qualifications

Avant-propos Le comité scientifique de Panorama de droit pharmaceutique A. Articulation entre l'accès précoce et l'accès de droit commun aux médicaments : quel impact peut-on attendre de la réforme de 2021 ? Blandine JUILLARD-CONDAT, Laure TRIBAUDEAU, Florence TABOULET B. Qualification juridique des biomédicaments et dynamiques compétitives Francis MEGERLIN, Alexandre PIATEK, Jean-Hugues TROUVIN C. La transformation du contentieux ordinal des pharmaciens Arnaud LAMI D. Entrepôts de données de santé et études de données de vie réelle dans les centres de lutte contre le cancer : enjeux de santé publique et juridiques François BOCQUET, Mario CAMPONE E. L'examen éthique de la demande d'essai clinique selon le règlement européen : un cadre national au sein d'un processus européen Virginie RAGE F. La recherche du financement éthique et solidaire des officines de pharmacie Valérie SIRANYAN, Olivier ROLLUX G. Les mesures de protection raisonnables en vue de bénéficier de la protection par le secret des affaires : application à l'industrie pharmaceutique Elisabeth BERTHET, Constance DENIS H. Retour en arrière, état des lieux et prospective sur la profession d'herboriste, à propos d'un certain nombre d'arrêts récents Antoine LECA I. Régulation de la présentation, de l'information et de la promotion des produits remboursés : apports et limites de la Charte du 4 mars 2022 applicable aux produits LPP Diane BANDON-TOURRET, Victoire STORKSEN L. Transformation de la pharmacie d'officine : simplifier et restructurer le Code ? Patrick BORDAS, Francis MEGERLIN M. La révision du règlement européen relatif au médicament orphelin. Apport des autorités nationales à la consultation publique Florence LANSON, Blandine JUILLARD-CONDAT, Florence TABOULET N. Premier bilan de l'application de la feuille de route du numérique : des promesses tenues pour le secteur de la santé ? Cécile LE GAL FONTES O. Le télésoin en pharmacie : nouvelle pratique professionnelle, nouvelles obligations pharmaceutiques Nadia MILOUDIA P. Accroître l'attractivité de la formation pharmacie : adapter l'organisation de l'accès aux études de santé Guillaume MONZIOLS R. Bacs à sable réglementaires en santé : des initiatives diversifiées à la recherche d'un cadre fédérateur au service du bien public Marie-Danièle CAMPION, Guy CAMPION S. Renforcement de l'incertitude pour les fabricants de génériques quant à l'usage des "skinny labels" Eric SERGHERAERT, Louise KEDDAR T. LFSS 2023 et "Médicaments de Thérapie Innovante" : consécration du contrat de résultat ? Francis MEGERLIN, François LHOSTE U. Adaptation de la loi-type de l'Union Africaine sur la réglementation des produits médicaux : réalités et perspectives en Côte d'Ivoire Anne-Cinthia AMONKOU-N'GUESSAN, Paule Mireille ALLOUKOU-BOKA, Windégoudi, Casimir SAWADOGO, Mahama OUATTARA, Antoine Serge AMARI

De quoi le juge d'instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règles qui régissent l'interrogatoire de première comparution et celles relatives à la garde à vue ? Comment calculer les délais de prolongation de détention en cas de requalification, de pluralité de mandats de dépôt dans la même procédure, de jonction ? Comment fonctionnent les pôles de l'instruction ? Quels sont les articles du Code de procédure pénale touchés par les décisions du Conseil constitutionnel ? Dans quels cas la chambre de l'instruction peut-elle donner une injonction au juge d'instruction ? Que signifie exactement la règle de l'unique objet ? Quels sont les pouvoirs du juge délégué sur supplément d'information ? Comment la jurisprudence de la chambre criminelle décline-t-elle les principes conventionnels du contradictoire et de la proportionnalité ? Ces questions, et bien d'autres, pratiques et théoriques trouveront leurs solutions dans cette édition. Cette onzième édition inclut notamment les lois du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille, l'importante ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs, les différents textes pris, entre les mois de mars et mai 2020, dans le cadre de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, et les différents décrets parus jusqu'en juillet 2020. Cette édition est à jour de la jurisprudence des juridictions internes, comme de celle, toujours plus nombreuse, de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. Magistrats instructeurs, avocats, juges des libertés et de la détention, membres du ministère public, magistrats des chambres de l'instruction trouveront dans cet ouvrage les réponses essentielles sur la phase préparatoire du procès pénal. Les huit dernières éditions de cet ouvrage sont l'oeuvre de Christian Guéry, magistrat instructeur pendant 19 ans, ancien maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature, auteur notamment, avec Bruno Lavielle, dans la même collection, de Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police. Il est désormais conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, prix Odilon Barrot 1981 Grand prix de l'ENM 2015.

A jour des décrets d'application des lois PACTE et Réforme pour la Justice, ainsi que des ordonnances et décrets prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Les + de l'édition 2021 : - A jour des décrets d'application des lois PACTE et Réforme pour la Justice, ainsi que des ordonnances et décrets prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment : - Des développements en matière de "Concurrence déloyale", à mi-chemin entre le droit commercial, le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle. - De "Garantie autonome", dotée d'une définition légale depuis la réforme des sûretés. - De "Ventes commerciales", qui contient de nombreux textes et annotations régissant la matière dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. - De "Sous-traitance". L'édition 2021 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - ordonnances et décrets de mars et avril 2020 prévoyant des mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (prorogation des délais, procédure judiciaire, charges pesant sur les locaux professionnels, fonds de solidarité, publication des comptes, difficulté des entreprises, réunion et délibération des organes sociaux) ; - décret et arrêtes du 28 février 2020 relatifs aux tarifs réglementés applicables à certains professionnels du droit ; - décret du 10 février 2020 relatif aux formalités de publicité légale en matière de droit commercial ; - décret du 2 janvier 2020 relatif aux sociétés à mission ; - décret du 27 décembre 2019 relatif au délai durant lequel des actionnaires minoritaires peuvent demander la convocation d'une assemblée générale pour approuver certaines opérations de fusions, de scissions ou d'apports partiels d'actifs et aux votes au sein des assemblées générales d'actionnaires ; - décret du 11 décembre 2019 de réforme de la procédure civile ; - décret du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des chambres de commerce et d'industrie ; - décret du 6 décembre 2019 relatif à la formation et aux conditions d'exercice des mandats des représentants des salariés actionnaires ; - décret et arrêté du 20 novembre 2019 relatifs à la publicité des comptes annuels des moyennes entreprises ; - décret du 11 octobre 2019 relatif au statut du conjoint du chef d'entreprise ou du partenaire lié au chef d'entreprise par un pacte civil de solidarité travaillant dans l'entreprise familiale ; - décret du 18 septembre 2019 rela tif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers ; - loi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

Histoire de l'Église de Lyon, plutôt que du diocèse, devrait-on dire, pour rendre compte de sa vénérable antiquité, qui fait d'elle la doyenne des Églises de France. Mais cette qualification d'Église vaut aussi en raison du poids qu'exerça toujours la métropole, - et d'abord sur les campagnes avoisinantes : par le promontoire de Fourvière, qui, de loin, la signale, elle paraît adossée à ces pays de Loire, véritable vivier des vocations, où elle puisa toujours ses ressources en hommes, et dominer ces terres « froides » et brumeuses de la rive gauche, beaucoup moins ferventes. Au-delà de la diversité géographique des pays qui la composent, l'Église de Lyon présente des contrastes profonds qui tiennent à sa longue histoire. Sa population, jusque dans ses masses laborieuses, associe étrangement au sens de l'efficacité pratique une franche inclination au rêve, à la méditation religieuse, comme Michelet l'avait fortement observé. Tournée vers les valeurs intérieures, à J'image de ses demeures jalousement encloses entre de hauts murs, elle n'est pas moins ouverte largement aux échanges de biens commerciaux et culturels, - qu'ils proviennent d'Outre-Rhin ou d'Outre-Monts, et de plus loin encore, d'Outre-Mer. Bien plus, entre ces deux tendances contraires, il se produit une communication naturelle, ainsi que le prouve sa vocation missionnaire, éclatante au début du XIXe siècle. Religieusement, Lyon a toujours été ville des frontières et des relations extérieures, comme l'a été la ville marchande, dont la prospérité fut inégalée à la fin du moyen âge et à l'aube des temps modernes : les palais du vieux-Lyon en témoignent… Grande sera la difficulté de cerner l'unité, l'identité de ce christianisme lyonnais, composé d'un curieux mélange d'audace et d'attachement à la tradition la plus vénérable, d'illuminations mystiques confinant à l'ésotérisme et de petits moyens, d' « œuvres » organisées admirablement, jusque dans leur moindre détail. L'ambition de cet ouvrage serait d'apporter à cette difficile question au moins quelques éléments de réponse. Ses spirituels et ses écoles de théologiens, loin de se référer de façon routinière à cette tradition, se la sont appropriée, l'ont ré-actualisée périodiquement. On vérifiera souvent chez elle, une capacité d'inventer les réponses adaptées aux situations inédites, auxquelles les Églises se sont trouvées régulièrement confrontées. Cette ressource lui a valu d'assumer une fonction de pilote à certains moments de crise grave, - par exemple au début de la Réforme catholique, au XVIIe siècle, à celui de la reconstruction concordataire, sous l'épiscopat du cardinal Fesch, ou, plus près de nous, au cours des années tragiques qui suivirent la défaite de 1940 : des initiatives nombreuses sont alors nées du sol de la chrétienté lyonnaise, qui devaient, dans les décennies suivantes, se révéler d'une grande fécondité… Cette primatie d'honneur dont elle s'est depuis longtemps prévalue au sein de l'Église de France ne trouverait-elle pas là sa signification réelle ? Ne serait-elle pas dès lors fondée à en prendre une plus vive conscience et à s'en réclamer, sans forfanterie aucune, pour construire l'avenir ?

