Introduction au monde de l'exécution des peines. De la peine à son exécution
Extraits
Droit
Des délits et des peines
A une époque de transition entre l'ancien régime et la modernité du droit pénal, Cesare Beccaria opère une rupture dans le domaine juridique et politique, en direction d'une laïcisation de la justice criminelle. Dans le droit de punir moderne, dont le philosophe et juriste milanais dessine les contours, la peine devient une nécessité sociale, née d'une concession minimale de la liberté des citoyens. Clarté et utilité des lois pénales, proportion entre peines et délits, promptitude et modération des peines, dépénalisation et prévention plutôt que répression, telles sont les exigences énoncées avec éclat dans Des délits et des peines en 1764. Salué par Voltaire et les Encyclopédistes, l'ouvrage a été au centre des débats sur la réforme criminelle au cours des dernières décennies du XVIIIe siècle. La Révolution française a consacré ses principes. Une bonne partie du droit pénal européen est issue de ce petit livre italien. Ses combats restent néanmoins toujours d'actualité dans le monde, qu'il s'agisse de celui contre la peine de mort ou de celui contre la torture. Sa vigueur de pensée en fait une référence toutes les fois où les systèmes juridiques sont mis à l'épreuve de l'inhumanité, lorsque «les lois permettent qu'en certaines circonstances l'homme cesse d'être personne et devienne chose». Des délits et des peines sont présentés ici dans une nouvelle traduction, le plus littérale possible, accompagnée d'un apparat critique veillant à éclaircir les passages les plus complexes et à indiquer au lecteur les principales articulations de la pensée de l'auteur.
Autres philosophes
Des délits et des peines
L'été 1764, à Livourne, en Italie, un jeune homme de vingt-six ans publie anonymement un court essai traitant de "la cruauté des supplices et de l'irrégularité des procédures criminelles". Le marquis Cesare Beccaria, auteur de l'essai, ne va pas rester longtemps inconnu. Son texte connaît un succès foudroyant et se répand dans toute l'Europe. Beccaria pose les bases de la réflexion pénale moderne. Frère spirituel des Encyclopédistes, il entend fonder "en raison et en humanité" les principes d'une nouvelle justice criminelle. Il développe une pensée originale, qui voit dans la peine une garantie de la loi et non une mise hors la loi. Tenant d'une justice laïcisée, et soucieux de défendre l'utilité sociale, Beccaria dénonce la peine de mort et ses méfaits. Toute peine doit être rapportée à la liberté et non au pouvoir, à l'exigence sociale et non à l'arbitraire du souverain ou du juge. Beccaria, célébré par les Lumières, fut une référence fondamentale de la Révolution, et les principes de sa pensée continuent de nous influencer aujourd'hui.
04/2023
Littérature française
Une exécution ordinaire
Au mois d'août de l'an 2000, un sous-marin nucléaire russe s'abîme dans des profondeurs accessibles de la mer de Barents. Vania Altman ferait partie des derniers survivants. Dans un port du cercle polaire, la famille Altman retient son souffle : elle risque une nouvelle fois de se heurter à la grande Histoire. Un demi-siècle après la mort de Staline, c'est désormais un ancien du KGB qui gouverne la Russie. Après nous avoir fait pénétrer dans les coulisses du FBI avec La malédiction d'Edgar, Marc Dugain offre ici une véritable fresque de la Russie contemporaine. Inspirée de faits réels, elle révèle le profond mépris pour la vie manifesté par les gardiens paranoïaques de l'empire russe.
02/2007
Littérature française (poches)
Confusion des peines. Seule, la vie, ...
Orphelin recueilli par une marraine aussi bigote qu'austère, Julien Blanc sera rapidement envoyé à l'orphelinat puis en maisons de redressement à une époque où ceux qui ne filaient pas droit n'avaient que les coups ou la charité pour avenir. Il y apprendra la faim, l'humiliation et ne deviendra que révolte : une révolte qu'il partage ici sans artifice et qui n'altérera en rien ses rêves.
