Droit international public. 13e édition
Extraits
Sciences politiques
La droite, hier et aujourd'hui
Les Français ont inventé la gauche et la droite en 1789. Les deux termes ont fini par s'imposer au long du me siècle, pour devenir aujourd'hui l'expression symbolique et opérationnelle de nos antagonismes politiques. Cependant, face à la gauche, elle-même plurielle, la droite ne garde le singulier de sa désignation que par habitude : elle est diverse et souvent contradictoire dans ses composantes. Dans cet essai historique, Michel Winock retrace le développement de ces droites depuis leurs origines, s'attachant surtout à montrer que la droite n'est pas une essence, mais le produit évolutif des combats et des passions françaises. Reprenant le schéma classique des trois droites élaboré par René Rémond - légitimiste, orléaniste et bonapartiste -, il insiste sur la formation d'une quatrième droite, nationaliste et populiste, inassimilable aux trois autres. Aujourd'hui, au terme du premier mandat présidentiel de Nicolas Sarkozy, la droite, tributaire des crises et des bouleversements mondiaux, est affrontée à la question de son identité, avec la même prégnance que la gauche elle-même.
01/2012
Histoire du droit
Histoire constitutionnelle de l'Union américaine
Une approche inclassable du droit constitutionnel américain. Il en va des professeurs de droit comme des stars de cinéma, certains patronymes semblent bien difficiles à porter et la postérité capricieuse. C'est le cas de Jacques Lambert, qui était le fils d'Edouard Lambert, grand civiliste et surtout fondateur du comparatisme en France dont le livre sur Le gouvernement des juges est un grand classique sur le droit des Etats-Unis. Jacques est pourtant l'auteur d'un ouvrage majeur sur l'Histoire constitutionnelle de l'Union américaine publiée en quatre volumes aux éditions Sirey entre 1930 et 1937. Cet ouvrage, désormais totalement tombé dans l'oubli, mérite assurément d'être porté à l'attention des juristes contemporains tant l'approche du droit constitutionnel qui s'y déploie est littéralement inclassable. Considérant en effet qu'il est vain de se contenter d'" une étude purement théorique des textes constitutionnels des Etats-Unis, détachés du milieu auxquels ils s'appliquent ", cette Histoire a pour principale originalité de mêler l'étude de l'histoire économique, sociale et même démographique des Etats-Unis avec celle de la jurisprudence de la Cour Suprême de 1789 à 1930. Grâce à une édition raccourcie en un seul fort volume, le lecteur contemporain pourra disposer d'un texte qui lui permettra de découvrir une autre manière de faire de l'histoire constitutionnelle étrangère.
12/2023
Logements, guides pratiques
La vente d'un bien loué. Droits et obligations des propriétaires-bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé
Droits et obligations des propriétaires/bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé Lorsqu'un propriétaire souhaite vendre son bien immobilier (habitation, commerce...), celui-ci est très souvent occupé par un locataire qui bénéficie d'un droit de préemption (droit prioritaire à la vente). Un contrat particulier, appelé pacte de préférence, peut aussi conférer un tel droit lorsqu'aucun droit de préemption légal accordé au locataire ne trouve à s'appliquer. Mais, parfois, le propriétaire, vendeur d'un bien immobilier qui n'est pas occupé par un tiers, peut désirer demeurer dans ce bien, l'occuper à titre personnel, la vente viagère, conférant un droit d'usufruit, ou d'usage et d'habitation permettra d'organiser une telle vente. Le présent ouvrage a ainsi pour objectif de présenter les principales règles applicables aux droits de préemptions légaux ou contractuels accordés au locataire en place, à la vente immobilière en viager, ainsi qu'à l'usufruit et au droit d'usage et d'habitation, mais aussi aux méthodes d'estimation et aux règles fiscales qui sont propres à ce type de ventes. Points forts - Une présentation des règles juridiques et fiscales applicables - L'expertise de l'auteur professionnel de l'immobilier et du contentieux en particulier
12/2022
Physique, chimie
Exercices résolus de chimie organique. Les cours de Paul Arnaud, 5e édition
Ce recueil d'exercices résolus couvre les bases de la chimie organique : structure des molécules, isomérie, stéréochimie, mécanismes réactionnels, fonctions simples, principales fonctions multiples et mixtes. Il constitue un complément naturel à la 19e édition du Cours de chimie organique des mêmes auteurs, mais il peut être utilisé indépendamment de celui-ci. Cette nouvelle édition actualisée s'enrichit d'exercices supplémentaires.