Comme toujours dès qu'on décentre durablement l'humain de son apparente et naïve quiétude, dès qu'on sème le doute sur ses souvenirs et l'origine de ses passions, on le rend malade. Malade de la peste. Le dimanche 27 aout 1909, sur le pont du George Washington qui l'amenait à New-York, contemplant la découpe des gratte-ciels de Manhattan, Freud ne s'y était pas trompé. "Ils ne savent pas que nous leur apportons la peste... " avait-il confié pensivement à Ferenczi et Jung. La psychanalyse comme peste des certitudes. Vérité impossible à formuler en Europe ? Ironie d'un viennois ciblant la naïveté américaine ? En tout cas, la mesure de cette "peste" et la qualification de ses symptômes ne sont pas plus aisés aujourd'hui qu'en 1909. C'est pourtant cela que vise ce recueil. Au demeurant, la véracité de la phrase citée fait débat. Elle ne figure ni dans les oeuvres de Freud, ni dans celles de Ferenczi ou de Jung. Pourtant, le 7 novembre 1955, à Vienne, lors d'une conférence prononcée sur le sens d'un "retour à Freud", Lacan affirme la tenir de Jung. Mais l'aurait-il finalement inventé pour propager, au nom de son fondateur, l'annonce des méfaits de la jeune science ? Comme pour le pangolin du XXIème siècle, un doute subsiste sur l'identité de l'agent infectieux. Rendre à l'incertitude son bien, tel est donc l'enjeu. Mais encore faut-il pouvoir la défaire de l'irritation qu'engendre toute retenue, fût-elle celle du jugement. Séjourner "dans les incertitudes, les mystères et les doutes sans se laisser aller à la quête agacée de faits ou de raisons" exige une solide capacité négative. John Keats en faisait la source du génie de Shakespeare, et Bion en rappelle l'impérieuse nécessité dans l'exercice de l'analyse. C'est à ce prix que l'écoute s'affranchit de tout agrippement au savoir, qu'elle accueille l'angoisse et l'effondrement pour permettre, le moment venu, les salutaires mouvements de la curiosité. Certes on pourra regretter que depuis plus d'un siècle "la jeune science" ait pris quelques rides et qu'elle puisse parfois s'essouffler sous le poids de trop généreux commentaires. Pourtant l'incertitude demeure l'ordinaire du psychanalyste. A condition, bien sûr qu'il accepte de suivre les chemins du scandaleux et de l'inouï en s'arrachant aux ornières du bien connu et du prédictible. Comme on le verra, les textes ici assemblés partent souvent de "petits riens", rencontrés au fil du quotidien analytique. Dans la cure, dans l'échange entre collègues, en marge de lectures. Ils sont comme autant de pensées incidentes. Elles en disent souvent longs sur les vastes et complexes théories qui les sous-tendent et se sont constituées au cours d'un lent parcours. A l'écart de tout conformisme assuré, chaque auteur a voulu se laisser distraire par l'imprévu et l'incertain. Sans fausse pudeur. Sans naïveté ni complaisance non plus.

Voici le second tome du Théâtre de Philippe Hériat. Le rapprochement des deux pièces réunies dans ce volume ne se justifie pas que par leur succession chronologique. Et l'opposition extrême de leur ton non plus ne doit pas faire oublier leur parenté. Serviteur avant tout des sujets qu'il traite, Philippe Hériat a toujours pensé qu'une pièce de théâtre devait être dialoguée dans le style de l'époque où son action se passe et dans le langage des personnages qui l'animent. Les Noces de Deuil, dont on ne saurait contester que leur représentation à la Comédie-Française fit une certaine sensation, se déroulent aux temps romantiques et leurs héros sont empruntés à l'aristocratie d'une province hautaine. Les Joies de la Famille, au contraire, récemment créées à la Comédie des Champs-Elysées, se situent dans la bourgeoisie parisienne riche et de nos jours. D'où la différence de leur ton et de leur atmosphère. Et si l'une des deux pièces est un drame, c'est que l'impasse y devient complète, tandis que dans la comédie tout se termine heureusement. Les sujets eux-mêmes ne sont pas si éloignés qu'il peut paraître. Le drame romantique montre deux êtres jeunes, épris l'un de l'autre et que tout, dès le début, sépare ; un crime, en détruisant entre eux le principal obstacle, semble d'abord les rapprocher, et chacun des deux amants croit que c'est l'autre qui s'est rendu meurtrier par amour ; on découvre que le crime supposé n'était qu'u suicide ; les deux amants ne s'aiment plus : c'est le crime qui les unissait. Et un troisième personnage, leur adversaire et leur juge, prononce le mot-clef de la pièce : "Les grandes amours vivent d'empêchement." La comédie bourgeoise, de son côté, propose l'histoire d'une vieille dame, de coeur et d'esprit jeunes, aimant la vie, mais en butte à l'opposition de sa descendance intéressée. Elle aussi, tout l'empêcherait d'être heureuse : l'âge, les idées reçues, les appétits contraires, si elle ne se rebiffait. Dans l'une et l'autre de ces pièces on reconnaît donc certains thèmes communs : l'affranchissement des servitudes sociales et familiales, les droits de l'individu, la lutte pour le bonheur. Ce sont ces mêmes thèmes qui, au travers d'intrigues, d'époques et de milieux divers, circulent à travers toute l'oeuvre dramatique ou romanesque de Philippe Hériat, puisque, semblable en cela à d'autres écrivains contemporains, de plus en plus nombreux et non des moindres, l'auteur des Boussardel écrit alternativement pour le livre et pour la scène. Il n'est pas jusqu'aux deux arguments de ballet placés à la fin du volume qui, outre leur attrait de curiosité, n'ajoutent une touche complémentaire à la physionomie d'un écrivain tenté par toutes les formes d'expression. Piège de Lumière, que le Grand Ballet du Marquis de Cuevas danse de façon ininterrompue depuis huit ans à travers trois continents, et Conte cruel, que Philippe Hériat composa pour l'Opéra à partir d'un conte de Villiers de l'Isle-Adam, ne démentent pas non plus la qualification de romantique souvent appliquée à leur auteur.

