Traité des procédures collectives. 3e édition
Extraits
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2021-2022
La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Toutefois le texte le plus important reste le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu à l'origine pour accélérer la procédure, il l'a rendue beaucoup plus complexe et risquée et l'actuel projet de décret réformant l'appel en matière civile continue d'éroder le modèle de procédure que le Code de 1975 avait voulu instaurer. Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure, des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d'appel. L'ouvrage propose une analyse des nombreux arrêts de la Cour de cassation interprétant et précisant les dispositions du décret du 9 décembre 2009. Il expose aussi la nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale, réformée par le décret du 20 mai 2016, relatif à la justice prud'homale et au traitement judicaire du contentieux du travail. Enfin, une synthèse des principales modifications envisagées par le projet de décret réformant l'appel en matière civile permet d'apprécier les évolutions en cours. Cette 3e édition intègre les apports du dernier décret sur la réforme de l'appel en matière civile (6 mai 2017) après la réforme de l'appel en matière sociale (mai 2016). L'ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit, engagés dans l'exercice de l'activitéjudiciaire et appelés à connaître précisément cette procédure, comme aux étudiants de master intéressés par la procédure civile.
06/2021
Contentieux administratifs
Ethique et adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie
Une analyse comparée inédite de la manière dont plus de 50 juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux se sont adaptés à la pandémie L'ouvrage propose une analyse comparée inédite de la manière dont plus de 50 juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux se sont adaptés à la pandémie, en assurant un équilibre entre les impératifs éthiques et déontologiques en jeu.
10/2022
Philosophie
Balance des discours. Traités philosophiques, Edition bilingue français-chinois
La Balance des discours (Lunheng) est l'une des grandes sommes philosophiques de la Chine ancienne. Elle consiste en un recueil de 85 traités rédigés par le lettré Wang Chong (27-97 ? ), l'un des principaux penseurs de la dynastie Han (206 av. J.-C.220 apr. J.-C.). Le but avoué de Wang Chong est la "lutte contre l'erreur" : dans ses traités, il s'en prend à toutes sortes de conceptions qui ont cours de son temps, que ce soit les idées de penseurs anciens, l'idéologie officielle de l'Empire ou des croyances plus largement partagées. Dans sa critique, il mobilise, outre son bon sens et ses qualités d'observation, une immense érudition, multipliant les arguments et les exemples, ce qui fait de la Balance des discours non seulement une oeuvre philosophiquement importante en tant que telle, mais aussi une véritable encyclopédie des savoirs de la Chine ancienne. La présente anthologie propose la traduction de vingt traités importants d'un point de vue philosophique. Wang Chong y aborde des questions centrales de la pensée chinoise ancienne, comme celle de la nature humaine ou de la destinée. Il traite de toutes sortes d'histoires et légendes rapportées par les anciens textes, n'hésitant pas à les critiquer même lorsqu'elles peuvent se réclamer de l'autorité des plus grands auteurs ; il se permet d'ailleurs de mettre en doute l'infaillibilité des Classiques du confucianisme eux-mêmes. Il s'en prend nommément à quelques-uns des penseurs de l'époque pré-impériale, et à Confucius lui-même, en des termes sévères, dans un traité, "Questions à Confucius", qui valut à Wang Chong d'être sévèrement condamné plus tard par les confucianistes bien-pensants.
12/2019
Généralités médicales
Traité complet théorique et pratique des maladies du foie. Nouvelle édition
Traité complet théorique et pratique des maladies du foie Nouvelle édition... (Nouvelle édition, revue, corrigée...) / par M. Aug. Bonnet,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Encyclopédies de poche
Le traité de Versailles. 2e édition revue et corrigée
Le traité de Versailles est accusé d'être à l'origine de la Deuxième Guerre mondiale. C'est oublier que les mentalités de l'époque ont rendu toute autre politique impossible et que ce traité a créé un organisme de conciliation entre les nations. A partir d'une analyse de la conférence de la paix durant laquelle les traités ayant mis fin juridiquement à cette Grande Guerre furent élaborés, puis de la période des armistices et de celle de l'application des traités, cet ouvrage propose une vision moderne du traité de Versailles en donnant à voir le rôle des peuples dans l'élaboration de la paix.
