règlement ebooks
Extraits
Histoire du droit
Dictionnaire des chasses. contenant l'explication des termes et le précis des règlemens sur cette matière
Dictionnaire des chasses, contenant l'explication des termes & le précis des règlemens sur cette matière ... par M. Langlois,... Date de l'édition originale : 1739 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches. Recueil des chronologies des réglements. T. 4
Ce livre est la reproduction fidèle d une uvre publiée avant 1920 et fait partie d une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les uvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique. En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction. Pour plus d informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
09/2014
Histoire du droit
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1 Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens, concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2 Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Album de films
L'Art de Mon voisin Totoro
Découvrez la collection Ghibli ! Trente années après sa sortie au Japon, Mon Voisin Totoro reste une oeuvre emblématique pour le studio Ghibli. Evidemment, grâce à la créature qui orne le logo du studio, mais surtout parce que ce film reste encore aujourd'hui le meilleur dessin animé que l'on peut faire découvrir aux enfants dès leur plus jeune âge. C'est dont par Totoro que nous débuterons cette collection Ghibli, où vous pourrez découvrir les plus grandes oeuvres du studio initié par Miyazaki, via de splendides Art Books, des anime comics et également des pictures books disponibles dans la collection Glénat jeunesse.
Lecture 9-12 ans
La 6ème, la pire année de ma vie !
Rafe Khatchadorian : héros tragique. Et avec l'entrée en 6ème, ça ne s'est pas arrangé. Rafe collectionne gaffes, bévues et boulettes. Il a beau faire de son mieux, tout va mal. Mais Rafe n'est pas un dégonflé et décide que la 6ème sera l'année de l'Opération R. A. F. E. Son plan ? Enfreindre un par un tous les articles du règlement intérieur : mâcher du chewing-gum en classe, courir dans les couloirs, activer l'alarme incendie... Rafe sait qu'il joue un jeu dangereux, pourtant il semble prêt à tout pour faire exploser le règlement !
08/2017
Multimédia
RGPD : la protection des données à caractère personnel. 20 fiches pour réussir et maintenir votre conformité, 4e édition
Le Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679) ou RGPD est applicable depuis le 25 mai 2018 en France. Renforçant les obligations des entreprises traitant des données à caractère personnel et les droits des citoyens, il modernise et uniformise le régime juridique de la protection des données en Europe. Complété par les nouvelles dispositions de la Loi Informatique et Libertés, le corpus juridique français en matière de protection des données est maintenant complet. Les autorités de protection des données ont par ailleurs adopté leurs premières décisions de sanction, interprétant les dispositions du RGPD.
04/2021
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Poches Littérature internation
Le tireur
Au tournant du XXe siècle, John Bernard Books est l'un des derniers survivants de la conquête de l'Ouest. Après des années passées à affronter les plus grandes gâchettes du Far West, il apprend qu'il est atteint d'un cancer incurable : il ne lui reste que quelques semaines à vivre. Les vautours se rassemblent pour assister au spectacle de sa mort, parmi lesquels un joueur, un voleur de bétail, un pasteur, un croque-mort, une ancienne maîtresse, et même un jeune admirateur. Mais Books refuse de disparaître sans un dernier coup d'éclat et décide d'écrire lui-même l'ultime chapitre de sa propre légende.
10/2018
Stratégie d'entreprise
Pour une nouvelle gouvernance des entreprises en difficulté. Sauvegardons nos emplois !
La pandémie Covid-19 révélatrice et accélératrice du changement. Le médiateur comme facilitateur de ces changements. La médiation et l'expertise diagnostic comme alternative du règlement amiable des entreprises.
