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La mort doit attendre

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Mathématiques

XY-Maths Cap vers la réussite 1re S

Le contenu de ce manuel est conforme au programme de première scientifique en vigueur au Sénégal dont il s'efforce d'atteindre les objectifs fondamentaux tant sur le plan méthodologique que sur le plan des connaissances. Pour atteindre ces exigences, l'auteur a construit chacun des chapitres selon une structure simple. Un cours clair et détaillé où l'essentiel est donné (définition, remarques, théorèmes, propriétés). In la fin de chaque sous-titre du cours, des exercices d'applications résolus pour appliquer le cours. Une série d'exercices est proposée pour chaque cours pour mettre en application les méthodes étudiées. Exercices corrigés sur chacune des séries : exercices-types qu'il faut savoir résoudre pour aller plus loin. Des devoirs à la maison : des exercices classiques et de recherches permettant d'aller à la frontière du programme. Ils mettent les élèves dans une situation de chercheur et de rédacteur de solutions. Ce manuel, "XY-MATHS", sera très utile non seulement aux élèves mais également aux professeurs.

05/2021

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Droit

Fiches de droit de la famille. Rappels de cours et exercices corrigés, 6e édition

46 fiches pour réviser tout le cours de droit de la famille : - les définitionsà connaître, les erreurs à éviter, les points essentielsà retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

01/2021

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Loisirs et jeux

Les mystères de la forêt ensorcelée. Le livre-jeu dont tu es le héros

Perce les mystères de la forêt pour la sauver du maléfice qui l'accable ! Observe chaque détail ; Décrypte les messages codés : Repère les intrus ; Résous les énigmes... Et, bien sûr, fais les bons choix ! Seul un coeur pur sera le héros de cette aventure. Tous les habitants de la foret comptent sur toi... ne les déçois pas !

10/2020

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Droit

Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le monde

Le "droit à l'enfant" et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires. Dans le cadre de cette recherche, l'expression "droit à l'enfant" renvoie à une "demande" ne visant pas à pallier une stérilité médicalement constatée chez la femme qui porte l'enfant, soit par une AMP ne respectant pas les conditions légales du droit français, soit par une GPA interdite sur le territoire français, soit, enfin, sur le fondement d'une adoption obtenue après que ceux qui souhaitent être parents ou l'un d'eux ont obtenu l'enfant par AMP ou GPA en dehors du cadre légal français. La première partie du rapport clarifie la terminologie juridique en la matière, propose un glossaire, analyse les pratiques d'AMP, de GPA, creuse la problématique spécifique du transsexualisme, puis approfondit les données de droit comparé obtenues pendant les deux ans d'investigations programmées (janvier 2015-janvier 2017). Il apparaît notamment, à la lecture de ce premier volet, que les situations de "droit à l'enfant" se développent rapidement, sous l'impulsion de réseaux organisés et à la faveur de législations disparates dans le monde. La deuxième partie étudie le statut juridique de l'enfant, dans une perspective de droit international privé et de hiérarchie des normes. A l'interférence de législations étrangères s'ajoutent en la matière des contradictions consécutives aux récentes évolutions législatives et, par suite, jurisprudentielles, lesquelles, peu à peu, rendent acrobatique la protection de l'enfant. Or, l'enfant a droit à un statut juridique et à la protection. Les difficultés mises à jour tiennent en particulier à ce que les questions juridiques sont soulevées après que la situation de "droit à l'enfant" ait été constituée. Enfin, les conséquences de telles évolutions sont analysées dans une troisième partie. Les retombées d'une logique de marché en droit de la famille sont d'ores et déjà importantes d'un point de vue juridique, éthique, médical et sanitaire. Le rôle du droit au regard de la construction filiative du sujet se trouve sur la sellette.

