ayants droit justice
Extraits
Comics
Justice League. L'encyclopédie illustrée
Une alliance légendaire. Les plus grands super-héros de la Terre. Le seul espoir de l'humanité. Découvrez l'univers de la plus célébre équipe de justiciers : leurs alliés, leurs ennemis, leurs plus importantes batailles... Cette encyclopédie officielle dévoile pour la première fois toute l'histoire de la Justice League.
11/2017
Littérature française
La justice d'un homme
Malgré l'état dans laquelle elle se trouve, quand Julien Venderere voit la maison abandonnée pour la première fois, c'est le coup de foudre... Cette vieille bâtisse, que les autochtones nomment la maison du mort, n'a pas encore livré tous ses secrets... Julien Venderere devra faire appel à toutes ses ressources, et même réactiver ses anciens réseaux de la Résistance, pour se sortir du guêpier dans lequel il se retrouve entraîné. Quand les rancoeurs et l'esprit de vengeance se heurtent à la cupidité et aux pans de l'Histoire que certains préféreraient voir tomber dans l'oubli, on obtient un cocktail explosif.
01/2018
Droit
Justice et oubli. France-Rwanda
S'interroger sur l'oubli et le droit permet de réinterroger sous un autre angle l'Etat et sa Justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire judiciaire, de questionner les usages et mésusages, et d'examiner les fonctions politiques et sociales de la conservation mémorielle du crime et du criminel. Dans un contexte particulièrement ambigu, où le droit à l'oubli sonne comme une revendication de plus en plus entendue, où les juridictions européennes sanctionnent les pays, comme la France, pour une collecte trop minutieuse et une conservation trop longue des passés judiciaires, mais aussi dans un contexte où l'Etat, mu par une dynamique qui lui est propre, cherche davantage à tracer, à suivre, à se souvenir, pour mieux poursuivre et contrôler, il n'est pas anodin de poser un regard rétrospectif sur cette dialectique mémoire/oubli dans le champ pénal pour mieux envisager sa construction et, partant, ses effets et ses fonctions à travers le temps. Peut-être avons-nous oublié les vertus d'un oubli que les Anciens savaient à l'occasion manier pour écarter les effets mortifères d'une mémoire infinie. A la croisée des regards (juridiques, historiques, anthropologiques, psychologiques et éthiques), l'oubli se déploie dans toutes ses dimensions sociales, politiques et judiciaires pour mieux mettre en valeur, par des études de cas et des réflexions au long cours, les ressorts d'un oubli pacificateur ou objet de luttes. Une large place est ainsi accordée aux pratiques de pardon et d'oubli au Rwanda, comme pour mieux signifier la permanente ressource qu'il offre. Enrichi des investigations menées dans le cadre d'une mission au Rwanda par des membres de l'Association française pour l'histoire de la justice, où rescapés et acteurs de la mémoire ont ; été écoutés, ce dossier se veut avant tout un questionnement scientifique de ce qui semble aller de soi : les vertus politiques de l'oubli judiciaire.
10/2017
Littérature française
L'ange de la justice
« Mon commandant, concernant votre question sur mes motivations pour ce qui est de l'affaire Turin, je veux tout simplement que la lumière soit faite sur elle et que la vérité soit connue. Je crois savoir, selon mes informations, que cette affaire a fait couler à l'époque beaucoup d'encre et donné du fil à retordre à nos services. Personne n'a jamais réussi à trouver le mobile du meurtre et les assassins courent toujours. La mémoire de ce brave policier doit être honorée. » Mais ce que le lieutenant Dravers ne dit pas encore, c'est qu'il est le propre fils de la victime, l'inspecteur Turin. Récit d'une recherche discrète mais opiniâtre de la justice par un homme qui va se trouver confronté au passé et à ses zones d'ombre, le roman de G. Sory nous entraîne au cœur d'une enquête qui, pas à pas, va impliquer son entourage. Efficace, bref, un récit tout en secrets et ramifications souterraines qui se lit d'une traite.
