Memoire pour m. h. lebrun, proprietaire des gravures, contre mm. wallut et cie - proprietaires des t
Extraits
Histoire du droit
Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 4e édition. ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires
Dictionnaire de jurisprudence usuelle, ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires (4e édition) / par MM. Dutard et Sassere,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire de l'art
Le vignole de poche ou Mémorial des artistes, des propriétaires et des ouvriers. contenant les règles des cinq ordres d'architecture
Le vignole de poche, ou Mémorial des artistes, des propriétaires et des ouvriers, contenant les règles des cinq ordres d'architecture ; dessiné et gravé par Thierry fils,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit des obligations
Etre propriétaire d'un équidé en 50 questions. Guide pratique et juridique
Tout au long de la vie du cheval, des questions parfois complexes se posent à son propriétaire : cet ouvrage cherche à répondre à ses préoccupations, depuis la conception jusqu'à la fin de vie en passant par la vente, la valorisation, les sujets vétérinaires et toutes formes de détention. L'atout majeur de ce titre est sa forme synthétique sous forme de questions/réponses, élaborée par des avocats spécialisés, qui s'appuient sur des exemples concrets récents et des jurisprudences qui sont à connaître.
10/2023
Immobilier, droit de la constr
Immobilier. Le guide pratique, Edition 2022
Le livre de référence pour les propriétaires ou futurs propriétaires Un guide pratique et parfaitement à jour pour tout savoir sur : l'achat ou la vente de votre bien ; le financement, l'investissement et la transmission ; les travaux et les rénovations ; la fiscalité et les assurances ; la copropriété et les troubles de voisinage ; la location et les relations propriétaire-locataire.
10/2021
Sciences politiques
Éclaircissemens demandés à M. Necker, sur ses principes économiques et ses projets de législation. au nom des propriétaires fonciers et des cultivateurs françois
Eclaircissemens demandés à M. N (Necker), sur ses principes économiques et sur ses projets de législation, au nom des propriétaires fonciers et des cultivateurs françois , par M. l'abbé Baudeau Date de l'édition originale : 1775 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire de la médecine
Le Vétérinaire praticien. guide du propriétaire dans l'emploi de la pharmacie vétérinaire des campagnes
Le Vétérinaire praticien, guide du propriétaire dans l'emploi de la pharmacie vétérinaire des campagnes, par M. Agustinetty Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Littérature étrangère
Comment devenir propriétaire d'un supermarché sur une île déserte
Un journaliste d'une petite ville de Nouvelle-Zélande fait naufrage et échoue sur une île déserte au milieu du Pacifique. Très vite, ce Robinson du xxie siècle voit dans cette péripétie l'occasion rêvée de donner libre cours à ses aspirations profondes. Mû autant par l'obsession de la réussite que par une naïveté à toute épreuve, déterminé à atteindre à tout prix le bonheur et la reconnaissance, il décide d'édifier… un supermarché. Une comédie désopilante sur les ambitions et les désirs au xxie siècle. Un roman sur la solitude, la vanité, et surtout sur les illusions après lesquelles nous courons tous. Pour aller plus loin En transposant dans le temps et dans l'espace le Robinson de Daniel Defoe, Dimitris Sotakis revisite les valeurs idéologiques, sociales et esthétiques de Robinson Crusoé, proposant une version particulièrement subversive de ce mythe littéraire. Actant en quelque sorte le passage de l'homo economicus à l'homo consumptor, s'appuyant aussi sur une lecture originale de Vendredi ou les limbes du Pacifique de Michel Tournier ou encore de Robur le Conquérant de Jules Verne, Sotakis compose une fable hilarante et profonde à la fois où l'absurde le dispute au réalisme. Ce n'est plus la survie mais la créativité et le besoin de reconnaissance qui guident le personnage de Sotakis. Celui-ci n'arrive pas sur son île déserte avec les outils de sa civilisation comme chez Defoe mais avec une mentalité, des conceptions, et des modèles qui sont ceux de la société de consommation moderne. L'auteur s'amuse aussi à jouer avec bon nombre de topoï littéraires et de conventions narratives, au point qu'on peut aussi voir dans cette fable un questionnement drôle et subtil sur l'ambition de l'écrivain lui-même. Finalement, la recherche du bonheur ne nous fait-elle pas courir les plus grands dangers qui soient??
