Loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Version consolidée au 4 juin 2019. Texte reproduit sans commentaire ni annotation
Extraits
Cinéma
Le nouveau guide des films. Tome 5
Ce cinquième volume d'une série qui compte parmi les best-sellers de la collection " Bouquins " offre un large panorama de la production cinématographique depuis 2010. Cette année-là était publié le premier supplément du Guide des films, dont la dernière édition en trois volumes remontait à 2005. Un nouveau supplément s'imposait huit ans plus tard, tant la création cinématographique reste vivante et florissante : 599 films sont sortis dans les salles en 2010, 609 en 2011, 638 en 2012, 677 en 2013, 679 en 2014, plus de 600 en 2015, autant en 2016 et en 2017. A quoi il faut ajouter ceux parus directement en DVD ou en Blu-ray. Au total, ce sont ainsi plus de 800 films nouveaux qui sont offerts aux amateurs du septième art chaque année. Le cinéphile pressé ou le simple curieux trouveront dans ce Guide non l'intégralité de cette production, mais un répertoire des 2 000 oeuvres qui ont compté durant cette période : des James Bond successifs au Camille Claudel de Bruno Dumont ou au Loup de Wall Street de Martin Scorsese... Une large part est faite aux films anciens sortis à la télévision ou en DVD chez Bach, Montparnasse ou Sidonis, la plupart étant inédits ou oubliés. On trouvera aussi à la fin de ce livre un index général recensant tous les titres analysés dans les cinq volumes de ce Guide, soit plusieurs milliers de films - ceux qui ont fait, du point de vue occidental, l'histoire du cinéma.
04/2018
Non classé
Disrupture - 2018-2019
Par rapport aux recueils précédents de l'auteur, "Disrupture" marque un changement dont l'importance est soulignée par le titre, construit comme un mot-valise entre l'atroce et très tendance "disruption" et la beaucoup plus habituelle "rupture" . Le recueil, qui viendra de lui-même à toutes les oreilles de ceux qui ont déjà vécu de telles séparations acérées, s'articule autour des étapes nécessaires du deuil d'une relation amoureuse, avec son lot de rancoeur, de suspicion, de renoncement, de colère, d'abattement... sans ouvrir le moindre espoir de renouveau, fidèle en cela à la grande tradition romantique du 19ème siècle. Le tout avec un style novateur qui ne néglige parfois pas l'humour noir, notamment lorsque l'on parle d'argent, ou encore avec les concepts psychanalytico-bancaires de "coeur à débit différé" et d'" idéal du sous-moi" ... Je ne peux plus que fuir Quand s'ouvrent devant Les éléments qui s'étirent, Ecartelés par le vent, Pour ne me laisser de chemin Que le vide dans ma main Dont l'alliance a tourné cendre, Et le vide de mon coeur trop tendre.
12/2019
Droit
Code civil. Edition 2021
L'incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit. L'édition 2021 est à jour des décrets d'application de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
07/2020
Chimie Prépas
Chimie BCPST. Concours Agro-véto, concours vétérinaire voie B
Annales corrigées et commentées de Chimie du concours vétérinaire voie B de 6 années : 2017 - 2018 -2019 - 2020 - 2021 - 2022.
11/2022
Littérature française
En attendant Emma. Journal 2023 - Janvier-juin
Patrick Sansano présente la première partie du sixième tome de son Journal commencé en 2015. Après "Journal 2015", "Journal 2016", "De Muriel Baptiste à Lara Fabian, Journal 2017", "L'année blanche, Journal 2018" et "L'année d'Emma Marrone, Journal 2019", et une pause de trois ans, il revient conter l'actualité et sa vie personnelle. "En attendant Emma" est la suite directe de "L'année d'Emma Marrone". Le livre parle de l'actualité, de son parcours intime et de la vie de la grande chanteuse italienne Emma Marrone.
07/2023
Oiseaux
Nouvel atlas des oiseaux de Normandie. Nouvel atlas des oiseaux de Normandie
Cet atlas présente toutes les espèces d'oiseaux nicheurs de Normandie au cours des saisons de reproduction 2017, 2018 et 2019 et la répartition de toutes celles qui ont été observées pendant la période hivernale au cours des hivers 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019. Au total, 277 espèces ont été découvertes. Troisième atlas régional des oiseaux nicheurs de Normandie et, en même temps, deuxième atlas régional des oiseaux de Normandie en hiver, cet ouvrage sera un nouveau jalon important de l'histoire de l'ornithologie normande mais aussi un outil de découverte des oiseaux de la région pour ses lecteurs d'aujourd'hui.