03/2018

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Sociologie

Croire à l'incroyable. Un sociologue à la Cour nationale du droit d'asile

Un jour de mai 1999, le Haut Commissariat aux réfugiés proposait à Smaïn Laacher, sociologue connu pour ses travaux sur l'immigration et les déplacements de populations, d'être un de ses représentants auprès de ce qui deviendrait la Cour nationale du droit d'asile. Il s'agit d'être un des deux juges assesseurs qui, avec le juge président, constituent la "formation" chargée d'étudier l'ultime recours des requérants déboutés du droit d'asile en première instance. Durant une quinzaine d'années, Smaïn Laacher est au coeur de l'institution qui applique la politique souveraine du droit d'asile. Une application pragmatique, selon l'évaluation par les juges de la véracité du dossier, mais qui souvent a conscience de sa fragilité : comment juger, c'est-à-dire décider du destin d'une femme ou d'un homme qui, le plus habituellement, ne parle pas le français, mais doit emporter l'intime conviction de la formation que sa vie est en danger dans son pays d'origine ? Il faut que les juges se forgent une opinion alors que les faits supposés se sont déroulés à des milliers de kilomètres, sans véritables témoins ni preuves, et dans un contexte de spécificités religieuses, culturelles ou linguistiques que seuls des anthropologues de terrain pourraient appréhender. Comment savoir ce que furent réellement les épreuves subies par les requérants quand les femmes tairont, en particulier, les violences dont elles ont été les victimes ? Que les réfugiés racontent souvent un même récit dont d'autres requérants leur ont dit que c'est celui-ci et pas un autre que les juges attendent et entendent ? Qu'est-ce qu'une preuve lorsque le juge doit se fonder sur la seule bonne foi de celui qui demande ? Smaïn Laacher nous conduit dans les arcanes du droit d'asile. Mille et une questions y assaillent les juges comme en témoigne ce document exceptionnel sur une justice qui est rendue en votre nom.

03/2018

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Littérature française

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris. Jusromanum, De Divortiis et repudiis

Lettre à un ami, par le citoyen G****. (Messidor.)Date de l'édition originale : 1796Sujet de l'ouvrage : France (1795-1799, Directoire)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

06/2017

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Droit

Quelle morale pour la règle au XXIe siècle ? Volume 3, Les guerriers du droit

Quelle morale retirer de l'observation du droit contemporain ? Conçu comme un triptyque sur le thème de la relation entre l'individu, le droit et le langage du droit, une large fresque qui va de la pratique du droit à sa philosophie, en passant par son usage en politique et en économie, les trois volumes de cet ouvrage (une mise à jour de la thèse de doctorat magna cum laude de l'auteur) tentent d'y répondre de manière exhaustive. Faisant suite à l'observation "thématique" des faits du droit et du droit des faits du premier volume, et à l'analyse "systématique" des abus de droit et des abus du droit au sein de l'ordre socio-politique et socio-économique du deuxième volume, ce troisième volume envisage le thème de cet ouvrage sur le plan "philosophique". En commençant par déconstruire la triade néolibérale "Liberté, Egalité, Fraternité" dans une "critique pure de la règle", il se demande ensuite comment l'individu de la modernité peut affirmer son sentiment personnel de liberté, d'égalité et de fraternité, en construisant une "critique pratique de la règle", qui amène le lecteur à une "éthique des valeurs" inspirée par la philosophie cynique et la mythologie de la Grèce ancienne. Ce dernier volume se termine par une récapitulation des enseignements de toute l'enquête.

01/2021

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Responsabilité civile

Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle. À jour au 1er août 2022

Cette 2e édition propose 40 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

01/2023

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Essais

Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.

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Droit européen de la concurren

Le droit européen de la consommation au XXIe siècle. Etat des lieux et perspectives

Etat des lieux de la protection du consommateur au sein de l'Union. L'ouvrage présente un état des lieux de la protection du consommateur au sein de l'Union européen et tente d'en dégager des perspectives.

