Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844. arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins
Extraits
Droit
Règlement pour établir une nouvelle forme d'administration dans l'exécution des ouvrages. ordonnés par le Roi pour fortifier la rade de Cherbourg...
Règlement... pour établir une nouvelle forme d'administration dans l'exécution des ouvrages ordonnés par le Roi pour fortifier la rade de Cherbourg... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire du droit
Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique
Règlement / de la R . [Loge] Des Amis de l'Armorique. . Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire du droit
Reglemens de la place des changes de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville. et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens
Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville, & consentis par meßieurs les prevost des marchands & eschevins, juges gardiens, conservateurs des privileges royaux de ses foires : omologuez par Sa Majesté en son Conseil de commerce, verifiez en la Cour de parlement de Paris, & registrez en la jurisdiction de la conservation des privileges royaux des foires de ladite ville. Date de l'édition originale : 1678 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Multimédia
L'impact du règlement sur la protection des données (RGPD) en Afrique
Afin de répondre aux évolutions technologiques de nos sociétés où le numérique occupe une place croissante, l'Union européenne a adapté son cadre juridique concernant la protection des données personnelles. La vocation principale de cette réglementation, appelée "RGPD" et applicable depuis le 25 mai 2018, est d'encadrer voire sécuriser l'utilisation de ces données à caractère personnel. Loin d'être un texte européen seulement applicable aux traitements réalisés sur le territoire européen, ce texte peut bel et bien dans certains cas s'appliquer à des entreprises africaines responsables directs de traitement ou encore sous-traitantes. Dès lors, elles doivent respecter les principes légaux en matière de protection des données personnelles. Cet ouvrage se propose de revenir sur les notions clés de la protection des données et d'aborder les mesures juridiques, techniques et organisationnelles rendues obligatoires par le RGPD. En mêlant les approches théorique et pratique, ce livre dessine les pistes de réflexion pour une protection des données à caractère personnel en tant que levier pour une régulation numérique en Afrique. Ce qui pourrait favoriser une intégration économique réussie tant au niveau sous-régional que régional.
07/2021
Histoire du droit
Règlement du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement. et l'armement du corps de la Gendarmerie
Règlement concernant l'habillement, l'équipement & l'armement du corps de la Gendarmerie . Du 18 février 1772 Date de l'édition originale : 1772 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Ordonnance du roy, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté . Du 6. avril 1718 Date de l'édition originale : 1718 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire internationale
La crise des grands lacs. Analyse et pistes de règlement
Les analyses pertinentes de ce livre éclairent enfin toutes les facettes jusqu'ici cachées ou simplement méconnues du conflit des Grands Lacs et mettent à nu tous les mensonges avancés à ce jour sur ce sujet. L'auteur s'attarde avec compétence et méthode sur les enjeux et tous les aspects historique, géopolitique, économique, ethnique et autres de ce conflit, l'un des plus sanglants de la planète avec plus de cinq millions de victimes congolaises et les six cent mille Hutu rwandais poursuivis et exterminés au Congo ! Après avoir lu ce livre, tout lecteur pourra dire du conflit pourtant fort complexe des Grands Lacs : " maintenant je sais " ! L'auteur ne se limite pas à l'analyse du conflit, il va au-delà proposant des solutions inédites pour en extirper les causes majeures et permettre l'avènement, dans chacun des pays de l'Afrique du centre, d'une vraie Paix pérenne nécessaire à l'exercice de la Justice, toutes deux indispensables à l'instauration de la République et de la Démocratie, préalables inconditionnels au Développement devant apporter un mieux vivre pour tous les peuples de cette Région.
01/2010
Economie
Opinion sur les crédits supplémentaires et extraordinaires de 1841-1842. Session du 4 avril 1842
Opinion de M. François de Corcelle député de l'Orne sur les crédits supplémentaires et extraordinaires de 1841-1842 . Session du 4 avril 1842 Date de l'édition originale : 1842-1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit constitutionnel
Nouveau manuel d'artillerie. Règlement du 17 avril 1869 pour le service des bouches à feu
Nouveau manuel d'Artillerie. Règlement du 17 Avril 1869 pour le service des bouches à feu. Titres I et II. Théorie d'artillerie sur l'instruction à pied ecole de mousqueton, ecole de peloton... Suivi de l'instruction sur le service du canon à balles dit Mitrailleuse et d'une note sur le service de l'Artillerie en campagne Date de l'édition originale : 1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire du droit
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'offices
Edict general du roy, sur le reglement de la justice, & creation en heredité de plusieurs offices. Verifié en Parlement le 28. jour de juin, mil six cens vingt sept Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire du droit
Lettres patentes du roi en forme d'edit, portant reglement pour le college de chirurgie de paris - v
Lettres patentes du roi en forme d'édit, portant règlement pour le collége de chirurgie de Paris . Données à Versailles, au mois de mai 1768. Registrées en parlement le 10 du même mois. Date de l'édition originale : 1768 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Romans policiers
Règlement de comptes. Et autres nouvelles policières
Après Les Coups, qui connaît un succès critique et public, Jean Meckert, soutenu par Raymond Queneau, quitte son métier de fonctionnaire pour se consacrer entièrement à l'écriture. Sous les pseudonymes de Duret ou Duvivier, il fait paraître une vingtaine de fascicules policiers ou sentimentaux. Le présent ouvrage rassemble les récits policiers offrant une facette méconnue de la production littéraire du jeune auteur de la NRF qui, quelques années plus tard, publiera, sous le pseudonyme de John Amila, Y'a pas de Bon Dieuâ! à la "âSérie Noireâ" , le premier d'une longue série de romans noirs dont Didier Daeninckx et Patrick Pécherot revendiqueront l'influence. Règlement de comptes et autres nouvelles policières apparaît ainsi comme le lien entre la littérature blanche de Jean Meckert et la littérature noire de John Amila, l'auteur prenant ses distances avec le récit de détection pour puiser son inspiration dans le réalisme de la vie quotidienne ou l'intensité sanglante du fait divers.
