L'essentiel du droit des services publics
Extraits
Philosophie
L'Ordre des échanges. Philosophie de l'économie et économie du discours au xviiie siècle en France
Circulation et échange entre les déterminations des savoirs au 18e siècle.
12/1986
Droit
Cours de droit fiscal. Tout le programme en 50 fiches, Edition 2023
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF n° 0238 du 14 oct. 2018 texte n° 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe : I. - Les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) ; II. - L'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable de
Droit comparé
Droit et risque prénatal de contamination par le VIH en Afrique subsaharienne
Très peu étudié par les spécialistes du droit comparé, le présent ouvrage met en lumière un phénomène mondial dont l'importance sociétale ne cesse de croître : celui de la juridicisation de la lutte contre la pandémie du VIH/sida. Ce phénomène est caractérisé, en Afrique, par une inflation législative sans précédent. L'auteur porte son regard comparatif sur le droit positif de dix Etats d'Afrique subsaharienne. Sa recherche originale importe à la connaissance du droit de la bioéthique : en l'état actuel des progrès de la biomédecine et de l'accès, en Afrique, aux thérapies antirétrovirales, comment le législateur peut-il prévenir le risque de donner naissance à des enfants infectés parle VIH ? Comment peut-il trouver, sans le rompre, un équilibre éthique entre "droit à l'enfant" de la femme séropositive et "droit de l'enfant" à naître, sauf à ne pas naître, sans handicap incurable ? En appréhendant de nombreux questionnements bioéthiques, pour certains méconnus, l'auteur met en exergue, de manière éclairante, des thématiques controversées : procréation artificielle en contexte de couple sérodiscordant, dépistage prénatal du VIH, confidentialité des informations sérologiques dans le couple ou en milieu hospitalier, avortement eugénique, refus maternel de soins, etc. Par sa richesse, ce livre pluridisciplinaire offre à la littérature juridique des analyses qui contribuent à nourrir les controverses éthiques dont les sciences du vivant ne peuvent manquer de s'emparer.
02/2021
droit pénal international
La justice pénale malgache. Entre héritage colonial et droit au procès équitable
"La justice pénale malgache : entre héritage colonial et droit au procès équitable" , une thèse de Droit privé et Sciences criminelles soutenue à l'Université de Montpellier en 2021, est primée de la "Mention Spéciale" de l'AHJUCAF- Cours Suprêmes Judiciaires Francophones. L'ouvrage analyse les rapports de pouvoirs dans la Justice pénale malgache à partir de la colonisation française. La Justice malgache, asservie et instrumentalisée pendant la colonisation, regagne progressivement le pouvoir judiciaire au détriment de l'Exécutif. Ce pouvoir regagné, rajusté au fil des décennies, reste toutefois fragile. Le droit au procès équitable n'est pas totalement acquis. La Justice pénale malgache est, aujourd'hui encore, perçue comme une justice injuste.
09/2023
Théologie
Effets de pandémie. Médecine, économie, droit, médias, géopolitique, histoire, philosophie, théologie, spiritualité
Les effets de la pandémie de covid-19, par son caractère soudain, inédit et ravageur, ont atteint de façon simultanée la plupart des domaines de savoirs et d'actions : médicaux, sociaux, pastoraux, économiques, géopolitiques, juridiques et médiatiques. Ils sont ici ressaisis et analysés par plusieurs de leurs spécialistes, membres, pour la plupart d'entre eux, de l'Académie catholique de France. Ils font également l'objet de réflexions invitant à l'élargissement du regard historique, philosophique, théologique et spirituel. Avec les contributions de Philippe Capelle-Dumont, Bernard Ars, Xavier Emmanuelli, Mgr Bernard Podvin, Pierre de Lauzun, Robert Leblanc, Jean-Yves Naudet, Jacques Bichot, Jean-Didier Lecaillon, Yvonne Flour, Sophie Prétot, Bernard Bourdin, o.p., Pierre Manent, Gérard-François Dumont, Hugues Portelli, Isabelle de Gaulmyn, Ingrid Riocreux, Francisco Borba Ribeiro Neto, Jean-Dominique Durand, Jean-Robert Armogathe, Nathalie Nabert.
