Procédure civile luxembourgeoise. Approche comparative
Extraits
Comics
Civil War
Lorsqu'une école est pulvérisée par Nitro, le congrès des Etats-Unis réagit et propose une loi sur le recensement des surhumains. Iron Man se bat initialement pour empêcher qu'elle soit signée mais il est désormais bien décidé à l'appliquer. Captain America, quant à lui, refuse l'ingérence du gouvernement américain dans la vie de ses coéquipiers. Très vite, la situation devient explosive et deux camps se forment au sein de la communauté super-héroïque. C'est le début d'une guerre civile impitoyable entre justiciers.
03/2019
Littérature française
État civil
A partir de 1920, Drieu la Rochelle se mêle à tous les mouvements de son époque, tenté aussi bien par Charles Maurras que par Louis Aragon, par l'Action française que par le Communisme et le Surréalisme. Admirateur de Maurice Barrès, de Rudyard Kipling et de Friedrich Nietzsche, il affiche clairement ses contradictions et ses oeuvres se succèdent alors à un rythme soutenu. "Etat civil", aboutissement d'un ancien projet de livre intitulé "Histoire de mon corps", paraît à ce moment-là. "Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ? " se demande le futur auteur de "Rêveuse bourgeoisie", déjà obsédé par la décadence, qui dresse dans ce récit autobiographique un tableau lucide de son enfance et de son adolescence.
02/2023
Philosophie
Les bases métaphysiques de la pensée négro-africaine. Etude comparative
Fuyant le réductionnisme occidental, qu'il soit spiritualiste ou matérialiste, la culture traditionnelle installe le Noir africain dans le pluralisme, tel qu'enseigné par le RP HEBGA. Sans aucun complexe, le retour aux sources s'effectue ici dans cet esprit de symbiose et de compénétration qui caractérise la pensée négro-africaine. Une redéfinition des concepts dans la philosophie de l'être permet une approche différente des notions de substance, d'essence et d'existence. Plus précisément la substance n'est plus une chose immuable comme chez Descartes ; l'essence elle-même a pour nature de changer comme on peut le constater dans les métamorphoses ; et l'existence, assimilée à la vie, est la chose la plus chère chez les Africains, dans la mesure où la vie est la valeur suprême.
05/2010
Généralités médicales
Rapport sur la valeur comparative de certains procédés de désinfection
Rapport sur la valeur comparative de certains procédés de désinfection / rapporteur : M. Fermond Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Droits constitutionnels et institutions politiques du monde contemporain. Etude comparative
Le présent ouvrage a pour objectif principal d'initier à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain ; certes celui de l'Occident mais aussi ceux des démocraties socialistes post-soviétiques, ceux inédits et nouveaux des régimes islamistes, des régimes politiques latino-américains (vieux et nouveaux présidentialismes) et ceux spécifiques de l'Afrique. Le droit constitutionnel est ainsi vu dans sa confrontation avec les mondes nouveaux, les logiques messianiques, les métaphysiques religieuses et les contraintes de la mondialisation. De ce fait, il éclate et s'enrichit, s'enracine et adopte les expressions locales les plus inédites. De nouvelles potentialités s'ouvrent au droit constitutionnel : celles de régir la biosphère et l'environnement ; la production des aliments, de l'eau et des ressources hydriques ; l'agriculture nourricière... La diversité des droits constitutionnels ouvre un débat sur les modalités multiples de la démocratie et sur la nécessité de proclamer un " jus cogens " constitutionnel relatif au statut des gouvernants, à la transparence de la gestion, à l'irréductible dignité des citoyens et du peuple, à la séparation organique ou fonctionnelle des pouvoirs.
