Leïla Slimani droit tranquilité
Extraits
Littérature française
Concerto pour le bonheur
Etudiante en droit, Anna est une élève sérieuse et plutôt discrète. Elle travaille dur, dans l'espoir d'exercer un métier qui la sortira de sa condition sociale. Lorsque Fabien Frémont, la coqueluche du campus, lui propose un rendez-vous galant, elle est folle de joie. Malgré les reproches de sa mère, Anna accepte. Elle, la fille d'une caissière de supermarché : vivre une histoire d'amour avec Fabien, le fils d'un avocat réputé et d'une mère pharmacienne, lui semble irréel. Et pourtant ! C'est une vraie romance ! Tout semble aller pour le mieux... Mais hélas, quelques mois plus tard, Anna est trahie par sa mère. Sous le joug de la colère, la jeune fille choisit de s'enfuir, de tout quitter sans jamais se retourner. Chamboulée, ne sachant vraiment où aller, elle prend le train direction Toulouse, la ville qui l'a vue naître. Sur place, le destin s'en mêle, contraignant Anna à fuguer de nouveau. A la gare, elle fait par hasard la connaissance de Tara et Marissa, deux danseuses... En partance pour Nice où elles sont élèves d'une prestigieuse académie, les filles lui proposent de les accompagner. Là-bas, Anna démarre une autre vie, elle renoue avec sa passion et oublie son passé. Enfin, c'est ce qu'elle croit... Pourra-t-elle vraiment l'occulter ? Saura-t-elle trouver le bonheur ?
04/2022
Violence
Les indésirables. Enfants maltraités : Les oubliés de la République
Deux enfants tués chaque semaine dans leur famille, un enfant violé toute les heures et 6 millions de personnes qui déclarent avoir subi un inceste... Le sort des enfants maltraités reste largement ignoré en France, où leurs droits sont piétinés dans la plus parfaite indifférence. Victimes collatérales des violences conjugales, jeunes proies d'agresseurs sexuels ou de familles déviantes, réduites au silence, adolescents placés livrés à eux-mêmes : ces enfants maltraités sont les grands oubliés de la République, souffre-douleurs d'une société malade qui a fait le choix de sacrifier ses plus vulnérables. Pourquoi ? Dans leur colère et leur indignation, Françoise Laborde et Michèle Créoff ont appliqué la démarche suivante : comprendre, nommer, proposer. Comprendre, d'abord, la condition de l'enfant en France telle que l'Histoire, du Moyen Age à nos jours, nous la donne à voir ; nommer, ensuite, les failles et les dysfonctionnements d'une protection de l'enfance grevée par l'absence de décisions politiques favorables à l'intérêt de l'enfant ; soumettre, enfin, 19 propositions, telles qu'un outil national de diagnostic des maltraitances, le droit à être adopté par une nouvelle famille ainsi qu'une nouvelle loi pour redéfinir le viol des enfants. Un livre de combat, qui mêle la voix de deux femmes fortes de leurs expériences respectives à celle de ces " indésirables " aux parcours parfois brisés, parfois étonnants de résilience.
04/2021
Littérature bulgare
Vierge jurée
Ostaïnitsa – " vierge jurée " : femme qui fait serment de virginité et commence à mener une vie d'homme et de chef de famille dans des sociétés patriarcales au nord de l'Albanie, au Kosovo, en Macédoine, Serbie, Monténégro, Croatie, Bosnie - ces contrées où règne le kanun. C'est un changement de genre constitutionnellement admis par un serment qui, une fois prononcé, permet à la femme d'acquérir tous les droits d'un homme. De nos jours, il ne reste que quelques vierges jurées. Tout cela se passe à seulement 537 kilomètres de la Bulgarie. Ce n'est ni un mythe ni un conte. Dans ce roman puissant de Rene Karabash, on suit l'histoire de Bekia qui devient Matia. La vie de Bekia nous est dévoilée à travers son dialogue/monologue avec une journaliste venue réaliser un documentaire sur la dernière vierge jurée des Balkans. Bekia décide de devenir une vierge jurée après avoir été violée par l'idiot du village la veille de ses noces avec Nemania : ce dernier, découvrant qu'elle n'était pas " pure " aurait le droit de la tuer. Elle adopte le prénom masculin de Matia et renonce à la femme en elle. Par ce renoncement, elle entache l'honneur de celui qu'elle devait épouser et engage ainsi sa famille dans l'une de ces vendettas qui font partie du quotidien des habitants de ces contrées...