09/2021
Histoire du droit
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté. pendant l'hiver
Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver . Du 25 février 1758 Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit constitutionnel
Modifications aux articles 110 à 121 du Règlement de manoeuvres de l'Infanterie, 3 décembre 1904. Combat à la baïonnette
Ministère de la guerre. (Modifications provisoires aux articles 110 à 121 inclus du) Règlement de manoeuvres de l'Infanterie, du 3 décembre 1904... Combat à la baïonnette Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne. touchant les sépultures
Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris & de Rennes en Bretagne, touchant les sépultures . Estant permis aux parents des defuncts de les faire inhumer aux Eglises de quelque paroisse, ou aux Eglises des maisons de Religion, qu'ils auront choisies à cet effet Date de l'édition originale : 1612-1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2019
Histoire du droit
Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi. dans les différentes provinces du Royaume
Réglement pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi dans les différentes provinces du Royaume . Du 25 novembre 1760 Date de l'édition originale : 1760 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit
Sécurité contre l'incendie. Immeubles de grande hauteur (IGH)
Les immeubles de grande hauteur sont assujettis aux prescriptions de l'arrêté du 18 octobre 1977 modifié portant règlement de sécurité pour leur construction et leur protection contre les risques d'incendie et de panique.
Ces immeubles se répartissent selon des classes définies à l'article R. 122-5 du code de la construction et de l'habitation, chacune d'entre elles étant soumise à des dispositions qui lui sont propres.
Le présent ouvrage reprend les prescriptions du règlement de sécurité approuvé par arrêté du 18 octobre 1977 qui déterminent d'une part les mesures générales communes à toutes les classes d'immeubles de grande hauteur (règles de construction, obligations des propriétaires et des occupants) et d'autre part les dispositions particulières aux diverses classes (immeubles à usage d'habitation, immeubles à usage d'hôtel, à usage d'enseignement, de dépôt d'archives, à usage sanitaire, de bureaux, ou à usage mixte).
Le lecteur y trouvera aussi les conditions d'agrément pour les contrôles réglementaires, les règles de qualification du personnel permanent des services de sécurité dans les IGH ainsi que les instructions techniques prévues dans le règlement de sécurité des établissements recevant du public.
09/1998
Droit
Ohada. Traité et actes uniformes commentés et annotés
Le droit Ohada est un droit ambitieux : droit uniforme, commun à dix-sept Etats parties, il vise à offrir aux acteurs économiques locaux et aux investisseurs étrangers un cadre juridique moderne et stable pour favoriser les investissements et le développement économique de ces pays d'Afrique sub-saharienne. Aujourd'hui, ce sont 9 actes uniformes qui ont été adoptés en application du traité Ohada signé en 1993. Relèvent désormais du droit uniforme : le droit de l'arbitrage, le droit commercial, le droit des sociétés commerciales, GIE et des sociétés coopératives, le droit comptable, le droit des sûretés, les voies d'exécution et les procédures simplifiées de recouvrement des créances, les procédures collectives d'apurement du passif et le droit du transport de marchandises par route. Au-delà des textes, ce droit vivant — 4 de ces actes uniformes ont d'ores et déjà été révisés — doit également être interprété et mis en application de manière uniforme. L'Ohada, à côté du Secrétariat permanent, s'est dotée pour cela de deux institutions essentielles : une école de formation, l'Ersuma, et une Cour commune de justice et d'arbitrage, juge de cassation commun dans tous les litiges nécessitant l'interprétation et l'application des dispositions uniformes. L'édition 2016 du "code vert" intégrait déjà en un seul ouvrage le Traité, les règlements de procédure et d'arbitrage de la CCJA et les 9 actes uniformes, à jour des réformes de 2014 et de 2015, commentés et annotés par des universitaires reconnus. Les commentaires permettent d'éclairer le sens des dispositions et d'en restituer le contexte et la portée. Les annotateurs veillent à présenter la jurisprudence de la CCJA et des juridictions nationales africaines pour faire connaître l'interprétation de ces textes par les juridictions compétentes. Grâce à la diversité des sources présentées (textes officiels, jurisprudence, doctrine), l'ouvrage pourra être utile aussi bien à celui qui découvre le droit uniforme qu'au praticien qui cherche les informations les plus complètes sur le droit des affaires africain. La présente édition du code intègre les textes adoptés en 2017 et entrés en vigueur pour l'essentiel, à savoir : - les Actes uniformes relatifs à la comptabilité et à l'information financière, à l'arbitrage et à la médiation ; - le Règlement d'arbitrage de la CCJA ; - le Règlement relatif aux pratiques des professionnels de l'audit et de la comptabilité ; - la Décision fixant les tarifs des actes du greffe de la CCJA.