10/2013
Littérature française
L'EXÉCUTION DE LA MESURE D'ARRESTATION IMMÉDIATE
La mesure d'arrestation immédiate ordonnée par le juge est une mesure préventive visant à empêcher le condamné qui était en état de liberté ne puisse se soustraire à l'exécution de la peine. Elle est ainsi une mesure dérogatoire aux articles 94 et 1 02 du Code de procédure pénale qui veulent que le délai d'appel et d'opposition soit un obstacle à l'exécution du jugement. La dérogation se situe à l'article 1 1 0 du Code précité qui donne le pouvoir au ministère public de faire appréhender au corps le condamné avant l'expiration du délai de la huitaine qui suit la condamnation devenue irrévocable, en cas de condamnation avec arrestation immédiate.
05/2022
Sociologie
Des hommes et des peines. Moments de Justice
"Le problème de la police, c'est la Justice". Je ne pensais pas entendre en 2021 une telle phrase, prononcée qui plus est par un représentant d'un syndicat policier, à quelques encablures de l'Assemblée nationale. Que de préjugés et de méconnaissance sur le fonctionnement de l'institution judiciaire ! Ce récit de moments de justice puisés dans ma mémoire, nourri par près d'un quart de siècle d'exercice professionnel, a pour ambition de mieux faire connaître et même de faire apprécier ce service public si souvent décrié et que j'aime tant.
09/2021
Romans graphiques
Miroir de nos peines
Avril 1940. Louise, en état de choc suite au suicide d'un homme âgé sous ses yeux, se retrouve à courir nue dans Paris. Tentant de comprendre ce fait divers dans lequel elle est impliquée, elle se laissera entrainer dans le passé de sa propre mère et se découvrira un demi-frère caché. Sa route croisera au hasard les destins de Raoul, soldat déserteur emmené en prison, Fernand, un garde pénitencier et Désiré, mystérieux personnage aux nombreuses facettes.
11/2023
Littérature française
Peines mineures
Qui sont-elles, ces femmes mineures enferme?es sous le contro?le de l'E?tat dans un centre e?ducatif en 2023 ou sous le contro?le de l'E?glise dans un internat du Bon Pasteur en 1957 ? Sara, 15 ans et demi ; Vanessa, 14 ans ; Cindy, 16 ans ; Dakota, 13 ans et demi ; Gise?le, 18 ans. Dans leurs affaires, a? la fouille, des e?couteurs, des e?chantillons de parfum, quelques pie?ces, des mouchoirs, un smartphone ou un Scoubidou. Le quotidien est re?gle? et les cigarettes sont compte?es. Parmi les nombreuses injonctions, la parole des encadrants est tonitruante mais parfois aussi re?confortante. Dans Mauvais genre, Sonia Chiambretto raconte la re?pression spe?cifique qui s'exerce sur les jeunes femmes, le poids de la morale sexuelle et de la repentance attendue. Elle entreme?le des re?cits, des confessions, des re?glements administratifs, des paroles sous came?ras de surveillance ou des voix inte?rieures libres de toute injonction. " De?linquantes ", c'est l'institution qui le dit. Et elles, que font-elles ? Elles re?vent. Elles courent. Elles volent. Elles refusent de signer. Les enceintes sont e?paisses, il faut les couper du monde. Mais on finit toujours par trouver un trou dans la haie.
02/2023
Droit
Le droit OHADA de l'exécution forcée
Le droit de l'exécution forcée est une matière complexe et très rigoureuse, il se caractérise par un rigorisme très poussé dont la motivation est le besoin de concilier d'une part, la nécessité de mettre à la disposition du créancier des mécanismes efficaces lui permettant d'être payé, et d'autre part, la protection du débiteur contre les abus des créanciers sans scrupule. Le législateur OHADA obéit à cette logique rigoriste et formaliste. Il a, dans l'Acte uniforme du 10 avril 1998, relatif aux procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution, prescrit beaucoup de formalités dont le non-respect est sanctionné par nullité, la caducité ou la déchéance. Ce livre est une présentation détaillée, en langage simple, des procédures d'exécution forcée telles qu'organisées par ledit Acte uniforme. Il est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'aux praticiens, en ce compris, les avocats et les magistrats.
