Contrat

En appendice, de nombreux textes peu connus de Sartre

Texte intégral du film réalisé par Alexandre Astruc et Michel Contat avec la participation de Simone de Beauvoir, Jacques-Laurent Bost, André Gorz et Jean Pouillon

Livre explicatif détaillé pour approfondir les informations contenues dans le livret fourni avec le coffret. L'auteure propose des pistes de réflexions sur les relations qui unissent depuis toujours la philosophie et l'ésotérisme à savoir l'hermétisme. Relations illustrées par des grands noms de la philosophie tels que Pythagore, Socrate, Platon ou encore Hegel et Leibniz notamment.

"Les enfants adorent ce conte" d'autant plus que l'auteure, Françoise Contat, l'a adapté au "racontage", proposant d'accompagner certains passages de l'histoire en les chantonnant ou avec des gestes d'enfant. Le petit sapin et ses aiguilles est un conte bâtisseur qui parle de la différence, de la difficulté à être soi-même et du bonheur d'y parvenir. Les Editions de la Belle Etoile ont choisi de rendre la lecture de ce conte plus facile pour les enfants dyslexiques. Conteuse à l'Education Nationale pendant 20 ans, Françoise Contat, après une carrière en arts graphiques, a créé plus de 70 ouvrages écrits et illustrés en collaboration avec les enseignants et les élèves. Lauréate de plusieurs prix de poésie et d'écriture, elle a conté dans les bibliothèques de Provence et elle a animé des ateliers contes en centres aérés et colonies de vacances. Aujourd'hui à la retraite, elle continue à conter dans son village de Provence et lors de soirées entre amis. Elle écrit toujours pour répondre à une souffrance rencontrée sur le chemin de la vie et aussi pour que le monde ne la change pas.

L'objectif de cet ouvrage, qui contribue à l'étude des contrats de la commande publique, est de mettre à la disposition du lecteur un outil regroupant les contrats publics en Centrafrique. Pour ce faire, il ne se limite pas à une simple présentation mais il analyse les contrats (les confrontant parfois au système juridique français) en s'efforçant d'éclairer leur évolution. De la sorte, il offre aux professionnels des commandes publiques, aux magistrats, aux avocats, aux enseignants, ainsi qu'aux étudiants et à toutes autres personnes intéressées la clé pour comprendre les contrats de l'Administration en Centrafrique. Les pouvoirs publics et les organisations internationales telles que la Banque Mondiale et l'Union Européenne pourraient y trouver appui pour continuer à faire évoluer la matière.

Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine. Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la réforme du droit des contrats.

Les contrats de maintenance régissent le contenu des prestations et les obligations permettant de maintenir ou de rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. La maintenance regroupe ainsi les actions de dépannage, réparation, réglage, révision, contrôle et de vérification des équipements. A jour des dernières réformes relatives à la commande publique, cet ouvrage propose une méthode et les éléments techniques permettant la rédaction et le suivi des contrats de maintenance en matière de chauffage, climatisation, ventilation, électricité courants faibles et courants forts, installations de gestion technique de bâtiment ou centralisée, etc. Ainsi dans une première partie, ce livre détaille les différents types de maintenance (corrective, préventive, entretien courant), le cadre des procédures d'achats privés et publics, les outils permettant l'analyse des offres ainsi que le contrôle des devis et factures. Dans une deuxième partie, il analyse les éléments de maintenance nécessaires à la rédaction des cahiers des charges, des cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) ainsi que des contrats et des cahiers des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque équipement, présenté sous forme de fiche, est étudié au regard : - d'une fiche administrative qui détaille les éléments à prendre en compte lors de la rédaction d'un contrat (normes, procédures, clauses de bonus/malus...) ; - d'une fiche de performance d'engagement de services qui définit les objectifs à atteindre et les moyens à mettre en oeuvre ; - d'une fiche technique qui présente les critères à respecter et la périodicité du contrôle. Enfin, la troisième partie fournit un contrat type général commenté adaptable à tous les types de situations. Cet ouvrage s'adresse aux responsables techniques, juridiques et achats, du secteur de la construction, de la gestion d'immeubles, des offices HLM, des syndics et des entreprises propriétaires fonciers (banques, assurance, etc.). Ils trouveront les outils pour définir leur besoin, identifier les actions à mener et résoudre les problèmes de maintenance.

