Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne. 4e édition actualisée
Extraits
Droit
Les libertés européennes de circulation au delà de l'économie
Qui envisagerait les libertés européennes de circulation au-delà de l'économie ? Personne a priori, tant la circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux dans l'Union européenne semble, depuis 1957, commandée par les impératifs des cycles de production et de distribution de biens et de prestations de services. Encore conviendrait-il de s'entendre, sinon sur le concept, du moins sur les exigences de l'économie telle qu'elle est perçue par l'Union européenne et les Etats membres de cette union. Plus encore, la raison économique subit, dans la construction européenne, la concurrence de la citoyenneté européenne et de la liberté de circulation qui lui est propre, promues par le Traité de Maastricht. Cette citoyenneté refoule-t-elle ou subit-elle au contraire l'attraction de l'économie qui voudrait la réduire en simple homo economicus ? Le présent ouvrage délivre à cette interrogation des réponses multiples, parfois contradictoires ou surprenantes, nourries par la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
07/2019
Immobilier, droit de la constr
Maîtriser les techniques de l'immobilier. Transaction immobilière, gestion locative et gestion de copropriété, 5e édition actualisée
Désormais adopté en BTS et IUT des métiers de l'immobilier, ce manuel, construit en 3 parties indissociables et illustré de nombreux exemples détaillés, enseigne l'essentiel de ce que doit maîtriser un professionnel compétent : 1/ La transaction immobilière comprend la fiscalité immobilière et le financement de l'acquéreur. On n'aborde volontairement pas la vente avec les documents liés à l'acte (mandats, compromis). 2/ La gestion locative permet à l'administrateur de biens de gérer un ou plusieurs biens d'un propriétaire. 3/ La gestion de copropriété concerne la gestion de l'immeuble. A l'occasion de la rentrée universitaire, il a été revu et mis à jour pour cette cinquième édition.
02/2023
Encyclopédies de poche
Histoire de l'Union soviétique de Khrouchtchev à Gorbatchev (1953-1991). 5e édition
A la mort de Staline en 1953, l'Union soviétique passe d'un système totalitaire à un système autoritaire et policier, mais où la dictature du Parti demeure intacte. Si le système semble immuable en façade, les espaces d'autonomie prolifèrent au fil des ans. L'URSS est rongée par le vieillissement de ses dirigeants, qui atteint son apogée sous Brejnev. Sa situation économique ne cesse de se dégrader. Une nouvelle société, des économies parallèles, des contre-cultures se développent, que le pouvoir ne peut plus maîtriser et qui conduisent en 1991 à l'implosion de l'URSS. De la guerre froide à la perestroïka, Nicolas Werth retrace les dernières décennies de l'Union soviétique.
01/2021
Economie internationale
Introduction à l'économie européenne. 3e édition
Ce manuel offre une analyse pluridisciplinaire de la dynamique d'intégration économique européenne qui met en évidence les grands enjeux économiques de la construction européenne. Il utilise des concepts économiques élémentaires, mais prend également en compte des éléments historiques, institutionnels et géopolitiques indispensables à la compréhension des phénomènes complexes qui affectent l'économie de l'Union européenne. Il passe, en outre, en revue le développement des principales politiques économiques de l'Union européenne. De nombreux exemples et études de cas sont développés de manière pédagogique, de façon à permettre au lecteur de mieux comprendre les nuances du fonctionnement économique de l'Union européenne et de son marché unique. Cette analyse critique de la construction européenne, du début du 20e siècle à nos jours, facilite la mise en perspective et l'analyse prospective dynamique de l'économie européenne. Ce livre d'introduction est destiné à tous ceux qui veulent saisir les enjeux de l'économie de l'Union européenne et qui disposent de notions élémentaires d'économie, qu'ils soient étudiants de différentes disciplines ou praticiens issus des institutions publiques, des ONG ou du monde de l'entreprise. Compléments en ligne : statistiques, questions types d'examens, bibliographie actualisée.
