Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin
Extraits
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
Littérature française
Des nouvelles de la Lune et autres histoires
Les paysages sont des livres. Celui du Luberon est épique. Sur la face méridionale de la montagne, la lumière est virgilienne. L'harmonie, symphonique. Si les dieux existent, ils ont béni cette montagne, mais sans l'exonérer de tourments ! Les maisons s'ouvrent sur le théâtre vivant des temps anciens l'une d'elles s'appelait La Lune. Celto-Ligures, Romains, Vaudois, soldats du Moyen Age, paysans de toujours, ont laissé leurs marques sur les murs, les chemins, les vallons. Cette maison a soufflé les histoires du premier volet de ce recueil. L'auteur en connaissais certaines qu'il a vécu au clair de cette Lune !
11/2019
Littérature française
Petites histoires et fables du maître d'école
Soixante années passées à l'école dont quarante dans l'enseignement ont laissé à l'auteur des souvenirs et le privilège de poser un regard amusé sur l'évolution de l'école obligatoire et sa complication croissante dominée par des "savants" éloignés des réalités. Elève, il a connu l'âge de la pierre avec l'ardoise sur laquelle les tâches à accomplir tenaient autant de la gravure que de l'écriture. Enseignant, il a vu débouler l'outil informatique. Si des innovations nécessaires ont apporté plus de confort et de meilleures perspectives aux élèves, tout n'était pas à jeter. L'école d'aujourd'hui, si souvent présentée avec des malaises et des dangers, reste cependant un lieu d'apprentissage mais aussi de grande gaieté. Et plus encore ; dans ce cadre, des amitiés se forgent, des couples se trouvent, des personnalités s'affirment, des destins se façonnent. Ce sont ces aspects que l'auteur rend au travers de petites histoires. Parents, enseignants et anciens élèves s'y retrouveront.
10/2015
Sciences historiques
Histoire de la notabilité en pays d'Apt aux XVIe et XVII siècles. Les mécanismes d'ascension sociale
Cet ouvrage a l'ambition d'aborder l'histoire de la notabilité en pays d'Apt (Vaucluse) aux XVIe et XVIIe siècles, d'en exposer les mécanismes d'acquisition, d'en démonter les rouages, d'en expliquer le fonctionnement. S'interroger sur l'essence de la notabilité amène de nombreuses questions, d'autant plus intéressantes qu'elles sont complexes. Si la question " Qui est notable ? " trouve facilement une réponse, les difficultés surgissent dès que l'on s'interroge depuis quand. Et dès que l'on s'efforce de trouver des réponses aux questions " Devient-on notable " ou " naît-on notable ? ", surgissent alors d'autres questions telles que " Comment devient-on notable ? " ou encore " Quand la notabilité devient-elle acquise ? ". De la naissance à la mort, l'individu voit le contexte se modifier et influencer souvent de manière déterminante son comportement, son mode de vie, ses ambitions sociales. Ce travail s'est efforcé de mettre en lumière les réalités de l'élite d'un "pagus" de taille modeste (Apt et ses environs), de faire apparaître les caractéristiques oligarchiques, dynamiques et par conséquent dynastiques de la notabilité du pays d'Apt. A travers l'examen des comportements familiaux, sociaux, économiques et politiques des élites du pays d'Apt sur une période de deux cents ans, c'est toute l'histoire évènementielle qui fait, au détour d'un acte notarié, sa réapparition. Mais elle n'intervient jamais que comme un élément contextuel où se forgent des types de comportements selon les catégories sociales.
10/2009
Droit
Les normes au Maghreb (XIXe-XXe s.)
Le Centre d'histoire Judiciaire a organisé, avec ses partenaires tunisiens et marocains, un cycle de manifestations sur les protectorats en Afrique du Nord. Cet ouvrage traitant des normes au Maghreb est le fruit d'une journée d'études qui s'est tenue à l'Université Cadi Ayyad et fait suite à l'ouvrage paru dans la même collection et portant sur "Les discours sur le droit et la justice au Maghreb" (Colibris, 2011). Cette publication se propose d'étudier la façon dont les normes sont, dans un contexte colonial, créées, adaptées et/ou respectées. Le droit en vigueur dans les protectorats et les colonies n'est pas en général la simple transcription de la norme métropolitaine. Elle est parfois adaptée aux particularismes du territoire et à la multiplicité des groupes et des droits locaux, parfois elle s'avère même particulièrement novatrice. La fabrication de la norme est en effet liée à différentes influences (réformisme pré-colonial, transplantation de modèles ou expériences juridiques d'autres pays, intérêts économiques, etc.), mais également aux contextes sociaux et culturels des territoires occupés. Ces conditions particulières de pluralisme juridique entrainent parfois des expérimentations juridiques. Les contributeurs de cet ouvrage se proposent d'aborder ces questions à travers des études de cas, tant sur les territoires algérien, tunisien que marocain.