03/2021
sociologie du genre
Et si les femmes avaient le droit de vieillir comme les hommes ?
A quel âge une femme devient-elle un " objet périmé " ? Notre époque cultive la jeunesse et impose un modèle toxique qui rend les femmes esclaves du temps qui passe. Amanda Castillo mène l'enquête et décortique les schémas véhiculés par la publicité, le cinéma et les livres. Elle pousse un cri de colère. Pourquoi continuer à accepter l'inacceptable ? Un autre monde est possible. L'autrice explore des vies inspirantes : Benoîte Groult, Lou Andreas-Salomé, George Sand ou Dominique Rolin... Elles ont été admirées, courtisées, jusqu'à soixante-cinq ans, voire, pour certaines, bien au-delà. Qu'avaient-elles compris qui nous échappe ? Et si les femmes avaient le droit de vieillir comme les hommes ? est une invitation à se débarrasser de la pression du regard sur nos corps et sur nous-mêmes. Un livre jubilatoire et galvanisant.
03/2023
Droit
De Genève à Nuremberg. Carl Schmitt, Hans Kelsen et le Droit International
À travers la confrontation théorique des deux auteurs radicalement antagonistes que sont Hans Kelsen (1881-1973) et Carl Schmitt (1888-1985) - le premier, ardent défenseur de la démocratie libérale et de la justice internationale ; l'autre, penseur de la dictature, gravement compromis avec le régime nazi - cet ouvrage cherche à restituer les tensions fondatrices du droit international, d'une guerre mondiale à l'autre, entre son idéal normatif et la réalité des rapports de force.
09/2012
Droit
Le droit de la navigation intérieure en afrique centrale. Vers la communautarisation
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXe et du
début du XXe siècle, marqué par son universalisme, la
navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le
bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui
vers un droit fluvial communautaire structuré autour de
multiples finalités. Les plus importantes d'entre elles sont
l'application uniforme des normes et pratiques en matière de
navigation intérieure, l'intégration physique régionale et le
développement socio-économique de la région.
04/2012
Beaux arts
Peintures, marbres, terres cuites avec droit de reproduction par Louis Carrier-Belleuse
Peintures, marbres, terres cuites avec droit de reproduction par Louis Carrier-Belleuse / [expert] Williamson Date de l'édition originale : 1905 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Leçons de droit civil. Tome 4, Volume 2, Successions Libéralités, 5e édition
Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développements, notes et lectures qui les complètent. Les quatre tomes sont divisés de telle manière que l'étudiant puisse chaque année n'acquérir que les volumes qui correspondent au programme exact de son université.
02/1999
Droit
Qu'est-ce que le droit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité
"Qu'est-ce que le droit ?" est peut-être la plus essentielle des problématiques auxquelles les juristes doivent répondre. Or peu de questions touchant à l'homme et aux sociétés ont suscité des réponses aussi diverses et parfois antagonistes que "Qu'est-ce que le droit ?". Dans le vaste paysage des théories juridiques, il est difficile de savoir avec précision ce qu'est le droit. Faut-il dès lors se résigner à ne jamais disposer d'un objet-droit homogène et stable, dont l'identité serait finement établie et les frontières nettement tracées ? Pour étudier le droit, il importe pourtant de connaître ses spécificités parmi les différents modes de régulation sociale, cela afin de délimiter le champ des normes juridiques et donc circonscrire et borner l'objet d'étude. La définition du droit exposée dans la première partie de ce livre est une définition lexicographique, une définition scientifique. Il s'agit de constater ce qu'est le droit, quelles sont ses propriétés, au terme d'une enquête objective et empirique, excluant tout jugement subjectif et toute proposition personnelle. Comme la religion romaine qui accueillait dans son Panthéon tous les dieux grecs et étrusques, la théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit actuellement en vigueur dans la pensée juridique. Dans ce cadre, les diverses théories du droit ne sont plus des concurrentes, mais des associées. Elles ne s'opposent plus, mais se complètent. Ensuite, en appliquant les critères de juridicité ainsi recensés à une norme donnée, on peut mesurer son niveau de force juridique sur l'échelle de juridicité. Cette échelle, expliquée et expérimentée dans la seconde partie du livre, permet d'interroger les dimensions du droit. Or son application à de multiples formes de normativité indique que, dans le monde des normes sociales, les normes fortement juridiques côtoieraient les normes moyennement juridiques et les normes faiblement juridiques. En revanche, il ne semble guère exister de normes sociales non juridiques - les différences entre normes seraient de degré et non de nature. Ainsi l'échelle de juridicité invite-t-elle à retenir une conception graduelle du droit et un panjuridisme modéré. L'intérêt de cette nouvelle forme de rationalité de la pensée juridique est d'autoriser le juriste à s'ouvrir à tout type de normes sociales tout en sauvegardant l'autonomie conceptuelle du droit.