04/2022
Propriété littéraire et artist
Les contrats de la musique. Le juridique au service de la musique, 8e édition
Guide pratique de contrats de l'édition musicale, la production phonographique, la musique en ligne, la production audiovisuelle, le spectacle vivant, la gestion de carrière, la pratique des contrats à droits multiples ou "contrats 360°" . Le monde de la musique est complexe, et la mutation numérique ne le simplifie pas. Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques, éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles, producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails, hébergeurs, etc. Autant d'acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique au travers du contrat. Cet ouvrage, qui fut le premier publié dans ce domaine, a entièrement été réactualisé à l'aune des révisions législatives et des jurisprudences les plus récentes. Il propose les clés essentielles des rapports contractuels entre les partenaires dans les différents secteurs de la musique. Partant d'exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous l'angle juridique et financier. Conçu pour servir tous les acteurs de la musique, il s'adresse en premier lieu aux auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs, managers, start-up, etc. , qui désirent professionnaliser leurs pratiques. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir. Avec la collaboration de Sandrine Nédellec.
10/2022
Romance sexy
More than Anything
Ils ressentent autant d'attirance que de colère l'un pour l'autre : ça promet des étincelles ! La Fratrie, Maïa ne la connaît que trop bien. Et pour cause : elle est la fille du chef de ce groupe mafieux surpuissant implanté aux Etats-Unis. Mais son père est mort et elle s'apprête à épouser Taylor, un homme sans histoires, espérant ainsi tourner la page de ce volet sombre de son existence. C'est alors que débarque Mikko, l'ancien bras droit du père de Maïa. Lors de la cérémonie, au moment de la traditionnelle phrase "Si quelqu'un a une raison de s'opposer à ce mariage, qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ! " , il se manifeste sans ciller et avertit Maïa : Taylor n'est pas celui qu'elle croit. Maïa se voit contrainte de collaborer avec Mikko pour piéger Taylor, sans pour autant avoir toutes les cartes en main. Commence alors un dangereux manège dans lequel la jeune femme a du mal à démêler le vrai du faux. Est-elle prête à retourner dans l'arène d'un monde qu'elle s'était résolue à fuir ? Ce double jeu est le prix de la liberté pour Maïa. Mais tout se complique davantage quand la tension qu'elle ressent en présence de Mikko se mêle à l'équation, et vient la troubler plus que tout le reste...
Sociologie
"Calmez-vous madame, ça va bien se passer". Réceptions du féminisme
Le féminisme est devenu incontournable : management, publicité, orientation scolaire, langage et écriture, visibilité des réalisatrices et des autrices, parité en politique, temps médiatique consacré aux sportives, violences sexistes et sexuelles... Les femmes n'acceptent plus d'êtremaltraitées et le clament haut et fort. Si le féminisme occasionne des résistances, si la gifle anti-#MeToo est si dure, c'est parce qu'il apparaît pour ce qu'il est : un projet global de transformation des sociétés, de renversement des conservatismes, de dénonciation d'un continuum de violences et d'injustices. "Calmez-vous, madame, ça va bien se passer" , telle est l'injonction de ceux qui ont intérêt au maintien de l'ordre établi. Les antiféministes refusent de partager l'espace et le pouvoir avec les femmes. Invités sur les plateaux télé pour vendre leurs pamphlets, ils nous expliquent qu'il ne faut pas nous plaindre : "il y a toujours pire ailleurs" ... La revanche patriarcale peut aussi prendre son temps, comme la Cour suprême des Etats-Unis l'a montré au monde entier en mettant un terme au droit constitutionnel à l'avortement. En attaquant les libertés et les droits des femmes, c'est la démocratie tout entière que l'on fragilise. A travers de nombreux exemples puisés dans l'actualité, cet ouvrage dresse un panorama salutaire des réceptions, positives et négatives, du féminisme aujourd'hui.