09/2010
Généralités médicales
La nouvelle agnodice ou Précis de médecine comparative. 3e édition
La nouvelle agnodice, ou Précis de médecine comparative (3e éd. , entièrement refondue et corrigée) / par J. -L. Fabre de Terreneuve,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences politiques
L'approche du mal
Jean-Luc Ployé a mené plus de 13 000 expertises psychologiques pour les tribunaux français et participé à près d'un millier de procès d'assises. Dans des cellules exiguës, il s'est retrouvé seul à seul avec les plus grands meurtriers : Michel Fourniret, sa femme Monique Olivier, l'adjudant- chef Chanal ou encore Francis Heaulme... Au plus près de la psyché des tueurs en série comme de celle des victimes, il raconte avec Mathieu Livoreil trente-cinq ans d'approche inlassable du crime et de ses conséquences. D'un matin au commissariat avec une jeune fille violée à un échange avec Fourniret le menaçant de l'étrangler, d'une rencontre en prison à une soirée de méditation, L'approche du mal nous dévoile un monde passionnant, trouble, humain — non loin de David Lynch, Mindhunter et James Ellroy.
11/2019
Littérature étrangère
Car la nuit approche
A la suite d'une violente agression, un quatuor de musiciens amateurs formé d'amis de longue date se disperse. Caroline, tenant de surmonter sa dépression, laisse son mari Jochem à ses préoccupations sécuritaires et part en Chine rejoindre Hugo, qui s'organise désormais des festivals d'échanges artistiques entre Orient et Occident. Avec lui, elle s'initie à la culture chinoise, rencontre les jeunes musiciens du conservatoire de Shanghai, puis fait la connaissance de Max, un pédiatre américain qui parcourt le pays pour enquêter sur les conditions de vie dans les orphelinats. Caroline est alors prise entre sa révolte, son impuissance face à la misère dans laquelle croupissent ces enfants abandonnées, et la passion que lui inspire ce héros de l'humanitaire. Mais s'agit-il pour lui D'un sacerdoce... ou d'une fuite ? Alors que, loin de chez elle, sa vie prend une tournure inattendue, Caroline doit faire des chois : qui aimer, où vivre, comment réinventer sa façon d'exercer la médecine, comment renouer avec sa pratique musicale, comment raviver des liens d'amitié mis à rude épreuve ? Après le rythme haletant de Quatuor, le dernier roman de l'auteur - et le premier volume consacré aux mésaventures de ces quatre amis musiciens -, Anna Enquist privilégie un tempo plus lent, plus intime, pour dire les ravages et la désunion que peut provoquer un traumatisme, et les étapes de la reconstruction.
10/2019
Psychologie, psychanalyse
Psychologie clinique. Approche psychanalytique
Cet ouvrage offre un panorama de la psychologie clinique en l'inscrivant délibérément dans une perspective psychanalytique. Les auteurs considèrent en effet que la psychanalyse fournit une référence conceptuelle homogène et constitue un mode d'approche clinique intéressant car il met l'accent sur la singularité du sujet et la spécificité de la rencontre intersubjective. Ce livre comprend six chapitres concernant les problématiques correspondant aux principaux âges de la vie (clinique du bébé, de l'enfant, de l'adolescent, de la parentalité, de la vieillesse, des soins palliatifs) et deux chapitres consacrés à des thématiques transversales (clinique des groupes et clinique interculturelle). Il s'adresse aux étudiants de psychologie, mais aussi aux praticiens qui trouveront un exposé clair et actuel des acquis théoriques, des méthodes et de la formation nécessaires à la pratique de la psychologie clinique.