02/2017
Histoire de France
Les maîtres de la Guadeloupe. Propriétaires d'esclaves 1635-1848
Si les sociétés coloniales des Antilles françaises sont bien connues à travers l'histoire des esclaves, celle de leurs propriétaires restait à faire. Et pour cause : c'est la chronique honteuse de dominants engagés dans une épouvantable entreprise d'exploitation de femmes, d'hommes et d'enfants. Pourtant, l'histoire des esclaves est indissociable de celle des maîtres. C'est celle que raconte Frédéric Régent, à travers le cas de la Guadeloupe. Il suit en particulier le parcours de quatre familles sur huit générations et reconstitue leur installation sur l'île, à partir de 1635. C'est le temps de la culture du tabac, il faut mettre en valeur les terres : ces premiers colons font appel à des engagés, des Européens, qui sous un contrat de servitude subissent de terribles conditions de travail qui préfigurent celles que subiront les esclaves. Par la suite, certains de ces engagés deviennent eux-mêmes des maîtres. Puis avec le développement de la production de sucre, les esclaves sont de plus en plus nombreux à être importés d'Afrique. Ces maîtres ont recours à une extrême violence. Toutefois, du fait du faible nombre de femmes européennes, certains s'unissent avec leurs esclaves. Au gré de la fortune, quelques-uns de leurs descendants passent pour blancs, tandis que d'autres forment la catégorie des libres de couleur. La production de sucre fait la richesse de ces propriétaires. A travers leurs habitations, ils mettent en place des entreprises mobilisant d'énormes capitaux en s'intégrant à une économie connectée au monde. Les maîtres de la Guadeloupe constituent bien un des acteurs moteurs d'une des principales puissances de l'Europe moderne.
04/2019
Romans policiers
Les Propriétaires de Reigate. Une nouvelle d'Arthur Conan Doyle
Texte intégral. Cet ouvrage s'inscrit dans un projet de sauvegarde et de valorisation de bibliothèques et de fonds patrimoniaux anciens, rares ou oubliés, appartenant à la littérature des 19e et 20e siècles. Une collection de grands classiques, d'écrits pour le théâtre, de poésie, mais aussi des livres d'histoire, de philosophie ou d'économie, de récits de voyage ou de livres pour la jeunesse à re-découvrir via les librairies en ligne ou à lire sur papier avec une mise en page étudiée pour favoriser le confort de lecture.
01/2023
Généralités médicales
Petit traité ou manuel, dédié uniquement aux propriétaires, colons et fermiers des campagnes concernant les maladies les plus contagieuses et dangereuses, contre les animaux domestiques
Petit traité ou manuel, dédié uniquement aux propriétaires, colons et fermiers des campagnes, concernant les maladies les plus contagieuses et dangereuses, contre les animaux domestiques, manière de les connaître et moyens pour les préserver et pour les traiter... / par Israël Minvielle,... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Généralités médicales
Précis hygiénique sur l'éducation des animaux en général. Conseils à MM. les maîtres de poste, entrepreneurs de diligences, propriétaires de chevaux
Précis hygiénique sur l'éducation des animaux en général : suivi de conseils à MM. les maîtres de poste, entrepreneurs de diligences et autres, propriétaires, amateurs de chevaux, etc. / par F. -J. Dementhon,... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences historiques
Arles, des images pour mémoire
Cet ouvrage richement illustré propose de découvrir, par le biais de gravures souvent inédites du XIXe siècle, les plus belles réalisations du vieil Arles, ville de César et de Constantin ; avec la volonté de combler l'amoureux d'Arles, satisfaire le curieux, donner sa part de rêve aux nostalgiques... Parce qu'elle fait intervenir des artistes de différentes époques, avec diverses manières de voir le monde, la sélection proposée s'inscrit aussi dans une véritable trajectoire historique qui permet à chacun de voyager dans le temps et dans l'espace.