06/2019
Voies d'exécution
Droit des saisies et voies d exécution
La réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière. Les règles consacrées aux saisies et voies d'exécution génératrices d'un important contentieux. L'ouvrage apporte aux praticiens la réponse à nombre de questions pouvant émailler la matière.
06/2022
Marchés publics
Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions
L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.
06/2023
Droit
procédures civiles d'exécution
Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.
09/2019
Droit
Les voies d'exécution
La pratique du droit nous enseigne que le plus difficile ne consiste pas à obtenir un titre contre le débiteur mais le plus souvent à pouvoir le faire exécuter.
Elle nous enseigne également qu'il faut quelquefois pouvoir prendre des mesures rapidement, avant même d'obtenir un tel titre. Il suffit de voir le nombre de décisions publiées et d'articles consacrés à cette matière depuis quelques années, pour se rendre compte à quel point les problèmes liés a l'exécution forcée des titres exécutoires sont nombreux.
Certes le législateur, par une loi du 9 juillet 1991 suivie du décret du 31 juillet 1992, a rendu la matière plus cohérente et mieux adaptée aux problèmes actuels. Il a surtout tenté de mieux respecter à la fois le souci d'efficacité du créancier et le besoin de dignité du débiteur.
Mais encore faut-il utiliser ces textes à bon escient.
L'auteur a voulu donner aux étudiants mais aussi aux praticiens du droit un instrument à la fois simple et complet, comportant par ailleurs de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales qui aideront le lecteur dans ses recherches.
09/1998
Faits de société
Autobiographie d'une exécution
"J'ai représenté plus de cent condamnés à mort. A l'exception de trois ou quatre seulement, je ne les aime pas. Parmi eux, il y en a sept que je crois innocents. Tous ont été exécutés parce qu'ils avaient été jusque-là défendus par des avocats incompétents. Chaque fois que je quitte la prison, je suis impatient de prendre une douche, pour me nettoyer de la mort et de la solitude. J'engage des experts pour qu'ils disent aux juges qui sont mes clients, et pendant qu'ils parlent, je fais tout mon possible pour ne pas les écouter. Mon travail consiste à empêcher qu'on exécute mes clients, pas à les sauver, ni à les guérir. C'est assez dur comme ça, mais au moins, c'est possible. Je ne suis pas Don Quichotte. Les gens pensent que les condamnés à mort ont la belle vie, ils font de la musculation tous les matins et regardent la télé toute la nuit, avec trois solides repas par jour, l'accès à des ordinateurs et des livres, et des audiences en appel à n'en plus finir. Je ne sais pas si ceux qui ont fabriqué ce mythe sont ignorants, ou simplement cyniques. Quoi qu'il en soit, ils se trompent sur toute la ligne. Le couloir de la mort est une cage de la fourrière. Ça ne vous pose peut-être aucun problème. Vous pensez peut-être que quelqu'un qui commet un assassinat doit être emprisonné dans une cage. Je ne partage pas ce point de vue, mais je le comprends."
04/2010
Littérature française
Les djihadistes aussi ont des peines de coeur
Septembre 2012. Une grenade est jetée dans une épicerie casher du nord de Paris : un blessé léger. Les coupables sont une bande de jeunes âgés de la vingtaine. Tous convertis ou revenus à l'Islam. Leur idole est Mohammed Merah. Ils veulent déclencher en France (et en Syrie, contre " l'hérétique Bachar ") la lutte armée. Au demeurant ils n'ont ni les moyens intellectuels ni matériels de leur combat. Ce sont des pieds-nickelés du djihad dont tous les coups foirent... Cette épopée à la fois tragique et burlesque (qui ne précède que de trois ans les attentats du Bataclan) permet à Morgan Sportès de mettre en scène dans une fiction "au ras du réel" une série de personnages dont il restitue, à travers les dialogues à la langue souvent savoureuse, les fantasmes politico-religieux. Il nous convie à leur table, au Kebab du coin, nous faisant partager leurs problèmes économiques ou amoureux : entre l'" héroïsme de la kalachnikov " et les couches-culottes du bébé qu'on n'a pas les moyens de se payer. Il nous fait entrer aussi dans leurs familles, déchirées par l'engagement du fils, où les pères, redoutés jadis, perdent pied. Il croque ainsi, dans un style hyperréaliste - et sombrement ironique toujours - une galerie de portraits inquiétants : le visage d'un pays mal connu qui est le nôtre pourtant, la France du xxie siècle mondialisé. Morgan Sportès est l'auteur d'une vingtaine d'ouvrages traduits dans de nombreux pays. Parmi eux, L'Appât (Le Seuil 1990) a fait l'objet d'une adaptation cinématographique par Bertrand Tavernier en 1995 (Ours d'or à Berlin) et Tout, tout de suite (Fayard 2011) a reçu le prix Interallié.
