avances droits
Extraits
Droit
Le droit de l'océan transformé par l'exigence de conservation de l'environnement marin. Textes en français et anglais
La protection de l'environnement marin est l'objectif du droit de l'océan, dans ses dimensions internationales, régionales et nationales. Elle assure la cohérence d'un droit complexe des espaces marins et des activités maritimes. La conservation de la biodiversité marine est devenue une urgence. L'exploitation des fonds marins, le développement des nouvelles activités en mer doit être conditionnée par cette même exigence.
01/2019
Littérature française
Les lois sur l'intérêt examinées au point de vue de l'économie politique, de l'histoire et du droit
La Liberté de la presse, petit drame sans amour, en rimes aventureuses. [Signé : G. Descottes.]Date de l'édition originale : 1881Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Droit
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent. diversement dans les tribunaux du royaume. Nouvelle édition
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume... par M. Bretonnier,... Nouvelle édition... par M. Boucher d'Argis,... Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit. avec un résumé. 4e édition
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit : avec un résumé... (4e édition revue et modifiée) / par C. -E. Camuzet,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Tableau raisonné présentant la quotité du droit à la vente en détail, en raison du prix des boissons. 2e édition
Tableau raisonné présentant la quotité du droit à la vente en détail, en raison du prix des boissons ... par J. -L. Jaccaz,... 2e édition Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française. contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française : contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal... / par M. Gauteron,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit. avec un résumé. 2e édition
Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit : avec un résumé (2e édition revue et modifiée) / par C. -E. Camuzet,... Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit des affaires
Le droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise. Les entreprises à l'épreuve de la pandémie
Le 12 mars 2020, la France, frappée par la Covid-19, s'est endormie sur injonction présidentielle. Les ménages se sont calfeutrés. Les activités dites présentielles ont été stoppées, les usines, les écoles et les facultés se sont fermées, les chantiers ont été arrêtés, les commerces - sauf alimentaires - ont tiré leurs rideaux. Les familles, confinées au sein du foyer, ont dû recentrer leur activité pour gérer, de façon plus ou moins heureuse, la coexistence du suivi scolaire ou de la turbulence des enfants présents à la maison et de l'éventuel télétravail des parents. Pour nombre de citoyens français, l'année 2020 aura été celle de la suractivité, au premier rang de ceux-ci les professionnels de santé, qui étaient contraints de rester sans relâche sur leur lieu de travail, confrontés à l'angoisse de l'inconnu, des manques et des surcharges. Les responsables politiques et les gouvernants tentaient par tous moyens d'enrayer cette crise inédite, d'origine sanitaire mais aux conséquences économiques jamais imaginées. Les entreprises, lourdement affectées pour la plupart, découvraient brutalement les vertus - toutes relatives - du télétravail, du chômage partiel, des aides gouvernementales et... des myriades de textes successifs auxquels il fallait se plier. Pour les juristes, chaque jour passé marquait la découverte de nouvelles lois et ordonnances, nouveaux décrets et arrêtés, annulant parfois le lendemain ce qui avait été publié la veille. C'était le temps venu de fiévreuses recherches, de la remise en lumière de grandes notions oubliées ou délaissées, force majeure, imprévision, fait du prince... et de l'analyse des productions textuelles issues de l'état d'urgence sanitaire. Plus tard viendraient l'époque de la reprise, du déconfinement, l'ouverture des soupapes estivales, une insouciance, trop tôt adoptée, puis la rechute automnale ! Comment faire pour ne pas oublier tout cela, pour ne pm laisser le temps faire son oeuvre et niveler le sable de la mémoire ? Comment agir au mieux ? Comment tirer les leçons humaines et juridiques de cette crise inédite ? C'est la question que s'est posée, à l'initiative de son président, le conseil d'administration de l'Association Droit et Commerce, société savante qu'il n'est point besoin de présenter. La réponse est donnée dans cet ouvrage collectif, totalement inédit, image d'une époque en perpétuelle mutation, riche d'enseignements. Il réunit les plumes, les témoignages et les analyses de 45 contributeurs éminents (chefs d'entreprise, chercheurs, hauts fonctionnaires, universitaires, avocats), consacrés à cette période de pandémie, ses données factuelles, l'analyse juridique de ses conséquences, pour permettre, à qui le souhaitera, d'y puiser les bases de sa réflexion, aux juristes et aux praticiens d'y trouver leur inspiration, à l'Histoire d'y trouver ses marques et à tous d'en tirer leçon ! Ses six chapitres constituent un large éventail partant de l'historique de la crise et des témoignages de certains de ceux qui l'ont vécue, en passant par l'affectation de la vie contractuelle des entreprises, de leur vie sociale, de leur gouvernante, de leur actionnariat et de leur raison d'être, des bouleversements des relations individuelles ou collectives du travail, de solutions innovantes générées par la crise, du traitement des litiges des entreprises dans la crise et de celui de leurs difficultés économiques, pour aboutir à une conclusion implacable "les masques nous ont ouvert les yeux ! " A lire sans réserve, que vous soyez étudiants, universitaires, professionnels... même si vous n'êtes pas juristes !
