Décentralisation et fiscalité locale
Extraits
Economie internationale
Décentralisation et accélération du développement socioéconomique en Afrique. Analyse des enjeux prioritaires
Les Objectifs de développement durable (ODD) à l'horizon 2030, déclarés par les Nations unies en 2015, ainsi que ceux de l'Agenda 2063 de l'Union africaine, prônent la nécessité de promouvoir le développement à partir des instances locales afin de trouver des solutions appropriées et durables aux problèmes de la pauvreté, des inégalités et de l'exclusion sociale dans le monde, et particulièrement en Afrique. L'étude s'interroge sur les effets de la décentralisation sur l'amélioration de la gouvernance locale et le mieux-être des populations africaines. Elle examine les aspects politiques, administratifs et fiscaux de celle-ci. L'auteur focalise ses réflexions sur les enjeux de la décentralisation économique et les stratégies capables de transformer structurellement les économies locales africaines en vue de créer des emplois de qualité, d'augmenter les revenus des populations, de les stabiliser et d'endiguer la pauvreté.
12/2021
Sciences politiques
Démocratie, gouvernance locale et justice sociale. En Afrique et au-delà
La démocratie est analysée ici à partir de deux de ses objectifs : la gouvernance locale et la justice sociale. La démocratie représentative traditionnelle, telle que conçue par Jean-Jacques Rousseau, Montesquieu, etc. n'ayant pas permis d'atteindre ces objectifs dans beaucoup de pays, on en vient, de nos jours, à l'idée de "démocratiser la démocratie". Cette approche porte désormais l'attention sur une conception alternative de la démocratie, celle qui est à la fois participative, délibérative et redistributive. Avec l'exigence de la décentralisation comme pilier de la démocratie participative, les collectivités locales sont appelées à mettre en place des dispositifs qui facilitent la participation citoyenne et la transitivité entre les élus locaux, les citoyens et la société civile, dans l'élaboration des décisions et de l'action municipale. Dans les Etats africains, la décentralisation est envisagée pour améliorer le niveau d'efficacité des services publics dans le cadre des stratégies de développement. L'intervention des citoyens dans les décisions politiques est l'une des préoccupations de la gouvernance locale et de l'action politique. Cette intervention directe des citoyens dans les décisions politiques s'impose comme gage de la gouvernance locale et de la justice sociale.
06/2020
Décentralisation, collectivité
Les collectivités territoriales et la décentralisation. 12e édition
Cette 12e édition présente les collectivités territoriales françaises en 2021, après les transformations intervenues avec les lois MAPTAM (2014) et NOTRe (2015), le redécoupage des régions... Les nouvelles obligations pesant sur les élus depuis les lois de 2017 pour la confiance dans la vie politique, les évolutions relatives au statut de Paris, de la Nouvelle-Calédonie ou la nouvelle collectivité de Corse depuis le 1er janvier 2018 sont également exposées, de même que les inévitables répercussions de la crise sanitaire sur les finances locales. Les questions-réponses (une centaine) sont organisées autour de six thèmes : les différentes catégories de collectivités territoriales, les grands principes les régissant, leurs compétences, leurs finances, la démocratie locale et l'intercommunalité.
06/2021
Finances publiques
Les finances locales. 19e édition
Les transformations de l'Etat se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation (ce que l'on appelle la gouvernance financière locale). Ce livre examine l'essentiel des mécanismes qui régissent la gestion financière locale (impôts, subventions, emprunts, gestion du patrimoine et des services, contrôle et régulation des décisions) et permet de mieux comprendre les évolutions actuelles. Points forts Un auteur reconnu et spécialiste de la question De nombreux tableaux, schémas et exemples permettant de mieux appréhender la matière - A jour de la loi de finances pour 2022
05/2022
Economie
L'économie politique de la décentralisation en Afrique. Les défis actuels du Burkina Faso
La Charte africaine des valeurs et des principes de la décentralisation, de la gouvernance locale et du développement local, adoptée en juin 2014 par les Etats membres de l'Union africaine à Malabo (Guinée équatoriale) est entrée en vigueur en janvier 2019. Elle est devenue la référence institutionnelle supranationale de tous les Etats africains en matière de décentralisation. Quels sont les défis du Burkina Faso en matière de décentralisation après son adhésion à cette Charte en octobre 2019 ? Cet ouvrage suit une démarche novatrice d'analyse en économie politique des institutions. Après avoir présenté et explicité les concepts pertinents, décliné et discuté le cadre institutionnel de la décentralisation burkinabè, l'auteur analyse le transfert des tâches et le transfert des ressources. Avec la même perspective analytique, le livre aborde les questions nodales de toute décentralisation top-down : les questions de la tutelle de l'Etat central et de la subsidiarité, les questions de compétence fiscale et d'autonomie budgétaire des collectivités infra-étatiques que sont les régions et les communes. Le défi de l'arrimage de ces collectivités territoriales à la gestion axée sur les résultats fait l'objet d'analyses appropriées dans l'ouvrage. L'auteur propose des pistes permettant de relever les principaux défis de la décentralisation en vue de faire de cette dernière une véritable politique publique de décentralisation-dévolution au service des citoyens- contribuables.