02/2022
Droit
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 2. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Oeuvres de M. Claude Henrys,... contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur, une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume, et des moyens faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux, par M. B. -J. Bretonnier,... Cinquième édition... augmentée... de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson,... à laquelle on a joint un supplément tiré des mémoires de feu M,... et plusieurs consultations des plus célèbres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome 2 Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 1. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Oeuvres de M. Claude Henrys,... contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur, une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume, et des moyens faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux, par M. B. -J. Bretonnier,... Cinquième édition... augmentée... de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson,... à laquelle on a joint un supplément tiré des mémoires de feu M,... et plusieurs consultations des plus célèbres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome 1 Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Oeuvres de M. Claude Henrys,... contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur, une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume, et des moyens faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux, par M. B. -J. Bretonnier,... Cinquième édition... augmentée... de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson,... à laquelle on a joint un supplément tiré des mémoires de feu M,... et plusieurs consultations des plus célèbres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome 4 Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Concours administratifs
Grands concours de la fonction publique. 3e édition
Elaborer sa stratégie de concours - S'organiser et travailler efficacement - Se préparer aux épreuves écrites et aux épreuves orales Des milliers de candidats se présentent chaque année aux concours (externe/interne/3e concours) de catégorie A et A+ des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière). En dehors de leurs besoins en matière de connaissances sur les matières des programmes, la réussite à ces concours particulièrement exigeants est liée à la connaissance de conseils pratiques en matière d'organisation du travail, de méthodes de travail efficaces et de savoir s'adapter aux spécificités et exceptions propres à certains concours. C'est l'objet de ce guide pratique et pédagogique de préparation aux grands concours de la fonction publique. Il est rédigé par trois jeunes hauts fonctionnaires issue des trois grandes écoles de la fonction publique : ENA, INET et EHESP. Avec ce livre, vous deviendrez le manager de votre préparation ; vous saurez en effet pourquoi présenter ces concours et comprendre leur esprit ; organiser votre préparation ; travailler efficacement ; préparer les épreuves écrites ; préparer les épreuves orales. Ecrit par des jeunes hauts fonctionnaires pour les candidats aux concours de la haute fonction publique, ce livre constitue un guide utile pour travailler et s'organiser efficacement et pour se préparer aux épreuves écrites et orales. Cette nouvelle édition prend en compte les réformes intervenues dans les modalités de certains concours (IRA notamment). Points forts - 1er ouvrage pratique de préparation des concours administratifs A et A+ - Les auteurs sont trois jeunes hauts fonctionnaires des trois fonctions publiques encore très proches des besoins réels des candidats - Un livre de terrain réellement utile aux candidats aux grands concours de la fonction publique
09/2023
Sciences politiques
Un projet de société communiste libertaire (NED 2024)
L'échec historique du "socialisme d'Etat" a laissé penser que le capitalisme était l'horizon indépassable de l'humanité. L'URSS a été remisée au placard des vieilles illusions. La social-démocratie est morte, s'avérant incapable de constituer une alternative au libéralisme. Débarrassée de ces leurres, la question de la transformation sociale peut-être à nouveau posée. Une alternative, fondée sur l'autogestion et le socialisme anti-autoritaire, peut commencer à être construite dès maintenant. Ce livre donne les grandes lignes de ce que pourrait être une société communiste libertaire : autogestion, planification à la base, distribution égalitaire des richesses, démocratie. Il y a une vie après le capitalisme !
03/2024
Droit communautaire
Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne
Un état des lieux de la transformation du droit européen de l'alimentation et de la sécurité alimentaire 20 ans après l'adoption du règlement n° 178/2002 du 28 janvier 2002. L'ouvrage dresse un état de lieux de la transformation du droit européen de l'alimentation et de la sécurité alimentaire au cours de ces 20 dernières années et met en lumière les nombreux défis à relever pour une transition vers un système alimentaire sain et durable.