06/2015
Théâtre
Le prix de la justice
Après l'obtention de son diplôme, Banaye se lance à la recherche d'un emploi au service de la patrie. Hélas, le jeune diplômé est vite confronté aux dures réalités des pays africains auxquelles Moungadji ne fait pas exception. Népotisme, clientélisme, favoritisme et corruption sont érigés en règles reconnues et acceptées par presque tous, mais qui sont, en même temps, aux antipodes des convictions du jeune homme. Banaye fait ainsi face à un dilemme : s'adapter à ces "nouvelles traditions" pour mieux vivre ou les affronter et rester fidèle à ses principes ? Il prend la périlleuse décision de les affronter ; c'est-à-dire combattre les puissants qui nourrissent le système, dont le chef suprême se trouve être le Tout-puissant "Papa national", président de la République "démocratique" de Moungadji. Mais, le jeune homme de famille modeste arrivera-t-il à bout d'un système mis en place depuis les indépendances et soutenu par les puissants de la République et de leurs alliés ?
03/2015
Histoire des institutions judi
Les archives de la justice
Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du ministère de la Justice ou encore du Conseil constitutionnel... C'est pourquoi, il importe de circonscrire la catégorie des archives de la justice ou de s'interroger sur l'existence même de cette catégorie. Outre la difficulté à parfois localiser ces fonds, se pose également le problème de l'accessibilité et de la communicabilité de ces archives particulièrement sensibles, dont l'accès est cependant déterminant pour effectuer des recherches scientifiques et pour écrire l'histoire du pays.
03/2022
Droit communautaire
Europe(s) et justice pénale
Quelle justice pénale pour l'Europe ? Cet ouvrage développe plusieurs axes, descriptifs et analytiques, pour répondre à la problématique " Quelle justice pénale pour l'Europe ? ", tels que l'entraide pénale et l'exécution des peines en Europe, l'encadrement par les droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes, les défis contemporains (criminalité organisée, terrorisme, etc.) et les défis à venir (nouveaux acteurs, nouvelles exigences, etc.).
01/2023
Droit
Viol, que fait la justice ?
"La victime [est] la grande oubliée du procès pénal. Quiconque assiste à un procès d'assises pour viol s'en rend rapidement compte". Malgré la sévérité des textes et l'unanime réprobation sociétale, très peu d'affaires de viol sont portées devant l'institution judiciaire, la plupart sont classées, certaines sont requalifiées en simples agressions sexuelles et les rares condamnations semblent plus satisfaire l'opinion publique que les victimes elles-mêmes. Véronique Le Goaziou montre toutes les contradictions qu'il peut y avoir à défendre une cause collective et politique devant une instance qui ne traite que des affaires individuelles. Elle revient en détail sur ce qui motive les décisions des magistrats aux prises avec les délicates questions touchant à la violence, au désir et à la sexualité, et décrit le parcours des victimes tout au long d'un processus judiciaire parfois vécu comme un second viol. Face au traitement strictement pénal des violences sexuelles, qui privilégie la recherche de la faute et la sanction du coupable, ne serait-il pas temps d'écouter les victimes ? De leur demander ce qu'elles attendent de la justice comme de la société? De trouver d'autres voies pour leur permettre de se reconstruire ?
03/2019
Faits de société
Les cabossés de la justice
Chaque parcours judiciaire est une épreuve. Quelquefois un drame. Le fait divers fascine. La justice questionne. L'enquête criminelle, lorsqu'elle est relatée dans une série, au cinéma, attire son lot de curieux. Face à une procédure pénale, que l'on soit victime ou accusé , chacun réagit différemment. Certains somatisent, dépriment, baissent les bras, s'effondrent. D'autres trouvent un ressort énergique inattendu, se lancent dans la bagarre, tête baissée, affrontent l'adversaire à bras-le-corps. On se remet difficilement de l' "expérience" de la garde à vue, comme de celle de la détention. La machine judiciaire va jusqu'à toucher l'entourage familial. La justice soigne-t-elle les plaies ? Ou ne fait-elle qu'accroître la douleur ? Sans compter le tribunal médiatique qui laisse son empreinte impitoyable. Et lorsque l'affaire se clôt par un non-lieu ou entraîne une indemnisation, le mal causé est-il pour autant effacé ? Pour répondre à ces questions, l'auteur a interrogé une douzaine de condamnés, d'acquittés, de parents de victimes, tous blessés, cabossés par la justice, dont il avait couvert le procès pour la plupart d'entre eux (Eric Mouzin, le père d'Estelle, Alain Marécaux, victime de l'emblématique dossier "Outreau" , Loïk Le Floch-Prigent, Jérôme Cahuzac et bien d'autres), considérant qu'ils étaient les mieux placés pour dire "comment ils jugeaient notre justice" . Pour leur permettre de décrire ce qui s'apparente à une chute. Mieux vaut être témoin de la justice qu'acteur. Sur France 2 et France TV Info pendant plus de trente ans, Dominique Verdeilhan a couvert les grandes affaires judiciaires. Il présente désormais l'émission "Justice en France" sur France 2.