04/2022
Droit international privé
Burkina Faso - Code général des impôts 2022
Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2022, notamment de : ·la loi n°027-2021/AN du 11 mai 2021 portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'état, exercice 2021 ; ·la loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.
02/2022
Religion
Les nombres dans les Evangiles. Comment les interpréter ?
On ne prête plus guère attention, aujourd'hui, aux nombres présents dans les Evangiles. Ils participent pourtant largement au message transmis par ces textes. Les nombres, au-delà de leur valeur numérique, possèdent aussi une portée symbolique. C'est ce que l'ouvrage rappelle et commente. Savez-vous pourquoi il est écrit que les disciples de Jésus étaient douze et que les pêcheurs remontèrent 153 poissons lors de leur pêche miraculeuse dans le lac de Tibériade ? Réponses (inattendues) dans l'ouvrage. Ce livre passionnant recense 26 nombres apparaissant dans les Evangiles et dévoile la symbolique attachée à chacun à l'époque de leur rédaction. Ingénieur diplômé de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications, docteur ès sciences, Robert Signore est chevalier dans l'ordre des Palmes académiques. Il a déjà publié chez Vuibert : L'histoire de la chute des corps (2008), Histoire du ciel et de ses représentations symboliques (2010), Histoire du pendule (2011), Histoire de l'inertie (2012), et Le monde tourne-t-il rond ? (2013) et, chez Mélibée : Newton, homme de foi (2016), et Le monde singulier des nombres entiers (2017).
07/2018
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
Thèmes photo
Aam Aastha. Incarnations et divinités en Inde
Le projet photographique AAM AASTHA (des croyances communes) s'inscrit dans le prolongement des séries réalisées par Charles Fréger sur les mascarades dans le monde : Wilder Mann (depuis 2010), Yokainoshima (2013-2015), Bretonnes (2015), Cimarron (2014-2018). Intéressé par le Ramayana - épopée fondatrice de l'hindouisme -, le photographe s'est rendu en Inde pour découvrir un panthéon en perpétuelle expansion, réunissant quelque 300 millions de figures, incarnées à l'occasion de perfomances rituelles et sacrées dans les temples, les théâtres et les rues.
03/2023
Droit
Code de procédure pénale annoté. Edition 2021
A jour du nouveau code de la justice pénale des mineurs et des dispositions d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19Les + de l'édition 2021 : - Refonte totale des annotations relatives à l'instruction et à la Convention européenne des droits de l'homme- Dispositions relatives au parquet européen- Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse- Bibliographie pertinente pour chaque thématique- Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualitéRéférence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2021 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est notamment à jour : - de l'ordonnance n° 2020 portant adaptation de règles de la procédure pénale sur le fondement de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidméie de covid-19 ; - des derniers décrets d'application la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille ; - de l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant code de la justice pénale des mineurs. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. A jour du nouveau code de la justice pénale des mineurs et des dispositions d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Les + de l'édition 2021 : - Refonte totale des annotations relatives à l'instruction et à la Convention européenne des droits de l'homme - Dispositions relatives au parquet européen - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse - Bibliographie pertinente pour chaque thématique - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2021 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est notamment à jour : - de l'ordonnance n° 2020 portant adaptation de règles de la procédure pénale sur le fondement de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidméie de covid-19 ; - des derniers décrets d'application la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille ; - de l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant code de la justice pénale des mineurs. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
07/2020
Sociologie
La Habana puerto de Paz, Puerta abierta al conocimiento y su difusión. La Havane port de paix, Porte ouverte à la connaissance et à sa diffusion, Edition bilingue français-espagnol
La Maison Victor Hugo de La Havane, l'Association Cuba Coopération France et le Bureau de l'historien de la ville de La Havane ont organisé en 2018-2019, après 3 éditions antérieures (201 I , 2013 et 2015), le Prix Casa Víctor Hugo pour les études et la recherche : son objectif est de stimuler la recherche et la création artistique et littéraire sur le thème des contacts et influences entre les cultures française et cubaine.
