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Institutions juridictionnelles. 19e édition

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Dictionnaires français

Grammaire françoise d'après Lhomond, à l'usage des lycées et institutions. 11e édition

Grammaire françoise d'après Lhomond , à l'usage des lycées et institutions, par Charles-Constant Le Tellier,... 11e édition Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Droit

Histoire des institutions avant 1789. 6e édition

Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'état moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'Etat - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves Sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire. Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot "institution". Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le "déjà institué", cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale. Destiné aux étudiants des facultés de droit d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine. Cette sixième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont actualisées.

08/2019

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Histoire des institutions

Histoire des institutions avant 1789. 7e édition

Ce livre éclaire l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (du Ve siècle à 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'Etat moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Dans une première partie, il traite des origines médiévales des institutions avant de présenter celles de l'ancien régime, dans une seconde partie. Points forts Une approche originale, qui offre des clés pour mieux comprendre de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine Des bibliographies thématiques récurrentes pour aller plus loin dans la réflexion

08/2022

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel et institutions politiques. 35e édition

A propos de l'ouvrage L'ouvrage retrace tout le droit constitutionnel : - fondements du droit constitutionnel - droit constitutionnel étranger - droit constitutionnel français Points forts - Un ouvrage devenu un classique et une référence du droit constitutionnel - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Edition annuelle

08/2021

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel et institutions politiques. 37e édition

Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel : - Les fondements du droit constitutionnel : l'Etat, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie - Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Russie... - Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel Points forts - Un ouvrage de référence - A jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel, notamment celles liées à la réforme des retraites et à la loi du 14 avril 2023 : délibération exceptionnelle du Parlement (obstruction, utilisation de l'article 49-3), la décision du Conseil constitutionnel et les rejets du référendum d'initiative partagée

09/2023

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Droit administratif général

Les indispensables des institutions administratives. 2e édition

33 fiches pour réviser les notions essentielles du cours d'Institutions administratives grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application (QCM et cas pratiques).

04/2023

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Institutions judiciaires

L'essentiel des institutions judiciaires. Edition 2022

Un panorama des différents organes de la justice et de leur fonctionnement en 2021. Ce livre présente de manière synthétique les éléments fondamentaux de l'organisation et du fonctionnement de la justice. Tout Etat de droit doit offrir à ses justiciables des organes juridictionnels compétents en matière civile, pénale et administrative, respectueux des principes du procès équitable, ainsi que des tribunaux pour trancher les conflits entre les ordres de juridiction, et pour défendre les droits de l'Homme. Il doit aussi participer à des juridictions internationales et européennes. Tous ces tribunaux sont animés par des acteurs : juges, procureurs, auxiliaires de justice diversifiés (avocats, huissiers de justice), intervenants spécialisés (experts judiciaires, notaires) dont le statut garantit une justice de qualité.

01/2022

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Droit des obligations

Droit des obligations. 19e édition

A propos de l'ouvrage Un exposé clair, pédagogique et complet de tout le droit des obligations : obligations d'origine volontaire : le contrat obligations d'origine légale régime général des obligations Points forts A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente Un auteur reconnu spécialiste de la matière

07/2021

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Finances publiques

Les finances locales. 19e édition

Les transformations de l'Etat se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation (ce que l'on appelle la gouvernance financière locale). Ce livre examine l'essentiel des mécanismes qui régissent la gestion financière locale (impôts, subventions, emprunts, gestion du patrimoine et des services, contrôle et régulation des décisions) et permet de mieux comprendre les évolutions actuelles. Points forts Un auteur reconnu et spécialiste de la question De nombreux tableaux, schémas et exemples permettant de mieux appréhender la matière - A jour de la loi de finances pour 2022

05/2022

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Guides pratiques

L'aide juridictionnelle. Que sais-je vraiment ?