08/2021
Marchés publics
Guide de la commande publique. Passation - Exécution - Contentieux
Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc. Cet ouvrage propose, au moyen de 300 questions, de répondre simplement et rapidement aux interrogations des entrepreneurs et personnels des administrations publiques qui traitent des contrats de commande publique. Tout d'abord, il permet de déterminer quelle formule convient le mieux à chaque type de besoin. Ensuite, cet ouvrage dissèque les règles de passation et d'exécution des principaux contrats de commande publique : marchés publics, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Il identifie et explicite les voies de droit ouvertes en cas de conflits : référé précontractuel et contractuel, recours ouverts aux parties et aux tiers... Enfin, des tableaux récapitulatifs des procédures et de nombreux exemples rassemblent les informations essentielles et illustrent abondamment l'ouvrage. Cet ouvrage est destiné aux responsables de marchés, juristes et entrepreneurs qui souhaitent acquérir rapidement et simplement des connaissances en droit de la commande publique.
10/2023
Afrique occidentale
Le jour fatidique. L'exécution de Moustapha Lô
Rédigé il y a de cela quelques décennies, à un moment où les événements, les faits et les gestes des acteurs étaient encore vivaces dans la mémoire, l'auteur a choisi cette année 2023, alors que les passions se sont tues, les événements en quelque sorte décantés et les tensions apaisées, pour sortir ce récit douloureux. Plus d'un demi-siècle vient alors de s'écouler depuis ce jour fatidique de l'année 1967 où l'exécution de Moustapha Lô secoua la famille de l'auteur, la communauté de Sébikhotane et le Sénégal tout entier. C'est la raison pour laquelle je recommande fortement la lecture de ce texte aux historiens, aux hommes de culture et à toute personne qui s'intéresse à l'histoire politique du Sénégal.
12/2023
Procédure civile
L'essentiel des procédures civiles d'exécution. 11e édition
Une présentation de l'ensemble des procédures civiles d'exécution applicables en 2022 L'ouvrage présente de manière simple et accessible, en 14 chapitres, l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas exécutée spontanément. Cet ouvrage synthétise l'essentiel des connaissances du droit de l'exécution, qu'il s'agisse des moyens de pression (comme l'astreinte), des modes amiables de recouvrement, des mesures conservatoires, ou des mesures d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire avec notamment la "fusion" des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires en une seule profession de commissaire de justice, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2022. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
07/2022
Criminologie et sicence pénite
Les longues peines de prison
Un état des lieux sans concession du régime pénitentiaire en France : quel est l'impact des longues peines sur les détenus ? En France, cette expression est employée pour les détentions de dix ans et plus. Les personnes concernées représentent 18 % des condamnés détenus. Conscient que " les effets négatifs d'une quelconque privation de liberté augmentent avec le temps ", le Conseil de l'Europe recommande de " réduire autant que possible la durée de la détention " et d'adopter un régime le moins destructeur possible, en leur permettant notamment " d'exercer des responsabilités quotidiennes dans la vie quotidienne de la prison ", dans la perspective d'accroitre leur " possibilité de se réinsérer avec succès dans la société ". En France, cependant, la tendance est à un allongement des peines prononcées et à un durcissement des conditions d'octroi d'une libération conditionnelle. Le contrôleur général des lieux de privation propose un rapport thématique sur cette problématique.