01/2006
Policiers
Ne t'approche pas
Depuis trois ans, Stella, psychologue, vit recluse chez elle. Souffrant d'une agoraphobie sévère, elle se sent à l'abri dans cette maison isolée et désolée qu'elle partage avec son mari, Max. En outre, cette solitude lui permet de maintenir à distance les souvenirs traumatisants liés à son dernier patient. Mais lorsque Blue frappe à sa porte, avec ses grands yeux effrayés et ses tristes histoires, le monde que Stella a mis tant de temps à construire commence à s'effondrer... Derrière le masque de la victime se cache une redoutable manipulatrice. L'adolescente va porter un coup fatal à l'équilibre précaire qui régit la vie de Stella, l'obligeant à se confronter aux traumatismes de son passé et aux secrets qui pèsent sur son mariage. Ne t'approche pas est un roman terriblement angoissant. Au fil des pages, le huis clos au sein duquel évoluent les personnages devient de plus en plus oppressant. Un thriller incontournable qui ne vous laissera aucun répit
02/2016
Criminalité
Vieillesses meurtrières. Approche ethnologique
Cet ouvrage porte sur un phénomène criminel particulier : le meurtre commis par des gens âgés et même très âgés. L'auteure a recensé de tels crimes à travers l'histoire, la plus vieille des contrevenantes étant une meurtrière âgée de 102 ans. Divers mobiles sont observés : problèmes mentaux, légitime défense, jalousie, meurtre par compassion, notamment. Certains d'entre eux peuvent se relier plus particulièrement aux conditions vécues par les aînés, qu'il s'agisse de problématiques biologiques ou psychologiques. Considérant le vieillissement mondial de la population, il est à craindre que de tels actes de violence aillent en augmentant et que la criminalité gérontologique soit donc à mettre à l'ordre du jour. De ce fait, divers pays devront considérer des protocoles de détention adéquats pour ces tranches d'âge, plusieurs ont d'ailleurs déjà débuté un tel exercice. La problématique de crimes majeurs commis par des aînés mérite d'être étudiée, sous divers aspects, car peut-être qu'une meilleure compréhension des motivations de tels contrevenants permettra d'éviter de nouveaux drames.
06/2023
Ostéopathie
Approche ostéopathique du cerveau
Jean-Pierre Barral reçoit depuis presque 40 ans de nombreux patients atteints de traumatismes crâniens d'accidents vasculaires cérébraux de maladies du cerveau et de handicaps psychomoteurs. Ce nouvel ouvrage Approche ostéopathique du cerveau expose les techniques originales qu'il a développées pour soulager et aider ces patients en atténuant les effets de ces traumatismes pathologies ou handicaps. Après quelques chapitres d'introduction consacrés aux généralités (mode d'action des auteurs évolution du cerveau pressions crâniennes respiration activité cardiaque et indications et contre-indications) l'auteur présente ses techniques novatrices fondées sur 4 approches principales : L'approche structurelle regroupant les techniques touchant aux systèmes vasculaire nerveux méningé oculaire barométrique et à la circulation du liquide cérébro-spinal ; L'approche fonctionnelle rassemblant l'étude et le traitement des dysfonctions touchant les sens et fonctions (parole audition équilibre toucher motricité conscience goût odorat vue peur douleur mémoire etc.) ; L'approche émotionnelle qui détaille les techniques permettant non pas d'effacer une émotion mais d'accentuer des processus d'adaptation et de compensation ; L'approche neuroendocrine (techniques de stimulation des glandes endocrines). Cet ouvrage comporte plus de 150 figures (dessins et photos) illustrant les zones traitées et permettant de visualiser clairement les techniques et gestes des auteurs.
11/2021
Etudes et pratiques profession
Prothèse fixée. Approche clinique
Ouvrage complet sur la prothèse fixée, les différents types sont abordés : fixées, unitaires et plurales sur dents naturelles, amovibles, partielles et complètes, supra-implantaires. Cette nouvelle édition est mise à jour et complétée des données récentes.
11/2023
Religion
LA PIETE. Approche historique
Giuseppe De Luca (1898-1962), homme de lettres et connaisseur averti de la littérature italienne et européenne de toutes les époques, non seulement a contribué au renouveau de l'érudition et de la culture italiennes dans l'Italie de l'après-guerre, mais a surtout été un pionnier, comme ses contemporains les RR.PP. Chenu et Congar, le chanoine Etienne Delaruelle et Gabriel Lebras, du tournant historiographique des années Cinquante qui a conduit à une nouvelle approche du fait religieux dont les historiens sont encore tributaires. Sa démarche s'est voulue d'emblée pluridisciplinaire ou, plus exactement fondée sur un dépassement des disciplines traditionnelles qui, sans méconnaître leur spécificité, les mettait au service d'un projet heuristique commun : la recherche du vécu religieux le plus authentique qu'il désigne sous le nom de piété.
Cette démarche aboutira après plusieurs décennies de travail au lancement, en 1951 de la revue Archivio Italiano per la Storia della Pietà, où sera publiée l'Introduction à l'histoire de la piété, principal des textes ici traduits. L'Introduction veut être le "discours de la méthode" de Giuseppe De Luca. Ellle veut poser - et imposer - les bases de cette "discipline nouvelle qui étudie comment les hommes ont aimé Dieu".