12/2017
Droit
Constitution et droit international. Regards sur un siècle de pensée juridique française
La Grande Guerre, entre autres bouleversements, contribua de manière décisive à infléchir la manière de penser le droit constitutionnel. En effet, les plus éminents des auteurs français jugèrent alors nécessaire d'intégrer à leur oeuvre, en la matière, une réflexion sur le statut et le développement de ce qu'Edouard Lambert nomma la "conscience juridique internationale". Une telle conscience peut-elle réellement exister et, le cas échéant, le jeu démocratique est-il de nature à renforcer les assises du droit international, les perspectives de son développement, et donc à permettre la réalisation des objectifs qui sont les siens ? La question, pour ancienne qu'elle soit, n'en a pas pour autant fini de resurgir aujourd'hui. La présence et la prégnance renforcées du droit international ne cessent d'interroger : "consciences juridiques" internationale et constitutionnelle peuvent-elles s'articuler et, si oui, comment et dans quelle mesure ? Telles sont les grandes questions débattues lors de la journée d'études organisée le 15 novembre 2013 à l'Université de Bordeaux, dans le cadre de son Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat, et dont les actes sont ici publiés.
11/2016
Philosophie
A-t-on encore le droit de changer d'avis ? / Collection ALT
Avoir une opinion définitive, choisir son camp et réprouver l'autre... Nous sommes sans arrêt incités à prendre parti. Et ce, sans retour possible. Pourtant, comment savoir avec certitude quel métier nous exercerons dans 10 ans ? Quel style de musique nous définit le mieux ? Dans ce texte intime, à la fois ode aux convictions et à l'incertitude, Blandine Rinkel prend le contrepied des injonctions actuelles, et rappelle notre droit à changer. Parce que s'autoriser à changer, c'est préférer le dialogue à l'entente forcée, et le conflit à l'indifférence. C'est accepter que l'on puisse se tromper sans se trahir, être contradictoire et pluriel. C'est créer de l'inattendu. Bref, s'autoriser à changer, c'est gagner en liberté.
01/2023
Droit constitutionnel
Manuel de droit constitutionnel. Tome 2, La Ve République, 4e édition actualisée
La Ve République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s'agit d'un régime parlementaire, mais dans lequel le président de la République occupe une place peu commune. Le but de l'ouvrage est donc de présenter avec précision le régime actuel de la France : après un rappel des origines de la Ve République, le manuel en expose les principes fondamentaux, avant de détailler le mode de désignation et les compétences des principaux acteurs politiques du pays, ainsi que leurs relations. Le président de la République, le Premier ministre et les autres membres du Gouvernement, les parlementaires (députés et sénateurs), les membres du Conseil constitutionnel sont au coeur de l'enquête. La subtilité des institutions de la Ve République apparaît ainsi en toute clarté.
01/2022
Introduction historique au dro
Le cahier de vacances pour réussir en droit. Testez-vous ! Edition 2022
Méthodologie, introduction générale au droit, droit civil, droit constitutionnel : amusez-vous en révisant les fondamentaux pour faire la différence dès la rentrée. Ce cahier de vacances permet de découvrir, de manière ludique, les disciplines spécifiques à la première année de droit pour réviser les bases avant la rentrée.
