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Droit fiscal. 5e édition revue et augmentée

Extraits

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Policiers

Battues. Edition revue et augmentée

Philippe Mazenas, garde forestier, a disparu. Après plusieurs jours de recherche, son meilleur ami, Rémi Parrot, découvre en forêt son corps mutilé par les bêtes sauvages. Dans cette affaire, la profusion des rancunes qui se révèlent au fil des interrogatoires ne cesse d'allonger la liste des suspects. On pourrait croire à un règlement de comptes, mais à l'instar de la mémoire des hommes, la terre sait conserver les secrets. Et l'amour de jeunesse de Rémi choisit précisément ce moment pour réapparaître et attiser les tensions. En ce pays de rivalités ancestrales, l'heure de la battue a sonné.

03/2019

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Guides étrangers

Ethiopie. Edition revue et augmentée

L'histoire de l'Ethiopie est exceptionnellement riche et commence dans la vallée du Rift avec les origines même de l'humanité. Parmi les innombrables vestiges culturels de ce pays, notons les ruines du royaume axoumite et les magnifiques églises rupestres de Lalibela. Les amateurs de grands espaces et de nature sauvage seront également comblés : en plus des vallées du Nil Bleu et de l'Omo, l'Ethiopie compte plusieurs parcs nationaux d'une beauté exceptionnelle.

01/2019

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Maltraitance de l'enfant

Inceste. Edition revue et augmentée

Virginie Talmont entre en dialogue avec la petite fille qu'elle était et qui lui révèle des choses terribles sur son père. Un des premiers témoignages sur l'inceste et l'amnésie traumatique. Saisissant. Une édition augmentée et mise à jour. Depuis l'âge de 15 ans, alors qu'elle semble avoir tout pour être heureuse, Virginie souffre d'un profond mal-être qui s'exprime par des symptômes physiques et des crises d'angoisse. Après la naissance de sa première fille, elle se rend compte qu'elle ne supporte pas de voir son père s'approcher de son enfant et qu'elle se refuse elle-même à certains gestes, pourtant anodins, sur son bébé. Pour comprendre la violence de ses réactions, elle décide de remonter le fil de sa souffrance. Sur ce chemin long et douloureux, aidée notamment par la psychanalyse et la prière, elle rencontre une petite fille nichée à l'intérieur d'elle-même, terrorisée, qui lui confie des choses affreuses sur son père. Virginie n'arrive d'abord pas à l'écouter, ni à la croire. Puis, peu à peu, la confiance croit, la paix se profile et la jeune femme s'approprie peu à peu ces terribles souvenirs d'enfance qu'elle avait oblitérés de sa mémoire. La vérité qui libère fait surface, la guérison s'annonce. Mais alors commence pour elle un nouveau combat. Car comment affronter ce père incestueux ? Comment réagir face à sa propre famille qui doute de ses propos ? Sera-t-elle entendue par la justice des hommes lorsque son père exigera un droit de visite pour ses petits-enfants et l'assignera au tribunal ? Oui et ce sera la délivrance.

09/2021

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Littérature française

Ravages. Edition revue et augmentée

Pensé comme un roman de formation et d'émancipation, l'ouvrage retrace l'itinéraire amoureux de Thérèse, l'alter ego de Violette Leduc, de l'adolescence à la maturité. Thérèse aime Isabelle, puis Cécile, puis Cécile et Marc, puis Marc. Jugé obscène, Ravages est censuré en 1955. Le livre paraît amputé des cent cinquante premières pages (Thérèse et Isabelle) et de plusieurs passages clés (les scènes du taxi, de la chambre d'hôtel et de l'avortement final). "C'est un assassinat" pour Violette Leduc. La censure déséquilibre l'ouvrage et en modifie la portée. Ravages est un roman mort-né. Aujourd'hui, pour la première fois, Thérèse et Isabelle retrouve Ravages. L'Imaginaire propose une édition hors-série annotée et augmentée des passages censurés, repérés à l'encre violette. L'occasion unique de redécouvrir le roman subtil et engagé d'une pionnière féministe.

