Repenser le droit. Hommage à André-Jean Arnaud
Extraits
Droit
Les droits de la femme et de l'enfant. Entre universalisme et africanisme
Cet ouvrage, un recueil de textes sur les droits de la femme et
de l'enfant, envisage une société d'égalité où tous les êtres
humains vivront en harmonie, sans que la différence de sexe
ou d'âge ne soit un obstacle à l'épanouissement des uns et des
autres. L'auteur évoque longuement les instruments juridiques
internationaux à vocation universelle et africaine, et préconise
pour cela que l'ONU, les organisations continentales, et tous
les Etats parties encouragent les femmes et les enfants à
s'approprier ces instruments juridiques universels et africains
de promotion de leurs droits, afin que leur connaissance soit la
base de leur revendication et de leur protection en cas
d'éventuelles violations. L'avènement d'une réelle égalité, en
dignité et en droits, entre les hommes et les femmes, est la
base d'une réelle émergence de l'Etat de droit en Afrique, et
ailleurs !
01/2012
Logements, guides pratiques
Tout savoir sur la copropriété. La gestion, le syndic, vos droits, vos devoirs
Ce guide pratique de la copropriété, actualisé des dernières règles de 2022, permettra de se repérer et s'orienter dans le dédale des réglementations et de la gestion de copropriété. S'adressant à tous les copropriétaires, il répondra à des questions essentielles, avec les articles de lois à l'appui, ainsi que de nombreux exemples pratiques. Parmi les questions que vous vous posez et auxquelles ce guide répond : Comment le syndic est-il désigné ? Quels sont ses droits et ses devoirs, ainsi que ceux des copropriétaires face au syndic ? Comment le conseil syndical est-il désigné, quelles sont ses attributions ? Comment se tiennent les Assemblées Générales ? Quelles sont les règles de majorité ? Comment sont votés le budget, les travaux ? Quelles sont les règles que chaque copropriétaire doit connaître ? Comment les charges sont-elles réparties ? Bien d'autres questions sont abordées comme les parkings, les bornes électriques, etc. Fares Zlitni, jeune expert de l'immobilier, est une étoile montante des problématiques immobilières sur le web. Il produit et réalise l'émission "Les bulletins immo de JDH. TV ? " sur la web TV jdh. tv. Il est aussi le directeur de la présente collection, "Les Pros de l'Immo" chez JDH EDITIONS.
05/2022
Littérature française
Les Droits De La Défense Au Cours De L'information Judiciaire:. au Cameroun
La promulgation de la loi n° 2005/007 du 27 juillet 2005 portant Code de Procédure Pénale démontre à suffisance la reconnaissance et l'adoption des normes internationales relatives aux droits fondamentaux au Cameroun. En même temps, cette loi place la procédure pénale au coeur des grands débats de société. En Effet, la nouvelle organisation de la procédure donne un relief particulier à la phase préparatoire du procès. Désormais soumise à un contrôle juridictionnel, cette phase est marquée par la réintroduction de nouvelles mesures de protection des droits de la défense au cours de l'information judiciaire. La présente étude a pour but de s'interroger sur la consécration et la garantie des droits de la défense au cours de l'information judiciaire au Cameroun. Si cette étude a révélé une reconnaissance des droits de la défense au cours de l'information judiciaire camerounaise, elle a également permis de se prononcer sur les limites à la fois techniques et pratiques de la nouvelle oeuvre législative.
01/2023
Religion
Découvrir la spiritualité. Enseignants, méthodes, sources, buts
Qu'est-ce que la spiritualité? Qu'est-ce qui la distingue de la religion ? De la philosophie ? Que cherche-t-on en s'engageant dans une démarche spirituelle ? Dieu ? Le bonheur ? Le sens de la vie ? L'éveil ? On trouvera ici l'essentiel de la spiritualité contemporaine, son but, ses sources, ses méthodes, et les enseignants qui comptent aujourd'hui... L'auteur a visionné pour cet ouvrage encyclopédique des centaines d'heures de vidéos d'enseignants contemporains, lu un grand nombre de textes sur le sujet, et nous présente ici une synthèse passionnante et utile de la richesse de la spiritualité. On trouvera aussi une véritable anthologie de la spiritualité et de la non-dualité avec des textes des maîtres contemporains du XXe siècle comme Ramana Maharshi, Nisargadatta Maharaj, Kishnamurti, Poonja, Jean Klein, Arnaud Desjardins, Karifried Dürckheim, Stephen Jourdain ou d'autres très contemporains comme Nicole Monterini, Richard Sylvester, Karl Renz, Tony Parsons, Francis Lucille... Un livre qui nous montre combien la spiritualité est vivante aujourd'hui et pourquoi elle nous concerne tous.