12/2016
Droit
Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne. Un principe essentiel à l'épreuve d'une crise des valeurs
Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne Un principe essentiel à l'épreuve d'une crise des valeurs La construction juridique de l'Union européenne a "repose sur la prémisse fondamentale selon laquelle chaque Etat membre partage avec tous les autres Etats membres, et reconnaît que ceux-ci partagent avec lui, une série de valeurs communes sur lesquelles l'Union est fondée, comme il est précisé à l'article 2 TUE", énonce la Cour de justice de l'Union européenne. Au rang de ces valeurs communes, les droits fondamentaux, l'Etat de droit et la démocratie occupent une place centrale. Cette "prémisse", toujours selon la Cour, "implique et justifie l'existence de la confiance mutuelle entre les Etats membres". Pourtant, nul ne l'ignore, l'Union européenne est actuellement en proie à une "crise des valeurs". Cette crise se manifeste par des remises en cause de plus en plus fréquentes, dans l'Union européenne, des valeurs sur lesquelles elle est prétendument fondée. La sémantique de la confiance mutuelle entre les Etats membres n'a cependant jamais été aussi présente dans les discours officiels. A l'image de l'adage selon lequel "on ne parle jamais autant d'eau que dans le désert", doit-on voir dans la montée en puissance de la confiance mutuelle un "excès de vocabulaire" symptomatique du climat de méfiance entre les Etats membres ? Cette interrogation, suscitée par le succès du principe de confiance mutuelle à l'heure même où le contexte trahit des divisions fondamentales entre les Etats membres quant au sens de l'intégration européenne et des valeurs qui la fondent, est au coeur du présent ouvrage. Pour y apporter des éléments de réponse, il propose, dans une première partie, de "débroussailler" le terrain et d'offrir une définition transversale du principe de confiance mutuelle en droit de l'Union qui s'applique tant en droit du marché intérieur qu'en droit de l'espace de liberté, de sécurité et de justice. C'est le mécanisme présomptif qui semble, à ce titre, offrir la meilleure description du principe étudié. L'ouvrage analyse, dans un deuxième temps, le lien apparemment consubstantiel unissant ce principe et les valeurs fondatrices de l'Union. Fondement incertain et limite imparfaite de la confiance mutuelle, le socle de valeurs communes entretient à cet égard une relation ambivalente avec le principe étudié. Enfin, cet ouvrage se clôture par une troisième partie qui analyse le rôle essentiel que joue le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union, à la croisée des impératifs d'unité, de diversité et d'égalité qui animent la construction européenne. En raison des risques induits pour les valeurs fondatrices de l'Union, il plaide toutefois en faveur du passage de la confiance mutuelle du rang de postulant celui de méthode...
01/2021
Poches Littérature internation
Kramer contre Kramer. Le droit du père
Alors que sa femme Joanna est enceinte de leur fils Billy, Ted Kramer, un jeune publicitaire new-yorkais, jure qu'il deviendra envers et contre tout - et surtout afin de surmonter une peur panique de la paternité - un père parfait, un père modèle, Dieu le Père. Il ne croit pas si bien dire. Quatre ans plus tard, Joanna, frustrée par sa vie de femme au foyer, le quitte en lui abandonnant la garde de leur fils. Acte destructeur et fondateur à la fois, la désertion de Joanna met à terre les valeurs conservatrices de Ted, et le force à repenser entièrement son mode de vie et son quotidien avec Billy. Jusqu'au jour où, un an et demi plus tard, ce fragile équilibre est menacé par la réapparition de Joanna, qui réclame la garde de l'enfant. Témoin du tournant culturel qu'entraînent dans les années 1970 les mouvements féministes, Kramer contre Kramer a remis en question avec finesse et humanité les idées conventionnelles sur le mariage et l'instinct maternel.