02/2023
Religion
L'autorité des évêques et le gouvernement de la vie et du ministère des prêtres
Comment les évêques gouvernent-ils concrètement leurs prêtres ? En cas de défaillance dans l'accomplissement de la charge épiscopale, est-il possible d'envisager des sanctions ? Le présent ouvrage tente d'aborder ces sujets d'actualité et d'apporter des propositions pour l'exercice authentique du ministère ecclésial. L'évêque détient une autorité inhérente à la succession apostolique, à la plénitude du sacrement de l'ordre, aux multiples pouvoirs que lui confèrent le droit canonique et, pour les évêques africains en particulier, les réalités sociales, culturelles et politiques. Ce sont des hommes que l'on ne peut que difficilement contester. Si en Afrique l'autorité épiscopale est parfois confrontée aux problèmes de tribalisme, d'abus de pouvoir de certains prêtres, de désobéissance, force est de constater que des évêques abusent également de leur autorité et de leur pouvoir et n'assument pas vraiment leur responsabilité au préjudice des prêtres. La loi universelle de l'Eglise catholique et d'autres normes en vigueur ont été élaborées pour être observées et l'exemplarité devrait normalement venir d'en haut. Reste alors à savoir si, par rapport à la volonté de l'autorité suprême de l'Eglise manifestant une évolution en termes de sanctions, les Eglises particulières avancent plus largement en matière de contrôle, de vigilance et de protection des droits de chacun.
04/2020
Droit fiscal
La fiscalité française. Edition 2024
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2024 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2024 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - Toutes les connaissances présentées de façon claire, structurée et illustrées de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour de la LF 2024 et LFSS 2024
03/2024
Histoire internationale
Un génocide pour l'exemple. Chronique d'un procès rwandais en France
1994. Le génocide des Tutsi par les Hutu ensanglante le Rwanda. 1996. La France se dote de la compétence universelle pour juger les suspects hutu qu'elle viendrait à arrêter. 2011. Fabrice Epstein est commis d'office conseil de Pascal Simbikangwa, qui deviendra le premier accusé devant les tribunaux français. Le voici qui relate ici les coulisses de ce procès. Il pose toutes les questions qu'interdit habituellement la représentation transcendante que se fait d'elle-même la justice internationale. L'accusé a-t-il eu le droit d'accéder à son dossier ? Les témoins étaient-ils tous crédibles ? Les magistrats ont-ils mené les débats de façon impartiale ? La défense avait-elle les mêmes droits que l'accusation ? La cour a-t-elle eu la possibilité de reconstituer les faits sur les lieux du crime ? Bref : la France a-t-elle organisé un procès équitable ou s'agissait-il, au terme de la procédure, de condamner Pascal Simbikangwa pour l'exemple ? Et si oui, en quoi et de quoi un tel jugement serait-il exemplaire ? En disant la vérité, Fabrice Epstein oeuvre pour l'équité. Ce témoignage fort et dérangeant d'un jeune avocat descendant de victimes de la Shoah est une pièce à verser au dossier de l'histoire. Car on ne saurait combattre le mal radical par des faux-semblants. Une exhortation courageuse à la lucidité.
03/2019
Romance sexy
More Than Anything
Un jeu de dupes où la passion et la trahison s'entremêlent. La Fratrie, Maïa ne la connaît que trop bien. Et pour cause : elle est la fille du chef de ce groupe mafieux surpuissant implanté aux Etats- Unis. Mais son père est mort et elle s'apprête à épouser Taylor, un homme sans histoires, espérant ainsi tourner la page de ce volet sombre de son existence. C'est alors que débarque Mikko, l'ancien bras droit du père de Maïa. Lors de la cérémonie, au moment de la traditionnelle phrase "Si quelqu'un a une raison de s'opposer à ce mariage, qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ! " , il se manifeste sans ciller et aver- tit Maïa : Taylor n'est pas celui qu'elle croit. Maïa se voit contrainte de collaborer avec Mikko pour piéger Taylor, sans pour autant avoir toutes les cartes en main. Commence alors un dangereux manège dans lequel la jeune femme a du mal à démêler le vrai du faux. Est- elle prête à retourner dans l'arène d'un monde qu'elle s'était résolue à fuir ? Ce double jeu est le prix de la liberté pour Maïa. Mais tout se complique davantage quand la tension qu'elle ressent en présence de Mikko se mêle à l'équation et vient la troubler plus que tout le reste...