09/2019
Guides pratiques
Le code du cycliste. 2e édition
Ce code n'est pas un code au sens officiel en ce qu'il serait le fruit, comme le code de la route par exemple, d'une décision politique centralisatrice du droit mais il procède de la même logique, plus ancienne et caractéristique des cultures dite "de droit écrit" , de la compilation. Il est issu d'un travail de recherches par mots-clés, dans l'ensemble des codes français, des dispositions spécifiquement applicables aux cyclistes et de leur organisation selon des thèmes en lien direct avec les centres d'intérêt de ceux qui ont choisi ou vont choisir de privilégier les nombreux avantages du vélo dans leur vie de tous les jours. Pour faire valoir ses droits, il faut les connaître. D'où l'écriture de ce code du cycliste, à emmener partout avec soi sur son vélo, pour que ce mode de déplacement prenne la place qui doit lui revenir dans les trajets quotidiens dont près de la moitié sont inférieurs à trois kilomètres.
04/2021
Littérature érotique et sentim
Le doctorat impromptu
André-Robert Andréa de Nerciat fut un romancier aux origines et aux activités pour le moins troubles. Appartint-il, comme il le prétendit, à l'aristocratie napolitaine ou était-il plus simplement issu, comme d'autres le prétendirent, d'une famille bressane ? Et s'il embrassa officiellement une carrière militaire, n'était-il pas officieusement un agent secret ? Mystère... Seule certitude, il écrivit des textes libertins à la sexualité simple et joyeuse, à l'opposé de ceux de Sade. Il en écrivit également sous couvert d'anonymat, dans lesquels il prônait, par exemple et avec une belle longueur d'avance, le mariage pour les prêtres. De prêtre il est justement question dans le présent ouvrage. Un abbé y fait chanter une jeune fille qui, en attendant son amant dans une auberge, parfait son éducation sexuelle avec un autre homme.
05/2008
Religion
Mariam la petite arabe. Soeur Marie de Jésus Crucifié (1846-1878) proclamée Bienheureuse le 13 novembre 1983 par Jean-Paul II
Voici présentée l'existence de celle qu'on a appelée " le miracle de la grâce de Dieu " et dont le cardinal Sevin écrivait : " Elle est et demeurera unique dans les annales de la sainteté chrétienne " : soeur Marie de Jésus Crucifié, Mariam Baouardy, " la petite Arabe ", Galiléenne comme Jésus et comme lui morte à 33 ans. Vie merveilleuse, qui offre, à côté des épreuves les plus extraordinaires, les dons de l'Esprit les plus éclatants : extases, lévitations, stigmates, transverbération, apparitions, prophéties, connaissance de choses cachées, bilocation, possession angélique et un charisme inattendu chez une illettrée, celui de poésie : elle a tout connu de ce que peut connaître un privilégié de l'Esprit. Cette mystique, pour qui le surnaturel était devenu naturel, fut en même temps la plus simple, la plus humble, la plus obéissante, la plus dévouée des carmélites converses et, à l'instar des mystiques authentiques, elle a été à l'origine de réalisations apostoliques qui durent aujourd'hui encore.
05/2002
Aventure
Les aventures de Buck Danny "Classic" Tome 9 : Le vol du rapier
1951, en pleine guerre froide. Un avion de transport, emportant un général américain et quarante techniciens nucléaires, se pose en mer au large de l'Irlande suite à un incident. Mais quand les sauvetages arrivent sur le lieu de l'amerrissage, ils ne trouvent aucun canot, ni même un seul corps... La mission de Buck Danny et de ses amis sera donc de les retrouver au plus vite. Car dans le contexte géopolitique actuel, impossible de laisser entre de mauvaises mains des dépositaires du savoir atomique ! Pour l'aider dans sa périlleuse mission, Buck pourra compter sur un appareil expérimental capable de voler en très haute altitude à trois fois la vitesse du son : le Rapier... Un nouveau Buck DannyClassic inspiré d'un fait historique véridique, afin de faire s'envoler encore mieux votre imaginaire !