Les règles de la commande publique encouragent-elles l'innovation ? Cette question inédite trouve désormais des éléments de réponse dans la présente thèse. Au regard des récentes évolutions du droit de la commande publique, l'ouvrage s'attache en effet à montrer que les règles de passation des contrats concernés demeurent, malgré des assouplissements tels que le partenariat d'innovation, un frein au développement de l'innovation. En revanche, c'est au stade de l'exécution du contrat, en utilisant les possibilités offertes par la liberté contractuelle, que les parties pourront efficacement l'encourager. La thèse est à jour des réformes récentes du droit de la commande publique, principalement la codification du Code de la commande publique en 2019 et les nouveaux modèles de CCAG publiés en 2021. Prix de thèse Entreprises de l'Association française des docteurs en droit (AFDD)

40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des contrats spéciaux grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

L'obligation est le lien de droit unissant un créancier et son débiteur. Le droit des obligations en est l'étude juridique. Ce manuel traite de l'intégralité de la matière. La première partie décrit les différentes sources d'obligations (contrat, acte juridique collectif, acte juridique unilatéral, quasi-contrat, responsabilité extracontractuelle). La seconde partie traite du régime général des obligations (circulation et extinction des obligations). L'ouvrage est à jour de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi de ratification du 20 avril 2018. Il entend mettre en lumière les enjeux et les débats suscités à cette occasion. Il intègre par ailleurs le projet de loi portant réforme du droit de la responsabilité civile. Il s'adresse aux étudiants soucieux de comprendre cette branche du droit et d'en acquérir les fondamentaux mais intéressera également les praticiens désireux de s'assurer de sa maîtrise.

L'ingénieur d'affaires ? C'est l'homme-clé de la réussite pour les entreprises qui vendent autre chose que des produits sur catalogue : construction, ingénierie, équipement, services. Comment s'y prendre pour aborder une affaire ou un client nouveau ? Comment négocier le contrat et ses modifications ? Comment trouver des affaires nouvelles ? Comment faire agir les " équipiers " sans avoir sur eux un pouvoir hiérarchique ? L'auteur aborde les aspects stratégiques mais aussi les grands et petits " trucs " de la relation avec les clients. Il propose une méthode commerciale complète et pratique pour vendre efficacement des contrats d'équipements, de travaux ou de services. Cette quatrième édition, enrichie, propose une approche détaillée de la gestion des imprévus au cours de l'exécution du contrat. Véritable guide de travail pour tous ceux qui conduisent des opérations sur devis, cet ouvrage s'adresse aux directions commerciales, directions d'unités opérationnelles, chefs de projets, ingénieurs commerciaux et ingénieurs d'affaires.

La maîtrise d'oeuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Conclure un contrat de 100 000 euros, c'est souvent engager sa collectivité sur une opération de plus d'un million d'euros d'investissement où, par ailleurs, toute malfaçon peut avoir un coût assez similaire en entretien - maintenance - fluide sur la durée de vie de l'ouvrage. Le présent ouvrage a pour but de permettre un achat de maîtrise d'oeuvre cohérent et maîtrisé en comprenant ses enjeux et leurs conséquences immédiates et dans le temps. Il dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'oeuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine, en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'oeuvre. L'ouvrage se veut 100 % pratique, avec notamment trois exemples de contrat intégrant le nouveau CCAG maîtrise d'oeuvre. Il permet aussi une gestion administrativo-juridique avec les réponses aux questions des acheteurs et de nombreuses jurisprudences. L'ouvrage est à jour du Code de la commande publique, du nouveau CCAG maîtrise d'oeuvre mais aussi des jurisprudences les plus récentes.