11/2023

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Indépendants

Persepolis. Edition revue et augmentée

Téhéran 1978 : Marjane, huit ans, songe à l'avenir et se rêve en prophète sauvant le monde. Traversant avec elle révolution, guerre, deuil, exil, mais aussi apprentissage de la vie, puberté, premières amours, nous la suivrons jusqu'à son départ définitif pour la France en 1994. Paru à l'origine entre 2000 et 2004 en 4 volumes, Persepolis est la première bande dessinée iranienne, l'autobiographie dessinée d'une orientale en exil. Cette intégrale s'accompagne d'une préface de Marjane Satrapi.

12/2023

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Musique, danse

Alain Bashung. Monsieur rêve encore, Edition revue et augmentée

Disparu en mars 2009, Alain Bashung est une figure à la fois mythique et secrète de la chanson et du rock français. Dans ce livre, à travers une série d'entretiens menés pendant plus de deux ans avec Patrick Amine, il explore sa vie musicale mais aussi personnelle. L'interprète de Madame rêve et de Osez Joséphine s'est confié, en analysant sa démarche de musicien-compositeur dans la nébuleuse de la chanson rock française, en évoquant ses rencontres avec le monde de la musique et ses collaborateurs, Boris Bergman ou Jean rauque... et jusqu'à ses derniers complices. Un livre unique, où Alain Bashung donne les clés de son univers et évoque son enfance et sa famille. On y apprend comment Gaby, Vertige de l'amour, La nuit je mens ou Bleu pétrole, son dernier disque en 2008, ont été composés. On découvre sa rencontre avec Gainsbourg pour l'album Play Blessures, en 1982, et comment, à chaque disque depuis Novice, cet artiste étonnant a su repousser les frontières du genre, en se renouvelant par son audace.

06/2009

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DCG4 Droit fiscal

DCG 4 Droit fiscal. 3e édition

A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 Droit fiscal et à l'épreuve correspondante. Accessible et à jour, le DCG 4 contient : - un cours développé de manière accessible et en conformité avec le nouveau programme (Introduction générale au droit fiscal - L'impôt sur les revenus des personnes physiques - Prélèvements sociaux - Imposition du résultat de l'entreprise - TVA - Taxes assises sur les salaires - Imposition du patrimoine - Notions de contrôle fiscal) ; - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser ; - des exemples et des applications corrigées ; - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen. Points forts - A jour du programme du DCG - A jour de l'environnement pédagogique du DCG (compétences attendues, savoirs associés et guide pédagogique) - La collection DCG permet d'apprendre efficacement le cours et d'être prêt le jour de l'épreuve

08/2021

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Droit fiscal

Mémentos de droit fiscal, 7ème édition

DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage condensé et qui se veut synthétique devrait permettre à tout lecteur, praticien ou étudiant, d'obtenir rapidement une vue d'ensemble de l'essentiel de la fiscalité luxembourgeoise. Rédigé dans une langue claire et concise, ce manuel rassemble les connaissances de base indispensables pour comprendre non seulement les principaux impôts prélevés au Luxembourg, mais également les règles procédurales applicables. Dépouillé des aspects exagérément techniques de l'impôt obscurcissant trop souvent une bonne compréhension des règles fiscales en vigueur, ce manuel fait une large place aux tableaux et schémas, ainsi qu'aux applications concrètes. Il s'agit de rendre l'impôt accessible à toute personne intéressée par la chose. L'ouvrage est à jour au 1er janvier 2022.

05/2022

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Développement personnel

Savoir aimer. Entre rêve et réalité, Edition revue et augmentée

Aimer au sens humain du mot n'est pas quelque chose de spontané. Cela s'apprend tout au long de la vie, et par une réflexion à quoi ce livre veut contribuer. Il ne défend aucune vision normative de l'amour. Il traite d'abord de l'amour-passion, qui se nourrit de désir et de rêves. Puis de l'amour-compassion, qui affronte le réel. Ensuite il met en lumière les dangers qui guettent l'un et l'autre : l'oubli d'autrui pour le premier, le sacrifice de soi pour le second. La dernière partie montre ce que pourrait être un bon usage de l'amour, exempt de ces deux dangers, et triomphant de la prose de l'existence au moyen de l'humour.