01/2018
Dessins animés
L'art de Le château dans le ciel. Un film de Hayao Miyazaki
Quatrième film de la collection Ghibli Sorti tardivement en France, Le Château dans le ciel est le troisième long métrage de Miyazaki, et surtout, le premier film produit par le studio Ghibli. Les aventures de Pazu et Sheeta pour trouver l'île volante de Laputa ont charmé le jeune public tout autant que les adultes, et l'oeuvre a aujourd'hui acquis une réputation culte. Après Mon Voisin Totoro, Le Voyage de Chihiro et Princesse Mononoke, Le Château dans le ciel vient rejoindre cette collection Ghibli, où vous pourrez découvrir les plus grandes oeuvres du studio initié par Miyazaki, via de splendides art books, des anime comics et également des pictures books disponibles dans la collection Glénat jeunesse.
05/2021
Droit international privé
Code de l'arbitrage et de la médiation OHADA
L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a un précieux avantage : celui de faciliter la procédure de règlement des litiges en affaires. Ainsi, les Actes uniformes relatifs au Droit de l'arbitrage de 1999 et celui de la médiation de 2017 procèdent à la promotion de ces deux modes alternatifs de règlement des conflits (MARC). Il s'agit de véritables outils de déjudiciarisation permettant de désengorger les tribunaux étatiques souvent submergés par des procédures longues et coûteuses. Ce Code entièrement annoté et commenté explique, simplement, les mécanismes de l'arbitrage et de la médiation. Puis l'auteur propose deux enseignements complets sur l'arbitrage et la médiation.
05/2023
Hygiène et sécurité
Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2023
Des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles. Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.
Droit
Loi sur l'enseignement et Décret organique du 9 mars 1852. suivis des règlements d'administration publique
Loi sur l'enseignement et Décret organique du 9 mars 1852 : suivis des règlements d'administration publique Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville. et fauxbourgs de Paris
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville & fauxbourgs de Paris Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Autres éditeurs (A à E)
J'attends une petite soeur
Une collection de flip books pour annoncer l'arrivée d'une petite soeur ! Le défilement rapide des pages permet à l'image de se mettre en mouvement, à la façon d'un dessin animé.
04/2021
Autres éditeurs (A à E)
J'attends un petit frère !
Une collection de flip books pour annoncer l'arrivée d'un petit frère ! Le défilement rapide des pages permet à l'image de se mettre en mouvement, à la façon d'un dessin animé.
04/2021
Beaux arts
Bourdichon's Boston Hours
This absorbing book explores the crown jewel of the Isabella Stewart Gardner Museum's collection of rare books and manuscripts : Jean Bourdichon's Boston Hours. As court artist to King François I of France, Bourdichon produced paintings, books and even parade floats for the sovereign and his entourage. This publication accompanies the museum's first ever exhibition dedicated to this spectacular illuminated manuscript. Painter to two kings, Jean Bourdichon remains today one of the most celebrated artists of the French Renaissance. By age twenty-four, he was already serving as "peintre du roy, " a title which Bourdichon held for the rest of his life. His illustrious career at the French royal court led to a wide range of commissions- from portraits to wall maps to stained glass-but he is remembered principally for astonishing illuminated manuscripts. The peerless Grandes Heures for Queen Anne of Brittany remains the touchstone of this group which includes some of the most lavishly painted books of hours ever produced. One of these masterpieces-Bourdichon's Boston Hours-in the collection of the Isabella Stewart Gardner Museum is the subject of this book. Bourdichon's only intact book of hours in the United States was acquired by Isabella Stewart Gardner in 1890 and became the crown jewel of her collection of rare books and manuscripts. Leading scholars Nicholas Herman and Anne-Marie Eze explore its history in depth, shedding new light on the book's patronage and provenance- from the shelves of a wealthy Catholic landowner in Lincolnshire to the shop of a Venetian art and antiques dealer. This book is the latest in the Gardner's Close Up series, each installment focusing on an individual, outstanding work of art in the collection. This publication is the first dedicated to this rare treasure, and precedes an exhibition opening in summer 2022.