04/2015
Histoire ancienne
Des lieux pour mémoires. Monument, patrimoine et mémoires-Monde
I, II, III Lascaux. Lascaux, grotte ornée des premiers millénaires ; Lascaux, grotte fréquentée des années 1950 ; Lascaux des années 1980, reproduite pour être visitée ; Lascaux coquille déplacée des années 2010 et, génie sans fin, Lascaux IV, trou à creuser pour le décorer en grotte, à quelques mètres du premier sanctuaire. Lascaux, donc, fil conducteur d'une réflexion qui analyse, de Noyon la fière à Québec la Romantique, de Victor Hugo à Frederick Law Olmsted, les manières, différentes bien que souvent confondues. d'inscrire la mémoire dans les lieux. Des monuments aux patrimoines : géo-graphies. Dès lors, ne nous y trompons pas. Comme dans les années 1830, comme dans les années 1960, en ce début des années 2010, avec hier, c'est encore demain qui est en jeu. Du très culturel South Bank londonien aux vertigineuses cimes de Dubaï, le Monde se construit maintenant au métronome des "mémoires-Monde". Participant à la singularisation des lieux, elles réfléchissent aussi un modèle d'enrichissement et sa norme politique. Et soudain, peut-être renforcé par l'aggravation des difficultés économiques, le doute : construire ainsi son futur, n'est-ce pas, du coup, priver le Monde de ses avenirs ?
09/2012
Histoire du droit
Cour imperiale de paris. memoire pour mme de colmont, intimee, contre m. amand vincent, appelant
Cour impériale de Paris. Mémoire pour madame de Colmont, intimée,... contre M. Amand Vincent, appelant... / [Signé : V. de Colmont, née Perrot ; de Colmont ; Chauvelot, avoué... ] Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire internationale
MEMOIRES. Une vie et des réformes
Mikhaïl Gorbatchev est sans doute l'une des figures les plus marquantes du XXe siècle. En avril 1985, il accepte de diriger l'Union soviétique. Le pays est alors engagé dans une course aux armements épuisante. Le système économique est au bord de l'effondrement. Le rendement de la production est au plus bas. L'économie entièrement bureaucratisée ne soutient plus les progrès scientifiques et techniques. Le niveau de vie de la population ne cesse de baisser, alors que la corruption s'affiche clairement. L'Eglise doit lutter contre le mensonge et le cynisme officiels, de plus en plus apparents. Jusqu'en 1991, il prend des décisions qui vont bouleverser les données de l'équilibre mondial.
A présent libéré du fardeau de ses responsabilités, il estime de son devoir de répondre aux questions qui préoccupent ses contemporains. De Tchernobyl à la glasnost, de ses rapports avec Boris Eltsine au délicat problème des pays baltes, de la chute du mur de Berlin à son légendaire entretien avec Jean-Paul II, de son prix Nobel au coup d'Etat de 1991 et ses conséquences, Mikhaïl Gorbatchev raconte et analyse, sans détours.
Les Mémoires du dernier dirigeant de l'Union soviétique constituent un document d'une valeur inestimable pour la compréhension de la fin de la guerre froide, des phénomènes qui ont conduit à l'effondrement du pays et de la Russie d'aujourd'hui.
La publication de ces Mémoires - traduits dans plusieurs langues - est un événement. La présente édition a été enrichie d'une postface, spécialement rédigée par Mikhaïl Gorbatchev à l'attention du public français. De nombreuses notes ainsi qu'un index, un glossaire et deux cahiers photos - dont un entièrement inédit - complètent le texte.