09/2020

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Droit international public

Le droit fiscal en Belgique. Edition 2021

DROIT BELGE Toutes les évolutions fiscales passées à la loupe ! Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l'année écoulée. Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités en la matière. Y sont notamment examinés : - le statut fiscal du représentant permanent ; - les conséquences de l'annulation du régime de l'économie collaborative ; - les adaptations apportées à la quotité exemptée d'impôt pour aidants proches et à la réduction d'impôt pour garde d'enfants ; - la déduction anticipée pour pertes ; - les nouveautés en matière de frais de voiture ; - la mesure temporaire d'application du taux réduit dans le secteur de la construction (démolition/reconstruction) ; - le nouveau régime TVA des ventes à distance ; - la jurisprudence relative au régime de l'ATN pour logement gratuit ; - les circulaires administratives commentant le nouveau Code de recouvrement amiable et forcé des dettes fiscales et non fiscales, notamment celle relative au régime modifié de la surséance indéfinie au recouvrement de l'impôt ; - la notion de force majeure (art. 53 C. enr.) ; - les mesures de soutien et tolérances administratives en droits d'enregistrement et de succession dans le cadre de la crise du Covid-19 ; - les dispositions particulières prises par les trois Régions au niveau de la fiscalité locale durant la période de pandémie ; - la jurisprudence récente en matière de contentieux des règlements-taxes et de procédure d'établissement des taxes locales ; - les actualités sur la procédure de régularisation DLUquater et sa fin "programmée" ; - les applications récentes de la jurisprudence Antigone ; - les constats tirés de l'application des nouvelles conditions du principe ne bis in idem ; - la jurisprudence récente liée à l'application de la taxe Caïman ; - la directive "DAC 6" ; - les arrêts de la C. J. U. E. portant sur la taxe visant les activités publicitaires (Google Ireland, C-482/18) et l'impôt sur le chiffre d'affaires des opérateurs de télécommunications (Vodafone Hongrie, C-75/18). En outre, toutes les mesures fiscales prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 sont commentées pour chaque impôt considéré et signalées par un pictogramme dédié. Cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

06/2021

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Droit international public

Le droit fiscal en Belgique. Edition 2023

DROIT BELGE Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l'année écoulée. Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités en la matière. Y sont notamment examinés : - La réforme du régime fiscal des droits d'auteur - La détermination de l'ATN résultant de l'absence de retenue du précompte professionnel - Le traitement fiscal du remboursement de la recharge à domicile d'un véhicule électrique - La déduction des frais de vêtements, de restaurant et de réception comptabilisés comme approvisionnements/marchandises ou refacturés à des tiers - Les nouveaux délais d'imposition, de réclamation et d'investigation - La possibilité d'agir en référé, sous peine d'astreinte, pour obliger le contribuable à respecter ses obligations lors du contrôle - Le régime VVPR bis - La théorie de la rémunération et la jurisprudence récente - Les modifications du Code de la TVA et des arrêts royaux (ex. les nouvelles obligations de communication pour les assujettis mixtes appliquant l'affectation réelle, les modifications de la prescription de l'action en recouvrement, etc.) - La jurisprudence de la CJUE et celle de la Cour de cassation en matière de TVA - Etc. Cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

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Sociologie

Radicalisation. 2e édition revue et augmentée

Depuis le 11 septembre 2001, les différents attentats perpétrés à travers le monde témoignent d'un vaste mouvement de violences qui met la religion musulmane en avant. Dans la nouvelle édition augmentée de ce best-seller, Farhad Khosrokhavar analyse l'évolution de la radicalisation, depuis les attentats de Charlie hebdo et de l'Hypercacher jusqu'à la dissolution de Daech qui pose la question du retour des Européens jihadistes partis combattre en Syrie. Qui se radicalise, comment, et pour quelle raison ? Quels rôles jouent l'idéologie, le contexte politique, la situation sociale, la religion elle-même pour les individus qui s'engagent dans des pratiques où se conjuguent inflexibilité et désir d'une violence sans limites, dans une guerre totale contre la société ?