03/2021
Littérature française
Le droit pénal des marchés publics au Cameroun et en France :. Contribution à l'étude des infractions et sanctions pénales
II arrive parfois que certains acteurs intervenant dans la passation et l'exécution des marchés publics violent les principes liés à la commande publique sans tenir compte de l'intérêt général mais de leurs intérêts égoïstes. Face à ces pratiques dangereuses, les législations camerounaise et française n'ont pas été indifférentes et ont instauré des mesures visant à interdire certaines pratiques pour mener à bout la passation et l'exécution des marchés publics en toute transparence. L'ouvrage en question fera donc ressortir non seulement les infractions liées aux marchés publics mais aussi les sanctions prévues par les réglementations en vigueur. Ceci dans le but de moraliser les acteurs de la commande publique et de sécuriser les fonds publics. L'ouvrage fera également une étude comparative entre le droit camerounais et le droit français sur les infractions et sanctions pénales mises en place afin de sécuriser l'univers des marchés publics. Mots-clés : Droit pénal des marchés publics, infractions, sanctions pénales.
01/2023
Revues de droit
Revue des contrats N° spécial, décembre 2021 : La réforme du droit des sûretés par l'ordonnance du 15 septembre 2021
Ce tirage spécial de la Revue des contrats reproduit les Actes de la journée de formation du 7 octobre 2021 consacrée à la réforme du droit des sûretés par l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021. Placés sous la présidence du professeur Laurent Aynès, les interventions ont exposé, analysé, critiqué parfois, l'ensemble des nouvelles dispositions issues de l'ordonnance : - Présentation générale de la réforme, par Michel Grimaldi - Qualification et formation du cautionnement : une réforme en clair-obscur, par Manuella Bourassin - Réalisation et extinction du cautionnement, par Augustin Aynès - Le gage et les sûretés sur créances, par Charles Gijsbers - Les sûretés sur la monnaie au lendemain de l'ordonnance du 15 septembre 2021, par Maxime Julienne - La réforme des privilèges mobiliers, par Antoine Gouëzel - La sûreté réelle pour autrui, par Dimitri Houtcieff - La fin des privilèges immobiliers spéciaux, par Dominique Savouré - La réalisation des sûretés réelles, par Claire Séjean-Chazal
01/2022
Littérature française
Des journalistes face au droit de presse, éthique et déontologie. Les causes des méandres dans la pratique journalistique à Kisangani
Apprendre le droit, l'éthique et déontologie professionnelle est certes bon pour combattre l'ignorance au sujet des normes fondatrices de la profession. Il serait encore mieux si celui qui a choisi le métier d'informer s'exerce à vivre au quotidien les prescrits de droit et les valeurs qui régissent sa profession. Avoir les textes est une chose, les respecter en est une autre. Le journalisme s'est fait de l'imperfection une spécialité : toujours vite, superficiel, toujours injuste, corrompu (coupage), ... L'absence de l'équilibre dans la répartition du temps d'antenne, d'indépendance, l'accès aux sources d'informations officielles constituent les défauts qui handicapent la presse boyomaise. Les raisons de la transgression des normes d'éthique et de déontologie de journaliste sont liées aux mauvaises conditions socioprofessionnelles des journalistes à Kisangani.
01/2022
Droit des obligations
Le droit des obligations en cas pratiques. Plus de 50 exercices corrigés sur les notions clés du programme, 4e édition
Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 55 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA, aux différents concours d'entrée à l'ENM, et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entraînant à cet exercice juridique exigeant.