03/2022

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Philosophie

La liberté politique de se mouvoir. Desexil et création : philosophie du droit de fuite

L'essai philosophique part de la migration, des réfugiés, découvre la liberté politique de se mouvoir, revisite l'exil (domination), le desexil (lutte créatrice) et propose une philosophie du droit de fuite. L'essai philosophique est une démarche sur des embarras, apories, énigmes de mensonges politiques, de la liberté politique (Arendt, Douglass) de la révolution (Luxemburg), des lignes de fuite (Guattari), du droit de fuite (Mezzadra), de la ruse (métis d'Ulysse, Pénélope), de la création (Castoriadis), dans des positions, pratiques multiples de desexil, y compris dans la prise en charge du conflit de la politique avec la philosophie (Rancière, Marx). Le but est de sortir d'un capitalisme expansionniste sans limites, d'une pensée d'Etat, de police, de guerre, de force, d'état d'exception, des catégories territoriales, souverainistes des Etats (nations), et d'imaginer une transpolitique démocratique en réfléchissant à ce que j'appelle le vertige démocratique. Quelles énigmes désignent Luxemburg avec l'effet boomerang de l'impérialisme, Balibar avec la violence extrême et le pari du possible/impossible, la figure globalisée des disparus (Cortazar) ? Quel goût pour l'autonomie, la démocratie, nous apporte Castoriadis à partir de sa découverte de l'imagination radicale pour penser le desexil de l'exil des exilés prolétaires que nous sommes ? La liberté politique de nous mouvoir nous appartient autant que le droit d'imaginer, le droit de fuite, la pratique de la ruse face à la violence banalisée, la création de l'autonomie et de la démocratie, un autre mot pour "Révolution" et pour la pratique politique et philosophique créatrice aujourd'hui.

05/2019

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Droit

Quelle morale pour la règle au XXIe siècle ? Volume 2, Les désordres du droit

Quelle morale retirer de l'observation du droit contemporain ? Conçu comme un triptyque sur le thème de la relation entre l'individu, le droit et le langage du droit, une large fresque qui va de la pratique du droit à sa philosophie, en passant par son usage en politique et en économie, les trois volumes de cet ouvrage (une mise à jour de la thèse de doctorat magna cum laude de l'auteur) tentent d'y répondre de manière exhaustive. Faisant suite à l'observation "thématique" des faits du droit et du droit des faits du volume précédent, ce deuxième volume envisage le droit, et son langage, en situation "systématique", d'abord en politique, ensuite en économie. A partir de déclarations officielles américaines sur la Chine, qui serait une grave menace pour l'ordre mondial et les démocraties du "monde libre", l'auteur déconstruit la rhétorique néolibéraliste contemporaine, en tentant de montrer, sous l'angle du droit, les failles et les contradictions de son discours, à l'aide des philosophies de la Grèce antique (Platon, Aristote) et de l'Europe moderne (Kant, Hegel, Nietzsche). Ce volume est conçu comme une perspective critique des abus de droit et des abus du droit au sein de nos sociétés, dans lesquelles il est désormais difficile de distinguer encore le véritable visage de la règle de droit.

01/2021

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Droit

Quelle morale pour la règle au XXIe siècle ? Volume 1, Les labyrinthes du droit

Que constater aujourd'hui à propos de la règle de droit ? Dans les empires où elle a régné et règne encore, du mur de Berlin au "mur des cons" , de la muraille de Chine aux murs de Trump, la loi est-elle la même pour tous ? Le langage du droit est-il un chant de sirènes, qui différencie entre pirates et paquebots, naufragés et radeaux ? Pour y répondre, après avoir défini les paramètres de son enquête, ce premier volume s'ouvre sur une doxographie des philosophies et des théories sur le normatif. Piégé par la cacophonie de ces énigmes de sphinx, il entreprend alors une observation pragmatique du terrain : un tour du monde thématique de la règle de droit -qui va révéler les couleurs bigarrées de multiples affabulations.