10/2020
Littérature française
Dellys, petite monographie locale
Dellys : petite monographie locale / par M. A. Visbecq, ... Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Développement durable-Ecologie
L'agroécologie. Une réponse locale et globale
L'homme est au service de la vie, que ce soit celle de la terre, de la plante ou de l'animal. Dans cette perspective, l'agroécologie propose une agriculture saine et respectueuse de la nature. S'appuyant sur la prise en compte des écosystèmes et des processus du vivant, celle-ci intègre le souci de préservation de l'environnement et des ressources naturelles dans ses pratiques culturales, économiques et sociales. Cet ouvrage présente les fondements et les bienfaits d'une démarche qui place l'écologie au coeur de l'agriculture. Les agriculteurs y trouveront matière à réflexion, les jardiniers et les éleveurs une nouvelle compréhension de leur terre et de leurs animaux, les étudiants et les curieux une autre relation au monde vivant, indispensable pour l'homme ; car l'agroécologie est avant tout une agriculture de solutions, capable d'apporter des réponses locales et globales pour l'homme et la planète.
01/2021
Collectivités locales
La politique éducative locale. Analyse et illustrations
L'actualité de ce sujet réside dans l'intérêt croissant porté par les collectivités locales (mairies, départements et région) à développer une politique éducative locale, notamment avec la mise en place des temps d'activités périscolaires (TAP). De plus en plus de maires affirment vouloir donner une réalité à ce thème sur le terrain et cette volonté est largement relayée sur le terrain par les acteurs éducatifs qui en font à leur tour une priorité. L'ouvrage propose des dispositifs innovants tels que le programme de réussite éducative, le passeport de la réussite ou la valorisation des compétences informelles des jeunes. Le style rédactionnel employé, combinant exemples pratiques, témoignages et analyses conceptuelles et théoriques, donne à l'ouvrage une dimension pédagogique et opérationnelle.
01/2023
Décentralisation, collectivité
Droit et gestion des collectivités territoriales. Décentralisation : 40 ans après la loi du 2 mars 1982, Edition 2022
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d'un thème d'actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l'ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année échue dans le domaine des collectivités territoriales. L'édition de 2022 traite ainsi de la décentralisation, à l'occasion des 40 ans de la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Ce dossier propose une réflexion approfondie sur les mythes fondateurs, les éléments structurants et les grands impensés de la décentralisation en France. La seconde partie, qui traite de l'actualité de l'année échue, propose des chroniques thématiques qui se concentrent sur l'administration territoriale et les aspects territorialisés de l'action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux - services déconcentrés de l'Etat, élus locaux, agents territoriaux, directeurs financiers -, aux avocats aux magistrats, aux enseignants-chercheurs et aux étudiants, le DGCT 2022, véritable encyclopédie de la décentralisation, fournit toutes les clés pour apprécier la portée des réformes institutionnelles. Le groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) est un groupement d'intérêt scientifique (GIS). Sa mission est de promouvoir des recherches sur la base d'un programme pluridisciplinaire.