Plus on étudie ce petit livre, osons-nous ajouter sans crainte de les surprendre, plus on admire la sûreté et l'élévation de sa doctrine ascétique, a sagacité ; la force et la souplesse de la méthode qu'il définit ; plus on se familiarise avec son texte, mieux aussi l'on perçoit quel parti l'on en peut tirer, pour aider les âmes aux niveaux les plus divers de la vie chrétienne. Adapter ses méditations et ses recommandations aux capacités des fidèles appelés seulement il suivre « la voie des préceptes » est relativement aisé. Il est certes plus délicat, mais il est possible de proposer aux privilégiés appelés il suivre « la voie des conseils » des sujets de méditation équivalents, voire plus aptes à les faire pénétrer en certaines profondeurs du dogme chrétien où leur piété doit trouver normalement de vives consolations et d'énergiques stimulants. Tels sont par exemple, les mystères de l'adoption surnaturelle, de la « divinisation » des âmes par la grâce, du Corps mystique du Christ, que saint Ignace pouvait se dispenser d'aborder en une première retraite ordonnée au choix d'un état de vie. Ce second genre d'adaptation paraît d'autant plus nécessaire, que le succès des Exercices dépasse de beaucoup, selon toute vraisemblance, celui que leur auteur pouvait humainement espérer : chaque année, un nombre croissant de prêtres, de religieux et de religieuses leur demandent de renouveler leur ferveur. Or il est à craindre que le retour périodique des mêmes méditations, se suivant dans le même ordre, développées de façon fort semblable, ne produise quelque satiété, exactement comme le retour constant, sur la même table, des mets les plus succulents. Les directeurs de retraites le savent; ils s'efforcent d'assurer quelque variété. La même raison nous a conduit à publier ces volumes. Sauf de très rares exceptions, nous ne reprenons pas les thèmes ou sujets traités par saint Ignace. Des auteurs de grand mérite se sont chargés de ce soin. Si l'on souhaite une première initiation aux Exercices, il convient de recourir d'abord à leurs ouvrages. Pour notre part, voici comment nous avons conçu notre tâche. Dans une première partie sont groupées de simples « notes » sur les pièces maîtresses. Cette qualification de « notes» avertit déjà que nous ne songeons à présenter ni un commentaire intégral du livre, ni un commentaire plus détaillé des pages les plus importantes. Ce travail est déjà fait. Nos notes visent tout d'abord à mettre en plein relief ce que l'on discerne parfois difficilement en des commentaire, étendus, à savoir les idées essentielles de saint Ignace, les raisons majeures qui ont dirigé le choix et l'ordonnance de ses méditations. Elles le font, tout ensemble, dans le but de faciliter une exégèse sûre de son texte, si on le conserve, des adaptations judicieuses, si on s'en écarte, enfin, quant aux méditations que nous publions, une utilisation pleinement fidèle de sa pensée : ce qui nous semble essentiel est en effet ce que nous avons tenté de sauvegarder et d'assurer de notre mieux. Ces notes ajoutent d'ordinaire quelques suggestions au sujet d'équivalents possibles, ainsi que des exemples ou des citations également utilisables en des méditations apparentées. La seconde partie contient, outre deux triduums, trois retraites de huit jours. On y retrouvera en substance le même ordre général, la même doctrine ascétique que dans les Exercices, le même effort pour attacher les âmes au Maître bien-aimé que le Père a constitué notre Voie, notre Vérité, notre Vie. Ces pages n'étant pas destinées à être lues, mais à être méditées, nous avons évité tout développement prolixe et seulement amorcé affections, demandes et résolutions. Éveiller la réflexion, au lieu d'en dispenser, susciter la prière, au lieu d'en donner la formule détaillée, nous paraît répondre davantage aux vœux des âmes qui ont déjà quelque habitude de l'oraison. Ce qu'elles découvriront par elles-mêmes, selon la remarque de saint Ignace, aura pour elles plus de goût et leur vaudra plus de profit. Plus on étudie ce petit livre, osons-nous ajouter sans crainte de les surprendre, plus on admire la sûreté et l'élévation de sa doctrine ascétique, a sagacité ; la force et la souplesse de la méthode qu'il définit ; plus on se familiarise avec son texte, mieux aussi l'on perçoit quel parti l'on en peut tirer, pour aider les âmes aux niveaux les plus divers de la vie chrétienne. Adapter ses méditations et ses recommandations aux capacités des fidèles appelés seulement il suivre « la voie des préceptes » est relativement aisé. Il est certes plus délicat, mais il est possible de proposer aux privilégiés appelés il suivre « la voie des conseils » des sujets de méditation équivalents, voire plus aptes à les faire pénétrer en certaines profondeurs du dogme chrétien où leur piété doit trouver normalement de vives consolations et d'énergiques stimulants. Tels sont par exemple, les mystères de l'adoption surnaturelle, de la « divinisation » des âmes par la grâce, du Corps mystique du Christ, que saint Ignace pouvait se dispenser d'aborder en une première retraite ordonnée au choix d'un état de vie. Ce second genre d'adaptation paraît d'autant plus nécessaire, que le succès des Exercices dépasse de beaucoup, selon toute vraisemblance, celui que leur auteur pouvait humainement espérer : chaque année, un nombre croissant de prêtres, de religieux et de religieuses leur demandent de renouveler leur ferveur. Or il est à craindre que le retour périodique des mêmes méditations, se suivant dans le même ordre, développées de façon fort semblable, ne produise quelque satiété, exactement comme le retour constant, sur la même table, des mets les plus succulents. Les directeurs de retraites le savent; ils s'efforcent d'assurer quelque variété. La même raison nous a conduit à publier ces volumes. Sauf de très rares exceptions, nous ne reprenons pas les thèmes ou sujets traités par saint Ignace. Des auteurs de grand mérite se sont chargés de ce soin. Si l'on souhaite une première initiation aux Exercices, il convient de recourir d'abord à leurs ouvrages. Pour notre part, voici comment nous avons conçu notre tâche. Dans une première partie sont groupées de simples « notes » sur les pièces maîtresses. Cette qualification de « notes» avertit déjà que nous ne songeons à présenter ni un commentaire intégral du livre, ni un commentaire plus détaillé des pages les plus importantes. Ce travail est déjà fait. Nos notes visent tout d'abord à mettre en plein relief ce que l'on discerne parfois difficilement en des commentaire, étendus, à savoir les idées essentielles de saint Ignace, les raisons majeures qui ont dirigé le choix et l'ordonnance de ses méditations. Elles le font, tout ensemble, dans le but de faciliter une exégèse sûre de son texte, si on le conserve, des adaptations judicieuses, si on s'en écarte, enfin, quant aux méditations que nous publions, une utilisation pleinement fidèle de sa pensée : ce qui nous semble essentiel est en effet ce que nous avons tenté de sauvegarder et d'assurer de notre mieux. Ces notes ajoutent d'ordinaire quelques suggestions au sujet d'équivalents possibles, ainsi que des exemples ou des citations également utilisables en des méditations apparentées. La seconde partie contient, outre deux triduums, trois retraites de huit jours. On y retrouvera en substance le même ordre général, la même doctrine ascétique que dans les Exercices, le même effort pour attacher les âmes au Maître bien-aimé que le Père a constitué notre Voie, notre Vérité, notre Vie. Ces pages n'étant pas destinées à être lues, mais à être méditées, nous avons évité tout développement prolixe et seulement amorcé affections, demandes et résolutions. Éveiller la réflexion, au lieu d'en dispenser, susciter la prière, au lieu d'en donner la formule détaillée, nous paraît répondre davantage aux vœux des âmes qui ont déjà quelque habitude de l'oraison. Ce qu'elles découvriront par elles-mêmes, selon la remarque de saint Ignace, aura pour elles plus de goût et leur vaudra plus de profit.

Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d'y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie. Cet ouvrage analyse l'impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d'information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière. La blockchain pourrait-elle s'analyser en un véritable "système" , multilatéral mais non centralisé ? D'un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d'une simple pluridisciplinarité, chacun essayant d'adopter le regard de l'autre. Il fallait aussi bien circonscrire l'objet de l'étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l'industrie du logiciel. Les auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d'information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l'agence et en incitant à compléter la théorie économique d'essence contractualiste. L'impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s'est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l'entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d'entreprises d'avocats, actives dans le domaine du rapprochement d'entreprises participe de ce constat. Le design d'un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s'appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l'incomplétude des règles - notamment fiscales, d'appréhension de la valeur. L'autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l'adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d'organisation, de rapport à l'impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s'inscrivent dans le concept général de "nouvelles méthodes de travail" et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques. L'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon 3 (EA 3707) regroupe les enseignants chercheurs travaillant en droit privé et a pour objectif de promouvoir et d'encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline. Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par centres de recherche disciplinaires (droit de la famille, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit de l'entreprise, patrimoine et contrats) et par thèmes et méthodes de recherche transversaux (corps et santé ; éthique et nouvelles technologies ; approche philosophique du droit privé ; pratiques du droit ; globalisation). Coactis est l'Unité de Recherche en gestion des Universités Lumière Lyon 2 et Jean Monnet de Saint Etienne. Anciennement Equipe d'Accueil (EA 4161), elle regroupe une cinquantaine d'enseignants-chercheurs titulaires (Professeurs des Universités et Maîtres de conférences HDR, et Maîtres de Conférences, parmi lesquels certains sont rattachés aux Mines Saint-Etienne) et associés et une vingtaine de doctorants. L'équipe se caractérise par sa dimension pluridisciplinaire (stratégie, finance, marketing, RH, Management des systèmes d'information...) dans le champ de la recherche en Sciences de Gestion Elle se structure autour de quatre axes de recherches, mais aussi autour de programmes scientifiques transversaux qui mobilisent et croisent les compétences des différentes spécialités et disciplines (Plan PME, Aura PMI et Interreg ASIS - Innovations sociales en sont des exemples caractéristiques). Cette approche correspond aux pratiques réelles des entreprises et des organisations qui ne cloisonnent pas les champs fonctionnels mais croisent au contraire les regards et approches pour construire leurs dynamiques. Les auteurs remercient les universités de Lyon pour leur soutien.

"? Ecrivain ?? (...) Ce mot a son importance. Je ne voulais surtout pas être romancier, ni poète, ni essayiste, ni auteur de théâtre. Mais écrivain. ? " Pour Michel Butel, disparu en 2018, être écrivain, ou du moins "? apprenti écrivain ? " comme le consigne un officier méfiant durant son service militaire, signifiait essentiellement ne pas faire de l'écriture une activité cloisonnée ? : écrire sans distinction des poèmes, des contes, des nouvelles, des romans, des essais, des fragments d'essais, d'autres choses encore qui échappent à ces qualifications génétiques. A cela s'ajoute également la création de journaux, aux titres déjouant à eux seuls les attentes du champ médiatique ? : L'autre journal, Encore, l'azur ou L'impossible. Au coeur de son oeuvre éparse se trouve cependant une profonde et cohérente nécessité. Il est avant tout un écrivain qui écrit depuis "? la diagonale du désespoir ? ", au sens où il puise dans son désespoir les ressources pour lui échapper. Ainsi notait-il, dans le volume hétéroclite L'autre livre paru en 1997 qui donne son nom à cette édition complète de ses écrits ? : "? Peut-être que tout ce qui précède la mort est une affaire de lignes, d'angles, d'inclinaisons. Peut-être la vie n'est-elle qu'une géométrie variable, les sensations seulement des positions, les sentiments des directions. Et de ce lieu où nous nous attardions, de cette vie où nous fûmes si perplexes, il ne resterait que la diagonale du désespoir. ? " Autrement dit, écrire est une manière de "? se maintenir en un état de gai désespoir ? ", comme il le dit encore, en citant son amie Marguerite Duras. La littérature, pour Michel Butel, est un consentement aux diagonales, aux flux transgressant perpétuellement les identités, aux innombrables "? lignes de fuite ? " qui nous traversent, comme les nommait son compagnon de pensée Gilles Deleuze. Elle doit lutter contre l'appauvrissement de la vie, contre la mutilation de nos vies multiples ; elle doit nous rendre à la possibilité d'être toujours "? autre ? ", de vivre plusieurs vies ? : "? Il faudrait dire à chacun et à tous ? : ayez plusieurs vies, toutes ces vies mises ensemble n'en feront jamais une, la vraie. Mais du moins, nous permettent-elles d'approcher la vie qui devrait être la nôtre, celle qu'on appelle vraie, d'ailleurs sans raison. ? " Cela revient, poursuit-il en héritier du mouvement incandescent de Mai 1968, à ne rejoindre rien qui ressemble à un parti ou à une organisation politique, mais à rejoindre plutôt "? un vol d'oiseaux ? ", "? la nuée de ceux que nous aimons ? ", où se situe "? la possibilité de vie, d'action et d'espérance ? ". Cette manière de se rendre insaisissable, les trois récits qu'il publia de son vivant, rassemblés ici selon ses voeux, en sont la quête. Ces récits tiennent à la fois du roman policier, du conte philosophique, du témoignage historique. L'Autre Amour, prix Médicis en 1977, raconte une double histoire d'amour en fuite ? : entre Enneke, actrice de théâtre au destin tumultueux, et Van, gauchiste désabusé recherché par la police ? ; plus tard entre la même Enneke et Guillaume, survivant du cauchemar nazi, tous deux pressentant avoir attendu "? quelque chose comme cela depuis les années d'enfance ? ". La Figurante, parue en 1979, en est la suite ? : Helle, devenue figurante de cinéma après une enfance à fuir les persécuteurs nazis, croise sur son chemin Enneke, mais aussi l'analyste Annehilde, le peintre Simon, et enfin Haas, désespéré et révolté, selon qui "? il nous faut mener à la fois la vie et la mort ? ". Quant au récit L'Enfant, paru en 2004, il se démarque de ces tentatives romanesques, par sa brièveté envoûtante, qui est celle d'une fable ? : dans une chambre d'hôpital, un homme recueille les paroles prophétiques d'un enfant gravement malade ? ; l'enfant n'a pas de nom, il est seulement "? celui qui transmet un message mais il ignore lequel, il ne sait pas qui le lui a confié, il ne sait plus à qui le remettre ? ". L'écrivain lui-même est comme cet enfant, qui toujours "? pense à autre chose ? ". Un dernier récit, dont l'écriture fut dictée par la secousse des attentats du 11 septembre à New York, était resté à l'état de manuscrit ? ; L'Autre Histoire est publiée ici pour la première fois. Deux inconnus l'un pour l'autre, Matthias Manzon, écrivain, et Lena Zhayan, analyste, vivent une aventure brève et passionnée, alors que le monde entier et toutes les dimensions de l'existence sont ébranlés par l'effondrement des tours jumelles. Aimer, écrire, sont les seules réponses imparfaites qu'ils entrevoient à la catastrophe : "Ecris notre réponse à ce qui eut lieu, Matthias, à ce qui avait déjà eu lieu, à ce qui aura encore lieu. / Ecris-la / dans notre langue, / qui n'est ni la langue de Dieu, ni celle du Diable, ni celle du Bien, ni celle du Mal / mais / celle de la beauté du monde, / oui, cher Matthias, / je te le demande / écris / dans notre langue / celle qui louange / la beauté du monde / où nous nous sommes connus".

