FIBD 2021
Extraits
Ecrits sur l'art
Profane N° 13, automne-hiver 2021-2022
Le 13, n'est pas seulement habité par l'esprit amateur, cette façon d'aborder le monde avec curiosité, ingénuité, instinct et ingéniosité, selon une feuille de route loin du calcul, du miroir, au gré du temps : celui qu'on s'octroie. D'autres esprits sont là. Frappeur, joueur, mystique ! Glissés dans des costumes, des peaux, des émotions, des lieux et des contours qui se sont allégés, libérés des instances de contrôle. Médiumnité, peinture automatique, actes psychomagiques, visions paréidoliques, éducation alternative, réactivation de l'enfance par le jeu, le découpage et le déguisement, rites d'antan, dialogue avec la nature, cabinet de curiosités, tout est propice ici à ouvrir les portes de l'inconscient et à s'amuser ensemble de ce que le monde retient, contraint, organise et fige.
12/2021
Développement personnel - Orie
Travailler avec les animaux. Edition 2020-2021
Aussi loin que remonte votre mémoire, vous avez toujours voulu travailler avec des animaux. Tant mieux, car quel que soit le métier qui vous intéresse (soigneur dans un zoo, gardechasse, vétérinaire, jockey...), la passion et la persévérance compteront parmi vos meilleurs atouts. Tous les professionnels vous le diront : les animaux exigent un dévouement total. Véritable mine d'informations pour entrer de plain-pied dans le secteur animalier, ce guide vous présente tous les métiers consacrés aux chats, chiens, chevaux, autruches... et à bien d'autres encore. Vous y trouverez également les formations qui y conduisent, avec ou sans le bac, ainsi qu'un grand nombre de contacts utiles. Enfin, cet ouvrage vous livre de précieux conseils pour réussir votre parcours d'étudiant et vous insérer rapidement dans cet univers captivant.
01/2020
USA - New York
Petit Futé New York. Edition 2021-2022
Une ville, mille visages. C'est un peu comme si New York réunissait toutes les populations du monde. Chaque quartier possède sa propre identité. On traverse une rue, on change d'univers. Chinatown est exotique, Little Italy conforme aux clichés du cinéma, East Village et le Lower East Side libres... La ville est une terre bénie pour les sens et les cellules grises. Le MET est le plus grand musée de l'Occident, le Museum of Natural History est le plus grand du monde dans son genre. La ville ne dort jamais. Un air de liberté souffle à la tombée de la nuit.
04/2022
Jouets, poupées
Inestimables Dinky Toys. Argus, Edition 2021-2022
Ouvrage de référence dans l'univers du jouet ancien, Inestimables Dinky Toys Argus 2019-2020 offre de multiples avantages aux collectionneurs : une liste complète des modèles, pour tous les pays, ainsi qu'un descriptif des caractéristiques essentielles (couleurs, publicités...), le tout classé de façon à permettre une recherche rapide et efficace. Basé sur les relevés de ventes aux enchères de 1999 à 2018, cet ouvrage recense le prix de transactions pour la presque totalité des modèles de la marque. Outre la cote des voitures, des camions, des avions, des bateaux et autres personnages, le lecteur trouvera celle de prototypes, d'essais de couleur, de plans d'étude, de boîtes et de surboîtes vides, des catalogues, des coffrets et des accessoires. Illustré de plus de 1 900 photos, Inestimables Dinky Toys Argus 2019-2020 est une source précieuse d'informations vérifiées, un guide limpide pour bien acheter et pour bien vendre, auquel s'ajoute le plaisir constant de retrouver, de page en page, les modèles ayant émerveillé notre enfance.
11/2023
Associations
Bilan de la vie associative 2021-2022
Associations : pilier citoyen et du vivre-ensemble Dans ce cinquième bilan de la vie associative, portant sur les années 2021 et 2022, Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) a choisi comme thème général le rôle des associations dans la société. Ainsi, au cours des débats pour le projet de loi confortant les principes de la République, en 2021, les parlementaires et les ministres ont souligné le rôle des associations auprès des populations, notamment lors de la pandémie. Ce bilan du HCVA souligne l'importance des associations dans la vie quotidienne. Elles renforcent la citoyenneté, permettant à chacun d'être acteur de l'intérêt général.
12/2023
Agendas jeunesse
Agenda My Hero Academia. Edition 2021-2022
L''agenda officiel My Hero Academia pour la rentrée !