01/2021

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Concours administratifs

Droit vers la magistrature. 220 questions-réponses pour préparer l'ENM et devenir magistrat

Cet ouvrage est écrit dans une forme pratique, présentant 250 questions-réponses destinées à aider le lecteur à faire face aux étapes, aux interrogations et aux difficultés qui ponctuent le chemin vers la magistrature. Le contenu de l'ouvrage se veut ainsi immédiatement exploitable par : - un étudiant ou un professionnel s'interrogeant sur la réalité des fonctions, les voies d'accès à la magistrature et la façon de s'y préparer sur le long terme, - un candidat à l'un des quatre concours d'accès à l'ENM ou à l'une des voies de recrutement hors concours, en préparation active, - un futur magistrat, recruté sur concours ou hors concours, qui souhaite aborder au mieux sa formation et le processus le guidant vers la prise de premières fonctions. L'auteur gère un compte Instagram Destination_enm, qui après quatre mois d'existence, rassemble plus de 6000 abonnés qui suivent quotidiennement ses publications. L'ouvrage proposera également en compléments des vidéos publiées sur le site dunod. com réalisées dans le cadre du compte Instragram.

09/2021

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Responsabilité civile

La responsabilité du fait des choses incorporelles. Contribution à l'étude du droit commun

Développée à la fin du XIXe siècle afin de permettre la réparation des dommages massifs et anonymes provoqués par la révolution industrielle, la responsabilité du fait des choses se trouve confrontée, en ce début de XXIe siècle, au nouvel enjeu que constitue la révolution numérique. Comme l'essor du machinisme, l'essor des nouvelles technologies a engendré l'apparition de dommages d'origine inédite. Un logiciel malveillant a pu contraindre à une mesure manuelle de la radioactivité de la centrale nucléaire de Tchernobyl. De même, un nom de domaine peut être déposé dans le seul but de nuire à un tiers. Il s'agit d'une pratique de cybersquating. La révolution numérique confronte ainsi la responsabilité du fait des choses à un nouvel enjeu, qui est de taille, car le droit spécial ou la responsabilité du fait personnel ne seront pas toujours efficaces. Or, les dommages causés ne peuvent rester sans réparation car ils viennent rompre un équilibre, qui doit être rétabli. L'objet de l'étude consiste en une mise à l'épreuve de la responsabilité du fait des choses face aux dommages provoqués par les choses incorporelles que sont les logiciels, les noms de domaine, les créations numériques ou encore les monnaies virtuelles. La démarche repose sur un plan classique, qui consiste à constater la défaillance du régime de responsabilité du fait des choses (Première partie), puis à mettre en exergue sa faculté de résilience et d'adaptation (Deuxième partie).

09/2021

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Thrillers

Un roman dont vous êtes la victime : L'océan a le goût du sang

Vous comprendrez bien vite qu'il y a parfois des conséquences pires que la mort. C'est pour quitter le quotidien monotone que Louis met le pied sur le Rimbaldien, ce voilier de soixante pieds, en direction des Caraïbes. Les huit membres de l'équipage n'ont toutefois pas le temps d'apprivoiser les rudiments de la navigation qu'une catastrophe se produit. Ce n'est alors plus qu'une question temps : le navire sombrera dans les eaux noires, glacées et brumeuses du Golfe. Alors qu'ils luttent pour leur vie, les naufragés sont loin de se douter que tout près, quelqu'un attendait patiemment ce moment depuis des années...

07/2021

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Sciences politiques

Répertoire diplomatique, annales du droit des gens et de la politique extérieure. Tome 2

Répertoire diplomatique : annales du droit des gens et de la politique extérieure. Tome 2 / par le comte de Garden,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

Cours de droit naturel, professé à la Faculté des lettres de Paris. Tome 2

Cours de droit naturel : professé à la Faculté des lettres de Paris. Tome 2 / par Th. Jouffroy ; [édité par C. Mallet] Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Notariat

Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées. Tome 66

La vie commune inhérente aux couples qu'ils soient mariés ou pacsés entraîne nécessairement la création d'intérêts patrimoniaux communs dont la liquidation à la dissolution de l'union peut apparaître complexe en raison de l'étalement dans le temps de certaines opérations juridiques. Ces difficultés sont d'autant plus importantes que ces opérations, qualifiées par la doctrine d' "opérations non dénouées" , se sont multipliées (ex : assurance-vie, emprunt, stock-options...). Comment liquider lors de manière équitable ces intérêts patrimoniaux en présence d'opérations dont le résultat économique ou juridique demeure incertain ou inconnu ? La présente thèse propose une étude globale de ces difficultés en s'intéressant aux critères de qualification et aux règles d'évaluation susceptibles de s'appliquer lors la liquidation des intérêts patrimoniaux du couple. Elle entend démontrer qu'il existe un éventail de méthodes qui sont susceptibles de limiter l'impact de ces opérations non dénouées et ainsi permettre la préservation de la justice distributive inhérente aux partages des biens en droit de la famille. Prix de thèse de la faculté de droit de Grenoble

06/2022

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Ouvrages généraux

Apprendre à philosopher. Si haute soit la montagne, on y trouve toujours un sentier

On pourra toujours gravir des montagnes. On n'y deviendra pas autonome si l'on ne prend jamais la tête de la cordée. Il en va de même en philosophie. Il faut lire Platon. Il faut méditer Spinoza et d'autres encore. Mais s'il faut d'abord marcher dans leurs pas, il faudra toujours sortir des sentiers battus de telle ou telle doctrine pour frayer soi-même un chemin qui, s'il ne nous mène pas au sommet de la montagne, nous hissera au meilleur de nous-mêmes. Et il faudra ainsi éviter deux écueils. Le premier est celui du dogmatisme. Le second consiste à croire qu'il suffit d'ignorer les doctrines pour faire acte de pensée. Piège redoutable qui revient à imaginer qu'il faut rejeter toute autorité, y compris celle qui se fonde dans la rectitude du jugement, pour accéder à la liberté. Par où l'on voit qu'apprendre à philosopher n'est rien moins qu'entrer à l'école de la vie. Il y faut de la prudence : le ravin du préjugé n'est jamais bien loin. Comme il y faut être humble tant il serait vain d'imaginer à chaque pas fouler une terre vierge de toute trace. Les études proposées ici au lecteur ne le rendront peut-être pas savant. Puissent-elles lui donner l'envie de se frayer, dans l'étude des problèmes de la philosophie, son propre sentier.

06/2021

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Littérature francophone

Muses, dont l'amitié fidelle et genereuse n'abandonna jamais la vertu malheureuse, élégie

Elegie . Muses, dont l'amitié fidelle & genereuse... Date de l'édition originale : 1661 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Philosophie du droit

Regards humanistes sur le droit. Mélanges en l'honneur de la Professeure Annick Batteur

Ces Mélanges ont été rédigés en l'honneur du professeur Annick Batteur, de l'Université de Caen, spécialiste de droit des personnes et de la famille. Collègues et amis se sont réunis et proposent des contributions autour des thématiques suivantes : - droit des personnes et bioéthique - famille, couple et enfant - majeurs protégés - contrats et responsabilité civile - régimes matrimonieux et successions Points forts Des auteurs de renom : Pierre-Yves Gautier, Didier Guével, Grégoire Loiseau, Raymond Le Guidec, Natahlie Peterka, Gilles Raoul-Cormeil, Mireille Bacache, Bernard Beignier, Isabelle Dauriac, Bernard Vareille, Frédéric Douet...

11/2021

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Faits de société

COVID et droit. Le système juridique à l’épreuve de la première vague épidémique

Covid 19 s'est invité dans tous les secteurs d'activité. Les premières interrogations liées à la gestion d'une crise mondiale ont été analysées dans leurs dimensions juridiques dans les actes du colloque "Covid 19 et droit" organisé à l'été 2020, par le CERC - Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux. Réalisé par une équipe pluridisciplinaire de chercheurs, rejoints pour l'occasion par d'autres experts universitaires - ceux, en particulier, du Laboratoire IMSIC, spécialisé en Sciences de l'Information et de la Communication - et par des professionnels du droit, l'ouvrage offre une lecture originale de la pandémie invitant le lecteur à de nouveaux chemins de pensée.