L'aide juridictionnelle est une question d'argent, et les antagonismes, à ce sujet, sont frappants. D'un côté, une Chancellerie qui n'a pas (ou si peu) d'argent à offrir, contrainte par un ministère des Finances, qui n'en a que faire ; de l'autre, des instances représentatives de la profession qui, depuis des décennies déjà, se contentent de maigres gages. Que dire des justiciables les (plus) démunis, qui ont besoin que leurs intérêts soient légitimement défendus ? Et de tous ces avocats qui travaillent au titre de l'aide juridictionnelle pour vivre, parfois survivre, pour lesquels le combat est sans fin, mais qui demeurent animés par une passion dévorante de leur métier ? Alors que l'opinion publique n'est guère émue par les atermoiements d'une profession qu'elle imagine riche à millions, il convient de mettre un terme à ces fausses idées. Ce guide professionnel sur l'aide juridictionnelle se veut utile, simple et pédagogique, afin de décrypter les codes d'un univers trop complexe pour les néophytes. S'il dénote complètement par sa forme, la richesse de ses concepts, de ses exemples et illustrations, cela fait de lui un ouvrage de référence à l'usage des professionnels comme des non-professionnels. Il n'y a pas de doute : vous y trouverez l'essentiel. Anne-Charlotte Kervoelen est docteur en droit privé et l'auteur d'une thèse doctorale sur la société pluri-professionnelle d'exercice. Après avoir enseigné à l'Université en droit des sociétés, elle s'est retrouvée propulsée dans l'univers des différents procès d'attentats terroristes de ces dernières années.

05/2023

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Droit des personnes

Droit civil 1re année. Introduction, personnes, famille, 11e édition

Ce manuel couvre l'ensemble des composantes du programme de droit civil tel qu'il est enseigné durant les deux semestres de la 1re année de Licence : introduction au droit, droit des personnes et droit de la famille. Pour aborder ces matières fondamentales du droit, l'HyperCours regroupe en un seul ouvrage : l'essentiel des connaissances, y compris une approche méthodologique ; des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre pour mieux mémoriser et bien préparer les épreuves de travaux dirigés et l'examen terminal. Cette 11e édition prend en compte les réformes intervenues dans la lutte contre les violences intrafamiliales, résultant de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille et de la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, ainsi que de leurs décrets d'application, la réforme de la procédure de divorce entrée en vigueur au 1er janvier 2021, telle que résultant des décrets n° 2019-1380 du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire et n° 2020-1452 du 27 novembre 2020 portant diverses dispositions relatives notamment à la procédure civile. Elle est à jour enfin de la loi de révision bioéthique dont le texte a été adopté le 29 juin 2021.

08/2021

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Droit

Institutions de l'Union européenne. Edition 2022-2023

Pour mieux comprendre le fonctionnement des Institutions de l'Union européenne Le système institutionnel de l'Union européenne se distingue des systèmes institutionnels des pays membres (27 depuis la sortie du Royaume-Uni - Brexit - le 30 janvier 2020), et se caractérise en particulier par l'absence de séparation véritable des pouvoirs exécutifs et législatifs. Chaque institution de l'UE possède sa propre organisation et agit dans les limites des attributions qui lui sont conférées par les traités. Ces institutions pratiquent entre elles une coopération loyale. Cet ouvrage est une présentation des Institutions de l'Union européenne pour mieux faire comprendre leur fonctionnement. Points forts - 15 fiches présentant les différents organes constituant l'Union européenne - Pour mieux comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne

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Droit

Histoire du droit et des institutions. 5e édition

Une cinquantaine de fiches claires et accessibles présentant les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime. La présentation claire et structurée de ce livre répond à un triple objectif : fournir une synthèse du cours en indiquant les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens grâce aux connaissances actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page facilitant le repérage d'exemples majeurs.

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Droit administratif général

L'administration et les institutions administratives. 3e édition

Entrez dans les arcanes de l'administration française Cet ouvrage de synthèse explique de façon claire et précise le rôle de l'administration en France, ses structures, ses moyens d'action et son adaptation aux évolutions institutionnelles. Il précise et approfondit des notions clés comme administration et politique, service public, fonction publique, organisation territoriale : principes et limites, contrôle, autres structures administratives, agents de l'Etat, administration électronique... . Sous forme de questions-réponses il permet d'acquérir les connaissances fondamentales. Des éclairages historiques et internationaux mettent en perspective toutes ces informations.

