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Droit

MAISON INDIVIDUELLE, BATIMENT D'HABITATION. Contrat de construction, Notice descriptive

Propriétaire d'un terrain, vous envisagez de faire construire une maison. Constructeur, vous êtes tenu de passer un contrat de construction de maison individuelle. Ce contrat fixe les droits et les obligations de chaque partie : le constructeur s'engage à construire à un prix convenu dans un délai fixé ; le propriétaire du terrain s'engage à financer l'opération et dispose d'une garantie en cas de défaillance du constructeur. Cet ouvrage rassemble l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives au contrat de construction de maison individuelle.

07/1998

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Policiers

Je reviendrai pour toi Tome 2 : Le contrat du silence

Vanessa se retrouve plongée dans une affaire criminelle qui la dépasse et dont elle ne mesure pas toute l'ampleur. Cherchant à innocenter son père, accusé à tort du meurtre de ses propres parents vingt ans auparavant , elle en arrive à employer ses talents d'informaticienne pour détourner la transaction bancaire d'une rançon de kidnapping. Or, l'enquête qu'elle mène seule fait surgir un lien de parenté entre le kidnappeur et son père. Entre argent sale, mensonges et secrets de famille, le lecteur est tout de suite embarqué dans un thriller haletant , dont le suspens ne cesse de croitre au fil des pages.

03/2019

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Droit de l'environnement

L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé

Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.

04/2022

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Notions

Morale et contrat. Recherche sur les fondements de la morale

D. Gauthier entend établir, sur la base de la théorie du choix rationnel, qu'il est possible de reconstruire et fonder en raison notre morale. Celle-ci peut en effet être pensée comme le résultat d'un accord entre personnes rationnelles. L'ouvrage souligne que les institutions des sociétés libérales naissent d'un tel contrat. Ces institutions, et la morale par l'accord sur laquelle elles reposent, présupposent une condition, celle qui attribue des droits aux individus. Morale et contrat, d'inspiration hobbesienne, rejoignrnt alors l'idée lockienne des droits individuels, en la fondant rationnellement. La morale, ainsi comprise, n'a pas simplement la valeur d'un moyen pour l'individu rationnel. David Gauthier, Professeur de philosophie à l'Université de Pittsburgh, a publié de très nombreux articles dans le domaine de la philosophie morale et politique.

04/2022

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Littérature française

Principes de politique appliqués à l'examen du Contrat social

Un ami de Napoléon III : le comte Arèse et la politique italienne sous le second Empire / par le Cte Joseph GrabinskiDate de l'édition originale : 1897Sujet de l'ouvrage : Arese, Francesco (1805-1881)France -- Politique et gouvernement -- 1852-1870France -- Relations extérieures -- 1852-1870Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

09/2017

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Concurrence, consommation

Concurrence Consommation. Edition 2023

Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.

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Sphère économique

Les aspects contractuels des investissements internationaux à l'aune du droit international et du dr

La mondialisation et la libéralisation des échanges ont joué un rôle important dans la facilitation des relations économiques qui se nouent à travers une diversité de contrats multiformes. Cela fait du contrat l'instrument juridique par excellence des transactions économiques. Le lien étroit qui existe de nos jours entre la croissance économique d'un pays et le flux des investissements qui y sont réalisés est devenu indéniable. De ce fait, en tant que pays en voie de développement, le Burkina Faso a besoin d'investisseurs à même de s'intéresser aux secteurs d'activités qui permettent son développement socio-économique et garantissent un minimum de rentabilité financière. Au coeur de cette relation réunissant des intérêts qui semblent a priori contradictoires, se trouve le contrat d'investissement qui est le trait d'union entre l'Etat d'accueil des investissements et les investisseurs. Cet ouvrage examine la question de la nature juridique réelle de ces contrats, analyse les règles qui les encadrent et présente certaines formules contractuelles de mise en oeuvre de grands projets d'investissements.