03/2024
Romance sexy
Echange Loft Londonien contre cottage bucolique
ROMANCE ET HUMOUR ANGLAIS POUR UNE HISTOIRE DANS LA DROITE LIGNEE DE JOJO MOYES. Leena Cotton est épuisée, c'est son corps qui le lui dit. Son burn-out explosif en plein milieu d'une réunion capitale parle à sa place. Pour la peine, son employeur lui impose deux mois de congés qu'elle ira passer dans le cottage de sa grandmère, à la campagne. Elle aurait encore préféré mourir de surmenage que d'ennui... Eileen Cotton a pris une décision : puisque son époux l'a quittée du jour au lendemain, elle a désormais le droit de vivre pour elle-même. Et pourquoi pas... vivre une relation passionnée, à 80 ans ? Mais dans son petit village du Yorkshire, les candidats au poste d'amant ne sont pas légion... Un problème ? Une solution ! La grand-mère et la petite-fille n'ont qu'à échanger leurs vies. Eileen ira habiter dans la colocation de Leena à Londres, où les beaux messieurs pullulent, tandis que Leena a pour mission de se reposer à la campagne et... de régler tous les problèmes qu'elle avait tenté jusqu'ici de mettre de côté. Avec quelques conseils pour apprivoiser la trépidante capitale d'un côté, et un ou deux trucs pour gérer les voisins intrusifs de l'autre, les aventurières devraient s'en sortir... N'est-ce pas ?
05/2022
Droit
La République des avocats
Omniprésents sous la IIIe République, ils ont donné, tout au long du dernier siècle, des présidents, des ministres et des députés en nombre au personnel politique français. Raymond Poincaré, Aristide Briand, Vincent Auriol, Pierre Mendès France, Edgar Faure, Gaston Defferre, François Mitterrand, plus près de nous Patrick Devedjian ou Nicolas Sarkozy : la liste est interminable de ces membres du barreau parvenus au sommet du pouvoir, ayant reçu la même formation, passés par les mêmes cercles d'apprentissage et de convivialité, et qui ont, par conséquent, façonné les us et coutumes de notre vie politique. Comment expliquer cette influence des avocats, l'étendue de leurs réseaux, leur efficacité ? Peut-on dire aujourd'hui que les experts, issus principalement de l'Ena, ont remplacé les orateurs ? L'actuelle judiciarisation de la vie politique, l'importance croissante accordée aux questions de déontologie et d'éthique n'annoncent-elles pas au contraire un retour en force des professions du droit dans le débat public ? À partir de données d'une extrême précision sur le personnel politique français, de 1870 à nos jours, c'est à un travail au plus près dès archives que se livre ici Gilles Le Béguec. Une impeccable leçon de méthode, et une irremplaçable réflexion sur la reproduction des élites au sein d'une république qui, finalement, ressemble peut-être plus qu'on ne le croit à une oligarchie.
02/2003
Livres 3 ans et +
Tous différents !
Dans la vie, on peut être adopté, on peut avoir des roues, ou de grandes oreilles... On a le droit d'être différent. Et toi, en quoi es-tu différent ?
01/2020
Droit
Un classique méconnu : Hans Kelsen
Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.
08/2019
Droit
Mélanges en l'honneur du Professeur Laurent Aynès. Liberté, justesse, autorité
Résumé Est-il besoin de rappeler l'ampleur de l'oeuvre accomplie par le professeur Laurent Aynès, de l'empreinte qu'il laisse et continue de tracer dans le droit privé ? Enseignements, écrits, réformes, responsabilités scientifiques et pédagogiques, jurys d'agrégation, pratique du droit, engagement même ... le tout en France et à l'étranger. Aucun juriste ne peut y être indifférent. Postulant qu'il soit possible de dépasser la richesse et la diversité des liens humains entretenus avec lui, pour appréhender l'homme à travers quelques mots, ce sont ceux de liberté, de justesse et d'autorité qui ont été choisis. Aussi vaste qu'en soit le contenu, la liberté et la justesse sont bien souvent les ferments de l'autorité que la communauté des juristes reconnaît à l'un des siens. C'est donc tout naturellement autour de ces trois notions que se sont rassemblés ceux qui, amis, collègues, confrères ou anciens élèves ont souhaité rendre hommage au professeur Laurent Aynès, après qu'il a quitté l'université sans pour autant achever sa carrière. Point fort Un hommage rendu à l'un des grands noms du droit privé
12/2019
Droit
L'acte III de la décentralisation
L'Acte III de la décentralisation : tel est le titre retenu pour présenter les actes de la journée d'études à la mémoire d'Olivier Févrot (1970-2012), maître de conférences en droit public à l'université d'Evry-Val-d'Essonne, consacrée à l'évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013, organisée par le professeur Olivier Gohin et présidée successivement par les professeurs Michel Verpeaux et Yves Gaudemet. Cette journée s'est tenue, le 21 juin 2018, à l'Institut de préparation à l'administration générale de Paris, avec l'appui de l'Association française de droit des collectivités locales. Elle aura permis d'identifier les structures et les moyens mis en place et en oeuvre dans la décentralisation territoriale sous le mandat du président de la République François Hollande (2012-2017) et dans l'année qui l'a suivi. Le présent ouvrage propose ainsi un bilan des composantes nouvelles, ou renouvelées, de l'organisation décentralisée de la République telles que nous les connaissons au milieu de l'année 2019, alors qu'après une période de relatif calme législatif est annoncée une révision constitutionnelle qui va encore l'impacter.