01/2019
Electricité, electromagnétisme
Traité d'éclairage. Tome 3, Eclairagisme appliqué, 3e édition
Cette troisième édition se décline maintenant en trois tomes séparés pour en faciliter l’accès en fonction des besoins d’acquisition de connaissances complémentaires. Ce tome 3 entre de plain-pied dans le domaine de l’éclairagisme appliqué, illustré par de très nombreuses applications réelles. Trois chapitres le composent : éclairage intérieur ; éclairage extérieur ; la «Photologie». Ce troisième chapitre est abondamment enrichi par deux retours d’expérience, le premier en milieu naturel et le second dans un joyau architectural classé à l’UNESCO, aux décors peints à risques chromatiques sévères. La «photologie» en éclairagisme appliqué dépasse les usages traditionnels pour ouvrir une fenêtre prospective dans la conception lumière en ajoutant à la démarche traditionnelle, une réflexion plus écoresponsable, avec la prise en compte de l’optimisation des bilans énergétiques et des phénomènes de photo corrosion (photosynthèse, interactions physico-chimiques, mesures conservatoires afférentes).
02/2022
Electricité, electromagnétisme
Traité d'éclairage. Tome 1, Les fondamentaux, 3e édition
Cette troisième édition se décline maintenant en trois tomes séparés pour en faciliter l'accès en fonction des besoins d'acquisition de connaissances complémentaires. Le tome 1 est sous-titré "Les fondamentaux" car il va permettre à tous les niveaux de formation initiale d'acquérir les notions absolument nécessaires au cheminement des savoirs et savoir-faire dans les domaines de l'éclairagisme appliqué. Au-delà des idées reçues, la filière éclairage a trop souvent sous-estimée ces prérequis car on a eu tendance à penser qu'à l'époque des "copier-coller" et des encyclopédies en ligne, avoir accès au savoir, c'était savoir ! Ayez l'audace de vous interroger sur le contenu des quatre chapitres du tome 1 : La lumière ; Le système visuel ; Le "phénomène coloré" ; La colorimétrie. On pourrait dire, à la manière de Jean-Pierre Chabrol : "... quatre monts chauves, trapus, râblais, épaule contre épaule pour soutenir le ciel."
01/2022
Droit
Éléments de procédure criminelle
Eléments de procédure criminelle / par B. -M. Garrigues,... Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
Code de procédure civile
Code de procédure civile / par A. Carpentier,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Procédure pénale
Principes de procédure pénale
Les nouveautés législatives en droit de la procédure pénale depuis 2014, ainsi que les décisions jurisprudentielles essentielles et récentes. Cette deuxième édition s'inscrit résolument dans la volonté des auteurs de mettre à la disposition de son public un manuel d'accès immédiat, d'une lecture aisée et qui présente, de manière rigoureuse et didactique, les fondamentaux de la procédure pénale.
03/2023
Anesthésie, réanimation
Procédures anesthésiques liées aux techniques chirurgicales. Tome 1
Nouvelle édition d'un best-seller de la spécialité, entièrement mis à jour Des dizaines de fiches pratiques et synthétiques Une application " compagnon " gratuite est proposée à l'achat du livre La chirurgie a des conséquences sur l'anesthésie, et réciproquement. Aussi, tout l'enjeu pour les équipes d'anesthésie est d'adapter spécifiquement chaque procédure au type de chirurgie concerné, pour le bénéfice du patient opéré. Fidèle à l'esprit des précédentes éditions, cet ouvrage de référence propose des fiches techniques synthétiques mettant en relation directe les procédures anesthésiques avec les techniques chirurgicales impliquées. Les techniques chirurgicales les plus couramment pratiquées sont détaillées : durée, position, technique chirurgicale, complications, etc. Chaque temps chirurgical est décrit afin d'y adapter la procédure anesthésique au plus près. Des techniques chirurgicales spécifiques (coelioscopie, laser en ORL, endovasculaire, neurochirurgie éveillée, etc.) et des procédures anesthésiques nouvelles (hypnose, épargne morphinique, sédation, hypnose etc.) y sont présentées, afin de proposer au lecteur une approche moderne et hautement technique de l'anesthésie. La réhabilitation précoce ou " RACC " est largement abordée dans chaque spécialité. Destiné aux médecins et infirmiers anesthésistes, mais également aux internes et aux élèves infirmiers anesthésistes, cet ouvrage est une aide quotidienne pour répondre à des situations inhabituelles ou imprévues.