11/2019

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Histoire internationale

Islande. 2e édition revue et augmentée

De plus en plus de touristes visitent l'Islande de nos jours, attirés par sa nature exceptionnelle. Mais l'Islande fascine aussi par son développement socio-économique, qui la place aujourd'hui en tête de nombreux classements internationaux. Comment ses habitants ont-ils pu atteindre un tel niveau de vie sur une ile perdue au milieu de l'Atlantique nord, sans ressources naturelles autres que le poisson et la possibilité récente de fabriquer de l'énergie bon marché ? Commencée en 874, la colonisation de l'Islande est tardive mais très rapide puisqu'elle est considérée comme achevée en 930, date de la première réunion de son parlement, l'Alpingi. Les rois de Norvège ne perdront pas de vue ces Vikings qui ont quitté leur royaume pour fonder une curieuse république sans pouvoir exécutif. Ils imposent leur domination sur IIIe en 1262, suivis par les Danois. Commence alors une très longue période noire, faite surtout d'épidémies et de misère, au point que la population chute à moins de 30000 à la fin du XVIIIe siècle, totalement oubliée du reste du monde, y compris des commerçants danois détenteurs du monopole du commerce. La marche vers l'indépendance est engagée vers 1840 et dure un siècle, au cours duquel émerge une communauté dynamique dont le libéralisme clairement assumé repose sur un pacte social fort, qui résistera à des épreuves aussi dures que la crise financière de 2008. A travers l'histoire, la géographie, la culture et la vie économique et politique de Vile, l'auteur montre l'ingéniosité et l'extraordinaire capacité de résilience de la société islandaise, une communauté apparemment isolée et pourtant si présente au monde.

06/2019

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Historique

Jamestown. 3e édition revue et augmentée

Christopher Hittinger nous conte, loin des versions romancées bien connues, l'aventure de John Smith et de ses camarades, de la traversée de l'océan aux rencontres avec la population indigène, en passant par la construction de la première ville anglaise du continent américain et les luttes de pouvoir entre colons. Il s'appuie sur un dessin minimal et allégorique qui lui permet d'emmener son récit vers une dimension quasi mythique, tout en restant profondément ancré dans la réalité. Une approche à la fois didactique et originale, qui font d'emblée de ce livre une référence. Publié initialement en 2007, Jamestown a défini tout autant l'écriture de son auteur que les fondations du catalogue The Hoochie Coochie : le graphisme est radical et novateur, l'utilisation des codes de la bande dessinée se refuse ici à tout académisme, le propos est essentiel tant il décortique le fait historique pour en interroger ses représentations. Après une longue indisponibilité, cette nouvelle édition appuyée d'un long entretien entre l'auteur et Frédéric Hojlo vient remettre en lumière le travail d'un des dessinateurs les plus troublants de ce premier quart de siècle.

09/2021

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Histoire internationale

Le Botswana. Edition revue et augmentée

Le Botswana est devenu en quelques décennies un pays émergent. A l'ombre du géant sud-africain, il accumule les succès, malgré deux handicaps de base : le pays est couvert en grande partie par le désert du Kalahari et n'a aucun débouché sur la mer. Mais il possède un trésor incomparable, le delta de l'Okavango, seul fleuve qui se dissout à l'intérieur des terres. Cette région est le paradis des animaux sauvages et des oiseaux. Son histoire est exemplaire : ancien protectorat britannique, le Bechuanaland accède à l'indépendance en 1966, après une décolonisation sans violence. Seretse Khama joue un rôle clé dans cette transition et en devient le premier président. La République du Botswana s'apprête à fêter, en 2016, son cinquantième anniversaire. On a longtemps évoqué le " modèle démocratique botswanais " à une époque où la région australe connaissait de fortes tensions. Dix élections législatives ont eu lieu régulièrement et la onzième se prépare en 2014. Le Botswana possède une particularité notable : son homogénéité ethnique. Le système parlementaire multi-partisan s'est bien greffé sur la société tswana dotée d'une tradition communautaire. Regroupés en chefferies, les Batswana n'ont jamais connu de roi despotique. En cas de désaccord, le chef pouvait être révoqué. Cette pratique a constitué le terreau dans lequel s'est enracinée la démocratie. Pays de la soif dont la devise est " pula " (qu'il pleuve), il est en queue de peloton en Afrique jusqu'à la découverte, dans les années 1970, d'importants gisements diamantifères. Les diamants sont le meilleur atout du Botswana mais aussi son talon d'Achille, car les mines sont menacées à terme d'épuisement. D'autres ressources minérales prennent la relève. Conscients de cette manne, les Botswanais n'ont pas abandonné pour autant leur tradition d'éleveurs. Ces cow-boys, au sens propre du terme, assurent la réputation de la viande " made in Botswana ".