08/2022

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Droit administratif général

L'essentiel des institutions administratives. Edition 2022-2023

Une présentation synthétique, complète et pédagogique des institutions administratives françaises. Les institutions administratives sont traditionnellement définies comme l'ensemble des structures chargées de la gestion des affaires publiques. En tant qu'organes qui exercent des tâches administratives sous un régime de droit public, elles constituent en principe des moyens au service du politique pour atteindre ses objectifs. L'auteur abordera les principes de l'organisation administrative, l'administration centrale et territoriale, les AAI... Cette nouvelle édition 2022 sera à jour des dispositions de la loi 3Ds du 21 février 2022 (réforme de la gouvernance de l'ADEME, la création du contrat de mixité sociale...). Points forts Les notions essentielles exposées de manière synthétique et rigoureuse Pour tout comprendre des institutions chargées de la gestion des affaires publiques

08/2022

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel et institutions politiques. Edition 2021-2022

La 24e édition de cet ouvrage présente, sous la forme de développements structurés et illustrés, l'ensemble des connaissances indispensables en droit constitutionnel et institutions politiques Matière essentielle pour les étudiants en 1re année de licence en droit, le droit constitutionnel encadre le pouvoir de l'Etat afin qu'il n'étouffe pas les libertés des individus ; il vise à organiser, dans le cadre de l'Etat, une coexistence pacifique du pouvoir et de la liberté. Quant aux institutions politiques, ce sont les partis et les associations liés au pouvoir ou qui font pression sur lui. Si elles ne rentrent pas toujours dans le cadre du droit constitutionnel, leur étude permet de comprendre bien des mécanismes et des réalités. Cette nouvelle édition 2021-2022 est une présentation claire, structurée et accessible du droit constitutionnel et des institutions politiques en France. Points forts - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités constitutionnelles

08/2021

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Histoire du droit

Histoire du droit et des institutions. 4e édition

Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime. La présentation claire et structurée de ce livre répond à un triple objectif : fournir une synthèse du cours en indiquant les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens grâce aux connaissances actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page facilitant le repérage d'exemples majeurs.

09/2021

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Droit administratif général

Manuel d'institutions administratives françaises. 6e édition actualisée

Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s'adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion. Il est complété de renvois bibliographiques et de références jurisprudentielles. L'approche choisie repose sur une conception large de la notion d'institution administrative, englobant les organes administratifs et les activités administratives qui constituent leur raison d'être.

01/2022

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Religion

INSTITUTIONS DIVINES. Livre 2, Edition bilingue français-latin

Dans le livre I des Institutions divines, Lactance a dénoncé l'erreur que constitue, à ses yeux, le polythéisme; il en a analysé la naissance et les causes, en faisant appel, le plus souvent, aux témoignages des païens eux-mêmes. Le livre II nous entraîne à la recherche de l'origine de l'erreur. Si le polythéisme a pris forme sous Jupiter, quelques générations avant la guerre de Troie, c'est qu'il était en germe dans la faute originelle, et même, par-delà le temps, dès la création des anges et des démons. Après s'être fait, dans le livre I, historien des religions, Lactance se pose maintenant en anthropologue et même en historien du plan divin sur le monde. Le paganisme n'est, en effet, que le refus de l'économie divine. Quand il adore la matière et s'incline devant les démons, l'homme perd sa qualité d'homme, car il a été créé par Dieu pour être debout et se dresser vers le Créateur dont il est l'image. En expliquant à l'homme sa véritable condition, Lactance veut l'inciter à se mettre debout et à élever son regard vers le ciel et vers Dieu.

09/1987

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Religion

EPITOME DES INSTITUTIONS DIVINES. Edition billingue français-latin

Une fois prouvée l'authenticité de cet ouvrage, il devient fort instructif de voir un auteur de l'Antiquité résumer une de ses œuvres antérieures. De fait, L'Epitomé est un abrégé en soixante-huit Paragraphes des sept livres des Institutions divines (en cours de publication aux Sources Chrétiennes). Outre cette concision, est intéressant ce qui l'a rendue possible. Lactance - qui fut jugé digne d'être choisi comme précepteur pour l'un des fils de Constantin - est de tout lui-même un pédagogue. Dans cette ligne, il va donner en ce résumé toute sa mesure. Il lui faut ne rien omettre d'essentiel, et ici ou là améliorer son exposé. Il lui faut profiter du mouvement des idées en ces années où les chrétiens passent de la persécution au droit d'être publiquement eux-mêmes, au milieu d'un paganisme qui demeure prépondérant dans la culture comme dans la société. En ce livre, qui est sans doute sa dernière œuvre, le converti Lactance parfait jusqu'au bout son art et sa robuste philanthropie au service de la foi.