10/2022
Décentralisation, collectivité
40 regards sur 40 ans de décentralisation(s)
Joyeux anniversaire la décentralisation ou plutôt joyeux anniversaires tant ils sont nombreux les points de vue(s) et les possibilités - tant positives que négatives - tant laudatives que dépréciatives - de considérer les décentralisations assumées, avérées, imaginées, redoutées ou encore fantasmées et parfois même repoussées que la France a connu entre les mois de mars 1982 et 2022. Tel a bien été l'objectif que nous nous sommes fixé en proposant aux lecteurs et aux citoyens "40 points de vue(s)" , "40 contributions" , "40 regards" sur 40 ans de décentralisation(s) et non de décentralisation au singulier. Partant, le présent projet s'inscrit dans deux "traditions" que matérialisent au quotidien de leurs travaux le Journal du Droit Administratif (Jda) et le Collectif L'Unité du Droit (Clud), partenaires de la présente publication aux côtés de l'Université Toulouse 1 Capitole et de son laboratoire, l'Institut Maurice Hauriou (Imh). L'ouvrage en est construit autour de quatre thématiques : celle des bilans et perspectives (I), celle des compétences décentralisées au cours des 40 dernières années (services publics, finances publiques avec une focale sur le secteur sanitaire et social) (II), celle de la mise en perspective(s) des territoires (III) ainsi qu'une série conclusive de tribunes et de témoignages (IV).
04/2022
Littérature française
Politique Fiscalité et Investissement Domestique au Cameroun
Cette recherche étudie "la politique fiscale et l'investissement domestique au Cameroun" en utilisant les séries temporelles disponibles et couvrant une période annuelle allant de 1960 à 2017. Les objectifs spécifiques de l'étude consistent à expliquer le lien entre les recettes fiscales et l'investissement public, d'une part, et la relation entre le taux d'imposition et l'investissement privé, d'autre part. Des techniques descriptives et économétriques ont été utilisées à des fins d'analyse. La partie descriptive traite de la composition générale et des tendances des recettes fiscales, des investissements, de la croissance, du crédit, etc. L'analyse économétrique est effectuée à l'aide de la technique d'autorégression vectorielle et de la régression robuste.
10/2022
Droit fiscal
Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale
La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés. Elle conditionne pour eux la possibilité d'appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre. Il est donc impératif qu'ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice. L'objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d'un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice. Il dresse aussi un tableau comparatif de l'application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d'une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.
02/2023
Droit
Fiscalité : clash ou crash ?
Les auteurs de Fiscalité : clash ou crash ? sont des praticiens qui vivent au quotidien les complexités de notre fiscalité. Ils maîtrisent assez leur sujet pour donner en peu de pages un aperçu de l'ensemble des 3440 pages du Code Général des Impôts. Les bonnes intentions ne manquent donc pas quand il s'agit de modifier ou de complexifier les impôts. Les auteurs apportent une analyse salutaire de la situation actuelle en France et font des propositions de simplifications et de changements qui permettraient de relancer l'investissement et l'emploi Ils proposent une sortie par le haut de la situation de retard de la France par rapport à ses voisins européens. Souhaitons qu'ils soient entendus...
11/2016
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 2e édition
18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission La fiscalité immobilière est particulièrement complexe. De nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. La maîtrise de ces règles appliquées à des conditions précises permet d'alléger le coût fiscal lié aux opérations immobilières. Cet ouvrage s'organise en 18 fiches traitant des thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values immobilières, la gestion fiscale des SCI, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. L'accent est mis sur certaines problématiques au coeur d'un investissement immobilier. Par exemple : le choix du régime fiscal d'une SCI, l'optimisation fiscale des revenus fonciers, les techniques de réduction des droits de succession par donation anticipée et démembrement du droit de propriété. Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des impôts frappant la vie d'un immeuble ... de son acquisition à sa cession ou transmission - Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité. Edition 2022
Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.
07/2022
Droit fiscal international
Manuel de fiscalité congolaise
La fiscalité revêt aujourd'hui une importance vitale pour les Etats, les entreprises, les associations et les personnes physiques exerçant le commerce ou une profession libérale. Elle oblige les autorités, les opérateurs économiques et dirigeants d'association ainsi que leurs conseils, à la placer au coeur de leurs préoccupations. Chaque année, la loi de finances apporte des innovations en matière de fiscalité. Ce manuel constitue donc un parfait instrument destiné à être utilement informé de cette évolution continue. Pour d'avantage de maniabilité, la structure de ce manuel est orientée métier et se décline comme suit : - Le titre premier présente les règles de procédures fiscales et de recettes non fiscales ; - Le titre second décrit les règles fiscales de fond, c'est-à-dire les impôts prévus par la législation congolaise ; - Le troisième titre analyse quelques régimes fiscaux particuliers, notamment ceux des intermédiaires dans les secteurs de la finance, des assurances, des télécommunications, de la fiscalité minière, de la propriété intellectuelle et des sociétés étrangères. - Le quatrième titre se consacre aux cotisations sociales dues à la CNSS et l'INPP et aux contributions patronales dues à l'ONEM. - Enfin, le cinquième titre examine les redevances et taxes parafiscales notamment la taxe de promotion de l'industrie, la redevance ad valorem... Cet ouvrage réunit dans un seul et même volume l'ensemble des informations fiscales, ce qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle théorique et pratique, de la fiscalité.