10/2019
Histoire internationale
Le droit du Japon à l'existence...
Le droit du Japon à l'existence... / George Bronson Rea Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Philosophie
D'un désastre obscur. Droit, Etat, Politique
"Ce qui sert de point de départ à ce livre est bel et bien la "chute" de l'Union soviétique, amorcée sans doute en 1989, tout à fait consommée en 1991. C'est cet effondrement qui est qualifié de "Désastre obscur". J'ai continué depuis à méditer cette aventure, la seule qui ait donné sens à l'ensemble du XXe siècle. J'ai approfondi et varié les analyses et les interventions publiques que je jugeais nécessaires. Mais je n'ai pas à renier l'ébauche que vous allez lire", Alain Badiou, juillet 2012
01/2013
Littérature érotique et sentim
Le Droit du plus fort. Nouvelle érotique
Sacher-Masoch s'interroge sur les rapports de force entre les deux sexes.POUR UN PUBLIC AVERTI. Dans une contrée rurale d'Europe de l'Est, une jeune femme va porter son choix amoureux sur le mâle dominant.Un classique de la littérature érotique masochiste.Ce court récit laisse transparaître les instincts naturels de l'homme !EXTRAITLe brouillard du matin remplissait encore les vallées sauvages qui séparaient les hautes montagnes. En bas, il bouillonnait comme dans une grande chaudière de sorcière ; mais en haut, sur les pointes aiguës des rochers, au-dessus des cimes noires des sapins, le soleil triomphait déjà, et baignait tout, de près et de loin, de sa lumière chaude et dorée.Au milieu du désert aride de granit s'étendait une petite prairie couverte de fleurs et de hautes herbes. Là, une pauvre fille faisait paître ses brebis.C'était une paysanne du village misérable dont les chaumières étaient collées, comme des nids d'hirondelles, à la pente de la montagne. Assise sur une pierre, elle regardait par-dessus les nuages. A ses pieds s'étendait la belle Transylvanie, son pays natal, et derrière elle, la Moldavie où, de l'autre côté des poteaux, habitaient des gens qui, eux aussi, étaient de sa race et parlaient sa langue.Au premier regard se trahissait en elle la fille de cette antique Rome, dont jadis une des légions avait construit là son camp. C'était une apparition fière et vraiment princière. Sa tête était belle et noble ; mais dans se yeux noirs on retrouvait un peu de la volupté rêveuse de l'Orientale, et dans ses mouvements la gravité de la patricienne s'alliait à la grâce du harem.A PROPOS DE L'AUTEURLéopold von Sacher-Masoch (1836-1895) est un écrivain et historien né en Autriche et aux origines cosmopolites. Son ouvre est principalement constituée de contes nationaux et de romans historiques regroupés en cycles. Il s'y trouve généralement une héroïne dominatrice ou sadique, et le sens narratif vient des légendes et histoires du folklore slave, ayant bercé d'enfance de l'auteur. Le terme " masochisme " est forgé à partir du patronyme de Sacher-Masoch par le psychiatre Krafft-Ebing dans Psychopathia Sexualis (publié en 1886), et est considéré par celui-ci comme une pathologie. Pour Gilles Deleuze, qui a analysé et popularisé l'auteur, son ouvre est pornologique, car projetant la pornographie dans le champ philosophique.A PROPOS DE LA COLLECTIONRetrouvez les plus grands noms de la littérature érotique dans notre collection Grands classiques érotiques.Autrefois poussés à la clandestinité et relégués dans " l'Enfer des bibliothèques ", les auteurs de ces ouvres incontournables du genre sont aujourd'hui reconnus mondialement. Du Marquis de Sade à Alphonse Momas et ses multiples pseudonymes, en passant par le lyrique Alfred de Musset ou la féministe Renée Dunan, les Grands classiques érotiques proposent un catalogue complet et varié qui contentera tant les novices que les connaisseurs.