01/2023

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Anglais apprentissage

L'anglais juridique des professionnels. Expressions usuelles - contrats-types traduits, 2e édition revue et augmentée, Edition bilingue français-anglais

Comment correspondre en anglais avec un avocat dans le cadre d'une procédure ? Comment rédiger un compte rendu d'audience, une lettre d'honoraires, une demande de procuration, un contrat de cession de droits, un questionnaire de droit d'auteur ou un contrat de fourniture de services commerciaux et de gestion ? Cette deuxième édition s'est enrichie de nombreuses formules et fourmille de modèles d'actes, de phrases-types, d'expressions idiomatiques. Que du concret ! Grâce à ce livre, étudiants en droit ou écoles de commerce, juristes d'entreprises, avocats, notaires, femmes et hommes d'affaires ont à leur disposition de nombreuses trames, matrices, expressions ou phrases dans un contexte donné, leur permettant de communiquer avec leurs interlocuteurs anglophones ou de mieux appréhender le langage juridique anglo-saxon. Cet ouvrage intéressera aussi les traducteurs-interprètes en anglais juridique.

03/2019

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Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

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Marchés publics

Les marchés de maîtrise doeuvre et les contrats associés. Aspects financiers et comptables, 7e édition

La loi MOP a été abrogée par le Code de la commande publique mais les dispositions pour la plupart demeurent inchangées. Néanmoins, cette abrogation laisse dans l'ombre certains points demeurés en suspens. Ce Dossier d'experts propose une clarification de l'ensemble des règles juridiques et comptables des marchés de maîtrise d'oeuvre et des contrats associés. Il propose une analyse précise et accessible des dispositions du Code de la commande publique sur le sujet et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. Ces difficultés sont renforcées par l'entrée en vigueur de l'ordonnance et de son décret d'application relatifs aux marchés publics de 2018. La publication et la mise en application du nouveau CCAG de maîtrise d'oeuvre depuis le 1er octobre 2021 sont prises en compte dans le présent ouvrage.

09/2023

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Assurances

Technique et pratique de la réassurance. Contrats, souscriptions, règlement des sinistres, risques particuliers, Edition 2022

La réassurance demeure un domaine peu connu du grand public en dépit de sa place dans le monde de l'assurance. En permettant de transférer une partie des risques souscrits par les assureurs, elle leur apporte une protection contre une sinistralité exceptionnelle et facilite le développement de produits d'assurance. Le vocabulaire utilisé, son aspect international nécessitant une vision panoramique en assurance comme en réassurance, sa flexibilité dans l'élaboration des contrats les plus adaptés aux besoins des assureurs en font cependant un métier complexe. Rendre compréhensibles les spécificités de cette "super assurance" constitue donc un enjeu dans le contexte inédit de survenance de nouveaux sinistres, notamment à l'égard des jeunes diplômés désireux de rejoindre un secteur économique majeur. Cette nouvelle édition, la plus actualisée à ce jour sur le sujet, poursuit ainsi huit objectifs primordiaux : - rendre la réassurance accessible aux non-spécialistes ; - en décrire l'environnement, les objectifs et l'utilité ; - expliciter les aspects techniques et spécifiques du métier dans le paysage assurantiel, économique et juridique actuel ; - développer le volet contractuel par une présentation des principales clauses et de leurs finalités ; - initier le lecteur aux principes actuariels utilisés pour tarifer les contrats ; - proposer un état des lieux des enjeux de la gestion des sinistres et des problématiques vécues au sein des compagnies de réassurance ; - présenter des solutions apportées par la réassurance face aux nouveaux périls : attentats, catastrophes naturelles... et évoquer les questions inhérentes à ces "risques émergents" ; - enfin, faire oeuvre prospective avec des pistes de réflexion sur les tendances et évolutions à prévoir. Didactique, cet ouvrage complet se révèle l'outil indispensable aux praticiens du monde de l'assurance, comme à toute personne souhaitant acquérir les fondamentaux de la réassurance.