04/2022
Droit comparé
Présomptions et responsabilités. Approches de droit comparé (France, Angleterre, Italie, Pologne, Canada)
Traditionnellement, l'engagement de la responsabilité de l'auteur d'un dommage suppose trois conditions : la faute, le préjudice et le lien de causalité entre ces deux derniers éléments. L'essor du progrès technologique et l'attention portée aux victimes de dommage corporel devaient néanmoins remettre en cause progressivement ce schéma de principe. Ainsi, le contentieux entourant les dommages survenus à la suite d'une vaccination contre l'hépatite B ou bien encore le contentieux concernant les pannes mécaniques soulèvent de redoutables questions de preuve. Dans tous ces cas, un doute scientifique empêche le juge de fonder sa décision sur l'existence d'un lien causal certain. Afin de pallier ces inconvénients, le juge utilise le mécanisme de la présomption : la victime devra prouver une seule condition de la responsabilité pour que les deux autres soient simplement présumées par le juge. Qu'est ce qui justifie le recours à ces présomptions ? Ce phénomène se retrouve-t-il au sein des autres droits étrangers ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage regroupera des contributions d'universitaires et de praticiens de plusieurs pays (France, Angleterre, Italie, Pologne, Canada).
05/2024
Glaces, sorbets
Gelupo Gelato. 100 délicieuses recettes de glaces tout droit venues d'Italie
Connaissez-vous une sensation plus régressive, plus agréable que de savourer une glace ? Fermez-les yeux et laissez remonter les souvenirs d'enfance et de vacances, la chaleur de l'été et le goût de votre parfum de glace préféré... Dans ce livre, vous trouverez près de 100 recettes de glaces, ainsi que de choses à mettre dessus, dedans, autour, ou à servir avec. Tout cela superbement expliqué par un maître de la glace italienne ! Amande, granité citron, pistache, poire, tiramisu, whisky et vanille, marron glacé, caramel beurre salé, ricotta et poivre... Armez-vous de votre machine à glace ou de votre sorbetière et lancez-vous ! Le plus dur sera de choisir. - Près de 100 recettes, des plus classiques (poire, caramel, citron...) aux plus originales (feuille de figuier, granité concombre et gin, stracciatella banane...). Une maquette dynamique et colorée, sans photos. Des pages annexes pour découvrir des variantes végan, des tableaux de correspondance pour adapter les quantités, des associations savoureuses à tester...
06/2022
Philosophie du droit
Le contrat de droit civil comme artefact social. Constats, prospections et utopies
Quels sont les principaux discours théoriques qui justifient le contrat ? Cet ouvrage est un recueil de divers travaux qui vont puiser, au sein de l'univers sociétal et culturel, de nouvelles pistes de réflexion quant au sens à donner au contrat juridique de droit civil. Nous avons opté pour des détours hors du discours doctrinal usuel afin de nourrir une recherche de renouveau épistémologique sans cesse à poursuivre. En empruntant ces chemins de traverse, nous tentons de favoriser une meilleure compréhension du droit civil des contrats, de même que la construction et l'application d'un cadre théorique cohérent permettant de combler les lacunes des modèles classiques. Cet objectif très général trouve sa motivation dans le constat de crise récurrente auquel fait face la théorie contractuelle, soit un contexte dans lequel la majorité des contrats, dont la production est généralement le fruit d'une expression monologique et individuelle, sont destinés à des parties contractuelles désocialisées, voire réifiées.
05/2023
Terreur
Histoires effroyables
POURQUOI REPUBLIER UN NOUVEL OUVRAGE DE CONAN DOYLE ? Le choix de cette réédition répond à un engouement des lecteurs pour les oeuvres de Conan Doyle. Ces récits courts figurent parmi les moins connus du public français actuel. Compte tenu de l'intérêt qu'ont suscité les 3 volumes consacrés aux exploits du professeur Challenger déjà publiés aux éditions OKNO, HISTOIRES EFFROYABLES est le premier des trois volumes regroupant les nouvelles fantastiques de Conan Doyle.