08/2016
Chimie organique 1er cycle
Les cours de Paul Arnaud - Exercices résolus de chimie organique - 5e éd.
Ce recueil d'exercices résolus couvre les bases de la chimie organique : structure des molécules, isomérie, stéréochimie, mécanismes réactionnels, fonctions simples, principales fonctions multiples et mixtes. Il constitue un complément naturel à la 19e édition du Cours de chimie organique des mêmes auteurs, mais il peut être utilisé indépendamment de celui-ci. Cette nouvelle édition actualisée s'enrichit d'exercices supplémentaires.
11/2022
Revue de métaphysique et de mo
Revue de Métaphysique et de Morale N° 1, janvier-mars 2022
Fondée en 1893, rattachée ensuite à la Société française de philosophie, la Revue de Métaphysique et de Morale a publié au fil des décennies un très grand nombre de contributions se situant à la pointe de l'actualité philosophique française et étrangère. Elle continue d'accueillir analyses, discussions, synthèses et bilans sur de grandes questions débattues dans la recherche internationale, ainsi que des travaux représentatifs des nouvelles recherches en histoire de la philosophie. Indépendante de toute école de pensée, la Revue entend ainsi contribuer au renouvellement de la réflexion dans les divers champs de la philosophie, au développement de la critique rationnelle, et à la plus large ouverture de la discussion philosophique sur la base d'une information scientifique de premier ordre. La Revue publie des dossiers thématiques ainsi que des contributions individuelles, des recensions, des discussions critiques et des bulletins consacrés aux parutions récentes les plus notables dans chaque domaine.
03/2022
Droit
La construction et ses acteurs en droit privé. Introduction au droit des contrats pour les professionnels de la construction et de l'immobilier
Même les constructions les plus simples engendrent des relations entre de nombreux acteurs qui sont pour l'essentiel issues des contrats, de la responsabilité civile, des droits réels, du droit commercial ou de la procédure civile et d'exécution lorsque les choses tournent mal. Ce sont ces matières du droit privé que présente cet ouvrage qui explique également les institutions générales du droit auxquelles les intervenants dans la construction sont fréquemment confrontés, de la capacité civile à la représentation, en passant notamment par la cession de créance, la reprise de dette, la solidarité, la demeure ou encore la prescription. L'ouvrage, élaboré à partir de multiples exemples tirés de la pratique et enrichi de schémas explicatifs et de figures, s'adresse aux professionnels de la construction, aguerris ou encore étudiants, ainsi qu'aux juristes qui y trouveront des illustrations concrètes de principes qu'ils connaissent dans les situations spécifiques de la construction.
05/2019
Droit
Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine. principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Thèse pour le doctorat... par Henri Jourdan,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Les accords de report d’entrée. Contribution à l’étude de la relation du droit de la concurrence et du droit des brevets
Les accords de report d'entrée (pay-for-delay) sont des accords conclus dans le secteur pharmaceutique. Conçus par les laboratoires princeps. ils ont pour objet ou pour effet de retarder l'entrée de concurrents génériques sur le marché. Nés aux Etats-Unis à la fin des années 1990. ces accords continuent jusqu'à ce jour de générer de nombreux problèmes juridiques. Malgré plus de deux décennies de contentieux, les accords pay-for-delay suscitent toujours un grand scepticisme outre-Atlantique et ne bénéficient pas d'un régime juridique clair. La difficulté tient à ce que ces accords cristallisent à la fois des problèmes de droit de la concurrence et de droit des brevets. De son côté, l'Union européenne a été récemment touchée par cette pratique. La Commission européenne s'est jusqu'à présent saisie de trois cas. A chaque reprise, cette dernière a conclu que les accords restreignaient la concurrence en raison de leur objet. L'institution bruxelloise a ainsi fait preuve d'une grande intransigeance et d'une étonnante sévérité eu égard à sa faible expérience sur le sujet. Ce travail de recherche se propose de répondre aux problèmes posés par les accords de report d'entrée en mobilisant une approche comparatiste.