11/2019
Contes et nouvelles
Histoires à mourir de vivre (second life)
Anaïs Valente est née à Namur dans les années 70, elle n'est pas tombée dans l'écriture durant l'enfance, mais grâce à la création de son blog en 2006. Rapidement, elle collabore à un journal belge, 7dimanche, puis au journal La Meuse, ensuite à l'hebdo féminin Flair et au mensuel 7dimanche. Elle écrit plusieurs livres : "Anti Saint-Valentin", collectif, 2008 ; "La célib'attitude des paresseuses", 2009, Marabout /Hachette ; "Le Savoir écrire pour les filles", 2009 Micro applications éditions ; "Les bons plans pour les filles", 2010, MAéditions ; "Nunya", collectif, 2011, Editions Plumes2coeurs ; "Manuel de survie : célibataire et fière de l'être", 2012, TLP ; "Drôles de familles", 2013, Tournez la page ; "Planète célibataire", 2013, L1 ; "Le savoir écrire pour les filles", seconde édition, 2013, L1 ; "En direct du paradis, enfer compris", 2013, L1 ; "Les crapauds de Lucie", 2013, L1. En 2014, elle traverse un passage piéton et est renversée par une voiture. Elle survit à la mort, est opérée, trépanée, et reste neuf mois en revalidation à William Lennox, où elle réapprend à parler, marcher et tout simplement penser. Ce livre est le recueil de ses nouvelles parues chez Chloé des Lys avant son accident, de ses nouvelles inédites (la moitié), suivi de ce qui lui est arrivé, dont les droits d'auteur sont reversés en totalité à l'asbl GEH, Groupe d'Entraide Hémiplégiques, connu grâce à Martine, dont Anaïs a fait la connaissance à William Lennox, où elle était infirmière de nuit. L'asbl lui a permis notamment de retourner à Pairi Daiza en 2018, où a été faite la photo de couverture (main d'Anaïs et d'un lémurien). Etonnantes, angoissantes, amusantes ou émoustillantes, ses histoires ne vous laisseront pas indifférents !
09/2021
Economie
Chroniques 2012-2016
"Ce livre rassemble l'ensemble de mes chroniques publiées de 2012 à 2016. J'espère que le lecteur pourra y trouver quelques pistes utiles pour ses réflexions et ses engagements. I...I A la suite de la publication en 2013 du Capital au xxr siècle, j'ai eu la chance d'aller débattre de la montée des inégalités dans un grand nombre de pays, du Mexique à l'Inde en passant par l'Afrique du Sud, le Brésil, le Moyen-Orient ou la Chine. De nombreuses chroniques reprises ici se nourrissent directement de ces échanges avec des étudiants, militants, lecteurs, auteurs, acteurs de la société civile et du monde économique, culturel et politique. J'en ressors avec une conviction : les questions économiques ne sont pas des questions techniques qu'il faudrait abandonner à une petite caste d'experts. Il est nécessaire que les citoyens puissent se faire leur propre opinion, sans se laisser impressionner..." T. P.
04/2018
Droit international public
Togo - Code général des impôts. Edition 2023
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°2022-022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances, exercice 2023. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
01/2023
Littérature française
Mystères. Journal (février 2018-juin 2019)
L'auteur, qui a déjà publié entre autres, son autobiographie "Montgérheux, Enfance paysanne", ne se ménage pas dans ce nouveau livre. Il s'y met totalement et impudiquement à nu et s'expose sans concession, ni retenue. Il recense, jour après jour, les nombreuses coïncidences qui le parasitent, le submergent et qu'il ne parvient pas à expliquer jusqu'au moment où il réussit à dénouer tous ces mystères !
08/2020
Criminologie et sicence pénite
Dix ans d'application de la loi pénitentiaire. Bilan et perspectives
Lors de son adoption, le 24 novembre 2009, la loi pénitentiaire a reçu un accueil mitigé, entre enthousiasme et déception, satisfactions et regrets, avancées et régressions. L'heure est aujourd'hui au bilan, mais pas uniquement. Au lendemain de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et de la loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, des modifications ont été apportées à la loi pénitentiaire, notamment afin de lutter contre une surpopulation carcérale soutenue. Mais des interrogations subsistent. Seront-elles suffisantes ? Du droit de la peine, au droit à l'aménagement des peines, en passant par le droit pénitentiaire, ne faudrait-il pas aller encore plus loin encore sur le chemin tracé par la jurisprudence européenne ?
