Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d'habitation. Arrêté du 31 janvier 1986 modifié et dispositions réglementaires complémentaires
Extraits
Comics Super-héros
Spider-Man L'intégrale : 1987-1988
Timide, introverti et rejeté par ses camarades, le jeune Peter Parker se consacre à la science. Un jour, il prend part à une expérience qui bouleverse sa vie. Il se fait mordre par une araignée radioactive qui modifie son ADN et le dote de pouvoirs extraordinaires force et agilité surhumaines, adhérence aux parois et un sixième sens qui l'alerte en cas de danger. Spider-Man est né ! Ce volume d'AMAZING SPIDER-MAN : L'INTEGRALE présente les épisodes Amazing Spider-Man (1963) 293 à 300, Peter Parker, Spectacular Spider-Man (1976) 131 à 133 et Web of Spider-Man (1985) 31 à 33, tous parus en 1987 et 1988.
03/2021
Droit
Traité pratique de sécurité incendie. 15e édition
CNPP est un acteur international de référence en prévention et maîtrise des risques dans les domaines suivants : sécurité incendie & explosion, sûreté & malveillance, atteintes à l'environnement, risques professionnels. Partenaires de confiance en gestion de risque, nos 350 collaborateurs vous accompagnent avec une offre globale et diversifiée : conseil et assistance technique, expérimentation et R&D, formation, essais de conformité, certification, édition et presse. L'ouvrage de référence pour l'exercice des missions de sécurité incendie. Toutes les thématiques de l'incendie organisées en 24 chapitres pour : S'informer sur les statistiques récentes, les retours d'expérience, le vocabulaire "métier" et les acteurs publics de la sécurité auprès desquels le lecteur peut trouver informations et conseils ; S'initier aux principes de l'assurance et optimiser l'organisation de la sécurité avec des outils pour la maîtrise du risque incendie, la mise en place d'une équipe d'intervention, la formation et l'information du personnel l'évacuation, la sécurité des travaux et des interventions. Approfondir les connaissances générales sur les phénomènes de la combustion, de l'incendie et de l'explosion, les produits dangereux ; Maîtriser les techniques et technologies de sécurité des matériels et installations (protection passive. désenfumage. détection et mise en sécurité, agents extincteurs. extincteur. moyens hydrauliques, systèmes fixes d'extinction(retrouver la réglementation applicable pour les habitations. les lieux de travail. les établissements recevant du public, les immeubles de grande hauteur et les installations classées, ainsi que les principales dispositions qui s'appliquent en termes de comportement au feu, de conception des bâtiments, de moyens de secours. Cet ouvrage est référencé dans les annexes pédagogiques de l'arrêté relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des ERP et des IGH.
01/2021
Bâtiments et travaux publics
Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées. Établissements recevant du public - Installations ouvertes au public -Bâtiments d'habitation collect
Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d'échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d'ensemble et de détail. Il récapitule les obligations et procédures : dates d'entrée en vigueur, demandes d'autorisation, attestations, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l'ensemble des prescriptions techniques à respecter pour tous les types de bâtiments, neufs ou existants : - établissements recevant du public ; - installations ouvertes au public ; - bâtiments d'habitation collectifs et maisons individuelles ; - logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière. Cette 8e édition intègre les nouvelles dispositions introduites par l'arrêté du 11 septembre 2020 relatif à l'accessibilité des salles d'eau des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles, ainsi que la recodification du CCH (décret n° 2021-872 du 30 juin 2021). Ce livre au format pratique, facile à transporter et à consulter, a été conçu pour guider au quotidien les maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, architectes, bureaux d'études et entreprises dans la mise en oeuvre des règles d'accessibilité.
09/2022
Droit
MAISON INDIVIDUELLE, BATIMENT D'HABITATION. Contrat de construction, Notice descriptive
Propriétaire d'un terrain, vous envisagez de faire construire une maison. Constructeur, vous êtes tenu de passer un contrat de construction de maison individuelle.
Ce contrat fixe les droits et les obligations de chaque partie : le constructeur s'engage à construire à un prix convenu dans un délai fixé ; le propriétaire du terrain s'engage à financer l'opération et dispose d'une garantie en cas de défaillance du constructeur.
Cet ouvrage rassemble l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives au contrat de construction de maison individuelle.