07/1997
Paramédical
Approche psychoéducative et éducation
Offrir un cadre familial et s'attacher à un enfant (et lui permettre de faire de même) ne sont pas suffisants pour éduquer. Il est nécessaire de prendre du recul par rapport aux événements de la vie, aux interactions des différents intervenants éducatifs qui appartiennent à la famille, à l'école ou aux activités de loisirs et de vacances, aux soignants pour certains ; aux assistantes maternelles, aux assistants familiaux, aux éducateurs, aux assistants sociaux pour d'autres. L'enfant, lorsqu'il gagne en âge, voit les acteurs de son éducation se multiplier. Il y a alors de grandes chances pour que la cohérence éducative des intervenants soient mise à mal si chacun ne s'arrête pas, ne réfléchit pas à la finalité qu'il poursuit, aux objectifs qu'il veut identifier et atteindre et si, surtout, il ne conjugue pas son accompagnement avec celui des autres acteurs et avec le jeune lui-même. Ce livre, le troisième d'une série de cinq, décrit le quotidien du travail des équipes de l'Union pour l'Enfance autour de l'approche psychoéducative dans le cadre de l'aide à l'enfance. Il se lit au travers de deux textes : une fiction qui donne la parole aux enfants placés et une description du travail des professionnels au sein des associations de l'Union.
04/2019
Dentaire
Péri-implantites. Approche thérapeutique
Ce livre apporte une solution thérapeutique efficace face à une maladie désormais pandémique restée dans un flou scientifique et clinique depuis 20 ans. L'ouvrage s'adresse à tous les chirurgiens-dentistes et chirurgiens oraux pratiquant l'implantologie et la parodontologie. Il propose une actualisation des données de la littérature scientifiques depuis le premier et unique ouvrage sur le sujet écrit en 2012 par les Dr Giovannoli et Renvert. Au-delà de la théorie, il apporte une réponse thérapeutique pragmatique applicable au quotidien à tous les patients. Le traitement des péri-implantites est une spécialité à part entière qui relève de la parodontologie et de la chirurgie orale. Il n'y a pas de traitement type : seule la prise en compte holistique du contexte médical, buccal et parfois psychologique du patient mène au succès. L'auteur transmet sa philosophie de traitement et étaye des voies thérapeutiques modernes : les protocoles de traitements proposés intègrent en grande partie les technologies lasers. L'ouvrage " Les péri-implantites, une approche thérapeutique " occupera avec certitude une place stratégique au chevet de chaque praticien lecteur.
11/2019
Poésie
Approche de la déesse
Les poèmes réunis dans ce recueil, pour la plupart écrits suite à un séjour en Grèce, réussissent à fondre un un seul espace les échos du passé et les sensations immédiates qu'engendre le spectacle du quotidien. Dans une langue directe et dépourvue de fioritures ils parviennent à recréer l'épaisseur des lieux et de la présence à ces lieux, par l'accueil des perceptions sensorielles, par les rencontres tout autant que dans un étonnement ouvert à la simple étrangeté. Edition bilingue français / anglais.
03/2023
Thérapies diverses
Réimaginer l'approche narrative
L'objectif de ce livre est de présenter la thérapie narrative et l'intérêt d'intégrer des méthodes autoethnographiques aux lecteurs. Par le biais de nombreuses histoires génératives, il ravive l'imagination des thérapeutes lassés des manuels, boîtes à outils et pratiques mécanistes. Il peut également servir d'outil util aux accompagnants, coachs et formateurs. En outre, il intéressera les professionnels qui souhaitent découvrir la thérapie narrative (et qui cherchent peut-être à l'ajouter à leur pratique), ainsi que les étudiants et les spécialistes de l'autoethnographie, des enquêtes et méthodes qualitatives.