09/2023
Essais biographiques
Mark Rothko. Edition actualisée
Né Marcus Rotkovitch à Dvinsk dans l'Empire russe, Mark Rothko (1903-1970) émigre à l'âge de dix ans aux Etats-Unis. Il emporte avec lui son éducation talmudique ainsi que les souvenirs des pogroms et des persécutions de son enfance. Mais l'expérience du déracinement ou les stigmatisations contre lesquelles il dut naviguer dans son pays d'accueil deviennent les moteurs de la subversion esthétique portée dans ses tableaux : dès 1950, il est célébré comme un pionnier de l'abstraction. Mais l'artiste poursuit sa recherche : la Rothko Chapel, inaugurée en 1971 à Houston (Texas) et conçue comme lieu de méditation en prise sur les débats politiques de son temps, reste sans doute son oeuvre la plus aboutie. En nouant des alliances créatives avec artistes, mécènes et commissaires ayant l'immigration en partage, Rothko creuse un sillon cosmopolite dans les Etats-Unis des sixties aux prises avec leurs propres démons. Annie Cohen-Solal nous donne à voir ici toutes les facettes de cet artiste majeur du XX ? siècle qui fut aussi un intellectuel engagé, passionné par la transmission, et dont la dimension spirituelle reste ancrée dans la richesse de sa propre histoire.
09/2023
Chats
Le persan. Edition actualisée
Bas sur pattes, un corps trapu, une robe longue et vaporeuse, le persan est toujours resté le même au fil du temps. Cependant depuis quelques décennies, de nouvelles variétés ajoutent à ses atours : regard maquillé du chinchilla, robe sauvage du tabby, tons pastel du bicolore, couleur siamois du colourpoint. Pratique et abondamment illustré, cet ouvrage de référence, émaillé de nombreux conseils, vous fera découvrir toutes les facettes de ce chat hors du commun.
10/2021
Actualité politique France
Président cambrioleur. Edition actualisée
"Les Français ne savent pas qui je suis". Emmanuel Macron se plaint souvent de ne pas être compris. Ce livre est une enquête critique au coeur de la personnalité et du parcours d'un président qui s'est construit sur la transgression personnelle, familiale et politique. Il fascine, mais on l'admire plus qu'on ne l'aime. On le hait plus qu'on ne le déteste. Deux crises exceptionnelles, les gilets jaunes, puis la Covid-19, bouleversent son quinquennat, en révèlent les manques et en même temps lui offrent une scène où peut s'épanouir sa nature théâtrale. La normalité n'existe pas dans ce métier où une bonne dose d'ego est indispensable. A la condition de l'efficacité pour le pays.
01/2022
Littérature française
L'envol ou de l'union sacrée des coeurs
Mathilde, provinciale française, passe l'essentiel de son temps libre avec son ami Momo à écrire des chansons en toute intimité. Lorsqu'il lui apprend qu'il envisage de se marier avec une fille du Congo, qu'il n'a jamais vue, Mathilde est déboussolée. Elle semble alors être la seule à percevoir ce projet comme de la folie. C'est après avoir fait la connaissance d'Euphémie, la mère de Momo partie en exil depuis son adolescence, que Mathilde décidera d'aller à la rencontre de la future épouse, en Afrique. Parallèlement à tout cela, Mathilde vit sa propre histoire d'amour avec Guillaume, un écrivain névrosé dont l'éditeur, mafieux de son état, se meurt d'amour pour elle, usant des plus vils stratagèmes pour parvenir à ses fins.
09/2018
Que-sais-je ?
Histoire de la Grande-Bretagne. 2e édition
L'espace qui sépare la Grande-Bretagne du continent n'est point infranchissable ", écrivait Napoléon. De fait, ce joyau d'un modeste archipel posé aux confins de l'Europe fut au coeur de l'histoire du continent, malgré une identité insulaire tardive mais vivace. Un temps atelier du monde " et métropole de l'empire le plus vaste de l'histoire – dont le Commonwealth est aujourd'hui l'héritage –, la Grande-Bretagne fut le creuset d'un royaume uni " de quatre nations longtemps divisées au gré d'une histoire mouvementée pleine de bruit et de fureur. De la formation géologique d'une île improbable à l'incertain Brexit en passant par la guerre de Cent Ans et l'époque victorienne, Jean-François Dunyach retrace une histoire faite de circulations, d'échanges et de syncrétismes. Bienvenue dans l'île du roi Arthur et de Richard Coeur de Lion, de Robin des Bois et de Macbeth, des suffragettes et des Beatles, du Five o'clock tea et de Big Ben.