07/1998
Cinéma
Les carnets. Tome 2, Janvier 1976 - mai 1981
René Allio a, durant toute sa vie d'adulte, tenu des carnets qui n'étaient pas au départ destinés à la publication mais l'aidaient à faire le point sur son travail de peintre, de créateur de costumes et de scénographe, de scénariste et de réalisateur. Dans ces écrits se révèle un remarquable essayiste qui analyse les évènements politiques et culturels contemporains, donne ses impressions sur les personnalités auxquelles il est confronté, exprime sa conception de l'histoire et du passé, fait partager ses espoirs et ses projets, ses réussites et ses échecs. Livrant ses réflexions sur des lectures, des expositions, des films découverts en salle ou sur le petit écran, l'auteur de ce journal offre aussi un panorama passionnant des courants de pensée, des écoles et des théories qui s'affirment et disparaissent durant ces années précédant "l'avènement de la gauche". En un mot, le tome II des Carme constitue un Catalogue presque exhaustif de ce qui a vu le jour au cinéma, au théâtre et à l'opéra ; dans toute la France comme à l'étranger, entre 1976 et 1981.
04/2019
Code pénal
Codes pénal annotés ; Procédure pénale annotée. Pack en 2 volumes avec Code pénitentiaire offert, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs, à jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). A jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment. L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des : Loi du 31 janvier 2022 Interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne Loi n°2022-52 du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 Confiance dans l'institution judiciaire Loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 Visant à lutter contre la maltraitance animale Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 Confortant le respect des principes de la République Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Droit privé
Les grands arrêts du droit du bail d'habitation
Les décisions de justice les plus importantes en matière de bail d'habitation reproduites et assorties d'un commentaire. Si la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.
12/2021
Décentralisation, collectivité
Collectivités territoriales. Intègre les dernières dispositions législatives et réglementaires, Edition 2023-2024
Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux. En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer), mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale dite Loi 3D qui entend donner des marges de manoeuvre aux élus locaux. Il contient des mesures dans des domaines divers (transports, logement social, santé...). Il prévoit davantage de différenciations, des transferts de compétences "à la carte", des expérimentations (financement du RSA) tout en simplifiant l'action publique locale. Points forts - A jour de la loi 3D - Tout sur les acteurs majeurs de la vie publique
04/2022
Droit
SECURITE CONTRE L'INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP).. Règlement du 23 mars 1965, édition mise à jour 29 août 1996
Conformément au code de la construction et de l'habitation, l'arrêté du 3 mars 1965 précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
Cet ouvrage reprend :
- le classement et le contrôle des établissements ;
- les dispositions générales communes à tous les établissements de types A à X (construction, installations électriques, installations au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés, éclairage) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements de spectacle (généralités, mesures particulières concernant les salles) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements à destinations diverses des types M à X ;
- les établissements de la 5e catégorie ;
- les chapiteaux et tentes.
09/1996
Droit
OPERATIONS FUNERAIRES. Textes législatifs réglementaires, édition mise à jour au 29 octobre 1996
La législation sur les opérations funéraires a été profondément modifiée par la loi n° 93-23 du 8 janvier 1993. Celle-ci a mis en place notamment un Conseil national des opérations funéraires, lieu de concertation entre les parties concernées - familles, élus, professionnels - en vue de l'élaboration des textes d'application. Après deux ans d'activité de ce conseil, le dispositif réglementaire est en voie d'achèvement.
Ce recueil comporte l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant aujourd'hui les activités funéraires, afin de permettre à chacun d'en prendre connaissance.
11/1996
Compositeurs
Au-delà du style. Conférences, masterclasses, conversations à Middelbourg, 1985, 1986, 1987
De 1985 à 1987, année de sa mort, Morton Feldman s'est rendu chaque été à Middelbourg aux Pays-Bas où se tenait alors le Festival Nieuwe Muziek. Il y était invité à jouer sa musique, mais aussi à en parler au cours de conférences, masterclasses et conversations. Parler de musique, pour Morton Feldman, c'est évoquer l'enseignement, l'histoire de l'Occident, la classe moyenne, les tapis turcs et l'art - ; la peinture notamment, lui qui a aussi appris la composition en regardant travailler ses amis peintres, Willem de Kooning et Philip Guston. Face à un public d'auditeurs, de musicologues, d'élèves et de compositeurs (au premier rang, Bunita Marcus), Feldman se met en scène. Sa pensée, débordante, se jouant des conventions et de la barrière du style, laisse entendre l'oeuvre, son répertoire de mouvements, le sens de sa beauté. S'il est question de grands noms de la musique, Bach, Mozart, Beethoven ou encore Cage, Stockhausen et Xenakis (partenaire d'une conversation mémorable ici donnée dans son intégralité), se compose au fil des pages l'autoportrait d'un homme que la musique a ouvert au monde.