10/2019
Droit
La procédure de la saisie immobilière. Petit guide pratique du juge
La saisie immobilière est une voie d'exécution, qui achève un processus né, bien souvent, du défaut d'exécution par un débiteur d'une obligation et de la crainte de non recouvrement suscitée chez le créancier. Mis en demeure de payer, le débiteur défaillant finit par subir la vente. L'intérêt de la présente étude intervient ici. L'économie réalisée par la vente appelle une distribution du prix. A cet instant, le créancier poursuivant peut se trouver fort contrarié à l'issue de ses poursuites, par l'arrivée d'autres créanciers revendiquant le droit de recevoir les deniers. La procédure de saisie immobilière, qui se règle par la vente, trouve dans le droit des sûretés, qui règle l'ordre de distribution du prix en cas de concours des créanciers, le complément idéal qui permet de rendre compte de la réalité pratique sur laquelle s'ouvre cette procédure. Brève visite guidée dans le droit uniforme OHADA, le petit guide pratique du juge est une invitation à la découverte des règles aujourd'hui communes à seize pays africains. Avec cet espoir que d'autres pays rejoignent ce cadre porteur, pour construire l'Afrique.
04/2012
Procédure pénale
Les principes fondamentaux de la procédure pénale face à des circonstances exceptionnelles. Le cas de la lutte contre le terrorisme
DROIT BELGE La lutte contre le terrorisme a entraîné de nombreuses réformes, que ce soit en droit pénal avec, notamment, l'introduction de nouvelles infractions, ou en droit de la procédure pénale avec des modifications touchant à l'infiltration, aux perquisitions, au mandat d'arrêt ou encore à la consultation des données des passagers. Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat, analyse les conséquences de ces réformes sur le respect de trois principes fondamentaux de la procédure pénale : la légalité, la proportionnalité et la loyauté. L'auteure étudie également le statut de la lutte contre le terrorisme en Belgique - sommes-nous face à un régime dérogatoire, d'urgence ou d'exception ? - ainsi que toutes les principales questions pratiques qui en découlent. L'ouvrage a vocation à être applicable à toute situation de circonstances exceptionnelles. L'auteure propose des clés de lecture originales et formule des propositions pour pallier les lacunes observées. Le lecteur appréciera aussi les tableaux récapitulatifs à l'issue des différents chapitres, qui donnent une vision claire et didactique des notions examinées. Cette publication constitue ainsi un outil très utile aux praticiens pour manier les règles de procédure complexes actuellement en vigueur.
07/2023
Revues
La Licorne : Savoirs de la fiction
Dès les années 2000, la fiction a cessé d'occuper le devant de la scène théorique en littérature, et pourtant plus que jamais, sa capacité à configurer notre expérience est en débat. Expériences de pensée, phénomènes de réception de masse ou récits exemplaires, de nombreux textes littéraires modèlent non seulement notre expérience mais notre capacité même à comprendre le monde dans lequel nous vivons. Cette fonction heuristique fait de la fiction non seulement un instrument de connaissance mais aussi un objet de savoir, notamment pour le droit. A travers des contributions de spécialistes issus de disciplines variées (philosophie, histoire, droit, sociologie) cet ouvrage examine successivement trois axes de réflexion, et tout d'abord le type de savoir que suppose (et que développe) notre usage des fictions littéraires ou mentales. Puis, les lectures juridico-historiques de la fiction seront évoquées ; quel droit de la fiction ? Quelles réécritures cinématographiques ou littéraires de procès ? Enfin, quelles analogies structurelles entre texte littéraire et texte juridique ? Dans un dernier axe, le rôle de la fiction dans la constitution d'imaginaires sociaux sera questionné à l'aune de ses effets sur la perception des conditions représentées et de l'efficacité critique qui en découle.