06/2023
Italie
Petit Futé. Ombrie/Marches, Edition 2021-2022
Tous les habitants de l'Ombrie le disent : "Nous n'avons rien à envier à la Toscane". Si la Renaissance n'a pas vu le jour à Pérouse, mais bien à Florence, il faut reconnaître que ce territoire enclavé entre nature luxuriante, paysages gracieux et villes d'art ne manquent pas d'atouts. L'Ombrie d'aujourd'hui offre un mariage saisissant entre la tradition de la terre et la richesse de ses villages. Au centre de l'Italie et reconnue comme en étant son poumon vert, l'Ombrie a toujours été une étape obligée des armées qui ont agité l'Histoire ; s'y sont dressées pléthore de bourgades, protégées de remparts et autres murs médiévaux, sur les flancs du massif des Apennins. Parmi les cités les plus célèbres, Pérouse bien sûr, centre universitaire et dynamique, la capitale de la région renferme de nombreux trésors architecturaux comme des vestiges de l'époque étrusque, plus au sud Assise est une étape incontournable pour admirer des fresques de Giotto dans la Basilique et marcher sur les pas de saint François d'Assise. Dans le prolongement de l'Ombrie, se dessinent les Marches, région voisine étrangement peu visitée. Pourtant la nature a donné à cette étendue rectangulaire ce qu'elle a de meilleur : la mer (180 km de côte), la plaine, des collines et des montagnes rudes et sauvages. Son nom, qui remonte au haut Moyen Age, fait référence aux terres qui étaient dominées par les Markgraven, les marquis qui gouvernaient pour le compte des empereurs allemands ayant repoussé les Lombards au sud et les Byzantins au nord. Ici aussi les découvertes sont nombreuses entre Ancône, port historique de l'Adriatique entre Occident et Orient, le parc du Conero connu pour sa forêt de pins et ses grandes falaises où sont enfouies sous une végétation luxuriante de belles plages au sable fin ou bien encore la cité ducale d'Urbino et l'atmosphère Renaissance de ses ruelles pavées. Pas de doute, c'est bien le c¿ur vibrant de l'Italie que Petit Futé vous invite à découvrir avec ce guide Ombrie-Marches.
06/2022
Droits de l'homme
Droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
L'ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés. Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques... Au final, cet ouvrage permet au lecteur de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion... Il abordera également la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire. Points forts - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Intègre le droit des libertés proclamées en Europe et dans la Constitution française - Permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
06/2021
Guides de France
Poitou, Futuroscope, Marais poitevin. Edition 2021-2022
Enfourcher son vélo ou embarquer sur une plate et explorer le dédale aquatique du Marais poitevin ; découvrir un joyau d'art roman à l'abbaye de Saint-Savin, flâner dans les jolies rues animées de Poitiers, enchaîner les attractions au Futuroscope. Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustres ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre voyage ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 11 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
01/2021
Agendas jeunesse
Agenda Frigiel et Fluffy. Edition 2021-2022
365 raisons géniales d'utiliser l'agenda scolaire officiel 2022-2023 avec Frigiel et Fluffy. Vis une année rocambolesque dans le monde merveilleux (et cubique) de Frigiel et Fluffy avec l'agenda scolaire officiel 2022-2023. Super utile pour ne rien oublier et tout planifier, l'agenda contient de nombreuses pages pratiques ainsi que des jeux et des activités dans l'univers mystérieux et aventureux de Frigiel et Fluffy ! Alors n'attends plus et accompagne nos héros pour une année colorée, pratique et 100 % cubique !
06/2022
Agendas jeunesse
Mon agenda scolaire Chats. Edition 2020-2021
Une année scolaire 100% chats : - Une page par jour et un planning heure par heure pour noter ses devoirs et ses activités - Chaque jour, on indique son humeur et les choses à ne pas oublier - Des doubles-pages mensuelles pour avoir une vue globale et noter ses priorités du mois - Des photos, des illustrations de chats et chatons ainsi que des citations trop mignonnes tout au long de l'année ! - De nombreuses pages de bonus : emploi du temps, anniversaires à souhaiter, les infos perso, les copains, les notes, les profs... et aussi : verbes irréguliers anglais, tableau de conjugaison, tables de multiplication, tableaux de conversion, la liste des 30 choses à faire dans l'année, un tracker des humeurs...