06/2022

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Critique littéraire

Controverse avec les juifs. Disputatio contra iudeos

Dès que le rameau chrétien se fut séparé du tronc judaïque, il parut nécessaire de défendre la religion nouvelle, tant pour démontrer sa véracité et attirer à elle le plus grand nombre d'adeptes que pour établir la caducité et l'erreur de l'ancienne. De cet effort apologétique naquit une littérature polémique, abondamment représentée tant à l'époque des Pères que pendant tout le moyen âge. Comme tout autre genre littéraire, celui-ci a ses conventions et son code propres, différents même de ceux d'autres oeuvres de controverse. Cependant, si les Contra Iudaeos ont en commun le désir de convaincre l'interlocuteur juif du bien fondé de la foi chrétienne, à partir essentiellement d'une réflexion sur les textes reconnus comme révélés par les deux parties, avec aussi un recours aux arguments de bon sens et de la raison, les oeuvres sont diverses. Par la forme : traité savamment composé ou dialogue épousant la liberté d'une conversation ; oeuvres se présentant comme le compte rendu de rencontres réelles ou mettant en scène, d'une manière plus ou moins avouée, des allégories ou des personnages conventionnels. Par le ton aussi : attaque véhémente de la superstition juive ou discussion sereine permettant à chacun d'exprimer sa pensée - même si, le genre le veut, la conclusion doit voir le triomphe de la vérité chrétienne. L'oeuvre que nous présentons ici n'est pas d'un penseur de premier plan ni d'un polémiste savant. Assez en retard par rapport à son temps dans la technique même de la disputation, présentant une théologie sans audace et sans profondeur, écrite dans un style parfois relâché, elle a cependant pour elle une vivacité, un naturel, voire une certaine naïveté, assez rares dans ce domaine pour rendre légitime sa publication.

01/1993

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Histoire des religions

Considérations sur les pathologies religieuses. Contra religiones

Il existe plus de mille milliards de milliards d'étoiles dans l'univers connu. Autour de l'une d'elles, des êtres biologiques complexes prétendent que l'hypothétique créateur de ces étoiles leur a envoyé en sacrifice son fils unique. Une telle pensée tient du délire. Affirmer que les Terriens sont si exceptionnels qu'ils méritent cette faveur extraordinaire relève d'une pathologie psychique. Malheureusement, cette pensée extravagante n'est pas un cas rare. De multiples variantes existent, alimentant des débats infinis sur les religions. Or, le fond des difficultés, à savoir l'existence des croyances religieuses, est une question qui n'est jamais abordée, car considérée comme taboue. André Borowski se livre à un plaidoyer musclé en faveur de la méthode scientifique et propose des pistes d'actions pour combattre les croyances religieuses. Car une laïcité défensive ne suffit pas : les Etats doivent passer à une laïcité active, avec la promotion de la méthode scientifique à tous les niveaux.

06/2021

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Droit des obligations

La prérogative contractuelle

Qu'ont en commun des droits contractuels aussi divers que le droit d'option, la résolution par notification, la renonciation au bénéfice de la condition suspensive, la fixation unilatérale du prix et la clause d'agrément ? A l'étude, tous s'avèrent conférer à une partie la puissance d'imposer, à son cocontractant, sa décision de modifier un élément du contrat en cours d'exécution. La thèse se propose d'analyser ce mécanisme au travers de la notion de "prérogative contractuelle" et du régime qu'il faut lui associer et démontre, chemin faisant, le rôle que joue l'unilatéralisme dans le contrat du XXIe siècle. Prix de thèse de la Revue des contrats Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris

06/2022

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Droit

Le droit du travail en 350 questions. Droits et obligations dans les relations individuelles et collectives de travail, 7e édition

Salariés, vous vous interrogez sur des points précis de la réglementation du travail : contrat, horaires, rémunération, congés, absences, démission... Employeurs, managers ou responsables RH, vous souhaitez sécuriser vos pratiques de gestion du personnel : vous devez connaître les fondamentaux du droit social, appliquer les derniers textes en vigueur et intégrer la jurisprudence la plus récente. Les différents types de contrats de travail et leurs clauses obligatoires, le compte personnel de formation (CPF), les modalités de rupture du contrat de travail, la mise en place progressive du CSE... Quelles sont toutes les incidences des ordonnances Macron sur les relations individuelles et collectives de travail ? Rédigé sous forme de questions-réponses, 100 % à jour et opérationnel, ce guide pratique vous permettra de maîtriser l'essentiel du droit du travail.

