code Marocain de Nationalité et les enfants Issus du mariage mixte
Actes de la journée d'études organisée à Rabat le 15 décembre 2007 par l'Association « Migrations et Droits » et la Chaire UNESCO « Migration et Droits Humains » au sein de l'Institut National de la Jeunesse et de la Démocratie pour célébrer la journée internationale des droits de l'homme (le 10 décembre) et la journée internationale des migrants (le 18 décembre).
11/2016
Critique littéraire
La poésie de Julia de Burgos (1914-1953). Actes des journées d'études internationales d'Amiens (2004)
Julia de Burgos est une des plus grandes voix poétiques de la Caraïbe du XXe siècle. Connue et reconnue, elle est une légende dans sa région natale ainsi qu'aux Etats-Unis. En France, en Espagne, où on parle sa langue, comme l'écrit le poète Miguel Veyrat, elle est méconnue. Les travaux du présent volume abordent les perspectives les plus diverses : Mercedes López-Baralt, centre son étude sur les rapports entre la poésie de Julia de Burgos et les avant-gardes hispaniques ; Ivette López Jiménez place son oeuvre dans une perspective essentiellement caribéenne ; Rubén Rios Avila, montre une poétique centrée sur l'expression de l'amour et du désir. Maria Caballero, traite de la féminité dans l'oeuvre de la poétesse ; Marie-Claire Zimmerman, parle de l'émergence du désir, Daniel Vives de la présence du sujet féminin, Hervé Le Corre de la poétique de l'intime et Sandra Hernández de la recherche d'une identité caribéenne. Françoise Morcillo, traductrice de l'anthologie bilingue, trace le parcours poétique de Julia de Burgos et Carmen Vásquez, analyse le manuscrit, publié en fac-similé dans l'anthologie, traçant les origines des poèmes. Avec cet ouvrage s'initie une nouvelle étape dans la diffusion de la poésie de Julia de Burgos.
11/2005
Concurrence, consommation
Droit interne de la concurrence. Manuels, Edition 2022
Cet ouvrage synthétique propose de faire émerger les lignes de force du droit français de la concurrence et la manière dont il s'est construit. On y trouvera une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence. Sont ainsi successivement présentés : - la liberté de commerce et d'industrie, qui rend possible la situation de concurrence ; - la mobilisation du droit civil au service de la protection des concurrents et de la concurrence (action en concurrence déloyale, clause de non-concurrence) ; - les outils modernes développés dans le cadre d'un droit spécialement voué à la protection de la concurrence (les sanctions administratives et civiles des pratiques anticoncurrentielles ; contrôle des concentrations) et à l'équilibre des rapports entre professionnels (règles de transparence, pratiques commerciales déloyales entre entreprises).
11/2021
Histoire des idées politiques
La malédiction de la droite
Les 20 jours qui ont défait la droite. Considéré à juste titre comme l'un des meilleurs journalistes et analystes politiques français, Guillaume Tabard raconte comment la droite, pourtant majoritaire, s'est échinée à perdre le pouvoir depuis 1958. Elle fait preuve en cette matière d'une grande créativité ; les conflits haineux de personnes (Pompidou/Giscard, Giscard/Chirac, Balladur/Chirac, Juppé/Séguin) s'ajoutant aux divergences idéologiques (libéraux-centristes-gaullistes-ultras), les attaques frontales aux rumeurs et coups bas de toutes sortes qui ponctuent son histoire depuis l'affaire Markovic jusqu'à Clearstream. En vingt chapitres percutants, écrits avec brio, l'auteur raconte un fiasco, toujours recommencé, des divisions fondatrices de la guerre d'Algérie au fiasco de la candidature Fillon en passant par les campagnes présidentielles et certaines déroutes telles l'aventure ubuesque des rénovateurs ; les défaites européennes, la perte de la mairie de Paris ou la dissolution manquée de 1997. Introduction : la droite, ses doutes et ses démons 1- 3 novembre 1959 - De Gaulle ne supporte plus Pinay 2- 14 avril 1962 - Debré paie l'addition de la guerre d'Algérie 3- 10 janvier 1967 - Giscard ose dire " oui, mais " à de Gaulle 4- 6 juillet 1968 - Pompidou licencié, mais Pompidou libéré 5- 23 mai 1972 - Le dernier défi de Chaban à Pompidou 6- 25 août 1976 - Chirac part en guerre contre Giscard 7- 10 mai 1981 - la division offre l'Elysée à Mitterrand 8- 29 janvier 1987 - Chirac referme la parenthèse libérale 9- 13 avril 1989 - Des rénovateurs qui se révèlent bien amateurs 10- 5 mai 1992 - Séguin lance la bataille de Maastricht 11- 25 septembre 1993 - La brouille des " amis de trente ans " 12- 21 avril 1997 - " l'expérience hasardeuse " de la dissolution 13- 1er juin 1997 - triangulaires mortelles avec le Front national 14- 18 mars 2001 - Les clés perdues de l'Hôtel de ville 15- 17 novembre - 2002 - l'UMP inachevée 16- 14 avril 2005 - le crépuscule chiraquien 17- 21 mars 2010 - la désillusion Sarkozy 08 - Sarkozy c'est pas du sérieux 18- 24 janvier 2017 - Fillon ou la défaite impossible 19- Le macronisme peut-il absorber la droite ?
02/2022
Prière et spiritualité
Méditations. 06/1991-12/1992
Entre vos mains, vous tenez le dernier tome des cahiers de Méditations du père Paul de la Croix. Osant paraphraser Walt Whitman parlant d'un de ses ouvrages : "Ceci n'est pas un livre, qui touche ceci touche un homme" , je dirai : qui touche ce livre est touché par la grâce d'un saint homme qui le guide, le nourrit et le transcende. "Je rentre en moi-même pour prendre conscience de cela. Qui suis-je ? Quelle est ma destinée ? Aller vers le Père, passer de ce monde au Père - J'ai ma place dans la Maison du Père. J'y suis attendu" . Il nous y prépare avec ses prières et méditations ; avec son aide, il nous anoblit : "Jésus, tu es venu pour anoblir l'homme, pour en faire ton ami, ton collaborateur - Jésus, doux et humble de coeur" . A chaque page, le père Paul de la Croix nous rappelle quelle est notre magnifique vocation : "Tu es fait pour aimer - pour produire l'amour - Toujours tu peux aimer. Aime fort, plus intensément, plus passionnément" . "Mon âme est dans la lumière quand j'aime. Tu me donnes part à ta Lumière, au Royaume de la Lumière. La douceur de la lumière de l'Amour" . Thibaut de Wurstemberger
07/2023
Droit
Droit et religion. [colloque international, 13 et 14 novembre 1992
Droit et religion. Pas de thème plus actuel. Pas de relation plus significative en temps de crise d'une civilisation liée au prestige du droit. Pas de plus évidente philosophie du droit, car elle s'exprime en généalogie de la règle, en question posée à son origine et à sa finalité ultime. D'où un faisceau d'études d'une exceptionnelle qualité. D'abord, avant tout, sur la religion envisagée comme fondement du droit. Puis, à l'aide de l'histoire des deux grands courants de l'Occident : judéo-chrétien, gréco-romain. Droit et religion dans la société hébraïque, dans la rome antique, dans les rapports entre hellénisme et Christianisme. L'approche comparatiste, sans pouvoir s'étendre à toutes les religions, malgré la tentation de l'Orient, a aussi fait porter l'analyse philosophique du côté des sciences coraniques et de la loi musulmane. Théologie, religion, philosophie sont aussi envisagées avec leurs prologements, admis ou contestés, dans l'univers du droit, ce qui ramène à une compréhenion de l'œuvre de grands penseurs : Luther, Hegel, Schelling, Carl Schmitt, Edith Stein... L'investigation comporte une indispensable réflexion sur les droits de l'homme, une dénonciation de quelques malentendus, une analyse axée sur la distinction bergsonienne du " clos " et de " l'ouvert ", une médiation sur la nature en tant qu'elle serait une exigence religieuse et juridique. Ensuite, l'articulation du religieux et du juridique s'imposait. Par la religion vers le droit ? Par le droit vers la religion ? Autant de questions entrecroisées, car, tout à la fois, ils se distinguent, s'influencent, se répondent. D'indispensables réponses du droit, international ou interne, complètent l'ensemble : sur la garantie européenne de la liberté de religion, sur les sectes, sur la laïcité.