03/2018
Droit
Propriété intellectuelle. Droit des marques, 2e édition
Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, gustatifs et tactiles), formes acceptées (marques verbales, figuratives, sonores, hologramme, multimédia, de forme, de couleur, de position, de motif et autres formes) ; conditions de validité : caractère distinctif du signe (signe non générique, non usuel, non nécessaire, non descriptif), caractère licite du signe (signe non contraire à l'ordre public, non contraire aux bonnes moeurs et non déceptif - trompeur). Protection de la marque : sanctions de la contrefaçon de marque : saisie contrefaçon et mesures préalables à l'action, retenue en douane et mesures préalables à l'action, sanctions pénales (L 716-9 à L 716-11-2 CPI), sanctions civiles (dommages et intérêts et/ou action pour concurrence déloyale et parasitisme) ; appréciation de la contrefaçon de marque : preuve du risque de confusion (par similitude), risque de confusion présumé (reproduction ou usage de la marque pour des produits ou services identiques ; apposition, suppression ou modification de la marque). Enregistrement de la marque : enregistrement national ; enregistrement international : marque de l'Union européenne, marque internationale.
01/2021
DCG3 Droit social
Droit social - Corrigé. UE 3 du DCG
Cet ouvrage correspond aux corrigés du volume "Enoncé". Il présente ainsi plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
DCG3 Droit social
Droit social - Énoncé. UE 3 du DCG
Plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
08/2023
Sociologie
Violences conjugales. Le droit d'être protégée
Chaque année 223 000 femmes sont victimes de violences conjugales. Environ 84 000 sont victimes de viol ou tentative de viol. Une femme meurt tous les 3 jours victimes de son conjoint (compagnon ou ex). En moyenne, le 39 19, ligne d'appel national pour femmes victimes de violences, reçoit 50 000 appels par an. Pour mieux protéger les femmes et les enfants victimes de violences, le 5e plan interministériel (2014-2016) a à la fois consolidé les dispositifs déjà existants et instauré de nouvelles mesures. Il reste cependant beaucoup à faire pour éradiquer ce fléau, et notamment faire connaître, promouvoir et mettre en oeuvre le droit d'être protégée. Avec la collaboration de : L. Tromeleue : psychologue clinicienne, thérapeute familiale, praticien EMDR, intervenante en analyse des pratiques professionnelles. M. Salmona : psychiatre, fondatrice et présidente de l'association Mémoire traumatique et victimologie. M. Delespine : sage-femme, coordinatrice de la Maison des femmes du Centre Hospitalier Delafontaine (Saint-Denis). E. Piet : présidente du "Collectif Féministe Contre le Viol" et responsable de la planification familiale au Conseil général de la Seine-Saint-Denis. C. Barbelane Biais : chargée de projet à l'Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis. G. Lopez : Président de l'Institut de victimologie de Paris. C. Leverrier : Coordinatrice des centres de planification familiale de Saint-Denis. F. Molins : Procureur de la République de Paris. A. Martinais, Chargée de projet à l'Observatoire des violences envers les femmes du Conseil général de la Seine-Saint-Denis. C. Mathieu : vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny et coordinatrice du pôle de l'état des personnes et de la famille. K. Sadlier : docteure en psychologie, spécialiste de la prise en charge des enfants victimes des violences conjugales.
11/2017
Psychologie, psychanalyse
Dessiner grâce au cerveau droit. 5e édition
Vendu à 2,5 millions d'exemplaires et traduit en 17 langues, cet ouvrage est l'introduction à la pratique du dessin la plus répandue dans le monde. Que vous pensiez n'avoir guère de talent, que vous soyez un artiste professionnel ou que le dessin soit pour vous un simple hobby, ce livre vous fera prendre confiance en vos capacités et approfondira votre perception artistique, de même qu'il vous encouragera à développer une nouvelle appréhension du monde qui vous entoure. Dans cet ouvrage de référence, Betty Edwards vous offre la clé pour maîtriser l'art du dessin en vous faisant découvrir les cinq compétences fondamentales de cet art : la perception des contours, des espaces, des relations, de la lumière et des ombres, et du tout (gestalt). Egalement chez Mardaga : Dessiner grâce au cerveau droit – Livre d'exercices, le complément indispensable au livre de référence de Betty Edwards.
02/2018
Concurrence, consommation
Le droit des concentrations économiques. 2e édition
L'ouvrage projeté propose une vue complète et synthétique du droit français des concentrations dans ses différents aspects juridiques, institutionnels et normatifs sans négliger sa dimension économique.