05/2023
Droit européen des affaires
Union européenne et protection des investissements. Europe, Asie-Pacifique et Amérique latine
Depuis une décennie, on assiste à un pivotement des échanges économiques vers l'Asie-Pacifique où prospèrent les économies émergentes, Chine et pays de l'ASEAN en tête. Dans ce contexte, l'Union européenne a renforcé ses relations avec la région Asie-Pacifique avec des accords de libre-échange et d'investissements récents. Ce réseau dense d'accords UE-Asie-Pacifique ne peut se comprendre sans une mise en articulation avec les multiples accords de même nature conclus au sein de l'ASEAN et entre l'ASEAN et ses partenaires de la région. Parallèlement au pôle UE-Asie-Pacifique et au pôle ASEAN émerge un troisième, le pôle Asie-Pacifique qui se décline en trois groupes : un groupe, sous la houlette du Japon, avec l'accord de partenariat transpacifique global et progressiste, un autre sous l'égide de la Chine, avec l'accord de partenariat régional économique global. Un troisième groupe s'est concrétisé autour des Etats-Unis, avec l'accord Etats-Unis-Canada-Mexique. Enfin un quatrième pôle se développe sous l'impulsion du Brésil avec l'Argentine, le Paraguay et l'Uruguay (le Mercosul). Toute la problématique est de savoir comment s'organisent ces différents pôles au regard de la protection des investissements. Divers droits d'investissement et diverses modalités de règlements de différends entre investisseurs et Etats pour lesquelles on constate actuellement au plan mondial de vifs débats : voilà les thématiques abordées dans cet ouvrage à travers des regards croisés de spécialistes, universitaires français, japonais, vietnamiens, et des experts de la Commission européenne, lors d'un colloque international qui s'est tenu à Tours.
05/2021
Autres éditeurs (K à O)
L'arrêt de bus
Monsieur Henri vivait à l'arrêt de bus Flore depuis si longtemps que plus personne, ou presque, ne le regardait. L'histoire d'une amitié extraordinaire entre un vieux monsieur et un éléphanteau, ou pourquoi il est important de voir vraiment ceux qui nous entourent.
03/2022
Littérature française (poches)
L'arrêt de mort
Jamais un livre n'aura été, à ce point, l'espace éprouvé de sa loi.
Souveraine gravité de l'arrêt de mort ! L'implacable sentence, l'infaillible décret s'abat, comme un couperet, sur chacune de ses pages et, une fois au moins, de la manière la plus visible, non pour séparer en deux parties presque égales, le récit mais, au contraire, pour marquer de sa coupure le passage de l'une à l'autre, de la vie à la mort afin de les confondre ensuite.
Il y aura, désormais, ce qui s'est écrit avant l'arrêt, le redoutant et, cependant, fasciné, tournant autour et ce qui s'est écrit après - en même temps ? -, l'acceptant, le subissant ou mieux, l'appliquant.
A l'image, peut-être de ce qui, à la suite de "ce profond coup de hache ", s'est creusé au milieu de la paume de J. "...et si cette ligne s'appelle bien ligne de chance, je dois dire que son aspect rendait cette chance tragique ".
La loi est regard de la mort. Trois personnages - une même irréfrénable passion - vont vivre et mourir de l'humanité infinie et de la glaciale cruauté de ce regard ; entourés de quelques témoins occasionnels, garants de la plausibilité de l'histoire, vont vivre la mort de l'autre et mourir de leur propre mort.