01/1987

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Droit constitutionnel

Droit constitutionnel belge. Fondements et institutions, 4e édition

Etat des lieux du droit constitutionnel belge. Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l'Etat, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques.

01/2022

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Droit constitutionnel

Institutions de la Ve République. Edition 2023-2024

Pour tout connaître du fonctionnement des institutions de la Ve République Cet ouvrage présente en 16 fiches synthétiques chacune des Institutions de la Ve République : le Président de la République, le gouvernement et le 1er ministre, le parlement (fonctionnement et compétences), le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, la Haute cour, le CESE, le Défenseur des droits, la HATVP, le CSM... L'auteur présente également le processus législatif et les droits des citoyens. Une fiche esta consacrée aux institutions de l'Union européenne qui interagissent avec les Institutions françaises. Points forts - Une vue d'ensemble des institutions de la Ve République - 48 pages pour tout connaître du fonctionnement des institutions de la Ve République

08/2022

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Introduction historique au dro

L'institution de la liberté. 2e édition

L'interdit est-il l'ennemi de la liberté ? Celle-ci est-elle toujours du côté du permis ? Cet ouvrage montre que la réponse à ces questions n'est pas si simple. Le consentement et le contrat ne suffisent pas à garantir la liberté, et ils en sont même parfois les fossoyeurs ; à l'inverse, l'interdit ou la dignité n'en sont pas toujours les ennemis. La simple non-ingérence de l'Etat ne suffit en réalité pas pour assurer l'autonomie des personnes et le pluralisme des choix de vie. Le droit a alors un rôle à jouer pour soutenir la liberté, entendue comme le projet et le processus d'émancipation de tous et de chacun. La liberté des modernes et les droits de l'homme doivent être défendus, mais conforter les acquis de la liberté individuelle suppose de s'intéresser à ce dont elle a besoin pour être instituée, et ce afin d'éviter qu'elle ne se délite ou ne se retourne contre les plus faibles. La liberté ne peut pas être la liberté de détruire ce qui protège et garantit la liberté.

04/2023

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Droit

Institutions et territoire

L'appréhension juridique du territoire connaît une situation contrastée : d'une part, elle consacre l'extension des relations sociales qui impose l'éclatement de structures territoriales traditionnelles, et en particulier celles de beaucoup d'Etats (cf. droit communautaire et " droit humanitaire ") ; d'autre part, elle rend compte d'un effort croissant pour affiner la compréhension, la définition du territoire et, en fin de compte, mieux adapter l'action de l'homme à cette réalité physique. C'est aux derniers développements concernant cette appréciation renouvelée de la notion de territoire que sont consacrées les contributions formant cet ouvrage. Celles-ci sont le résultat du travail d'enseignants-chercheurs regroupés depuis 1992 au sein d'une " jeune équipe ", elle-même intitulée " Droit et territoire " et rattachée à la faculté des sciences juridiques de l'université Lumière-Lyon 2.

06/1993

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Psychologie, psychanalyse

Violence et institutions

Dans un contexte de crises se condensant dans les institutions, cet ouvrage pense l’évolution de la violence au regard des transformations des organisateurs institutionnels. Plusieurs années après un ouvrage fondant une approche analytique des sources des dysfonctionnements institutionnels (L’institution et les institutions, études psychanalytiques), les auteurs contribuent à une réélaboration des enjeux et « espaces » de souffrance institutionnelle en prenant en compte les changements paradigmatiques se déroulant au niveau des méta-cadres organisationnels.