01/2019

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Acteurs

Le roman d'amour... et de vie de Simone Signoret et Yves Montand

Simone Signoret et Yves Montand sont nés en 1921. C'est l'occasion de les honorer et de les faire revivre. Ce livre ne propose pas d'évoquer leur carrière magistrale mais leur vie de femme et d'homme. Le milieu familial où ils ont vu le jour. La confrontation avec la misère et la lutte pour s'imposer dans la vie. Avec une plume inspirée et chaleureuse, l'auteur nous propose d'attacher nos pas aux leurs. De saisir leur complicité et les codes qui gouvernaient leur mode de vie. De s'interroger, en compagnie de l'astrologue Martine Barbault, s'ils devaient se rencontrer ; étaient-ils destinés l'un à l'autre ? De les suivre dans la dénonciation des injustices et les combats qu'ils ont menés sans relâche, avec un courage et une détermination exemplaires. Ce livre est l'occasion d'aller à la rencontre du couple qui compte parmi les plus célèbres du XXe siècle.

02/2021

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Acteurs

Je vous ai tant aimés.... Montand et Signoret, un couple dans l'Histoire

Benjamin Castaldi se souvient de sa grand-mère Simone Signoret et d'Yves Montand, le père adoptif de sa mère Catherine Allégret, dont il fut proche jusqu'à la fin de leur vie, dans leur maison d'Autheuil. Il imagine avec tendresse leur rencontre, et fait le récit de cet amour extraordinaire. A travers ce couple mythique, toute l'histoire du cinéma français, mais aussi celle de la gauche, du communisme et de la fin des certitudes sont contées. Une vie jalonnée de succès - Casque d'or, Les Diaboliques, Les Chemins de la haute ville, La Veuve Couderc, La Vie devant soi ; Les Feuilles mortes, Le Salaire de la peur, La Folie des grandeurs, César et Rosalie, Jean de Florette... - et de combats pour la paix, pour tous ceux qui souffrent, tous ceux que l'on persécute. De Marseille à Hollywood, de Moscou à Paris, côtoyer ces deux monstres sacrés, c'est écrire une chronique du xxe siècle : depuis l'Occupation jusqu'à la chute du mur de Berlin, sur les plateaux de cinéma, les scènes de music-hall, dans la rue ou au bistrot. Enfin, ce livre nous fait entrer dans l'intimité d'une famille, celle de Benjamin Castaldi pour qui Montand et Signoret furent des modèles inoubliables trop tôt disparus. Figure incontournable du paysage audiovisuel, Benjamin Castaldi a débuté auprès de Michel Drucker comme chroniqueur cinéma. Il est aujourd'hui quotidiennement à l'antenne sur C8 dans Touche pas à mon poste.

10/2022

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Poésie

Recueil de poésies : nostalgies plurielles

Natif de Béni-Saf, petite ville côtière méditerranéenne, un port de pêche, jadis un port minier, l'auteur n'a jamais coupé le cordon ombilical avec sa ville. Il tisse ses mots entre ses nostalgies plurielles et une muse pas tout à fait imaginaire, ses plages dorées, son collège, sa rue colorée et parfumée des senteurs de bigaradiers, l'air iodé du port montant... et enfin ses escaliers qui descendent et qui montent sans fin. Sans oublier ses mots croisés ou mille vagues d'état d'âme et des promesses de jeunesse.