05/2021
Concours administratifs
Préparer le concours de Bibliothécaire, externe : État et territorial. 4e édition
Vous trouverez dans cette nouvelle édition une préparation complète aux concours externes de Bibliothécaire d'Etat et de Bibliothécaire territorial (composition écrite, note de synthèse, épreuves orales d'admission), ainsi qu'aux épreuves facultatives du concours territorial. Il contient notamment : - Une méthodologie complète pour chaque épreuve - Les corrigés détaillés des épreuves écrites : a) des concours d'Etat 2018, 2019, 2021 et des concours de la fonction publique territoriale 2014 et 2017 pour la composition b) des concours d'Etat 2018, 2019, 2020 et des concours de la fonction publique territoriale 2017 et 2021 pour la note de synthèse Vous y trouverez également : - Des exemples de correction des épreuves facultatives du concours territorial - Des conseils pratiques d'organisation et de préparation - De nombreux schémas explicatifs - Une bibliographie / webographie sélective
10/2022
Annales
La LCA des (très) bien classés 2017-2018-2019-2020-2021. ECNi/EDN, 2e édition
La synthèse de ce qu'il faut savoir en LCA pour faire la différence La LCA des (très) bien classés se conçoit comme un abrégé de LCA articulé autour de la correction des ECN et ECN blancs des 4 dernières années. L'épreuve de LCA aux ECN est un exercice spécifique, réputé complexe et aléatoire, comptant toujours pour 10% de la note. Vous trouverez dans cette 2e édition les analyses des questions-clés des sujets 2018, 2019, 2020 et 2021, ainsi que des rappels de cours ciblés et mobilisables pour "mettre systématiquement tous les points". En effet, en reprenant les questions attentivement, en les confrontant au contexte de l'article et du sujet, il est possible de cocher juste de manière reproductible et de gagner en confiance face à des questions déstabilisantes et jugées aléatoires. Il est parfaitement possible de passer d'une note correcte à une note excellente sur ces questions plus difficiles, ce livre va vous y aider. L'approche se veut pragmatique et exigeante, appuyée sur des schémas et des tableaux de cours clés. Les corrigés insistent sur la démarche à adopter si la question tombait à nouveau, avec un point de cours clé à chaque fois que nécessaire, sans perdre de temps sur les notions maîtrisées par tous, non présentes dans cet abrégé.
01/2022
Droit
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Edition 2020
Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). Le Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales est autorisé à l'examen du CRFPA par l'Association des directeurs d'IEJ. Ce code est à jour notamment : du règlement du 25 juin 2019 relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'à l'enlèvement international d'enfants ; de la loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et à garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations ; de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; de la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; de la loi du 1 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; de la loi du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.
08/2019
BD tout public
Encyclopédie des produits dérivés. Para-BD spécial métal, Edition 2019
C'est une encyclopédie de recensement et de cotation sur les produits dérivés issues de la bande dessinée. Après trois ans, le moment est venu de compléter le premier opus de cette collection en rajoutant de nouveaux fabricants mais aussi de nouveaux personnages non listés dans la version de 2015. Cette nouvelle édition 2019 voit apparaître de nouveaux fabricants comme AàZ, Bd3d, Décotoys, Démons et merveilles, Les étains de Virginie et Série Limité création (SLC) Particularité : cette version du cac3d ne recense QUE le métals contrairement au cac3d de 2012 et de 2015. Les figurines résines sont déjà recensées dans un cac3d en 2018. Ce cac3d prendra le même rythme que les autres en paraissant tous les 3 ans ... Donc le prochain cac3d Para-bd Métal sortira en 2022.
01/2018
Littérature française
De Muriel baptiste à Lara Fabian journal 2017. Journal 3
Après Journal 2015 et Journal 2016 (ce dernier en deux tomes), Patrick Sansano développe de manière sensible sa perception de l'année 2017 dans son troisième journal. C'est pour lui le départ du héros de son enfance, Roger Moore. Les élections présidentielles le passionnent, mais la musique, le cinéma, les séries télévisées, les chanteuses comme Lara Fabian lui permettent de se distraire. Pour la première fois, il donne un titre à son journal "De Muriel Baptiste à Lara Fabian". Il a depuis publié "L'année blanche, journal 2018" et "L'année d'Emma Marrone, journal 2019" (dédié à une chanteuse italienne). Il écrit après trois ans de silence "En attendant Emma, Journal 2023" qui sera son sixième journal.