11/2021
Bâtiments et travaux publics
Le coût des travaux de bâtiment. Equipements pour les bâtiments connectés
Le coût des travaux de bâtiment, en plusieurs volumes complémentaires, permet de réaliser rapidement et simplement une estimation prévisionnelle, que ce soit pour les travaux en neuf ou en rénovation. L'ouvrage propose ainsi des ouvrages préétablis accompagnés du détail des prestations à réaliser, chacune d'elles étant préquantifiée sous une même unité de valeur afin de simplifier les métrés quantitatifs. Il est alors aisé, à partir de quelques ouvrages composés, de définir rapidement le coût approximatif des travaux puis de le comparer avec le budget prévisionnel. Cette estimation ne se substitue pas au devis quantitatif estimatif détaillé, établi avant de commencer les travaux, mais permet de gagner un temps précieux pour lister les prestations à réaliser et construire le cadre des études. Afin que les entreprises puissent adapter facilement les prix publiés en fonction de leurs paramètres (taux horaire, coefficients de frais généraux), sont présentés distinctement le prix unitaire de chaque ouvrage composé, le temps unitaire nécessaire à la mise en oeuvre ainsi que le déboursé " fournitures ". Cet ouvrage est réalisé à partir de la Bibliothèque Batiprix, la bibliothèque d'ouvrages de référence pour les professionnels de la construction. Ce contenu ainsi que l'ensemble de la bibliothèque Batiprix sont également disponibles au format numérique sur web.batiprix.com.
09/2022
Littérature française
Opus incertum 1984-1986
Opus incertum est un terme d'architecture désignant un mode d'assemblage de pierres irrégulières s'enchâssant les unes dans les autres, de manière à former un tout continu : dallage extérieur, mur ou soubassement de façade. Il s'applique assez bien à l'ensemble de pensées au jour le jour ici réunies. Elles s'ajoutent les unes aux autres dans un certain désordre, mais qui n'est pas sans un mouvement secret gouvernant leur venue, comme un dallage qui peu à peu s'ébauche. Mais l'opus évoqué est aussi incertain, cette fois au sens second du terme. Il n'est qu'en marche et parfois dans la nuit. Non pourtant sans quelque lueur, au passage. Joubert le laisse entendre, lorsqu'il écrit de ses propres pensées : " Locke dit que " les maximes n'éclairent pas ". Non, mais elles guident, elles dirigent, elles sauvent aveuglément. "
03/2002
Critique
Essais critiques. 1956-1986
Les oeuvres littéraires de Nathalie Sarraute se sont toujours accompagnées d'écrits qui, sous forme d'essais, d'articles, de conférences et d'entretiens publiés dans la presse en France et à l'étranger, livrent un portrait à multiples facettes de l'auteure et de ses divers engagements, littéraires et autres. A une époque où le roman, ses formes et son avenir jouissaient d'un prestige maintenant perdu, Nathalie Sarraute refuse le langage des théories d'avant-garde pour raconter sa propre expérience d'écrivaine innovatrice à l'intention des lecteurs qu'elle souhaitait pour son oeuvre. Au hasard des rencontres et des sollicitations, elle commente aussi des questions d'ordre social, culturel et parfois politique du moment, qui vont bien au-delà du giron du nouveau roman auquel elle a été souvent associée. Ce volume réunit une quarantaine de textes rédigés entre 1956 et 1986, non parus en recueil pour la plupart, ainsi que plusieurs inédits à travers lesquels une grande voix ressuscitée se fait de nouveau entendre.