03/2023

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Philosophie

Rousseau et Genève. Du Premier Discours au Contrat social, 1749-1762

Les idées politiques de Rousseau exercent toujours une influence profonde dans les controverses contemporaines sur le rôle de l'Etat, de la démocratie et de l'économie. D'où viennent-elles ? Au siècle des Lumières, Genève a été un véritable laboratoire d'idées, d'arguments et de revendications politiques. Helena Rosenblatt nous y introduit et montre en détail comment Rousseau a articulé sa pensée en réaction aux événements et aux discussions politiques qui ont agités les Genevois dans la première moitié du XVIIIe siècle. En opposition aux protagonistes de l'idée du "doux commerce" et des bénéfices du luxe, Rousseau développe sa défense des vertus républicaines ; son rejet des théories du droit naturel - utilisées par les patriciens pour justifier le devoir d'obéissance - le conduit peu à peu à formuler sa propre conception de la souveraineté populaire. Mais Genève n'a pas seulement été une source d'inspiration. La petite république est également une toile de projection pour Rousseau - c'est là où ses idées devaient conduire à des réformes.

09/2019

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Comédie romantique et humorist

Contrat avec un Geek Niveau 5 : Ennemis & Infini (et au-delà)

Voilà, il fallait que cela arrive, Jessica l'a fait. La plus grosse bêtise (connerie monumentale) de sa vie. Elle a perdu son chat, son amour (non pas Kruger -_-). Jessica est une battante mais les soirées sont dures. Encore heureux que les nouveaux occupants du Lab aient ramené avec eux de mignons petits animaux appelés RApTORs... Tomasi, de son côté, veut jouer les hommes mais ce n'est pas facile. Il faut dire qu'il est rentré chez sa soeur, alias, l'ultime Seigneur du mal. Autant dire que la vie est devenue un enfer ! Et au milieu, la petite Charlie tente de recoller les morceaux mais elle a déjà bien du mal à s'occuper de son propre petit coeur de verre... #GeekIsTheNewSexy

06/2021

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Droit du travail et de l'emplo

La rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 2016-2020

La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social. L'ensemble des thèmes traités sont directement liés à la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analysées, au travers des 18 chapitres, les décisions de justice ayant eu à trancher des différends sur des questions aussi diverses que celles relatives à la fixation des délais de préavis, aux modalités de calcul de l'indemnité de préavis, à l'acte équipollent à rupture, au licenciement pour motif grave, à la force majeure, aux différents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement déraisonnable ou à la prescription. La période examinée (1er janvier 2016 - 31 décembre 2020) se caractérise à nouveau par un nombre important d'arrêts de la Cour de cassation, lesquels feront l'objet de développements particuliers. Les décisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant à elles, d'illustrer concrètement une matière parfois jugée très abstraite. Dans la mesure du possible, les auteurs ont également voulu renvoyer à la doctrine publiée en la matière au cours de la période étudiée. Chaque chapitre est ainsi précédé d'un renvoi à celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir l'un ou l'autre thème abordé. Cet ouvrage s'adresse évidemment à tous les juristes praticiens du droit social, mais également à tous ceux qui, dans leur pratique, sont amenés à jongler avec les règles spécifiques encadrant la rupture du contrat de travail. Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels.

09/2021

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Droit des régimes matrimoniaux

Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts

DROIT BELGE Concilier indépendance et solidarité entre époux au travers du contrat de mariage La loi du 22 juillet 2018 a inséré dans l'ancien Code civil de nouvelles dispositions relatives à la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts, permettant aux futurs époux qui souhaitent adopter ce régime de simplement s'y référer. Jusqu'alors, en effet, pour opter pour ce type de régime matrimonial, il fallait le décrire précisément dans un contrat de mariage. Est-il alors nécessaire de proposer un modèle pour un tel contrat ? Les auteurs du présent ouvrage en demeurent convaincus, d'une part, en raison du fait que les dispositions légales soit sont imparfaites, soit peuvent ne pas correspondre à ce que les futurs époux désirent ; d'autre part, au motif que le régime de la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts conserve - à tort selon les auteurs - la réputation d'être compliqué dans sa rédaction, sa compréhension par le praticien ou les citoyens voire sa liquidation : c'est donc en le rédigeant et en le détaillant correctement que l'on pourra le mieux le comprendre et l'expliquer obligatoirement aux futurs époux. Le présent modèle (y compris les variantes qui le composent) est basé sur celui de la séparation des biens pure et simple (qui demeure le fondement de la participation aux acquêts), amendé au regard de la participation aux acquêts qui caractérise ce régime. Lorsque celui prévu dans la loi leur paraissait inopportun ou imparfait, les auteurs ont opté pour d'autres formules - parfois inspirées de premiers modèles antérieurs à la loi du 22 juillet 2018 - permettant de mieux atteindre l'objectif d'indépendance patrimoniale des époux alliée à une certaine solidarité entre eux.