D'intérêt majeur pour la pratique et pour le juge en particulier, d'intérêt mineur pour la doctrine et la recherche juridique tant le sujet semble épuisé en droit interne, l'interprétation des contrats est plus que tout au centre de l'office du juge ; elle est même son quotidien tant aujourd'hui les figures contractuelles sont devenues complexes. Il était dés lors, procédant d'une analyse des textes érigeant les axes de l'interprétation des contrats, et des découpages traditionnels entre interprétation subjective et objective, ambiguïté et comblements des lacunes, particulièrement opportun d'envisager l'interprétation sous le prisme du juge qui en est l'acteur. L'étude comparative conduit tout d'abord à analyser les règles d'interprétation des différents modèles de Civil Law d'un côté, de Common Law de l'autre, en procédant à une étude critique des règles et découpages traditionnels de l'interprétation, qu'il s'agisse des directives ou de ce qu'il convient d'appeler l'interprétation " créatrice o, pour promouvoir une méthode globale et contextuelle, révélant un premier rôle constructif du juge dans l'interprétation, et abandonner les standards de bonne foi et d'équité, concepts complétifs mais non interprétatifs. Puis, il s'est agi au-delà des schémas existants, de dresser des parallèles quant à l'attitude des juges dans l'interprétation et de révéler, aux confins de celle-ci et de la détermination du contenu du contrat, les véritables outils émergents de la comparaison tels l'obligation fondamentale, l'économie du contrat ou le raisonnable dans la recherche commune de l'efficacité et de l'équilibre contractuels. Un second rôle constitutif du juge dans l'interprétation est alors observé. Sur la base de ces éléments, l'auteur ne pouvait manquer de s'interroger, toujours en comparant, sur le rôle des cours suprêmes et sur l'intérêt de ce renouveau pour la qualification et le contrôle classique de l'interprétation en montrant que l'objectivation des outils de détermination des contrats a pour effet, au-delà de la distinction du fait et du droit propre à certains systèmes, un contrôle plus poussé des juridictions suprêmes sur l'interprétation des contrats conférant plus de sécurité et d'efficacité juridique en la matière. Ce travail comparatiste permet donc, en contemplation du rôle constructif et constitutif du juge, de faire émerger des principes directeurs de l'interprétation des contrats sources de réflexion en vue des réformes de droit interne et de la construction du droit européen, voire du droit international des contrats.

L'ouvrage présente de façon concrète l'ensemble des risques et leurs principes indemnitaires, qu'il s'agisse de la responsabilité civile, des événements concernés, du contenu des contrats ou des formalités liées aux sinistres. Le Vademecum de l'assurance des particuliers présente de façon concrète l'ensemble des risques et leurs principes indemnitaires, qu'il s'agisse de la responsabilité civile, des événements concernés, du contenu des contrats ou des formalités liées aux sinistres. En effet, l'assurance se définit comme une opération par laquelle un assureur s'engage à réaliser une prestation, dans le cadre d'un contrat d'assurance, au profit de l'assuré lors de la survenance d'un risque et moyennant le paiement d'une cotisation ou d'une prime. Le risque constitue alors l'objet de l'assurance. Il s'agit là d'une matière vaste et complexe, qui regorge de subtilités et de conditions.

Qui n'a pas, un jour, poussé un grand soupir de découragement à la pensée de devoir se plonger dans un contrat d'assurance? À l'idée même de se trouver confronté à des termes dont on ignore la signification, à des astérisques qui renvoient de page en page à d'autres article, à des exclusions, des obligations? On aimerait donc disposer d'un système de décodage qui présenterait les termes des contrats d'assurances en un langage clair, net et précis. Grâce à cet ouvrage complet, indépendant, objectif et concret, c'est maintenant chose faite. Complet, parce qu'il présente l'essentiel de ce que le lecteur doit savoir avant de choisir un type de contrat et l'essentiel de ce qu'il doit éviter absolument. Indépendant, parce que les auteurs le sont vis-à-vis des intervenants, qu'ils soient agents généraux, courtiers ou assureurs. Objectif, parce que ce guide décrit tout ce qu'on cache: les abus tant au niveau des contrats qu'au niveau du règlement des sinistres; les prises de position parfois singulières de certaines compagnies d'assurances; les ruses pour se défendre face à la pression de certains expert. Concret enfin, car il rapporte et analyse un certain nombre de cas réels qui méritent que chacun en tire des leçons. Bref, un livre accessible au plus grand nombre, offrant toutes les informations et bons conseils pour Savoir s'assurer!