12/1993
Histoire ancienne
L'armée et la monnaie. Volume 2, Actes de la journée d'études du 25 avril 2009 à la Monnaie de Paris
Faisant suite aux recherches publiées en 2006 (L'armée et la monnaie, RTSENA I), ce volume réunit des textes inédits présentés lors d'une journée d'études tenue en avril 2009 à la Monnaie de Paris. Balayant le temps et l'espace : de l'Age du Fer celtique à l'Asie centrale du 3X5 seule, ces six études éclairent quelques aspects complémentaires des multiples relations reliant la monnaie à l'histoire militaire. L'interaction entre peuplements, conflits et création monétaire dans le nord-ouest de la Gaule indépendante ainsi que le numéraire — considérable — d'un camp d'auxiliaire post-césariens de la Somme. L'iconographie des soldats de Rome avec l'image, saisissante et inattendue, d'un Germain de la garde impériale julio-claudienne et celle d'un miles du début du IVe siècle créée aux confins orientaux de l'Empire. L'impact d'une défaite—celle de Louis XIV dans les Flandres—sur le numéraire utilisé par les populations des zones de guerre. Enfin, l'émission et l'administration d'un monnayage conçu dans l'urgence par une troupe combattante : la 36e Division de l'armée chinoise, isolée dans le Xinjiang révolté des années 1930.
03/2010
Sociologie
Les modèles de l'action. [journée d'étude, Paris-Sorbonne, 28 mars 1996
Cet ouvrage réunit huit études témoignant, dans une perspective pluridisciplinaire, du renouveau scientifique dans la description et l'explication de l'action. Adoptant tour à tour le point de vue de l'analyse sociologique, de la réflexion philosophique, des sciences économiques et de la théorie des jeux, les auteurs abordent des questions fondamentales pour la compréhension de la conduite individuelle et de l'interaction sociale. Les théories de la décision ont fait progresser, au cours des dernières décennies, la modélisation abstraite de l'action et des situations collectives. Le pari relevé ici consiste à s'interroger sur l'articulation entre la description ou la modélisation d'une part, et la compréhension véritable d'autre part. Les auteurs sont amenés à étudier plus particulièrement le rôle de la connaissance dans l'action individuelle, et la dimension axiologique (ou la rationalité " en valeur ") de la reconnaissance de normes ou de critères pour la conduite. Ces contributions mettent en évidence l'obligation, pour le théoricien, de prendre au sérieux les " raisons de l'action " dont l'acteur lui-même peut prendre conscience. Par là, elles fournissent des outils pour réaliser le projet qui gouverne l'évolution présente de l'individualisme méthodologique : élargir le modèle classique du choix rationnel pour lui permettre d'intégrer les aspects cognitifs et axiologiques de la rationalité pratique.
L'ouvrage s'adresse aux sociologues, aux économistes, aux politologues et aux philosophes. Il intéressera, plus généralement, tous ceux qui souhaitent s'informer des développements et des problèmes méthodologiques actuels des sciences sociales théoriques.
07/1998
Droit
Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises
La région Languedoc-Roussillon réunit les noms de deux provinces de l'Ancien Régime. Pour cette raison la région apparaît moins artificielle que d'autres.