04/2014

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Beaux arts

Correspondance. 3e édition revue et augmentée

Naguère inconnue du grand public, mal connue des historiens de l'art, Camille Claudel (1864-1943) est redécouverte dans les années 80, et son oeuvre est réhabilité. Son destin - soeur du poète Paul Claudel, élève et maîtresse d'Auguste Rodin, enfermée durant trente ans à l'asile psychiatrique - émeut un large public, et fait d'elle un personnage emblématique du féminisme. Des extraits de lettres de l'artiste à son frère, à sa mère, à Rodin ont d'ailleurs beaucoup été utilisés dans des livres, catalogues, émissions de télévision et long métrage. Ces dernières années, ont été publiés d'autres ensembles de correspondances, ainsi que les lettres - soit écrites par Camille Claudel et non expédiées, soit reçues et non transmises à l'artiste - conservées avec les divers dossiers médicaux des hôpitaux de Ville-Évrard et de Montdevergues. Cependant, ces correspondances, partielles et parfois mal transcrites, sont le véhicule de contresens, d'erreurs de datation des oeuvres, bien gênants pour les historiens. Une édition, réunissant l'ensemble des lettres, aujourd'hui accessibles, confrontant pour chacune les diverses transcriptions aux originaux, justifiant les datations proposées pour les documents non datés et éclairant par des notes le contenu de ceux-ci, s'est donc imposée comme nécessaire. Cet ensemble de correspondances fournit un outil de travail aux chercheurs, mais veut offrir aussi à un plus vaste public une approche à la fois objective et subjective de la vie de Camille Claudel.

01/2014

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BD tout public

Le sculpteur. Edition revue et augmentée

En mal d'inspiration, David Smith, jeune sculpteur torturé se voit proposer un pacte qui lui permettra de réaliser son rêve d'enfance : sculpter ce qu'il souhaite à mains nues. Mais rien n'est éternel et tout a un prix. En échange de sa vie, il aura deux cents jours pour créer son OEuvre. Et il va le payer encore plus cher : au lancement du compte à rebours, il rencontre le grand amour... De quoi ébranler toutes ses certitudes. Une interprétation moderne, implacable et poétique du mythe de Faust. Passé maitre dans l'art de la narration, Scott McCloud nous offre ici une oeuvre magistrale.

04/2018

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Littérature française

Le répit. Edition revue et augmentée

Le "répit" pour Lucien Cogan — lieutenant d'une section d'éclaireurs à ski de chasseurs alpins postée du côté de Saint-Martin-Vésubie près de la frontière italienne — correspond à la Drôle de guerre. De septembre 1939 à juin 1940, il essaie de concilier ses aspirations de jeune homme aux réalités de la vie militaire. Celle-ci n'est pas sans charme lors des permissions dans une Nice idyllique où le prestige de l'uniforme joue à plein auprès des jeunes et jolies femmes. Il faut au moins ça pour oublier l'isolement du cantonnement et la routine des exercices. A la recherche d'un an de vivre, comme tout bon stendhalien qui se respecte, il confie ses impressions au Cahier jaune. Un journal où il consigne ses envies d'écrire, les interrogations sur sa capacité à commander, où il doute de son courage : "J'ai peur d'avoir peur". La suspension dans un temps immobile au milieu des montagnes, cette fausse tranquillité le troublent. Que va t-il devenir ? Lucien est égaré dans une époque où les événements ne sont pas encore l'Histoire. En arrière-plan, la vieille France a-t-elle encore les moyens de vaincre ? Le répit va durer neuf mois avant le déclenchement des hostilités ; une parenthèse à l'allure de villégiature au grand air dont il ne se remettra jamais. Désinvolte dans sa chasse au bonheur, Lucien se pose la seule question qui vaille : comment se comporter bravement au feu et devenir un héros ? Il y va de son honneur d'homme. Ce premier roman de Michel Mohrt, jamais réédité, préfigure déjà l'oeuvre à venir par les thèmes abordés. Sour l'uniforme du chasseur alpin pointe déjà le chevalier des causes perdues.