Guide pratique de contrats de l'édition musicale, la production phonographique, la musique en ligne, la production audiovisuelle, le spectacle vivant, la gestion de carrière, la pratique des contrats à droits multiples ou "contrats 360°" . Le monde de la musique est complexe, et la mutation numérique ne le simplifie pas. Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques, éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles, producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails, hébergeurs, etc. Autant d'acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique au travers du contrat. Cet ouvrage, qui fut le premier publié dans ce domaine, a entièrement été réactualisé à l'aune des révisions législatives et des jurisprudences les plus récentes. Il propose les clés essentielles des rapports contractuels entre les partenaires dans les différents secteurs de la musique. Partant d'exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous l'angle juridique et financier. Conçu pour servir tous les acteurs de la musique, il s'adresse en premier lieu aux auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs, managers, start-up, etc. , qui désirent professionnaliser leurs pratiques. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir. Avec la collaboration de Sandrine Nédellec.

La rupture du contrat à l'initiative du salarié Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu'il met fin au contrat de travail. Il a la possibilité de présenter sa démission. Celle-ci n'est soumise à aucun formalisme particulier, elle ne se présume pas, et doit résulter d'une volonté sérieuse, claire et non équivoque. Dans certaines situations, lorsque l'employeur ne respecte pas ses obligations, le salarié est en droit de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Ce dernier est alors définitivement rompu. Si le juge estime que les faits reprochés à l'employeur ne justifient pas la prise d'acte, cette rupture produit les effets d'une démission. Dans le cas contraire, elle produit ceux d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul. Face aux manquements de l'employeur, le salarié peut également saisir le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire. Lorsqu'il examine cette demande, le juge peut : - prononcer la résiliation du contrat aux torts de l'employeur si les griefs formulés à l'encontre de celui-ci justifient la demande du salarié. Elle produit alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul ; - rejeter la demande si ces griefs ne sont pas assez graves pour justifier la rupture. Le contrat de travail se poursuit alors. Point spécial : Les ruptures conventionnelles collectives Instauré par l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, le dispositif des ruptures conventionnelles collectives (RCC) permet d'organiser des ruptures amiables dans le cadre d'un accord collectif validé par l'autorité administrative. Il est ouvert à toute entreprise sans condition d'effectif ou de difficultés économiques. L'accord portant RCC doit exclure tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppressions d'emplois. Les premières décisions des juges du fond sur le sujet livrent des précisions sur l'interprétation des textes. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de février 2018

Protection sous contrat, Elle James Chouchou de la presse people. Incorrigible séducteur... Décidément, Chase Marsden, l'homme d'affaires qui vient d'engager Kate, appartient à cette catégorie d'individus qu'elle évite depuis toujours. Pourtant, elle n'est pas du genre à refuser un contrat, surtout lorsqu'il s'agit de protéger une amie de Chase, et Jake, son petit-fils sur lequel pèsent des menaces de mort... Péril dans l'ombre, Danica Winters Retrouver son frère Robert, mystérieusement disparu, puis rentrer chez lui, voilà comment le lieutenant Jeremy Lawrence envisageait les choses en revenant dans sa ville natale. Mais le destin en a décidé autrement car, dès son arrivée, il tombe nez à nez avec Blake West, l'adorable voisine dont il était amoureux à l'adolescence et qui est à présent adjointe du shérif... Mission pour un garde du corps, Tyler Anne Snell Depuis trois ans, Mark tente d'oublier sa dernière mission : le chalet en flammes où a péri Victor qu'il devait protéger. Kelli, sa femme enceinte, pleurant dans ses bras... Hanté par cette tragédie, il cherche l'inconnu aperçu lors de l'incendie. Aussi, lorsque Kelli fait appel à lui, suite à une agression, il accepte de les aider, elle et Grace, sa fille, née après le drame... Romans réédités