06/2022
Agendas adulte
Agenda Prions en Eglise. Edition 2020-2021
S'appuyant sur la qualité de Quo Vadis, fabricant numéro un dans le monde, Prions en Eglise vous propose un agenda utile à votre vie de prière et vos responsabilités en Eglise. Vous y trouverez : une double page par semaine pour organiser vos journées, une citation de l'Evangile pour être à l'écoute de la parole de Dieu chaque jour, les saints de la liturgie, et toutes les fêtes à souhaiter. En fin d'agenda, retrouvez un répertoire pour noter les coordonnées de tous vos contacts, des cartes, un planning annuel, les fêtes religieuses et le calendrier liturgique de l'année, avec : les références des textes liturgiques, les fêtes, mémoires et solennités, et les couleurs liturgiques, les intentions de prière du pape. l'Agenda universitaire Prions en Eglise est réputé et se diffuse à plus de 10. 000 ex chaque année.
06/2022
Agendas jeunesse
Agenda Tokyo Ghoul:re. Edition 2020-2021
Deux ans après les événements qui ont impliqué les goules du 20e et le CCG, on suit Haise Sasaki, un inspecteur du CCG et son équipe, assignés pour traquer une goule sans scrupule qui se fait passer pour un chauffeur de taxi. Si on fait appel à eux pour ce cas, c'est parce qu'ils possèdent des caractéristiques bien précises... 1 page par jour, un mini-calendrier en début et fin de mois, des infos pratiques et une illustration tirée de l'univers de la licence sur chaque page pour vous accompagner toute l'année.
06/2023
DCG4 Droit fiscal
DCG 4 Droit fiscal. Edition 2021-2022
Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet
06/2021
Comptabilité générale
Code comptable. Edition 2022
Entièrement à jour, le Code comptable 2022 intègre notamment le nouveau règlement ANC n° 2020-01 relatif aux comptes consolidés qui remplace le règlement CRC n° 99-02, ainsi que les nouveaux règlements ANC n 2020-02 sur la publicité de l'annexe des moyennes entreprises et n° 2020-05 relatif au traitement comptable des préts/emprunts de jetons numériques. Un outil complet Complet et exhaustif, il regroupe tous les textes comptables concernant les comptes individuels et les comptes consolidés en règles françaises - le Code de commerce (parties législative et réglementaire sur les obligations comptables) ; - le " PCG 2021 " (Règl. ANC n 2014-03 à jour) ; - le règlement " Conso 2021 " (Règl. ANC n° 2020-01) ; - complétés des éléments pertinents de doctrine issus de recom- mandations et avis publiés par le CNC et l'ANC. Un outil pratique Afin de permettre au lecteur de compléter sa réflexion, ont été ajoutés - après chaque article du PCG ou du Règlement " Conso 2021 " un renvoi vers les Mémentos Comptable et Comptes consolidés ; - des renvois internes vers d'autres articles du PCG et du Code de commerce traitant d'un même sujet ; - une table alphabétique donnant accès directement aux articles du PCG ou du Règl. ANC n° 2020-01 ; - une table de correspondance entre l'ancien (règlement CRC n°99-02) et le nouveau règlement " Conso ". A jour au 1er avril 2021.
08/2021
sociologie du genre
Les femmes et leur corps. Saison 2, Femmes des lumières et de l'ombre
Après avoir évoqué - les années précédentes - l'histoire du féminisme et des femmes du XVIIe siècle à l'entre-deux-guerres, de la science au théâtre en passant par la politique, après avoir exploré la thématique des sorcières en 2020, c'est finalement l'histoire des femmes par le prisme de leur corps qui a été l'objet du colloque de 2021. Ce dernier a permis de mettre en lumière les combats, les défaites et les victoires des femmes et de leur corps dans une perspective historique, géographique et culturelle. Nous reprenons en 2022 ce thème car, pour citer Mona Chollet : " La question du corps pourrait bien constituer un levier essentiel, la clé d'une avancée des droits des femmes sur tous les autres plans, de la lutte contre les violences conjugales à celle contre les inégalités au travail en passant par la défense des droits reproductifs. " (Beauté fatale, 2012). Outre les " plans " précédemment évoqués par Mona Chollet, nous abordons des axes de réflexion peu ou pas encore abordés en 2021. Biographie
09/2023
Sociologie
L'autoroute à péage. Dakar - Diamniadio - Aibd
Cet ouvrage est un véritable bréviaire pour ceux qui veulent connaitre les différentes péripéties qui ont conduit à la réalisation de l'un des plus importants projets routiers depuis l'indépendance du Sénégal : l'autoroute à péage. L'auteur présente l'évolution du réseau routier du Sénégal (1900-2000), les différentes solutions préconisées pour désengorger Dakar, l'option PPP, les études réalisées, la problématique et le processus de la libération des emprises, les différentes phases de conception et de mise en oeuvre du projet autoroute à péage.