02/2022
Droit
Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise, et des dixmes. 2e édition
Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise, et des dixmes ... par M. F. I. Dunod,... Seconde édition Date de l'édition originale : 1744 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Sciences de la terre et de la
Traité des phénomènes électro-physiologiques des animaux
Traité des phénomènes électro-physiologiques des animaux / par C. Matteucci. suivi d'Etudes anatomiques sur le système nerveux et sur l'organe électrique de la torpille / par Paul Savi Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Traité des personnes ou Droit des gens
Traité des personnes, ou Droit des gens / par M. Guillaume Decamps,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
BTS Commerce international
Gestion des procédures douanières. La douane : théorie et pratique
L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.
09/2022
Sciences de la terre et de la
Traité sur les vins du Médoc. 2e édition
Supplément à la deuxième édition du "Traité sur les vins du Médoc" / de Wm Franck. suivi de l'Examen analytique des bois de chêne employés dans la tonnellerie et de leur action sur les vins et alcools / par M. Fauré,... Date de l'édition originale : 1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Competence et procedure des justices de paix. de la procedure - examen du projet de loi et modificat
Compétence et procédure des justices de paix : examen du projet de loi et modifications qui y sont proposées... . De la procédure / par M. Guilbon,... Date de l'édition originale : 1869-1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Traité des maladies secrètes de l'homme et de la femme. 27e édition
Notice historique et généalogique sur la maison Bonnin de la Bonnière de Beaumont, marquis et comtes de Beaumont, marquis de la Chartre sur Loir, seigneurs Des Chastelliers, Beauvais, Le Fresne, Savary, Rezé, Rortre, Fontenay, Beaumont la Ronce..., pairs de France...Date de l'édition originale : 1897Sujet de l'ouvrage : Bonnin de la BonninièreLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2013
Cerveau et psychologie
Traité de neuropsychologie de l'adulte. Tome 1, Evaluation, 3e édition
Ecrit par plus de quarante spécialistes, cette 3e édition du Traité de neuropsychologie clinique de l'adulte détaille l'ensemble des méthodes et techniques d'évaluation des désordres cognitifs, socio-émotionnels et comportementaux survenant à la suite d'une lésion cérébrale. Un ouvrage de référence unique... L'expertise de ses auteurs, la richesse de sa documentation, la qualité de son iconographie et le souci de relier les cadres théoriques aux pratiques de l'évaluation font de ce livre une référence inégalée. Depuis les données de base de la neurologie jusqu'aux pratiques d'évaluation des troubles neuropsychologique, il offre un panorama complet de la discipline. ... Et entièrement actualisé Cette nouvelle édition revue et augmentée fait la part belle à l'approche intégrant la psychopathologie à l'évaluation développée ces dernières années.
05/2023
Sociologie
Plateforme et intelligence collective. Ecosystème numérique des organisations
Les organisations, privées et publiques, évoluent désormais dans une "société de l'information" mondialisée que la numérisation a accélérée. Elles se trouvent entraînées dans une spirale de transformations nourrie par l'incessante réinvention des technologies de l'information et de la communication (TIC) qui modifient usages et pratiques numériques. Ce mouvement transforme, par l'action médiatrice des TIC, les activités du travail et les situations d'action associées. Plateforme et intelligence collective analyse une déclinaison spécifique de l'organisation devenue irréversiblement réticulaire : "l'organisation plateforme". Le réseau, au coeur de cette nouvelle conception, propose un modèle agençant cybernétique et informatique. L'organisation ainsi outillée s'appréhende comme une interface de contact, via ses systèmes d'information, des salariés ou des citoyens, quels que soient leurs espaces géographiques. Dans l'optique de dépasser le technocentrisme et le déterminisme technologique, cet ouvrage associe intelligence collective et sociotechnique à la plateforme pour aboutir à la notion "d'expérience organisation".
01/2021
Développement personnel
Le Temps des Justes. Ascension collective 2020-2035
" En ce Temps des Justes, il y a tout à créer, ou à recréer. Nous devons nous préparer non pas à la fin du monde, mais à faire naître un Nouveau Monde ". " Le coeur est la clef et la porte du Tout" . "Les Justes respectent et aiment toute vie. Parce qu'ils la comprennent, la voyant tel l'éclat du Divin en action. Parce qu'ils ont saisi que chaque humain, animal, végétal, minéral, guide, être d'ailleurs, est une parcelle d'Unité dispersée. Un Tout, réuni en une multitude. Une fractale d'expériences liées entre elles par une étincelle qui prit vie. Jaillissant de Source ". Dans ce livre, l'auteure se propose de partager ses connaissances acquises notamment grâce à sa profession de thérapeute-enseignante holistique depuis vingt ans, et ses capacités de claire conscience. Ce guide réunit la science et la spiritualité pour les unir à la pleine conscience et progresser sur la Voie du Juste qu'offre cette présente Ascension Collective. Il est le fruit de plusieurs années de travail et invite le lecteur au changement, à la pleine perception. Virginie Lascension nous entraîne dans une élévation d'amour, un Temps nouveau qui est et sera le nôtre si nous empruntons le chemin de la connaissance et de la bienveillance en refusant de participer à l'effondrement de nos valeurs et de nos libertés.