01/2017

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Poésie

Hortus. 2e édition revue et augmentée

Conçu comme un alphabet, à l'image des fascinants atlas botaniques d'antan, le recueil de poésie Hortus Conclusus, Les Litanies du Jardin de Gabrielle de Lassus Saint-Geniès été primé en 2018 par l'Académie des Jeux Floraux de Toulouse. Composé de 650 quatrains dédiés aux plantes au moment de sa publication en 2017, cette oeuvre s'élabore comme une architecture poétique et botanique ininterrompue. Cette deuxième édition, intitulée Hortus, a été enrichie de 230 poèmes, la poétesse poursuivant, jour après jour, son hommage à la nature en ajoutant de nouveaux végétaux au fur et à mesure de son inspiration dans cet herbier symbolique où chaque plante, arbre, fleur ou fruit est célébré en quatre lignes rimées.

05/2022

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Ouvrages généraux

Michel foucault et le christianisme. nouvelle edition revue et augmentee. Nouvelle édition revue et augmentée

Des premiers rites baptismaux à la confession moderne, le christianisme marqua toute l'oeuvre de Michel Foucault, aiguillée par notre actualité : comprendre le rapport que nous avons aujourd'hui à nous-mêmes et à notre sexualité demande de s'interroger sur la volonté de vérité que la culture chrétienne a instaurée depuis l'Antiquité. Que faut-il dire et manifester de soi pour connaître son désir, orienter sa vie, être guéri ou sauvé? Ce livre propose une lecture critique de l'ensemble des lectures chrétiennes de Foucault, d'Histoire de la folie au grand livre posthume Les Aveux de la chair, enrichie par les archives du philosophe. Ni chronologique ni thématique, ce parcours espère retrouver la logique d'un travail : une manière singulière de lire et de traduire les textes à partir d'un questionnement philosophique. Loin de l'image facile d'un christianisme ascétique et intransigeant, Foucault définit l'originalité chrétienne comme la reconnaissance paradoxale d'un rapport précaire à la vérité.

04/2024

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Droit fiscal

Droit fiscal L3-M2. Edition 2021

L'ouvrage "Droit fiscal" de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique. Il comporte 17 leçons structurées autour d'un plan simple et de nombreux exemples concrets. Plusieurs exercices corrigés (dissertation, commentaires d'arrêt et cas pratiques) sont proposé ainsi que de nombreuses références bibliographiques.

07/2021

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Droit fiscal

Droit fiscal des entreprises. Edition 2024

Loi de finances pour 2024 : d'importantes mesures pour les entreprises La loi de finances pour 2024 contient 4 orientations-clés pour la fiscalité des entreprises en 2024 : - le verdissement de la fiscalité - le renforcement de la lutte contre la fraude - et l'évasion et la transposition de diverses mesures de droit de l'Union, notamment l'imposition minimale des grands groupes et la TVA applicable aux petites entreprises - l'échelonnement de la suppression de la CVAE sur 4 ans pour une suppression totale en 2027 Cette nouvelle édition fait le point sur toutes ces mesures phares et fait le point sur toutes les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises. Points forts - En 48 pages le point sur toutes les nouvelles mesures pour 2024 - En 48 pages le point sur toutes les notions indispensables en matière d'impôts sur les sociétés - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2024

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Droit fiscal

Droit fiscal des entreprises. Edition 2023

Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022

02/2022

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Normandie

Le Havre. 3e édition revue et augmentée

Pour découvrir Le Havre, il faut savoir prendre son temps et s'affranchir des préjugés. Ici pas de ruines antiques, d'abbayes romanes ou de châteaux Renaissance. Ou si peu. Dans ce port, les monuments historiques s'appellent digues, quais, écluses, ponts, sémaphores ou encore formes de radoub. Cette ville née deux fois, la première en 1517 de la volonté du roi François I et la seconde après sa destruction tragique en 1944, est classée au Patrimoine mondial de l'Humanité depuis 2005. Ce livre se veut une invitation au voyage dans une ville qui a fêté en 2017 son cinquième centenaire.