11/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2023
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2023
Littérature française
Modifié
Détective privée dans une province du Canada où il neige jour et nuit, Martha Erwin préfère le whisky aux enfants et le silence des filatures aux longues discussions. A 40 ans, cette misanthrope assumée se contente de plaisirs simples, comme échafauder des plans retors pour se débarrasser des encombrants bagages de son mari - deux bichons et une fille. Mais, un soir de tempête, un étrange garçon appelé Modifié croise sa route. Médusé par les chasse-neiges, l'adolescent, déblayeur hors pair, revient chaque matin pour dégager son allée. Comme les problèmes arrivent toujours en avalanche, Martha doit en prime gérer la plus périlleuse mission de sa carrière : mettre hors de cause son cousin, accusé du meurtre de son coach de soccer. Pour quelqu'un qui n'aime pas les histoires de famille, les choses se corsent légèrement...
11/2022
Littérature française
Modifié
Une province du Canada où la neige tombe jour et nuit. Une détective au caractère bien trempé et à la carrière peu glorieuse. Un mari conciliant, ses deux chiens et sa fille insupportable. Un adolescent différent qui surgit de nulle part, aime déblayer les allées, rêve de conduire un chasse-neige, et qui répond au nom de Modifié. Un meurtre, une enquête dans un lycée et un riche héritier à sauver. Bienvenue dans le roman le plus tendre et le plus loufoque de l'histoire du New Brunswick. L'héroïne s'appelle Martha Erwin. Son existence se résumait à mener ses filatures et tâcher de débarrasser son couple des encombrants bagages de son mari - deux bichons et une fille. Son credo était jusqu'ici familles, je vous hais. Mais l'arrivée de Modifié dans sa vie va tout faire basculer. Hilarant et bouleversant, Modifié fait partie de ces livres inoubliables. Un film des frères Coen à lire, un condensé d'émotion et d'humour. Une histoire qui nous prend, nous fait rire et pleurer. Qui nous modifie pour toujours.
Histoire de France
Mitterrand et les patrons, 1981-1986
L'un des faits majeurs du premier septennat de François Mitterrand (1981-1988) fut, on s'en souvient, la surprenante réhabilitation de l'entreprise. C'est ainsi qu'en quelques années celle-ci, lieu par excellence de la lutte des classes et de l'oppression de l'homme par l'homme selon la gauche, fut présentée par les socialistes (bientôt suivis par les leaders d'opinion) comme un cadre adapté à la réussite personnelle et au bonheur collectif.
Comment s'est opéré ce revirement ? Sous l'empire de quelle nécessité ? Quel rôle ont joué les hommes dans ce bouleversement culturel ?
Yvon Gattaz fut élu président du CNPF en décembre 1981. Dans l'exercice de son mandat, il a rencontré à quatorze reprises le chef de l'Etat, dont treize fois en tête à tête. Ces entretiens inédits sont d'une extraordinaire richesse documentaire : on y découvre un François Mitterrand tour à tour doctrinaire et pragmatique, menaçant et enjôleur, ignorant des détails et conscient des enjeux. Chacun des grands moments qui ont marqué l'histoire économique du septennat s'en trouve éclairé : les choix initiaux (les 39 heures, la cinquième semaine de congés payés, la retraite à 60 ans), le coup d'arrêt d'avril 1982, le tournant de la rigueur, le rejet de l'" autre politique ", la mise en place du gouvernement de Laurent Fabius, la conversion au réalisme du parti socialiste, et, avec lui, de la gauche française.
Ces échanges sont les points d'orgue d'un vaste récit mis en scène par Philippe Simonnot autour des acteurs de l'époque (Pierre Mauroy, Jacques Delors, Jean-Pierre Chevènement, Laurent Fabius, Pierre Bérégovoy, et bien d'autres avec eux), depuis le 10 mai 1981 jusqu'à 1986 - année qui fut marquée par le début de la première cohabitation et... le remplacement d'Yvon Gattaz par François Périgot à la tête du CNPF. Mais à cette date, les dés sont jetés : la gauche socialiste a perdu ses illusions.