01/2019
Histoire du droit
Le consentement dans le contrat médical. Étude comparative de la pratique du consentement médical en droit ivoirien à la lumière du droit français
Le consentement médical libre et éclairé, l'une des conditions sine qua non du contrat médical s'est mis en place progressivement en France. Plusieurs textes internationaux, l'action prétorienne et la loi Kouchner ont participé à la consécration du consentement médical libre et éclairé. En Côte d'Ivoire, le consentement médical brille par son absence dans l'ordre juridique interne. La relation praticienpatient est jusqu'à présent régie dans les faits par le paternalisme médical quelquefois malveillant avec son lot d'abus et d'infantilisation du patient. Un nouveau Code de la santé publique doit impérativement émerger en mettant le patient au cur du système sanitaire et en faisant naître le consentement libre et éclairé dans un contexte où l'autonomie et la dignité du patient sont couramment négligés.
02/2023
Introduction historique au dro
Les Métamorphoses du droit civil. Colloque anniversaire pour célébrer les vingt ans du Laboratoire de droit civil de l’université Paris-Panthéon-Assas
A l'occasion de ses vingt ans, le Laboratoire de droit civil de l'université Paris-Panthéon-Assas a souhaité mener, lors d'un colloque anniversaire, une réflexion d'ensemble sur le droit civil et ses métamorphoses depuis le début du XXe siècle. Ont ainsi été retracées les transformations importantes survenues pendant les vingt dernières années : transformations du contenu, bien sûr, mais aussi et peut-être surtout des méthodes, avec l'inflation législative qui a même gagné ce domaine, la législation par ordonnances, la montée et la diversification du contrôle de proportionnalité - abstrait et concret -, et enfin la profonde modification de la motivation des décisions de la Cour de cassation. L'avenir a également été scruté, avec les transformations que laissent entrevoir les phénomènes déjà à l'oeuvre de généralisation à tous égards des technologies numériques, de développement de l'intelligence artificielle et de prise en compte des préoccupations sanitaires et environnementales. Regard rétrospectif sur vingt ans de droit civil, regard prospectif sur les vingt prochaines années, ce sont les actes de ces trois passionnantes demi-journées de réflexion que recueille le présent ouvrage.
02/2024
Livres 3 ans et +
Sénégal
CNLAfrique – Rêverie mélancolique autour des souvenirs d'enfance. Il a neigé ce jour-là au Sénégal, mais c'est l'émotion du chant d'une mère qui resurgit derrière l'anecdote. Une alliance subtile entre une grande exigence formelle et une sensibilité à fleur de peau caractérise le travail de Joanna Concejo et lui vaut une reconnaissance internationale.
Pour ce pendant féminin à Quand les groseilles seront mûres, publié par nos soins en 2015, elle déploie son univers dans les interstices laissés par le texte, simple et délicat, d'Artur Scriabin, en veillant à ne surtout jamais les refermer.
09/2020
Littérature française
Les Contant. 2020
Préface de Jean-Loup Tarneaud UN LIVRE TONIQUE ET PASSIONNANT A travers la réussite exemplaire de ses parents, Paul et Hélène Contant, apôtres du travail et de l'inventivité, Dominique Contant retrace, avec Florence Jaunez, l'épopée familiale. Couple fusionnel, autodidactes inspirés, les Contant ont fondé en Limousin, à Pierre-Buffière, Lubersac et Pompadour, envers et contre-tout, des entreprises d'électricité industrielle et de travaux publics de notoriété internationale. Dominique Contant rend hommage à ces créateurs, fédérateurs d'énergies. Il évoque aussi son propre parcours, à l'origine de l'oenologie et du rugby brésiliens.