Il est parmi ce que renferme notre milieu et, au premier chef, un héritage qui ne doit pas échapper à nos constructions : ce sont les traditions et les pratiques que les êtres humains ont toujours développées et qui se sont accumulées au cours des âges, de génération en génération, permettant l'expression et l'identification des particularités des personnalités, des peuples, des communautés humaines. Les révolutions techniques et les technologies des communications rompant les barrières géographiques, humaines, sociales, religieuses, culturelles invitent plus que jamais à l'ouverture, à la rencontre avec les autres, avec leurs cultures et ce qu'elles considèrent comme valeurs fondant leur existence et donnant un sens à la vie. Aussi, le nouveau contrat social, au-delà de l'Afrique, vient répondre aux exigences de l'affirmation de notre humanité.

Idée générale de la thèse/points forts : - Il s'agit d'une étude de la relation qui s'établit, dans le cadre des procédures d'arbitrage, entre les parties en litige et l'arbitre. - Il s'agit d'une étude globale et récente sur ce sujet en ce qu'elle a été menée à la lumière, notamment, du décret de 2011 portant réforme de l'arbitrage, de la réforme du droit des contrats et de l'actualité jurisprudentielle. - La thèse consiste précisément en une étude critique de l'analyse, très répandue dans les travaux des spécialistes de droit de l'arbitrage, suivant laquelle cette relation consiste en un contrat particulier : le contrat d'arbitre. - Pour l'auteur de la thèse, cette analyse contractuelle est contestable sur le plan conceptuel et inopportune du point de vue de ses résultats. - La thèse propose des solutions alternatives et livre une analyse renouvelée de questions qui sont parmi les plus débattues et les plus délicates, en droit comme en pratique de l'arbitrage. Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l'arbitrage 2019

Une crise sanitaire inédite nous a frappés, révélant les failles de notre société, réveillant les consciences et générant une formidable opportunité. Nous devons être au rendez-vous de ce kairos ! Frédéric Lefebvre et Bernard Chaussegros dévoilent " dix commandements " pour préparer l'après. Il est vital d'en finir avec la dépendance économique et technologique de notre pays, de réinventer la gouvernance, d'humaniser et de désintermédier le pilotage de l'Etat. Le temps est venu de changer radicalement notre économie, de construire un partenariat fort entre le public et le privé, d'aller vers un modèle plus humain et moins destructeur de ressources, grâce notamment au revenu universel et au télétravail. Notre société doit davantage impliquer les citoyens dans l'économie du pays (citoyens actionnaires, par exemple), donner un toit aux plus fragiles et veiller à l'équilibre des territoires. Les maîtres mots de cette profonde transformation sociétale sont l'anticipation, la prévention et la priorité donnée à l'humain pour plus de solidarité et plus de liberté. Il y a urgence et les auteurs appellent à l'unité autour d'un Nouveau Contrat humaniste et durable.

Son voeu le plus cher, Myrna Mackenzie Récemment arrivée dans la petite ville de Renewal, Victoria se désespère d'être célibataire et sans enfant. Et alors qu'elle est secrètement tombée amoureuse du beau Caleb, brillant journaliste, elle décide de tenter le tout pour le tout en lui faisant une audacieuse proposition : devenir le père de son enfant... Le contrat d'amour, Cathie Linz Lorsque sa voisine insiste pour lui présenter son petit-fils, Chloé comprend immédiatement le but de la manoeuvre : la marier. Agacée, la jeune femme décide de décourager son prétendant. Mais Steve devine très vite son stratagème et lui propose un pacte : pour ne pas contrarier la vieille dame, ils feront semblant d'être amoureux... Une famille à chérir, Judy Christenberry Le jour où Maggie arrive chez lui afin d'y devenir gouvernante, Hank croit à une erreur : il cherchait une personne d'une cinquantaine d'années... Rien à voir avec la jeune femme qui se présente avec son petit garçon de quatre ans ! D'abord hostile, il est pourtant bien obligé de se rendre à l'évidence : leur présence fait un bien fou à son père. Et lui-même a déjà bien du mal à résister au vent de bonheur qu'ils font souffler sur la maison... Romans réédités