06/2023
Littérature française
Nous irons jusqu’au bout de nos peines
La vie devenant de plus en plus insupportable en métropole, le couple Belkacemi rêve d'un ciel plus avenant. Sur les conseils d'un ami et camarade Karim, médecin au CHU Mustapha, ils décident de s'installer dans la région natale et montagneuse de leurs parents et grands-parents. Tahar, éminent avocat algérois, suit avec attention les évènements qui bouleversent le monde. La situation que son pays traverse le préoccupe. Mais l'envie d'une vie moins contraignante, ailleurs que l'endroit où l'on a longtemps vécu, constitue-t-elle toujours la meilleure option ? ... Peut-on échapper aux vicissitudes de l'existence ?
03/2023
Bricolage et création
Je peins à l'aquarelle dès 8 ans
Peindre à l'aquarelle, c'est apprivoiser l'eau : un vrai jeu d'enfant ! Tu verras qu'on obtient des effets magiques avec des moyens très simples. Ce livre t'explique tout : le matériel à choisir, le maniement du pinceau, puis les techniques essentielles de l'aquarelliste. Comment peindre un dégradé, obtenir des textures variées, flouter les couleurs, les fusionner, les superposer... Tous ces secrets sont à ta portée ! Tu pourras suivre les modèles étape par étape ou créer tes propres oeuvres en utilisant tes techniques préférées.
02/2022
Littérature française
Nos peines indicibles
Quand les peines sont trop grandes et les non-dits trop lourds... Il suffit parfois d'une main tendue pour mettre des mots sur ses maux... Il est des blessures qu'on préfère taire parce que trop douloureuses, des silences qui se font assourdissants et des fossés qui se creusent pour devenir des abîmes... Léna était une adolescente qui avait tout pour être heureuse... en apparence. Une apparence qu'elle a voulu conserver pour sa mère, ses amis, jusqu'à ce que sa peine devienne si insupportable qu'elle ne puisse plus faire semblant et finisse par commettre l'irréparable. Agathe est infirmière scolaire et vient de s'installer à Grenoble avec sa fille pour prendre un nouveau départ, panser ses plaies et oublier la fin désastreuse de son mariage avec Thomas. En arrivant dans le lycée où a eu lieu le drame, la jeune femme ignore totalement dans quelle mesure son existence s'en trouvera bouleversée. De surprises en déceptions, de rencontres en révélations, rien ne sera plus jamais pareil. P
03/2023
Littérature française
Nos peines indicibles
Il est des blessures qu'on préfère taire parce que trop douloureuses, des silences qui se font assourdissants et des fossés qui se creusent pour devenir des abîmes... Léna était une adolescente qui avait tout pour être heureuse... en apparence. Une apparence qu'elle a voulu conserver pour sa mère, ses amis jusqu'à ce que sa peine devienne si insupportable qu'elle ne puisse plus faire semblant et finisse par commettre l'irréparable. Agathe est infirmière scolaire et vient de s'installer à Grenoble avec sa fille pour prendre un nouveau départ, panser ses plaies et oublier la fin désastreuse de son mariage avec Thomas. En arrivant dans le lycée où a eu lieu le drame, la jeune femme ignore totalement dans quelle mesure son existence s'en trouvera bouleversée. De surprises en déceptions, de rencontres en révélations, rien ne sera plus jamais pareil. Pour Agathe, comme pour les proches de Léna, il y aura un AVANT et un APRES...
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2022
A jour de la codification de 2012, ce code richement annoté par un universitaire et un huissier de justice est complété de nombreuses annexes thématiques et de modèles d'actes. L'édition 2022 intègre le décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi relative à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.
09/2021
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2023
Tout le droit des procédures civiles d'exécution. Les + de l'édition 2023 : - Publication de l'ensemble des textes relatifs aux commissaire de justice ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des commissaires de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : De la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante, Du décret du 22 février 2022 généralisant l'intermédiation financière du versement des pensions alimentaires, Des textes sur la déontologie et la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décret du 17 juin 2022, Des décrets du 28 avril et 29 juin 2022 relatifs à l'organisation et aux conditions d'exercice des commissaires de justice, De la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat.
Voies d'exécution
Guide des voies d'exécution. Edition 2023-2024
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. Constitué de fiches pratiques, ce guide est l'outil opérationnel de référence regroupant les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les mesures conservatoires, les saisie des immeubles, des créances, des meubles corporels et incorporels et l'exécution forcée des décisions de justice. Il est à jour des dernières réformes.