07/2021
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 15e édition
Cet ouvrage propose une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente. Il comprend notamment des développements relatifs aux SIIC et OPCI ainsi qu'au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents.
09/2022
Droit fiscal
La fiscalité. 2e édition
Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...
02/2024
Droit
Fiscalité pour non-spécialistes
La fiscalité est une donnée essentielle de la gestion d'une entreprise. Sans être expert, il est important d'en connaître les bases pour apprécier les enjeux des différentes options fiscales et entamer un dialogue constructif avec les spécialistes. Quels sont les régimes fiscaux des différentes formes d'entreprises ? Comment calculer le résultat imposable de l'entreprise et des groupes de sociétés ? Comment évaluer l'impact fiscal des restructurations et des transmissions d'entreprises ? Comment bien utiliser les bénéfices (distributions, réinvestissement) ? Comment calculer la TVA ? Comment mesurer la contribution économique territoriale ? Telles sont les questions auxquelles répond ce guide opérationnel. Dans chaque chapitre, des conseils pratiques, des exemples et cas concrets, des quiz et exercices vous préparent à l'analyse de la situation fiscale de votre entreprise.
05/2013
Littérature française
Couleurs locales
Les histoires et poèmes de " Couleurs locales " sont un condensé épisodique de réalités vécues, des instants clés, réels ou farfelus, qui ont marqué l'auteure à travers le temps. De souvenirs d'enfance en portrait vivant, d'éclat verbal tempéré en espiègle critique, elle nous mène par le bout des mots dans un univers coloré, foisonnant, explorant l'humain et ses multiples facettes à travers le prisme de son propre environnement.
10/2019
Droit
L'acte III de la décentralisation
L'Acte III de la décentralisation : tel est le titre retenu pour présenter les actes de la journée d'études à la mémoire d'Olivier Févrot (1970-2012), maître de conférences en droit public à l'université d'Evry-Val-d'Essonne, consacrée à l'évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013, organisée par le professeur Olivier Gohin et présidée successivement par les professeurs Michel Verpeaux et Yves Gaudemet. Cette journée s'est tenue, le 21 juin 2018, à l'Institut de préparation à l'administration générale de Paris, avec l'appui de l'Association française de droit des collectivités locales. Elle aura permis d'identifier les structures et les moyens mis en place et en oeuvre dans la décentralisation territoriale sous le mandat du président de la République François Hollande (2012-2017) et dans l'année qui l'a suivi. Le présent ouvrage propose ainsi un bilan des composantes nouvelles, ou renouvelées, de l'organisation décentralisée de la République telles que nous les connaissons au milieu de l'année 2019, alors qu'après une période de relatif calme législatif est annoncée une révision constitutionnelle qui va encore l'impacter.
10/2019
Décentralisation, collectivité
Les fondements de l'administration territorialisée. Les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République
La loi Administration territoriale de la République a apporté un éclairage neuf sur l'administration territoriale conçue comme un complexe de relations entre l'administration déconcentrée et l'administration décentralisée. Elle entendait, surtout, promouvoir une conception plus vivante de la démocratie locale, une modernisation profonde de l'intercommunalité et une coopération décentralisée plus effective. Depuis trente ans, la généralisation de l'intercommunalité à fiscalité propre s'est imposée comme un succès. Le paysage administratif local en aura été profondément modifié.
03/2023
Entreprise
La fiscalité des placements immobiliers et financiers en société
FISCALITE BELGE Toute société ayant accumulé des liquidités se trouve confrontée à la question de la fiscalité du placement de celles-ci et donc à la question du régime fiscal des investissements, qu'ils soient immobiliers ou financiers. La matière a connu et connaîtra encore de profondes évolutions, notamment dans le cadre de la vaste réforme fiscale annoncée par le Ministre des Finances. L'objectif de cet ouvrage est d'offrir un tour d'horizon de toutes les options envisageables. Sur le plan des investissements immobiliers, les sujets suivants sont notamment abordés : - l'acquisition de l'habitation propre du dirigeant - l'acquisition d'immeubles de rendement - l'acquisition démembrée - les conséquences à l'acquisition, en cours de détention et en cas de revente. Sur le plan des investissements financiers, sont notamment examinées : - la fiscalité des revenus et des plus-values mobilières à l'impôt des sociétés - les formules de placement telles que les SICAV-RDT ou les contrats de capitalisation de la branche 6 Cet ouvrage pratique, allant droit au but, intéressera certainement les dirigeants d'entreprises et leurs conseillers financiers et comptables.