09/2021
Economie
Le travail, enjeu des retraites
Contrairement à une idée reçue, les trois quarts des retraites sont calculées en fonction du salaire et non pas des cotisations versées : elles sont le salaire qui se poursuit, et non un revenu différé dans le temps. Près de dix ans après le succès de L'Enjeu des retraites, les événements confirment la pertinence de ses analyses : faute de promouvoir la généralisation du droit au salaire des retraités, les opposants sont impuissants pour contrer des réformes qui nient ce droit et veulent le remplacer par le différé des cotisations. Cette nouvelle version s'enrichit d'une longue introduction et d'une conclusion inédites qui, contre un dispositif de comptes à points, proposent d'unifier tous les régimes en assurant 100% du meilleur salaire net, porté à 2300 euros minimum, quelle que soit la durée de la carrière. Le Travail, enjeu des retraites analyse le coeur du conflit des retraites : qu'est-ce que travailler ? Qui travaille ? Comment faire du salaire un droit politique de la personne, afin d'en finir avec le temps "après le travail" de la retraite, aussi contestable que le temps "avant le travail" de l'insertion des jeunes ou le temps "sans travail" du chômage ?
03/2019
Sciences politiques
La cour pénale internationale et la lutte contre l'impunité en RDC
La lutte contre l'impunité est le nouveau cheval de bataille de la communauté internationale et son objet est de punir les individus ayant violé gravement les lois et coutumes de la guerre ou le droit international humanitaire pour crédibiliser le droit international dans les pays situés hors champ des TP1 (tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda). Il s'agit des crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide. Telle est la mission de la Cour pénale internationale au titre de la "coopération", notamment avec les pays post-conflits dont le système judiciaire est inopérant. Dans le cas de la RDC, la CPI participe à l'enquête (établir les faits), à l'instruction (déterminer l'incrimination), au transfert des prisonniers (de la RDC à La Haye), au jugement (en cours) des chefs de guerre congolais (Thomas Luhanga, Germain Katanga et Mathieu Ngudjolo). Cependant, "rendre la justice" étant un droit régalien, le devoir sacré de la RDC est de moderniser son appareil judiciaire, en vue de réprimer les crimes internationaux impunis commis au Congo avant la création de la CPI.
09/2010
Droit
Guide des procédures collectives d'apurement du passif Ohada
Le droit des procédures collectives d'apurement du passif est une discipline difficile d'accès en raison de la complexité et de la technicité de ses règles et supports procéduraux et dont l'Acte uniforme applicable (AUPC) a fait l'objet d'une réforme en septembre 2015. Le présent Guide présente les procédures collectives de manière détaillée et pragmatique. De la conciliation au règlement préventif, il envisage les solutions les plus appropriées selon les difficultés. Le rôle du chef d'entreprise est mis en exergue des premières étapes jusqu'aux procédures de redressement judiciaire et de liquidation des biens. Sont ainsi successivement étudiés, les causes et manifestations des difficultés de l'entreprise, les outils et techniques de prévention des difficultés, le traitement curatif de ces difficultés, les sanctions applicables dans le cadre des procédures collectives et les procédures collectives internationales (à l'intérieur et en dehors de l'espace Ohada). Les professionnels du droit, de la justice et des chiffres, les étudiants en droit et des écoles de commerce qui s'intéressent à la matière y trouveront des réponses pratiques à leurs interrogations. Ils disposeront également de modèles d'actes appropriés, à jour et conformes aux standards.
06/2019
Philosophie
Traité des autorités théologique et politique
" En résumé :
1° Il est impossible de priver les individus de la liberté d'exprimer ce qu'ils pensent.
2° La reconnaissance de la liberté individuelle de juger ne menace ni le droit, ni le prestige d'arbitre, incarnés par la souveraine Puissance. Avec la réserve, toutefois, que nul n'abusera de cette liberté pour introduire dans la communauté une espèce quelconque de législation nouvelle, ou pour se livrer à quelques activité que ce soit, contraire aux lois traditionnelle.