La demande d'un prince, Susan Stephens Pour sauver sa soeur de la ruine, Amélie accepte la proposition d'un mystérieux inconnu : devenir son épouse en échange d'une somme d'argent substantielle. Ce qu'elle découvre, c'est que l'homme en question n'est autre que le prince Alessandro Bussini. Quel but poursuit-il ? Et comment jouer la comédie alors qu'elle commence à éprouver pour lui des sentiments sincères ? Amoureux sous contrat, Jessica Hart Si son mariage de convenance avec le richissime Torr McIver lui a permis d'échapper à la ruine, Mallory sait qu'elle devra, en contrepartie, faire des sacrifices. Mais rien ne l'a préparée à l'attirance qu'elle ressent pour Torr et qu'elle doit tenter, bien malgré elle, de refréner... Une mariée improvisée, Chantelle Shaw Afin de toucher son héritage, Javier doit se marier au plus vite. Dans ces conditions, il lui faut trouver une épouse de convenance. Pourquoi pas la jolie Grace ? Soucieuse, en effet, d'aider son père actuellement aux prises avec la justice, Grace se pliera sans protester à ce mariage de papier. Très vite pourtant, la situation échappe à Javier. Car Grace le bouleverse bien plus qu'il ne le voudrait...

Lorsqu'elle accepte d'accompagner sa demi-soeur à la campagne, le temps d'un week-end, Tally n'imagine pas que ces quelques jours vont bouleverser sa vie. Et pourtant... A peine l'irrésistible milliardaire Sander Volakis pose-t-il les yeux sur elle que, déjà, elle se sent gagnée par une intuition folle : il s'agit de l'homme de sa vie. Une intuition qui se confirme à la seconde même où il lui donne un baiser passionné... Hélas, le conte de fées tourne vite au cauchemar. Car, quelques semaines plus tard, quand Tally découvre qu'elle est enceinte, Sander entre dans une colère noire, avant de finalement exiger qu'elle l'épouse. Bouleversée, Tally comprend alors qu'elle va devoir, pour le bien de son enfant à naître, se lier à un homme qui ne partage en rien ses sentiments. Un homme qui semble, en outre, lui cacher un terrible secret... A propos de l'auteur : Auteur de plus de 60 romans, parus aux éditions Harlequin, Lynne Graham est l'une des grandes voix de la romance contemporaine. Et malgré un succès qui ne s'est jamais démenti, avec plus de 26 millions de livres vendus dans le monde entier, le bonheur qu'elle éprouve lorsqu'elle aperçoit un de ses livres en librairie est resté intact.

L'expression "droit du numérique" connaît actuellement une fortune considérable, dans les intitulés de diplôme comme dans les axes de recherche de laboratoires. Mais de quoi s'agit-il, au fond ? Est-ce une branche du droit nouvelle, fondée sur des concepts originaux ? Ou s'agit-il, au contraire, d'appliquer le droit commun, moyennant peut-être quelques adaptations ponctuelles ? Pour le savoir, la méthode la plus efficace consiste à partir des grands concepts structurants du droit privé, et de les confronter aux problèmes concrets posés par les développements de l'informatique. Cette première version de l'étude développe trois notions. "La personne" est déclinée en deux thèmes : l'identité numérique et la communication électronique. Vient ensuite l'étude de "la propriété" des infrastructures de communication, des contenus et des terminaux. Enfin, on examine "le contrat", qu'il s'agisse des nouvelles manières de former ou d'exécuter des conventions, ou de la spectaculaire montée en puissance des contrats spéciaux d'intermédiaire.