09/1999
Poésie
1985-1981
Dix ans après la parution de son premier livre, 1985-1981 est sans doute, à ce jour, l'oeuvre la plus ambitieuse et la plus aboutie de Christophe Lamiot Enos. Il a donc paru nécessaire d'en livrer les deux "saisons" en un seul volume, malgré l'ampleur du projet. Le récit couvre le second semestre de l'année 1985, marquant l'arrivée et l'installation de l'auteur à l'université de Cornell, sur la côte Est des Etats-Unis. Il s'agit avant tout, au fil de la chronologie, de rendre compte de l'existence quotidienne - dans sa banalité et ses saveurs - à travers une accumulation de notations : gestes, décors, situations, regards et paroles échangés étant ici restitués avec une netteté et une précision exemplaires. La beauté et le caractère souvent poignant de ces instants de vie recomposés tiennent bien sûr à la grande exigence formelle avec laquelle Christophe Lamiot Enos les met en scène, élaborant toute une série de variations au sens musical du terme, s'appuyant sur le vers impair - des suites minuscules (où l'anglais dialogue parfois avec le français) qui finissent par donner à ces instantanés filtrés par un lent travail de mémoire l'allure d'une chronique éblouie : une épopée de l'infime, à la louange de la vie matérielle.
03/2010
Technologies
LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT : STADES ET TERRAINS DE SPORTS. Guide technique et réglementaire
Football, rugby, athlétisme, hockey, base-ball, tennis, basket-ball, handball, volley-ball, boules, pelote basque ... L'heure est à la création ou à la réhabilitation des équipements de sports et de loisirs de plein air implantés en milieu urbain ou périurbain. Du miniterrain d'initiation au stade de haut niveau en passant par les terrains d'entraînement, les locaux techniques ou administratifs, les installations pour les spectateurs, l'ouvrage propose (exemples, dessins et photos à l'appui) tout l'éventail des installations et équipements susceptibles de s'adapter tant aux diverses pratiques sportives qu'aux multiples services qu'en attend une population aux besoins variés. A la lumière de la réglementation en vigueur en matière de sécurité des personnes et des biens et des exigences imposées par les fédérations sportives, l'ouvrage recense l'ensemble des éléments à prendre en considération, non seulement lors de la conception, la programmation ou la réalisation de stades et terrains de sports mais aussi lors de l'entretien, de l'animation et de la gestion de ces installations. Les maîtres d'ouvrages et maîtres d'oeuvre, ainsi que les dirigeants sportifs, enseignants, gestionnaires et responsables d'associations y trouveront une information complète, fiable et ouverte sur des perspectives nouvelles.
12/1996
Humour
Quelques artistes et gens de lettres
Ces dessins sont extraits de divers albums : La grande panique (1966, 1994), Information-consommation (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme et volupté (1987), Insondables mystères (1993) et Grands rêves (1997).
05/1999
Chimie expérimentale
Guide de Sécurité Incendie Hôtels – Hotels Fire Safety Guidebook
Ce guide reprend, complète et précise l'aspect technique de la Recommandation Européenne 86/666 de décembre 1986, qu'il actualise et complète pour traiter tous les aspects de la sécurité incendie des hôtels : Principes fondamentaux, bâtiment, technique, gestion physique. Objectif : Améliorer la sécurité des hôtels existants ou futurs afin que les inévitables départs de feux ne provoquent pas de victime. Ce document apporte aux concepteurs des projets, aux propriétaires et gérants des hôtels, un outil de travail cohérent, plus pratique que les règlements officiels des pays qui comportent trop de pages et globalisent tous les établissements et mentionnent peu les hôtels.