04/2022
Philosophie du droit
Le droit ou l'empire du tiers
Ce livre entend répondre à une question à la fois simple et fondamentale : qu'est-ce qui change quand on passe au droit, ou, à l'inverse, quand on se passe de droit ? Que gagne-t-on ? Que perd-t-on ? Que signifie l'entrée dans une relation - plus largement, une société - juridique ? Ce qui change quand on passe au droit, c'est que, désormais, la relation sociale primaire (affective, économique, politique) s'inscrit sous l'égide du tiers institué. Le tiers : à la fois une autorité en position de " troisième personne " (juge, législateur), mais aussi une fonction tierce intériorisée par les individus devenus sujets de droit. Le social s'élève alors à la " puissance trois ", celle qui noue le lien, tout en assurant l'autonomie des individus. Faire émerger et garantir un monde social en trois dimensions, indexé sur la référence structurale au tiers, telle serait en définitive la fonction propre du droit, l'inestimable plus-value qu'il peut apporter à la vie sociale chaque fois qu'il parvient à s'arracher à la violence de l'unicité.
10/2021
Revues de droit
Annales du droit luxembourgeois - Volume 30 - 2020
Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit, outils indispensables pour tout praticien du droit luxembourgeois, quelle que soit sa spécialité.
11/2021
Droit
Le droit ou les paradoxes du jeu
S'il se vérifie que le droit n'a pas la maîtrise intégrale du code du légal et de l'illégal que pourtant il régit, qu'il n'a pas d'accès direct aux faits que pourtant il commande, que ses frontières, poreuses et réversibles, lui sont aussi bien internes qu'externes, que les règles du jeu qu'il instaure pour pacifier les conflits et guider les comportements sont elles-mêmes l'enjeu d'un conflit permanent, que les acteurs du jeu juridique sont autant des partenaires que des adversaires, que la connaissance du droit implique de se situer à la fois dedans et dehors et que sa légitimité repose tant sur le consensus que sur la possibilité du dissensus, comment rendre compte de ces paradoxes ?
La pensée juridique classique s'est toujours employée à les faire disparaître en réintroduisant unité, hiérarchie, simplicité.
Le présent ouvrage s'attache au contraire à leur donner statut en les intégrant dans une pensée du jeu, qui est d'abord une théorie de la complexité. Une théorie qui assume le risque de l'incertitude et se déploie dans la forme de la dialectique. Appliquée tant au droit lui-même qu'à l'épistémologie de sa science et à l'éthique de sa mise en couvre, cette dialectique suggère que c'est entre stratégie et représentation, coopération et conflit, réalité et fiction, régulation et indétermination, internalité et externalité, que se rencontre le juridique. Sur la voie tierce de l'entre-deux et du paradoxe.
Ainsi émerge un paradigme ludique du droit, signe d'une philosophie du droit accordée à la complexité des temps actuels.
09/1992
Actualité politique internatio
La vérité sur le droit d'asile
Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'Etat - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système ? : jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'Etat à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.
05/2023
Droit
Sodome. Exergue à la philosophie du droit
La philosophie a beau parler du droit : elle ne sait le faire qu'en la langue de la théologie et en bricolant des raisons, des principes, des postulats, des dogmes dont la Raison n'a que faire. Intarissable sur le droit, sur la loi, elle radote quand on lui demande d'où la loi tire sa splendeur, le droit sa rigueur, l'une et l'autre leurs outrances. Dans la splendeur et la sévérité du martyre de Sodome, Jérôme et Augustin virent "la préfiguration de Noël" , "l'aube de la loi nouvelle" . "Le feu du ciel sur Sodome, voilà notre modèle" , avouera plus tard l'Inquisition romaine. En nos saisons devenues rationnelles, droit et loi en sont toujours au langage menaçant des deux anges, cette nuit-là : "Ce sera à l'aube et ce sera terrible" . Cléricale, théologienne, divine, la vérité du droit brûle aujourd'hui la Raison comme Jahvé brûla Sodome, pétrifie l'entendement comme Jahvé pétrifia la femme de Lot. Comment faire une place à la Raison humaine dans le droit ? Il suffirait d'entreprendre de tout bouleverser pour en déloger Jahvé. Aussi simple que cela. Louis Sala-Molins est professeur de philosophie politique à la Sorbonne. Ses recherches portent les théories de la loi et les aberrations du droit.