12/2020
Sociologie
L'action collective des jeunes maghrébins en France
Suivant l'hypothèse de l'auteur, c'est grâce aux grands mouvements sociaux ou politiques qui ont traversé la société française, que celle-ci a pu exercer sa capacité et son pouvoir intégrateurs. Il n'existe pas d'intégration sociale sans la possibilité de "se positionner" au-dedans de la société (et non, face à elle) en s'intégrant à l'un ou l'autre mouvement social et politique qui la traverse. D'après cette hypothèse, un étranger devient français en s'intégrant d'abord, non pas à la France en général, mais en faveur d'une France contre une autre. Face au vide social qui ne leur permet pas l'insertion dans les espaces intégrateurs où opéraient, dans le passé, les mouvements sociaux et politiques, et face au refus qu'oppose l'institution à leur accession à la pleine citoyenneté, quel interlocuteur privilégié reste-t-il aux jeunes maghrébins, sinon le garant de l'Etat de droit, le président de la République lui-même ? Quelle action collective peuvent-ils développer, sinon une action contestataire, surtout vis-à-vis des institutions qui "fusionnent" le plus avec l'Etat, la police et l'appareil judiciaire ?
10/1986
Ouvrages généraux et thématiqu
La Documentation photographique N° 8155/2023-5 : La société d'ancien régime
A la lumière de l'historiographie récente, la société d'Ancien Régime, étudiée ici du XVIe au XVIIIe siècle, se révèle plurielle et travaillée par des dynamiques profondes. Ce volume de la Documentation photographique s'attache à restituer sa complexité et les mobilités qui participent à ses évolutions, sans omettre les contraintes conjoncturelles -environnementales, économiques, politiques -, les conceptions religieuses et les imaginaires sociaux, qui pèsent sur le destin des individus et des groupes. 4 Faire l'histoire de la société d'Ancien Régime 6 Stratification et identités sociales 9 Dynamiques et mobilités sociales 13 L'espace social à partir des parcours individuels Les âges de la vie 18-19 Les enfants 20-21 L'éducation et l'apprentissage 22-23 Les statuts des femmes 24-25 Le grand âge 26-27 Santé et beauté du corps : praticiens, patients, clients 28-29 Alliance, transmission, succession Catégories et hiérarchies sociales 30-31 Hommes et femmes d'Eglise 32-33 Les noblesses 34-35 Les dynamiques des sociétés urbaines 36-37 Le monde rural : dépendances et solidarités 38-39 Les étrangers Travail, métiers et professions 40-41 Les sociétés face à leur environnement 42-43 Les domestiques 44-45 Marchands et négociants 46-47 Les serviteurs de l'Etat 48-49 Cavaliers, fantassins et matelots 50-51 Le monde des artistes Ordres et désordres 52-53 Les liens sociaux : crédit, attachement et dispute 54-55 Les minorités religieuses 56-57 Pauvres : entre exclusion et réinsertion sociale 58-59 Les sociétés au-delà des mers 60-61 Marginalités 62-63 Contestations sociales
11/2023
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Illustré par la jurisprudence, des exemples pratiques, et des tableaux récapitulatifs
La 2e édition de ce manuel ambitionne d'offrir une couverture complète d'un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l'ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de travail, son exécution et sa fin) et des relations collectives (la représentation élue et/ou désignée du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs). Sont exposées de manière claire, les règles de droit positif ainsi que le contexte et les problématiques dans lesquelles elles s'inscrivent. Afin de faciliter la compréhension des dispositifs, l'ouvrage comporte de nombreuses illustrations jurisprudentielles, des exemples pratiques et certains tableaux récapitulatifs. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit, ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours et à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail, qu'elle soit salariée, employeur, membre d'une organisation syndicale ou patronale ou simple particulier.