11/2020
Droit
Code des hydrocarbures du Congo. Notes, commentaires, jurisprudence et éléments de droit comparé
Le Code des hydrocarbures concourt à l'édification du droit des hydrocarbures congolais. Par le biais de cet ouvrage, l'auteur apporte sa pierre à l'édifice. Il se livre à un vrai exercice de droit avec ses notes, commentaires, jurisprudences et éléments de droit comparé. Cet ouvrage constitue à juste titre un outil précieux de travail pour les professionnels de droit et de l'administration des sociétés pétrolières. Cette première édition est à jour de la loi du 12 octobre 2016, dans l'attente de ses décrets d'application.
04/2019
Sociologie
Sociétés contemporaines 126
Ce numéro Varia propose plusieurs articles se rapportant à l'emploi ou aux services liés à la fonction publique. Maud Gelly et Alexis Spire traitent du développement d'activités médicales privées dans l'enceinte des hôpitaux publics et des conséquences sur les collectifs de travail, les filières de soin et les principes qui fondent l'ethos de service public. Alice Lavabre aborde la délégation aux associations de certains profils d'usagers du service public de l'emploi et montre que le travail de qualification des individus produit de nouvelles formes de marginalité dans le monde professionnel. La thématique de l'emploi est aussi abordée par Arnaud Mias et Madlyne Samak à propos des expériences et du rapport à l'emploi de techniciens dans le secteur de l'audiovisuel et de leur attachement à l'intermittence, loin du modèle de l'emploi pérenne promu par les pouvoirs publics. Lucile Quéré analyse les mobilisations transnationales de self-help féministe, qui contestent l'emprise médicale sur le corps et la sexualité des femmes. Enfin Claire Cosquer s'intéresse à la position sociale "expatriée" dans le contexte migratoire d'Abu Dhabi et aux luttes de classement dans l'espace du travail et des pratiques culturelles vis-à-vis du groupe émirien.
Fonction publique
Horizons publics N° 19, janvier-février 2021 : Relocalisation : un vent de renouveau souffle sur les territoires
Et si relocaliser depuis les territoires était une solution pour faire face aux multiples crises que nous traversons (économique, sanitaire, sociale, écologique, politique) ? Et si le temps était venu d'explorer de nouvelles formes, plus hybrides, de reprises en main et de "remunicipalisations" des services publics locaux (eau, déchets, énergie, Internet, etc.), articulant économie sociale et solidaire, implication des habitants et efficience du secteur public ? Avec pour enjeu le contrôle démocratique de la gestion des services publics, cette nouvelle façon de faire s'applique avec succès à l'échelle du territoire communal : réduction des coûts, garantie de qualité (alimentation), soutien au tissu économique local, développement des solidarités, incitation aux pratiques d'achat responsable et durable, réponses locales aux urgences, etc. Cette relocalisation économique, sociale et écologique interroge une nouvelle culture de délégation et propose la création d'écosystèmes de coopération tels que les sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC), les alliances public-privé-habitant·es, les monnaies locales ou le levier de la commande publique. Elle préfigure des changements d'approches et de postures pour sortir du dirigisme, intégrer le care, renouveler la culture politique et relationnelle, reconsidérer la valeur territoriale et le long terme et redéfinir les conditions d'habiter les territoires.