10/1991
Histoire internationale
La révolution tunisienne : la part du droit
Depuis le déclenchement de ce qu'on a pris l'habitude d'appeler "le printemps tunisien", l'idée de révolution est omniprésente. Véritable basculement historique, c'est une marche ascendante qui se veut non seulement une rupture avec l'ordre ancien, mais surtout un arrimage avec l'universel. Ce peuple marque sa volonté de mettre définitivement un terme à sa marginalité historique et d'être embarqué vers le mieux, pour le meilleur et sans le pire.
02/2013
Droit
Droit des affaires pour managers. 4e édition
Il devient impérieux de se convaincre aujourd'hui que le droit n'est plus une discipline accessoire de la gestion de l'entreprise et que bien au contraire, il sous-tend de plus en plus les relations d'affaires. Il en résulte que les responsables et cadres d'entreprise doivent se doter d'une formation juridique appropriée s'ils veulent être à même d'exercer leurs fonctions avec toute la hauteur de vue qu'il convient et au meilleur bénéfice des intérêts de leur entreprise. Ce livre a été écrit précisément à leur intention. Sous une forme accessible, il développe les 21 thèmes dont la connaissance est fondamentale pour acquérir une vision globale des principales données juridiques qu'implique la gestion d'une entreprise, regroupés autour de six grands domaines : le droit des contrats ; la dynamique commerciale de l'entreprise ; la gestion des créances ; le fonds de commerce ; les sociétés commerciales ; l'entreprise en difficulté. Cet ouvrage, au fait de l'actualité juridique la plus récente, s'adresse aux étudiants de l'enseignement supérieur, notamment à ceux des grandes écoles de gestion et de management, ainsi qu'aux responsables d'entreprise et cadres de gestion en exercice.
01/2019
Logements, guides pratiques
Guide du logement social. Droit, financement, montage
La France compte environ 5 millions de logements sociaux destinés à des personnes dont les revenus n'excèdent pas un certain plafond. Si le logement social est un instrument essentiel de la politique du logement, il est confronté à des problématiques spécifiques : un régime juridique complexe, des procédures d'attribution parfois critiquées, des règles dérogatoires favorisant le développement du parc social, etc. Ce guide permet d'appréhender ces difficultés tenant à la fois aux différents régimes juridiques qui se croisent, liés à la protection de l'accès prioritaire au logement, aux règles du droit public ou encore à la protection des données à caractère personnel et aux aspects financiers de la matière... Il décrypte ainsi en détails : - le rôle, la composition et les obligations de tous les acteurs du secteur que ce soient les collectivités territoriales, l'Etat, les organismes d'HLM, les SEM ou les locataires ; - les leviers de financements des nouveaux logements et leurs implications dans la détermination des loyers ; - les différents moyens de construction et de développement du parc social, la gestion de ce patrimoine et sa mise en valeur ; - les règles et les procédures commandant l'attribution des logements sociaux et encadrant la gestion locative sociale ; - ou encore, la vente de patrimoine et l'accession sociale. Des schémas, des tableaux et des conseils éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens du droit de tous niveaux, qu'ils exercent au sein des organismes d'HLM ou d'une collectivité, qu'aux non-juristes qui souhaitent comprendre et maîtriser les problématiques liées au logement social.
03/2023
Sociologie
Le droit. Une forme du lien social
Le thème de cet ouvrage - Le droit : une forme du lien social - fait référence à une conception relationnelle et processuelle de la normativité juridique. D'un point de vue sociologique, le "droit" présente un intérêt en tant que phénomène social et constitue un défi en tant qu'objet de connaissance en raison de sa complexité : il peut être conçu comme un facteur de structuration des rapports sociaux en même temps que comme le produit changeant des mêmes rapports. Mécanisme de régulation, sa signification, ses contenus et les conditions de sa mise en oeuvre sont constamment reconstruits socialement. Il ne s'agit pas ici d'un simple paradoxe, mais de la condition même de ce que signifie "faire société" . Les normes juridiques, matière première du droit, sont consubstantielles du lien social. Le droit constitue, par conséquent, un extraordinaire marqueur de ce qui assure à la fois la stabilité et le changement dans les sociétés contemporaines.