05/2022
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaires DCG 2. Maîtriser les compétences et réussir le diplôme, Edition 2023-2024
Ce dépliant vous permettra en " un coup d'oeil " de connaître les démarches à accomplir pour bien acheter ou bien vendre un bien immobilier. ALUR, ELAN, ESSOC, HOGUET, LBCFT, RGPD... : il intègre toutes les nouveautés relatives aux métiers de l'immobilier et vous permet de visualiser de façon synthétique et efficace les implications de ces fondamentaux réglementaires. Acquisition, assurance et garanties, fiscalités de l'immobilier et de l'investissement, financement, construction, copropriété, mutation, immobilier financier, crowdfunding.... : visualisation efficace de l'ensemble des éléments du marché de l'immobilier, direct et indirect, grâce à cet outil d'un format ergonomique et pratique intégrant naturellement les nouveautés fiscales et juridiques important le secteur immobilier.
06/2023
Droit public
Droit de l'enseignement : règles applicables aux élèves et aux étudiants dans l'enseignement obligatoire et dans l'enseignement supérieur
Ouvrage consacré au sort de l'étudiant dans l'enseignement obligatoire et supérieur. L'ouvrage est consacré au sort de l'étudiant dans l'enseignement obligatoire et dans l'enseignement supérieur, la matière ayant connu des évolutions importantes au cours des dernières années.
05/2022
Histoire internationale
La Colombie vers la paix. Rencontre et réflexions sur le terrain, Edition bilingue français-espagnol
Les " Accords de paix " en Colombie, signés le 24 novembre 2016 entre le Gouvernement et les FARC et qui ont soulevé d'énormes espoirs partout dans le monde, se concrétisent-ils sur le terrain ? Invité à se rendre sur place, Rémy Pagani, Maire de Genève, la " Capitale des droits de l'homme ", rend compte de sa mission et émet des recommandations.
04/2018
Manga
Kingdom Tome 22
La guerre entre les Etats de Wei et de Qin s'apprête à se conclure par un combat direct entre les chefs des deux armées. Le duel entre Shin et Rinko, l'un des bras droits de Renpa, s'achève également !! Qu'en est-il de Kyoukai qui, durant tout ce temps, combattait avec tant d'acharnement pour défendre ses alliés... ? !
06/2019
Droit international public
La protection et l'assistance aux personnes déplacées dans les conflits armés en République centrafricaine
L'Etat centrafricain a l'obligation d'assurer la protection des droits des personnes déplacées à l'intérieur du pays sans aucune discrimination. Cet ouvrage donne une analyse du régime juridique de protection des personnes déplacées en République centrafricaine, présente les instruments juridiques qui protègent ces déplacés et analyse la relativité de la protection et de l'assistance aux personnes déplacées en Centrafrique.
06/2021
Autres éditeurs (K à O)
Il était une forme
#JeunesseCNL – Au royaume des formes, ça ne tourne pas rond : la Reine et le Roi exigent un successeur aux angles bien droits. Mais par un étrange malheur, ils font des enfants tout en rondeurs... Parviendront-ils à mettre au monde le beau polygone qui accèdera au trône ? Un conte épique et romantique, dans un curieux royaume où la géométrie fait de la poésie.
09/2021
Europe et Droits de l'homme
Identité(s) transnationale(s) de l'Union européenne. Analyse juridique pour un système de protection
Une analyse globale et normative de l'identité juridique de l'UE. L'ouvrage étudie différents aspects de l'identité juridique de l'Union européenne et des rapports de système en son sein. L'approche normative et l'analyse non limitée aux droits et valeurs fondamentaux font de l'ouvrage la première étude globale de l'identité juridique de l'Union.
07/2023
Coloriages adultes
Villes sauvages à colorier. Edition artiste
Qui n'a pas rêvé de voir la Nature reprendre ses droits dans la ville, envahissant aussi bien les jardins botaniques, les serres, les parcs et squares, les toits... Lucille Clerc joue avec minutie sur des échelles différentes, du détail des plantes aux grands paysages, et offre 20 illustrations aux mille détails que l'on peut colorier en une multitude de nuances.