05/2021
Critique littéraire
Edition et sédition. L'univers de la littérature clandestine au XVIIIe siècle
Qui se souvient encore de Pidansat de Mairobert, de Moufle d'Angerville ou de Thévenot de Morande ? Qui lit aujourd'hui le Gazetier cuirassé, les Anecdotes sur Mme la comtesse Du Barry ou Thérèse philosophe ? Redécouvrir l'énorme corpus oublié de la librairie illégale au siècle de Voltaire et de Rousseau, c'est pénétrer dans le monde bigarré de la littérature clandestine : on y rencontre, tour à tour, les éditeurs-imprimeurs, aux frontières du royaume, souvent gens honorables et bons bourgeois calvinistes, qui multiplient les publications subversives ou immorales ; les pauvres hères de la contrebande : passeurs, colporteurs et marchands forains qui risquent les galères pour diffuser dans le royaume cette littérature de l'ombre ; les gens installés, édiles et notabilités, qui lisent sous le manteau ces opuscules interdits, mais aussi les libraires les plus insoupçonnables qui, sous le comptoir, se livrent au commerce de livres scandaleux, tant les gains y sont aisés à faire. Tous partagent la même fascination pour l'univers fictionnel des "écrits philosophiques" clandestins. Canards, chroniques scandaleuses, pamphlets matérialistes, textes pornographiques nourrissent la même vision du monde : la Religion est une tromperie, l'Eglise une oppression, le Roi un homoncule, ses maîtresses des catins, les catins les véritables maîtresses du royaume, et tout cela glisse vers l'abîme depuis le bon roi Henri IV... Grâce à Robert Danton, nous savons désormais ce que lurent réellement les Français au siècle des Lumières : une littérature séditieuse qui, bien qu'elle ne répondît pas aux genres nobles et canoniques, mina dans les esprits les fondements de l'Ancien Régime plus que ne le firent les forts traités des Philosophes ou les grands romans du siècle dont la postérité voulut garder le souvenir.
02/1991
Romans graphiques
L'année des ordures
Petite surprise pour les fêtes de fin d'année : les éditions çà et là ont décidé de publier la toute première version du Trashed de Derf Backderf, un récit court de 56 pages qui mettra vos zygomatiques à rude épreuve. Initialement publié en catimini par une petite maison d'édition américaine 15 ans avant la version "roman graphique de 240 pages" actuelle, ce proto Trashed, à l'humour destroy et sans visée documentaire ou politique, passa un peu inaperçu du fait de son format atypique... Mais il valu à Backderf sa toute première nomination aux prestigieux Eisner Awards. "Ce sont des mémoires, des vrais anecdotes de ma courte carrière d'éboueur quand j'avais 19 ans, en 1979 et 1980. Des histoires peu ragoutantes que je racontais à mes amis depuis des années, de préférence lors de dîners ou de déjeuners. J'espère qu'elles vous plairont. Et n'oubliez pas d'être gentil avec vos éboueurs. Sinon, comme vous le découvrirez dans ce livre, vous le regretterez amèrement". (extrait de la préface par Derf Backderf) Et comme il se doit pour un livre ayant pour thème les déchets, cet ouvrage sera entièrement imprimé sur papier recyclé, avec une jaquette en papier kraft !
11/2021
Histoire de France
Une Military Cross à Arras, 1918. L'éclaireur George Mckean
Au matin du 2 septembre 1918, George Burdon McKean, l'éclaireur du 14e bataillon d'infanterie canadienne pénètre sur la place de l'église de la commune de Cagnicourt, dans le Pas-de-Calais. Ce village fortifié de la ligne Hindenbourg est occupé par l'ennemi depuis les premiers jours d'octobre 1914. L'éclaireur surprend l'occupant. Voici son témoignage : Ce qui nous arriva alors peut sembler incroyable. Derrière les portes et les fenêtres des maisons d'en face, nous aperçûmes des dizaines et des dizaines de Boches pétrifiés de terreur. Je ne pus retenir un hoquet de surprise. Je me dis que nous allions avoir de sérieux ennuis. Un instant, je fus interdit, médusé, m'attendant à ce que les Boches ouvrent le feu sur nous parce qu'ils nous écrasaient en nombre. Pendant quelques secondes, personne ne bouge et nous nous dévisageâmes mutuellement. Je me mis alors à agiter vigoureusement un bras en l'air, comme si je voulais encourager une horde d'hommes sur ma droite et sur ma gauche à se rassembler sur moi. Une Military Cross à Arras est extrait des mémoires de guerre de George Bundon McKean, publiées en anglais en 1919 sous le titre Scouting Thrills McKean, qui était l'éclaireur en chef du 14e bataillon (Royal Montreal Regiment), de la 1re division canadienne, raconte avec ses propres mots la libération de Cagnicourt lors de la bataille d'Arras de 1918. A Cagnicourt les Canadiens percent définitivement le front occidental, et libèrent pour |o première fois des territoires français occupés depuis 1914.