11/2022
Généralités
J.-B. Carpentier, historiographe du Cambrésis, notice. suivie d'une lettre inédite et de l'examen critique de l'un des diplômes qu'il a publiés
Notice sur J. -B. Carpentier, historiographe du Cambrésis ; suivie d'une lettre inédite de cet écrivain et de l'examen critique de l'un des diplômes qu'il a publiés . Par A. Le Glay Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Aventure
Les aventures de Buck Danny "Classic" Tome 8 : Le repaire de l'aigle
Buck Danny et Béate Akerman, agent du Mossad, sont à la recherche de Tumbler, disparu dans les montagnes argentines à bord du Sea Dart, et de Sonny, dont le vieux coucou datant de l'aéropostale a été abattu par des bandidos locaux. Ses recherches conduit le faux couple " Smith " dans le petit village de Ciudad Verde, semblant tout droit sorti d'une carte postale bavaroise ! Un village que ses habitants semblent avoir déserté... Pourquoi ? La réponse viendra peut-être d'un avion de transport DC4 atterrissant de nuit et révélant à Buck l'existence d'une base secrète, creusée sous un lac de l'Altiplano. Un endroit où d'anciens nazis préparent le Quatrième Reich, poursuivant un projet entamé durant la Seconde Guerre mondiale, où il serait question d'un système d'antigravité permettant aux aéronefs de voler à des vitesses vertigineuses en réduisant la résistance de l'air... Une fin de cycle spectaculaire et immanquable pour Buck Danny
11/2021
Droit constitutionnel
Idées d'un forçat libéré au sujet de la réforme pénitentiaire. Rédigé d'après les données de Jean-Claude Romand
Idées d'un forçat libéré au sujet de la réforme pénitentiaire. [Rédigé par Ed. Servan de Sugny, procureur du Roi, d'après les données de Jean-Claude Romand. ] Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire internationale
Notice historique et bibliographique sur Jean Pèlerin, dit le Viateur, chanoine de Toul. et sur son livre De artificiali perspectiva
Notice historique et bibliographique sur Jean Pèlerin, dit le Viateur, chanoine de Toul, et sur son livre De artificiali perspectiva / par M. Anatole de Montaiglon Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Les Contant. 2020
Préface de Jean-Loup Tarneaud UN LIVRE TONIQUE ET PASSIONNANT A travers la réussite exemplaire de ses parents, Paul et Hélène Contant, apôtres du travail et de l'inventivité, Dominique Contant retrace, avec Florence Jaunez, l'épopée familiale. Couple fusionnel, autodidactes inspirés, les Contant ont fondé en Limousin, à Pierre-Buffière, Lubersac et Pompadour, envers et contre-tout, des entreprises d'électricité industrielle et de travaux publics de notoriété internationale. Dominique Contant rend hommage à ces créateurs, fédérateurs d'énergies. Il évoque aussi son propre parcours, à l'origine de l'oenologie et du rugby brésiliens.
11/2020
Romance et érotique LGBT
D'autres horizons
Lorsque Andrew, architecte à l'avenir prometteur, commet un faux pas en mêlant vie sentimentale et affaires, il se retrouve parachuté à Madagascar pour superviser la construction d'une école de brousse. Loin de Seattle, il vit mal son exil et ne s'acclimate ni au pays ni à ses habitants. Sa rencontre avec Tiana, un jeune autochtone venu de la capitale pour alphabétiser des adultes, est explosive. Si le maire du village n'y prend pas garde, ces deux-là pourraient bien finir par s'entretuer... A moins que Jean de Dieu, un gamin fragile à l'imaginaire très développé, ne parvienne à les réconcilier ? Embarquez pour D'autres Horizons, et vivez avec Andrew le choc des cultures et la découverte d'un monde qui le transformera à jamais.