3° La jouissance individuelle de la liberté du juger ne représente aucun danger pour la paix et n'entraîne aucun inconvénient, auquel il ne soit très facile de prévoir un remède.
4° Elle ne menace, en aucun cas non plus, quelque ferveur sacrée que ce soit.
5° Les lois instituées, concernant des problèmes spéculatifs, sont tout à fait inopérantes.
6° Enfin, la jouissance individuelle de la liberté de juger (qui ne menace ni la paix, ni aucune ferveur véritable au sein de la communauté publique, ni le droit de la souveraine Puissance) est en outre elle-même indispensable à la conservation de la paix, de la ferveur et du droit politique souverain. "
02/1994
Droit
La protection de l'environnement en période de conflit armé
Lors de la guerre du Vietnam dans les années 1960, l'armée américaine, en vue de ralentir l'armée vietnamienne, a non seulement détruit la jungle locale, mais aussi modifié le climat au-dessus des nuages le long de la piste Ho Chi Minh. Choqués par ces exactions environnementales, les Etats membres de l'ONU ont, entre autres, signé la Convention ENMOD ("sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles") en 1976 et, à travers le droit international humanitaire (DIH), limité les moyens de nuire à l'ennemi pour la sauvegarde de l'héritage commun qu'est l'espace vital dans lequel se meuvent maintes espèces, dont l'humanité. Mais comment appliquer ce corpus normatif, ou encore comment préserver l'espace (lieu de conflit ou non), où résident les êtres vivants (impliqués ou non dans le conflit), face aux exigences de la nécessité militaire ? L'objectif de cet ouvrage est d'amener les acteurs du droit en général, et ceux du droit de l'environnement en particulier, à encadrer, voire éradiquer les conséquences de la guerre pour le bien-être des générations présentes et futures.
07/2015
Droit international public
Les contraintes internationales sur le pouvoir constituant national
Les principes d'autodétermination des peuples et d'autonomie constitutionnelle supposent une compétence exclusive du peuple, émergeant comme corps politique de l'Etat, à adopter une Constitution en vertu de son pouvoir constituant originaire. L'exercice de cette compétence par le peuple peut intervenir à l'issue d'une situation intéressant le droit international, à l'instar des guerres interétatiques, de la décolonisation ou des conflits infra-étatiques constituant une menace pour la paix et la sécurité régionale ou internationale. Dans ces hypothèses, l'exercice du pouvoir constituant par le peuple est encadré par un acteur extérieur agissant sur le fondement de règles de droit international. Egalement, l'exercice du pouvoir, non plus d'adopter, mais de réviser la Constitution subit des injonctions dans le cadre de la participation de l'Etat à la vie internationale. L'étude de ces règles internationales et de la pratique subséquente nécessite de s'interroger sur leur compatibilité avec les principes d'autodétermination et d'autonomie constitutionnelle. L'issue de cette interrogation invite à repenser la portée de ces principes et d'ainsi mesurer l'impact de cette pratique sur le droit international.
12/2022
Entreprise en difficulté, proc
Les devoirs de l'actionnaire
Sous-capitalisation, dividendes excessifs, restructuration d'une entreprise en difficulté, activisme, engagement actionnarial ou encore devoir de vigilance... On assiste en droit positif à un véritable feu d'artifice de devoirs. L'actionnaire a un rôle à jouer dans tous les aspects de la vie de l'entreprise et les attentes pesant sur lui sont de plus en plus nombreuses. Cette thèse dresse un inventaire des devoirs qui s'imposent à l'actionnaire en général, et à la société mère en particulier. Dans une approche prospective, la thèse recherche toutes les potentialités des devoirs. L'analyse revisite ensuite tous les aspects saillants de la responsabilité : le standard du bon actionnaire, la faute détachable des prérogatives sociales, l'immixtion dans la gestion, l'autonomie de la personne morale et la responsabilité limitée. - Prix de thèse solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris - Prix de thèse Cyrille Bialkiewicz pour le droit des entreprises en difficulté - Prix de thèse Entreprise - Compliance - Ethique des affaires de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) - Prix de thèse Paris 1 - Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS)
12/2022
Histoire du droit
Hans Kelsen
Cet ouvrage a été conçu et réalisé dans le cadre des travaux du Centre de Théorie et Analyse du Droit. Il présente pour la première fois en français l'Autobiographie de Hans Kelsen, rédigée en 1947. Hans Kelsen était un juriste autrichien contraint de fuir son pays en raison de ascendance juive. Il est à l'origine de la "Théorie pure du droit" et fonde le normativisme ainsi que le principe de la Hiérarchie des normes. Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique en ce sens qu'il prétend décrire objectivement tout système juridique sans faire appel à des valeurs morales esxtrinsèques au droit. L'Autobiographie est éclairée par des commentaires relatifs à la réception de l'oeuvre de Kelsen dans les pays de langue allemande durant la période concernée par le texte de Kelsen puis en Italie où la pensée de Kelsen est devenue par la suite l'élément majeur du développement d'un courant théorique fort et influent. Deux textes enfin prolongent la discussion sur deux des thèmes centraux de la pensée kelsénienne, et de sa pratique comme juriste, tels qu'évoqués dans l'Autobiographie : la justice constitutionnelle et la sanction.