09/1997
Agriculture
Lettres aux les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. Lettre 8
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 8e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Agriculture
Lettres adressées aux propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. Lettre 10
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 10e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire de la médecine
Nouveau manuel pratique indispensable aux propriétaires d'animaux. instructions pratiques pour traiter soi même les affections et maladies
Nouveau manuel pratique indispensable aux propriétaires d'animaux : instructions pratiques... pour traiter soi même les affections et maladies... / par J. -B. -I. Elluin fils,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire des idées politiques
La copossession du monde. Vers la fin de l’ordre propriétaire, Edition
"La propriété ne doit pas être considérée comme la base première de la vie en communauté, mais, au contraire, comme une modalité du commun". Pierre Crétois s'intéresse ici à la tradition économique qui tient l'institution de la propriété pour souhaitable du fait des conséquences avantageuses qu'elle aurait pour la collectivité : en effet, elle serait capable de mettre fin au chaos qui régnerait là où tout est commun, et, par les limites qu'elle impose, elle serait également de nature à réunir spontanément les conditions d'un certain ordre social, l'ordre propriétaire. Cette tradition morale et politique - formalisée à la fin du xviiie siècle par Jeremy Bentham, développée ensuite par John Stuart Mill, Henry Sidgwick et bien d'autres - est d'une importance capitale pour la construction de la pensée moderne et a largement inspiré la science économique. Or, bien que le concept de propriété soit assez peu questionné en économie, il y joue un rôle cardinal d'ordonnancement des sociétés en général et des marchés en particulier. En présentant les défenses libérales et néolibérales de la propriété, il souligne leurs faiblesses et leurs conséquences délétères. Le souci de la justice - économique, sociale et environnementale - impose de cesser de considérer les choses comme absolument appropriables. Cela passe non seulement par la limitation du droit de propriété, mais surtout par la reconnaissance du fond commun de toute propriété.
02/2023
Droit
Du privilège du propriétaire, commentaire de la loi du 19 février 1872
Du privilège du propriétaire : commentaire de la loi du 19 février 1872 / par Ernest Genevois,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Littérature française
Le ciel pour mémoire
L'histoire se situe à New York , sur la plage de Brighton Beach. Pendant des heures, jusqu'à la nuit, le soleil plongeant derrière Manhattan semblera embraser la ville. Des amis réunis à quelques pas de là, dans un restaurant russe, fêteront leurs retrouvailles, boiront beaucoup de vodka. Ils attendront Guillaume qui leur avait fixé ce rendez-vous et qui ne viendra pas. Personne ne saura pourquoi. Ils passeront des années à comprendre sa disparition. Fouilleront leur mémoire. Ils deviendront adultes et prendront la mesure du temps qui les a lentement éloignés d'eux-mêmes et de leurs rêves. Ils n'appelleront plus vieillir une trahison. L'histoire se passera également à Rome et, chez le narrateur, dans la campagne française. Partout le même ciel se peuplera peu à peu de leurs souvenirs enfuis et de leurs renoncements, de leurs moments de bonheur aussi, jusqu'à ce que cela finisse par raconter leurs vies et qu'il ne reste plus qu'à le recopier, pour écrire ce livre.
08/2005
Littérature française
L'ami du laboureur, ou Les déjeuners de M. Richard . Entretiens d'un propriétaire et de son
Théologie hindoue. Le Prem Sagar", océan d'amour / traduit par E. Lamairesse,...Date de l'édition originale : 1893Sujet de l'ouvrage : Krishna (divinité hindoue) -- PoésiePura n a. Bh gavata-Pur n a -- SourcesTitre original : Premasa garaTitre original : Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr"
11/2016
Logements, guides pratiques
La vente d'un bien loué. Droits et obligations des propriétaires-bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé
Droits et obligations des propriétaires/bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé Lorsqu'un propriétaire souhaite vendre son bien immobilier (habitation, commerce...), celui-ci est très souvent occupé par un locataire qui bénéficie d'un droit de préemption (droit prioritaire à la vente). Un contrat particulier, appelé pacte de préférence, peut aussi conférer un tel droit lorsqu'aucun droit de préemption légal accordé au locataire ne trouve à s'appliquer. Mais, parfois, le propriétaire, vendeur d'un bien immobilier qui n'est pas occupé par un tiers, peut désirer demeurer dans ce bien, l'occuper à titre personnel, la vente viagère, conférant un droit d'usufruit, ou d'usage et d'habitation permettra d'organiser une telle vente. Le présent ouvrage a ainsi pour objectif de présenter les principales règles applicables aux droits de préemptions légaux ou contractuels accordés au locataire en place, à la vente immobilière en viager, ainsi qu'à l'usufruit et au droit d'usage et d'habitation, mais aussi aux méthodes d'estimation et aux règles fiscales qui sont propres à ce type de ventes. Points forts - Une présentation des règles juridiques et fiscales applicables - L'expertise de l'auteur professionnel de l'immobilier et du contentieux en particulier
12/2022
Droit
Mémoire pour perfectioner la police contre le duel
Mémoire pour perfectioner la police contre le duel Date de l'édition originale : 1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Agriculture
Lettres à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde.Lettre 5
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 5e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Agriculture
Lettres à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. Lettre 7
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 7e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Agriculture
Lettres à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. Lettre 2
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 2e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Agriculture
Lettres à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. Lettre 11
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 11e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Consulat
Le Consulat de Bonaparte. La fabrique de l'Etat et la société propriétaire 1799-1804
CNLPeuples – Le Code civil, le Conseil d'Etat, la Légion d'Honneur, les préfets, les lycées... ces institutions familières ont en commun d'avoir été créées, refondées ou redéfinies sous le Consulat, le régime qui est issu du coup d'Etat de Bonaparte (1799) et auquel succède l'Empire (1804). Alors que le pouvoir législatif était le coeur de la Révolution française, il est laminé en 1799 et remplacé par un pouvoir exécutif omnipotent, concentré dans les mains d'un homme qui en fait sa chose. La centralisation administrative, telle que nous nous la représentons aujourd'hui, prend sa source dans la dictature de Bonaparte . Elle rompt avec la logique "décentralisatrice" mise en oeuvre depuis 1789 et renforcée par le Gouvernement révolutionnaire en l'an II. Aussi, ce que l'on nomme abusivement "le centralisme jacobin" devrait être désigné comme le "centralisme bonapartiste" . Le processus de centralisation s'accompagne d'une confiscation de la démocratie. Les décisions prises sont hors du contrôle du peuple, alors qu'il est prétendu souverain. L'administration se substitue alors à la politique, le fonctionnaire remplace l'élu et le citoyen est réduit au statut d'administré. Les experts choisis par Bonaparte sont les seuls habilités à définir l'intérêt général et les politiques censées l'incarner. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen disparaît et la référence à la république, de plus en plus formelle, n'a pour seule fonction que de légitimer le régime. L'ordre social repose sur le propriétaire qui a le "droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue" , le patron dominant ses ouvriers, le mari sa femme et le père ses enfants. La dictature de Bonaparte entend "dépolitiser" la nation et s'appuie sur la surveillance policière et la mise en place d'un régime où la liberté de la presse n'est plus qu'un mot. Le Concordat avec le Pape "recléricalise" la France et fait des prêtres les auxiliaires du pouvoir. Le culte du Chef de l'Etat et les valeurs militaires de l'ordre, de l'obéissance et de l'honneur sont érigés en culture politique dominante. A l'extérieur, le Consulat de Bonaparte est marqué par la construction d'une hégémonie autoritaire sur les peuples "libérés" par les armées françaises (Hollande, Suisse, Italie du Nord, Allemagne rhénane) et par une réaction coloniale sanglante en Guadeloupe et à Saint-Domingue, accompagnée du rétablissement de l'esclavage en 1802. Aujourd'hui, la société propriétaire et les stigmates "bonapartistes" de la Constitution de la Ve République - la monarchie républicaine, la "verticalité du pouvoir" , le législatif marginalisé - suscitent la critique et interrogent la nature de notre "démocratie" et ses dysfonctionnements.
11/2021
Agriculture
Lettres à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs de la Gironde. Lettre 9. Lettre 9
Lettres adressées à messieurs les propriétaires ruraux et agriculteurs du département de la Gironde. 9e lettre / [par Auguste Petit-Lafitte] ; Département de la Gironde Date de l'édition originale : 1852-1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