03/2021
Littérature française
L'ombre du marquis d'Ancre à la France, avec les admirables propriétez de l'absynthe. nommée des Espagnols Alozna, des Italiens Assentio, des Alemans Wermut, des Polonois Pyoliin
L'ombre du marquis d'Ancre à la France . Avec les admirables propriétez de l'absynthe, nommée des Espagnols Alozna : des Italiens Assentio, des Alemans Wermut : des Polonois Pyoliin : des Bohemiens Pelymenk : des Arabes Affinthium : & des François l'herbe de l'Aluine : Le tout recueilly par un secrétaire de La Faveur, disciple de Tabarin Date de l'édition originale : 1620 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
La protection des droits des migrants. Interactions entre la protection des droits de l'homme et la protection diplomatique et consulaire
En 2018, respectivement le 10 décembre à Marrakech et le 17 décembre à New York, le Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières et le Pacte mondial sur les réfugiés ont été adoptés. Premiers accords du genre, ils replacent la question des migrations au coeur des défis. En effet, à l'heure de la mondialisation, une évidence est d'actualité : l'augmentation des flux migratoires. Et si les Etats tentent souverainement de gérer ces flux, on ne peut oublier que les droits de l'homme sont au-dessus de toutes considérations. La gestion harmonieuse et efficace des migrations doit donc être globale et prendre en compte à la fois les synergies de développement et la protection des droits des personnes migrantes. Cet ouvrage se propose donc de traiter du cas particulier de la protection diplomatique et consulaire en tant que mécanisme de protection des migrants. Alors que la première est exceptionnelle ; car très rare, la seconde est discrète mais quotidienne. Ainsi, avec le développement de nouveaux mécanismes de protection des droits de l'homme, ces deux protections ont-elles encore raison d'être ? L'approche de l'ouvrage est comparative ; faisant appel aux institutions internationales, à l'instar de la Cour internationale de justice et aux institutions régionales, dans le cadre européen, interaméricain et africain. Fruit d'une recherche universitaire, qui a obtenu un prix de l'Association des amis de l'Université de Lyon en 2017, il s'érige également en plaidoyer en faveur de la reconnaissance de la nécessité de protéger les migrants eu égard de leur vulnérabilité et de leur importance aussi bien en droit international qu'en droit interne.
09/2019
Garder la forme
Les Pervers Narcissiques à charge et à décharge. Apprendre à les détecter pour les écarter de nos vies, dès le début de la relation !
Beaucoup de choses ont été écrites et dites sur les pervers narcissiques (PN). Cet ouvrage, basé sur des faits réels, est la voix d'un de leurs rescapés. Ne faut-il pas avoir vécu pour en parler avec les mots justes ? Il est aussi la voix de ceux qui ont eu le courage de témoigner, de dénoncer les comportements et les actes, de ne pas se laisser détruire, de se reconstruire. Deux approches sont préconisées : - Une approche préventive qui passe par une information, la plus étendue possible, sur ce que sont et sur ce qu'occasionnent les comportements narcissiques et pervers. - Une approche curative sachant que les auteurs de comportements narcissiques et pervers ne sont pas assimilés à des malades mentaux et se rendent très rarement chez un psychothérapeute, sauf quand ils endossent le costume de victime. Avec des témoignages factuels de victimes qui viendront confirmer l'urgence à considérer le côté hautement toxique des pervers narcissiques, partout où ils opèrent. Il est dit que l'Homme est un pervers né. Est-ce une raison valable pour l'accepter et baisser les bras face au narcissisme et à la perversité ?
10/2022
Informatique
Les mystères de Monkey Island
Voilà le seul objectif fixé a cette vingtaine de créateurs. jeunes, ambitieux, drôles et mal coiffés. Lucasfilm Games puis LucasArts deviendra un développeur légendaire, entre autres parce que c'est dans ses locaux qu'en 1990 fut créé The Secret of Monkey Island. Le plus connu des jeux d'aventure Point & Click, qui doit sa réputation à son univers de pirates bariolés, délicieusement anachronique, à son humour tout droit hérité des Monty Pythons, mais aussi, tout simplement, parce qu'il a révolutionné un genre. Le présent ouvrage se veut un hommage aux aventures de Guybrush Threepwood, pirate de génie. Mais il souhaite aussi, avec beaucoup de prétention, vous expliquer pourquoi Monkey Island représente une étape décisive dans la manière de raconter une histoire à travers un jeu vidéo. Il sera par ailleurs l'occasion de revenir sur l'histoire tumultueuse de LucasArts, de Telltale Games, de découvrir quelques recettes de grog vaudou, d'apprendre des chansons interactives de reggae pirate, de briller lors d'une soirée mondaine entre geeks quadragénaires et de découvrir des répliques aussi aiguisées qu'un sabre d'abordage (utiles pour les duels ou les anniversaires).
06/2019
Littérature française (poches)
Poil de Carotte. La Bigote. Suivi de la comédie en un acte qui porte le même nom, d'une conférence..., comédie en 2 actes
"Si j'étais tout à fait sincère, je dirais que je n'ai pas de sympathie pour M Renard : il m'humilie ; je sens en lui des perfections qui m'offensent" (Léon Blum). "J'admire Jules Renard comme s'il était mort. Je le relis comme un classique... Et vive la littérature française !" (André Gide). "Je viens d'écrire que vous êtes un artiste japonais. - Merci. J'accepte. C'est exact, et ça vexera les Chinois" (Jules Renard, Journal). "Ce moribond témoigne de la sorte de catastrophe qui a pesé sur les écrivains de la "fin de siècle" et qui, directement ou indirectement, est à l'origine de la littérature contemporaine" (Jean-Paul Sartre).