11/2022
Procédure civile
Code des procédures civiles d'exécution. Edition 2023
2022 : entrée en vigueur de la fusion des professions d'huissiers de justice et commissaires priseurs judiciaires pour la profession de commissaire de justice. Les + de l'édition 2022 : - Entrée en vigueur de la fusion des commissaires-priseurs et des huissiers de justice pour la profession de " commissaire de justice " ; - Annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes ; - Commentaire précis et didactique ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz comprend le code officiel proprement dit, enrichi de nombreux textes complémentaires classés dans un appendice au champ documentaire étendu. Le Code des procédures civiles d'exécution Dalloz permet aux professionnels du droit et en particulier aux juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice, ainsi qu'aux étudiants, de disposer d'un corpus complet de la matière des procédures civiles d'exécution, faisant de cet ouvrage un outil indispensable. Il comporte notamment la nouvelle codification des procédures civiles d'exécution issue de l'Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 et du Décret n° 2012-783 du 30 mai 2012. La codification est par ailleurs enrichie de nombreux textes affectant la matière, au travers notamment d'un appendice particulièrement riche, tant sur le terrain du droit spécial (saisie-contrefaçons, saisie des rémunérations, saisie immobilière ancien régime, exécution provisoire, etc...), que sur ceux du statut des huissiers de justice, de l'exécution provisoire, ou encore du droit international privé par exemple. L'ensemble du corpus est accompagné d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques abondantes, et comporte un commentaire précis et didactique, rédigé par deux auteurs de référence. L'ensemble est à jour notamment : - Du décret du 23 septembre 2021 relatif aux mesures d'harmonisation des procédures de recouvrement forcé des créances publiques et aux compétences territoriales des huissiers des finances publiques - De l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés
03/2022
Biographies
Appel a tous les imprimeurs de france sur la necessite de demander aux chambres l'execution des lois
Appel à tous les imprimeurs de France sur la nécessité de demander aux Chambres l'exécution des lois sur l'imprimerie ou de nouvelles lois réglementaires / par Villet-Collignon,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Voies d'exécution
Saisies et voies d'exécution
DROIT BELGE La matière des saisies et des voies d'exécution, malgré les questions cruciales qu'elle soulève, est parfois assez mal connue des praticiens. C'est la raison pour laquelle il a semblé essentiel à la Conférence du Jeune barreau de Mons de s'intéresser à ce sujet. Pour ce faire, elle a fait appel à un panel d'experts dont les contributions sont réunies dans le présent ouvrage. Ainsi, Monsieur Quentin Debray analyse, dans un premier temps, les saisies-arrêts, tandis que Madame Séverine Vincent se penche sur les saisies immobilières. De nombreuses questions concernant l'astreinte et la compensation se posent régulièrement devant le juge des saisies. Ces questions, et les réponses y apportées, sont passées en revue par Monsieur Damien Fisse et par Monsieur Emmanuel Mathieu. Enfin, le traitement de la question des saisies et des voies d'exécution n'aurait pu être complet sans qu'il soit fait mention du sort y réservé en cas de procédure de règlement collectif de dettes. Monsieur Philippe Lecocq étudie ainsi l'enchevêtrement de cette dernière avec les voies d'exécution.
03/2021
Littérature française
Peine des Faunes
Peine des Faunes nous plonge dans la vie quotidienne d'une famille tanzanienne en 1986. Rébecca élève huit enfants. Sa fille aînée, Maggie, rêve d'étudier à l'université. Mais Rébecca entre en lutte contre une compagnie pétrolière sur le point d'exproprier les habitants de son village natal. Son départ précipité fait brutalement basculer le destin de Maggie et pose la première pierre d'une tragédie familiale s'étirant sur cinq générations. De la Tanzanie des années quatre-vingt à l'Ecosse contemporaine, Peine des Faunes est une ode poétique à la fragilité de la condition humaine et un urgent plaidoyer pour le vivant. Tissant ensemble les thématiques féministe et environnementale, Annie Lulu brosse une galerie de portraits de femmes inoubliables, dont le combat pour la liberté et la justice finira par être récompensé.
08/2022