03/2021

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DCG4 Droit fiscal

Droit fiscal dcg

L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2023. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur

06/2023

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Droit fiscal international

Droit fiscal international

Ce précis illustre les grands principes du droit fiscal international et présente les règles applicables sur la base du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la for-tune de l'OCDE. Il offre également un panorama des récentes modifications introduites par le programme BEPS et tient compte de la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière de fiscalité internationale. L'ouvrage se divise en cinq parties : une introduction au droit fiscal international, le champ d'application des conventions de double imposition, les règles de partage des CDI, les mécanismes en vue d'éliminer la double imposition internationale et les dispositions "administratives" , dont notamment les règles en matière d'échange de renseignements en matière fiscale.

04/2023

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Droit fiscal

Droit fiscal général

Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal.

01/2024

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Droit fiscal

Actualités en droit fiscal

DROIT BELGE Une analyse des mesures fiscales prises dans le contexte de la crise sanitaire Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur "les épaules les plus larges" avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l'oeil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser. Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d'impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T. V. A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d'informations, etc.).

06/2021

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Droit

Service public et droit fiscal

L'expansion de l'intervention des personnes publiques dans le domaine économique ainsi que du nombre d'activités de service public confiées à des entités privées a profondément modifié le droit administratif général. La question du traitement fiscal de ces activités s'est alors posée. Or, le législateur fiscal ne tient pas compte du fait que l'activité est de service public pour y répondre. D'ailleurs, lorsque la notion de service public est employée dans les textes fiscaux, elle renvoie à une définition différente de celle retenue en droit administratif général. Le législateur fiscal ne se réfère pas non plus à la distinction entre services publics administratifs et services publics industriels et commerciaux. Cependant, cela ne signifie pas qu'il ne prend pas la mesure de la multiplication des activités de service public : en effet, le régime légal d'imposition, pour appréhender le traitement fiscal d'une activité, la compare avec ce qui existe sur le marché concurrentiel, comme le fait également le droit administratif général lorsqu'il s'agit de déterminer le caractère d'un service public. Ainsi, si la nature de service public d'une activité - au sens du droit administratif général - n'influence pas son traitement fiscal, son caractère - administratif ou industriel et commercial pourrait, au contraire, permettre son identification. En cela, le droit fiscal rejoint la logique du droit administratif général : accordant peu d'importance à la nature de service public d'une activité, il pourrait être amené à se servir du caractère pour obtenir la solution fiscale.

10/2019

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Cinéma

Gérard Philipe. Edition revue et augmentée

Il est mort si jeune, il est mort si vite - le 25 novembre 1959, âgé d'à peine trente-sept ans - que son image s'est figée, définitivement fraîche et séduisante. De cet éternel jeune homme le temps a fait un mythe. Comme si le public avait compris que tous les engagements du comédien, artistiques et politiques, représenteraient un jour, aux yeux de l'histoire, le visage même des années cinquante. De son premier rôle, en 1943, jusqu'à sa dernière apparition sur les écrans, Gérard Philipe a incarné le héros idéal de la France de l'après-guerre : Fanfan la Tulipe, Rodrigue ou Julien Sorel... Au cinéma comme sur la scène du TNP de Jean Vilar. Vingt pièces de théâtre, trente films : c'est le bilan d'une carrière passionnée, rigoureuse, celle d'un acteur engagé dans son temps, celui de la "guerre froide", de l'affrontement des deux blocs, soviétique et américain. Gérard Philipe avait jalousement caché à tous le drame qui le frappait : la condamnation de son père par les tribunaux de l'épuration en 1945. Cette nouvelle édition, grâce à des documents familiaux pour la première fois exploités, revient sur ce douloureux épisode et l'éclaire d'une troublante lumière.

11/2019