02/2016

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Histoire du droit

Histoire des institutions

Ce manuel offre une synthèse claire et précise d'une matière classique dans le cursus des études juridiques, intégrant les nombreux apports récents de la recherche historique. Afin de rendre intelligible le processus de genèse et de transformation des institutions publiques, l'exposé est construit selon un plan chronologique. Pour chaque période abordée, l'analyse des institutions est articulée autour de quatre chapitres, consacrés, respectivement, au contexte politique de la période, au pouvoir politique, au gouvernement et à l'administration, aux institutions ecclésiastiques. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants de licence en droit, pour qui l'histoire des institutions constitue une matière fondamentale. Son contenu sera aussi utile aux étudiants des IEP ou des facultés d'histoire, ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent à l'histoire politique et administrative de la France.

10/2022

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Histoire du droit

Guide de l'aide juridictionnelle. Droit et pratiques

Le droit à l'aide juridictionnelle organise pour les justiciables la prise en charge des frais d'un procès ou de la représentation par un avocat. Alors que les démarches pour faciliter l'accès à ce droit se multiplient de plus en plus vite en faveur des justiciables, la tâche des professionnels qui doivent l'appliquer au quotidien se complique à l'inverse, sous l'effet notamment des très nombreuses législations et réformes ! Ce guide pratique leur est entièrement destiné. Juges, auxiliaires de justice et personnels des greffes pourront y retrouver notamment : les conditions d'octroi de l'aide juridictionnelle par les bureaux d'aide juridictionnelle, les règles de rémunération des auxiliaires de justice, les éléments de délivrance des attestations de mission par les greffes ou encore les cas visés par la procédure de recouvrement. Sous la forme de questions-réponses, cet ouvrage fait la synthèse des multiples décrets, circulaires et instructions diffusées par le ministère de la Justice au fil des années depuis la parution des textes de base que sont la loi du 10 juillet 1991 et son décret du 19 décembre 1991.

02/2022

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Droit constitutionnel

L'essentiel des Institutions politiques et administratives de la France. Pour connaître et mieux comprendre le fonctionnement de nos institutions politiques et administratives, 17e édition

Pour connaître et mieux comprendre le fonctionnement de nos institutions politiques et administratives L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives françaises est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre grandes parties : les éléments de droit constitutionnel : l'Etat, la Nation, les libertés publiques, la représentativité et la Constitution de 1958 ; les institutions politiques : le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, les autres organes constitutionnels, les droits des citoyens, le Défenseur des droits ; les collectivités territoriales : la commune, l'intercommunalité, le département, la région ; les institutions judiciaires : l'organisation judiciaire, les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière

08/2022

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Droit communautaire

Les institutions de l'Union européenne. Une synthèse accessible et actualisée dela construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement, 9e édition

Tout sur la construction européenne, les institutions et leur fonctionnement de l'Union européenne La construction de l'Union européenne est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle dernier qui s'est poursuivie dès l'origine dans deux directions convergentes : élargissement et approfondissement. Aujourd'hui, ce processus d'intégration marque le pas et se voit exposé à des turbulences sans précédent. Critiquée, désavouée, accusée de tous les maux, l'Union européenne connaît même son premier renoncement, suite au Brexit décidé le 23 juin 2016. Cet ouvrage est une présentation claire, rigoureuse, accessible et actualisée de la construction européenne, de ses institutions et de leur fonctionnement. Points forts Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

08/2022

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Droit

Introduction historique aux institutions. IVe-XVIIIe siècle, 3e édition

Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Pour analyser le système politique et constitutionnel actuel, il n'est pas seulement nécessaire de rappeler qu'aux institutions récentes se mêlent des institutions vieilles de plusieurs siècles - l'Etat, la nation, la souveraineté, la représentation ; il faut aussi souligner que la problématique du pouvoir se pose partout et en tout temps, que les grands enjeux sont souvent les mêmes - les forces centrifuges, la limitation du pouvoir mais qu'un roi franc romanisé comme Clovis, un conseiller politique de Saint Louis, un révolutionnaire de 1789 y répondent de manière très différente. Cet ouvrage s'attache à retracer l'évolution de notre système politique du IVe siècle à la Révolution, une histoire que l'on peut aborder comme un véritable roman politique (première partie). Puis il présente l'évolution des normes constitutionnelles (deuxième partie) et des moyens de pouvoir (troisième partie).

05/2010