11/1992
Droit
Le droit et la politique de la concurrence de l'Union européenne. 4e édition
Le droit et la politique de la concurrence représentent les seuls domaines pour lesquels la Commission européenne de Bruxelles peut décider seule ses actions en les imposant aux Etats membres, aux entreprises et aux consommateurs. Conçue dans les années 1950 comme instrument d'intervention pour lutter contre les abus de pouvoir économique des grands opérateurs privés jugés responsables de la Seconde Guerre mondiale, cette politique semble désormais au service d'une idéologie néolibérale dite "d'efficacité économique" qui ne s'identifie pas nécessairement avec les intérêts des consommateurs ni ceux des industriels européens et de leurs salariés. Elle peut même apparaître dans certains cas mue par une dynamique simpliste destinée à remettre en cause les prérogatives des Etats et de leurs services publics, dans des conditions parfois contraires aux objectifs démocratiques de paix et de développement socio-économique harmonieux, tels qu'ils furent promus par les pères fondateurs du Marché commun. La 4e édition de cet ouvrage détaille, avec clarté et précision. ce qui a fait le succès des trois éditions précédentes : une présentation directe, originale et pratique d'une politique qui a bien muté depuis 1957, au service d'une conception exigeante d'une Europe faite pour les citoyens, consommateurs ou salariés, les producteurs ou distributeurs, et non pour les seuls détenteurs d'intérêts financiers.
02/2013
Economie
L'économie vietnamienne et la crise asiatique. [actes du colloque, Ho Chi Minh Ville, 15-16 décembre 1998
La crise asiatique est analysée comme toile de fond dans cet ouvrage pour mieux comprendre les enjeux qui en résultent pour l'économie vietnamienne. Quelles ont été les parts respectives des facteurs réels et des facteurs financiers dans le déclenchement de la crise asiatique ? Quelles sont les différences avec les crises antérieures ? Comment caractériser les politiques de change qui ont été menées ? Comment le commerce intra-régional a-t-il joué un rôle amplificateur ? Y a-t-il un risque de basculement des investissements directs japonais de l'Asie vers l'Europe ?
Quels étaient les facteurs de ralentissement et de déséquilibre propres à l'économie vietnamienne et quel a été l'impact de la crise asiatique ? La compétitivité des produits vietnamiens a-t-elle résisté face aux dévaluations des monnaies asiatiques ? Quelles ont été les mesures prises par les autorités vietnamiennes ? Quelles sont les perspectives de croissance à court terme ? Comment ont évolué les contrats de joint venture au Vietnam depuis la phase de ralentissement économique ? Quels sont les apports de la modélisation macroéconomique à l'étude des effets de la crise asiatique sur l'économie vietnamienne ? Quels sont les enjeux et les scénarios de sortie de crise aux niveaux à la fois régional et vietnamien ?
11/1999
Concurrence, consommation
Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Concurrence, Consommation, Edition 2024
Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.
06/2024
Droit des affaires
Le management juridique des entreprises : étude de droit des affaires comparé
Dans cette étude comparée entre le management des entreprises en France et dans les pays anglo-saxons, l'accent est mis sur l'importance des directions juridiques. Garantes du droit et arbitres des différends, elles sont au coeur de la bonne gouvernance d'un groupe. Autres pistes essentielles de réflexion, l'amélioration du fonctionnement des entreprises et des conseils d'administration, l'établissement des règles de conduite en comptabilité...
11/2021
Droit européen de la concurren
Le réseau des règles de droit international européen de la concurrence
Description du réseau des règles de droit international européen de la concurrence. L'ouvrage décrit les règles de droit international européen de la concurrence susceptibles d'appréhender les comportements anticoncurrentiels et les concentrations qui échappaient jusqu'ici au contrôle national.
06/2022
Sciences politiques
Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique. Actes de la journée d'étude organisée le 21 novembre 2019 à la Faculté de droit de Valenciennes
"Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique" : cette formulation laisse entendre que la démocratie nécessite une nouvelle organisation plus en adéquation avec la numérisation croissante de notre époque. Aujourd'hui, les nouvelles technologies n'ont pas fini de bouleverser notre quotidien au point que la démocratie ne saurait y échapper. Si par définition la démocratie renvoie à l'exercice direct ou indirect du pouvoir par le peuple, le numérique peut s'entendre comme un système technique facilitant, voire amplifiant la communication humaine. Conjuguer numérique et démocratie rendrait-il plus aisée l'implication du citoyen dans le débat public ? Le numérique a en effet modifié jusqu'à maintenant l'accès à l'information et au débat public mais sans pour autant remettre en cause les fondamentaux institutionnels de la démocratie représentative. Nul ne peut cependant affirmer avec certitude qu'il en sera toujours ainsi. Dès lors, comment les procédures démocratiques sont-elles susceptibles d'intégrer les potentialités de l'outil numérique ? Peut-on y déceler les germes d'un nouveau modèle démocratique ? Telles sont les deux questions auxquelles cette journée se propose de répondre.