11/2023
Géographie
Géopolitique locale. Territoires, acteurs, conflits
Aéroport de Notre-Dame-des-Landes, barrage de Sivens, dossier du Grand Paris, redécoupage des régions, rivalités électorales... Jamais les questions d'aménagement et de gouvernance du territoire n'ont suscité autant de débats, de controverses, de mobilisations. Sous leur aspect technique, ces conflits sont d'ordre politique, ou plus exactement géopolitique, car ce qui s'y joue à chaque fois, c'est l'usage et le contrôle d'un territoire que se disputent des acteurs aux intérêts contradictoires. Cet ouvrage montre comment l'approche géopolitique permet de mieux comprendre ces réalités. Après un rappel des concepts et des raisonnements de la démarche géopolitique, il analyse les grands conflits autour des projets et politiques d'aménagement du territoire, tire le bilan des pratiques de concertation, analyse les questions de gouvernance et d'organisation territoriale ainsi que les stratégies de conquête électorale. Assorti de plus de 50 cartes et schémas explicatifs et de 8 études de cas, il constitue un outil sans équivalent de compréhension et d'analyse d'un certain nombre d'évolutions auxquelles est confrontée la société française.
06/2016
Comptabilité
Comptabilité et fiscalité : actualités et perspectives. Liber amicorum OECCBB
DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge
11/2019
Théâtre
La décentralisation ou La province, comédie en cinq actes et en prose
La décentralisation, ou La province : comédie en cinq actes et en prose / par Henri Bernard,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Elu local
Le métier d'élu local. Statut, pouvoirs et transparence
Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40 ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. Nouvelles compétences d'abord, les lois décentralisatrices ont multiplié les transferts de compétences au profit des collectivités territoriales conduisant à faire peser sur les élus de lourdes responsabilités tout en accentuant la complexité de leur charge. Nouveaux rôles ensuite dans la mesure où, à cette multiplication des fonctions, s'est ajoutée la modification de la figure de l'élu local, allant du notable au technocrate en passant par le professionnel, le négociateur, le conseiller. Les risques liés à l'exercice d'un mandat local, toujours plus nombreux, exigent qu'on envisage sérieusement la protection juridique des élus des collectivités territoriales. Nouvelles obligations enfin, car, plus que jamais, les élus locaux doivent rendre compte de leurs actions, un effort de transparence et de déontologie étant exigé d'eux depuis quelques années, notamment quant à l'usage des moyens matériels et financiers mis à leur disposition. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage interrogent ainsi le métier d'élu local d'aujourd'hui. Il s'agit d'un thème en perpétuelle évolution comme l'attestent les nombreux textes adoptés ces dernières années en la matière (loi du 27décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; loi du 31mars 2015 visant à faciliter pour les élus locaux l'exercice de leur mandat ; loi organique du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; loi du 11octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique). Ainsi, cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser aussi bien les chercheurs et les étudiants que les élus, de même que les agents publics ou les citoyens, désireux d'apprendre ou d'approfondir leurs connaissances des mécanismes politiques et juridiques de la vie locale.
03/2021
Romans policiers
Correspondant Local
Alexandre est correspondant local, c'est -à-dire qu'il est pigiste pour le journal local. Il suit les faits divers, assiste aux inaugurations organisées par la municipalité de la petite ville où il vit, Castelnau (ville fictive qui ressemble à Marmande). Un après-midi, alors qu'il s'endort devant une étape du Tour de France, son téléphone sonne. Sa vieille voisine Huguette, est tombée. Il accourt pour l'aider mais son état est grave. Juste avant que les pompiers l'emmènent, il remarque qu'Huguette tient dans la main une cassette vidéo. Sans y penser, il la met dans sa poche. La vieille dame décède. Quelques jours plus tard, Alexandre se souvient de cette cassette. Et tombe sur une scène porno amateur. Seulement, une personne sur la bande lui semble familière... quelqu'un qu'il aurait croisé à Castelnau ?
02/2021