07/2022
Droit administratif général
Guide pratique de l'état civil. Edition 2024
Cet ouvrage traite de l'ensemble des questions liées à l'état civil, et notamment : - la naissance, la reconnaissance, l'adoption, les noms et prénoms, l'autorité parentale, la filiation ; - le mariage, le régime matrimonial, l'union libre, le PACS, le divorce, la séparation ; - le décès, le certificat d'hérédité, la succession ; - tous les actes, les procédures et démarches, le registre, les copies et extraits, le livret de famille, la dématérialisation ; - l'état civil des étrangers en France comme celui des Français à l'étranger ; - l'organisation d'un service d'état civil. Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Cette 22e édition est à jour de l'ensemble des modifications de la réglementation relative à l'état civil apportée par les textes et la jurisprudence. Elle présente notamment la procédure du changement de noms et toutes les implications pratiques de cette réforme.
04/2024
Procédure pénale
Droit pénal, droit privé L1-M2. Procédure pénale, 13e édition
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
08/2021
Religion
TRAITES ET SERMONS. 3ème édition
Le 27 mars 1329, le pape Jean XXII condamnait comme hérétiques dix-sept propositions extraites des oeuvres de Maître Eckhart et en réputait onze autres "tout à fait malsonnantes, très téméraires et suspectes d'hérésie". Ainsi s'achevait le premier procès d'inquisition intenté au Moyen Age contre un dominicain, maître en théologie de l'Université de Paris, né en 1260 et mort en 1328.
Ce volume consacré à l'un des plus grands philosophes du Moyen Age regroupe un ensemble de textes régis par une intention : convertir le chrétien, et, à cette fin, confier à la parole le soin de faire renaître l'âme en Dieu.
10/2015
Spécialités médicales
La réduction des risques. Système de santé, pratiques individuelles et collectives
L'influence de certaines conduites individuelles, dites "à risque" , sur la santé n'est plus à démontrer : elles accroissent effectivement le risque de contracter des maladies ou de subir un accident. Pour appréhender ce risque, on prohibait autrefois les comportements qui étaient censés les causer. Depuis une trentaine d'années, s'est développée une nouvelle approche qui consiste non plus à éradiquer les pratiques à risque, mais à les accompagner médicalement pour en limiter les effets néfastes. Cette approche, qu'on oppose à une attitude morale mais inefficiente, est souvent présentée comme pragmatique et amorale. Autrement dit, le débat autour de la réduction des risques est d'abord idéologique et oppose les partisans d'une certaine intransigeance morale à ceux, plus pragmatiques, qui privilégient une approche respectueuse du droit à la santé. Le présent livre a pour objectif de dresser un état des lieux des pratiques médicales en réduction des risques, d'évaluer leurs bénéfices (médicaux bien sûr, mais également des points de vue de la philosophie morale, de la philosophie des sciences et des métiers de l'assurance à la personne). A travers ces interrogations, c'est le rôle même de nos systèmes de santé publique dans nos démocraties contemporaines qui est interrogé. En partenariat avec Sidaction, Médecins du Monde, le Printemps de la prévention, l'Acanofi et l'American Hospital of Paris.
07/2019
Droit
Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire. Contribution à l'étude de la situation du débiteur sous procédure collective
Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire. A l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, le débiteur perd l'exercice de ses droits et actions ayant une incidence patrimoniale, lesquels sont transférés au liquidateur. Pourtant et aussi omniprésente soit-elle, la notion de dessaisissement n'en demeure pas moins incertaine. D'une part, la nature et le régime juridique de la mesure ne peuvent se concevoir de manière autonome. En effet, seule l'étude du gage commun des créanciers permet la compréhension du dessaisissement. Le lien établi entre les deux notions permet d'affirmer qu'au morcellement du gage commun s'ensuit un affaiblissement corrélatif du dessaisissement. D'autre part, si le dessaisissement est objectivement dépendant des fluctuations de l'effet réel de la procédure, ce sont, en outre, les droits conservés par le débiteur qui affectent la consistance de la mesure. Le respect de ses droits fondamentaux restreint le domaine du dessaisissement au bénéfice de ses droits propres procéduraux. Ces considérations participent à la mise en oeuvre des exigences européennes en la matière et plus particulièrement celle du droit au rebond. Dans ces conditions, la pérennité du dessaisissement devient source d'interrogations. Entre un anachronisme prononcé de la mesure ou une simple nécessité d'évolution de la notion ; dessaisir ou ne pas dessaisir telle pourrait ne plus être l'exacte question !
01/2021
Physique, chimie
Traité de la mécanique des corps solides et du calcul de l'effet des machines. 2e édition
Traité de la mécanique des corps solides et du calcul de l'effet des machines, par G. Coriolis,... Seconde édition Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