09/2018
Sociologie
Le boom de l'art contemporain en Chine. Un décryptage de la société chinoise à travers l'art
Quasi inexistants il y a dix ans, les lieux protéi¬formes dédiés à l'art contemporain attirent aujourd'hui les foules. Les coquilles vides de milliers d'institutions artistiques sont devenues les hôtes de grandes expositions internationales ? ; les galeries d'art étrangères, hier de téméraires ovnis, font à présent florès. Mutations, nouveaux usages, concepts inédits, ultra-digitalisation... , l'art contemporain fait partie des composantes qui bouleversent actuellement la société chinoise. Comment un nouvel art de vivre a-t-il surgi, transformant les habi¬tudes des citadins, modifiant le visage des villes en une décennie ?? Comment, sans véritable racine en Chine et sous le coup de la censure, l'art international a-t-il réussi à séduire un public ¬nouveau et conséquent ?? Caroline Boudehen est auteure et journaliste indépendante, spécialisée en art contemporain. Elle a vécu à Shanghai entre 2015 et 2021.
10/2022
Essais
Les défis numériques du cinéma français
La France a su créer un écosystème unique au monde en matière de cinéma, permettant une production abondante et souvent de qualité. A tel point que de nombreux acteurs étrangers cherchent à bénéficier de ce système : le cinéma français est ainsi le plus international au monde, celui qui compte la plus grande proportion de coopérations internationales. Cannes reste d'ailleurs le passage obligé aussi bien pour les films d'auteur américains que pour les productions de pays tiers (autres que français ou américains). La martingale que la France semblait avoir trouvée avec un public nombreux en salle, des modes de financement inventifs et une chronologie des médias réglée comme du papier à musique s'est grippée avec l'arrivée en force des GAFAN mais aussi avec la déconfiture de Canal+ et les changements d'habitudes de consommation culturelle.
07/2021
Humour
Game Over Tome 21 : Rap Incident
Le principe du jeu vidéo de Game Over ? Un petit barbare (pas toujours super adroit, il est vrai...) doit sauver une princesse (pas toujours super maligne, avouons-le...). De ce postulat limpide, Midam le génie du gag et toute sa team orchestrent des situations toujours plus loufoques et inattendues, dégénérant systématiquement en éclats de rire et d'hémoglobine ! Un humour transgressif mais résolument tous publics, plébiscité plus que jamais par les lecteurs du journal Spirou, qui trouvent dans ce prolongement de l'univers de Kid Paddle l'occasion de se régaler de l'intrusion des célèbres Blorks ! Game Over ? Au bout de 21 tomes, on redemande toujours du " Same player shoot again ". Une longévité exceptionnelle dans le monde de la BD.
08/2022
Manga
Fûka Tome 15
De passage à Fukuoka, les "Blue Wells" apprennent qu'un festival va bientôt avoir lieu et que le groupe plébiscité par le public aura droit à un espace de vente réservé dans tous les magasins de disques de la région. Yû décide alors de se consacrer à la composition d'une nouvelle chanson dans laquelle il exprimera ses sentiments pour Aoi, mais l'arrivée d'une fille au visage familier vient semer le trouble dans leur relation...