01/2024
Droit des sociétés
Code des sociétés. Annoté et commenté, Edition 2022
Les + de l'édition 2022 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - des ordonnances et décrets prévoyant des mesures à destination des entreprises dans le contexte de l'épidémie de covid-19 ; - du décret du 21 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi PACTE et introduisant diverses mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; - du décret du 30 décembre 2020 relatif aux contributions dues à l'Autorité des marchés financiers ; - de la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - de l'ordonnance du 16 septembre 2020 et du décret du 29 décembre 2020 portant création, au sein du code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation.
09/2021
Droit
Le règlement général sur la protection des données et son impact en Suisse
Cette thèse de l'Université de Fribourg est consacrée à la place que peut ou doit occuper l'action civile en droit de la protection des données à l'ère digitale. Elle s'intéresse à la généralisation du contrôle a posteriori par le Règlement général sur la protection des donnés, avec transformation des autorités de protection des données personnelles en autorité de contrôle a posteriori. Ce changement externe et visible correspond à une transformation profonde de la nature du droit de la protection des données personnelles, tel qu'il est mis en place comme droit positif européen par le Règlement. En Europe, le Règlement général sur la protection des données marque une nette volonté d'encourager l'action civile, à titre individuel ou collectif, afin de responsabiliser les responsables du traitement et les sous-traitants, de sanctionner les comportements fautifs ou négligents et de garantir la réparation des dommages subis par les personnes concernées, en cas de violation des dispositions du Règlement. La présente étude reprend le débat sur la protection des données dans le contexte technologique de l'ère digitale pour évaluer l'impact du Règlement général sur la protection des données en Europe et en Suisse.
06/2020
Théâtre - Pièces
Observations sur les courses du champ-de-mars - et sur quelques nouvelles dispositions du reglement
Observations sur les courses du Champ-de-Mars, et sur quelques nouvelles dispositions du règlement de 1822 relatif à ces courses ; par Armand Séguin, correspondant de l'Académie royale des Sciences. Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Economie
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit constitutionnel
Règlement général
Règlement général Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Policiers
Règlements de contes
La France retient son souffle. Un célèbre banquier vient d'être pris en otage par un groupe d'anarchistes, "Les trois petits cochons". Philippe Grenier, flic au bout du rouleau, un "vieux loup" du Renseignement Intérieur, est chargé de "neutraliser" la bande. Pour les besoins de sa mission, il doit se rapprocher du jeune capitaine orléanais Thomas Gambert, responsable de l'enquête : deux époques et deux conceptions du métier se rencontrent pour le meilleur et pour le pire, car l'affaire est sensible et surtout très médiatique. Elle nécessite prudence, habileté et stratégie. Ce thriller s'est inspiré de la vie de Pierre Goldman assassiné à Paris en septembre 1979.
10/2012
Littérature française
Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement et les revues de l'armée de terre
Marie de Médicis, histoire du règne de Louis XIII, d'après les manuscrits inédits du cardinal de Richelieu et d'un bénédictin, 1610-1642, par Lottin de Laval,.... Tome 2Date de l'édition originale : 1834Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
08/2013
Littérature française
Declaration du Roy, portant reglement pour l'exposition et décry des monoyes
Declaration du Roy, portant reglement pour l'exposition & décry des monoyes [sic] Date de l'édition originale : 1653 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Policiers
Entorses au règlement
Ray Weiss est policier ordinaire à Chicago. Jack Fiore, son collègue instructeur. l'emmène coincer en flagrant délit les braqueurs d'une bijouterie. Quand il s'agit de trouver des cadeaux d'anniversaire pour les amies, les ripoux savent jouer sur le décalage alarme-arrivée de la police. L'ennui, c'est que Ray est un moment seul sur les lieux tandis que Fiore va chercher du renfort, et Ray découvre un cadavre qui n'était pas prévu au programme. Grain de sable encore plus ennuyeux dans la mécanique des habitudes, une certaine inspectrice Sloane Pearson, venue d'ailleurs, est mise sur l'affaire, et Ray. qui la trouve fort sympathique. se demande jusqu'où il va pouvoir se taire et couvrir ses collègues, ou s'il va rester honnête, avec les risques que cela comporte. Entre témoin, acteur, coupable, complice ou balance, il lui faudra choisir un rôle.