09/2021
Philosophie du droit
La notion d'universalité. Etude de droit civil
La notion d'universalité se présente sous l'angle d'une distinction entre l'universalité de droit et l'universalité de fait. Cette opposition, héritage de la tradition, a été, en droit moderne, coulée dans des objets juridiques nouveaux. L'universalité de droit, assimilée à la notion de patrimoine, s'identifie grâce à l'idée de corrélation actif/passif ; l'universalité de fait à l'idée de collection de biens qui se réifie. Devenue familière, cette distinction souffre de quelques paradoxes qui compliquent son insertion dans le droit civil. Contrairement à l'idée affirmée en doctrine, la corrélation actif/passif n'est pas le seul élément d'identité de l'universalité de droit. Comprise, en droit moderne, à partir de la théorie du patrimoine d'Aubry et Rau, elle se différencie également de l'idée de bien. Toutefois, le législateur contemporain, à travers les mécanismes de l'EIRL et de la fiducie, a consacré l'idée d'une universalité cessible, donc objet de droit. La convergence des deux formes d'universalités vers l'idée de choses appropriées justifie de revenir sur la théorie des universalités et d'interroger le bienfondé de cette distinction. De cette analyse, il ressort que le siège réel de l'universalité correspond à l'idée d'ensemble de biens, qui se réifie. Ce résultat est rendu possible grâce à la communauté d'affectation déterminée par le propriétaire des biens. Il va, par ce fait, créer une interdépendance fonctionnelle entre les différents biens. La structure de l'universalité rend délicate l'appréhension de son régime. Toutefois, sa qualification de bien permet de constater qu'elle s'insère facilement dans la théorie générale des biens, même si quelques ajustements sont nécessaires du fait de son caractère universel. C'est tout un pan du droit des biens qui se trouve saisi par une conception monolithique de l'universalité.
04/2021
Spécialités médicales
Droit des personnes et service de santé en Europe. Actes du colloque du 11 juin 1991 au Palais du Luxembourg
L'Europe est en marche. Plus ou moins rapidement, mais inéluctablement, des changements vont intervenir, tant dans le comportement des hommes que dans la marche des institutions. Le secteur Santé, et plus particulièrement les Hôpitaux, ne resteront pas en dehors des mutations à venir. Qui plus est, l'importance et la primauté qui leur sont désormais reconnues, l'accès au monde entièrement nouveau que génère le développement des techniques médicales, le passage du concept d'usager à celui de consommateur, vont amplifier encore les évolutions à mettre en œuvre. Les institutions internationales, les différents Etats européens, recherchent les moyens d'adaptation aux réalités nouvelles, tant en termes de Droit qu'en termes d'Ethique, plus que jamais nécessaires au niveau des comportements collectifs et individuels. Une attention portée au-delà de nos frontières, un examen attentif des projets à l'étude, voire un travail en synergie, devraient faciliter et accélérer au niveau des Services de Santé, l'émergence de nouveaux Droits des Personnes. C'est pourquoi l'Institut de Recherches Hospitalières, avec l'appui de nombreuses associations et le concours de très hautes personnalités, dans un colloque que veut bien accueillir le Sénat, entend apporter messages et enseignements à tous les acteurs de santé, préoccupés et en charge de l'Avenir.
05/1993
Revues Ethnologie
Etudes corses N° 83 : Mai 1958 en Corse. Actes de la journée d'études du 8 mars 2019 à Corte
Actes de la journée d'études organisée le 8 mars 2019 à Corte. Retour sur les rapports entre la France, la Corse et l'Algérie en mai 1958, période charnière de la décolonisation. Analyse de la contribution insulaire à la séquence qui voit la chute de la Quatrième république et l'avènement du régime gaulliste.