04/2024
Religion
Approche de l'hindouisme
Cette Approche de l'hindouisme qui paraît dix ans après la mort. d'Alain Daniélou rassemble des précisions qu'il était important de rap peler sur la tolérance et l'incroyable richesse de l'hindouisme traditionnel. " Dès l'origine, des lettrés, des philosophes, des savants se sont penchés sans préjugés sur l'énigme de l'univers et de l'homme, ont cherché à comprendre, à savoir, non point à croire et à prêcher ". Dans l'hindouisme tel que l'approche Daniélou à travers ses arts, ses sciences, ses yogas, ses conceptions de la mort, de l'amour, de la vie sociale ou des drogues, la coexistence des contraires est toujours " ce en quoi réside le divin ". Ainsi l'Occidental voyageant en Inde reste rarement insensible au rapport à la fois simple et détendu, révérant et courtois, que les Hindous entretiennent avec les dieux, les fleurs, les parfums, les animaux décorés dans les temples, la musique, la beauté des rites, des statues et des cérémonies. Et il ne semble pas s'agir d'un phénomène de " croyance ", avec ce que cette notion comporte de volontarisme sentimental, d'aveuglement de l'esprit critique, mais d'un état de sympathie spontanée, cosmique, d'un bain heureux dans une harmonie naturelle, que nous avons perdue.
01/2005
Droit
La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon. Le juge face aux procédures pour violation de droits d'auteur
Ce cahier analyse les actions en contrefaçon de droits d'auteur du point de vue du juge. L'auteur aborde aussi bien les questions procédurales que les questions de fond qui peuvent se poser tant dans les litiges civils que dans les affaires pénales. La réflexion s'intègre dans le cadre du droit européen, tandis que les illustrations pratiques sont tirées de la jurisprudence luxembourgeoise.
01/2019
Droit
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2022
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2022 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 29ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2022 Le texte du code officiel - intitulé L ivre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
Droit européen - Textes
Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois. Tome 1, Les principales garanties mobilières conventionnelles
Les sûretés et garanties du crédit sont cruciales pour le développement de toute activité économique. Elles ont pris une importance particulière au Luxembourg en raison de l'essor de la place financière. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit intéressée à certains aspects de la matière, une étude approfondie d'ensemble tenant compte de tous les développements de la jurisprudence faisait encore défaut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobilières conventionnelles, des privilèges et hypothèques et des sûretés personnelles a pour finalité de remédier à ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et français. Ce premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première partie contient une analyse approfondie des différents types de gage, tels que le gage civil qui constitue le droit commun, et les figures plus récentes de cette sûreté, comme le gage, contrat de garantie financière. La seconde partie est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d'exclusivité. Il s'agit du droit de rétention et de toutes les garanties du crédit fondées sur la propriété, par exemple la réserve de propriété, la fiducie utilisée à titre de sûreté et le transfert de propriété à titre de garantie. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives et de la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition.
02/2021
Droit
Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. Volume 2
Cet ouvrage représente le second tome de la publication des travaux d'un groupe de travail que l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest ont constitué. Il s'agissait de confronter les dispositions consacrées à la responsabilité civile du nouveau Code civil roumain de 2009, entré en vigueur le 1er octobre 2011, avec le texte du projet français de réforme de la responsabilité civile émanant de la Chancellerie en date du 13 mars 2017. Le premier tome traitait des relations entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle, du préjudice, du lien de causalité, de la faute, du fait des choses, de la responsabilité des dommages causés par les mineurs et majeurs sous surveillance et de la responsabilité contractuelle. Ce second volet examine les causes d'exonération, les modes de réparation en nature et sous forme de dommages-intérêts, l'amende civile, la pluralité des responsables, la réparation du dommage corporel, la réparation des dommages environnementaux et les clauses de responsabilité. Comme pour le premier tome, chacun des thèmes a donné lieu à un rapport roumain et un rapport français, permettant ainsi de fructueuses comparaisons.