12/2023
Edition
Du compte d'auteur à l'auto-édition numérique. Etude des formes et des pratiques de l'édition non sélective
Internet permet aujourd'hui aux auteurs de se publier très rapidement sans passer par un éditeur comme cela a toujours été le cas. Si autrefois, les auteurs avaient peu de solutions de contournement pour être publiés, mis à part, l'édition à compte d'auteur, souvent très coûteuse, ils disposent aujourd'hui sur le net d'une multitude d'espaces pour s'éditer et voir apparaître leur publication rapidement à l'écran. Kindle Direct Publishing (KDP) d'Amazon est une plateforme d'auto-édition dont le succès a bouleversé l'ordre des choses. Pour une fois des auteurs totalement inconnus, sans aucune expérience dans le domaine de l'écriture grand public et sans aucune prétention littéraire, ont pénétré au sein du monde éditorial en étant repérés sur les réseaux avant d'être édités par les éditeurs qui jusqu'ici leur avaient gardé porte close. Que trouve-t-on sur cette plateforme ? Qui sont ces auteurs qui s'investissent sur Amazon ? Ont-ils délibérément fait le choix de l'autonomie pour devenir des "Indés" selon l'expression employée par Amazon sur son site ? Ou bien ont-ils été convaincus par les succès très médiatisés d'auteurs déjà auto-édités qui ont réussi à être repérés par des éditeurs grâce à KDP ? Par ailleurs, quels sont leurs textes ? Sont-ils des textes prometteurs ? Ou des titres impubliables, mais qui, réarrangés, peuvent faire de belles ventes en boutique ? Mettent-ils en avant une littérature différente, plus en adéquation avec les lecteurs du net à la recherche aujourd'hui d'une culture divertissante à bas prix ?
11/2022
Littérature française
La promotion des arts du spectacle en Afrique de l'Ouest francophone. La dEmarche et l'action des institutions supranationales
La question de la promotion des arts du spectacle en Afrique de l'Ouest francophone tourmente, depuis longtemps, les pouvoirs publics de l'Afrique qui semblent avoir du mal à élaborer une stratégie cohérente de politique culturelle, capable de porter la diffusion des créations africaines sur la scène artistique internationale. De ce fait, des institutions internationales tentent de corriger les errements de certains Etats en mettant l'accent sur l'évènement culturel international. Dans ce cadre, l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à créer le Marché des arts du spectacle africain (MASA- devenu Marché des arts du spectacle d'Abidjan) en 1990 pour favoriser la promotion des artistes africains et la circulation de leurs oeuvres. L'intérêt de ce travail est de questionner la problématique de la promotion des arts du spectacle en Afrique de l'Ouest francophone en l'inscrivant dans un cadre plus large, celui de la coopération culturelle multilatérale. En considérant comme terrain d'étude le MASA, nous avons étudié la démarche et l'action de l'OIF, dans la promotion des arts de la scène en Afrique de l'Ouest francophone.
01/2022
Non classé
Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public : le 6P - La nouvelle sonate africaine
L'Afrique, continent en développement, est sur la voie de sa propre affirmation existentielle. Progressivement, elle améliore ses techniques, ses technologies, se modernise et apprend à assurer par elle-même ses besoins économiques, sociaux, politiques... tout en gagnant en assurance sur la scène internationale. Mais ce développement est confronté à des défis innombrables, dont la guerre à mener contre des prédateurs externes et internes. Cet ouvrage, écrit collectivement par des contributeurs femmes et hommes africains, européens, asiatiques, de statuts divers et de cultures différentes (étudiants, entrepreneurs, diplomates, politiques, anonymes...) et ayant tous envie d'une Afrique belle, heureuse et prospère, se veut la pierre angulaire d'un phénomène nouveau, distinct de la seule sphère économique et, au contraire, organisé autour de la collaboration. Cet essai souhaite vous introduire à la Croissance Partagée et à un nouveau partenariat : le 6P - Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public -, avec des privés moteurs et un secteur public facilitateur constructif.