Soyez coaché par le seul psychiatre qui a disputé Roland-Garros ! Christophe Bernelle, 59 ans, est le seul psychiatre qui a disputé Roland-Garros ! En 1983, l'année du sacre de Yannick Noah, il s'incline au deuxième tour contre Mats Wilander, le futur finaliste. Il a 20 ans, il est 9e français et 170e joueur mondial mais il n'était pas préparé psychologiquement. Dans la foulée des qualifications pour Wimbledon, le feu sacré perdu, il rompt avec le tennis. Il entame des études de médecine, se spécialise dans la santé mentale. Le docteur Bernelle devient thérapeute. La passion du tennis revenue (il continue de le pratiquer à un bon niveau), il exerce dans divers cabinets en particulier auprès du jeune public. Il a aussi été responsable de la cellule mentale à la DTN au sein de la Fédération française de tennis. Il est, comme tout le monde, fasciné par ceux qu'il appelle les trois monstres : Roger Federer, Novak Djokovic et Rafael Nadal, 61 titres du Grand Chelem à eux trois depuis 2003 quand, chez les hommes, aucun Français n'en a gagné un depuis Noah en 1983. Avant de remporter l'Open d'Australie en 2020, Djokovic a eu cette phrase, à laquelle il souscrit : " Maintenant, pour gagner un Grand Chelem et être constant au plus haut niveau pendant de nombreuses années, il faut acquérir une maturité mentale et émotionnelle, une expérience pour comprendre ses forces et combattre ses faiblesses. Rafa, Roger et moi, tout au long de ces dix, quinze ans, on a su ce qu'il fallait faire mentalement dans certaines situations particulières. Cela nous donne probablement un petit avantage". Dans cet ouvrage ludique, pratique et pédagogique, Christophe Bernelle, après avoir raconté son parcours de tennisman à psychiatre, va décortiquer ce qui constitue la force du merveilleux trio, notamment au niveau mental. Il va analyser leurs ressorts, les mécanismes qui les habitent et constituent comme des vade-mecum à déployer pour le tennisman amateur comme pour tout un chacun. Il va entrer dans leur psychisme et disséquer une quarantaine de matches mettant aux prises Federer, Nadal ou bien Djokovic pour en dresser des archétypes. Exemple : Anticiper la situation Dimanche 14 juillet 2019. Finale de Wimbledon. Djokovic bat Federer 7-6, 1-6, 7-6, 4-6, 13-12. 4h57 de jeu. L'analyse : " Dans cette finale d'anthologie, la plus longue de l'histoire du tournoi, le Serbe a obtenu son 16e titre du Grand Chelem, malgré la ferveur du public pour le Suisse. Trois quart d'heure plus tôt, Federer mène 8 jeux à 7 au 5e set et 40-15, s'offrant deux balles de match. Federer sert une superbe première balle sur le coup droit de Djokovic, qui sort un retour gagnant croisé. Djoko a senti le coup, a anticipé, comme lors d'une séance de tir au but. Tout était programmé dans sa tête. La balle est arrivée exactement où il le pensait et boum... Si tu attends ce que l'autre va faire, tu réagis au lieu d'agir... Les très grands anticipent toujours, ils visualisent avant. Il a contre-attaqué et gagné son pari. Il n'est pas anodin non plus qu'il ait remporté les trois tie-breaks du match (le dernier à 12 jeux partout, pour la première fois de l'histoire) alors que, objectivement, sur ce match, il est moins fort que Federer ; il n'est d'ailleurs qu'à voir la " facilité " avec laquelle le Suisse a remporté ses deux sets. Djokovic n'a pas été intimidé par le public qui encourageait Federer, il a même joué de cet amour du public pour son adversaire en s'imaginant qu'il criait " Djoko Djoko " plutôt que " Come on Rodger ! " Il s'est conditionné, a réussi à prendre cette énergie qui la galvaniser. Il était heureux d'être là, sur le court, se préparant à battre la légende. Il ne s'est pas crispé au moment de conclure, grâce à tout le travail entrepris sur lui-même depuis des années. Comme pour un entretien d'embauche, il est entré positivement sur le terrain, sans se préparer au pire, pour mieux diminuer la pression et se concentrer sur son jeu et uniquement sur son jeu. Cette victoire à Wimbledon est d'abord une victoire mentale. " Autres exemples de thématiques qui seront illustrées par des matches, de la victoire de Nadal à Wimbledon en 2008 à l'élimination du même Nadal en 8e de finale du tournoi en cinq sets contre l'obscur Gilles Muller, du triomphe de Daniil Medvedev au dernier US Open contre Djokovic à la défaite d'un Federer diminué en trois sets contre Gaël Monfils en finale de la Coupe Davis 2014 avant de balayer Richard Gasquet deux jours plus tard pour offrir la premier sceptre en Coupe Davis à la Suisse : Vivre l'instant présent, L'esprit plus fort que le corps, Mieux penser pour mieux jouer, Apprendre à perdre, Le plaisir et l'amour du jeu, Savoir accepter la défaite, etc. En fin d'ouvrage, Christophe Bernelle expliquera pourquoi les Français, malgré de bons joueurs et un million de licenciés, ne parviennent pas à s'inspirer de ces modèles. " L'état d'esprit et donc le mental ont une part importante dans cet état de fait. Chez nous, quand les joueurs arrivent à un bon classement, souvent ils explosent en vol ... ", déplore-t-il. Il donnera des pistes pour progresser à ce niveau.