06/2009
Littérature française
Recueil des ordonnances et réglements de Louis XVIII, sur la Charte constitutionnelle,
Recueil de réglemens et instructions pour l'administration des secours a domicile de Paris.Date de l'édition originale : 1829[Acte. 1829-02-25]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
03/2017
Droit
Memoire instructif du 6 avril 1718 au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté
Memoire instructif au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté, de l'avis de S. A. R. le 6. avril 1718 Date de l'édition originale : 1718 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Recueil des règlements sur les eaux de Paris
La Pariséide ou les Amours d'un jeune patriote et d'une belle aristocrate. Poème héroï-comi-politique en prose nationaleDate de l'édition originale : 1790Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Droit
De l'instruction écrite et du règlement de la compétence en matière criminelle. Tome 1
De l'instruction écrite et du règlement de la compétence en matière criminelle. Tome 1 / par M. Mangin,... ; ouvrage revu, mis en ordre et annoté par M. Faustin-Hélie,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie. Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie... Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie... Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Policiers
La Police des polices
Une faune de toxicos et de trafiquants, de putes et de macs, voleurs et d'assassins... et de flics. Mais en cas de pépin, motus et bouche cousue, ce qui fait que le malheureux Noah Green a bien du mal à enquêter sur les moitiés de défunts retrouvées dans des poubelles. D'autant que la police des polices lui cherche des poux dans la tête.
10/1986
Sociologie
Sur le trottoir, l'Etat. La police face à la prostitution
La prostitution n'est pas aisée à définir. Dans le tri entre échanges économico-sexuels légaux et illégaux, la police joue un rôle déterminant. Qu'est-ce qui déclenche l'intervention policière ? Qui, au contraire, passe à travers les mailles du filet ? Ces opérations de qualification s'inscrivent dans une institution et son histoire, celle d'une police des moeurs historiquement chargée de la surveillance de tous les " déviants sexuels " : prostitués, homosexuels, pornographes, exhibitionnistes, " libertins " ou conjoints adultères. Faisant suite à une immersion de plusieurs mois dans les brigades de police, ouvrant les dossiers et archives de la " Mondaine ", cet ouvrage embarque le lecteur dans l'univers policier aux prises avec les déviances sexuelles. Gwénaëlle Mainsant suit les policiers en civil dans leurs enquêtes entre filatures, planques, interrogatoires, entrevues avec les indic', interpellations, contrôles d'identité, mais aussi pendant les temps morts de l'enquête. Elle constate les bouleversements à l'oeuvre (explosion de la prostitution étrangère, usage accru d'Internet, recrudescence de la prostitution masculine et transgenre) qui obligent les policiers à rompre avec leurs routines. Elle note aussi que l'indétermination de la prostitution comme celle des délits de racolage et de proxénétisme laisse libre cours aux interprétations pratiques des agents : une même personne peut être envisagée à la fois comme une victime de proxénétisme ou de traite et comme coupable de racolage et de franchissement illégal des frontières. Face à ces dilemmes pratiques, chargés de donner réalité à l'abolitionnisme qui guide la politique pénale, les policiers font des arbitrages, entre compassion et répression. Représentants de l'Etat et dépositaires d'un pouvoir juridique, ils sont aussi, dès lors, des agents de l'ordre social et sexuel. Gwénaëlle Mainsant est sociologue, chercheuse au CNRS à l'Institut de recherches Interdisciplinaires en Sciences sociales (IRISSO). Sa thèse a obtenu le prix de thèse de l'Institut du genre. Sur le trottoir, l'Etat est son premier livre.
02/2021
Droit des personnes
Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends. Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable
Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable En cas de litige et avant de saisir la justice, il est possible de tenter de trouver un accord amiable via un médiateur ou un conciliateur. On parle de modes alternatifs de règlement qui permettent, en faisant l'économie de l'intervention d'un juge, d'aboutir à une solution plus rapidement, et souvent plus acceptable pour les parties. Cet ouvrage aborde l'ensemble de ces procédés de médiation et de résolution amiable : conciliation, transaction, modes amiables de règlement des différends, des conflits et des litiges (MARD, MARC, MARL)... L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de MARD avec notamment les décrets de 2020 relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles, portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif, ainsi que le décret relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs. Points forts Une présentation des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable Intègre les dernières décisions jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
07/2022
Droit
Réédition des arrêtés du gouverneur des établissements français de l'Océanie, 1843-1847
Réédition des arrêtés du gouverneur des établissements français de l'Océanie... : années 1843, 1844, 1845, 1846 et 1847 Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