04/2023
Histoire du droit
Le procès à l'envi. Musarder avec Jean de La Fontaine
Jean de La Fontaine a été bien plus qu'un poète dont l'esprit musardait à Paris ou dans les champs. Il a suivi des études de droit, a été avocat en la cour du Parlement et élu à l'Académie française. Il a observé les controverses et les chagrins du XVIIème siècle. Il s'est plus exactement - pour accomplir une oeuvre - inspiré de la querelle des Anciens et des Modernes (ou de la querelle des Classiques et des Modernes) ou des disputes entre ceux dont le cerveau préparait - sans toujours le savoir - le droit du monde moderne. Il nous chuchote que le procès peut nourrir en vers et en fables et qu'il a - par légèreté ou conviction - tracé les chemins des discordances liées à la perversion sexuelle ou ceux des concordances liées à la nécessité de vivre ensemble. Le présent livre brode une histoire tant littéraire que du droit dont les enfants ne sont pas les seuls destinataires (voire dont les enfants ne sont pas les destinataires). Il projette le procès - qui ne se résume pas à une action en justice - sous d'autres regards.
05/2023
Sciences historiques
Le Prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au début du XVIIIème siècle
Selon la tradition d'Ancien Régime, en Lorraine comme en France, le souverain délègue le pouvoir de rendre la justice à un ensemble de magistrats divers et hiérarchisés, mais on dit qu'il la " retient " en même temps, puisqu'il se réserve le droit d'intervenir, quand et comme il le veut, dans le cours de celle-ci. Ce faisant, il s'oppose bien évidemment à " ses " juges et l'exercice du droit de grâce en est la parfaite illustration. Ainsi, le prince peut accorder la vie sauve à un " insensé ", un maladroit ou un malchanceux que ses juges ordinaires ont châtié comme un criminel, parce que le droit de l'époque ne leur permet guère de faire autrement. Mais il peut tout aussi bien épargner un véritable délinquant, parce qu'il est plus sensible que ne le furent ses juges à telle circonstance particulière de la cause, ou parce qu'il tient compte d'une " recommandation "... ou tout simplement parce que " ainsi lui plaît " ! Même s'il leur est permis, alors, d'exprimer solennellement leur désapprobation, les juges devront la plupart du temps s'incliner, reconnaissant ainsi que, depuis des siècles, le prince est source de toute justice.
01/1994
Assurances
Les assurances obligatoires
Les assurances obligatoires constituent en France un phénomène relativement récent. Quasiment inexistantes au début des années 1950, il peut aujourd'hui en être recensé plus de cent soixante-dix en droit positif. Cependant, en dépit de leur importance croissante, les assurances obligatoires n'ont jamais fait l'objet ni d'une étude destinée à déterminer leurs sources ou leur nature, ni d'un encadrement législatif ayant pour objet d'harmoniser les règles de droit les gouvernant. Il en résulte de très profondes disparités et incohérences entre les différentes obligations d'assurance en vigueur, ce qui nuit à leur efficacité et donc à l'objectif indemnitaire qu'elles poursuivent. L'objectif de la thèse est de mettre un terme à ces difficultés en proposant, pour la première fois, une théorie générale des assurances obligatoires identifiant, d'abord, leurs sources et leur nature au regard de la contrainte légale dont elles font l'objet lors de leur souscription. Elle propose, ensuite, la création d'un droit commun des assurances obligatoires dans le livre II du code des assurances, comprenant à la fois un régime de souscription et de garantie commun à toutes les assurances obligatoires.
11/2023