Le concours lancé par la Société de Législation Comparée à l'occasion des 150 ans de sa fondation a distingué cet essai consacré au droit des contrats de l'île de Jersey. Au fil de ces lignes s'exprime un certain état d'esprit : celui qui recommande un retour aux sources du droit comparé, à la pensée de Saleilles et Lambert, et qui incite à solliciter le ius commune, toujours si présent à Jersey. L'île est le théâtre de l'étude, mais le lecteur n'y aborde pas pour un voyage d'agrément : l'affrontement contemporain sur les territoires anglo-normands entre coutume et droit écrit s'y révèle aussi puissant que les violents courants marins qui agitent la Manche. A l'heure où s'affrontent des influences contradictoires pour déterminer la réforme du droit des contrats de Jersey, l'auteur propose à tous les praticiens des mixed legal systems composés de droit civil et de Common Law, à la fois un diagnostic et un remède.

Le Contrat de Performance Energétique (CPE) correspond à un ensemble d'opérations visant à réduire la consommation énergétique d'un bâtiment. Il consiste en un accord contractuel liant un opérateur d'efficacité énergétique et un maître d'ouvrage afin d'améliorer la consommation énergétique de ce dernier. Le CPE est à destination des copropriétés, des collectivités locales ou encore du secteur tertiaire. Outil efficace, il englobe différentes prestations associées à un engagement de résultat avec deux objectifs : la diminution des consommations énergétiques et la réduction des émissions de CO2. Ce guide pratique donne tous les outils et conseils aux copropriétés qui veulent réussir la rénovation énergétique de leurs bâtiments et détaille de nombreux exemples de CPE mis en place ces dernières années.

Depuis le 1er avril 2019, le Code de la commande publique réunit en un seul texte toutes les règles applicables aux marchés publics et aux concessions. Ouvrage de référence, ce manuel analyse les sources et notions fondamentales de la législation et de la réglementation relatives aux marchés publics et concessions, explicite le rôle de chacune des parties au contrat et étudie chronologiquement le déroulement de la vie du contrat, de sa passation à son exécution, aussi bien technique que financière. Chaque chapitre permet de saisir les règles, parfois subtiles, qui sont propres à chaque contrat et à son environnement : fondements théoriques et pratiques, objectif poursuivi et mise en oeuvre. Le contentieux des contrats de la commande publique est également pleinement abordé. Enfin, grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, ce livre fournit toutes les clés de compréhension des régimes contractuels, jurisprudence et doctrine, indispensables à tous les praticiens du droit public. Cette 6e édition tient compte de la publication du Code de la commande publique, mais aussi de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises dite "Loi Pacte" et du décret n° 2019-748 du 18 juillet 2019 relatif à la facturation électronique dans la commande publique. Cet ouvrage s'adresse aux universitaires, avocats, juristes et étudiants.

Cet ouvrage allie deux aspects complémentaires au titre de la gestion du patrimoine privé : - une présentation théorique générale des contrats d'assurance-vie, des contrats de capitalisation ; - une mise en oeuvre pratique des dits contrats, par de nombreux exemples recouvrant les hypothèses les plus fréquentes.

Clair et accessible, cet outil de révision et d'entraînement expose les principes fondamentaux du droit du travail en tenant compte des dernières évolutions majeures de la loi et de la jurisprudence. Composé de 22 fiches, il présente : le cadre général du droit du travail : les acteurs, les sources communes et spécifiques ; le contrat de travail : les règles à respecter lors d'un recrutement, les différents contrats ; la relation de travail : la rémunération, le temps de travail, les règles relatives à la santé du salarié ; le pouvoir de l'employeur : la modification des conditions de travail, les sanctions disciplinaires ; la rupture de la relation : le licenciement, les autres modes de rupture. Adapté si vous étudiez à l'université (droit, AES...) ou si vous vous initiez à la matière, cet ouvrage vous prépare à réussir votre examen : des exemples, tableaux et schémas ; des exercices de fin de partie (QCM et exercices d'application), avec des corrections détaillées ; un cas pratique sur un contrat de travail type ; des dossiers thématiques à la page www.vuibert.fr/site/410853.