09/2021
Procédure civile
Cours de procédure civile. Un cours original, à la fois complet et synthétique, 3e édition
L'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peut soumettre à une juridiction civile un litige afin d'obtenir une solution La procédure civile est une matière essentielle, parce qu'elle organise le règlement des conflits d'intérêt privé, soit par le recours à des processus amiables (conciliation, médiation), soit par le biais d'un procès équitable devant un tribunal. Tout y est : le droit du procès, le droit au renouvellement du procès... Cet ouvrage conforme au cours magistral de Procédure civile dispensé en 3e année de Licence droit (L3), intègre les dispositions du projet de loi d'orientation et de programmation de la justice (présenté au printemps) avec la volonté de moderniser les procédures en particulier en développant le règlement à l'amiable avec la création d'une "audience de règlement amiable" qui devrait permettre au juge d'avoir un rôle de conciliateur en réunissant les parties au début de la procédure (= des délais en moyenne "divisés par deux" d'ici 2027. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
09/2023
Commerce international
OHADA. Edition 2022
Un code très riche, unique en son genre, qui propose une approche pratique centrée sur toute la jurisprudence... Très riche, et unique en son genre, le Code pratique OHADA présente la totalité de la jurisprudence OHADA disponible ainsi que la jurisprudence comparée avec la France et d'autres pays de droit civil (Belgique, Suisse, Luxembourg, etc.) et de common law (Etats-Unis, Canada, Royaume Uni, etc.) : l'information est ordonnée et mise en adéquation avec les dispositions à appliquer. Avec cet outil, vous avez tous les atouts en main pour : - appliquer la législation OHADA, que vous soyez avocat, magistrat ou juriste d'entreprise ; - apprécier l'objet et la valeur juridique de l'OHADA, améliorer la sécurité juridique des transactions, découvrir des pistes à explorer pour défendre, juger et faire évoluer le droit par des recherches... . pour aller toujours plus loin ! Par l'ampleur et la diversité de ses annotations, des décisions étrangères civilistes et de common law, notamment en provenance des Etats-Unis, le Code pratique OHADA constitue un outil précieux pour comparer les droits à travers leur application ! A jour des dernières réformes, le Code pratique OHADA intègre : - Le nouvel Acte uniforme relatif à la médiation (AUM) ; - La version révisée de l'Acte uniforme relatif à l'arbitrage (AUA) ; - La version révisée du Règlement d'arbitrage de la CCJA. - Les dernières décisions des juridictions OHADA, dont 560 décisions de la CCJA - Traité, Actes uniformes et Règlements annotés Les auteurs : Jimmy Kodo avec la collaboration pour la jurisprudence comparée de Harith Al-Dabbagh, Corinne Boismain et Michel-Ange Bontemps.
11/2022
Manhua
TODAG Tome 21
Les choses s'enveniment et c'est l'heure du règlement de compte. La famille sacrée va enfin devoir payer pour tous ses méfaits, mais attention aux dégâts car ils ont des atouts dans leur manches.
10/2023
Littérature française
Système d'Épicure. Un essai de Julien Offray De La Mettrie
Dans ce texte, précédemment intitulé "Réflexions physiques sur l'origine des animaux" , l'auteur nous propose une analyse matérialiste de l'origine et de l'évolution des êtres vivants, excluant une intervention divine, ou une finalité. Viennent ensuite des réflexions sur la mort, la vie, les plaisirs. La modernité du texte est étonnante et préfigure la réflexion darwinienne, avec un siècle d'avance, à une époque où cela n'était vraiment pas le courant de pensée majoritaire. Ebooks libres et gratuits s'est attaché à conserver l'orthographe de l'époque, y compris dans ses aspects les plus "fluctuants" (accents).
01/2023
Sciences politiques
As Others See Us
This collection of articles shows that some media products ought to carry a mental health warning : Some school books still contain simplistic presentations of England and Germany. English and German journalists admit that the entertainment value of their articles sometimes takes precedence over impartial reporting. English children's books may contain a reasonable mixture of good and bad Germans but some wartime films needed more sinister types for propaganda. "Made in Germany" originated in English legislation as a label against German competition but became a German marketing tool. A minister in Margaret Thatcher's cabinet made unprintable remarks about Germany. When they were printed, the Ridley Affair proved to be the beginning of the downfall of Britain's controversial Prime Minister.
03/1994
Histoire du droit
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté. pendant la campagne prochaine
Ordonnance du roy, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant la campagne prochaine . Du 30 avril 1747 Date de l'édition originale : 1747 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