11/2021

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Psychologie, psychanalyse

Don, pardon et réparation. Comment résilier un contrat avec la souffrance

Comment dépasser un traumatisme qui nous a été infligé dans l'enfance ou l'adolescence? Peut-on, surtout si l'auteur du crime est un parent, sortir de la dépression, du besoin de vengeance ou de la colère? La famille et les institutions ont-elles un rôle à jouer pour aider les victimes? Les auteurs apportent à ces questions délicates les réponses fondées sur leur expérience de psychologues cliniciens, de psychothérapeutes, de juge des enfants ou de criminologues. Ils présentent la pratique du pardon, ce don de sa propre souffrance qui permet de se réconcilier avec soi-même mais qui doit bénéficier à la victime et ne pas être banalisé. Ils exposent les mesures de réparation dont disposent les professionnels de la justice, eux aussi impliqués dans ce processus long et douloureux de reconstruction des personnes blessées dans leur corps et dans leur âme. Un ouvrage qui dévoile les démarches concrètes permettant de transformer les souffrances intimes qui nous minent en énergie positive.

05/2007

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Roman d'amour, roman sentiment

Contrat avec un don Juan ; Passion au manoir ; Un secret irrésistible

Contrat avec un don Juan, Trish Morey "Je sauverai vos hôtels si vous acceptez de devenir ma femme". Face à l'odieux marché que lui propose Domenic Silvagni, Opal sent sa gorge se nouer. De ce mariage dépend la survie de sa famille... Bien qu'elle rêve de dire à ce play-boy arrogant tout le mal qu'elle pense de lui, elle se retrouve à sa merci, hélas ! Passion au manoir, Caitlin Crews Groves House : voilà où Eleanor travaille désormais. Pourtant, ce manoir isolé n'est pas ce qui l'inquiète le plus, dans le nouveau poste de préceptrice qu'elle occupe. Si elle est ravie de prendre soin de la petite Geraldine, elle redoute la proximité du tuteur de l'enfant. Hugo, l'abhorré duc de Grovesmoor, détient en effet une réputation de débauché... Un secret irrésistible, Emma Darcy Tina ne s'attendait pas à revoir Ari Zavros, le puissant homme d'affaires grec avec lequel elle a vécu une folle passion, six ans plus tôt - avant qu'il disparaisse du jour au lendemain. Désemparée par l'attirance qu'elle éprouve encore pour cet homme qui lui a brisé le coeur, Tina sent l'angoisse la gagner. Comment réagira Ari s'il découvre son précieux secret ? Romans réédités

07/2023

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Contrats de travail

La rupture du contrat de travail pour motif grave. Volume 3

DROIT BELGE Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle.

02/2022

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Aménagement du territoire

Réaliser la Terre. Prise en charge du vivant et contrat territorial

Prisonnières de conceptions binaires, opposant l'intérêt particulier à l'intérêt général, le local au global, la vérité scientifique à la volonté politique, la nature à l'humanité, les approches écologiques tiennent difficilement leurs promesses. La simplicité des diagnostics qui en résultent se paie au prix fort : en éludant la variété et la complexité des situations concrètes, elles aboutissent souvent à des solutions impraticables et entretiennent un climat de désespoir. Il faut oser l'immersion dans les débats et processus internationaux relatifs à la biodiversité et au changement climatique pour réaliser que la manière de poser les problèmes gomme des dimensions essentielles. Oser l'écoute active des différents protagonistes d'un espace spécifique, comme le plateau de Saclay ou la Haute-Bigorre, pour révéler l'envie d'agir et la possibilité de leviers de changement systémique. Exposées dans l'ouvrage, ces analyses successives ouvrent sur de nouvelles perspectives afin de surmonter la crise écologique. Certes, les humains ont détruit, mais ils se montrent aussi capables de prendre soin de la vie. Conçu comme "espace ou niveau méso de coordination entre acteurs en vue d'objectifs partagés ou d'un projet commun" , le territorial - et non le territoire - constitue un levier de changement décisif pour une prise en charge effective du vivant. Dès lors, l'enjeu ne se réduit pas à une limitation des impacts et des usages ; il s'agit surtout de stimuler des processus de régénération et même d'augmentation de la qualité du vivant en facilitant la mise en synergies d'actions locales, territoriales et globales, par l'entremise de contrats multiéchelles et multiacteurs. La somme de ces contrats : un projet qui pourrait se nommer Terre.