03/2021
Droit
Grands arrêts du droit de la concurrence. Volume 4, Régulations
Ce quatrième tome des Grands arrêts du droit de la concurrence couvre l'ensemble des domaines liés à la régulation. L'ouvrage réunit plus de 180 commentaires de décisions européennes et nationales parus dans la Revue Concurrences de 2004 à 2019. L'ouvrage s'attache à décrire les principes généraux du droit de la régulation avant de mettre l'accent sur la régulation sectorielle en s'intéressant à des domaines aussi variés que l'audiovisuel et la presse, les communications électroniques et postales, l'énergie ou les transports. Pour chacun de ces secteurs, l'ouvrage propose des commentaires des textes nationaux ou européens, des décisions de justice mais aussi des décisions d'autorités administratives indépendantes telles que le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP), la Commission de Régulation de l'Energie (CRE et CoRDiS), ou encore, l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) et l'Autorité de la concurrence. Cet ouvrage offre un panorama unique du droit de la régulation en France et au sein de l'Union européenne. Ce quatrième tome des Grands arrêts s'adresse tant aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit de la concurrence et de la régulation.
09/2019
Rock
Johnny. Ses concerts, sa plus belle histoire d'amour
Un regard photographique inédit et exclusif sur les grands-messes de Johnny. Après un premier chapitre rappelant les dix années que Johnny mettra pour construire une légende, de Laroche Migennes au Palais des Sport 1967 en passant par l'Olympia, les photographies inédites de Michel Leclercq nous inviteront à retourner voir avec un oeil neuf les plus grands shows de Johnny : 1969 : Le Show de l'an 2000, 1971 : Le Palais des Sports avec Michel Polnareff, 1972 : Le Johnny Circus, 1976 : Johnny Story, 1979 : 20 ans au Pavillon, 1982 : Fantasmhallyday, 1984 : Le Zénith, 1987 : Johnny se donne à Bercy, 1990 : Dans la chaleur de Bercy, 1992 : Bercy, 1993 : 50 ans au parc, 1994 : La Cigale, 1995 : Bercy Lorada Tour, 1996 : Vegas, 1998 : Stade de France, 2000 : La Tour Eiffel, 2000 : L'Olympia, 2003 : La tournée des stades, 2006 : Flashback Tour, 2009 : Route 66, 2012 : Stade de France, 2013 : Born Rocker Tour, 2016 : Rester Vivant Tour.
10/2021
Critique littéraire
Publics éloignés de la lecture. Journée "Profession : bibliothécaire" du 18 avril 1996
Les publics éloignés de la lecture est le troisième ouvrage de notre collection Lecteurs Bibliothèques Usages nouveaux. Il est organisé en trois grandes parties : La première, intitulée " L'éloignement géographique ", est consacrée à l'analyse des actions menées par les bibliothèques départementales de prêt : leur histoire, leurs évolutions récentes. La deuxième, " L'éloignement social ", présente les conditions sociales qui éloignent du livre certaines catégories de citoyens, ainsi que les expériences menées pour réduire cette inégalité. Enfin, dans une troisième partie que nous avons appelée " L'éloignement physique ", nous abordons le thème des publics empêchés pour des raisons de santé avec en particulier la lecture à l'hôpital, et pour les tout-petits, dans l'optique de la bibliothérapie.
10/1997
Droit comparé
La régularisation des actes administratifs. Etude du droit français à la lumière des solutions du droit brésilien
Un acte administratif peut-il se perfectionner postérieurement à son entrée en vigueur ? A cette interrogation, cette thèse tente d'apporter des réponses que ne fournit pas encore le droit positif, et qui éprouvent les rapports du droit au temps, de la sécurité juridique à la légalité. Dans cette entreprise, le Brésil, ayant consacré et éprouvé la régularisation depuis plus de vingt ans, représente un terrain d'exploration particulièrement riche. L'approche comparatiste permet de bâtir une notion de régularisation appliquée aux actes administratifs, à laquelle correspond un régime juridique clarifié. La construction de cette nouvelle catégorie juridique offre ainsi un regard renouvelé sur l'élaboration de l'acte administratif, l'action administrative et l'office du juge
04/2023