07/2019
Droit du travail et de l'emplo
Vademecum de L'URSSAF
L'ensemble de la réglementation inhérente à la procédure, aux méthodes d'évaluation du risque et des incidences financières ainsi que les règles relatives aux contentieux sont abordées. Ce Vademecum s'adresse avant tout aux cinq millions d'employeurs (secteur privé et public) et personnes immatriculées à l'Urssaf qui sont ou seront contrôlés. Il s'adresse également aux professionnels du droit (juristes, avocats, experts comptables) qui seront amenés à préparer, gérer et comprendre comment se déroule un contrôle.
11/2023
Concours administratifs
Concours Rédacteur territorial, Rédacteur territorial principal. Tout en un - externe, interne et 3e voie, Edition 2021
Cet ouvrage s'adresse aux candidats des concours externe, interne, 3e voie Rédacteur territorial et rédacteur territorial principal (catégorie B). - Toutes les épreuves : - La note de synthèse sur dossier ou rapport. - Les séries de questions portant sur l'un des domaines suivants (au choix, lors de l'inscription du candidat) : droit public, action sanitaire et sociale, finances publiques et du droit civil. - Entretien avec le jury. - De l'inscription au jour J : infos utiles. - Le programme de révision pour s'organiser. - Les connaissances en 100 fiches à maîtriser. - Les bonnes méthodes pour réussir. - 7 sujets d'annales corrigés pour s'évaluer et progresser. - A télécharger gratuitement : des sujets d'annales sur le site www. dunod. com. Inscriptions : février 2021. Epreuves : octobre 2021
09/2020
Droit
Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le monde
Le "droit à l'enfant" et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires. Dans le cadre de cette recherche, l'expression "droit à l'enfant" renvoie à une "demande" ne visant pas à pallier une stérilité médicalement constatée chez la femme qui porte l'enfant, soit par une AMP ne respectant pas les conditions légales du droit français, soit par une GPA interdite sur le territoire français, soit, enfin, sur le fondement d'une adoption obtenue après que ceux qui souhaitent être parents ou l'un d'eux ont obtenu l'enfant par AMP ou GPA en dehors du cadre légal français. La première partie du rapport clarifie la terminologie juridique en la matière, propose un glossaire, analyse les pratiques d'AMP, de GPA, creuse la problématique spécifique du transsexualisme, puis approfondit les données de droit comparé obtenues pendant les deux ans d'investigations programmées (janvier 2015-janvier 2017). Il apparaît notamment, à la lecture de ce premier volet, que les situations de "droit à l'enfant" se développent rapidement, sous l'impulsion de réseaux organisés et à la faveur de législations disparates dans le monde. La deuxième partie étudie le statut juridique de l'enfant, dans une perspective de droit international privé et de hiérarchie des normes. A l'interférence de législations étrangères s'ajoutent en la matière des contradictions consécutives aux récentes évolutions législatives et, par suite, jurisprudentielles, lesquelles, peu à peu, rendent acrobatique la protection de l'enfant. Or, l'enfant a droit à un statut juridique et à la protection. Les difficultés mises à jour tiennent en particulier à ce que les questions juridiques sont soulevées après que la situation de "droit à l'enfant" ait été constituée. Enfin, les conséquences de telles évolutions sont analysées dans une troisième partie. Les retombées d'une logique de marché en droit de la famille sont d'ores et déjà importantes d'un point de vue juridique, éthique, médical et sanitaire. Le rôle du droit au regard de la construction filiative du sujet se trouve sur la sellette.
03/2018
Philosophie du droit
Le rebond du débiteur. Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique
Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient l'efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de "rebondir" . Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la "seconde chance" . Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?