11/2023
Romans policiers
La Justice d'Arsène Lupin
Mars 1919. La guerre n'est terminée que depuis quelques mois quand Lupin se laisse convaincre par Bernardin, une nouvelle recrue, de cambrioler un hôtel particulier. Mais Bernardin n'est vraiment pas doué pour les cambriolages et rien ne se passe comme prévu... Une expédition désastreuse qui, contre toute attente, signe le début d'une enquête explosive ! Voilà la sagacité d'Arsène Lupin mise à l'épreuve : n'est pas gentleman cambrioleur qui veut !
02/2023
SHOAH,PERSECUTIONS ANTISEMITES
Justice n'est pas vengeance
L'autobiographie du plus grand chasseur de nazis enfin en poche. Simon Wiesenthal est une figure mythique : survivant des camps de concentration - où 89 membres de sa famille ont été exterminés -, il a consacré le reste de sa vie à traduire les responsables de la Shoah devant les tribunaux. Véritable conscience mondiale, il est devenu l'archétype du "chasseur de nazis", pourchassant les anciens bourreaux dans le monde entier, dévoilant leurs identités fictives. Une existence haletante, toujours éclairée par l'objectif supérieur de rappeler aux vivants l'horreur presque incompréhensible de la Shoah. Parmi les centaines d'enquêtes menées depuis 1945, il a choisi celles qui lui paraissent exemplaires et les a restituées avec vigueur et précision. Voici donc la traque d'Adolf Eichmann, celle du commandant du camp de Treblinka réfugié au Brésil, la découverte de l'inspecteur SS qui a arrêté Anne Frank... Simon Wiesenthal, c'est l'homme qui a survécu. Aux pogroms, aux camps, aux ricanements, aux attentats, sans jamais renoncer au travail de mémoire "pour que le monde n'oublie pas. . ". et sans transiger sur son éthique pour ne pas devenir un bourreau à son tour : la justice, pas la vengeance.
09/2023
Introduction historique au dro
Parlons justice en 30 questions
La justice est au coeur de l'actualité quotidienne. Elle demeure toutefois mal connue du grand public et souvent critiquée, notamment pour sa complexité. Qu'est-ce que la justice ? Quelle est son organisation ? Quel est son fonctionnement ? Souvent perçu comme un labyrinthe, le monde de la justice s'ouvre à nous à travers ce nouveau " Entrez dans l'actu " en 30 questions. Les auteurs, apportent des informations objectives et factuelles sur la justice et son fonctionnement. Ils abordent des sujets les plus divers comme la spécialisation de la justice, la féminisation de la magistrature, les violences intrafamiliales, la lutte contre la cybercriminalité ou le jugement des terroristes.
05/2024
Policiers
Et que justice soit faite
Ed Gradduk, ex-ami du détective privé de Cleveland Lincoln Perry, fuit les inspecteurs Padgett et Rabold qui veulent l'arrêter pour meurtre et incendie volontaire. Après s'être frotté à eux, Lincoln retrouve Ed dans un bistrot, mais ce dernier est trop aviné et nostalgique pour penser clairement et meurt peu après, lors d'une confrontation violente avec la police. Bien décidé à comprendre ce qui a pu entraîner Ed à sa perte, Perry se lance dans une enquête qui le conduira des bars ouvriers aux bureaux des puissants de la ville. Avec son collègue Pritchard, il découvrira que l'affaire dans laquelle Ed était impliqué allait bien plus loin qu'une simple histoire de rancune personnelle... et s'apercevra que quelqu'un entend bien que les secrets dont s'est approché son ami ne soient pas découverts
03/2008
Ecologie politique
Manifeste du Muséum. Justice environnementale
Les changements environnementaux auxquels nous faisons face sont devenus plus rapides et brutaux. Qu'il s'agisse du changement climatique et du déclin de la biodiversité, des nuisances liées à l'activité humaine (pollutions, bruit) ou de l'accès aux aménités d'un environnement désirable, tous les humains n'ont ni la même exposition aux nuisances et aux risques, ni la même vulnérabilité, ni les mêmes possibilités d'être écoutés. Globalement, les plus démunis sont ceux qui polluent le moins, à qui on demande le plus grand effort lors de la mise en oeuvre des politiques environnementales et qui participent le moins aux décisions. Crise environnementale et inégalités sociales se renforcent l'une l'autre.