Loi de l'univers et du livre. "Ce qui arriva était arrivé depuis longtemps. " Et quelle est cette parole de mort qui ne serait point silence ? "L'extraordinaire commence au moment où je m'arrête. "
11/1998
Histoire internationale
De la réorganisation de la société européenne
Nous sommes en 1814 : la France est envahie, les alliés font leur entrée à Paris ; Napoléon abdique et Louis XVIII rétabli sur le trône d'un pays dont l'ordre ancien est détruit et l'ordre nouveau n'est pas assuré. A l'automne s'ouvre le Congrès de Vienne, qui réunit les représentants des Etats européens venus jeter les bases d'un nouvel ordre pacifique entre les nations. Au même moment, dénonçant les tactiques de la politique ordinaire, Saint-Simon appelle ses contemporains à s'arracher à l'étroitesse de leurs intérêts particuliers pour envisager l'organisation d'une Europe administrée par un parlement commun. Si cette proposition garantit à Saint-Simon sa place au panthéon des pionniers de l'idée européenne, l'originalité de sa problématique en déborde amplement les limites. Davantage que l'annonciateur du parlement européen ou le promoteur d'une alliance anglo-française, Saint-Simon se veut le prophète d'une confédération européenne dont chaque membre ne peut être vraiment heureux qu'en cherchant son bonheur dans celui de ses voisins. Nous touchons ici au coeur de la pensée utopique de Saint-Simon ; une pensée de paix et de réconciliation où hommes, classes et nations s'associent pour transformer la terre en nouveau jardin d'Eden.
06/2014
Sciences politiques
A l'école des eurocrates. La genèse de la vocation européenne
L'Union européenne est en crise. Pourtant l'attractivité des métiers de l'Europe politique ne se dément pas : de nombreux jeunes souhaitent s'orienter vers des carrières en lien avec les institutions européennes. Partant de ce paradoxe, cet ouvrage présente une enquête sur la genèse de la vocation européenne d'un ensemble de candidats aux métiers de l'Europe politique en France. Il analyse les dispositions favorables à cette vocation et la différenciation des profils vocationnels au principe d'une diversité à la fois des sens donnés à l'orientation vers l'UE, des socialisations européennes, ainsi que des trajectoires professionnelles. La part circonscrite de ceux qui souhaitent vivre de l'Europe et pour l'Europe, illustre la perte d'importance de la vocation au sein du champ de l'Eurocratie, et tout particulièrement de ses zones périphériques. Cette enquête apporte une contribution à la compréhension des processus plus généraux d'intégration européenne, d'européanisation, et dans une certaine mesure des aspects sociologiques de la crise traversée par l'Europe.
03/2019
Droit
La famille et la convention européenne des droits de l'homme
La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.
12/2000
Droit communautaire
Procédure en manquement d'Etat et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne
La procédure en manquement d'Etat, qui vise à faire constater les manquements des Etats membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de justice de l'Union européenne a su poser un cadre protecteur des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne et a progressivement imposé leur respect aux Etats membres. En outre, depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les dispositions de la Charte des droits fondamentaux ont acquis valeur de droit primaire. Les droits et libertés constituent ainsi des obligations qui incombent aux Etats membres, au sens de l'article 258 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, qui régit la procédure en manquement d'Etat. Pourtant, ce n'est que récemment que la Commission a pris l'initiative d'engager des procédures d'infraction pour faire constater les manquements des autorités étatiques aux droits fondamentaux. La Commission européenne semblait pendant longtemps privilégier la mobilisation d'autres instruments juridiques, sans envisager sérieusement l'engagement d'une procédure en manquement d'Etat. Si les procédures en manquement d'Etat tendent aujourd'hui à se multiplier lorsque sont en cause les atteintes aux droits fondamentaux, de nouvelles difficultés peuvent apparaître et restent en grande partie non résolues. Aussi, lorsque la procédure d'infraction est mise en oeuvre, les dispositions relatives aux droits fondamentaux semblent dans bien des cas demeurer marginales au cours de la procédure et au sein même des arrêts en manquement rendus par la Cour de justice. Faire respecter les droits fondamentaux, c'est également, pour la Cour de justice, les prendre en considération lorsqu'ils sont avancés par les Etats membres en qualité de moyens de défense dans une procédure en manquement. Pourtant, là encore, la procédure d'infraction semble laisser peu de place aux droits et libertés invoqués par les Etats en cours de procédure. Une telle étude, qui s'inscrit dans une actualité particulièrement riche, doit dès lors être menée avec la plus grande attention.