11/2023
Encyclopédies de poche
Moi, Pierre Corneille
" Je sais ce que je vaux, et crois ce qu'on m'en dit ", écrit Corneille, en 1637. Ce fils de notables rouennais est le premier professionnel de la littérature. Brillant dans ses
comédies (La place royale, Le menteur), altier dans ses tragédies (Horace, Cinna, Nicomède) grand amateur de complexités dans ses intrigues (L'illusion comique, Héraclius), il sait aussi parfaitement représenter, dans son théâtre, les chassés-croisés amoureux et financiers (La Veuve, La Suivante), les méandres de la politique (Sertorius, Othon), les dangers de la passion (Médée, Rodogune) ou les combats de l'honneur et du cœur (Le Cid, Suréna). Mais Corneille est encore un excellent technicien en matière de poésie religieuse (L'Imitation de Jésus-Christ), de billets galants et d'odes à la gloire des grands qui le protègent. Bourgeois anobli veillant à ses intérêts, ce Normand virtuose s'installe au tout premier plan de la scène littéraire parisienne, s'oppose, puis s'allie à Molière, tente de résister au succès de Racine, plie parfois devant le pouvoir, mais sait toujours se battre pour ses droits. Christian Biet brosse le portrait d'un homme de lettres sûr de lui, un éditeur scrupuleux - de ses textes, un poète, un dramaturge dont l'œuvre a traversé les siècles. De Rouen à Paris, des jeux de paume au théâtre du Marais, de la politique culturelle de Richelieu au pouvoir absolu de Louis XIV, des triomphes à la scène aux succès d'édition, de la diversité des publics aux querelles littéraires, de la magistrature à l'Académie française, 130 documents pour retracer le parcours du premier auteur " moderne".
01/2006
Economie
AAA. Audit, annulation, autre politique
La prétendue "crise de la dette publique" est une crise de la finance privée délibérément mise à la charge des finances publiques par des gouvernements soumis aux marchés financiers. Cette crise est instrumentalisée par les politiques pour accréditer l'idée que les Européens n'ont plus les moyens de se payer des services publics et des protections sociales trop coûteuses. Ainsi se trouvent justifiées les plans de rigueurs imposés dans toute l'Europe et l'appel aux marchés et aux assurances privées pour occuper le terrain abandonné par les pouvoirs publics. Mais cette stratégie mène l'Europe à une impasse financière car la rigueur assèche les ressources publiques en maintenant la sous-activité des entreprises et le sous-emploi des travailleurs. Il est pourtant d'autres solutions pratiques, réalistes, plus justes socialement et plus efficaces économiquement. Un audit public de la dette permettrait d'identifier la part de la dette qui est légitime et soutenable, et la part qui est illégitime et ne doit pas être laissée à la charge des peuples. Forts de leur expertise et des expériences accumulées dans le règlement de la crise d'endettement des pays en développement, les deux principaux animateurs du Comité pour l'annulation de la dette du Tiers-Monde (CADTM) explicitent les moyens juridiques et techniques mobilisables immédiatement pour se débarrasser d'une dette excessive et pour sortir de la crise par la prospérité, au lieu de nous enfoncer plus avant dans l'impasse de l'austérité.
02/2012
Histoire internationale
Negroes with guns. Des Noirs avec des flingues
Ce livre témoigne de la lutte d'une communauté noire du sud des Etats-Unis qui, à partir de 1961, s'arma pour se défendre contre le Ku Klux Klan et d'autres groupes racistes. Mettant fin à la résignation, à la passivité devant la violence contre les Noirs, faisant front aux autorités locales qui la toléraient quand elles ne l'encourageaient pas, la petite communauté de Monroe, en Caroline du Nord, a placé la question de la défense armée au premier plan du mouvement des droits civiques. Sous la direction de Robert F. Williams, cette communauté est devenue un symbole et un drapeau pour tous les Noirs qui se battaient, pour tous ceux qui voulaient imposer que leur droit à la légitime défense leur soit reconnu, comme il l'est pour les Blancs. Ce témoignage, publié pour la première fois en 1962, eut une grande influence parmi les militants noirs de cette période, en particulier parmi les fondateurs du Black Panther Party, créé en 1966.
07/2019