Un exposé de tout le droit commercial en vigueur, pour anticiper et maîtriser les risques juridiques. D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Cette nouvelle édition est à jour des éléments suivants : Entreprise Entrée en vigueur au 1er janvier 2023 du registre national des entreprises et du guichet unique électronique des formalités d'entreprise Nouveau statut d'entrepreneur individuel Fonds de commerce Précision sur les conditions de cession d'un contrat de distribution exclusive en cas de cession d'un fonds de commerce Baux Covid- 19 et loyers commerciaux : obligation pour les locataires commerciaux de payer le loyer pendant les périodes de fermeture ou de restriction administrative Loi climat : nouvelles modalités de l'information sur l'état des risques due par le bailleur Portée de l'acceptation par le bailleur du principe du renouvellement du bail Droit de préférence du locataire : précision de la notion de " cession unique de locaux distincts " Effet du maintien dans les lieux du locataire titulaire d'un bail dérogatoire après le terme contractuel Responsabilité civile Définition de la notion de producteur en matière de responsabilité du fait des produits défectueux Application aux personnes morales du droit à la protection de la vie privée Contrats Illustration d'une erreur sur la substance Evaluation des préjudices subis en cas de résiliation du contrat aux torts partagés entre les parties Première application de la notion de " prise d'acte par le cédé de la cession de contrat " depuis la réforme des contrats de 2016 Assurance Précision des modalités de forme applicables à une clause d'exclusion de garantie Assurance pertes d'exploitation : application aux fermetures imposées durant l'épidémie de Covid-19 Modification des conditions de mise en oeuvre de la faculté de renonciation à un contrat d'assurance vendue en complément d'un bien ou service Accords de distribution Sort des clauses de non-concurrence insérées dans des contrats de franchise avant l'entrée en vigueur de la loi Macron Appréciation de la validité d'un contrat d'agence prévoyant d'écarter tout droit à commission pour l'agent sur les opérations conclues directement par le mandant Vente de marchandises Obligation de conseil du vendeur professionnel envers un acheteur ne lui ayant pas précisé l'usage prévu Propriété intellectuelle Appréciation du risque de confusion dans l'esprit du public de la marque " France. com " Recevabilité de l'action en contrefaçon engagée par le titulaire de droits d'auteur sur un logiciel à l'encontre de son cocontractant Responsabilité des sites de vente en ligne pour des contrefaçons vendues par des tiers sur leur site Opérations de crédit Possibilité pour l'entreprise dont l'ouverture de crédit a été rompue de demander la raison à tout moment à la banque Précision relative à la capacité contributive de l'emprunteur Appréciation du risque d'endettement excessif en cas de prêt consenti à des coemprunteurs Paiement Revirement de jurisprudence sur l'application à la caution de la prescription biennale du Code de la consommation Charge de la preuve en matière de falsification d'un chèque Garanties Précision sur l'engagement de la sous-caution lorsque l'obligation de garantie est née avant l'expiration du terme et que les poursuites ont eu lieu après Dernières précisions jurisprudentielles relatives au cautionnement disproportionné consenti par une personne physique à un créancier professionnel Preuve de l'envoi de l'information annuelle due à la caution Recours personnel de la caution contre un codébiteur solidaire en l'absence de déchéance du terme (n° 20-21. 488) Précision sur la durée de l'action en radiation d'une hypothèque Soumission du gage automobile constitué depuis le 1er janvier 2023 au droit commun du gage sous réserve de certaines spécificités pour sa publicité. Procédures collectives Publication du décret relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel : adaptation du contenu de la demande d'ouverture et précision de l'articulation entre la procédure collective et la procédure de traitement de sa situation de surendettement dont l'entrepreneur peut faire l'objet Sort du droit de préemption du locataire commercial en cas de liquidation judiciaire du bailleur Précision sur le calcul du délai de prescription de l'action en comblement de passif Fixation de la date de cessation des paiements à prendre en compte pour sanctionner un dirigeant qui a poursuivi une activité déficitaire Qualification d'une clause d'arbitrage au regard de la réglementation des contrats en cours Précision sur le bénéfice de la prorogation du délai de déclaration des créances Fixation du point de départ du délai au-delà duquel le bailleur peut faire résilier le bail pour défaut de paiement des loyers afférents à une occupation postérieure au jugement de liquidation judiciaire Application dans le temps de l'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur et incidences dans le cadre de la procédure collective Portée des engagements négociés hors plan entre le débiteur et un créancier

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

Pourquoi la revue SalariatA ? Nicolas Castel Mathieu Grégoire Jean-Pascal Higelé Maud Simonet Le salariat a longtemps eu mauvaise presse. Au milieu des années 1860, dans un chapitre inédit du Capital, Karl Marx écritA : " Dès que les individus se font face comme des personnes libres, sans salariat pas de production de survaleur, sans production de survaleur pas de production capitaliste, donc pas de capital et pas de capitaliste ! Capital et travail salarié (c'est ainsi que nous appelons le travail du travailleur qui vend sa propre capacité de travail) n'expriment que les deux facteurs d'un seul et même rapportA ". Qui dit salariat dit capitalisme et inversement. Marx invite ainsi les travailleurs et les travailleuses réuni·es dans la Première internationale, à substituer au slogan " un salaire équitable pour une journée de travail équitable ", le mot d'ordre : " Abolition du salariatA ! A ". Près d'un siècle et demi plus tard non seulement le salariat n'a pas été aboli, mais il est devenu désirable pour nombre d'individus et d'organisations syndicales. Cela ne fait guère mystère : le salariat observé par Marx et ses contemporains n'est plus celui que nous observons aujourd'hui. En tant que rapport social, le salariat a été un champ de bataille. Il a donné lieu à des stratégies d'émancipation qui se sont parfois - souventA ! - traduites en victoires et en conquêtes. Les institutions du salariat que nous connaissons aujourd'hui sont les buttes témoins de ces batailles passées. La revue Salariat nait d'un questionnementA : les sciences sociales ont-elles pris la mesure d'une telle transformationA ? Certes, l'idée d'une bascule dans l'appréciation du salariat - de condition honnie à statut désiré - est largement partagée : l'inscription puis le retrait de la revendication " d'abolition du salariatA " dans les statuts de la Confédération générale du travail sont souvent mobilisés comme manifestation de ce mouvement historique. Mais on peut se demander si la façon dont les sciences sociales conçoivent le salariat a, parallèlement, évolué en prenant toute la mesure de ses transformations historiques qui, précisément, expliquent ce basculement radical d'appréciation. C'est en partant de l'explicitation de ce paradoxe que nous souhaitons introduire le projet intellectuel de la revue Salariat. Pourquoi questionner le " salariatA "A ? Le salariat du xixe siècle n'est pas le salariat du xxe siècle et ne sera pas, on peut en faire l'hypothèse, celui du xxie siècle. Si au premier abord, il s'agit d'un rapport social consubstantiel au capitalisme, on aurait tort d'arrêter là l'analyse : le salariat s'est transformé en devenant, par certains aspects, plus complexe et, par d'autres, plus simple. Le salariat est d'abord devenu plus complexe car le rapport social salariés/employeurs ne s'exprime plus à la seule échelle de la fabrique ou de l'entreprise, ni à celle d'un face à face entre un ou des travailleurs et un capitaliste. Ce rapport se joue à plusieurs échelles comme par exemple la branche et l'échelon interprofessionnel. Il s'est par ailleurs cristallisé dans des institutions et dans le droit. Mais le salariat est aussi devenu plus simple car dans la première partie du xxe siècle, il est encore possible d'associer le rapport salarial à une classe sociale parmi d'autres, la classe ouvrière, dont les luttes, les représentations syndicales, les institutions et le droit, n'engagent pas nécessairement ou pas directement les autres classes sociales. Les paysans, les employés, les professions intellectuelles par exemple peuvent ainsi encore s'imaginer un futur dans lequel - à l'instar des ouvriers mais à côté d'eux - ils pourront construire un droit spécifique, des protections sociales spécifiques et ce, grâce à des organisations syndicales spécifiques. Près d'un siècle plus tard, le salariat s'est généralisé numériquement et la catégorie de salariat a solidarisé des segments de travailleurs et de travailleusesA : au groupe social " ouvrierA " sont venus s'ajouter le groupe social " employéA " ainsi que les " cadresA " dont il faut noter que leur intégration au salariat fut un retournement de l'histoire particulièrement significatif. Qui plus est, ces segments de travailleurs et de travailleuses ont été solidarisés dans un même rapport social qui les oppose à des employeurs de façon plus universelle, plus simple et plus claire que par le passé. Ironie de l'histoire ou diversion, c'est précisément au moment où cette confrontation entre deux classes prend sa forme la plus évidente que la lutte des classes est déclarée obsolète. Il nous semble donc qu'au lieu de prendre toute la mesure de ces profondes transformations sociohistoriques du salariat, l'usage de cette notion par les sciences sociales s'est singulièrement appauvri. Pour Marx et ses contemporains - quelle que soit par ailleurs leur sensibilité -, le salariat est d'abord une notion forgée pour identifier, décrire et expliquer une relation économique, un rapport social très androcentré qui apparaît central dans la société du xixe siècle. Pour le dire dans un vocabulaire anachronique, c'est donc avant tout un concept des sciences sociales qui donne lieu à des controverses, des interrogations. Philosophes, économistes, sociologues s'en saisissent comme d'un outil pour décrire le réel qu'ils ont sous les yeux. Un siècle et demi plus tard, force est de constater que le terme salariat n'est plus questionné. Il est très souvent, pour les sciences sociales, une simple réalité juridico-administrative, une " donnée " ne posant pas question et au mieux une catégorie mais rarement un concept. Chacun ou chacune est ou n'est pas juridiquement " salariéA " tandis que, statistiquement, l'Insee comptabilise un nombre de " salariésA " et un nombre d'" indépendantsA " puis mesure l'évolution de leur part respective. Que les sciences sociales prennent en considération le fait d'être ou non juridiquement " salariéA ", par exemple lorsqu'on étudie la condition des travailleurs et des travailleuses des plateformes, est certes important et utile. Mais, à l'instar de ce que pratiquent paradoxalement de nombreux juristes, c'est à un usage plus réflexif de la notion de salariat - qui ne se réduit pas à une catégorie molle - que nous appelons. Cette approche réductrice du salariat comme " donnée " non interrogée s'explique certainement par un mécanisme assez paradoxalA : cette forme juridique, salariale donc, est le fruit d'une histoire qui a vu un concept et des théories s'incarner dans le droit9. En effet, ce concept analytique a infusé le droit jusqu'à structurer une grande part des réalités du travail et de ses " régulationsA " dans une bonne partie de l'Europe continentale, au Japon, aux Etats-Unis et ailleurs. Cependant, cette cristallisation dans le droit s'est accompagnée d'une baisse du pouvoir analytique du concept, voire d'une neutralisation scientifique d'un concept qui n'est qu'à de rares exceptions10 interrogé. La cristallisation dans le droit s'est ainsi accompagnée d'une vitrification conceptuelle. Dans quels termes a-t-on arrêté de penser la question salariale ? Dans une définition-essentialisationA : le salariat c'est la subordination. Et cette définition-essentialisation est sous-tendue par une théorie implicite : celle de l'échange d'une subordination contre une protection. Ce " compromisA " - fordien ou autre -, est devenu un cela va de soi ou un implicite théorique, presque un récit mythique des sciences sociales. Les analyses de Robert Castel dans Les métamorphoses de la question sociale sont à ce titre souvent mobilisées pour opposer diamétralement deux périodes historiques. Dans la première, le salariat de la révolution industrielle serait profondément asymétrique, l'égalité formelle des parties donnant lieu à une inégalité de fait et au paupérisme. Dans la seconde, un droit du travail et des droits sociaux octroyés par l'Etat seraient venus compenser cette asymétrie initiale et rééquilibrer l'échange salarial11A : subordination contre protection, " compromis fordiste ", " Trente glorieusesA " et " plein-emploiA " comme nouvelle étape d'un rapport salarial enfin rééquilibré. L'état de " compromisA " peut alors plus ou moins implicitement être conçu comme un climax, un optimum indépassable. Dans un tel cadre d'analyse, on sera tendantiellement conduit à ne penser que des reculs - l'" effritement de la A société salariale " - et ce, dans la nostalgie d'un passé glorieux mais malheureusement révolu. Droits octroyés et équilibre de l'échange retrouvéA : dans une telle perspective théorique, on le voit, l'univers des possibles du salariat est relativement bien borné par cet état d'harmonie sociale et d'intégration de la classe ouvrière que l'on prête à la période d'après-guerre. Or, pleine de conflits, de conquêtes, d'émancipations, la réalité sociohistorique sur plus d'un siècle dépasse les termes de l'échange et du compromis. Penser ainsi non pas en termes de compromis mais en termes de luttes et d'émancipation, évite de présumer des définitions et limites du salariat. La réalité du salariat a changé parce que des batailles relatives au travail et/ou à la citoyenneté économique et politique ont été gagnées. Oui, le salariat est consubstantiel au capitalisme mais il est traversé en permanence, par des formes de subversion de la logique capitaliste. Le rapport salarial, en ses contradictions et ses puissances, est le point nodal de la lutte des classes et, en la matière, la messe n'est pas dite tant au point de vue des structures objectives que des structures subjectivesA : rien ne permet de conclure que ce rapport social n'est qu'enrôlement au désir-maître capitaliste12. Si le régime de désir est bien celui de désirer selon l'ordre des choses capitalistes (i. A e. une épithumè capitaliste13), il n'en demeure pas moins que depuis la théorisation produite par Marx, tout un maillage institutionnel de droits salariaux subversifs du capitalisme a pris forme au coeur du rapport salarial (sécurité sociale, cotisations sociales, conventions collectives, minima salariaux, droit du travail, statuts de la fonction publique et des entreprises publiques, etc.). En matière de salariat, on ne peut donc en rester à la théorie implicite du xixe siècle et son acquis d'une protection contre une subordination. Ce n'est pas une simple donnée juridique incontestable (être ou ne pas être " salariéA ") mais un concept qui doit être discuté, débattu, interrogé, mis en question, caractérisé et caractérisé à nouveau, au fil du temps et des luttes sociales qui s'y rattachent. Si domination, exploitation, aliénation, invisibilisation il y a, il s'agit aussi de comprendre ce qui se joue dans le salariat en termes d'émancipation des femmes et des hommes. Certes, le salariat n'est pas qu'émancipation. Et on peut songer à d'autres possibles pour les travailleurs et les travailleuses que ceux qui s'organisent à l'échelle du salariat. Mais cette dimension émancipatrice ne doit pas faire l'objet d'une occultation. Il nous parait donc nécessaire de saisir le salariat dans son épaisseur sociohistorique, dans les contradictions qui le traversent, les luttes qui le définissent et le redéfinissent, pour éclairer la question du travail aussi bien dans sa dimension abstraite que concrète. On l'aura compris, il s'agit donc ici d'interroger le salariat en lui redonnant toute sa force historique, heuristique et polémique. Le salariat, nous l'avons dit, est devenu un rapport social qui s'exprime à de multiples échelles et qui dépassent de beaucoup le simple face à face évoqué dans la deuxième section du Capital dans laquelle un employeur, " l'homme aux écusA ", se tient devant un salarié ne pouvant s'attendre " qu'à être tannéA "14. Chacune de ces échelles constitue un champ de bataille, avec ses contraintes et ses stratégies d'émancipation spécifiques. A chacune de ces échelles, le rapport social salarial s'exprime dans des collectifs, dans des solidarités et des conflictualités articulées les unes aux autres. A l'échelle de l'entreprise se jouent par exemple de nombreuses luttes pour l'emploi. A celui de la branche, par le biais des conventions collectives, se joue notamment le contrôle de la concurrence sur les salaires entre entreprises d'un même secteur. A l'échelon interprofessionnel et national se jouent l'essentiel du droit du travail et des mécanismes de socialisation du salaire propres à la sécurité sociale ou à l'assurance chômage. Le salariat est donc bien loin de la rémunération marchande de la force de travail du xixe siècle. Les champs de bataille se sont démultipliés tout en s'articulant les uns aux autres. Qu'on pense à l'importance des conventions collectives en termes de salaire et de conditions de travail pour articuler les combats dans l'entreprise et dans la branche. Qu'on pense au rôle d'activation ou au contraire d'éradication des logiques d'armée de réserve que peut jouer un mécanisme d'assurance chômage sur le marché du travail. Qu'on pense également aux mécanismes de sécurité sociale en matière de santé et de retraites en France. Ces derniers se sont constitués