04/2021
Economie
L'ASEAN+3 et l'Union Européenne : Étude comparative des deux processus d'intégration régionale
L'Union Européenne apparait comme la mieux expérimentée pour servir de modèle dans des perspectives d'analyse devant permettre l'étude des évolutions de l'ASEAN+3. Mais des questions emblématiques se posent : Y a-t-il un modèle préférable à l'autre et une intégration économique régionale pouvait elle être "duplicable" d'une "région" à l'autre ? L'étude du modèle européen en matière d'intégration économique régionale (IER) précède tout autre, étant donné les avancées remarquables qu'a connues l'Union Européenne (UE) sur ce domaine (au sens de Balassa, en l'occurrence). Il s'agit surtout d'une approche chronologique des grands points de l'intégration européenne, à partir de la période après guerre avec l'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE), en 1948. L'approche de l'intégration économique régionale (IER) est-asiatique est également orientée vers une démarche plutôt historique. Pour mieux décrire l'évolution de l'ASEAN, il faudrait la situer dans des contextes de crises (1997 et 2007) qui ont conféré en quelque sorte à l'ASEAN+3 un réel dynamisme dans la région.
10/2015
Droit
Grands arrêts du droit de la concurrence. Volume 3, Pratiques commerciales déloyales, distribution
Ce troisième tome des Grands arrêts du droit de la concurrence couvre la pratique décisionnelle et la jurisprudence en matière de pratiques commerciales déloyales et de contrats de distribution. L'ouvrage réunit plus de 120 commentaires de décisions européennes et nationales parus dans la revue Concurrences de 2004 à 2018. Le tome premier des Grands arrêts couvre les pratiques anticoncurrentielles (Art. 101, 102 TFUE) et le tome second, les concentrations. Avec les contributions de Muriel Chagny, Sébastien Charrière, Mireille Dany, Jean-Patrice de la Laurencie, Valérie Durand, Nicolas Eréséo, Daniel Fasquelle, Dominique Ferré, Didier Ferrier, Jean-Louis Fourgoux, Anne-Cécile Martin, Rodolphe Mesa, Mary-Claude Mitchell, Servane Morel, Jean-Christophe Roda.
01/2019
Réussite personnelle
Les 4 temps de la renaissance. Programme complet pour surmonter les crises, Edition actualisée
Si tout le monde est concerné par la pandémie, personne ne la vit de la même façon. Pour autant, nous ne sommes pas obligés d'aller mal, même quand la situation est menaçante. En s'appuyant sur des recherches récentes sur la psychologie, la santé et la biologie du cerveau, le professeur Michel Lejoyeux nous propose un véritable manuel pour faire le plein de résilience et d'émotions positives. Michel Lejoyeux est professeur de psychiatrie et d'addictologie à l'université Denis-Diderot, chef de service dans plusieurs hôpitaux parisiens, auteur de travaux de recherche et de livres à destination du grand public, notamment Tout déprimé est un bien portant qui s'ignore et Les 4 Saisons de la bonne humeur, devenus des best-sellers. · Des PENSEES et des EXPERIENCES PROTECTRICES pour nous aider à résister et à renaître. · De multiples RECETTES et EXERCICES à mettre en pratique afin de nous réconcilier avec nous-mêmes. · De nombreux TESTS pour s'autoévaluer. Edition enrichie et mise à jour.
01/2022
Droit administratif général
Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est
Le 30 mai 1971, l'Assemblée du contentieux du Conseil d'Etat rendit son arrêt Ville Nouvelle-Est qui était promis à un brillant avenir. En effet, en forgeant la théorie du bilan pour contrôler la légalité des déclarations d'utilité publique justifiant les expropriations, cette décision devint rapidement un "grand arrêt" . Et son rayonnement ne fit que s'intensifier à mesure que la théorie du bilan pollinisa de nombreux autres pans du contrôle juridictionnel de l'administration. Faisant suite à un colloque célébrant les cinquante ans de cet arrêt le 30 qui s'est tenu le 30 septembre 2021 à Perpignan, le présent ouvrage rend hommage à l'oeuvre d'une juridiction qui a su faire progresser une matière du droit. Il retrace ensuite, la destinée, en révélant les mystères qui ont pu l'entourer et en mesurant si les espoirs placés en lui ont été ou non satisfaits. Il en vient enfin à interroger son avenir.