09/2021

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Droit des obligations

Traité de droit civil. Tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, 4e édition

L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci. Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.

10/2021

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Critique littéraire

La responsabilité de l'écrivain. Liitérature, droit et morale en France (XIXe-XXIe siècle)

Un écrivain peut-il tout dire, et si non, quelles sont les limites ? Celles-ci ont-elles évolué, ou les interdits sont-ils permanents ? Un écrivain doit-il tout dire, et si oui, les lois de la République des lettres lui font-elles obligation d'enfreindre celles du pouvoir et de la morale ? Telles sont quelques-unes des questions qu'aborde ce livre d'une ampleur intellectuelle et politique considérable. La liberté de l'auteur est indissociable de sa responsabilité, autrement dit d'une réflexion sur le rôle social de l'écrivain et sur les pouvoirs, réels ou supposés, de l'écrit. C'est ce lien que l'une des meilleures spécialistes de la condition des écrivains à travers l'histoire s'est attachée à penser pendant dix ans. L'étude traite ces questions à quatre moments-clés, qui marquent autant d'étapes dans l'histoire de la morale publique en France : la Restauration, le Second Empire, la Troisième République et la Libération. On y revisite des procès célèbres : ceux de Béranger, Courier, Flaubert, Baudelaire, ceux des naturalistes et, à partir d'archives inédites, ceux des intellectuels collaborationnistes. L'épilogue examine la redéfinition de ces enjeux des années 1950 à nos jours : les formes de censure se font plus discrètes, la parole de l'écrivain a perdu de son poids dans l'espace public, mais l'actualité montre que la littérature peut encore être scandaleuse.

03/2011

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Droit du travail et de l'emplo

La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du droit du travail

Le droit du travail, le droit social plus largement, n'est pas une branche-discipline qui est cloisonnée par les fron­tières étatiques. Le travailleur et les systèmes sociaux construits autour de lui sont remodelés par l'internationa­lisation des relations du travail. Ils le sont en raison de l'action transnationale des entreprises, qui diffusent des modèles d'emploi, sans cesse renouvelés, à travers le monde. Ils le sont également en raison de la transnationalité des relations professionnelles, qui s'adaptent aux transformations de l'action de ces entreprises. En définitive, l'internationalisation des relations de travail ne se limite pas aux mobilités internationales, même si celles-ci en restent une expression essentielle. Face à ces différentes manifestations de l'internationalisation, le droit du tra­vail n'est pas démuni : sont affutés ses outils traditionnels (invocation des droits fondamentaux, requalification en vue de l'application d'un statut, développement de la négociation collective, etc.) ; ils sont retravaillés, le cas échéant, dans des espaces régionaux. En cela, la figure du travailleur, mise à l'épreuve d'un droit du travail qui réagit en s'internationalisant à son tour, pourrait en sortir grandie. Telle est la piste explorée dans cet ouvrage.

05/2023

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Littérature française

Le mal d’enfance. Suivi de Le fruit dont l’ombre est la saveur

Blessé par une balle à la colonne vertébrale, sur le front en mai 1918, Joë Bousquet est condamné à vivre alité dans sa chambre à Carcassonne, jusqu'à sa mort, en 1950. Et c'est ici, dans ce retrait, depuis ce lit et ce corps mutilé, que se constituera le journal de Bousquet. Un journal sans fin, constitué de petits cahiers où se trouvent rassemblés dans le plus grand désordre les événements du monde (même les plus anodins), les réflexions, les lettres, les rêves, les citations... Ces matériaux constitueront les éléments premiers de la création littéraire, où Bousquet viendra puiser sans cesse pour réaliser des dispositifs créatifs, des constructions ouvertes où chaque texte semble être à chaque fois l'invention du texte lui-même, où les personnages ne semblent jamais jouer leurs rôles de personnages, où l'intrigue (bien grand mot) se ramifie, s'écarte et plonge et resurgit de discontinuités en discontinuités. Si bien que cette oeuvre romanesque si singulière, touchant parfois presque à l'inouï, paraît exiger du lecteur qu'il apprenne à lire en lisant, comme s'il n'était plus possible de parcourir cette oeuvre selon les codes conventionnels, mais qu'il s'agissait d'en accepter et d'en recevoir le grand rayonnement, d'en explorer les obscures et stupéfiantes irradiations.