02/2020
Droit comparé
Les partenariats public-privé dans la mondialisation juridique. Les modèles français et brésilien
Comment l'implantation d'un modèle promu par les organisations internationales les plus influentes se réalise-t-elle dans deux systèmes juridiques proches ? C'est à cette question que l'auteur entend répondre en analysant le partenariat public privé (PPP) introduit en 2004 par le Brésil et la France et inspiré du modèle Private Finance Initiative (PFI) britannique. Avec le recul d'une quinzaine d'années, l'auteur teste la résistance de ce modèle aux différentes pressions exercées par les ordres juridiques singuliers dans lesquels il évolue. Jalonné d'études de cas qu'il a pu rencontrer dans sa pratique, tels que l'édification du stade de football "Arena Pernambuco" pour la Coupe du monde 2014, l'auteur a enrichi sa connaissance empirique grâce à de nombreux projets comme la construction des lignes 4 et 6 du métro de São Paulo, de l'hôpital du "Subúrbio" en Bahia, du Tribunal de grande instance de Paris, du Stade de France ou du stade "Matmut Atlantique" de Bordeaux, dont il a pu rencontrer les acteurs clés aussi bien du côté "public" que "privé" . L'ouvrage met en évidence la nécessité d'adapter les modèles internationaux aux réalités institutionnelles de chacun des pays. En France, le PPP s'est développé envers et contre une volonté politique forte, qui a incité le législateur et le juge à corseter son régime. La jurisprudence s'est toutefois efforcée d'en sécuriser l'exécution par la limitation des contestations contentieuses. A l'opposé, l'accueil de ce modèle au Brésil s'est fait à bras ouverts compte tenu des opportunités qu'il promettait. Mais il a engendré le développement d'un système de garanties financières propre et onéreux, la présence d'une personne publique à l'opération contractuelle n'étant pas perçue comme un gage de sécurité dans l'écosystème brésilien. On constate que le modèle unique du PFI, diffusé par mimétisme, a bien dû s'acclimater aux particularités respectives de ces deux pays. La circulation du modèle de PPP en France et au Brésil se révèle alors imparfaite et souligne les limites de la globalisation juridique.
03/2021
Critique
Traduire la littérature grand public et la vulgarisation. Translating Popular Fiction and Science
Ce volume réunit 16 contributions de chercheurs internationaux autour d'un sujet encore peu étudié en traductologie, à savoir la traduction de la littérature grand public et de la vulgarisation. Par leur vocation populaire, la vulgarisation scientifique et la littérature grand public souffrent traditionnellement d'un manque de reconnaissance dans la recherche, malgré un lectorat très vaste. La vulgarisation scientifique s'inscrit aujourd'hui dans une démarche reconnue et encouragée, qui consiste à diffuser les résultats de la recherche en dehors des cercles des initiés. Elle procède de la simplification d'un discours plus spécialisé via une démarche de réécriture, voire de traduction intralinguistique. La littérature grand public partage les mêmes objectifs de large diffusion et d'accessibilité, sans pour autant procéder d'une réécriture à partir de formes plus spécialisées. Romans populaires, paralittérature, bestsellers sont autant de termes qui essayent de cerner une catégorie fuyante, vouée à évoluer au cours de l'histoire et à canoniser parfois les feuilletons d'antan. Le critère d'inclusion dans nos analyses est le succès public de ces ouvrages, ce qui permet d'élargir le spectre à des textes littéraires n'affichant pas nécessairement une vocation "? populaire ? " - vocation par ailleurs difficile à identifier - mais qui touchent un public large. L'ouvrage est organisé en 5 grandes sections : Approches théoriques, Approches historiques, Vulgarisation scientifique, Littérature grand public, Expériences de traduction. Le lecteur y trouvera des réflexions théoriques, des études de cas à l'échelle européenne et des retours d'expérience de deux traducteurs de bestsellers littéraires.
03/2024
Marchés publics
CCAG Prestations intellectuelles commenté
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant les marchés publics qui comportent une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
11/2023
Economie
L'Etat, moteur du progrès. Le ministère du Commerce et de l'Industrie (1870-1914)
Au début de la Troisième République, le gouvernement se préoccupe de trouver des solutions aux problèmes provoqués par la stagnation économique et l'essor de la concurrence internationale. Constitué en 1881 par Gambetta, le ministère du Commerce, renommé ministère du Commerce et de l'Industrie en 1886, doit répondre aux attentes des milieux économiques, mais aussi aux espoirs des "couches nouvelles" de la société (petits commerçants, artisans et ouvriers), pour qui il incarne l'idée de progrès, mise en avant par les dirigeants politiques. A partir d'une source peu exploitée, les rapports de la commission du budget de la Chambre des députés, Jean-Philippe Dumas retrace les principales réformes mises en oeuvre par les services chargés du Commerce et de l'Industrie entre 1870 et 1914. Il s'intéresse ainsi au droit commercial, à la propriété industrielle, aux exportations, à la police du travail, mais aussi aux expositions universelles ou à l'enseignement technique. Son travail met en évidence la responsabilité de plus en plus grande des hauts fonctionnaires dans les décisions publiques. Si certains préparent la mobilisation économique de la Première Guerre mondiale, d'autres envisagent la construction d'une économie plus juste, perspective qui influencera durablement la haute fonction publique au XXe siècle.