03/2023
Histoire du droit
Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 4e édition. ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires
Dictionnaire de jurisprudence usuelle, ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires (4e édition) / par MM. Dutard et Sassere,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Religion
De l'union à Dieu à l'union au monde
Alors que la mystique rhéno-flamande, illustrée par Eckhart, Tauler, Hadewijch et Ruysbroeck, connaissait au XIVe siècle ses plus grands moments, il ne faudrait pas croire que, de l'autre côté du Channel, il ne se passait rien. Si la mystique anglaise de cette époque reste méconnue, les œuvres de Julienne de Norwich et de l'auteur anonyme du Nuage de l'inconnaissance témoignent de sa grande richesse. La vie et l'oeuvre de Walter Hilton (1343-1396) s'inscrivent précisément dans cette époque, âge d'or de la littérature mystique en moyen anglais. Ses écrits spirituels, tels que le fameux traité The Scale of Perfection (L'Echelle de perfection), ont exercé une considérable influence et méritent d'être placés aux côtés des plus grands mystiques de son époque. Qui ne s'est jamais demandé comment organiser son existence pour conjuguer vies professionnelle, familiale, intellectuelle et spirituelle ? Comment vivre l'amour du prochain et l'amour de Dieu sans se disperser et s'épuiser ? Si les laïcs sont appelés à prendre dans la vie de l'Eglise des responsabilités croissantes, il en était de même dans l'Angleterre du XIVe siècle où les institutions religieuses ont été profondément ébranlées par la Peste Noire et la Guerre de Cent Ans. On ignore le nom du destinataire de l'épître sur la Vie Mixte de Walter Hilton : ce pourrait être chacun de nous. Car le débat entre vie active et vie contemplative est très ancien. Origène est le premier à faire de Marthe et Marie les figures de la vie active et de la vie contemplative. Hilton se réfère à ces figures, mais sans conférer de supériorité à l'une par rapport à l'autre ? Bien au contraire, il les donne toutes deux en exemples, et en cela il est novateur. Si les deux ont égale valeur, alors nous pouvons les mêler dans notre vie et cela amène Hilton à parler de vie "mixte". C'est avec douceur et bienveillance, mais aussi avec autorité et réalisme, que Hilton instruit son interlocuteur et le conduit vers une vie spirituelle authentique, loin des émotions passagères qui ne prouvent rien et risquent de faire tomber dans l'illusion. Dans le Chant des Anges Hilton met en garde contre ce genre de dangers qui nuisent à une vraie vie spirituelle. La recherche spirituelle dans un amour véritable et désintéressé et la recherche de soi et de ses satisfactions personnelles peuvent difficilement cohabiter. Au-delà de leurs destinataires dont nous ignorons le nom, ces deux épîtres de Walter Hilton offrent à tous ceux qui éprouvent le désir de Dieu une voie sûre et accessible.
01/2014
Droit
L'Union Européenne et la coopération régionale des Outre-Mers. Vers un renforcement du soutien européen ?
Abordant une problématique contemporaine en plein essor, les leviers de l'Union européenne (UE) au soutien de la coopération de ses Outre-mers emblématiques avec les pays et territoires voisins, le présent ouvrage présente l'originalité de traiter à la fois des régions ultrapériphériques, des pays et territoires d'outre-mer et des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique. Il possède l'ambition d'offrir un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen, encore perfectible, de la coopération régionale des Outremers, appelée à se développer dans les espaces caribéen, indianocéanique et macaronésien notamment. La problématique, axée sur les enjeux institutionnels, juridiques et financiers de la coopération européenne ultramarine faisant l'objet de trois parties distinctes, est éclairée par les regards croisés d'experts des institutions de l'UE (Commission européenne, Parlement européen) et de spécialistes des questions ultramarines en provenance des milieux académiques français, italien et portugais.
09/2018
Arbres
Guide des arbres et arbustes de France. 130 espèces à découvrir, 3e édition actualisée
Par de nombreuses photographies, les auteurs montrent comment reconnaître chacune des espèces. Ils invitent le lecteur à pénétrer dans l'intimité de l'arbre, dévoilant ses différents aspects : silhouette, feuilles, fleurs, reproduction. Les textes, sobres et précis, nous aident à mieux comprendre la vie des arbres, souvent mal connue, toujours fascinante.
03/2022