en salaire socialisé engageant dans une relation l'ensemble des employeurs et l'ensemble des salarié·es à l'échelle interprofessionnelle là où, dans un pays comme les Etats-Unis, la protection contre ces " risquesA " est demeurée liée à la politique salariale d'un employeur à travers des benefits par un salaire indirect mais non socialisé15. Qu'on pense également au salaire à la qualification personnelle qui émancipe largement les fonctionnaires des logiques de marché du travail. Comprendre ce que vit individuellement un salarié ou une salariée hic et nunc, suppose de prendre en considération l'ensemble de ces dimensions collectives articulées, les dynamiques historiques, les luttes, les stratégies et la façon dont l'état des rapports de force sur chacun de ces champs de bataille s'est cristallisé dans des institutions. S'il est un objet qui nous rappelle tous les mois que ce rapport social se joue à plusieurs échelles, c'est bien la fiche de paye. Elle est une symbolisation d'un salaire dit " individuelA " ou " directA " en même temps que le lieu d'un " salaire collectifA " et ce, à plusieurs égards. En effet, quant à sa détermination, le salaire est particulièrement redevable au collectif. Les forfaits salariaux négociés dans les grilles de classification des conventions collectives de branches et au niveau de l'entreprise ou encore les grades et échelons de la fonction publique sont des éléments structurants du salaire. A cet " individuelA " s'ajoute une autre dimension collective dont la fiche de paye fait état, c'est la part directement socialisée du salaire à une échelle nationale et interprofessionnelle via des cotisations ou des impôts. Ces échelles et institutions plurielles ne sont pas réductibles à une fonction de protection légitimée par une subordination mais sont beaucoup plus largement le produit des dimensions collectives et conflictuelles du salaire. Et l'on voit là, pour le dire en passant, ce qu'a d'inepte la lecture marchande et purement calculatoire du salaire, économicisme malheureusement dominant. Derrière la plus ou moins grande socialisation des salaires, c'est la question des modes de valorisation du travail qui se pose : à travers la qualification et la cotisation, le salaire n'a plus grand-chose à voir avec la fiction du prix du travail (cf. infra). Enfin, derrière la maîtrise ou non de cette socialisation, c'est aussi la bataille pour la maîtrise du travail concret qui se joue : c'est-à-dire maîtriser ses finalités, maîtriser la définition de ce qui doit être produit ou pas, maîtriser les moyens et les conditions de la production. Voilà tout ce qu'une lecture en termes de conflictualité et d'émancipation, et non seulement de protection/subordination, s'autorise à penser. Pourquoi une revue ? La revue Salariat est la poursuite du projet intellectuel et éditorial que l'Institut Européen du Salariat (IES) porte depuis sa création en 2008. La revue vise donc à accueillir des contributions qui prendront au sérieux les enjeux du salariat de façon ouverte et contradictoire. Il s'agit de promouvoir des analyses du salariat issues des sciences sociales au sens large (sociologie, science politique, histoire, économie, droit...) mais aussi des débats ou des controverses qui ne s'interdisent pas de tirer des conclusions politiques de ces analyses scientifiques16. La revue est ainsi largement ouverte à diverses disciplines et à une pluralité de registres de scientificité. Les travaux empiriques pourront ainsi côtoyer des réflexions théoriques. Des textes fondés sur un registre très descriptif pourront dialoguer avec des approches plus politiques défendant telle ou telle stratégie d'émancipation. Grâce à ce dialogue qu'on espère fécond, nous entendons mettre la production intellectuelle de la recherche au service du débat public et des luttes politiques et sociales qui se déploient dans les domaines du travail concret et de sa valorisation. Notre revue souhaite ainsi faire vivre le débat intellectuel, le dialogue interdisciplinaire et constituer un espace de liberté scientifique en autorisant des approches diverses et non formatées, ce qui suppose en particulier que le débat puisse s'épanouir le plus possible à l'abri - voire même en dehors - des enjeux relatifs au " marché du travailA " académique. Si la revue entend publier des articles d'auteurs et d'autrices dont on apprécie les qualités de chercheurs et de chercheuses, elle dénonce avec d'autres17 la fonction d'évaluation et in fine de classement des recherches et des chercheurs et chercheuses que les politiques de l'enseignement supérieur et de la recherche tendent de plus en plus à assigner aux revues. Nous souhaiterions - autant que possible - ne pas constituer un outil de légitimation supplémentaire d'un " marché du travailA " académique dans lequel de jeunes chercheurs et chercheuses - de moins en moins jeunes en réalité... - font face à une pénurie extrême de postes et sont soumis à la loi du " publish or perishA " ainsi qu'à l'inflation bibliométrique qui, paradoxalement, nuit à la qualité de la production scientifique. Cela signifie en pratique et entre autres, que nous voudrions rester en dehors de cette logique de " classementA " des revues et donc ne pas figurer dans les listes officielles des revues dans lesquelles il conviendrait pour les candidats et les candidates à la carrière académique de publier, les critères bibliométriques permettant aux évaluateurs et aux évaluatrices de se passer d'un travail de discussion sur le fond. Cela signifie également que la composition du comité de rédaction de la revue n'est pas dépendante du statut sous lequel les membres exercent leur qualité de chercheur·se : doctorant·e, titulaire ou non titulaire, chercheur·se dans ou hors des institutions de l'enseignement supérieur et de la recherche. Nous nous concevons ainsi comme un groupe ouvert à toutes celles et tous ceux qui souhaitent travailler à un projet intellectuel et proposer aux lecteurs et aux lectrices un contenu de qualité, intéressant à la fois d'un point de vue scientifique et d'un point de vue politique. En ce sens, nous proposons plusieurs rubriques pour apporter divers éclairages ou points d'entrée d'un même questionnement puisque nous avons l'objectif de structurer chaque numéro annuel autour d'une problématique commune. La rubrique Arrêt sur image invite à décrypter les enjeux derrière une image choisie, la rubrique Lectures et débats ouvre à la discussion avec des publications académiques ou littéraires et la rubrique Brut est un espace de mise en valeur de données empiriques diverses. Ces manières d'aborder la problématique générale du numéro sont complétées par des articles dans une rubrique plus généraliste, Notes et analyses. Mais ces rubriques, plus largement présentées sur le site web de la revue18, ne doivent pas constituer des carcans et elles sont elles-mêmes susceptibles d'évoluer. Droit à l'emploi ou droit au salaire ? Ce premier numéro est ainsi l'occasion de tester l'intérêt ou la validité de notre parti-pris analytique consistant à penser le salariat comme un concept de sciences sociales à vocation heuristique en dévoilant ses contradictions et ce faisant, des chemins possibles d'émancipation. La question générale que nous posons dans ce numéro est la suivante : qu'est-il préférable de garantir, un droit à l'emploi ou un droit au salaire ? Pour celles et ceux qui restent indifférent·es à une réflexion de fond sur les institutions salariales, cette question n'a pas lieu d'être car " qui dit emploi dit salaire et qui dit salaire dit emploi, garantir l'un, revient donc à garantir l'autre ". Une telle remarque passerait pourtant à côté d'un enjeu essentiel car il y a là - en première analyse et pour la période qui nous occupe, à savoir fin du xxe siècle et début du xxie siècle - deux voies d'émancipation salariale structurées autour de deux grandes familles de stratégies possiblesA : celles qui concourent à promouvoir l'emploi et notamment le plein-emploi et celles qui s'en départissent et promeuvent un droit au salaire ou font du droit au salaire un préalable. Ce débat, s'il est contemporain, n'est pas totalement nouveau et deux grandes organisations syndicales, la CGT et la CFDT s'en sont emparé avec leurs projets respectifs de sécurité sociale professionnelle ou de sécurisation des parcours professionnels. Il s'agit bien de projets différents dans lesquels l'emploi et le salaire ne recouvrent pas une même réalité. " EmploiA ", voire même " plein-emploiA " peuvent prendre des sens différents et leur éventuelle garantie ne dit rien de la nécessité du salaire ou de ressources au-delà de l'emploi précisément. La question posée dans le présent numéro est donc loin d'être anodine et c'est pourquoi nous y réfléchissons depuis une dizaine d'années19 et la remettons aujourd'hui sur le métier. Et de ce point de vue, l'expérience du confinement a été particulièrement révélatrice de ce que les différentes formes d'institutions du travail produisent en termes de droits salariaux, comme le met en lumière Jean-Pascal Higelé dans une note - révisée - de l'IES que nous publions ici.