02/2023
Poésie anthologies
Un billet pour deux. Anthologie poétique 2010-2019
Cette anthologie puise dans quatre recueils de poèmes dont la publication s'est étalée de 2010 à 2019 : Un billet pour deux (2010), Prière pour le début du gel (2014), Métaphysique du renard (2016), Le deuil ne porte pas de couronne (2019). Accablé au cours de ces années par la disparition de ses proches amis — notamment le poète Bassam Hajjar et l'écrivaine et éditrice Mai Ghoussoub—, puis par celle de sa soeur, et grièvement blessé lui-même dans un accident de la route qui l'a plongé dans le coma, le poète donne libre cours au sentiment de perte, avec des tonalités très variées allant du cri de douleur à l'introspection. Après s'être consacré près de cinq ans à la fiction et à l'autofiction, ce qui lui a valu un grand prix du Roman arabe en 2017, il confirme sa place parmi les plus grands poètes arabes contemporains.
09/2021
Droit international public
Tchad - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code général des impôts du Tchad a été adopté par la loi n°12/PR/2016 du 15 juillet 2016. Il est complété de ses textes d'application, ainsi que des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : ·la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC, adoptée en avril 2019 ; ·les incitations aux investissements ; ·la fiscalité minière et pétrolière, notamment l'ordonnance n°004/PR/2018 du 21 février 2018 portant code minier ; ·la loi n°11-2004 du 7 juin 2004 portant régime financier et fiscal des collectivités territoriales décentralisées. Un tableau de concordance des numéros d'articles figure en fin d'ouvrage afin de permettre le suivi des dispositions fiscales entre l'ancien Code et le nouveau. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°016/PT/2022 du 30 décembre 2022 de finances pour l'exercice 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet N-Consulting.
02/2023
Procédure civile
Procédure civile. 11e édition
Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. A jour en juin 2021 avec : - Les récentes normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la "procédure en la forme des référés" par la "procédure accélérée au fond" ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui l'ont accompagnée ; la réforme "pour la confiance dans l'institution judiciaire" , dont le projet de loi a été présenté au Conseil des ministres du 14 avril 2021 par le garde des Sceaux, la fin du projet d'une juridiction unique pour les injonctions de payer ; le report du mécanisme de la prise de date au 1er juillet 2021 ; les nouvelles règles régissant l'aide juridictionnelle depuis le 1er janvier 2021 ; etc. . - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit. , Cons. const. , 19 novembre 2020, n° 2020-866 QPC (validant les procédures sans audience mises en place dans la période de pandémie) ; mais aussi l'intégration d'une sélection d'arrêts importants rendus par la Cour de cassation durant les années 2020 à juin 2021.
08/2021
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Informatique
Systèmes distribués, embarqués et diffus. JFSMA, Edition 2019
Cet ouvrage contient l'ensemble des contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-septième édition des Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) qui s'est tenue à Toulouse, du 3 au 5 juillet 2019, dans le cadre de la Plate-Forme de l'Intelligence Artificielle (PFIA 2019). Par essence pluridisciplinaire, le paradigme multi-agent fournit un cadre conceptuel pour l'étude et la conception de systèmes dont la dynamique globale est le fruit d'entités autonomes - agents - qui interagissent dans un environnement commun.
Les JFSMA constituent un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux qui réunit chaque année des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.) et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.).
Les travaux de recherche qui sont associés à ce paradigme proposent ainsi des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes que l'on peut décliner selon quatre aspects ? : - le développement de systèmes informatiques décentralisés où l'approche SMA permet l'intégration flexible et la coopération de logiciels et de services autonome ? ; - la résolution collective de problème pour laquelle il s'agit de résoudre de manière distribuée un problème qui se pose globalement à la collectivité d'agents ? ; - la simulation de phénomènes complexes où la modélisation multi-agent apporte un cadre conceptuel permettant la représentation et la simulation de systèmes faisant intervenir différentes entités en interaction ? ; - le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent directement ou indirectement, dans le cadre d'activités collectives de type éducatif, culturel ou social.