07/2019
Droit fiscal
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2021
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2021 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 28ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2021 Le texte du code officiel - intitulé Livre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
05/2021
Droit
Pacs et concubinage : les droits des personnes étrangères
Le pacte civil de solidarité (Pacs) et le concubinage sont, à l'instar du mariage, des unions accessibles à tous et à toutes, quelles que soient la nationalité et la situation administrative du couple sur le territoire français. Elles ont aussi en commun d'être ouvertes aux couples de même sexe. Toutefois, les droits civils et sociaux qui découlent du Pacs et du concubinage sont plus faibles que ceux reconnus aux personnes mariées. Et de lourdes contraintes pèsent sur les personnes étrangères qui souhaitent vivre en couple sur le territoire français en dehors des liens du mariage : impossibilité de recourir à la procédure de regroupement familial, obligation de prouver une communauté de vie sur des périodes parfois très longues, délivrance de visas ou de cartes de séjour soumise au pouvoir d'appréciation de l'administration, etc. Officialiser sa relation devrait pourtant rester un choix appartenant au couple, et non une contrainte imposée par les procédures administratives. Afin d'aider les couples concernés à faire valoir leurs droits, cette note présente d'abord les effets et les obligations d'un Pacs ou d'un concubinage, qui sont indépendants de la nationalité. Puis elle aborde les droits à entrer en France et à y résider d'une personne étrangère selon la nationalité de son ou de sa partenaire.
11/2015
Religion
Procédures matrimoniales en droit canonique
La fonction judiciaire de l'Eglise catholique se concentre surtout autour du mariage. S'il existe plusieurs types de procédures matrimoniales, telles la séparation des conjoints ou la procédure en non-consommation du mariage, la procédure en déclaration de nullité de mariage est de loin la plus fréquente. Elle est souvent engagée après un divorce, en vue d'un remariage à l'église. Après avoir présenté l'organisation judiciaire et les procédures plus rares, l'auteur explique le déroulement du procès en nullité de mariage en intégrant les dispositions de l'instruction Dignitas connubii. L'ouvrage se veut accessible à un public non juriste, peut-être susceptible d'engager une de ces procédures, tout en étant enrichissant pour les étudiants et chercheurs en théologie, en droit et en droit canonique, comme pour les personnes qui mettent leurs compétences au service de l'Eglise catholique. Il répond à une série de questions souvent posées : Quelles sont les instances compétentes ? Quand peut-on s'adresser à la Rote romaine ? Quelles personnes interviennent dans ces procédures ? Comment se fait la recherche des preuves ? Quel est le rôle du défenseur du lien ? Peut-on se constituer un avocat ? Qu'entend-on par publication de la sentence ? Quand peut-on se remarier à l'église ?
09/2011
Entreprise en difficulté, proc
Les entreprises en difficulté
Des réponses pratiques à des questions courantes. En donnant des réponses pratiques, l'ouvrage aide l'entreprise en difficulté à s'y retrouver entre les différentes procédures. Il éclaire l'entreprise confrontée à un débiteur en difficulté qui introduirait une procédure de réorganisation judiciaire.
11/2023
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
Procédure pénale
Code de procédure pénale annoté. Edition 2024
A jour des derniers arrêts relatifs aux données de connexion, les nullités, la détention provisoire... Les + de l'édition 2024 du Code de procédure pénale : Refonte des annotations des Livre IV et V (procédures d'exécution et procédures particulières) par Le Professeur Coralie Ambroise-Castérot ; Refonte des annotations relatives à la Cour européenne des droits de l'homme et à la coopération intéernationale par Le Professeur Pascal Beauvais ; Code de la justice pénale des mineurs + Code pénitentiaire inclus ; Tous les arrêts récents concernant les données de connexion, les nullités, la détention provisoire, etc. ; Bibliographie pertinente pour chaque thématique ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2024 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est à jour : de la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur de la loi du 28 février 2023 portant création d'une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales du décret du 17 mars 2023 portant adaptation du code de procédure pénale à la création des officiers judiciaires de l'environnement du décret du 30 mars 2023 relatif à la contravention d'outrage sexiste et sexuel Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Préparation au CRFPA
Procédure pénale CRFPA. Examen national, Edition 2023
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de procédure pénale, une des trois matières de procédure au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente : - le procès pénal en douze leçons, pour maîtriser la technique et comprendre la matière - les grandes problématiques actuelles de la procédure pénale - des points d'approfondissement de l'actualité, pour décrypter les sujets contemporains Points forts - Inclus dans l'ouvrage, des exercices et leurs corrigés pour s'entrainer à l'examen - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de procédure pénale - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure et la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur
06/2023