03/2021

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Histoire du droit

Procédure disciplinaire et ruptures du contrat de travail en infographies pratiques

Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage va à l'essentiel pour décrypter en un clin d'oeil la complexité du droit tout en faisant référence aux sources. Cette édition a été pensée comme un mémo des process RH pour toutes les personnes confrontées à une procédure disciplinaire et à la rupture d'un contrat de travail, aussi bien les juristes que les non-juristes.

04/2022

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Droit

Thèse de doctorat. Du Contrat synallagmatique. Faculté de droit de Montpellier

Université de Montpellier. Faculté de droit. Du Contrat synallagmatique. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques, par M. Henry Azémar Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Esotérisme

Le labyrinthe du karma. Déchiffrer et comprendre notre contrat d'âme

Qui aujourd'hui n'a pas entendu parler du karma, ce bagage que nous porterions au dedans de nous, de vie en vie, et qui justifierait la Réincarnation ? Son principe, son fonctionnement et la fameuse notion de "contrat d'âme" qui l'accompagne demeurent cependant encore flous pour beaucoup d'entre nous. Voilà pourquoi, par cet ouvrage, Daniel Meurois nous livre le fruit de sa compréhension et de son vécu dans un domaine où abondent énigmes et questionnements. Emaillé d'anecdotes qui en rendent la lecture agréable tout autant que formatrice, "Le labyrinthe du karma" existe aussi pour répondre aux mille et une interrogations, aux peurs et au désarroi de celles et ceux qui se trouvent démunis face aux embûches de leur propre vie... Des embûches ou même des drames qui semblent parfois n'en plus finir, des injustices également qui ont le visage de l'inexplicable, de l'inacceptable, celui enfin de la maladie ou des pièges comportementaux. Un livre accessible à tous mais néanmoins profond pour mieux déchiffrer le sens de notre vie, nous déplacer et grandir en un monde où les repères se font de plus en plus rares. Une démarche éclairante et aidante...

01/2019

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Sciences politiques

Le contrat républicain. Mise en place des institutions républicaines et des méthodes et traditions démocratiques, Edition bilingue français-anglais

La République, Res Publica - Chose Publique, dans son essence, appelle à l'action pour le Bien Commun rejaillissant sur chaque personne et cela en se fondant sur des principes et des valeurs acceptés et partagés comme éclairages et dynamiques permanents. Après 50 années des indépendances, il apparaît en Afrique que la République étant oubliée, s'est installée la culture du pouvoir personnel et égoïste, ce qui entraîne les manipulations des règles du jeu démocratique pour la confiscation du pouvoir politique et des richesses. Ainsi des groupes d'intérêt s'imposent, fondant l'autorité de l'Etat sur la force, abandonnant les nobles objectifs républicains, cultivant la corruption, les inerties, les laxismes, le manque de vision et de la solidarité agissante dans la gestion de la chose publique. Avec le Contrat républicain on va faire vivre et revivre les comportements républicains et démocratiques ; mettre en avant, et cela par les institutions et les individus, les objectifs communs, d'intérêt général, en vue du bonheur de chaque personne et de tout le monde. Ce qui exige la culture des valeurs et de l'éthique comme fondements et éclairages de toutes les entreprises, dont celles conduisant au choix des acteurs et des actrices à travers des élections transparentes et justes.

02/2011