11/2023
Comics Super-héros
Justice Society of America : 2001
Le duo dynamique réunissant Geoff JOHNS, nouvellement arrivé chez DC, et David S. GOYER continue de réinventer les personnages historiques de la JSA. En proposant cette transition si naturelle entre l'arrière-ban des super-héros et sa nouvelle garde, les deux auteurs étaient loin de se douter qu'ils étaient en train d'écrire une nouvelle page de lettres de noblesse des héros de l' ge d'Or de DC Comics et celles de leurs héritiers.
12/2023
Comics
Justice League : L'autre terre
Aux confins de l'univers existe une Terre apparemment semblable à la nôtre... Apparemment, car en lieu et place de la Ligue de Justice y existent leurs doubles maléfiques, réunis en un Syndicat du Crime invincible. Seul héros de cette planète, Lex Luthor échappe à la vigilance du Syndicat et vient demander secours à la Ligue.
06/2014
Histoire du droit
Le droit dans la saga le seigneur des anneaux
Faut-il condamner ceux qui ont commis des crimes sous l'influence de l'Anneau ? Le Mordor est-il un Etat terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Gandalf doit-il être jugé devant la Cour pénale internationale ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Quel est le statut juridique de l'armée des morts ? L'ordre de bannissement d'Eomer, par un Théoden sous influence, était-il légal ? Que nous apprend la saga sur la représentation juridique des femmes ? Et plus encore, la justice a-t-elle sa place dans le monde de Frodon ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouvent réponse dans cet ouvrage unique consacré aux représentations du droit et de la justice dans la saga du Seigneur des anneaux. L'univers de Tolkien met en scène un monde fantastique dans lequel le droit reste au coeur des rapports sociaux : luttes territoriales entre Etats, respect des frontières, lois de la guerre, droits d'accession aux trônes et règles propres à chaque peuple rythment ainsi chaque épisode de la saga. Analysant l'oeuvre sous l'angle du droit français, européen et international, les auteurs parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions juridiques qu'elle soulève. Ils interrogent également les représentations du droit, de la justice et de la société transmises par cette saga au retentissement mondial.
10/2023
Droits de l'homme
Normativité et pratique juridictionnelles: la mise en oeuvre des droits de l'Homme en R.D Congo. Liber amicorum Bâtonnier Thomas Lwango Kashanvu - Tome 1
Ces Mélanges en l'honneur du Bâtonnier Thomas Lwango sont l'expression de la reconnaissance de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu à l'égard de l'un de ses pionniers. Les auteurs rendent hommage à la conception du droit dans la société à laquelle le dédicataire est resté fidèle. Le tome 1 de l'ouvrage est consacré aux droits de l'homme à l'intersection de la justice pénale, de la justice pour mineurs et de la politique criminelle en République démocratique du Congo ; aux secteurs économique, minier et foncier à l'épreuve des droits de l'homme et de la souveraineté permanente de l'Etat congolais sur ses ressources naturelles ; à la Filiation adoptive internationale et droits connexes ; à la justiciabilité des droits économiques et sociaux et du droit OHADA devant le juge judiciaire congolais.
11/2022
Notions
Emancipation animale ! Petit traité pour faire avancer les droits des animaux
Le statut juridique des animaux - aujourd'hui dépourvus de droits propres - doit évoluer. L'humanité, étroitement dépendante de leur existence, ne peut plus les considérer uniquement à l'aune de ses intérêts et doit leur donner une véritable protection. Dans cette optique, la cause animale peut être vue comme un nouveau "mouvement de justice sociale" . Au fil d'anecdotes personnelles et d'exemples de terrain, Charlotte Arnal fait vivre de façon très abordable les grands principes du droit animalier - une spécialité juridique en plein essor. Elle propose aussi plusieurs réformes très concrètes pour faire avancer les droits des animaux. Très accessible, ce petit traité d'émancipation animale intéressera toutes les personnes qui ne considèrent pas les animaux comme des objets, mais aussi les professionnels du droit et les militants qui souhaitent structurer une argumentation en faveur de mesures juridiques fortes pour consolider le statut des animaux dans nos sociétés.