10/2021

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Droit comparé

Les missions essentielles de la justice constitutionnelle en droit comparé français, béninois et congolais

La justice constitutionnelle est, sans doute, l'un des principaux instruments dont se sert l'Etat pour assurer la protection des droits et libertés fondamentaux des citoyens. C'est ainsi qu'en France, au Bénin et en République Démocratique du Congo, les missions essentielles de la justice constitutionnelle se résument au contrôle de la constitutionnalité des lois en vue de garantir la suprématie de la constitution sur d'autres normes juridiques, la protection des droits et libertés fondamentaux des citoyens face aux dérives liberticides des pouvoirs publics et la régulation du fonctionnement des institutions face au risque de blocage que pourrait occasionner la survenance de certains faits volontaires ou involontaires au sein de l'univers politique.

10/2021

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Littérature française

La fiscalité environnemental face aux grands principes de droit fiscal. Une relation intrinsèquement liée

La rencontre de la fiscalité et des questions environnementales n'est pas récente, l'introduction en France de la Charte de l'environnement en 2004 dans les textes de valeur constitutionnelle et l'entrée en vigueur du protocole de Kyoto en 2005, qui organise la lutte contre l'effet de serre au niveau international, en sont les illustrations les plus marquantes. En outre, le projet de loi de finances pour 2014 a posé les jalons d'une fiscalité écologique "intelligente" dont le but est d'assurer une croissance durable, tout en soutenant les ménages dans leurs efforts de réduction de leurs consommations et en limitant les impôts pesant sur la production des entreprises. Aujourd'hui l'éco fiscalité connaît un vif regain d'actualité et a le vent en poupe, matérialisée récemment par les accords de la COP 21, fin 2015 et la COP 23 fin 2017. La fiscalité environnementale repose sur un double fondement : économique avec le double dividende et juridique avec le sacro saint principe de pollueur-payeur. Bien plus qu'une simple articulation entre les deux notions de fiscalité et d'environnement, il s'agit de mettre la fiscalité au profit de l'environnement.

07/2022

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Droit européen des affaires

L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France

Le droit de l'Union européenne opère une immixtion croissante en droit des assurances. Les textes européens, et en particulier la directive sur la distribution d'assurance (DDA), modifient désormais les contours français de la distribution d'assurance. Cette influence se traduit principalement par une amplification des contraintes selon deux aspects. Le premier aspect est le plus novateur en ce qu'il crée une protection globale de la clientèle en amont de l'acte de distribution. Celle-ci se traduit par un arsenal de lutte contre les conflits d'intérêts et des contraintes de gouvernance et de surveillance des produits. Ces règles nouvelles, qui suscitent certaines difficultés d'application, doivent permettre au preneur d'assurance de bénéficier d'un contexte plus favorable lorsqu'il souscrit ou adhère à un contrat d'assurance. Le second aspect concerne la protection du preneur d'assurance telle que connue en France, au niveau individuel. Il s'agit alors d'enrichir les obligations à la charge des professionnels en matière d'information et de conseil. Cette thèse met en perspective des apports de la DDA avec les précédents textes européens et les confronte au droit français préexistant. Elle mesure ce que le droit européen apporte au droit français en matière de distribution d'assurance et présente des clés de compréhension des nouvelles dispositions. Tout en interrogeant l'efficacité des dispositifs, elle envisage quels seront les prochains. Ouvrage publié avec le soutien de Covéa

12/2021