09/2016
Histoire du droit
Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé. en la celebration des mariages et contre ceux qui commettent le crime de rapt
Declaration du roy, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé en la celebration des mariages : & contre ceux qui commettent le crime de rapt . Verifiée en Parlement le dix-neufiéme jour de decembre 1639 Date de l'édition originale : 1640 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Institutions judiciaires
Institutions juridictionnelles. 19e édition
Cet ouvrage présente les institutions qui participent au fonctionnement de la justice : la justice : le pouvoir de la justice, le service public de la justice les juridictions : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales), juridictions de l'ordre administratif, juridictions internationales, juridictions de l'Union européenne le personnel judiciaire : magistrats et juges auxiliaires de justice (avocats, officiers ministériels) le fonctionnement des juridictions : composition, compétence, procès Points forts - Un ouvrage de référence
09/2022
Droit
LA PERSONNE, LA FAMILLE ET LE DROIT. 1968-1998 : Trois décennies de mutations en Occident
1968-1998 Trois décennies de mutations en Occident
Ce livre s'adresse à tous ceux, juristes, anthropologues, historiens ou philosophes du droit, décideurs politiques, qui s'intéressent de près ou de loin au devenir de la famille en tant qu'institution et des familles en tant que réalités vécues, ou encore au processus de production des normes dans un domaine aussi sensible et socialement vital.
La période 1968-1998 a été choisie parce que les deux dates peuvent symboliquement marquer le prologue et l'épilogue d'une période de rupture et de changement sans précédent, mais ceux-ci s'inscrivent dans l'histoire longue et l'avenir reste grand ouvert. C'est donc une approche à la fois longitudinale et prospective, comparative et pluridisciplinaire qui est recherchée au travers des chapitres dont chacun peut être lu séparément mais dont le tout forme un ensemble logique et non chronologique composé de deux parties.
La première traite de la famille dans son intimité : le COUPLE, les ENFANTS, la PARENTÉ.
La seconde l'insère dans son cadre public : l'INDIVIDU, la FAMILLE, l'ÉTAT, et traite de sa sécurité économique, de la Justice, et des droits de l'homme. L'ensemble est placé sous le signe du droit comparé des pays d'Europe occidentale ; mis à jour jusqu'à fin 1998, et des grandes Conventions internationales.
Témoin d'une époque bouleversée, ce livre se veut aussi ouvrage de réflexion pour tous ceux qui feront le XXIe siècle.
12/1999
Philosophie
Du contrat social ou principes du droit politique et autres écrits autour du contrat social. Edition revue et augmentée
Pour nous aussi, la doctrine de Rousseau ne saurait être un simple objet de curiosité érudite ou d'intérêt purement philologico-historique. Elle apparaît au contraire, pour peu qu'on ne se contentât point d'en considérer les résultats et qu'on se plongeât dans ses tout premiers présupposés, comme une problématique vivante et très contemporaine. Les questions soulevées par Rousseau, qui les brandit face à son siècle, ne sont en rien obsolètes aujourd'hui, pour nous non plus elles ne sauraient être purement et simplement « réglées ».Ernst Cassirer Aux fondements de la pensée moderne, sur laquelle il aura exercé une inßuence décisive, le Contrat social reste l'un des ouvrages les plus importants de Rousseau. Publié en 1762, il dessine les grandes lignes d'un modèle de structuration sociale capable de combiner harmonieusement les valeurs propres à l'« état de nature » avec celles imposées par la vie collective. De là l'idée de « contrat » entre les individus qui, parce qu'ils ne sont soumis qu'à des conventions auxquelles ils ont librement souscrit, « n'obéissent à personne, mais seulement à leur propre volonté ».Commentaires et notes par Gérard Mairet.
02/2012