03/2022
Histoire du droit
Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit. La justice éclairée par Blake et Mortimer
Avec la bande dessinée Blake et Mortimer, Edgar P. Jacobs nous propose de suivre les aventures de deux héros, un espion gallois, Francis Blake, et un scientifique écossais, Philip Mortimer, qui sont confrontés à des énigmes scientifiques et/ou policières. Derrière des récits d'aventure, les albums fournissent l'occasion de relire certains concepts juridiques comme l'identité. Ils sont aussi un moyen pour leur auteur de nous livrer sa vision du droit et de la justice. La reprise de la série par des dessinateurs et des scénaristes, après le décès de Jacobs, permet de revenir sur l'interprétation juridique au travers de la réinterprétation de l'oeuvre initiale par de nouveaux créateurs.
06/2022
Littérature française
Politique agricole, justice agraire et droit. A LA SECURITE AGRI ECOLOGIEPromotion pour une agriculture écologique en RDC
La culture écologique prône un système alimentaire et agricole qui respecte les principes de l'agroécologie. L'agriculture écologique n'est pas seulement bénéfique pour l'environnement : elle est également viable du point de vue économique, respecte les sociétés et les cultures dans lesquelles elle s'inscrit et favorise une approche juste et systémique. L'agriculture écologique se caractérise par sa diversité, et c'est là l'un de ses plus grands atouts. Cela signifie aussi que les pratiques agricoles écologiques ne sont pas universelles, mais qu'elles s'adaptent au contexte local. L'agriculture écologique peut être appliquée sur les petites comme sur les grandes exploitations. De ce fait le droit agraire, science juridique en même temps que reflet et affirmation d'intérêts spécifiques et diversifiés dans le temps et l'espace, prend une physionomie différente selon le lieu et l'époque... ses diversités et spécificités qui impriment au droit agraire des caractéristiques géographiques et selon le découpage géo-politique du monde selon que nous les exposons succinctement dans cet ouvrage.
01/2023
Physique, chimie
Mécanique quantique. 3e édition
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de masters en physique, sciences physiques et chimie-physique, aux candidats au Capes et à l'agrégation de sciences physiques, ainsi qu'aux élèves des écoles d'ingénieurs. Après un bref historique de la genèse de la mécanique quantique et un rappel mathématique élémentaire de la théorie des opérateurs fonctionnels, les principes de base de la mécanique quantique sont présentés de manière aussi peu formelle que possible. Ces principes de mécanique quantique sont ensuite appliqués à différents problèmes et concepts de la physique non relativiste : résolution de l'équation de Schrödinger pour les problèmes à une dimension, approche semi-classique, interférences quantiques, méthodes d'approximation, moments cinétiques, mouvement d'une particule dans un champ central, problèmes d'évolution dans le temps, principes du laser et de résonance magnétique, systèmes de particules identiques, diffusion par un centre de forces. L'algèbre de Dirac, universellement utilisée, est exposée dès le cinquième chapitre. Des exercices et des problèmes sont proposés à la fin de chaque chapitre. Leur solution détaillée est donnée à la fin de l'ouvrage
01/2007
Lecture 6-9 ans
Le loup qui voulait manger le père Noël
Le père Noël est malade, il a trop mangé. Mais le loup, lui, a très faim. Alors il se jette sur le père Noël...
03/2007
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Histoire internationale
La Stasi à l'école. Surveiller pour éduquer en RDA (1950-1989)
Entre 1949 et 1989, la RDA fut une dictature politique dont l'ambition totalitaire était de diriger la société et de former l'homme socialiste nouveau. La police politique aux ordres du régime communiste, la Stasi, constituait l'un des fondements de la domination politique : le ministère pour la Sécurité de l'État était le " bouclier et le glaive " du Parti socialiste unifié, le SED. Cette institution conspirative ne doit pas être seulement imaginée comme une organisation secrète et répressive au-dessus de la population qui observe la " vie des autres " et s'abat sur eux de façon arbitraire. À partir des années 1960, la Stasi conçoit de plus en plus sa fonction comme une mission de protection de l'État et de la société de la RDA dans une perspective paternaliste. Elle se définit elle-même comme un acteur éducatif au même titre que l'école. En se présentant comme une instance de surveillance politique et de " disciplinarisation " de la société, elle cherche à contrôler le comportement des jeunes en les " invitant " à s'autodiscipliner, c'est-à-dire à intérioriser certaines règles de comportements. D'une certaine façon, cette police politique exerce les fonctions que s'attribuait la police ordinaire sous l'Ancien Régime, à savoir celle de gouverner les hommes.
10/2009
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