03/1979
Théâtre
Elvire Jouvet 40. D'après les sept leçons de Louis Jouvet à Claudia sur la seconde scène d'Elvire du Dom Juan de Molière
Entre février et septembre 1940, Louis Jouvet fait travailler à Claudia, élève au Conservatoire national d'art dramatique de Paris, la seconde scène d'Elvire du Dom Juan de Molière. Ces leçons de théâtre, retranscrites dans le plus petit détail, sont l'occasion d'assister à l'apprentissage de la comédienne, d'entrer dans l'intimité de la relation de l'élève et du maître. Celui-ci tente de défaire de ce qu'il appelle "le moi encombrant qui la possède" et la conduit à s'investir tout entière dans le rôle, à jouer sans artifice. L'élève s'oppose, résiste, et peu à peu consent à la parole du maître. En 1986, Brigitte Jaques-Wajeman s'empare de ces cours pour en faire un spectacle au succès international : Elvire Jouvet 40. Benoît Jacquot en fera un film.
11/2018
Droit
Thèse de doctorat. Du régime de la terre arch en Algérie. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Du régime de la terre arch en Algérie. Thèse pour le doctorat... par E. Gueit,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Thèse de doctorat. De la Contrainte par corps en matière criminelle. Faculté de droit de Toulouse
Université de Toulouse. Faculté de droit. De la Contrainte par corps en matière criminelle, thèse pour le doctorat, par G. Dubernet de Boscq Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Littérature française
De la Protection des enfants du premier âge. Faculté de droit de Paris. Thèse de doctorat
Université de Paris. Faculté de droit. De la Protection des enfants du premier âge. Thèse pour le doctorat... par Bertrand Dreyer-Dufer,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Droit
Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement
Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.
04/2016
Droit
La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien. Contribution à l'étude de l'application des conventions internationales dans un contexte africain
La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien La responsabilité du transporteur est un des sujets essentiels dans la théorie générale de la responsabilité civile. Cette garantie concerne la responsabilité qu'assume le transporteur vis-à-vis des victimes des activités de transport. Le régime de responsabilité contractuelle du transporteur aérien porte sur les dommages corporels, le retard, les annulations de vol, le refus d'embarquement, la perte, l'avarie de marchandises et de bagages. Au Mali, lors des procès en responsabilité civile contre des compagnies aériennes, les tribunaux n'appliquent presque pas les Conventions de Varsovie et Montréal. D'une juridiction à une autre, les magistrats ne s'accordent ni sur l'application ni sur le sens de ces conventions internationales. Est-il possible de faire évoluer cette situation ?
01/2021
Thèmes photo
Neptune. Nageurs de combat
Neptune est un reportage inédit dans le monde, sur l'histoire très confidentielle des commandos Hubert- nageurs de combats. Rédigé par Jean-Louis Tremblais, Grand Reporter, et illustré par Ewan Lebourdais, Peintre Officiel de la Marine. Le 6 juin 1944, 177 fusiliers marins débarquent sur Sword Beach, emmenés par le commandant Philippe Kieffer. En hommage à ces héros, Odyssée prévoit un tirage de tête de 177 coffrets et livres numérotés. Chaque numéro correspond au nom d'un de ces soldats par ordre alphabétique. Ainsi, Léon Gautier, dernier survivant, se verra remettre gracieusement début 2023 le coffret n°61.
04/2023
Littérature érotique et sentim
Cavalcades et dérobades
" Rien n'est plus merveilleux qu'un cheval", affirme Laura, directrice d'école d'un petit village de la Drôme, si passionnée par les crinières qu'elle en néglige son mari, Jean-Luc. Carmen, elle, engloutit son maigre salaire de femme de ménage dans l'entretien de ses chevaux et délaisse son fils Pablo qu'elle élève seule. Quant à Dan, le dresseur, celui qui possède le don inouï de rendre dociles les montures les plus rétives, il 1 cache derrière son apparent succès une blessure personnelle. Comme dans les tragédies antiques, le cheval peut être maléfique... Laura en fera la douloureuse expérience lorsqu'elle verra Jean-Luc déserter le domicile conjugal. Un roman à plusieurs voix, profondément humain, où s'entremêlent les destins d'hommes et de femmes apparemment forts, souvent solitaires, mais solidaires. Un vibrant hommage au cheval-ami qui rend heureux ceux qui l'aiment.