09/2019
Art mural, graffitis, tags
Artist Until I Find A Real Job
Cet ouvrage encyclopédique, qui n'est pas un catalogue raisonné, constitue une rétrospective du travail d'atelier de JR. Il présente une sélection considérable d'oeuvres de l'artiste, de 2002 à nos jours - soit vingt ans de création artistique. C'est la première fois que JR publie un livre centré sur ses oeuvres et non sur ses projets. Son travail est présenté dans des chapitres reprenant la typologie de ses oeuvres : collages, oeuvres mécaniques, oeuvres sur verre, encres sur bois, superpositions, photographies, marouflages sur toile, sculptures, lithographies, installations in situ, et NFTs. Un entretien avec Hans Ulrich Obrist introduit le travail de JR, ainsi qu'un essai d'Eric Roth (le scénariste hollywoodien, auteur de Forrest Gump, Munich ou encore House of Cards, qui a écrit le court métrage ELLIS réalisé par JR en 2015.), et un texte d'Hugo Vitrani (curateur au Palais de Tokyo). Différents cahiers imprimés en trichromie mettent en avant le savoir-faire de l'équipe de l'artiste et des artisans qui participent à la production des oeuvres.
06/2023
Droit communautaire
Union européenne. Tout sur la construction et le fonctionnement actuel de l’Union européenne (Institutions et Politiques), 10e édition
Pour tout connaître de l'Union européenne, de sa construction à son fonctionnement actuel (Institutions et Politiques) 10 Fiches pour présenter de façon synthétique et pratique toutes les facettes de l'Union européenne (UE) : les grandes dates de sa construction, les institutions (politiques et financières), les compétences de l'UE, les politiques européennes, les finances et le budget de l'UE. Cette nouvelle édition 2023 intègre les dispositions du nouveau cadre financier pluriannuel (2021-2027) ainsi que les mesures prises suite à la crise Ukrainienne. Points forts - A jour des dispositions du nouveau cadre financier pluriannuel (2021-2027) - 10 fiches pour présenter de façon synthétique et pratique toutes les facettes de l'Union européenne
Droit communautaire
Union européenne. Tout sur la construction et le fonctionnement actuel de l'Union européenne (institutions et politiques), 11e édition
Pour tout connaître de l'Union européenne, de sa construction à son fonctionnement actuel (Institutions et Politiques) 10 Fiches pour présenter de façon synthétique et pratique toutes les facettes de l'Union européenne (UE) : les grandes dates de sa construction, les institutions (politiques et financières), les compétences de l'UE, les politiques européennes, les finances et le budget de l'UE. Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions du nouveau cadre financier pluriannuel (2021-2027) ainsi que les mesures prises suite à la crise Ukrainienne. Points forts - A jour des dispositions du nouveau cadre financier pluriannuel (2021-2027) - 10 fiches pour présenter de façon synthétique et pratique toutes les facettes de l'Union européenne
06/2022
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
01/2023
Calendriers et agendas
Mon agenda organisé poche. De septembre 2020 à décembre 2021, Edition 2021
A emporter partout pour s'organiser et penser à tout ! - 4 couvertures offertes pour personnaliser votre agenda ! - Repérez en un coup d'oeil les dates importantes du mois : vacances, jours fériés... - Chaque semaine, le détail de votre emploi du temps jour par jour, la liste des courses, des rubriques thématiques pratiques...
06/2020
Droit
Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2022
Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques.
Douzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement.
Les + de l'édition 2022 :
L'édition 2022 est notamment à jour :
*De l'ordonnance du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire ;
* Du décret du 30 juillet 2021 relatif à l'applicationde la loi d'accélération et de simplification de l'action publique ;
* De la loi du 22 août 2021 relative à la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets ;
* De la loi du 8 octobre relative à l'adaptation au droit de l'Union euroépenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ;
* Du décret du 29 décemnre relatif à l'application de l'ordonnance n° 2021-1192 portant réforme du droit des sûretés.
* De la loi de fiances pour 2022;
Et toujours :
- Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels.
- L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière.
- Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).
Musées français
La revue des musées de France. Revue du Louvre N° 2/2022 : Acquisitions 2020-2021
La revue des musées de France reflète la richesse et la diversité des collections des 1200 musées de France. Les contributions publiées couvrent les multiples champs de l'histoire de l'art, de l'archéologie, des sciences et techniques et de l'ethnologie, de le Préhistoire à nos jours. Découvrez l'actualité des musées : ouvertures, rénovations et grandes acquisitions, ainsi que le compte rendu des dernières recherches de conservateurs et d'historiens de l'art, français et étrangers. Enfin, un tour de France des expositions dans les musées vous est présenté.
06/2022
Développement personnel
Le Bullet Journal indispensable de l'Assistante maternelle. De septembre 2020 à août 2021, Edition 2020-2021
Le bullet journal indispensable de l'assistante maternelle, de septembre 2020 à août 2021. Découvrez ce nouveau bullet journal spécialement conçu pour répondre aux besoins des ass' mat' ! Lola, la super assistante maternelle de @lolaetsesminis, a pensé à tout ! Vous y trouverez donc des pages pour : Vous organiser semaine après semaine. Noter plein d'infos sur les enfants que vous gardez (emplois du temps, allergies, renseignements sur les parents, numéros d'urgences, etc.). Faire le point sur votre salaire chaque mois. Suivre vos tâches ménagères. Garder en mémoire les drôles de mots des enfants. Lister vos idées d'activités pour chaque saison... C'est sûr, cet agenda va vous simplifier la vie !
07/2020
Couple, famille
Le petit calendrier hebdo de la famille organisée. De septembre 2020 à août 2021, Edition 2020-2021
La vie de famille au quotidien, c'est du sport ! Rencontrer le prof de maths de Bastien (lundi), emmener Louise à son cours de tennis (mercredi), préparer un gâteau pour la soirée d'anniversaire d'Aurore (vendredi)... Organisez-vous sereinement avec ce petit bloc 3 en 1 très pratique ! 1 page par semaine pour noter les rendez-vous importants et les dates clés, avec la vue du mois et les vacances scolaires. Un bloc à messages pour noter toutes les informations à ne pas oublier. Un bloc pour inscrire la liste des courses de la semaine. 1 stylo tenu par un élastique. Des aimants pour le fixer sur le réfrigérateur. 1 crochet.
06/2020
Droit international public
Guinée - Code général des impôts. Edition 2023
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi L/2022/n°0009/CNT du 24 septembre 2022 portant loi de finances rectificative pour l'année 2022 et de la loi L/2022/0016/CNT du 28 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
01/2023
Droit rural
Code rural et de la pêche maritime. Code forestier, Edition 2023
Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027. Les + de l'édition 2023 : - A jour des règlements de la nouvelle PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification. La 43e édition est à jour de : - l'ordonnance du 29 juillet 2022 relative au développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, - du décret et de l'arrêté du 5 août 2022 sur le soutien en faveur des exploitations agricoles en difficulté, - du décret du 21 octobre 2022 relatif aux interventions dans les secteurs des fruits et légumes, des produits de l'apiculture, du vin, de l'huile d'olive et des olives de table, - du décret du 24 octobre 2022 sur la protection des animaux de compagnie, - etc.
Droit international privé
Code de la compliance. Edition 2022
Au plus près des enjeux du praticien compliance Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2022 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : - loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résiliance face à ces effets ; - communiqué de l'Autorité de la concurrence du 30 juillet 2021 relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires ; - questionnaire de l'AFA de juillet 2021 et pièces à fournir lors des contrôles des entités assujetties ; - guide pratique de l'AFA de mars 2021 sur les vérifications anticorruption dans le cadre des fusions-acquisitions ; - modification du 18 janvier 2021 des positions AMF nos 2019-15 à 2019-18 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; - arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - recommandations de l'AFA de décembre 2020 destinées à aider les personnes morales de droit public et de droit privé à prévenir et à détecter les faits de corruption, de trafic d'influence, de concussion, de prise illégale d'intérêt, de détournement de fonds publics et de favoritisme ; - loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ; - ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques ; - ordonnance du 4 novembre 2020 renforçant le dispositif de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ; - guide pratique de l'AFA de septembre 2020 sur la politique de cadeaux et d'invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et fondations ; - lignes directrices révisées du 23 juillet 2020 relatives au contrôle des concentrations.
11/2021