03/2023
Marchés publics
Le droit des marchés publics. 8e édition
Sans bouleverser fondamentalement le droit des marchés publics, le Code de la commande publique (2019) poursuit l'effort d'émancipation des contraintes procédurales qui ont longtemps caractérisé l'achat public. Cette "libéralisation de l'achat public" ne remet cependant pas en cause les principes de la commande publique : liberté d'accès, égalité de traitement et transparence. De même, certaines règles classiques sont maintenues : seuils de passation des procédures formalisées, négociation limitée à certaines procédures et interdite en appel d'offres. Les techniques d'achat restent les mêmes. La maîtrise des principales procédures d'achat demeure donc nécessaire, même si les acheteurs publics doivent dorénavant prendre leurs décisions dans un cadre procédural assoupli. Ceci explique pourquoi le présent ouvrage entend également dresser un état des lieux sans complaisance des dérives et des marges de progression de la commande publique. Afin que la répétition des anciens errements ne compromette l'usage des libertés nouvelles...
03/2021
Philosophie du droit
Le droit du philosophe. Définir le jugement
Les juristes seront les philosophes du XXIe siècle. Quelques mois peine avant sa mort, Jacques Derrida prédisait que nos juristes seront les philosophes de l'avenir. Sans doute, car qui d'autre que le juriste se tient au milieu de la réalité en ayant à l'esprit le règlement des différends et des litiges ? la réussite de la société est entre ses mains. Mais cela exige une autre réflexion juridique. Et un autre juriste. Dans Le Droit de Philosophe, Frank Fleerackers explore des formes de réflexion juridique qui se connectent à un nouveau monde de différence et de différend, de conviction et de conflit. Ce monde complexe est caractérisé par la différenciation et la dynamique, alors que le droit classique reste ancré dans un formalisme statique et rigide. Pour cet ouvrage, le paradoxe et le contrepoint sont appliqués dans un glossaire alphabétique à un monde de règlement des conflits. En définitive, c'est le cas lui-même qui amène le droit à régler le conflit par l'interaction. Une meilleure compréhension de ce monde de différences conduit à un meilleur droit. Et à de meilleurs juristes.
01/2022
Ouvrages généraux
Du droit naturel à la concession. Essai
L'étude de "la sociologie existentielle" est le thème cher à l'Auteur qui vise à démontrer en quoi la domination de l'homme par l'homme est étrangère à la conception de la Vie, en se servant de la démocratie, du naturalisme et de la philosophie, comme méthodologie rigoureuse. On a tendance à croire que la concession est indispensable dans la liberté mais la politique génère la totalité des conditions humaines, en conséquence, on ne peut pourvoir les hommes d'une conception sociologique dépourvue de mépris et de violence, que si l'on est en accord avec les lois naturelles. Pour atteindre cette vertu supérieure, il est fondamental que l'humanité développe (pour la seconde fois de son existence) "la méthode de compression" (c'est-à-dire, le fait de mettre en place une structure qui mise sur le partage réel des biens, la suppression du secteur privé et la destruction du cursus scolaire) " la théorie de l'équilibre " (qui consiste à permettre à toute personne de se défendre quand elle se sent attaquée, tout en étant fortement protégée par la loi) et " la méthode de suppression et de remplacement ". On ne peut défendre l'établissement des prisons, la scolarité payante, " le patriotisme institutionnel ", la divinisation des forces de l'ordre, la fiscalité et la séparation de branches de la science, dans logique des lois naturelles. Les directives de notre civilisation nous plongent dans des illusions déshumanisantes qui ne nous permettent pas de jouir du principe de la démocratie de façon authentique.
11/2021
Droit du travail et de l'emplo
Top actuel Droit du travail 2022-2023
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit du travail la durée du travail, la rupture conventionnelle, le harcèlement moral, le licenciement économique. A jour des mesures liées au Covid-19
02/2022
Droits de l'homme
Droit des libertés fondamentales. 3e édition actualisée
L'ouvrage se propose de rendre compte du traitement juridique des droits et libertés fondamentaux dans un contexte marqué par leur diffusion dans l'ensemble des branches du droit. Il s'efforce d'abord d'exposer une sorte de grammaire juridique des droits et libertés fondamentaux : il s'agit, par-delà la diversité des branches du droit concernées, de s'efforcer de les définir, d'en faire ressortir les caractères, d'exposer les linéaments de leur régime juridique et d'envisager leurs différents systèmes de garantie. Il s'attache ensuite à décrire et à expliquer le régime juridique de chacun d'entre eux. L'objectif est d'en présenter l'actualité et les éléments structurants et essentiels.
01/2022