10/2021
Droit
Connaître la fonction publique territoriale. Tous concours Catégorie C
Toutes les bases de la culture territoriale pour réussir les concours de la Fonction Publique Territoriale de catégorie C. Des fiches synthétiques sur l'environnement territorial : - les institutions, - le recrutement des agents territoriaux, - les droits et devoirs du fonctionnaire, - l'environnement professionnel, - les filières de la FPT, - les dates et chiffres clés. Des QCM pour se tester et valider ses connaissances.
03/2019
Société
Luttes écologiques et sociales dans le monde. Allier le vert et le rouge
Ce livre rassemble pour la première fois des récits où s'articulent des combats pour la défense des droits sociaux et celle de l'environnement. Du Canada au Japon, des Philippines à l'Equateur ou au Brésil, de la France aux Etats-Unis en passant par l'Afrique du Sud ou le Moyen Orient : 20 récits, quinze pays, 324 pages.
10/2021
Lecture 9-12 ans
Niak
Derek Blair, l'animateur vedette de l'émission «Expédition Survie !», se fait mordre par : un alligator, une tortue serpentine, deux serpents, une chauve-souris et piquer par deux mille moustiques... avant de disparaitre dans les Everglades. L'intrépide Wahoo et son amie Anguille parviendront-ils à retrouver le pseudo-aventurier avant que la nature de Floride ne reprenne définitivement ses droits ?
08/2013
Documentaires jeunesse
A voté ! On élit qui et pourquoi ?
Qui élit-on lors des élections présidentielles ? A quoi servent les primaires ? Bénéficions-nous des mêmes droits que nos voisins européens ? En tant que citoyen, toi aussi tu as la possibilité de voter, et cela commence dès les élections des délégués de classe. Un ouvrage pour comprendre les fondements de notre démocratie et décrypter les enjeux électoraux d'aujourd'hui.
04/2017
Lecture 6-9 ans
Attention, fragile !
Quentin a beaucoup de mal à se concentrer. Mais les cours de dessin dans son école spécialisée l'aident à faire des progrès considérables. Et lorsqu'il découvre, avec ses amis, un jardin abandonné où la nature a repris ses droits, il y dessine tous les animaux qu'il voit ! Mais très vite, ce petit coin de paradis est menacé de destruction...
03/2019
Comics
Savage
Quand la nature reprend ses droits... Il y a quinze ans, la plus grande star du football mondial, sa femme mannequin et leur fils nouveau-né, disparaissent sans laisser de traces. Le monde les croit morts... Mais en réalité, leur jet s'est écrasé sur une île mystérieuse, peuplée de créatures venues d'un autre temps... Voici comment ils ont perdu leur humanité.
11/2018
Société et citoyenneté
A voté ! On élit qui et pour quoi ?
Qui élit-on lors de l'élection présidentielle ? A quoi servent les primaires ? Bénéficions-nous des mêmes droits que nos voisins européens ? En tant que citoyen, toi aussi tu as la possibilité de voter, et cela commence dès les élections des délégués de classe. Un ouvrage pour comprendre les fondements de notre démocratie et décrypter les enjeux électoraux d'aujourd'hui.
03/2022
De la Révolution à nos jours
Gisèle Halimi
Quels ont été les combats menés par Gisèle Halimi ? Avocate et militante féministe franco-tunisienne, elle s'est toujours battue contre l'injustice, pour les droits des femmes et de tous les opprimés. Malgré les intimidations, elle ne renonce jamais et réussit à faire de ses procèsdes événements médiatiques pour faire évoluer l'opinion publique et faire changer la loi.
02/2022
Ouvrages généraux et thématiqu
La femme dans la cité au Moyen Age
Le livre donne la parole aux femmes entrepreneuses, aux prostituées, aux artisanes Au travers de la place de la femme dans la société, le livre nous décrit le Moyen Age dans les Pays-Bas. Dans les cités, les femmes avaient en réalité de nombreux droits qu'elles utilisaient pour faire du commerce, exprimer leurs opinions ou faire respecter leur volonté.
09/2022
Eco-gestes, éco-citoyenneté
Peut-on aimer les animaux et les manger ?
Parce que les animaux sont des êtres doués de sensibilité et qu'ils sont souvent traités de façon indigne par l'industrie alimentaire, une vraie question de se pose : peut-on aimer les animaux et les manger ? Engagé pour la cause animale, végétarien, Guillaume Meurice met son humour au service d'un texte fort et incarné pour la défense des droits des animaux.
08/2023