Nous attendons des contributions relevant de ces domaines. Celles-ci peuvent proposer des avancées conceptuelles, formelles ou logicielles. Elles peuvent également être analytiques (sur les problèmes, les enjeux, etc.) ou encore synthétiques (par exemple des retours sur expérimentations). Par tradition, chaque édition des JFSMA met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions.
Pour cette édition, le thème des journées fut "? systèmes distribués, embarqués et diffus ? ". Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen
Les JFSMA constituent un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux qui réunit chaque année des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.) et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.).
Les travaux de recherche qui sont associés à ce paradigme proposent ainsi des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes que l'on peut décliner selon quatre aspects ? : - le développement de systèmes informatiques décentralisés où l'approche SMA permet l'intégration flexible et la coopération de logiciels et de services autonome ? ; - la résolution collective de problème pour laquelle il s'agit de résoudre de manière distribuée un problème qui se pose globalement à la collectivité d'agents ? ; - la simulation de phénomènes complexes où la modélisation multi-agent apporte un cadre conceptuel permettant la représentation et la simulation de systèmes faisant intervenir différentes entités en interaction ? ; - le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent directement ou indirectement, dans le cadre d'activités collectives de type éducatif, culturel ou social.
Nous attendons des contributions relevant de ces domaines. Celles-ci peuvent proposer des avancées conceptuelles, formelles ou logicielles. Elles peuvent également être analytiques (sur les problèmes, les enjeux, etc.) ou encore synthétiques (par exemple des retours sur expérimentations). Par tradition, chaque édition des JFSMA met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions.
Pour cette édition, le thème des journées fut "? systèmes distribués, embarqués et diffus ? ". Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen
07/2019
Contes et nouvelles
Nouvelles 2017-2018
"Le soir venu, Lylou va à son cours de yoga avec son petit copain. Et une fois encore, Pamela rentre seule, avant les autres. Elle entend un bruit provenant de la cuisine. Elle s'avance prudemment, sur la pointe des pieds. L'appartement est plongé dans la pénombre. Elle fait un pas. Un verre se brise. Pamela retient sa respiration. Une assiette tombe ensuite au sol. Elle tente d'allumer la lumière. Elle est tirée par les bras à terre. Elle essaye de se relever. En vain, elle est plaquée au sol. Pamela gesticule dans tous les sens en poussant des cris d'épouvante. — Qui êtes-vous ? Comment êtes-vous entré chez moi ? crie-t-elle."
04/2021
Avocats
Règles de la profession d'avocat. Edition 2020-2021
Cette dix-septième édition poursuit l'oeuvre engagée par les auteurs en 2016 de refonte, d'actualisation et d'enrichissement de l'ouvrage. Elle étudie, à la lumière des nombreuses évolutions législatives et réglementaires, de la jurisprudence interne et européenne et des dispositions du règlement intérieur national de la profession, l'ensemble des règles relatives à l'organisation et l'administration de la profession, l'accès au barreau, les principes essentiels, les règles déontologiques, la discipline, les activités professionnelles, la rémunération, l'exercice et les structures et les régimes de responsabilité civile et pénale de l'avocat. Est mise en avant la cohérence de la matière eu égard à l'articulation des textes nouveaux avec ceux déjà existants, notamment, la loi du 31 décembre 1971 et les décrets du 27 novembre 1991 et du 12 juillet 2005. Cette nouvelle édition est enrichie notamment de l'ensemble des décrets d'application de la loi du du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice prévoyait notamment la fusion du tribunal d'instance et du tribunal de grande instance (TGI) dans un tribunal judiciaire aux compétences étendues et la possibilité, entre les TGI d'un même département, de répartir le contentieux pour faciliter la création de chambres spécialisées : décrets nos 2019-912, 2019-913, 2019-914 du 30 août 2019. Ces dispositions entreront pour l'essentiel en vigueur le 1er janvier 2020.
03/2022
Histoire internationale
Proche-Orient, 7 ans de régression (2012-2019)
Cet ouvrage rassemble des tribunes sur le Proche-Orient publiées dans la presse depuis 2012, rédigées par l'auteur à titre personnel ou avec les membres de l'iReMMO (Institut de Recherche et d'Etudes Méditerranée Moyen-Orient). L'idée est de permettre au lecteur de revenir sur quelques-uns des événements importants qui ont jalonné cette période cruciale. Ces articles sont tous précédés d'une brève contextualisation.
10/2019