07/2023
Droit
Sénégal - Code général des impôts 2020
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
01/2020
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Poésie
L'Omelette rouge
Écrit en bordure de Méditerranée, L'Omelette rouge est un objet vocal à lire aussi avec les yeux. Dans une lumière inférieure s'agitent des voix. Les voix sont séquestrées dans des corps véritables dont la liste dressée par ordre d'apparition s'ouvre sur une comédienne travestie que ses ennemis surnommaient l'omelette rouge. Sarah Bernhardt (1844-1923), Gherasim Luca (1913-1994), Alexandre Blok (1880-1921), Charlotte-Élisabeth de Bavière (1652-1722), John Maynard Keynes (1883-1946), Richard Wagner (1813-1883), Louise Bourgeois (1911-2010), Christine Lavant (1915-1973), Jeanne d'Arc (1412-1431), Ingeborg Bachmann (1926-1973), Arnold Schoenberg (1874-1951), Jean-Marie Straub (8 janvier 1933-), Danièle Huillet (1936-2006), Karl Marx (1818-1883), Friedrich Engels (1820-1895), Lénine (1870-1924), Vélimir Khlebnikov (1885-1922), Alexeï Kroutchonykh (1886-1968), Daniil Harms (1904-1942), Eva Hesse (1936-1970) Cy Twombly (25 avril 1928-) Grace Hartigan (1922-2008), Frank O'Hara (1926-1966), Hannah Hoch (1889-1978), Hans Arp (1886-1966), Til Brugman (1888-1958), Hélène Bessette (1918-2000), Jackson Pollock (1912-1956), Razine (1630-1671), Emily Dickinson (1830-1886), Josée Lapeyrère (1944-2007), Erich von Stroheim (1885-1957), Alexandre Pouchkine (1799-1837), Saint Paul de Tarse (15-67). L'astre Poésie est vécu ici comme un soleil flingué sous lequel scintillent des natures mourantes et de petites personnes perdues. Si " la seule poésie est la poésie à faire " (Pasolini), L'Omelette rouge pose en séries de raccords et dans une préoccupation de distance la question vitale : " que faire? ".
05/2011
Criminalité
Affaires classées en Béarn et Pays basque. 1981-2001
1. Le Jour le plus Long (André Blasco. Mazères-Lezons, 1978) /// 2. Meurtre en Stop (Jean-Marc Dallon. Bougarber, 1982)/// 3. Emile et Dominique (Emile Vial-Dominique Redon. Bayonne, 1983) /// 4. Peur sur la Ville (Le drame du Monbar. Bayonne, 1985) /// 5. Tueur Né (Coppola. Pau, 1986) /// 6. Richard, Coeur de Pierre (Richard Boutin. Pau, 1987) /// 7. Des Dollars, comme s'il en pleuvait (Jean Breuil. Biarritz, 1988) /// 8. Dans le Pétrin (Pierre Hiriart. Urcuit, 1991) /// 9. D'une Pierre, Deux Coups (Maurice Dussarat. Castétis, 1990) /// 10. L'Homme qui valait un Milliard (Jacques Milési. Pau, 1990) /// 11. Sacrifice (Patrick Léger. Sendets, 1992) /// 12. Pour un Autoradio (Jacques Brouste. Pau, 1994) /// 13. L'ombre d'un Doute (Christophe LAEK. Bayonne, 1995) /// 14. Le meurtrier court toujours (Les soeurs Nougué-Cazenave. Pau, 1995) /// 15. Gardez-moi de mes amis (Bernard Errandonéa. Sare, 1995) /// 16. Mauvaises Rencontres (Pierre Saunier. Chéraute, 1997) /// 17. Crimes à tiroir (Jean-Etienne Subercaze. Bayonne, 1992-1998) /// 18. Dans un moment de délire... (André BOUR. Lahonce, 1999) /// 19. Secret de Famille (Le bébé Momifié. Biron, 1999) /// 20. L'Assas-saint Valentin (Christophe Dubarry. Hendaye, 2004) /// 21. Pour un mauvais regard (Yannic Mas. Biarritz, 2004) /// 22. La Nuit du Long Couteau (Sébastien Khélifa. Pau, 2005).
11/2022
Droit
PREVENTION GENERALE DES RISQUES. Tome 1, Edition 1997
Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.
07/1997
Humour
Quelques meneurs d'hommes
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), La grande panique (1966, 1994), Information-consommation (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Bonjour, bonsoir (1974), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme, volupté (1987), Insondables mystères (1993) et Grands rêves (1997).
06/2002
Droit
SSIAP1 - Service de Sécurité Incendie et d'Assistance à Personnes. Agent de service
Conforme à l'arrêté du 30 décembre 2010 complétant et portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.
05/2019
Sécurité incendie
SSIAP1 - Service de Sécurité Incendie et d'Assistance à Personnes. Agent de service
Ce livre analyse de façon illustrée et didactique les connaissances indispensables à la préparation du diplôme d'agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes (S.S.I.A.P. de niveau 1). Indispensable tout au long de la formation, ce livre est également utile pour le maintien des connaissances et les présentations aux recyclages obligatoires. Conforme à l'arrêté du 30 décembre 2010 complétant et portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.
12/2021