04/2008
Revues de droit
Droit et Société N° 108/2021 : La Critical Race Theory est-elle exportable en France ?
Editorial Dossier La Critical Race Theory est-elle exportable en France ? coordonné par Isabelle Aubert et Magali Bessone Isabelle Aubert, Magali Bessone Une réception francophone de la Critical Race Theory est-elle possible ? Présentation du dossier Daniel Sabbagh De la déracialisation en Amérique : apports et limites de la Critical Race Theory Isabelle Aubert La Critical Race Theory confrontée à Marx Julie Saada Récits et contre-récits dans le droit. Usages et critiques du narrativisme juridique dans la Critical Race Theory Aurélie Lanctôt "Si on m'avait écouté dès le début, si on avait écouté mon récit". Jean-François Gaudreault-DesBiens Le narrativisme comme legs de la Critical Race Theory dans la pensée juridique canadienne Stéphanie Hennette Vauchez Neutralité religieuse, laïcité et colorblindness : essai d'analyse comparée Magali Bessone Analyser la suppression du mot "race" de la Constitution française avec la Critical Race Theory : un exercice de traduction ? Question en débat Dialogue social : bon débarras ? Christian Thuderoz Se débarrasser, et vite, du "dialogue social" ? Etudes Hermann Martial Ndjoko Les angles morts du droit antidiscriminatoire : éloge de la circulation des concepts Nicolas Demontrond Les maisons départementales de l'autonomie (MDA) : nouvelle étape de l'affirmation des départements-providence Jérôme Pacouret La genèse des droits de propriété des auteurs de cinéma : une comparaison transnationale du droit d'auteur et du copyright Traduit pour vous Kimberlé Crenshaw Démarginaliser l'intersection de la race et du sexe : une critique féministe noire du droit antidiscriminatoire, de la théorie féministe et des politiques de l'antiracisme A propos Camille Lanssens La pandémie de Covid-19 sous le microscope des sciences sociales. Premières analyses Danièle Lochak Protéger les réfugiés ou les intérêts de l'Etat ? Sous le droit, la politique Thierry Delpeuch Contributions sociologiques récentes aux débats sur la crise de la police en France Chronique bibliographique
10/2021
Dictionnaire français
Dictionnaire Hachette Collège. De la 6e à la 3e
Spécialement conçu pour accompagner toute la scolarité du collège ! Maîtriser la langue française : 33 000 définitions simples et précises, avec des remarques sur les difficultés, les synonymes, les contraires, les mots de la même famille, l'étymologie... Des explications sur les règles de la nouvelle orthographe. Pour les mots concernés, la nouvelle écriture possible. Exemple : nénuphar ® On écrit aussi nénufar. Connaître les notions essentielles : 3 000 noms propres (personnages, pays, régions et villes du monde), et tous les mots des programmes scolaires expliqués simplement. 256 pages de fiches de cours sur les notions essentielles dans toutes les matières 160 fiches de cours sur toutes les matières Français, mathématiques, histoire, géographie, sciences de la Vie et de la Terre, physique, chimie, anglais.
06/2019
Sociologie
Le placement familial. De la pratique à la théorie
Fondé sur l'analyse minutieuse d'une pratique éprouvée, l'ouvrage de Myriam David se présente comme un véritable Traité du placement familial d'enfants. A partir de situations cliniques variées, l'auteur élabore une théorie du placement familial devenue la référence classique de tout ce secteur de l'action sociale et éducative. L'auteur analyse les circonstances et les motifs qui sont à l'origine des placements. Elle démonte les processus interactifs qui engendrent au cours de tout placement familial un ensemble constant de conflits et de tensions, exposant la famille d'accueil comme l'enfant à des agressions et à de grands risques. De fait le caractère éprouvant de cette situation met régulièrement en échec les efforts des familles d'accueil et des travailleurs sociaux. En fonction de ces données, Myriam David démontre la nécessité impérative de toujours associer à l'accueil et aux mesures socio-éducatives un accompagnement thérapeutique spécifique continu. Cet ouvrage dense et complet est non seulement un précieux outil de travail, mais aussi un manuel de référence pour tous les professionnels de l'enfance. Il intéressera également toutes les personnes qui se sentent concernées par les enfants en souffrance.
06/2019
